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Papiers belges

Sujet commencé par : ianka - Il y a 52 réponses à ce sujet, dernière réponse par thebiche
Par ianka : le 09/02/10 à 17:55:17

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 Demain, normalement visite véto pour acheter ce ptit mec:



Le pb est que mr est belge et vient d'arriver en france.

Il est OI mais son carnet est belge.

Dois je faire le chgt? est ce obligatoire? pour quel prix? faut il que ca passe par le véto?

(je rajoute une question : quel genre de contrat avez vous signé pour l'achat de votre chwal? )



Messages 41 à 52, Page : 1 | 2

Par ianka : le 09/02/10 à 23:21:59

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 chic!!!

je vous adore !
encore merci, quels precieux renseignements!!!

Par cfa69 : le 09/02/10 à 23:23:30

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Je me demande si le numéro UELN n'est pas européen...
Ianka> va voir par là:
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Par Halaska : le 09/02/10 à 23:23:37

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 Oui c'est la CWBC qui gère les fichiers avec tous les numéros de puce...

Par cfa69 : le 09/02/10 à 23:27:51

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Voilà un contrat tout fait, tu pourras dormir tranquille
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Par ianka : le 09/02/10 à 23:28:22

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 Si le vendeur vous dit ne pas avoir la carte d’immatriculation à ce jour, soit parce qu’il l’a perdue, soit parce qu’il n’est pas le dernier propriétaire selon le SIRE , faites attention car vous devrez faire une demande de duplicata qui coûte environ 110€ et fournir :

- une attestation de vente (et une copie du contrat de vente)

- une déclaration sur l’honneur de propriété


Donc la, il faudrait que je rajoute 110 € si c'était le cas?

Par ianka : le 09/02/10 à 23:29:27

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 chi chic chic!


je vais vite aller au lit je suis épuisée! mais ravie de ttes ces questions-réponses qui m'éclairent

Par cfa69 : le 09/02/10 à 23:45:08

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Si Pompadour ne répond pas, notre contact "local" pour les haras nationaux:
CTP CHATENAY
Le Moulin 01320 CHATENAY
04 74 46 02 67 06 14 46 92 30 ct.chatenay@haras-nationaux.fr

Par Pili : le 10/02/10 à 06:35:35

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 juste pour info les passeports belges sont GRIS pour le OI, le rouge foncé/maronasse c'est du hollandais. pour les OI je conseille quand même fortement de faire vérifier l'âge par un véto lors de la visite d'achat

Par ianka : le 10/02/10 à 10:32:46

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 Bon je viens d'avoir Pompadour... Tt ca n'avais pas l'air de lui poser pb.

Elle me dit donc qu'en effet à l'étranger rien d'équivalent à une carte de propriétaire.

Donc pour obtenir la carte de propriétaire en france plus le SIRE, je dois:

envoyer le carnet de l'animal, le signalement complet du véto (je conserve les doubles ce qui prouve ma demande d'identification francaise) et un chèque de 25€

Ca lui semblait tout bon à la personne que j'ai eu au tel!

je suis tranquilisée!

merci à tous

Par harasdefly : le 10/02/10 à 11:53:18

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 et surtout tu envoies le carnet en recommandé, ou au minimum en Distinguo

Par ianka : le 10/02/10 à 12:23:50

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 merci du conseil harasdefly

Par thebiche : le 10/02/10 à 12:30:08

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pour être correctement identifié en Belgique, le cheval doit avoir :

- un passeport europeen : son livret avec le numéro de puce et son identification
- un document de mutation (à remplir par l'ancier proprio pour signaler le changement de propriétaire)


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