Violation de propriété privée
Sujet commencé par : nomade - Il y a 47 réponses à ce sujet, dernière réponse par Sosso33Par nomade : le 14/01/11 à 17:24:30
| Dire merci | coucou à tous je viens de lire dans le journal local,une affaire concernant 2 équidés quand il y a eu la vague de neige en gros,un mec était très en colère de voir 2 chevaux,un trait et un shet,de la neige sur le dos,pas de tas de foin,et l'abreuvoir gelé. sauf que ces 2 équidés n'étaient ni maltraités,ni pas nourris,mais en transit ultra provisoire dans ce pré.ils appartiennent à une asso qui milite pour le retour de la traction animale il est vrai,que le bac était gelé,mais peut être que le proprio allait passer en fin de journée pour casser la glace. donc du coup,le mec est entré dans le pré,pour casser la glace du bac mais avait-il légalement le droit de rentrer dans ce pré? est ce que certaines circonstances peuvent outrepasser cette violation de propriété? merci |
Par sheytana : le 14/01/11 à 17:26:49
| Dire merci | Ben en même temps, c'est plutôt bien non? S'il s'est juste contenté de casser la glace pour les chevaux c'est cool  j'aimerais bien que des gens viennent faire ça (mais juste ça hein) chez moi....(Ah non ils peuvent ramasser les crottins aussi si ça leur dit) |
Par alpine40 : le 14/01/11 à 17:27:25
| Dire merci | ben normalement non il n'avait pas le droit de rentrer,maintenant c'est sympa de sa part de l'avoir fait,mais personne ne lui a demandé et les detenteurs allaient surement venir le faire mais pourquoi c'est passé dans le journal,il y a eu depot de plainte? |
Par nomade : le 14/01/11 à 17:43:05
| Dire merci | mais pourquoi c'est passé dans le journal,il y a eu depot de plainte? non pas du tout il a juste écrit (ou contacté par tél) aux journalistes. qu'il ait cassé la glace,que ce soit bien ou non,ce n'est pas la question(surtout que là,les chevaux,leur vie n'était pas menacée en rien,et que peut être,les gens qui s'en occupent seraient passés plus tard dans la journée,vu que les animaux reçoivent du grain) mais que pour ce faire,il est entré dans le pré et même s'il pensait bien faire,je voudrai savoir si légalement il en avait le droit. |
Par SANDRINE74 : le 14/01/11 à 17:58:25
  Déconnecté | On peut traverser un champs à vache par exemple en refermant la clôture on est pas des délinquants.. Il a cru bien faire il a cassé la glace et il est reparti il n'a ni mi sa vie ni celle des chevaux en danger ... Par contre il a pris le risque de se faire blesser par les chevaux si tel avait été le cas il n'aurait pas pu se retourner contre le détenteur des équidés qui aurait pu lui opposer à ce moment là la violation de propriété privée .. Je vois pire comme délit  |
Par Ketmie : le 14/01/11 à 18:02:54
| Dire merci | légalement, il y a violation de propriété (Sandrine74, pour le champs de vache aussi même si tu referme la clôture). Peu importe que ce soit un beau geste, il n'avait pas le droit sans demander la permission au propriétaire (ou au bailleur) du pré. |
Par youyoupi : le 14/01/11 à 18:04:10
| Dire merci | plutot gentil le mec ! moi aussi il peut venir le faire ici sans soucis, c'est pas moi qui irait porter plainte pour "cassage de glace", lol si il fait pas de mal aux chevaux et qu'en plus il leur casse la glace, aucun soucis ! mais si il se fait charger ou ruer dessus par un cheval, bah il aura aucun recours, car il sera en tort vis a vis de son assurance concrètement il avait rien a foutre là, donc tant pis pour lui |
Par lonestarranchcowboy : le 14/01/11 à 18:11:10
| Dire merci | donc du coup,le mec est entré dans le pré,pour casser la glace du bac c'est plutot sympa non ? il se gèle pour casser la glace de chevaux qui ne sont pas à lui. légalement, il y a violation de propriété ah parce que ça existe dans la loi |
Par sheytana : le 14/01/11 à 18:42:39
