Naisseur : annuler une vente, besoin d'aide !
Sujet commencé par : YNNAF - Il y a 162 réponses à ce sujet, dernière réponse par chacalettePar YNNAF : le 11/10/10 à 09:14:28
| Dire merci | Suite a un changement de décision de ma part je ne souhaite plus vendre ma pouliche de 6 mois. Un contrat a été signé mais aucun chèque n'a été encaisser. Quels recours puis je avoir ? J'ai contacté cheval et droit mais c'est très long et je dois rappeller le sinteressés aujourd'hui pour faire le point car évidemment ils sont contre ma décision. Voici le contrat : CONTRAT DE VENTE Entre Mme demeurant Tél Et Mlle propriétaire /naissain actuel. Il a été convenu ce qui suit : L’acquéreur s’engage à acheter l’équidé.......... de race .........pleins papiers immatriculé N° ……………….. né le :.......... de sexe ..... N° SIRE ……………………..................... Transpondeur N° …………………….................................……… pour un montant de .......€ TTC Un acompte est versé à la signature de ce contrat soit ........€ et encaissé. Le vendeur certifie que le cheval lui appartient, et qu’aucune réserve de propriété ni droit limité d’un tiers ne pèse sur le cheval, et que l’animal est libre de saisie et autres restrictions. Cet équidé est destiné à l’usage suivant : (ex : loisirs, randonnée, compétition…) L’acquéreur déclare être compétent en matière équine et équestre, il déclare avoir vu évoluer l’animal sur son lieu de vie, en longe et/ou en liberté, l’avoir manipulé , et a pu constater son bon état de santé et son comportement respectueux. L’équidé sera disponible à partir du : 15 Mai 2011 Une visite vétérinaire d’achat pourra être effectuée AVANT cette date si nécessaire. Elle est à la charge de l’acheteur, et sera effectuée par un vétérinaire (équin de préférence) choisi par l’acheteur. Le compte-rendu sera annexé au présent contrat. Dans le cas où cette visite ferait état d’un problème rendant le cheval inapte à l’usage indiqué plus haut, la vente sera tout simplement annulée et l’acompte restitué à l’acheteur. En cas de décès ou de blessure/maladie survenant pendant le délai de réservation et affectant gravement l’équidé (locomotion, croissance), et compromettant la destination de l’usage de l’équidé (cité plus haut), la vente sera également annulée, et l’acompte restitué à l’acheteur. Dans le cas où la visite vétérinaire d’achat est favorable, la vente doit se faire au plus tard à la date fixée plus haut (paiement du solde et transfert de documents). En conséquence, les risques concernant l'animal sont à la charge de l'acheteur dès le 1er Avril 2011. Dans le cas où l’acheteur manquerait à son engagement de paiement à la date fixée, la vente serait annulée de fait et l’acompte ne serait pas restitué. L’équidé est vendu à jour de ses vaccins (effectués par un vétérinaire) et de ses vermifuges, les pieds parés par un maréchal-ferrant. Le contrat ne prévoit aucune solution en cas de litige Fait en deux exemplaires à Saint André le Désert (signature précédée de la mention « bon pour accord » et de la date) Acompte versé ce jour : …………...............€ par chèque N°.................................................... Banque ............................................................ le vendeur : l’acquéreur : M........................................... M...................................................... Merci d'avance pour votre aide  |
Par Hella 33 : le 11/10/10 à 09:22:05
| Dire merci | un truc que je comprends pas dans le contrat il est noté encaissement d'un accompte à la réservation et signature du contrat or tu dis aucun encaissement ? |
Par harasdefly : le 11/10/10 à 09:36:35
| Dire merci | si tu as signé un contrat de vente, tu ne peux plus te retracter sauf si tu as prevu une clause en ce sens "yapuka" voir avec l'acheteur pour un reglement a l'amiable" |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 09:43:09
  Déconnecté | Fallait simplement réfléchir avant ! |
Par laureBrrrrr : le 11/10/10 à 09:51:47
| Dire merci | comme Haras ( enfin je crois !) propose a l'amiable, moi en etant le future acheteur, j'attendrais au moins des dedommagement financier dut a changement de décision parce qu'il ont perdu du temps, voir de l'argent, lié au temps et au transport pour venir voir le poulain, que tu finis par ne plus vouloir leur vendre. |
Par EDEN91 : le 11/10/10 à 10:08:42
