Interdire chasse parcelles paturées
Sujet commencé par : OMBRAGEUSE - Il y a 81 réponses à ce sujet, dernière réponse par frederic62Par OMBRAGEUSE : le 04/05/10 à 12:13:14
| Dire merci | Bonjour à tous J'ai lu sur internet un truc interressant mais pas moyen de retrouver le site... Il était question de pouvoir interdire le passage des chasseurs sur les parcelles agricoles où se trouvent le cheptel (donc de manière temporaire) en le signalant en mairie. Est-ce que quelqu'un est au courant ? Par contre ça n'a rien à voir avec retirer le droit de chasse de ses parcelles, c'est une interdiction temporaire pour ne pas gêner les animaux/retrouver les barrières ouvertes, clôture abimée,etc.... |
Par GGT : le 04/05/10 à 12:40:24
| Dire merci | le mieux pour avoir un renseignement fiable (enfin en espérant que la personne qui s'en occupe soit sérieuse) c'est d'appeler : soit la Direction Départementale de l'Agriculture en demandant le service chasse soit la fédération des chasseurs du département concerné  |
Par kelly24 : le 04/05/10 à 13:08:41
| Dire merci | Ou peut-être rencontrer le chef de la chasse qui concerne ce domaine (si c'est une acca (association de chasseurs)). C'est lui le plus concerné et il connait le terrain il saura ce qu'il faut faire. |
Par GGT : le 04/05/10 à 13:16:58
| Dire merci | le responsable de la chasse, c'est aussi le plus concerné pour trouver des "impossibilités". le mec il ne va pas être tout content que quelqu'un lui annonce qu'il ne peuvent plus aller chasser là, peut être qu'avant d'aller le voir il vaut mieux savoir exactement qu'est ce qui est possible de faire. la fédé, ou la DDA, ce sont des professionnels qui sont payés pour connaitre les textes (enfin en tout cas ils sont censés  ) et renseigner le public |
Par westhani : le 04/05/10 à 14:02:03
| Dire merci | tu devrais contacter fred, il doit savoir! |
Par miss crickette : le 04/05/10 à 14:03:46
| Dire merci | je crois que si tu met chasse garder ou un truc dans ce gout là en prenant ton permis les chasseurs ne viendront pas chez toi. A valider. |
Par noémmie : le 04/05/10 à 15:37:23
| Dire merci | Je ne sais pas si les chasseurs ont le droit de chasser dans les parcelles ou il y a des bêtes, mais chez nous ils ne le font pas et je pense même qu'ils n'ont pas intérêt.  Chez vous ils le font  |
Par soquette123 : le 04/05/10 à 16:14:45
| Dire merci | Oui!!  |
Par frederic62 : le 04/05/10 à 16:18:18
| Dire merci | Si il y a une ACCA (Association de Chasse Communale Agrée) sur ta commune il faut avoir plus de x ha pour pouvoir retirer ses terres de celle-ci, mais il faut voir les statuts car dans certaine les pâtures sont mises en réserve = chasse interdite. Sinon c'est mort ... Si il n'y a pas d'ACCA et que tu es le propriétaire des terres tu peux en toutes légalités interdire la chasse pour cela il suffit de mettre des panneaux "chasse interdite ou réservé ou gardé" sur toutes tes parcelles et donc toute personne non autorisé en action de chasse sur tes terres sera considéré en acte de braconnage et donc il faudra soit avertir les gardes nationaux (ex fédéraux) ou la gendarmerie pour qu'il les prennent en flagrant délit. |
Par OMBRAGEUSE : le 04/05/10 à 16:41:33
| Dire merci | Je ne suis pas du tout anti-chasse, je suis anti-con (il y a malheureusement parfois amalgame  )Je ne veux pas interdire la chasse sur toutes mes terres, je voudrait juste l'interdire sur les parcelles où il y a les chevaux et je croyais qu'il y avait une disposition particulière pour ça.... ça doit pas être en France  Si quelqu'un en entend parler MP siouplait |
Par Lsan : le 05/05/10 à 13:39:08
| Dire merci | Non,ils n'ont pas le droit. Tout simplement parce que ce sont des propriétés privées! Au même titre qu'un passant lambda n'a pas le droit d'entrer dans un champs X ou Y... |
Par westhani : le 05/05/10 à 13:48:08
