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Naisseur : annuler une vente, besoin d'aide !

Sujet commencé par : YNNAF - Il y a 162 réponses à ce sujet, dernière réponse par litipuce
Par YNNAF : le 11/10/10 à 09:14:28

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Suite a un changement de décision de ma part je ne souhaite plus vendre ma pouliche de 6 mois.
Un contrat a été signé mais aucun chèque n'a été encaisser.
Quels recours puis je avoir ?
J'ai contacté cheval et droit mais c'est très long et je dois rappeller le sinteressés aujourd'hui pour faire le point car évidemment ils sont contre ma décision.
Voici le contrat :


CONTRAT DE VENTE

Entre
Mme
demeurant
Tél
Et Mlle propriétaire /naissain actuel.
Il a été convenu ce qui suit :
L’acquéreur s’engage à acheter l’équidé.......... de race .........pleins papiers immatriculé N° ………………..
né le :.......... de sexe .....
N° SIRE …………………….....................
Transpondeur N° …………………….................................………
pour un montant de .......€ TTC
Un acompte est versé à la signature de ce contrat soit ........€ et encaissé.
Le vendeur certifie que le cheval lui appartient, et qu’aucune réserve de propriété ni droit limité d’un tiers ne pèse sur le cheval, et que l’animal est libre de saisie et autres restrictions.
Cet équidé est destiné à l’usage suivant : (ex : loisirs, randonnée, compétition…)
L’acquéreur déclare être compétent en matière équine et équestre, il déclare avoir vu évoluer l’animal sur son lieu de vie, en longe et/ou en liberté, l’avoir manipulé , et a pu constater son bon état de santé et son comportement respectueux.
L’équidé sera disponible à partir du : 15 Mai 2011
Une visite vétérinaire d’achat pourra être effectuée AVANT cette date si nécessaire.
Elle est à la charge de l’acheteur, et sera effectuée par un vétérinaire (équin de préférence) choisi par l’acheteur.
Le compte-rendu sera annexé au présent contrat.
Dans le cas où cette visite ferait état d’un problème rendant le cheval inapte à l’usage indiqué plus haut, la vente sera tout simplement annulée et l’acompte restitué à l’acheteur.


En cas de décès ou de blessure/maladie survenant pendant le délai de réservation et affectant gravement l’équidé (locomotion, croissance), et compromettant la destination de l’usage de l’équidé (cité plus haut), la vente sera également annulée, et l’acompte restitué à l’acheteur.
Dans le cas où la visite vétérinaire d’achat est favorable, la vente doit se faire au plus tard à la date fixée plus haut (paiement du solde et transfert de documents).

En conséquence, les risques concernant l'animal sont à la charge de l'acheteur dès le 1er Avril 2011.
Dans le cas où l’acheteur manquerait à son engagement de paiement à la date fixée, la vente serait annulée de fait et l’acompte ne serait pas restitué.

L’équidé est vendu à jour de ses vaccins (effectués par un vétérinaire) et de ses vermifuges, les pieds parés par un maréchal-ferrant.

Le contrat ne prévoit aucune solution en cas de litige

Fait en deux exemplaires à Saint André le Désert
(signature précédée de la mention « bon pour accord » et de la date)
Acompte versé ce jour : …………...............€ par chèque N°....................................................
Banque ............................................................
le vendeur : l’acquéreur :
M........................................... M......................................................


Merci d'avance pour votre aide

Messages 41 à 80, Page : 1 | 2 | 3 | 4 | 5

Par Anny : le 11/10/10 à 12:18:04

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j'y connais rien en vente/achat mais je pense que si j'étais acheteuse, acheteuse d'un poulain de 6 mois que je n'ai pas encore, dont je ne me suis pas encore "hyper" attachée, dont je n'ai pas payé d'acompte...ben le vendeur se rétracte, ok ça me fait chier mais je ne pense pas faire de difficultés

après tout, je n'ai pas encore de "lien" avec ce poulain et je peux comprendre qu'un naisseur se soit attaché pour une raison ou pour une autre à son poulain plus que moi son acheteur...