| Dire merci | Fait attention de ne pas faire comme moi ! j'ai eu 4 naissances d'équidés avant de me résigner à accepter d'en vendre, et à chaque fois que un acheteur se présente je vends plus  Réfléchi, tu as la juju, pourquoi ne pas laisser ce contrat en état, surtout si les acquéreurs te semble bien, et tu refait un poulain pour l'an prochain. |
Par conny : le 11/10/10 à 10:09:07
| Dire merci | etant donné qu'il y a une clause dans laquelle tu dis que si il y a accident ou maladie, peut-etre peux-tu jouer là-dessus... ah mais dedelindien a la reponse sur tout! wow quel homme!!! ça repond vachement aux interrogations de ynnaf!! pour dire ça fallait pas poster!! et je ne suis certainement pas ambulanciere privée!  j'arrete de polluer ton post ynnaf desolée  |
Par al : le 11/10/10 à 10:11:19
| Dire merci | comme laure, en tant que futur acheteur, si un contrat a été signé, je m'attendrais à un dédomagement. après, j'ai eu le cas récemment, un poulain que je voulais acheter a eu un accident et est boiteux, on ne sait pas s'il s'en remettra. L'éleveuse a préféré ne plus me le vendre, mais on n'avait rien signé, donc on s'est juste dit "zut, dommage", et voila. Moi j'ai bien les boules mais bon, c'est la vie, ça fait partie du jeu, et là personne n'y peut rien. dans ton cas c'est différent puisque c'est une décision prise "sans raison" (médicale j'entends) |
Par Chucette : le 11/10/10 à 10:15:34
| Déconnecté | J'ai cru comprendre qu'un vendeur n'a aucun droit de rétractation. C'est le client qui peut se rétracter si, après signature du contrat, l'objet de la vente était devenu "défectueux"... Lien Message édité le 11/10/10 à 10:17 |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 10:36:52
| Déconnecté | ah mais dedelindien a la reponse sur tout! wow quel homme!!! ça repond vachement aux interrogations de ynnaf!! pour dire ça fallait pas poster!! Heureusement que tous les vendeurs ne se rétractent pas tu vois un peu le b....l ? et je ne suis certainement pas ambulanciere privée! Ah non ? T'es ambulancière publique ? |
Par YNNAF : le 11/10/10 à 10:41:11
| Dire merci | Merci pour votre aide ... surtout celle de Dedelindien qui m'avance beaucoup. Je reconnais que c'est une grosse erreur de ma part et que j'aurais du mieux réfléchir Mais cette pouliche sera la base de mon futur elevage ( chevaux de loisir ). Le contrat est actuellement chez les "futurs" acheteurs depuis plus d'une semaine car je les ai prévenu jeudi de mon changement de choix. Pour l'instant j'ai rien reçu donc je ne sais pas si il est signé ou pas mais je me fais pas d'idées car ils sont vraiment contre mon changement de décision. Si il le faut j'irais voir un avocat mais je veux garder cette pouliche. |
Par Chucette : le 11/10/10 à 10:46:52
| Déconnecté | Mais toi, tu l'as signé ou non ce contrat? |
Par YNNAF : le 11/10/10 à 10:50:04
| Dire merci | Oui moi j'ai signé ce contrat puis je l'ai envoyé aux "futurs" acheteur. entre temps je l'ai ai appellerpour leur expliquer mon changement de décision et du coup j'ai pas reçu le contrat signé de leur part. |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 10:59:31
| Déconnecté | Quand je dis "fallait réfléchir avant" c'est parce qu'on ne prend pas ce genre de décision sans bien réfléchir. Ce serait trop facile si on pouvait vendre et reprendre ansuite. Les acheteurs ont pris leur décision eux aussi et c'est à respecter. Quand on vend on est minimum 2 et ce n'est pas l'un seulement qui a le pouvoir décisionnel heureusement. Donc, si tu as signé le contrat, tu ne peux te rétracter, ce ne serait pas honnête vis à vis des acheteurs, penses un peu à eux aussi et pas qu'à toi, tu comprendras mieux ce que je voulais dire sans pour cela vouloir te vexer. |
Par miss crickette : le 11/10/10 à 11:01:05
| Dire merci | un recommandé pour confirmer le changement d'avis. Tu n'as reçut aucin acompte. Donc pour moi tu es encore libre de changer d'avis. |
Par Chucette : le 11/10/10 à 11:01:25
| Déconnecté | OK. A mon avis, ça ne sert à rien de prendre un avocat, car tu es dans ton tort. Donc à ta place, si tu veux vraiment récupérer cette pouliche, je proposerais une compensation financière aux acheteurs. |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 11:02:45
| Déconnecté | un recommandé pour confirmer le changement d'avis. Tu n'as reçut aucin acompte. Donc pour moi tu es encore libre de changer d'avis Poiur toi peut-être, pas pour la loi et c'est la loi qui compte |
Par al : le 11/10/10 à 11:07:55
