Co-propriété difficile
Sujet commencé par : nona15 - Il y a 58 réponses à ce sujet, dernière réponse par manzanaPar nona15 : le 08/08/10 à 11:46:40
Dire merci | Salut, voila j'ai acheté 2 jument et je suis copropriétaire a 50% avec mon ex. On s'est séparé et il refuse de me rendre les juments alors qu'il ni connait rien! que puis je faire? |
Par ashtraygirl : le 08/08/10 à 11:47:29
Déconnecté | il veut pas que tu rachètes ta part? |
Par nona15 : le 08/08/10 à 11:51:18
Dire merci | Non il ne veut pas que je lui rachéte ses parts. Il fait tout pour me foutre la rage! Il veut les garder alors qu'il n'aime pas les chevaux |
Par jyg : le 08/08/10 à 12:06:33
Dire merci | Déposer plainte pour non respect du contrat des parts et saisir la justice. |
Par dejavu : le 08/08/10 à 12:18:31
Déconnecté Dire merci | Prendre un avocat, en tirer la leçon qui s'impose pour un achat futur... DEUX juments à 18 ans en co-propriété, je ne sais pas comment tu fais et pourquoi, autant en prendre une à 100%, non? Bonne chance. |
Par Gypsie : le 08/08/10 à 12:33:10
Dire merci | arf ça dans le cheval si il y a une chose que j'ai appris c'est qu'il faut que tout soit au clair. il vaut mieux un seul proprio et un contrat clair avec les autres participants plutôt que plusieurs co propriétaire... Voir avec un avocat mais ca risque de couter cher. ou le plus grand risque ca va être que les deux juments risquent d'être vendu fin que vous puisiez partager si vous n'arrivez pas à vous mettre d'accord. |
Par emilie100787 : le 08/08/10 à 12:39:19
Déconnecté | s'il n'aime pas les chevaux pourquoi les a-t-il achetés avec toi? |
Par nikosathos : le 08/08/10 à 14:04:43
Dire merci | l'achat a eu lieu avant la séparation (divorce....rupture de pacs....?). Y a t-il eu un contrat de mariage ? |
Par lifty : le 08/08/10 à 14:08:22
Dire merci | Si il n'y connait rien, il risque de vite rencontrer des soucis, et peut être laisser tomber... C'est un problème récent, ou ca dur depuis longtemps? |
Par Pitch : le 08/08/10 à 14:18:07
Déconnecté | Ne jamais acheté en cooproprieté |
Par nona15 : le 08/08/10 à 15:11:38
Dire merci | J'ai une jument a moi a 100 % et l'autre en cocpropriété. cela dur depui 6 mois |
Par lifty : le 08/08/10 à 15:14:25
Dire merci | Et celle a 100% c'est lui qui l'a aussi? |
Par nona15 : le 08/08/10 à 15:16:09
Dire merci | Oui elle sont dans un prés chez lui et il refuse que je la récupére. je n'ose pas la prendre de force sans lui demander son avis |
Par marinaagen : le 08/08/10 à 15:16:38
Dire merci | et ou est elle cette jument ? Chez toi, chez lui, en pension ? Si elle est chez toi, tu peux peut etre faire valoir que c'est toi qui l'assume, et exiger qu'il accepte de te revendre sa part... Sans conviction toutefois, ca risque d'etre long et difficile mais bon ... Si elle est en pension, qui paie ?... Enfin tu vois ou je veux en venir, désolée si c'est pas clair ! |
Par nona15 : le 08/08/10 à 15:21:35
Dire merci | Je vois ou tu veux en venir, pour expliké, on vivait ensemble dans son exploitation donc j'avé pris ma premiére jument chez lui et il ma fait un cadeau, il m'en a acheté une deuxiéme, il s'est mis co propriétaire a 50%. lors de notre séparation il y a 5 mois, je suis retourné chez mes parent a 75 km de mes jument, j'ai loué un prés a coté de chez moi pr pouvoir les récupérer... Seul pblm il dit kelle sont chez lui et donc a lui et il ne veut pas me les rendre, même si je li rachéte la jument il veut pas ke je les ai Je suis déséspéré |
Par marinaagen : le 08/08/10 à 15:24:09
Dire merci | mais y en a au moins une que tu peux recuperer puisque qu'elle est a toi a 100 % Sinon, la situation est delicate la... et lui, il veut te racheter ta part sur la jument dont vous etes coproprio ? |
Par lifty : le 08/08/10 à 15:26:07
Dire merci | La meilleure solution je pense serait de demander conseil a un avocat ou quelque chose du genre... En tout cas il a aucun droit de garder la première, et pour la deuxième, si t'engage une procédure, ca s'annonce très long... Et vu que c'est 50/50, aucune garantie sur l'issus. Récupère déjà la première pour commencer je pense... |