... en revanche, une compensation financière ne serait pas refusée non plus

Par idina : le 11/10/10 à 12:26:04

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Tout dépend si ça fait longtemps que tu cherches, si tu as fait des km pour venir la voir ... et par principe, c'est de toute façon malhonnête ^^

Par Dedelindien : le 11/10/10 à 12:33:34

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Bon, officiellement, il y a eu vente. L'acheteur a un droit de rétractation, le vendeur NON ! C'est tout simplement le respect de la législation. Il faut se renseigner avant de mettre un produit en vente. Après tout le reste c'est du bla bla bla. Et surtout ne pas se plaindre et assumer ses erreurs qui serviront pour la prochaine fois s'il y en a une. 
D'où ma réflexion "faut réfléchir avant" ce n'était pas une moquerie !


Message édité le 11/10/10 à 12:35

Par Anny : le 11/10/10 à 12:37:06

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oui je comprends bien mais bon ...

... acheter un poulain dans ces conditions...

elle était "vendue" depuis combien de temps avant que tu ne te rétractes ?

Par harasdefly : le 11/10/10 à 12:42:34

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Bah honnêtement, les acheteurs vont venir avec les flics récupérer leur poulains ???

tu rigoles non ?

aujourd'hui, les gens t'emmenent au tribunal pour 10 fois moins que çà .....

ils ont un contrat signé, tu DOIS vendre et livrer EN TEMPS ET EN HEURE, et en bon etat, sinon t'es sur que le tribunal t'obligera a la remettre, sous astreinte, PLUS dommages et interets, c'est pas "peut-etre", c'est une certitude absolue.

Par YNNAF : le 11/10/10 à 13:00:25

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 OUlala je pensais pas que mon post attirait tant de monde mais c'est bien j'ai pas mal d'avis

ALors pour plus vous situez l'affaire.

La condition de saillie ( par rapport à mon ami ) était on fait saillir la jument et on vend le poulain.
Bête et méchant j'ai respécté le deal mais étant en plein dans mon projet d'elevage je me rends compte que cette pouliche correspond pil poil à la poulinière que je recherche.

tu as la jument chez toi, qu'est ce qui t'empeche de vendre cette pouliche, et de refaire le croisement père/mère jusqu'à obtenir une nouvelle pouliche ?

OUi sauf que ma poulinière va avoir 20 ans et que de spoulains elle va plus en faire beaucoup.
De plus l'étalon a 22 ans et y a un risque qui ne soit plus là l'an prochain.
Il y a aussi le risque d'avoir un mâle !
Y a pas mal de risques

Vis à vis de l'acheteur effectivemment c'est un coup dur. Mais comme dit Anny ils ne s'y sont pas attaché et de spoulains en vente y a le choix.

Pour info cette pouliche est DSA et j'avais mis le prix à 1300€ pensant ne pas avoir d'acheteur

Par westhani : le 11/10/10 à 13:03:24

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 elle était déjà pucée la pouliche ?

Par Dedelindien : le 11/10/10 à 13:06:27

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Non, le coup dur c'est pour toi ! L'acheteur lui est dans son droit.
On ne met pas un produit en vente dans l'espoir de ne pas le vendre, c'est vraiment n'importe quoi.
Je te souhaites de ne jamais être éleveur, je n'ai rien contre toi, mais je vois les problèmes dans l'avenir. Dur dur !
Et puis à 6 mois tu vois déjà qu'elle te correspond pour l'élevage ?

Par litipuce : le 11/10/10 à 13:07:11

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Vis à vis de l'acheteur effectivemment c'est un coup dur. Mais comme dit Anny ils ne s'y sont pas attaché et de spoulains en vente y a le choix.
Moi quand j'attends quelque chose qui me passe sous le nez, je suis pas contente du tout, et quand on choisit un cheval, qu'on le reserve, c'est qu'on y tient, j'avais pas eu le temps de m'attacher à mon gros avant que je ne l'achète, pourtant j'avais qu'une trouille, que quelqu'un signe le contrat avant moi!... Quant à savoir à six mois si ça ferait une bonne poulinière....