| Dire merci | +1 chucette cela dit, enfin ça dépend la valeur financière de la pouliche, la compensation financière peut ne pas être très élevée. Le mieux c'est d'en discuter calmement autour d'un café, enfin, si c'est possible |
Par paquerette20 : le 11/10/10 à 11:11:06
| Dire merci | Si il le faut j'irais voir un avocat mais je veux garder cette pouliche. Bah en même temps... A l'heure actuelle, la pouliche est chez toi... Ils ne vont pas venir la chercher et l'emmener de force en entrant sur ton terrain privé... Même si je trouve dommage ton changement de décision (car je me mets à la place de l'acheteur... Et de plus, tu vas ruiner en partie ta réputation d'éleveur avec un coup comme ça), tu es en position de force malgré tout... De plus, le contrat n'est pas signé, tu t'es rétracté avant la signature... Alors je vois pas ou est le problème... |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 11:16:33
| Déconnecté | Le contrat est signé par le vendeur paquerette20. Et même si la pouliche est chez lui, ils peuvent très bien envoyer la chercher et il ne pourra rien faire. Il n'est absolument pas en position de force, et si en plus il est éleveur, il prend un risque en insistant. On ne fait pas ce qu'on veut, on fait ce qu'on doit. |
Par aline13 : le 11/10/10 à 11:16:48
| Déconnecté | De plus, le contrat n'est pas signé, tu t'es rétracté avant la signature  elle l'a signé puis l'a envoyé aux acheteurs....pour moi, y'a pas de recours et en plus, comme le dit Pâquerette, tu risque de ruiner ta réputation d'éleveur comme ça... ce qui serait dommage puisque tu dis que tu veux élever... et perso, si j'étais dans ce cas, mais du côté de l'acheteur, je m'attendrais aussi à compensation financière de ta décision et pas sûr sûr que je sois conciliante et arrangeante sur la somme... |
Par calamity jane : le 11/10/10 à 11:17:13
| Dire merci | Ca, niveau réputation d'éleveur... ça fait pas franchement sérieux: - de "reprendre" une bête qu'on mettait en vente - de changer d'un coup d'avis sur sa politique d'élevage : "ah ben finalement je vais en faire une poulinière" ... ça ne fait pas politique d'élevage très réfléchie mais coup de tête, donc pas de socle d'élevage sérieux. En gros, ça donne l'impression que tu ne sais pas où tu vas, où tu souhaites conduire ton élevage, et que tu n'es pas capable de vendre tes produits. Bref ça donne pas envie d'acheter. |
Par aline13 : le 11/10/10 à 11:21:43
| Déconnecté | +1 avec CJ.... comme te l'a conseillé quelqu'un plus haut, tant pis....tu la vends et tu fais naître un poulain l'année prochaine en priant pour que ce soit une pouliche |
Par Chucette : le 11/10/10 à 11:22:00
| Déconnecté | Paquerette, un vendeur a l'obligation de céder le bien... Article 1603 du code civil Il [le vendeur] a deux obligations principales, celle de délivrer et celle de garantir la chose qu'il vend. Donc YNNAF a deux choix : - être honnête et proposer un arrangement à l'amiable avec les acheteurs, avec compensation financière ou autre - être malhonnête et partir du principe que les acheteurs ne feront pas valoir leurs droits... Mais effectivement ça fait mal démarrer le business pour l'élevage... |
Par miss crickette : le 11/10/10 à 11:23:29
| Dire merci | sauf qu'a l'instant T Ynnaf n'est pas encore eleveuse, mais a vendue cette pouliche en temps que particulier. |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 11:25:09
| Déconnecté | sauf qu'a l'instant T Ynnaf n'est pas encore eleveuse, mais a vendue cette pouliche en temps que particulier. Ca ne change strictement rien à la législation et heureusement car il se ferait vraiment n'importe quoi ! Message édité le 11/10/10 à 11:27 |
Par Chucette : le 11/10/10 à 11:25:55
| Déconnecté | oui mais ça ne change rien quant à ses obligations de vendeur Edit : ah ben je fais écho à Dede Message édité le 11/10/10 à 11:27 |
Par Ocgerenie : le 11/10/10 à 11:25:52
| Déconnecté | clair que pour débuter un elevage sur de bonnes bases, la réputation est déja faite avant d'avoir commencé tu as la jument chez toi, qu'est ce qui t'empeche de vendre cette pouliche, et de refaire le croisement père/mère jusqu'à obtenir une nouvelle pouliche ? bon t'as une chance sur deux, un coup un male un coup une femelle, mais au moins tu gardes ta réputation, tu laisses partir le premier produit d'élevage et tout le monde est content. après l'elevage ca comporte ce genre de souci, tu vois évoluer les poulains, tu penses les vendre et au final tu vois qu'ils sont bien et top... quand t'as pas d'acheteur sur le coup c'est pas génant mais si un acheteur a déja réservé (sans forcément signer le contrat ou verser d'acompte) il a donné une parole.... et en bon éleveur tu te dois de la respecter, par rapport à ton image les acheteurs ont peut etre envoyer le contrat signés, et tu le recevras dans la semaine, ils se sont peut etre aussi donner le temps de la réflexion, malgré ta demande de reprise jeudi dernier..... |