| Dire merci | Il me semblait pas que ça existait dans la loi, puisque justement y'a eu plein de posts disant que si un cheval le blessait, il pouvait justement se retourner contre le proprio sans que celui-ci puisse rien dire... Par contre, je comprends pas pourquoi il prend la peine de dire ça au journal |
Par nomade : le 14/01/11 à 18:46:08
| Dire merci | c'est plutot sympa non ? il se gèle pour casser la glace de chevaux qui ne sont pas à lui le pb n'est pas de savoir si le fait de casser la glace c'est bien ou pas mais que pour se faire,il est rentré dans une propriété privée. il aurait très bien pu retendre une cloture tombée,reclouer une planche d'une cabane,on s'en fiche. c'est le fait de rentrer dans une propriété pour faire une action donnée qui m'interpelle Par contre il a pris le risque de se faire blesser par les chevaux si tel avait été le cas il n'aurait pas pu se retourner contre le détenteur des équidés qui aurait pu lui opposer à ce moment là la violation de propriété privée .. t'en est sure? parce que c'est le gardien des animaux qui est responsable d'un accident,même si les gens entrent dans le pré sans aucunes autorisations |
Par alpine40 : le 14/01/11 à 18:47:03
| Dire merci | Par contre, je comprends pas pourquoi il prend la peine de dire ça au journal c'est ca qui me gene un besoin de reconnaissance? une facon de dire que cette asso delaisse ses chevaux? une facon donc de denoncer? |
Par nomade : le 14/01/11 à 18:49:58
| Dire merci | Par contre, je comprends pas pourquoi il prend la peine de dire ça au journal c'est clair mais bon,là,je n'ai parlé que de la glace les chevaux avaient de la neige sur le dos,tu te rends compte,les pôvs bêtes,ils étaient pas enfermés dans un box en fait,gros,gros anthropomorphisme de la part du mec qui ne connait rien aux chevaux....et le journal pas plus |
Par laprincedu88 : le 14/01/11 à 18:50:22
| Dire merci | Je pense qu'au fond l'intention était bonne. C'est bien qu'il ai cassé la glace. Après c'est sur on en revient toujours au même: les gens ne s'y connaissent pas forcément et croient bien faire. Je pense qu'il a contacté le journal pour faire passer le message croyant qu'ils étaient maltraités. |
Par nomade : le 14/01/11 à 18:51:55
| Dire merci | Par contre, je comprends pas pourquoi il prend la peine de dire ça au journal c'est ca qui me gene un besoin de reconnaissance? une facon de dire que cette asso delaisse ses chevaux? une facon donc de denoncer? exactement l'article,enfin les propos de ce mr,sont assez accusateurs,surtout qu'ils le sont...à cause de la méconnaissance des chevaux je suis très tentée de donner mon opinion. |
Par nomade : le 14/01/11 à 18:58:28
| Dire merci | moi,si je choppe une personne,que je ne connais pas,dans mon pré,à casser la glace(parce que même si on vient plusieurs fois par jour,en cas de fortes gelées,ça glace très vite),même si l'intention est bonne,ça ne me plairait pas,surtout au niveau responsabilité. parce qu'admettons,si les chevaux étaient en vrai manque de soins,si des gens rentrent pour les nourir,pour bien faire,est ce que c'est légal? donner à manger par dessus la cloture et rentrer dans un pré pour mettre à manger,est ce différent au niveau de la loi? |
Par laprincedu88 : le 14/01/11 à 19:01:04
| Dire merci | nomade, je comprends et j'avoue que ça ne me plairait pas non plus. C'est sur qu'en hiver, quand il fait très froid, l'eau regèle vite. Perso on rajoute toujours de l'eau chaude, mais à la mi-journée, c'est regelé quand même. Je pense que dans tous les cas non ça n'est pas légal. |
Par nomade : le 14/01/11 à 19:16:59
| Dire merci | laprince,c'est surtout que j'ai un poney qui est un peu con-con,avec des gens qui ne connaissent pas les chevaux,il y a un risque d'accident mais bon,ce poney,sait casser la glace si besoin |
