Licence : qu'est-ce qu'elle apporte de + ?
Sujet commencé par : Calide - Il y a 50 réponses à ce sujet, dernière réponse par harasdefly1 personne suit ce sujet
Par Calide : le 20/03/10 à 19:31:47
| Dire merci | Bonsoir Qu'est ce que la licence apporte de plus qu'une RC + assurance de l'habitation qui couvre les chevaux ? merci |
Par casimirus : le 20/03/10 à 19:48:49
  Déconnecté | la RC couvre les dommages occasionnés à autrui par ton cheval. la licence couvre les dommages corporels du cavalier qui la détient. |
Par Calide : le 20/03/10 à 22:58:47
| Dire merci | merci casimirus ! |
Par demona : le 20/03/10 à 23:36:36
| Dire merci | et dans le cas, ou on possède une GAVE, est qu'il est utile d'avoir une licence ? Comment fonctionne la licence, en cas d'accident auprès de qui doit-on se renseigner en cas d'accident grave ? Désolée de poluer le post  |
Par Calide : le 21/03/10 à 00:15:15
| Dire merci | pas de souci, le post est là pour ça perso, j'ai ma licence, mais j'ai eut 2 fois la question en 24h, alors je vous la pose  |
Par casimirus : le 21/03/10 à 10:00:18
| Déconnecté | qu'est-ce que c'est une GAVE demona ?  en cas d'accident, la licence fonctionne comme une assurance classique. Il faut prévenir la compagnie de la fédération (c'est Generali) et remplir une déclaration de sinistre. Pour les soins classiques, c'est la sécu qui intervient directement auprès de l'assurance du licencié ( si toutefois la sécu est prévenue que les soins sont en rapport avec un accident de droit commun, auquel cas ils t'envoient un imprimé à remplir et ils engagent un recours contre l'assurance de la fédé pour se faire rembourser une partie des soins ). Pour le reste ( part mutuelle, éventuellement indemnité compensatoire ... etc), je pense que ça marche comme toutes les assurances, sur expertise médicale. |
Par phoeb : le 21/03/10 à 10:29:03
| Déconnecté | juste bune assurance pour le cavalier. Renseigne toi auprès de ton assurance, certaines couvrent le cavalier aussi. Donc la licence est inutile, sauf pour l'accès à la compétition  |
Par Argitxu : le 21/03/10 à 10:34:43
| Dire merci | Casimirus : : je ne suis pas tout a fait d'accord avec toi. Une RC couvre le cavalier en cas d'accident une RCPE couvre l'equidé. Donc une licence FFE sert seulement si tu montes en club ou fais du concours. Personnellement je n'ai pas de licence, j'ai une RC et RCPE par equiliberté car mon assureur ne prenait aucune des deux. Mais j'ai beaucoup d'amis qui passe par leur assurance habitation pour se couvrir en "cavalier exterieur" et couvrir leur chevaux |
Par casimirus : le 21/03/10 à 11:16:39
| Déconnecté | non Argitxu ... la RC couvre les dommages occasionnés à autrui, pas les dommages personnels. la licence couvre les dommages subits par le cavalier qui la détient pendant qu'il exerce son activité. concrètement, tu te casses la figure à cheval, tu te blesses toi et tu blesses Mr X en tombant, c'est ta RC qui couvre les dommages subits par Mr X, mais pas les tiens ... les tiens sont couverts par ta licence. |
Par Argitxu : le 21/03/10 à 11:51:19
| Dire merci | Et bien je veux pas m'avancer, j'en parlerai à qqu qui s'y connait mieux que moi, mais je peux t'assurer que je n'ai pas de licence mais que je suis quand même couverte si je me casse qqc |
Par Argitxu : le 21/03/10 à 12:00:12
| Dire merci | je te reconfirme ce que je te disais: ma RC me couvre si je me fais mal en exterieur. Encore une fois, la licence FFE n'est vraiment PAS utile dans mon cas (cavalier d'exterieur) et comme mon cheval est en pension, quand je monte dans la carrière c'est l'assurance de l'écurie! Message édité le 21/03/10 à 12:07 |
Par casimir : le 21/03/10 à 11:59:56
| Dire merci | je suis de l'avis de casimirus la RC elle couvre autrui pas toi par contre tu peut avoir une extension qui prends le cavalier |
Par Argitxu : le 21/03/10 à 12:10:58