Par Kuelin : le 11/10/10 à 11:28:08
| Dire merci | Je suis actuellement en plein cours de droit des contrats et c'est exactement ce qu on est entrain de faire. Je fini mon cours a 13h30 et je te ferais un compte rendu de ce qu'on a dis. Mais je pense que tu vas pouvoir trouver une solution. Je te dis sa cette aprem !!! |
Par iram : le 11/10/10 à 11:28:12
| Dire merci | d'un point de vue juridique, tu l'as dans l'os! |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 11:38:26
| Déconnecté | Voilà la réponse faite par avocat : Le vendeur n'a droit à aucun délai de rétractation ni réflexion. Pour lui, dès lors que la signature de la promesse ou du compromis de vente est régulière, il est engagé irrévocablement et toutes les lettres recommandées n'y peuvent rien changer ! Vous êtes en droit d'aller en exécution forcée devant le tribunal qui constatera que la vente est parfaite, et le jugement, une fois publié,tiendra lieu d'acte de propriété ! |
Par paquerette20 : le 11/10/10 à 11:42:21
| Dire merci | Et même si la pouliche est chez lui, ils peuvent très bien envoyer la chercher et il ne pourra rien faire. Bah honnêtement, les acheteurs vont venir avec les flics récupérer leur poulains ??? Hors malgré tout, ils ne peuvent pas rentrer sur une propriété privée seuls etc... Donc bon, v'la le bordel pour un cheval... C'est dans ce sens que je dis qu'elle est en force Si c'est pas indiscret, elle est vendu à quel montant cette pouliche ? |
Par litipuce : le 11/10/10 à 11:45:53
| Dire merci | etant donné qu'il y a une clause dans laquelle tu dis que si il y a accident ou maladie, peut-etre peux-tu jouer là-dessus... ça aussi, pour une reputation d'eleveur futur, ça le fait.... |
Par al : le 11/10/10 à 11:53:28
| Dire merci | ouais ça fait pas sérieux ça.... faut pas trop jouer avec ça... |
Par Ocgerenie : le 11/10/10 à 11:54:40
| Déconnecté | le contrat est signé que du vendeur (Ynnaf) aucun retour signé du contrat de la part des acheteurs aucune somme versée je doute qu'ils viennent chercher la pouliche de force mais ce que je vois c'est une future réputation si on s'amuse au yoyo avec cette vente  |
Par idina : le 11/10/10 à 11:55:40
| Dire merci | Et une réputation méritée en plus |
Par chacalette : le 11/10/10 à 11:57:55
| Dire merci | le contrat est signé que du vendeur (Ynnaf) ça suffit, elle a donné son consentement, elle est engagée elle n'a pas de solution, si ce n'est proposer une indemnité financière aux acheteurs ou accepter de vendre la pouliche et je suis bien d'accord, niveau réputation il y a mieux |
Par Dedelindien : le 11/10/10 à 11:59:44
| Déconnecté | Eleveur, c'est un métier, et ça se prouve tous les jours. On le voit bien sur ce sujet. |
Par Ocgerenie : le 11/10/10 à 12:01:28
| Déconnecté | chacalette je remettais les faits en place, car ca n'était pas trés visible pour tout le monde mais du coté acheteur, ils n'ont pas payé la pouliche, pas verser un acompte, donc gros doute sur le fait qu'ils viennent la chercher, (je répondais à je sais plus) mais comme tu le soulignes Ynnaf s'est engagée à vendre une pouliche, elle doit s'y tenir ca me ferait chier que l'éleveuse d'Amalik m'appelle pour me dire, "je te le vend plus, je le garde pour l'élevage" (peu de chance que ca arrive mais c'est pour illustrer) |
Par Ocgerenie : le 11/10/10 à 12:03:19
| Déconnecté | Bon Ynnaf n'est pas encore éleveur, hein, elle souhaite démarrer avec cette pouliche or une réputation se fait bien avant de commencer et c'est vite fait à faire..... si on vend un animal sans etre éleveur et que ca se passe mal on va avoir de la pub, et si on souhaite s'installer derrière professionnellement comme éleveur, ce coup de malchance nous poursuivra derrière et les gens feront vite l'amalgame et la pub suivra son cours |
Par chacalette : le 11/10/10 à 12:15:26
| Dire merci | oc' : ah ok! oui tu as raison de replacer les faits |
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