Par Ketmie : le 14/01/11 à 19:22:01
| Dire merci | Je me suis mal exprimée lones... La loi concerne le domicile et le terrain qui va avec s'il est à la même adresse (bornage) Dans la pratique il y a tout de même moyen de déposer plainte (ou tout du moins une main courante) mais il faut tout de même qu'il y ai un panneau qui stipule la propriété privée car les gens ne sont pas obligés de le savoir... |
Par lonestarranchcowboy : le 14/01/11 à 19:28:51
| Dire merci | C'est clait que c'est du ressort du civil et non du pénal. Pour que ce soit pénal faut qu'il y ait violation de Domicile....terme clair... domicile. et faut qu'il y ait violence (226-4 CP) Le droit de propriété, inviolable et sacré figure dans la Déclaration de l’homme et du citoyen de 1789.....c'est vieux ais il y a plein d'usages qui font qu'il y a des exceptions à l'inviolabilité totale. Mais c'est clair que toute atteinte même minime au droit de propriété peut fait l'objet d'une plainte. Mais du moment que l'intrus n'a pas fait de dégât il aura alors fait un usage inoffensif de la chose d'autrui. Dur das ce cas d'espérer avoir gain de cause en cas de poursuites civiles et obtenir des dommages, car pour obtenir des dommages et intérêts, il faut qu'il y ait eu préjudice. |
Par lonestarranchcowboy : le 14/01/11 à 19:31:22
| Dire merci | Ketmie, je crois me rappeler avoir lu que le terrain annexe, tout comme l'abri de jardin voire le box de ton cheval ne pouvait pas être considéré comme un domicile légalement, en tout cas pas pour que la plainte en violation de domicile soit recevable. Faudrait vérifier dans les jurisprudences. |
Par nomade : le 14/01/11 à 19:34:00
| Dire merci | La loi concerne le domicile et le terrain qui va avec s'il est à la même adresse (bornage) ça veut donc dire que n'importe qui peut entrer dans les terrains qui ne font pas parti de notre habitation,comme un pré à plusieurs mêtres ou kilomètres? |
Par DodHer : le 14/01/11 à 19:36:26
| Dire merci | Le droit au respect de la propriété privée a été plus récemment dégagé de la Déclaration européenne des droits de l'Homme. Et selon la jurisprudence, cela comprend également un terrain sans construction. Apres, c'est sur que dans ce cas là, aucune chance de se voir condamner devant une quelconque juridiction  |
Par amelie et edelweis : le 14/01/11 à 19:37:43
| Dire merci | Bµien moi sa me fait royalement chié qu'un mec fasse ça une si un de mes chevaux l'attaque quand il casse la glace il a plus qu'a porter plainte pour agression et moi moralment je l'aurais sec de deux j'apprend a mes chevaux a casser lagalce donc hors de question qu'un mec casse la glace a ma place car je serais plkus a quel niveau de glace mes chevaux ont besoin que je passe casser la glace deux fois par jour |
Par nomade : le 14/01/11 à 19:42:08
| Dire merci | Le droit au respect de la propriété privée a été plus récemment dégagé de la Déclaration européenne des droits de l'Homme. Et selon la jurisprudence, cela comprend également un terrain sans construction dsl,je ne comprends pas |
Par Ketmie : le 14/01/11 à 19:53:39
| Dire merci | Pour répondre à lones : Le Code civil définit le domicile comme étant le lieu où une personne possède son principal établissement mais il n'y a pas plus de précision que ça... Pour Nomade : Si les chevaux avaient été effectivement sans soin et pas propriété d'une assoc (quoi que il y a déjà eu des enquêtes pour négligence à l'encontre d'assoc même infondées), le fait de nourrir (en pénétrant ou non sur la propriété) peut faire échouer une enquête (et je sais de quoi je parle  ) par la présence de reste de nourriture ou dans ce cas le fait que la glace soit cassée...Après le propriétaire des animaux a juste à dire : "mais si vous voyez bien que je passe" Je ne sais pas si tu vois ce que je veux dire et de plus, ça m'étonnerait beaucoup pour qu'il dépose une plainte puisque lui-même est en faute. |
