Forum cheval
Le Forum Cheval

Pur sang arabe

Sujet commencé par : grâce - Il y a 89871 réponses à ce sujet, dernière réponse par El Bimbo
38 personnes suivent ce sujet.
Par grâce : le 28/03/09 à 16:54:00

Déconnecté

Inscrit le :
02-05-2005
3111 messages

1 remerciements
Dire merci
Un post pour les proprio et les amoureux(se) du PSar..
Place à vos commentaires, disciplines que vous pratiquer avec, vos vécu, photos.. tout quoi..

Messages 37281 à 37320, Page : < < | 925 | 926 | 927 | 928 | 929 | 930 | 931 | 932 | 933 | 934 | 935 | 936 | 937 | 938 | 939 | 940 | 941 > >

Par El Bimbo : le 18/01/10 à 22:45:53

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 faut être membre on dirait....

Par irisetquiara39 : le 18/01/10 à 22:46:28

Déconnecté

Inscrit le :
10-10-2007
49107 messages

310 remerciements
Dire merci
 bouh chui deg' j'ai trouvé un van 1 place, pas trop cher, super état, avec un ptac tip top pour la voiture et... il n'a qu'un essieu

Par altair62 : le 18/01/10 à 22:46:42

Déconnecté

Inscrit le :
25-03-2004
6849 messages
Dire merci
 si ça intéresse, je vous envoie par mail les documents reçus de ma DSV ...

Par irisetquiara39 : le 18/01/10 à 22:48:32

Déconnecté

Inscrit le :
10-10-2007
49107 messages

310 remerciements
Dire merci
 je prends altair !

sinon je pense pas qu'on m'en veuille de copier ici ce que je voulais mettre en lien...

Ceci concerne une activité économique. Mais ou commence et ce termine cette acitivité.. La MSA est là pour cela ..
Voici du concret, qui est éleveur, sur quel critère...... c'est là...
La règle est pour tout le monde pareille.... Qui est éleveur....?????
Voici un petit exposé su rla M.S.A.

Les petits éleveurs ou éleveurs occasionnels.. !
Sans reprendre tout l’historique, il a été jugé en Appel et... Afficher davantage
analysé par l'Institut de Droit Equin (Juridequi, n°50, juin 2008)
qu’un propriétaire de chevaux et de terrains _ quelle qu’en soit la
surface (supérieure ou non à des seuils dédiés aux activités professionnelles)_ qui ne perçoit aucun revenu de ses chevaux et terrainsn’a pas d’obligation envers le régime social de la profession agricole : pas de cotisation M.S.A. à payer en l’occurrence. Le cadre de cette jurisprudence inclut la récolte de foin de subsistance
destiné à ses propres chevaux.
Des éleveurs, sans doute de statut social professionnel,ont interpellé leur parlementaire : ils s’inquiétaient d’une concurrence déloyale de la part d’éleveurs amateurs. Dans sa réponse (J.O.AN. du 21 avril 2009, question n°41378), le Ministre de l’Agriculture indique clairement que l’assujettissement à un régime de
la sécurité sociale — depuis sa création à l’issue de la deuxième guerre mondiale — est directement lié à l’exercice d’une activité professionnelle. En l’absence de telles activités mercantiles, l’affiliation serait un non sens. Dans une autre réponse (publiée au JO 30/06/2009 p. 6385) à la question N°4326, il précise, à l’attention des petites structures équines professionnelles , que « des conditions privilégient de faibles éleveurs ayant une activité agricolereconnue ». Il reste à caractériser ce qu’est un « faible éleveur ayant une activité agricole reconnue ».
Professionnels et amateurs, tous ont intérêt à une clarification des situations. La question de la frontière entre l’amateur et le professionnel se pose. En l’absence de précision, comme cela existe pour les chiens et chats (une portée par an définit un éleveur amateur, Code Rural, L214-6), elle est difficile à dessiner.
L’activité d’élevage équestre semble atypique dans l’environnement agricole. En témoigne la statistique (de 2003) de source H.N. publiée par Association Nationale du Selle Français : sur 8836 élevages de Selle Français répertoriés en 2003, 69% comptent une seule poulinière et 83% une ou deux poulinières.
Il n’empêche, la situation est claire en l’absence de revenus.
Des caisses de M.S.A. persistent aujourd’hui à appeler des cotisations indues : un envoi en Recommandé avec Accusé de Réception est nécessaire pour leur faire entendre raison. Les caisses régionales sont parfaitement au courant des textes et de la jurisprudence...