Par aline13 : le 11/10/10 à 13:14:17

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Vis à vis de l'acheteur effectivemment c'est un coup dur. Mais comme dit Anny ils ne s'y sont pas attaché et de spoulains en vente y a le choix. : alors, je voulais te laisser le bénéfice du doute....mais là clairement, tu ne fais pas partie des éleveurs que je recommanderai dans le futur.... Pour le coup, je te trouve plus que désinvolte vis à vis des sentiments de l'acheteur et ça ne joue clairement pas en ta faveur...

et sinon +1 avec litipuce

Quant à voir à 6 mois que la pouliche correspond "pile poil" à ce que tu veux comme poulinière, désolée mais




Message édité le 11/10/10 à 13:16

Par AnA268 : le 11/10/10 à 13:16:04

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Vis à vis de l'acheteur effectivemment c'est un coup dur. Mais comme dit Anny ils ne s'y sont pas attaché et de spoulains en vente y a le choix

j'aime bien cette phrase! ^^
des poulains en ventes yen a pleins!
vend la tienne et rachete en une qui correspond a tes envies, vu qu'a 6mois tu reconnait une bonne poulinière

Par altair62 : le 11/10/10 à 13:18:19

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 idem tout le monde : le contrat est signé, la vente est donc officielle ......

j'ai surtout l'impression que la concrétisation de la vente t'a fait réfléchir .... parce que la réservation est relativement récente, tu avais quand même tout le temps d'y réfléchir avant.

Par Dedelindien : le 11/10/10 à 13:20:24

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D'ailleurs tu te résumes très bien quand tu dis de toi : "bête et méchant" ! ! ! Désolé mais je n'ai pas pu m'empêcher, c'est bien toi qui l'a écrit non ? ! 

Par aline13 : le 11/10/10 à 13:23:15

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 dede :

Par aline13 : le 11/10/10 à 13:24:23

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malheureusement, t'as fait une boulette, tu t'en est rendue compte trop tard...Ya pu qu'à assumer maintenant !

Et que ça te serve de leçon pour la prochaine fois....

Par Anny : le 11/10/10 à 13:27:51

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 rohhh... ben moi, je ne partage pas vos avis bien que je les comprenne...

Je comprends qu'il faille une relation de confiance vendeur/acheteur, de respect, de réputation quand on veut le lancer dans l'élevage mais de là à dire que sa réputation est fichue, qu'elle sera une mauvaise éleveuse, etc... y'a un monde...

comment savoir qu'une pouliche de 6 mois sera une bonne poulinière ??? mais également comment savoir si les acheteurs ont fait le bon choix avec elle et comment savoir si le courant passera entre eux ?

tout est évidemment en la défaveur de Ynnaf mais de là à la "condamner"... faut pas pousser non plus...

moi je sais qu'en tant qu'acheteur, je ne chercherai pas de noises au vendeur pour autant si ça m'arrivait (même si je m'étais imaginer un avec avec cette pouliche)

c'est certain, ce n'est pas délicat de la part de Ynnaf mais je pense qu'elle comprend son "erreur" et que ça la ronge pas mal



Message édité le 11/10/10 à 13:29

Par kosmos : le 11/10/10 à 13:33:02

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 acheter un cheval est une grande décision, qu'on réfléchit mûrement, on achète pas le premier venu, on va en voir plusieurs, on fait parfois des km, et le jour ou on trouve enfin, et qu'on signe, on te dit "bah non désolée au revoir"

déjà c'est malhonnête de ne pas respecter sa parole, mais encore plus de ne pas respecter un contrat qu'on a établi et signé qui plus est.

j'ai acheté ma jument a un éleveur amateur, j'allais a la base voir une de ses pouliches mais j'ai craqué sur une de ses poulinières.
pas a vendre.

j'ai négocié, l'éleveur a fini par accepter, et même sachant que je ne pouvais pas la prendre tout de suite il m'a promis qu'elle m'était réservée, et ne m'a même pas demandé d'acompte.

je n'ai pu aller la chercher et la payer que deux mois plus tard, mais il a respecté sa parole, même si on voyait que ça le faisait bien chier de la laisser partir!

ces deux mois d'attente m'ont rendue malade, j'en dormais plus la nuit, j'imagine pas s'il m'avait finalement refusé la vente!
pourtant je ne l'avais vue que deux fois, pas vraiment le temps de s'attacher non, mais...

Par aline13 : le 11/10/10 à 13:36:09

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 et euh anny, sauf erreur de ma part, personne, absolument personne n'a dit qu'elle serait une mauvaise éleveuse...