| Dire merci | mon collègue chasseur me disait, je crois, qu'ils n'ont pas le droit de chasser prêt des troupeaux de bête, et ce que je trouve bizarre c'est qu'ils achètent le droit de chasser sur les terres des agris, alors pourquoi auraient-ils le droit d'aller partout ? |
Par ophe71 : le 05/05/10 à 14:14:28
| Dire merci | bah moi c'est simple les chasseurs c'est pas mes potes et ils le savent j'ai eu trop de souci avec eux,(aucun respect pour mes clôtures mes chevaux...), alors j'ai tout simplement mis sur mes barrières, "propriété privée chasse interdite" et j'ai jamais eu de soucis ils passent pas dans mes terrains et ont encore moins le droit de chasser dedans et ils ont pas intérêt de toute façon. j'ai téléphoné a la fédération française de chasse de mon département et ils m'ont dis que je pouvais faire ça s'en souci qu'il fallait juste en informer le président de chasse de mon village que je ne souhaitais pas de chasseur sur mes terre ni la chasse. |
Par zapi : le 05/05/10 à 14:37:16
| Dire merci | j'aurais plutot tendance à penser comme lsan : ils ont le droit de traverser une propriété privée?  |
Par sab46 : le 12/09/10 à 19:31:26
| Dire merci | le post est vieux mais pas grave ca nous concerne toutes les années ayant eu le probleme dans la parcelle de mes chevaux auj jour d ouverture de la chasse je suis d abord allé les rencontrer ce qui n a rien donné puis appelé la proprio du pré, rien non plus et fini par appeler le president de la chasse et sinon j ai trouvé ca ca peut interesser bcp de monde c est le REGLEMENT DE CHASSE: REGLEMENT DE CHASSE ARTICLE 2 - RESPECT DES PROPRIETE ET DES RECOLTES 2.4. Il est interdit de chasser : _ dans les vergers, _ dans les jeunes plantations, _ dans les cultures florales et maraîchères, les pépinières, _ sur les chantiers, _ dans les clos à moutons et à chevaux lorsque les animaux y sont parqués. 2.5. Les sociétaires sont tenus de ramasser leurs douilles et de ne laisser sur le terrain aucun détritus. ARTICLE 4 - DISCIPLINE ET SANCTIONS 4.1. Sans préjudice des sanctions pénales et des réparations civiles qui pourraient être prononcées par les tribunaux, seront appliquées pour toute violation du présent règlement intérieur et de chasse les amendes ci-après dont le montant ne peut excéder 150€, exception faite du défaut de production de la carte de sociétaire _ Dommages aux cultures, barrières, haies, détérioration de pancartes 4.2. Quand il s’agit des délits ci-après, il pourra y avoir transaction pour réparation des dommages causés à l’ACCA, et des poursuites pénales qui peuvent être engagées en plus par le tribunal. En cas de récidive, les sanctions par contrevenant seront doublées. Lorsqu’un sociétaire aura contrevenu aux dispositions du présent règlement intérieur et de chasse, le rendant passible des amendes ci-dessus précisées, celles-ci seront recouvrées par le trésorier quand l’infraction est constatée par le garde ou les membres de l’ACCA. En cas d’inexécution de la sanction statutaire telle que prévue ci-dessus et après respect de la procédure telle qu’instituée par les dispositions de l’article 4.3 ci-dessous, le président est autorisé à ester en justice afin d’obtenir le recouvrement par voie judiciaire des sanctions statutaires mises à la charge de l’adhérent. En outre, il sera fait application à l’encontre de celui-ci des dispositions de l’article 4.4 ci-dessous prévoyant la suspension. 4.4. La suspension du droit de chasser sur le territoire de l’association et l’exclusion temporaire sont prononcées par le préfet, sur demande du conseil d’administration, à l’encontre des sociétaires : _ ayant commis des fautes graves ou répétées ; _ ayant causé de graves dommages aux propriétés ou aux récoltes ; _ ayant causé un préjudice financier à l’ACCA, en ne réglant pas sa cotisation ou les sanctions prévues à l’article 4 du règlement de chasse. Si le présent règlement n'intègre pas toutes les clauses en matière de sécurité ou de gestion cynégétique, les dispositions du schéma départemental de gestion cynégétique et le plan local de l'unité de gestion s'appliquent. |