Par Yann22 : le 14/01/11 à 20:21:55
| Dire merci | S'il n'y a pas eu appropriation ou dégradation, je ne vois pas ce que légalement, on peut reprocher à cette personne. |
Par lonestarranchcowboy : le 14/01/11 à 20:26:42
| Dire merci | justement Ketmie, au niveau Civil, c'est sans ambiguité contrairement au code pénal il y a une distinction entre domicile et résidence. Le Code civil définit le domicile comme étant le lieu où une personne possède son principal établissement. De son côté, la résidence est conçue comme une situation de fait. C'est le lieu ou une personne habite lorsqu'elle se trouve hors de son domicile, par exemple lorsqu'elle est en villégiature, ou quand, pour les besoins de sa profession, elle loge provisoirement sur un chantier ou à l'hôtel. Une annexe (cabane de jardin etc) ne saurait être reonnu comme domicile. textes : Code civil art.102 et s, 1837, 2018, NCPC art.689, 751, 836, 855, 682, 751, 973 ce que dit le Sénat Lien mais pour ceux qui veulent vraiment poursuivre l'untrus il y a ceci Dégradation de clôture C.pén., a. R.635-1 : La destruction, la dégradation ou la détérioration volontaires d'un bien appartenant à autrui dont il n'est résulté qu'un dommage léger est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe. Bris de clôture C.pén., a. 322-1 : La destruction, la dégradation ou la détérioration d'un bien appartenant à autrui est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30.000 € … sauf s'il n'en est résulté qu'un dommage léger. édité pour faux lien .... oups Message édité le 14/01/11 à 20:28 |
Par Yann22 : le 14/01/11 à 20:31:26
| Dire merci | Une annexe (cabane de jardin etc) ne saurait être reonnu comme domicile. Le lien vers le site du Sénat dit l'inverse |
Par lonestarranchcowboy : le 14/01/11 à 21:00:41
| Dire merci | Oui Yann il a été débattu pour le Pénal... pas le civil et pour le pénal il faut qu'il y ait violence, contrainte ou autre forme d'agression, ce qui ne semble pas être le cas de l'intrus qui vient casser la glace.... quoique frapper de la glace c'est peut être une forme de violence . |
Par nomade : le 14/01/11 à 21:03:55
| Dire merci | ça veut dire que n'importe quel gus,peut rentrer sur nos terrains,même cloturés,se balader dedans........on ne peut rien dire du moment qu'il ne commet aucun dégat? |
Par lonestarranchcowboy : le 14/01/11 à 21:04:29
| Dire merci | vous voulez tout (ou presque) savoir sur la protection de la sphère privée ! vopila un lien utile Lien |
Par Sosso33 : le 14/01/11 à 21:55:58
| Dire merci | moui... Ben moi j'ai fais les frais très récemment d'une voisine très intrusive, qui pourtant possède des chevaux mais était outrée de leur façon de vivre (ben oui, au pré, libres et pleins de gadoue ! Quelle honte !... Il paraît qu'ils sont malheureux...) Cette femme s'est permise de faire faire des constatation par l'adjoint au maire, un jour ou les bacs d'eau avaient gelé, on venait une heure plus tard mais bon... Et l'un de mes chevaux se débrouille parfaitement pour casser la glace, je l'ai vu faire... Bref, j'ai également appris qu'une fois elle ne nous a pas vu venir pendant quatre jours (on y va tous les jours, mais on va pas forcément sonner chez elle pour lui dire qu'on est là hein !!) alors madame s'est permise d'aller les nourrir ! Je trouve cela honteux ! et si par hasard j'avais un cheval malade ? Et comment je fais moi si avec ses anneries je me retrouve avec un cheval en colique ou en fourbure ? |
Par Yann22 : le 14/01/11 à 22:01:58
| Dire merci | on ne peut rien dire du moment qu'il ne commet aucun dégat? Comme toujours, c'est un peu plus compliqué. Il est possible d'aller au civil si on estime avoir subi un préjudice. Je vois mal comment casser de la glace peut rentrer dans cette catégorie. Par contre, se permettre de rentrer à plusieurs reprises ou/et donner à manger à des animaux... ça peut se faire |
