Règlement intérieur d'une écurie privée
Sujet commencé par : Coeur_de_Neptune - Il y a 56 réponses à ce sujet, dernière réponse par cyberdsPar Coeur_de_Neptune : le 24/08/10 à 11:09:44
  Déconnecté | Voilà, j'ai une petite écurie chez moi où j'y ai mes chevaux + celui d'une amie. Nous apprécions recevoir la visite d'amis cavaliers ou non. Pour le moment, il n'y a pas de règlement intérieur et tout se passe globalement bien. Si ce n'est que je trouve que les cavaliers attachent les chevaux trop longs et qu'il y a quinze jours un cheval s'est légèrement blessé en tirant au renard, mais ça aurait pu être pire. Et que j'ai retrouvé ce jour là où j'étais en repas de famille, en revenant donc, deux cavalière à cru en licol sans bombe sur le cheval de mon amie. L'une d'elle avait sa licence ffe et avait l'autorisation de monter le cheval et de le faire monter à son amie en le tenant, amie qui n'a pas de licence. Je comprends qu'elles aient eu envie de leur faire plaisir. Mais je trouve cela dangereux. Je leur ai d'ailleurs longuement expliqué et fait comprendre que j'étais déçue. Je ne veux pas non plus plomber l'ambiance. Mais je ne peux pas me permettre de me retrouver après aux tribunaux. Bref, je cherche à rédiger un règlement qui me permettrait de me protéger. A savoir qu'aussi je laisse monter mes chevaux à certains cavaliers et je ne suis pas forcément là pour surveiller. Merci! |
Par stephy92 : le 24/08/10 à 15:20:37
| Dire merci | petit HS : mais un cheval qui tire au renard il le fait qu'il soit attaché court ou long  Vaut encore mieux ne pas l'attacher dans ce cas. - fin du HS  |
Par cyberds : le 24/08/10 à 15:25:23
| Dire merci | voilà le modèle de RI fourni par le GHN aux établissements équestres ici, c'est l'article "discipline pour une écurie de cavaliers propriétaire : c'est donc une clause légale ARTICLE 6 : DISCIPLINE L'équitation est pratiquée dans les endroits de la propriété réservés à cet effet. Dès son retour, le cavalier est tenu de signaler au responsable tout incident survenu au cheval ou au harnachement, ainsi que tous les dégâts occasionnés à la propriété d'autrui. Au besoin, il devra écourter sa sortie. Le port du casque est obligatoire ; il doit être conforme à la norme NF EN 1384. Tout accident ou incident survenu lors de l'utilisation des obstacles ou lors de sauts, sans la présence d'un enseignant est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité, tant au point de vue de l'assurance que pour les blessures ou dégâts de toute nature. Tous les sévices, imprudences ou fatigues inutiles à l'égard d'un cheval seront sévèrement sanctionnés par décision du Comité, sur rapport du responsable de l’Etablissement. En aucun cas, même pour incompétence du cavalier, l’Etablissement équestre ne pourra être tenu pour responsable de quelque accident qui puisse arriver je remets le lien Lien rappel : le GHN groupement hippique national, fournit aux clubs et établissements affiliés un soutien juridique et fiscal |
Par cyberds : le 24/08/10 à 15:29:38
| Dire merci | effectivement, le problème que tu pourrais avoir est de ne pas être une structure équestre déclarée vous êtes simplement des particuliers ... si tu prêtes tes montures à titre gratuit tu entres dans le cadre de la rcpe extension de garantie du propriétaire d'équidé proposée en plus de la licence ... si tu n'as pas cette rcpe, vérifie que ton assureur te couvre en cas d'accident causé à un tiers Message édité le 24/08/10 à 15:30 |
Par cyberds : le 24/08/10 à 15:36:01
| Dire merci | question : as tu souscrit à une RC centre équestre ? je crois que c'est obligatoire dès lors qu'il y a pension ( est ce le cas des chevaux de ton amie ?) bref, prends le temps de considérer tous ces problèmes d'assurance avant d'afficher ton RI quand aux cigarettes près de la paille : faut arrêter d'être sympa ! c'est non et non point barre |
Par Coeur_de_Neptune : le 24/08/10 à 15:37:48
| Déconnecté | Justement: ça repréciserait qu'il ne s'agit pas d'une structure professionnelle, absolument pas de centre équestre et qu'il n'y a aucun moniteur diplomé d'état. Comme cela, on ne pourrait pas me reprocher d'ambiguité J'ai déjà vu avec mon assurance pour qu'en cas d'accident d'un cavalier sur un de mes chevaux il soit pris en charge. Cela m'a été confirmé. Mais je préfère quand même faire un règlement. Surtout pour les cas où je ne suis pas là. Et aussi pour mon amie qui prête son cheval... merci cyberds stephy: plus un cheval est attaché court, moins il a d'opportunités de faire de bêtises... et donc de tirer au renard ou de se prendre... |
Par Coeur_de_Neptune : le 24/08/10 à 15:39:38
| Déconnecté | Pour mon amie: en fait elle participe aux frais. Mais pas de pension en tant que tel. Et j'envisage de souscrire une assurance complète pour son cheval: vol + mortalité + frais vétérinaire et de voir avec elle si on pourrait se partager le coût (200 euros par an). Et oui faut que j'arrête d'être trop gentille... mais on ne se refait pas...  |
Par desivry : le 24/08/10 à 16:02:12