Par sab46 : le 12/09/10 à 19:33:20
| Dire merci | il faut chercher le règlement de chasse de la direction départementale de l agriculture et de la foret dans catégorie ACCA, et reglement de chasse |
Par Ocgerenie : le 12/09/10 à 19:38:02
  Déconnecté | chez moi ils chassent souvent devant le pré d'hiver où justement se trouvent mes chevaux de décembre à mars, donc en plein dans la période de chasse ben nos amis chasseurs attendent le gibier face à mon pré, de ce fait si le bestiau sort de MON bois dans MON pré, devant mes chevaux, ils vont tirer  par contre gros avantage pour moi OCRE elle gicle tous les chiens y compris de chasse qui osent rentrer dans le pré en question, du coup ca rabat plus le gibier dans MON pré mais plus loin mais chez moi ils n'ont aucun scrupule à etre à coté d'un pré occupé et à tirer à proximité, que tu y sois ou non (ils te regardent bien en plus quand ils se garent devant le pré ) bref chez moi j'ai rien contre les chasseurs sauf la bande d'abruti du village qui stationnent et attendent devant mon pré qui est en zone réserve de chasse |
Par sab46 : le 12/09/10 à 19:46:47
| Dire merci | moi ce qui me gonfle c est que ayant en premier appelé la proprio qui me prete le pré en attendant de me le louer (avril 2011) m a dit que elle a donné l autorisation de passage de chasse dans son pré et que c est comme ca elle ne fera pas interdire dans le pré sous pretexte qu il y a des chevaux dedans car il y a des lapins dc ils ont le droit d y aller par contre je lui ai bien fait remarqué que les chasseurs ne fesaient pas que passer ils y restaient plus d une heure et tiraient et que les chevaux etaient apeurés et que si ya une balle perdue ou que les chevaux sautent les clotures a cause d eux je ne serais pas d accord du tout dc elle me donne le numero du president de chasse, qui va avertir les chasseurs samedi lors de leur reunion afin qu ils ne tirent pas dans le pré car il y a des chevaux et qu il remettent les barbelés comme ils les ont trouvés et que s ils ne respectaient pas ceci je le rappelle afin qu il prenne des dispositions plus grandes demain je rappellerais le proprio du pré car là j avais eu sa femme et lui exposerais mon cas je vais lui demander de faire un bail de location gratuite jusque avril 2011 afin d etre en regle si jamais ya quoi que ce soit avec la loi si plainte qu il y ai une preuve que j ai bien le droit d etre dans son pré et qu avec les chevaux dedans ils ne peuvent pas tirer et rentrer |
Par Ocgerenie : le 12/09/10 à 19:53:24
| Déconnecté | bon ils rentrent pas dans mes prés, c'est déja ca, ils préferent que se soit les chiens qui se fassent courser, sont pas fous mais bon les chiens, + le gibier + mes chevaux, si un jour ca dérape, ben tout le monde se trouvera sur la route |
Par sab46 : le 12/09/10 à 19:55:41
| Dire merci | tu vas dans ton pré avec un faux fusil de chasse aussi tu les vises en leur disant de dégager sinon tu tires lol ils vont te prendre pr une folle et vont pas revenir mdrrrrr |
Par Ocgerenie : le 12/09/10 à 19:58:11
| Déconnecté | déja que ma famille est prise pour des méchants pas besoin de fau fusil, on a une carabine à la maison et j'ai appris à tirer avec (deux ans de tir en gendarmerie ca aide ) |
Par alpine40 : le 12/09/10 à 19:59:02
| Dire merci | juste une precision concernant les acca et la reglementation,aujourd'hui il n'y a plus de limite d'ha,que ca n'en concerne un ou cent,c'est pareil,par contre la mise en application est longue,de 6 mois a 5 ans |
Par frederic62 : le 12/09/10 à 20:10:42