Par Sosso33 : le 14/01/11 à 22:13:41
| Dire merci | ce qui peut se faire aussi, si ça recommence, c'est mon pied au c.. |
Par Ketmie : le 14/01/11 à 22:25:31
| Dire merci | Yann, tu veux dire que si la personne rentre à plusieurs reprises ou si elle donne à manger, tu peux déposer une plainte (ou une main courante) ? Sosso, j'ai suivi ton histoire... Vous en êtes où ? Elle continue ? |
Par lonestarranchcowboy : le 14/01/11 à 23:02:52
| Dire merci | on ne peut rien dire du moment qu'il ne commet aucun dégat Si bien sur, tu le pries de quitter ta propriété n'étant pas le bienvenu. C'est pas parce que tu ne peux pas le poursuivre pénalement ou civilement que tu dois forcément l'accepter chez toi. Et s'il refuse de quitter les lieux, tu peux aussi appeller la gendarmerie plutot que de le virer toi même à coup de pompes dans le séant. Mais vont-ils avoir le temps de venir, c'est une autre histoire. |
Par kefiretlome : le 14/01/11 à 23:43:00
| Dire merci | D'autant plus que si on les laisse faire, les chevaux savent très bien casser la glace.... Si vous ne les avez jamais vu faire, ne cassez pas la glace et attendez qu'ils le fassent, vous verrez qu'ils en sont parfaitement capables.... |
Par Ketmie : le 14/01/11 à 23:59:53
| Dire merci | + 1 Lones et kefiretlome Il faut surtout rester dans la "légalité". Ce serait c.. de se prendre une plainte pour coups et blessures... Je pense que c'est important de mettre des panneaux, ça peut faire pencher la balance, que ça soit pour la nourriture, la clôture éléctrique ou la propriété privée car en cas de problème, la personne ne pourra pas dire qu'elle ne savait pas. |
Par veronik : le 15/01/11 à 06:31:48
| Dire merci | Chaque cueilleur de champignons, Chaque ramasseur de mûres, Chaque cueilleur de pissenlit viole, viole, viole les propriétés ou les locations des uns et des autres. Il y a aussi le droit et les us ruraux. |
Par michpo29 : le 15/01/11 à 08:12:49
| Dire merci | Pour une fois je suis d'accord avec Veronik. Il y a les us et coutumes de la campagne mais les "locaux" ont parfois tendance à les utiliser à les seuls profits. Pour ma part, lorsque mes pâtures ne sont pas occupées par les chevaux je laisse les entrées ouvertes. J'ai beaucoup de promeneurs, de cueuilleurs et de chasseurs dans mon coin. J'ai déjà trouvé des cueuilleurs avec mes chevaux. Je les ai gentiment mis en garde; en général ils comprennent bien. Pour les chasseurs il faut souvent hausser le ton et menacer. Heureusement j'ai des chevaux très cools plutôt pot de colle et qui n'ont pas peur des chiens. |
Par Sosso33 : le 15/01/11 à 08:50:31
| Dire merci | ketmie, pour le moment ça s'est calmé, après une confrontation assez houleuse chez monsieur le maire... qui a bien compris qui savait de quoi elle parlait, et qui n'y connaissait finalement rien du tout... J'espère que c'est enfin terminé, nerveusement c'est invivable, sachant que dans notre cas ça relevait carrément de la psychiatrie, avec menaces sur mes chevaux etc... Tous les conseils que je lis sur ce post me paraissent très censés, après je me permettrai simplement de rajouter que tout cela dépend évidemment des cas, car on ne peut pas réagir de la même manière avec tout le monde... Par exemple les pancartes, explicant que mes chevaux sont suivis et ne manquent de rien, sur lesquelles j'avais laissé mon numéro de tel pour toute "question" ou problème avec mes chevaux, et bien ma charmante voisine les a tout simplement arrachées.... Et encore tant d'anecdotes, mais je ne veux pas polluer le post avec cette mégère, c'est réglé, tant mieux... |
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