| Dire merci | Ben enfin, votre RC perso, si vous vous cassez une jambe dans la rue, elle vous couvre? Alors je ne vois pas pourquoi une RC cavalier ne me couvrerait pas!!! Encore une fois, on est pas obligé d'avoir une licence ffe pour etre couvert à cheval |
Par kindersticks : le 21/03/10 à 12:19:35
| Déconnecté Dire merci | Par définition, la Responsabilité Civile (RC), c'est l'obligation d'indemniser le préjudice causé à autrui, pas à soi même ni sur ses biens (famille, voiture, etc...). En gros, si tu te fais éjecter par ton cheval sur le toit de ta voiture et que toi et ton cheval se blessent et abîment ta voiture et ton conjoint qui était dedans, la RC n'intervient pas en principe  Par contre j'ai une question : j'ai un collègue de boulot qui s'est cassé une jambe en moto (en allant faire ses courses) et s'est pris 3 mois d'arrêt madalie remboursés par sa SS + Mutuelle ===> est -ce que ce sont les mêmes organismes qui remboursent lamême fracture si elle est due à une chute de cheval pendant une balade ?? |
Par Argitxu : le 21/03/10 à 12:21:31
| Dire merci | Autant pour moi... |
Par Argitxu : le 21/03/10 à 12:41:21
| Dire merci | Effectivement meaculpa! En fait l'assurance Equiliberté qui me couvre en exterieur s'appelle RC pratiquant, donc c'est ambigü à cause du terme RC, désolé. Si tu veux plus de renseignements à ce sujet Calide tu as ce très clair explicatif sur le site d'Equi'tey Lien |
Par casimirus : le 21/03/10 à 12:44:47
| Déconnecté | kindersticks ... comme j'expliquais plus haut, c'est l'assurance maladie qui indemnise les soins et les arrêts de travail en cas d'accident de droit commun. le principe est le suivant : on signale à la sécu que tel arrêt ou tels soins sont en rapport avec un accident ( il y a une case prévue sur les feuilles de maladie et sur les arrêts de travail ). la sécu t'envoie un imprimé (déclaration d'accident de droit commun) à remplir où tu indiques tous les détails, circonstances, tiers responsable ... etc. ensuite, c'est l'organisme d'assurance maladie (la sécu) qui se charge de déclencher un recours contre tiers et qui récupère les frais qu'elle a remboursé suite à cet accident auprès de l'assurance du tiers responsable ou, dans le cas d'un accident de sport, de l'assurance du licencié. |
Par casimir : le 21/03/10 à 12:50:34
| Dire merci | ++ avec casimirus j'ai pas fait jouer d'assurance quand je me suis cassé une jambe c'est la sécu et ma mutuelle qui ont tout pris |
Par casimirus : le 21/03/10 à 12:56:57
| Déconnecté | voilà la marche à suivre, c'est expliqué sur le site de l'assurance maladie. Lien |
Par Argitxu : le 21/03/10 à 13:22:18
| Dire merci | Oui mais la encore j'ai du mal à comprendre, parce qu'il parle d'un tier "responsable" hors si je me fais mal toute seule par ma faute, il n'y a pas de tiers... |
Par Calide : le 21/03/10 à 13:42:17
| Dire merci | sympa le site, merci ! |
Par kindersticks : le 21/03/10 à 15:07:45
| Déconnecté Dire merci | Merci pour ta réponse détaillée Casimirus...faut que j'apprenne à lire. Mais pour revenir à la question de l'utilité de la licence (pour le paiement des soins), finalement, elle ne sert qu'à soulager la sécu pour le remboursement des soins ? car un particulier qui n'a que la Sécurité Sociale + mutuelle sera tout autant remboursé pour ses soins qu'une personne qui a une licence de cavalier en plus ? Je parle de l'exemple du cavalier qui se blesse tout seul avec son cheval : pas de tiers responsable Message édité le 21/03/10 à 15:14 Message édité le 21/03/10 à 15:15 |
Par casimirus : le 21/03/10 à 16:33:22
| Déconnecté | oui kindersticks, dans l'absolu, la personne qui n'a pas de licence et qui se fait mal toute seule bénéficiera des mêmes soins que celle qui a une licence ... mais dans la limite de ce que la sécu rembourse. En revanche, seul un licencié FFE pourra bénéficier du remboursement des soins non pris en charge par l'assurance maladie, ainsi que des primes prévues en cas d'accident grave. |