| Dire merci | Sab46 : cela ne concerne que les ACCA donc pas les sociétés de chasse communale ou un particulier ... je vais lui demander de faire un bail de location gratuite jusque avril 2011 Le propriétaire autorisant la sociéte de chasse à traverser/chasser sur ses terres aucun bail n'y fera obstacle ... le droit de chasse appartient au propriétaire qui en dispose comme il l'entend ... |
Par frederic62 : le 12/09/10 à 20:12:20
| Dire merci | tu vas dans ton pré avec un faux fusil de chasse aussi tu les vises en leur disant de dégager sinon tu tires lol là c'est toi qui te mets dans ton tord même si le fusil est faux ... |
Par sab46 : le 12/09/10 à 20:17:15
| Dire merci | Sab46 : cela ne concerne que les ACCA donc pas les sociétés de chasse communale ou un particulier ... je vais lui demander de faire un bail de location gratuite jusque avril 2011 Le propriétaire autorisant la sociéte de chasse à traverser/chasser sur ses terres aucun bail n'y fera obstacle ... le droit de chasse appartient au propriétaire qui en dispose comme il l'entend oui sauf que y a un reglement a respecter qd meme afin de ne pas mettre en danger les animaux dedans les présREGLEMENT DE CHASSE ARTICLE 2 - RESPECT DES PROPRIETE ET DES RECOLTES 2.4. Il est interdit de chasser : _ dans les vergers, _ dans les jeunes plantations, _ dans les cultures florales et maraîchères, les pépinières, _ sur les chantiers, _ dans les clos à moutons et à chevaux lorsque les animaux y sont parqués. |
Par pascale : le 12/09/10 à 20:18:55
| Dire merci | je trouve tt simplement hallucinant qu'il faille faire qyuoi que ce soit pour empecher des intrus d'entrer sur des terres qui ne leura ppartiennent pas... |
Par frederic62 : le 12/09/10 à 20:21:47
| Dire merci | pour les ACCA oui pas ailleurs ... tous les territoires de France ne sont pas soumis aux règles des ACCA fort heureusement ... |
Par idina : le 12/09/10 à 20:26:19
| Dire merci | Toute façon, ils n'en ont rien à f*utre, eux sont armés, pas toi |
Par frederic62 : le 12/09/10 à 20:27:02
| Dire merci | je trouve tt simplement hallucinant qu'il faille faire qyuoi que ce soit pour empecher des intrus d'entrer sur des terres qui ne leura ppartiennent pas... beaucoup de cas de figure :tout d'abord le droit de chasse appartient au propriétaire du terrain : si ACCA il perd ce droit sauf si il dispose de x ha pour pouvoir sortir de l' ACCA Hors ACCA : le propriétaire chasse lui même sur ses terres ou loue le droit de chasse qu'il y ait ou pas un locataire sur les terres, dans ce cas là le locataire (détenteur du bail) a le droit de chasser avec le détenteur du droit de chasse, celui ci doit donc informer le "fermier" du jour de chasse ... |
Par harasdefly : le 12/09/10 à 20:39:02
| Dire merci | j'aurais plutot tendance à penser comme lsan : ils ont le droit de traverser une propriété privée? oui, tout comme les cueilleurs de champignons, les pecheurs, les ramasseurs de mures .... en France il existe un delis de violation de DOMICILE, mais je n'ai trouvé aucun texte concernant les terrains . |
Par pascale : le 12/09/10 à 20:43:17
| Dire merci | la différence, qd même, c'est que la ramasseur de mures, il ne porte pas d'arme dont tu evrais te méfier CHEZ TOI.... perso, j'ai un grand chien roux.. elle ne va que ds des foret domaniale en période de chasse.... |
Par sab46 : le 12/09/10 à 20:49:22
| Dire merci | mais c est qd meme grave qu ils ne respectent pas les animaux dans un terrain ils faut qu ils tirent sur tout ce qui bouge et si ton cheval passe par là ben tant pis pr lui alors |
Par frederic62 : le 12/09/10 à 20:56:53
| Dire merci | j'aurais plutot tendance à penser comme lsan : ils ont le droit de traverser une propriété privée? non c'est interdit ... aucun chasseur ne peut passer sur une propriété dont il n'a pas le droit de chasse sauf si le dit territoire est enclavé mais là il y a des règles à respecter et en tout état de cause pas en action de chasse même fusil cassé oui, tout comme les cueilleurs de champignons, les pecheurs, les ramasseurs de mures .... pareil sauf pour les pécheur car ils ont accès à la rivière de pèche tout en respectant les lieux qu'ils traversent ... pour les cueilleurs un propriétaire peut leur interdire l'accès de ses propriétés |