Juste que son attitude ne faisait pas très sérieux et pouvait compromettre son avenir en tant qu'éleveuse c'est tout...

acheter un cheval est une grande décision, qu'on réfléchit mûrement, on achète pas le premier venu, on va en voir plusieurs, on fait parfois des km, et le jour ou on trouve enfin, et qu'on signe, on te dit "bah non désolée au revoir : perso je le prend super mal et je demande réparation...auprès du tribunal s'il le faut...

Par Dedelindien : le 11/10/10 à 13:37:35

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Personne ne la condamne. Simplement c'est le résultat de ce qu'elle a écrit. Eleveur, ce n'est pas QUE attendre une naissance, il faut la compétence et les connaissances. Etre naisseur ce n'est pas toujours "rose", quand il y a des soucis il faut assumer et pour assumer, il faut être responsable et savoir et pour savoir il faut apprendre.... On pourrait continuer. Donc, déjà qu'elle assume sa première vente et après ben elle verra. Savoir si les acheteurs ont fait le bon choix, c'est une excuse, car il faut savoir cela aussi = ne pas vendre à n'importe qui et n'importe comment ni n'importe quoi. Ce n'est pas une question de défaveur, c'est une question qu'elle a posé et on lui répond pour ceux qui savent en fonction de la règlementation et non en fonction des sentiments ou de ce que l'on pense. Donc, si elle comprend son erreur, elle assume et l'accepte sans vouloir la faire payer aux acheteurs qui n'ont rien demandé eux. 

Par kosmos : le 11/10/10 à 13:37:41

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 pareil aline, surtout si j'ai signé un contrat de vente, et que le vendeur l'a signé aussi.

Par miss crickette : le 11/10/10 à 13:41:38

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 acheter un cheval est une grande décision, qu'on réfléchit mûrement, on achète pas le premier venu, on va en voir plusieurs, on fait parfois des km, et le jour ou on trouve enfin, et qu'on signe, on te dit "bah non désolée au revoir

Perso ça m'est arrivé avant d'acheter ma jument sur mon tel la veille de la visite véto à 23h on m'annoncait que la jument avait été vendu 2 jours plus tot.
Bah j'en ai voulut au mec c'est clair. Apres c'est comme tout ça passe.
C'est que ça n'était pas le bon cheval.
Maintenant Ynnaf regrette sa vente ça peut arriver a tout le monde......

Par aline13 : le 11/10/10 à 13:45:31

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Maintenant Ynnaf regrette sa vente ça peut arriver a tout le monde......  : mais personne ne dit le contraire miss

ce qui se dit, c'est juste qu'elle doit assumer ses choix et y faire face

Par Ocgerenie : le 11/10/10 à 13:45:35

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Ynnaf, j'achete un poulain cet année, et je peux t'assurer qu'après une simple réservation par téléphone je l'aurais trés mal pris si son éleveuse avait voulu le reprendre, ce poulain je l'ai pas encore chez moi mais je lui imagine déja sa vie avec moi, je fais des plans sur la comète il est à MOI

je me suis tapée deux fois en trois mois 700 bornes aller retour à chaque fois pour aller le voir, la prochaine fois que je fais le voyage c'est avec le van au cul et hors de question de le laisser sur place, c'est MON poulain


après je peux comprendre ne connaissant pas l'histoire que les parents soient vieux avec le risque de ne pouvoir te refaire une pouliche à "l'identique" mais tu t'es engagée avec ces gens à leur faire parvenir un poulain et pas n'importe lequel, celui là

Par C_cilia : le 11/10/10 à 13:46:35

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 pour ma part, je souhaite aussi me lancer dans l'élevage quand mon étalon sera en âge. Je sais ben que j'aurai de gros pincements au coeur quand je verrai partir mes poulains, mais... c'est l'élevage!

Si dès ton premier poulain tu es à ce point indécise et volubile, ça ne va pas aller en s'améliorant... cette pouliche te semble parfaite? Qu'est-ce que ça sera quand tu feras des croisements encore plus judicieux? Tu garderas tous les poulains?

Tu t'es engagée dans cette vente, tu as signé un contrat, tu dois respecter ta parole......

Par Dedelindien : le 11/10/10 à 13:47:28

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Maintenant Ynnaf regrette sa vente ça peut arriver a tout le monde......