Par casimir : le 22/03/10 à 07:55:12
| Dire merci | la licene elle intervient sur ce que la sécu et la mutuelle ne prenne pas autant dire pas grand chose si vous avez une bonne mutuelle  |
Par DQR33 : le 22/03/10 à 08:07:00
| Déconnecté Dire merci | Ça, par contre, faudrait que j'aille vérifier de plus près ! Je me demande si c'est pas l'inverse... |
Par casimir : le 22/03/10 à 08:35:48
| Dire merci | DQR33 c'est vérifié je vais tenter un lien Lien c'est bien marqué aprés intervention du régime général et complémentaire Message édité le 22/03/10 à 08:43 |
Par EDEN91 : le 22/03/10 à 08:44:08
| Dire merci | Mes chevaux sont assuré RC 2 fois par mon assurance habitation (MAIF) qui les couvre uniquement sur "mon territoire" et par la FFE qui les couvre partout y compris pendant les transports. Mon assurance habitation ne couvre pas mes chevaux lorsqu'il sont dans un terrain qui ne m'appartient pas, en même temps c'est normal vu que le terrain ne fait pas partie du lot déclaré dans mon habitation, entre autre j'en loue un chez un agri, et un autre m'est prêté, donc pour ces 2 terrains mon assurance habitation ne fonctionne pas, il aurait fallu que je soit proprio de ces terrains pour qu'elle fonctionne. Faites attention, car en cas d'accident grave, votre RC habitation ne fonctionnera pas si vous ne pouvez pas prouver que vos chevaux sont stationnés CHEZ VOUS (terrains et strcutures assurés par votre habitation). Et si vous avez un doute, demandez une attestation d'assurance par écrit, en précisant bien que le terrain n'est pas à vous, je doute fort que votre assurance vous la fournisse  Franchement pour 29€ puis 18€ les chevaux suivant, y'en a qui aiment les risques |
Par EDEN91 : le 22/03/10 à 08:50:52
| Dire merci | C'est ultra simple, faites un essai, demandez à votre assurance une attestation d'assurance RC, vous dites que c'est pour la donner au propriétaire du terrain dans lequel votre cheval vie. Un petit jeux très interressant on va recensser les assurances qui vont vous fournir une telle asstestation Je commence, MACIF et MAIF >> Non Message édité le 22/03/10 à 08:58 |
Par exor : le 22/03/10 à 09:24:56
| Dire merci | a la matmut, il m ont fourni un document comme quoi loulou etait assuré pour les dommage qu il pourrait créer monté ou pas avec l adresse du pré il est en pension et sur l assurance maison de mes parents qui se trouve a paris, alors qu exor est dans le 49 |
Par Dedelindien : le 22/03/10 à 10:40:53
| Déconnecté | L'assurance habitation n'a rien à voir avec la responsabilité civile. On peut souscrire une assurance responsabilité chef de famille sans avoir d'habitation (heureusement d'ailleurs) donc votre cheval s'il est compris dedans (moi j'en ai 4 compris) ils sont assurés partout, sinon changez d'assurance. |
Par harasdefly : le 22/03/10 à 10:58:36
| Dire merci | Ben enfin, votre RC perso, si vous vous cassez une jambe dans la rue, elle vous couvre? bien sur qu enon ! par definition une RC couvre les domages qu el'on cause a un tiers, pas a soi-meme ! si je me casse une jambe, je peux me couvrir soit par une multi-risque habitation, soit par une assurance "accidents de la vie", mais aucune RC ne te couvre  apres CERTAINES assurances multirisques ou autres te couvrent a cheval, mais la plupart excluent les "sports a risques" dont fais partie l'equitation |
Par harasdefly : le 22/03/10 à 11:00:56
| Dire merci | oui kindersticks, dans l'absolu, la personne qui n'a pas de licence et qui se fait mal toute seule bénéficiera des mêmes soins que celle qui a une licence ... mais dans la limite de ce que la sécu rembourse. mais surtout n'a droit a AUCUNE INDEMNITE derriere ... alors que Generali t'indemnise jusqu'a 2 ou 300 000 euros si tu meurres ou que tu restes handicapé. ce qui n'est pas rien ... |
Par DQR33 : le 22/03/10 à 15:37:53
| Déconnecté Dire merci | "Je commence, MACIF et MAIF >> Non" Ben, FiliaMaif, oui... comme quoi. |