Par harasdefly : le 12/09/10 à 21:01:23
| Dire merci | tu as de stecxtes pour çà ? moi çà me semblait evident. sauf que j'ai une parcelle de 15he en bordue de GR et j'ai souvent des promeneurs qui rtraversent. j'ai mis un cadenas et un paneau et je me suis fait engueuler par le president de l'asso de randonneurs ... du coup j'ai bien cherché, mais je n'ai trouvé aucun texte pour les empecher de passer .... |
Par taraa : le 12/09/10 à 21:04:15
| Dire merci | Nous avons plus d'une fois retrouvé des crétins avec les chiens autour et le fusil (non cassé) en main dans les prés des chevaux. A quelques mètres de la carrière, c'est pas mal je trouve. Les plombs qui tombaient sur le manège aussi... On a bien eu un paramoteur qui s'amusait à faire des touch and go aussi... |
Par phoeb : le 12/09/10 à 21:09:01
| Déconnecté | un bon grillage de 3m de haut |
Par sab46 : le 12/09/10 à 21:11:48
| Dire merci | pffff s ils pouvaient interdire la chasse de toute facon pr ce qu ils font les chasseurs...ils tirent sur des animaux habitués a l homme car élevé avant d etre laché en liberté dc pas de quoi etre fier de son butin tué .....pauvres betes |
Par frederic62 : le 12/09/10 à 21:14:58
| Dire merci | j'ai mis un cadenas et un paneau et je me suis fait engueuler par le president de l'asso de randonneurs ... du coup j'ai bien cherché, mais je n'ai trouvé aucun texte pour les empecher de passer .... c'est la définition de la propriété privé ... c'est l'inverse qu'il faut demander au président de l'assos les textes qu'il y a pour autoriser les randonneur à pénétrer chez toi au lieu de rester sur le GR ... |
Par harasdefly : le 12/09/10 à 21:19:40
| Dire merci | precisement : dans le code français, le concept de "propriete privée" n'existe pas on y trouve la protection du DOMICILE mais rien concernant les terrains.... le concept de "propriete privée" on l'a tous, mai spar les feuilletons US .. je crois que c'ets du droit ricai mais çà n'existe pas chez nous ! (en tous cas, j'ai rien trouvé et pourtant j'ai cherché ...) |
Par harasdefly : le 12/09/10 à 21:23:42
| Dire merci | de toute facon pr ce qu ils font les chasseurs...ils tirent sur des animaux habitués a l homme car élevé avant d etre laché en liberté dc pas de quoi etre fier de son butin tué .....pauvres betes c'est a peu pres aussi bete et reducteur que ceux qui t'explique que "le cheval c'est pas du sport c'est le cheval qui marche" tu vois .... y'a effectivement quelques lachers de "cocottes" pour amuser les citadins (mais comme ils payent ... çà fait vire l'asso ...) mais çà ne represente surement pas "la chasse" ni meme "les chasseurs" moi je ne chasse pas, je n'ai aucun chasseur dans la famille, et j'avais enormement de prejuges quand je me suis installé. Mais force est de constater qu'aujourd'hui, j'ai le plus grand respect pour les chasseurs sans eux, la campagne et notre foret serait un beau merdier ! un exemple parmi tant d'autre : a la tempete de 99, ils ont TOUS posé leur fuisil et ce sont eux, et eux seuls quii ont degages tous les chemins du massif ! çà leur a pris 3 mois .... les ecolos de tous poils, on les attend encore ! |
Par frederic62 : le 12/09/10 à 21:25:25
| Dire merci | un extrait de la définition (source wikipedia) La propriété privée est le droit de propriété de droit commun. Il s'agit de la propriété qui appartient en propre à un individu, ou à plusieurs personnes privées, ou encore à une entreprise. Exemples de propriété privée [modifier] * La résidence principale d'une famille * La voiture d'un particulier * Les actions boursières d'un investisseur * Le terrain d'un agriculteur |
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