Licence : qu'est-ce qu'elle apporte de + ?
Sujet commencé par : Calide - Il y a 50 réponses à ce sujet, dernière réponse par amelie et edelweis1 personne suit ce sujet
Par Calide : le 20/03/10 à 19:31:47
| Dire merci | Bonsoir Qu'est ce que la licence apporte de plus qu'une RC + assurance de l'habitation qui couvre les chevaux ? merci |
Par nanoululu : le 22/03/10 à 20:58:41
  DéconnectéDire merci | Tout dépend de ton assurance et de ta mutuelle! J'avais appelé la FFE pour savoir ce que couvrait la licence, en expliquant bien mon cas. On m'avait répondu "la licence vous apportera en plus des réductions pour louer une voiture ou pour entrer au salon du cheval"... Tout était dit... |
Par harasdefly : le 22/03/10 à 21:05:34
| Dire merci | J'avais appelé la FFE je doute que les standardistes de la FFE soient specialistes en assurance  si encore il y en a et qu'on ne t'a pas expedié sur une plate-forme au Maroc, en Inde ou au Senegal .... si vraiument tu veux des renseignements fiables, appelle Generali, puisque c'est lui l'assureur de la licence ... |
Par casimirus : le 22/03/10 à 21:29:24
| Déconnecté | j'ai l'impression que certaines personnes mélangent un peu tout ... il y a d'une part la licence pratiquant (celle qu'on paye 36 euros chaque année à la fédé) qui, elle, couvre le cavalier qui la détient pendant l'exercice de son activité équestre. et d'autre part la RCPE (Responsabilité Civile des Propriétaires d'Equidés) qui est une extension payante de la licence et qui couvre les dommages causés par le cheval du licencié à autrui. ce sont deux choses totalement différentes. |
Par EDEN91 : le 22/03/10 à 23:22:31
| Dire merci | casimirus >> oui en effet ! DQR33 >> ça m'interessrais fortement de voir ton attestation d'assurance pour ton cheval fournie par la Filia-Maif, pourais-tu me l'envoyer par mail svp . Car cette même assurance m'a refusé l'attestation du fait que le terrain n'était pas à moi, et pas dans la liste des biens déclarés dans mon contrat d'assurance ! Tout en me confirmant que mes chevaux sont assurés en RC, attention toutefois y'a une limite quantitative, il me semble que c'est 9, à l'époque de ma demande j'en avais 7. Résultat j'ai pas pu avoir mon attestation écrite pour la fournir au prorio du terrain. |
Par DQR33 : le 23/03/10 à 09:47:57
| Déconnecté Dire merci | EDEN91, J'avoue que cela n'a pas été facile ! J'ai passé plus d'une demie-heure au téléphone !  Plusieurs fois, ça a été "attendez, je me renseigne à Paris"...  Mon cas était encore plus compliqué : si ma femme est bien propriétaire d'une jument, ce qui ne posait pas vraiment de problème, ma fille s'occupe, elle, d'un cheval qui ne nous appartient pas, le tout sur le même pré qui ne nous appartient pas et qui n'est pas à côté de la maison ! Il a fallu leur faire bien comprendre que le responsable est bien celui qui a la garde et non le propriétaire du terrain qui lui, prête ou loue son terrain, mais qui se fout de ce qui est dessus et qui n'a pas à en être responsable, ou le propriétaire du cheval qui délègue la garde de son cheval et qui n'en est donc plus responsable. Je ne sais plus ou je l'ai mise, mais le "certificat" que j'ai obtenu par écrit en prétextant que c'était pour le propriétaire du cheval est uniquement pour celui de ma fille. Pour celui de ma femme, j'en ai pas besoin, parait-il. Je vais redemander les deux pour l'année prochaine... Message édité le 23/03/10 à 09:55 |
Par isigaga : le 23/03/10 à 09:56:23