Par isigaga : le 22/03/10 à 16:04:35
| Déconnecté Dire merci | L'assurance habitation n'a rien à voir avec la responsabilité civile => oui et non.... En général, il y a toujours une RC avec l'assurance habitation..... Et en théorie, la RC fonctionne quel que soit l'endroit : si ton chien mords quelqu'un alors que tu le promenais (le chien, pas le quelqu'un, LOL  ), la RC marche quand même !Idem si ton gosse casse les lunettes de son copain de classe etc... Pourtant, ce n'est pas chez toi ! Mais bon, comme toujours, il vaut mieux poser la question avant le sinistre plutôt qu'après ! Moi, j'ai fait rajouter sur ma RC "2 chevaux", en stipulant bien les parcelles de terre. Et pour le transport, j'ai une assurance qui assure le "mobilier" transporté, à condition que ce soir mon mari qui conduise. Donc pour résumer : - la RC couvre les dommages que ton cheval peut faire à un tiers quand il est sous ta garde (en main, chez toi, quand tu le montes etc....) - la licence couvre les blessures que tu peux te faire dans tous les actes d'équitation avec ton cheval ou un autre cheval - la RCPE (que tu peux prendre en plus de ta licence) couvre les dégats de n'importe quel cavaliers qui monterait ton cheval Message édité le 22/03/10 à 16:11 Message édité le 22/03/10 à 16:12 |
Par harasdefly : le 22/03/10 à 16:16:05
| Dire merci | - la RCPE (que tu peux prendre en plus de ta licence) couvre les dégats de n'importe quel cavaliers qui monterait ton cheval je crois qu'il y a mal-compenage : la RC de ta licence couvre les dommages que ton cheval cause a un tiers PENDNAT QUE TU ES EN ACTION EQUESTRE ! la RCPE couvre les dommages que ton cheval cause a un tiers pendnat qu'il est sous ta garde mais hors-action equestre (cad quand tu l'a laissé au pre etc) le cavalier qui monte dessus n'est jamais couvert par ta RC ni ta RCPE, il faut qu'il soit assuré lui-meme pour ses risques de cavalier (en prenant une licence par exemple) |
Par isigaga : le 22/03/10 à 16:31:26
| Déconnecté Dire merci | Tu es sure ???? J'avais pas compris ça, en effet... Dans ce cas, ça sert vraiment à rien !!! C'est la même chose que la RC classique. Je croyais justement que la différence c'était que le cheval n'avais pas besoin d'être sous ta garde... |
Par harasdefly : le 22/03/10 à 17:11:38
| Dire merci | qu'est-ce que tu appelles "une RC classique" ? la RCPE EST une RC, c'est ecrit dessus c'est une option que les proprios dont le contrat multi-risques habitation ne couvre pas les chevaux peuvent prendre pour avoir une RC, c'est tout. il n'existe aucune assurance que TOI tu peux prendre, qui couvre les risques qu'UN AUTRE prend en montant/s'occupant de ton cheval. pour celà il faut que LUI s'assure (par exemple par la licence de pratiquant) |
Par Lilonette : le 22/03/10 à 17:28:26
| Dire merci | Je vais récupérer ma jument début Juillet et j'ai plusieurs questions concernant les assurances... Je précise que la jument sera en pension dans une écurie de propriétaires et que je compte faire principalement de l'extérieur avec elle je suis en ce moment sous licence FFE et je voudrais savoir -comment faire pour ajouter une RC à ma licence? -ce que couvre exactement la licence si tu ajoutes la partie "propriétaire"? c'est à dire: moi sur n'importe quel cheval et n'importe où? -les dégâts causés à autrui par la jument, que je sois dessus, à pied ou qu'elle se soit sauvée toute seule du pré un jour où je ne suis pas là? Je ne sais pas si il y a une différence niveau assurances entre un cheval chez soi et en pension... Je ne sais pas non plus si j'ai une RC habitation qui peut couvrir la jument, et ce même si elle ne vit pas du tout chez moi? Est-ce que si c'est le cas et que je ne déclare pas la jument sur la RC habitation je peux prendre la RC de la FFE? Parce qu'on m'a dit qu'on ne pouvait pas assurer 2fois le même objet, alors on a sûrement pas le droit d'avoir 2RC pour le même cheval?? |