Pas d'activié économique pas soumis aux règles de l'éleveur et de ses transports...


Par El Bimbo : le 18/01/10 à 22:49:49

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 Altaïr t'as mon adresse mail ?!!

Par altair62 : le 18/01/10 à 22:51:54

Déconnecté

Inscrit le :
25-03-2004
6849 messages
Dire merci
 je sais plus ... remets la moi en mp, ça sera plus simple ...

Par grâce : le 19/01/10 à 09:15:40

Déconnecté

Inscrit le :
02-05-2005
3111 messages

1 remerciements
Dire merci
 Eh bein j'ai déjà des formations, des visites obligatoires pour ma chienne v'la maintenant que je vais y avoir droit pour mon cheval... super

Par gala : le 19/01/10 à 13:20:53

Déconnecté

Inscrit le :
09-01-2008
915 messages
Dire merci
 ouah ! ça devient compliqué déplacer sont cheval
autant faire appel à des professionnel du transport si j'ai bien compris...comme ça ont évite les problèmes.

Honnêtement je pense que les flics ont autres choses à faire que de surveiller les cavaliers !!!
genre arrêter des vrais gangster

bientôt le permis pour posséder un équidé

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 13:23:29

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 ben autrfois y avait le permis cocher

Par razak60700 : le 19/01/10 à 13:30:03

Déconnecté

Inscrit le :
04-07-2007
7327 messages
Dire merci
Mais qu'est ce que c'est encore ce nouveau machin qu'ils nous sortent là

 Pour ceux qui ne parcours pas les forums, comment sont-ils mis au courant de ces changements

Perso, temps que je ne reçois pas de courrier ou mail officiel, je fais celle qui n'a rien vu et rien entendu...

Par loviatar : le 19/01/10 à 13:57:53

Déconnecté

Inscrit le :
21-04-2008
14181 messages

42 remerciements
Dire merci
 les flics ont autre chose à faire??? pas vraiment..
l'an dernier, 18h, sortie de la course d'Obersteinbach, ben les flics se sont posté à la sortie du village et controlaient tous les vans...
nous on a eu une amende car on avait pas les papiers du van sur nouset que le controle technique de la voiture était dépassé de 2j...

et on étaient pas les seuls vans à se faire verbaliser...

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 14:00:31

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
  j'avais pas eu vent ( ) de ça tiens !!

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 14:01:50

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 devait être raaavi.... pour une fois que ce n'était pas pour excès de vitesse !

Par loviatar : le 19/01/10 à 14:02:43

Déconnecté

Inscrit le :
21-04-2008
14181 messages

42 remerciements
Dire merci
ah c'était la peche aux vans.. ils arrétaient que les voitures avec vans et les camions..
comme si on étaient pas assez crevé et qu'on en avait pas assez marre et les chevaux aussi...

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 14:04:52

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 ben ça aurait été avec Marengo.... z'aurait vu le van bouger dans tous les sens....et auraient peut être lâché l'affaire ?!!

Par loviatar : le 19/01/10 à 14:06:36

Déconnecté

Inscrit le :
21-04-2008
14181 messages

42 remerciements
Dire merci
 ben sur ce coup là, c'est moi qui ai faillie faire le marengo!!!
il était 18h, on étaient encore à obersteinbach et il fallait que je rentre à mirecourt le soir
la joie!!
ben arrivée à mirecourt à minuit

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 14:11:15

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 ...mais s'il était en règle aussi....ça irait un brin plus vite le contrôe !!!

Sinon j'en connais, les gendarmes ont arrêté la voiture...et ce jour là ils voulaient absolument trouver qq chose....et ils ont trouvé !!!! : la plaque d'immatriculation était vissée et non rivetée.... comme si on contrôlait ça nous à l'achat !!

Par Maevan : le 19/01/10 à 15:48:11

Déconnecté

Inscrit le :
04-11-2007
11597 messages

28 remerciements
Dire merci
 Cette histoire de plaque ça me fait penser à lui :


Par Paulyneee : le 19/01/10 à 16:43:32

Déconnecté

Inscrit le :
17-12-2006
16055 messages

263 remerciements
Dire merci
je vais peut etre faire comme razak "ah bon je ne savais pas!"
tout de facon ca ne me concerne pas pour l'instant je ne vais pas me déplacer a plus de 65 km pour des concours..