Ben oui, c'est humain, mais ce n'est pas une raison pour le faire payer aux autres. Regretter, mais pas pénaliser. Ca lui servira de leçon, après tout ce n'était peut-être pas la bonne future poulinière aussi ........... pourquoi pour les autres "ce n'était pas le bon" et pas pour elle ?

Par Anny : le 11/10/10 à 13:51:00

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oula ! du calme !

je parlais de mauvaise éleveuse car il a été fait mention du fait qu'un "bon" éleveur savait faire telle et telle chose

quand à "l'excuse" de dire qu'on ne sait pas si le poulain de 6 mois conviendra à l'acheteur était pour rebondir sur le fait de dire qu'elle ne sait pas si la pouliche se révélera être une bonne poulinière...

moi je trouve juste ahurissant d'être prêt à aller en justice pour juste prouver qu'on est dans notre bon droit

faut pas abuser quand même

comme le dis miss crickette Bah j'en ai voulut au mec c'est clair. Apres c'est comme tout ça passe.
C'est que ça n'était pas le bon cheval.


quand j'ai acheté mon poney, on m'aurait dit "il n'est plus à vendre" alors que j'avais signé le contrat, je ne m'en serai pas formalisée plus que ça. J'aurais été déçue oui mais pas non plus dans tous mes états ni au point d'aller en justice.


Par YNNAF : le 11/10/10 à 13:51:20

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 Ynnaf, j'achete un poulain cet année, et je peux t'assurer qu'après une simple réservation par téléphone je l'aurais trés mal pris si son éleveuse avait voulu le reprendre, ce poulain je l'ai pas encore chez moi mais je lui imagine déja sa vie avec moi, je fais des plans sur la comète il est à MOI


Oui mais là ça n'a rien a voir, la pouliche reste chez son naiseur c'est pas comme si je leur avait dis " ba finalement j'ai trouvé des gens mieux que vous elle ira chez eux " ça c'est sans scrupules !!

Merci de vos avis je vais voir avec eux

Par Anny : le 11/10/10 à 13:56:07

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oui si tu peux t'arranger à l'amiable, quitte à "bien" dédommager le préjudice moral que ça peut leur causer, il n'y a pas de raison que ça ne le fasse pas.

Par Dedelindien : le 11/10/10 à 14:01:56

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Oui mais là ça n'a rien a voir, la pouliche reste chez son naiseur c'est pas comme si je leur avait dis " ba finalement j'ai trouvé des gens mieux que vous elle ira chez eux " ça c'est sans scrupules !! 

Dire "je la vends" puis ensuite "je ne la vends plus" c'est AUSSI sans scrupules. Rester chez son naisseur n'a rien à voir !

Par Ocgerenie : le 11/10/10 à 14:02:00

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 Oui mais là ça n'a rien a voir, la pouliche reste chez son naiseur c'est pas comme si je leur avait dis " ba finalement j'ai trouvé des gens mieux que vous elle ira chez eux " ça c'est sans scrupules !!

Merci de vos avis je vais voir avec eux


c'est la meme chose, ca revient au meme, que tu rejettes une vente pour toi perso ou pour quelqu'un d'autres, c'est ne pas tenir compte de la personne qui attend en face


après dans l'histoire, ya longtemps que j'aurais téléphoné à ces personnes pour savoir ce qu'elle comptait faire


Par quercy : le 11/10/10 à 14:11:20

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 C'est vrai que défoi on fait des bêtises... et que ce n'est pas agréable pour les achetteurs...

Je n'y connais rien en contrat mais :

Dans ton contrat, il n'y a pas d'écrit que le vendeur ne peux pas changer d'avis...renseigne toi auprès de juristes spécialisé en vente de chevaux...

Juse une chose, tu as dis que tu n'avais pas encaissé d'argent, c'est qu'ils t'on pas donné le chèque ou c'est toi qui l'a et ne l'a pas encaissé?
Car peut être que ce serrait une façon d'annulé le contrat s'ils ne t'on pas donné de chèque au moment de la signature

Bon courrage...

Par aline13 : le 11/10/10 à 14:14:12

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 enfin...quoiqu'il en soit, j'espère que tu feras le bon choix pour tout le monde

Courage !