| Dire merci | Fumer dans des écuries, c'est de la folie. Tu dois l'interdire formellement. A la limite, s'il y a un endroit éloigné du genre salon de jardin, tu y poses un cendrier et tu dis que c'est le seul endroit autorisé aux fumeurs. Si tu ne le fais pas, tu le regretteras le jour où tout sera parti en fumée...  |
Par flooded : le 24/08/10 à 16:09:16
| Déconnecté | Et j'envisage de souscrire une assurance complète pour son cheval: vol + mortalité + frais vétérinaire et de voir avec elle si on pourrait se partager le coût (200 euros par an). Tu vas participer aux frais d'assurance du cheval de ton amie ??? Alors là je ne comprends plus rien... |
Par Coeur_de_Neptune : le 24/08/10 à 16:12:18
| Déconnecté | flooded: pour être sûre de ne pas avoir d'ennuie, je suis prête à participer à payer une assurance pour son cheval. Voire la payer entièrement pour être tranquille  200 euros l'année pour la tranquilité. .. |
Par miss crickette : le 24/08/10 à 16:17:44
| Dire merci | tu peux aussi me payer l'assurance de ma jument non par ce que là c'est pas ne pas vouloir d'embettement c'est etre bonne poire..... C'est son cheval la RC suffit emplement s'il y a pépin sous TA garde tu as une assurance ou alors ton truc est completemetn au black illégale et tu n'as que tes yeux pour pleurer si il y a pépins. |
Par flooded : le 24/08/10 à 16:21:05
| Déconnecté | Si son cheval est malade c'est elle qui paye les frais vétos, pas toi, donc c'est à elle de s'assurer. Et si tu as peur que le cheval soit accidenté quand il est sous ta garde (accident de clôture par exemple), cette assurance va simplement se retourner contre ton assurance responsabilité civile qui payera au final, à moins qu'elle ne puisse trouver une faille (genre considérer qu'il n'y pas "participation aux frais", mais "pension dissimulée" (donc revenu non déclaré). Par exemple si ton amie paie un forfait au mois c'est une pension, mais si elle paye au coup par coup sa quote part des factures (paille/foin/granulés) alors c'est bien une participation aux frais, facile à prouver si elle te rembourse par chèque et que tu gardes toutes les factures. |
Par flooded : le 24/08/10 à 16:23:19
| Déconnecté | Tu devrais trouver sur "cheval et droit" des exemples de contrat entre particuliers pour l'hébergement à titre gracieux d'un cheval qui te mettent à l'abri. |
Par Coeur_de_Neptune : le 24/08/10 à 16:27:54
| Déconnecté | En fait, j'ai peur de ça: son cheval se blesse au boxe, fait une crise de coliques, se blesse au pré, prend un coup d'un autre cheval. Voire pire s'échappe et se tue... bref les impondérables. Disons que dans la théorie, tout devrait bien se passer en cas de pépin. Mais je n'ai pas envie d'attendre l'incident/accident pour le vérifier... enfin, en ce moment je médite aussi là dessus... bon c'est une très bonne copine. On s'entend bien... |
Par miss crickette : le 24/08/10 à 16:32:36
| Dire merci | bon c'est une très bonne copine. On s'entend bien... Jusqu'au pépin grave... Les copines dans le monde equestre je m'en méffie comme de la peste. J'ai toujours refusé de mettre ma jumet au pré avec le cheval de la super copine.  Je fais hyper gaffe quand je sors les chevaux des "copines" on ne sait jamais. Pour les pépins du cheval tu dois avoir une assurance qui couvre ça je pense. Apres les assurances véto et tout le tralla c'est bien gentil mais beaucoup de clause exclue pas mal de prise en charge. Et au bout d'un certain age ton cehval n'est plus assurable en mortalité non plus. Bref économise tes deux euros par mois pour palier à un pépins plutot que de le "mettre en l'air" dans ce type d'assurance. |
Par Coeur_de_Neptune : le 24/08/10 à 16:38:12
| Déconnecté | Cette année fut galère avec mes chevaux. Alors je prends sur moi pour les miens. Mais je me dis que si elle avait eu à sortir les frais que j'ai eu pour son cheval, elle aurait peut être été moins sympa justement. Je ne sais pas si je m'exprime clairement. Ca va vite avec les chevaux. Je ne vous apprends rien. Mais bon ce n'était pas le sujet initial et j'en parlerai avec elle... Ca c'est fait en plus assez rapidement. Lorsque je suis partie du ce, elle a voulu le quitter car j'étais la seule à m'occuper de son cheval. Donc tout logiquement elle m'a demandé de le prendre. Et moi ça me faisait aussi un soutien moral dans cette période délicate. On a traversé quelques galères ensemble. Dans tous las cas j'en discuterai avec elle et je souhaiterais recentrer l'objet du post sur le règlement intérieur. |
Par cyberds : le 24/08/10 à 16:55:25
| Dire merci | même copines, même si à titre gracieux ou presque, c'est dans tes locaux alors faites un contrat c'est bête mais si tu dois transporter d'urgence son cheval, prendre la décision de soins coûteux ou pire d'une euthanasie ... tout ça te retomberait dessus ... amie ou pas un petit contrat type, même en précisant qu'il n'y a pas de pension versée juste un partage des frais , ça te protègera ( et elle aussi ) des aléas ... |
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