Aujourd'hui ballade ! Enfin un chemin bien ! J'ai pu laché la bete au galop ^^ Je vois vraiment que le boulot depuis le printemps dernier a servi ! Depuis la rentrée je ne monte presque plus et pourtant physiquement elle est bien et elle a garder ses bonnes allures de travail.. Quand je suis remonté après l'hiver dernier c'était une torture de trotter et galoper elle était vraiment inconfortable!
En plus elle est rationnée en foin du coup elle commence enfin a maigrir!

Ce qui est moins drole c'est que j'ai retrouvé la ponette hors du pré en revenant Heureusement elle était dans un pré du coté par lequel je revenais sinon j'aurai eu une belle frayeur ! Les voisins l'ont vu passer mais n'ont même pas été verifier ou elle allait on essayer de m'appeler elle est passé dans leur cour toute seule et est allé dans un de leur pré mais ca ne vaut pas le coup de prévenir a la limite s'ils n'avaient pas de chevaux je pourrai comprendre mais ils en ont!
Apparement elle est passé sous la porte d'entré, les poteaux ne sont pas dans le sol donc en poussant un peu elle a du passer.. heureusement elle n'a rien!

Par filou95 : le 19/01/10 à 16:55:02

Déconnecté

Inscrit le :
04-10-2004
15547 messages

2 remerciements
Dire merci
 Pour nous ça baigne, Malik commence à bien dresser avec Bee et mon cours d'obstacle de cet AM a donné lieu à plein de compliments sur Titi
Il saute bien bien je sens qu'il va y avoir du petit concours dans l'air

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 16:58:48

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 lol ce sera une autre occasion pour moi de vous squatter

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 17:00:42

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 Paulyneee c'est affligeant comme les gens manquent parfois de réflexes et de bon sens...heureusement qu'elle n'a pas suivi sur toute la balade...ou alors c'est ce que tu fais la prochaine fois

Par Paulyneee : le 19/01/10 à 17:07:59

Déconnecté

Inscrit le :
17-12-2006
16055 messages

263 remerciements
Dire merci
 c'est surtout très enervant ! Elle ne sort presque jamais du pré ou alors juste pour un petit pansage au garage.. Si elle avait continuer jusqu'ou elle serait aller ? je n'aurai même pas voulu qu'ils l'attrape juste etre prévenue ! Ca me fait peur, si jamais ca arrive a Caïda je ne peux pas leur faire confiance

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 17:19:52

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 Faut leur expliquer la marche à suivre !

Par Paulyneee : le 19/01/10 à 17:23:06

Déconnecté

Inscrit le :
17-12-2006
16055 messages

263 remerciements
Dire merci
 Ils ne m'aiment pas
Je ne sais pas pourquoi peut etre parce qu'on vient "de la ville ou notre tête ne leur revient pas..
J'ai toujours été gentille avec eux mais la.. c'est vraiment pas sympa

Par loviatar : le 19/01/10 à 17:24:44

Déconnecté

Inscrit le :
21-04-2008
14181 messages

42 remerciements
Dire merci
 tient el bimbo j'ai enfin tester les friandises d'hilton herbs sur mes grands français.
et....ils adorent, j'arrive plus à décoller le gros nez qui me colle partout

du coup il fait des contorssion pour me le coller meme quand je brosse la queue...je devrais le prendre en photo il est trop drole

disosns que je le comprend, quand j'ouvre l'emballage moi aussi j'en magerais bien

Par beeboylee : le 19/01/10 à 17:34:50

Déconnecté

Inscrit le :
08-05-2004
64922 messages

1090 remerciements
Dire merci
 Qui, bon sang, est ds le jura et m'a parlé un jour de possibilités de rando en louant sur place de bon chevaux, pe sur la boucle du grand huit? Iris ? QUI??????????

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 17:45:44

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 fuyez le grand 8...faut viendre en alsace !!!


Message édité le 19/01/10 à 17:49

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 17:43:19

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 Loviatar oui ils sentent super bon moi aussi j'adore ...l'odeur, j'ai jamais gouté

Par beeboylee : le 19/01/10 à 17:46:55

Déconnecté

Inscrit le :
08-05-2004
64922 messages

1090 remerciements
Dire merci
 Lol Vague idéee de rando avec titi sans titi mais en tout cas avec une copine qui n a pas de cheval..

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 17:51:55

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 alors si je comprends bien t'es pas sûr de la faire avec le Titi mais ce qui est sûr c'est que tu seras accompagnée d'une cavalière sans monture ?