Par nanoululu : le 22/03/10 à 20:47:01
| Déconnecté Dire merci | Je m'étais moi aussi posée la question de l'utilité ou non de prendre la licence. Voilà ce que j'en avais conclu - mes juments étant en pension dans un centre équestre, elles sont couvertes pour les éventuels dégâts qu'elles occasionneraient (par exemple si elles s'échappent et causent un accident) par l'assurance du centre équestre, vu que le fait de payer une pension inclut le "transfert de responsabilité" - lorsque je m'occupe de mes juments, elles passent alors sous ma responsabilité (que je sois à pied avec elles ou à cheval). Si elles causent un accident, c'est ma RC qui marche. Si je me blesse, je suis prise en charge par la sécu et par ma mutuelle. Conclusion,dans mon cas la licence ne servait à rien. Je fais donc chaque année un courrier à mon club dans lequel je dis que je ne prends pas la licence mais je mets en annexe une attestation RC de mon assurance ainsi qu'une attestation de ma mutuelle. |
Par harasdefly : le 22/03/10 à 20:48:55
| Dire merci | -comment faire pour ajouter une RC à ma licence? Ta licence comprend une RC quand tu montes. si ta jument sera en pension dans une ecurie, c'est la RC de l'ecurie qui te couvre en dehors de ces periodes là, donc tu n'as rien à souscrire. -ce que couvre exactement la licence si tu ajoutes la partie "propriétaire"? si tu ajoute l'assurance pro, elle couvre les domages que ton cheval cause aux autres, hors periodes o tu montes, MAIS quand tu en es quand meme gardiuen (utile uniquement au proprio qui a son cheval chez lui) c'est à dire: moi sur n'importe quel cheval et n'importe où? çà ne te couvre ni toi ni le cheval, uniquement les domages causes A UN TIERS, par TON cheval, HORS periodes où tu montes, et quand TU en est gardien dans ton cas (cheval en pension), çà ne sert A RIEN -les dégâts causés à autrui par la jument, que je sois dessus, à pied ou qu'elle se soit sauvée toute seule du pré un jour où je ne suis pas là? Si tu es dessus ou en train la brosser etc, ta licence "normale" te couvre si le cheval se sauve du pré, c'est la pension qui sera responsable, donc c'est a elle de s'assurer Je ne sais pas si il y a une différence niveau assurances entre un cheval chez soi et en pension... oui, difference ENORME en pension, tu n'es responsable QUE en periode où tu montes/t'en occuppes et c'est couvert par ta licence chez toi, tu es gradien, donc responsable du cheval 24/24 et 7/7, il te faut une RC (ou la RCPE de la licence) Je ne sais pas non plus si j'ai une RC habitation qui peut couvrir la jument, et ce même si elle ne vit pas du tout chez moi? non Est-ce que si c'est le cas et que je ne déclare pas la jument sur la RC habitation je peux prendre la RC de la FFE? çà ne te sert absolument a rien, tant que tu reste dans la situation que tu decris au-dessus Parce qu'on m'a dit qu'on ne pouvait pas assurer 2fois le même objet, alors on a sûrement pas le droit d'avoir 2RC pour le même cheval?? |
Par harasdefly : le 22/03/10 à 20:52:46
| Dire merci | - lorsque je m'occupe de mes juments, elles passent alors sous ma responsabilité (que je sois à pied avec elles ou à cheval). Si elles causent un accident, c'est ma RC qui marche. Si je me blesse, je suis prise en charge par la sécu et par ma mutuelle. Conclusion,dans mon cas la licence ne servait à rien. Je fais donc chaque année un courrier à mon club dans lequel je dis que je ne prends pas la licence mais je mets en annexe une attestation RC de mon assurance ainsi qu'une attestation de ma mutuelle. sauf que si tu fais THE bonne chute et reste paraplegique, ta mutuelle ne payera QUE les frais medicaux alors qu'avec une licence, tu toucherai un capital jusqu'à plusieurs centaine de milliers d'euros. d'accord, ce n'est pas une situation qu'on te souhaite, m'enfin ... SI çà t'arrive, turegrettera les 30 et quelques euros d'economie de licence |
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