Par nona15 : le 08/08/10 à 15:28:30
Dire merci | Oui je peux la récupérer mais il me demande une pension maintenant. Je ne lui doit rien vu qu'aucun papier na été signé pour une pension? Le probléme c'est que je n'ose pas déarqué chez lui et mettre la jument dans le van sans qu'il soit au courant |
Par marinaagen : le 08/08/10 à 15:30:07
Dire merci | oui, lifty a raison, recupere deja la première, ensuite vous devrez sans doute vendre la deuxieme, pour partager, si personne ne veut se mettre d'accord Mais rien n'empeche d'organiser une vente "bidon" pour que tu rachetes ta jument au nouvel acheteur sans que ton ex le sache |
Par lifty : le 08/08/10 à 15:33:32
Dire merci | Non tu ne lui dois rien. C'est ta jument. Et c'est lui qui refuse de te la rendre, alors te demander une pension... En tout cas, si c'était moi, je le previendrais que je viens récupérer la mienne, et voilà. Et si tu pense qu'il y aura des soucis, tu fais intervenir la gendarmerie... C'est difficile, chaque situation est différente, mais moi j'hesiterai pas a y aller. Mais il faut faire les choses dans les règles. |
Par nona15 : le 08/08/10 à 15:35:19
Dire merci | Pour la premiére je la récupére logiquement mardi aprém... je vous tiendré au courant. Pour la deuxiéme il ne voudra jamais la vendre, il se plait de me faire enrager en la fesant monter par sa nouvelle copine |
Par lifty : le 08/08/10 à 15:37:52
Dire merci | Je connais pas grand chose a la copropriété, mais rensigne toi bien, voir ce que tu peux faire... Bon courage pour mardi |
Par OceanxIndien : le 08/08/10 à 15:44:03
Dire merci | Pour la jument qui est a 1oo pour 1oo a toi, tu la recupere, point barre, il n'a AUCUN droit sur elle ! Pour l'autre, voire avec un avocat .. |
Par nona15 : le 08/08/10 à 15:45:44
Dire merci | Je prend contact avec un avocat dés demain. Mercii Pour mardi je vous tien au courant |
Par harasdefly : le 08/08/10 à 18:23:24
Dire merci | S'il les entretient depuis 6 mois a sa charge unique, il est tout a fait fondé a demander une pension, contrat ou pas ... et il a légalement un "drioit de rétention" tant que les pensions ne sont pas intégralement soldées. |
Par KHLOES : le 08/08/10 à 18:28:42
Dire merci | harasdefly je ne voit pas en quoi c'est logique se que tu raconte.... nona15 essaye de récupérer ses juments depuis qu'ils sont séparer ou un peu après. c'est lui qui ne VEUT pas les lui rendre, donc ce n'est pas un choix de sa part a elle de les lui laisser, donc il na pas le DROIT de demander une pension.... |
Par manzana : le 08/08/10 à 18:30:42
Dire merci | harasdefly : je suis depuis tout à l'heure mais je sais pas si t'as remarqué qu'elle voulait recuperer les 2 chevaux et non seulement elle est prete a racheter l'autre moitié mais le jeune homme veut pas et en plus veux lui faire payer la pension.... EUh là e crois que tu pense un peu à ton argent là il veut juste se faire de l'argent sur son dos... |
Par harasdefly : le 08/08/10 à 18:36:53
Dire merci | elle a écrit a 15h28 : maintenant il me demande une pension ! et moi je dis qu'il est fondé a le faire. meme si c'est degueu, la jurisprudence lui donne raison aucun juge n'estimera qu'il est normal qu'il ait entretenu 2 chevaux (enfin : 1 et demi, l'autre demiu etant a lui) pendnat 6 mois sans contre-partie ... et il a legalement le droit de retenir les chevaux jusqu'au reglement des pensions. apres, UNE FOIS LE VOLET FINANCIER REGLE, il n'a aucun droit de l'empecher de rep^rendre "la sienne". l'autre, c'est plus compliqué, puisqu'il a 50% dessus ... aucune solution a part que l'un des 2 ne vende sa part, ou mettre le cheval en vente et partager le prix 50/50 ! |
Par manzana : le 08/08/10 à 18:40:49
Dire merci | si tu dis ça c'est que tu le pense et s'il devait t'arriver la même chose tu joueraie la carte de l'argent et puis c'est sa parole contre l'autre... Elle ne veux pas payée de pension ce qui est normal car il " sequestre" le cheval... elle est tout a fait dans son droit mais si il veut pas qu'elle rachète je suis désolée mais bon.... Sachant qu'il n'y connais rien, elle pourrait même faire appel a une association.. |