Par Dedelindien : le 11/10/10 à 14:15:42

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quercy Un contrat de vente c'est précis et la loi aussi, elle peut se renseigner où elle veut. A un moment il faut (je pense) arrêter les sentiments parce que c'est quelqu'un du forum. L'acheteur a des droits et le vendeur des obligations, point. Polémiquer ne sert à rien et s'obstiner non plus.
Moi je dis bon courage aus acheteurs, ils en ont bien besoin eux.


Message édité le 11/10/10 à 14:17

Par Yann22 : le 11/10/10 à 14:14:59

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 Autre point...

Un acompte est versé à la signature de ce contrat soit ........€ et encaissé.

Le terme acompte est très important. Si tu reçois le chèque correspondant, cela implique que tu es contractuellement tenu d'aller au bout de la vente... et l'acheteur d'aller au bout de l'achat. Ca aurait été différent si le terme "arrhes" avait été utilisé.

Par YNNAF : le 11/10/10 à 14:16:26

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ya longtemps que j'aurais téléphoné à ces personnes pour savoir ce qu'elle comptait faire  
Je suis en contact tous le sjours avec eux.
Ce qu'ils comptent faire ??? Déjà attendre ma décision !

Juse une chose, tu as dis que tu n'avais pas encaissé d'argent, c'est qu'ils t'on pas donné le chèque ou c'est toi qui l'a et ne l'a pas encaissé?
Car peut être que ce serrait une façon d'annulé le contrat s'ils ne t'on pas donné de chèque au moment de la signature


Je n'ai pas reçu de chèque car j'ai appelé " à temps" pour le expliquer la situation.
DU coup je ne sais pas si ils ont signé le contrat et renvoyé !

Par Gracioso : le 11/10/10 à 14:19:08

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 Ynnaf, de ce que je me rappelle de mes cours de droits, une vente est conclue à partir du moment où il y a un consentement oral (même pas besoin qu'il soit écrit) de la part des deux parties. Donc le contrat, même s'il n'est signé que par eux, est valable je pense.

Après, dans la pratique, ça peut arriver à tout le monde de revenir sur sa décision, donc il faudrait plutôt chercher un accord à l'amiable avec les acheteurs.

ton avocat ne t'a toujours pas répondu ?

Par harasdefly : le 11/10/10 à 14:19:54

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 de toutes façons, si TOI tu as signé, TOI tu t'es engagé

donc tu ne peux plus te dedire, sauf si EUX ne respectent pas leur partie.


Par stephy92 : le 11/10/10 à 14:22:27

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la solution pour toi c'est l'accord à l'amiable, donc il va te falloir marcher sur du velours pour pas braquer les acheteurs.

quand j'ai acheté mon poney, on m'aurait dit "il n'est plus à vendre" alors que j'avais signé le contrat, je ne m'en serai pas formalisée plus que ça. 
Ca dépend de ce que tu cherches, combien de km tu fais, combien de temps ça te prend etc..

Qd je suis allée chez V. Bouzin pour voir ses poulains, j'ai craqué sur place sur celui qui m'avait pas du tout plu en photo, qd je lui ai dit "c'est lui que je veux" elle a pris qq jours de réflexion pour elle (car elle voulait pas spécialement le vendre celui-là). J'ai eu droit à 1h d'interrogatoire sur où il allait vivre, comment il allait être débourré, avec qui je travaillais etc...
Je lui ai envoyé le lien de mon blog et finalement 3 jours après elle m'a rappelée c'était OK!!!

Ben je peux dire que franchement si elle avait changé d'avis par la suite je l'aurai pas du tout bien pris, ce cheval c'est tout ce que je recherchai, et tous les autres y'avait pas eu cette "étincelle", même chez les Massa à 30k€.
Un cheval c'est pas une mobylette, si la rouge est plus dispo, tant pis on prend la bleue

Par Dedelindien : le 11/10/10 à 14:23:34

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de toutes façons, si TOI tu as signé, TOI tu t'es engagé

donc tu ne peux plus te dedire, sauf si EUX ne respectent pas leur partie.
 

C'est tout à fait exact, ben 2 pages pour çà, ça laisse deviner une certaine incertitude pour l'avenir

Par litipuce : le 11/10/10 à 14:24:11

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Dire merci
Ce qu'ils comptent faire ??? Déjà attendre ma décision !

Bah elle semble claire ta decision non?

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