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 17:52:29

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 donne lui un VTT

Par loviatar : le 19/01/10 à 17:57:12

Déconnecté

Inscrit le :
21-04-2008
14181 messages

42 remerciements
Dire merci
 on peut pas y aller toutes les 2 el bimbo pour la rando??? moi ça me tenterais le grand 8
quoi on peut toujours rever...

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 18:06:59

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
  le G8 j'ai fait, j'ai vécu et j'ai vaincu...mais peut être pas deux fois !!

Si j'étais sûre que mon asticot pourrait tenir le choc je ferai qq chose....mais en n'étant pas sûr ce serait max 5jours et encore en me trouvant une monture de remplacement en milieu pour un jour.

Par Paulyneee : le 19/01/10 à 18:15:00

Déconnecté

Inscrit le :
17-12-2006
16055 messages

263 remerciements
Dire merci
 c'est quoi le grand huit ?

Par El Bimbo : le 19/01/10 à 18:18:28

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 le chemin de randonnée dans le jura comme le GR20 est à la Corse.

Par loviatar : le 19/01/10 à 18:20:20

Déconnecté

Inscrit le :
21-04-2008
14181 messages

42 remerciements
Dire merci
 ben en alsace ça va aussi

sinon bee à quand le film des progrès de la formule 1 en saut??

Par irisetquiara39 : le 19/01/10 à 18:30:42

Déconnecté

Inscrit le :
10-10-2007
49107 messages

310 remerciements
Dire merci
 bon je viens de lire la réponse de la dsv suite à mon mail. Je leur en ai renvoyé un pour l'histoire de la saillie et du concours avec gain histoire d'être sure une fois pour toute :
Bonjour,
Pour faire suite à votre question, l'autorisation de transport pour animaux vivants et le CAPTAV ne sont nécessaires que pour le transport
d'animaux à but lucratif. Si le transport ne répond pas à cette définition, nul besoin de quoi que ce soit quelle que soit la distance, si ce n'est qu'il faut respecter la règlementation relative à la protection animale.
--
Gilles COUILLEROT
Inspecteur
Direction départementale des services Vétérinaires du Jura

Par irisetquiara39 : le 19/01/10 à 18:34:15

Déconnecté

Inscrit le :
10-10-2007
49107 messages

310 remerciements
Dire merci
 voici le mail que j'avais envoyé
Bonjour, pourriez vous me faire parvenir un dossier pour obtenir le Certificat d'Aptitude Professionnelle pour le Transport d'Animaux Vivants soit par mail à cette adresse, soit par courrier à : *******
Etant particulier, si j'emmène ma jument à la saillie ou sur un concours sur plus de 65km, je devrais avoir ce Certificat d'Aptitude Professionnelle pour le Transport d'Animaux Vivants ?

Bien cordialement,
A.



Par El Bimbo : le 19/01/10 à 18:34:39

Déconnecté

Inscrit le :
23-08-2007
50243 messages

37 remerciements
Dire merci
 Decidemment ils n'arrivent pas à accorder leurs violons...

Tiré du forum cheval arabe...

Bon alors le Monsieur de la DSV vient de partir de la maison (puisque pour avoir le CAPTVA il y a une inspection du van et/ou camion) :
Ou - attestation de la MSA.... plus valable au 01/02/2010
Ou - certificat de travail.... plus valable au 01/02/2010.
Ou - attestation de propriétaire/naisseur de chevaux
Ou - diplôme (BEP, CAP, BAC Pro, etc ...)
Ou - la super formation à 330 € .

Pro ou amateur tout le monde est concerné à partir du moment ou il y a un but lucratif direct ( facturation de transport) ou but lucratif indirect (concours même amateur, mise à la saillie, mise au débourrage, etc ...).
Donc tout détenteur d'un cheval qui est susceptible de déplacer ce dernier, devrait être muni de ce CAPTVA sous peine de se manger une bonne grosse amende au 1er contrôle .
Sachant que les contrôles vont s'intensifier et que ça va faire mal à tous ceux qui conduisent déjà sans le permis, ceux qui sont en surcharge et ceux qu'ont pas le fameux papier.


Dans le doute et vu qu'ils cherchent des sous partout je préfère faire les papiers....

Page : < < | 925 | 926 | 927 | 928 | 929 | 930 | 931 | 932 | 933 | 934 | 935 | 936 | 937 | 938 | 939 | 940 | 941 > >
· Page précédente· Page suivante


Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 476) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Il y a 1 utilisateurs sur cette page : et 1 invité(s)

Les dernières annonces

a donner hongre
donation Très
a donner Pure
donne jument LUS
HONGRE DE 8 ANS
A donner cheval