Par harasdefly : le 08/08/10 à 18:45:37
Dire merci | asso ou pas : il est legalement propriétaire de la moitié de la jument, donc heu ... a moins qu'elle soit maigre a crever et hyper maltraitée ... la copropriété c'est le pot d epus ! il a 50% et on ne peut rien faire contre çà ! que ce soit pour un cheval, une voiture ou une maison ... il n'y a que 2 solutions : - soit que l'un vende sa moitié - soit que les 2 vendnet, et qu'il se partagent l'argent y'a aucune autre solution possible |
Par manzana : le 08/08/10 à 18:47:11
Dire merci | beh il est clair qu'il y met de la mauvaise fois! et je pourrais m'excuser mais avoir un cheval alors qu'on ne s'y connais pas c'est le mettre entre de mauvaise main... |
Par harasdefly : le 08/08/10 à 18:48:23
Dire merci | et puis c'est sa parole contre l'autre... Elle ne veux pas payée de pension ce qui est normal car il " sequestre" le cheval... elle est tout a fait dans son droit si je lis bien : elle est partie et a laisser les chevaux le temps de trouver un pré, cloturer .... donc indiscutablement : il y a eu pension ... avec ou sans contrat ! apres, y'a 2 solutions : - soit elle paye, elle reprend sa jument et basta - soit elle va au tribunal, met 500 ou 700 ou 1000€ de frais de justice, et là un juge decidera du dedomagement qu'elle lui doit. c'est long, et comme je ne suis plus un perdreau de l'année, je sais que ce sera aussi plus cher .... apres, chacun voit comme il veut hein |
Par harasdefly : le 08/08/10 à 18:49:12
Dire merci | "ne pas connaitre" n'est pas un motif poiur que la justice retire un cheval il faut une veritable maltraitance et un jugement |
Par harasdefly : le 08/08/10 à 18:52:23
Dire merci | comprenons-nous bien : je ne juge pas le comportement, je te dis la loi et mon expereince je ne vais pas lui dire : t'as raison, file ... en sachant que c'ets l'inverse qui arrivera .... certe, çà lui fera peut-etre plaisir de l'entendre maintenant, ... mais autant dire la verité |
Par manzana : le 08/08/10 à 18:52:58
Dire merci | bah au depart s'ils étaient ensemble, elle ne payée rien et monsieur a decider de la faire chier alors il lui fait payer mais au debut ya rien qui montrait ça et puis ça me semble bizarre sans contrat... |
Par manzana : le 08/08/10 à 18:53:47
Dire merci | Beh moi je dis ma logique... mais sans contrat rien ne prouve que... |
Par lifty : le 08/08/10 à 18:54:51
Dire merci | Mais le fait qu'il veuille pas lui rendre, doit bien être pris en compte pour l'histoire de pension quand même non?? C'est comme si moi je refusé de rendre le cheval d'une amie que j'ai sur mon terrain, et que je lui demandé après une pension Si c'est possible c'est arrément inquiétant!! |
Par manzana : le 08/08/10 à 18:57:27
Dire merci | bah le probleme c'est qu'ils sont proprio 50/50... donc le cheval est à lui aussi |
Par lifty : le 08/08/10 à 19:00:06
Dire merci | Ben vive la copropriété moi je dis...... |
Par harasdefly : le 08/08/10 à 19:01:34
Dire merci | attention a la chronologie : elle a laissé le cheval en certain temps (le temps de se re-organiser", bon ... là, il n'y a pas de retention, elle l'a laissé !! apres, elle veut le reprendre, là il demande une compensation d el'entretien du cheval, et fait valoir son droit de retention c'est tout a fait legal .... aucun juge n'y dira autre chose le vas de la jument a 50/50 c'est autre chose .... mais là encore : elle ne peut rien imposer, puisqu'il est aéutant proprio qu'elle ! la seule solution c'est de casser l'indivision, et le plus simple c'est de lui revende sa moitié ! |
Par manzana : le 08/08/10 à 19:02:46
Dire merci | Moi, perso je trouve que ça sert à rien =/ autant trouver une DP et puis si j'ai pas les moyen d'acheter entièrement un cheval bah DP et j'economise ^^ enfin ça reste qu'un avis personnel |
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