| Déconnecté Dire merci | Voici ce que j'ai trouvé sur un site (assoc' de cavaliers) : La licence garantit votre responsabilité lorsque vous êtes en action d'équitation. Quand vous n'êtes pas en action d'équitation, vous devez souscrire l'extension RCPE annexée à la licence. En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors de l'écurie plusieurs jours par exemple), seule l'extension RCPE couvre votre responsabilité de propriétaire ou de gardien du cheval. L'extension RCPE couvre également: La responsabilité d'un ami auquel vous prêtez votre monture; Votre animal en cas de décès ou de blessure. Vous percevez alors une indemnité, avec un plafond de 3 000 Euros si les dommages sont dus à une collision avec un véhicule appartenant à un tiers identifié; L'assistance. En cas de panne ou d'accident lors d'un déplacement en France métropolitaine, votre cheval est acheminé vers le centre équestre agréé Europ Assistance le plus proche et hébergé pendant une nuit." Donc ça rejoint bien ce que j'avais compris, la RC "classique" (sous-entendu celle que n'importe qui souscrit avec sa maison, si elle accepte de couvrir son équidé) couvre les dégats à un tiers quand le cheval est sous la garde du (ou chez le) propriétaire de l'équidé, et la RCPE couvre en plus si l'équidé est sous la garde de quelqu'un d'autre. Info ou intox ????? |
Par nanoululu : le 23/03/10 à 11:43:06
| Déconnecté Dire merci | Encore une fois, tout dépend de votre RC. c'est comme pour les voitures: il y a des assurances qui vous couvrent seulement si vous êtes au volant, et d'autres qui marchent aussi si vous prêtez votre voiture à un tiers. Je conseille donc de commencer à se renseigner auprès de l'assureur habituel, quite à passer de standards en standards, jusqu'à obtenir la bonne info et à ce moment là, il faut demander une confirmation par écrit. C'est un peu un parcours du combattant et souvent on trouve ça plus simple de souscrire une nouvelle assurance par ce qu'on se dit "pour 20 ( ou 30, peut importe) euros, ça serait dommage de prendre le risque. Donc on souscrit une assurance alors qu'on est déjà couvert. |
Par DQR33 : le 23/03/10 à 19:59:51
| Déconnecté Dire merci | "Responsabilité civile Obligation légale pour toute personne de réparer les dommages causés à autrui. Le Code civil (art. 1382 à 1386) définit les cas de responsabilité : dommages causés par son fait, par sa négligence, son imprudence, par les enfants, préposés, animaux ou choses que l’on a sous sa garde. D’autres cas de responsabilité sont également définis par la loi, en particulier pour les professionnels (dans le domaine de la construction notamment). La victime a droit à une indemnité correspondant au dommage subi, dans la mesure où elle apporte trois preuves : celle d’un préjudice : blessure, tache sur un vêtement, etc. ; celle d’un fait dommageable commis par l’auteur responsable de la faute, de la maladresse... ou qu’une chose dont il a la garde est à l’origine du dommage ; celle d’un rapport de cause à effet entre le préjudice et le fait dommageable. L’assureur de responsabilité civile indemnise la victime d’un préjudice dont son client est déclaré responsable." |
Par kindersticks : le 29/03/10 à 23:26:35
| Déconnecté Dire merci | OK, c'est quand même bien de connaître les avantages subtils de la licence au cas où on se fait bien amocher |
Par amelie et edelweis : le 29/03/10 à 23:30:30
| Dire merci | avec ma licence tourisme equestre j'ai eu acces a des stage etho habituellement 100euro la journée avec cet intervenant = 25euros stage ptv = 15 euros la journée formation topo = 0 Rando orientation 5 par ans =0 decourverte attelage = 15euros la journée soirée sur l'alimentation du cheval avec Pascal de Cevalino = 0 .... le tout a ete subventtion avec l'argent des licencier tourisme equestre il y a que les licenciers qui ont se tarif pour les autres c'ets plein traif ou pas la possibilité de participer |
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