Vieux van sans carte grise ?
Sujet commencé par : titineee - Il y a 73 réponses à ce sujet, dernière réponse par Muesli08Par titineee : le 18/01/11 à 21:29:22
  DéconnectéDire merci | J'ai acheté à un particulier un vieux van ... il m'a été vendu sans carte grise car la personne m'a dit que les vieux vans n'avaient pas de carte grise à l'époque ( la carte grise aurait été obligatoire qu'à partir d'une certaine année soit disant ) ... cette personne m'a fait un papier signé de sa main comme quoi elle m'avait vendu la van mais je m'interroge car je vois des annonces et même les vieux vans ont une carte grise alors je sais plus là ? Quelqu'un pourrait me renseigner ? Merci |
Par Dedelindien : le 18/01/11 à 21:33:08
| Déconnecté | De toutes façons, pour rouler il faut le passer à la DRIRE pour faire une carte grise, c'est obligatoire pour toute remorque de + de 500 Kg. |
Par carolinev : le 18/01/11 à 21:36:49
| Dire merci | On peut lui faire faire une carte grise à la DRIRE tu crois ? |
Par llun : le 18/01/11 à 21:38:41
| Dire merci | Il est de quelle année ce van , car j'ai une antiquité qui abien une carte grise |
Par titineee : le 18/01/11 à 21:40:59
| Déconnecté Dire merci | Je ne sais pas de quelle année il est mais il doit être des années 80 je pense  |
Par papyrus : le 18/01/11 à 21:49:15
Par llun : le 18/01/11 à 21:58:39
| Dire merci | Le mien est de 83 je crois. |
Par titineee : le 18/01/11 à 22:13:57
| Déconnecté Dire merci | Ilun tu t'aurais pas une photo de ton vieux van que je vois ? |
Par DQR33 : le 18/01/11 à 22:55:13
| Déconnecté Dire merci | Aussi loin que je souvienne, les remorques dépassant 500kg doivent avoir leur propre carte-grise...  |
Par veronik : le 19/01/11 à 06:27:13
| Dire merci | Quand on voit venir un pigeon, on tire! Tu peux toujours obtenir une nouvelle carte grise, mais tu dois faire passer au van toute une batterie de tests!...et payer! |
Par veronik : le 19/01/11 à 08:24:14
| Dire merci | T'a-t-il vendu une caisse sur roue, pour servir à ce que tu veux, et roulage hors domaine public, ou t'a-t-il vendu une remorque routière?? Il peut avoir vendu l'un ou l'autre, et ainsi, en toute bonne foie, s'être débarrassé d'un truc inutilisable........... C'est de bonne guerre, quand on est filou! |
Par DQR33 : le 19/01/11 à 09:17:51
| Déconnecté Dire merci | Il avait une plaque d'immatriculation ? Tu peux essayer de voir avec lui pour trouver un arrangement avant de le menacer d'aller plus loin, surtout s'il n'a pas écrit sur le papier que le van a été vendu sans carte grise... Tu l'as probablement pas acheté bien cher, mais c'est pas une raison pour avoir un truc inutilisable ! |
Par Loustix : le 19/01/11 à 09:37:20
| Dire merci | Même question que dq33 plaque d'immatriculation ? |
Par harasdefly : le 19/01/11 à 10:30:11
| Dire merci | Mon premier van etait celui de mon grand-pere, un Ifor de 1971, et il avait une carte grise. tu t'es faite empapaouter .... tu ne pourras JAMAIS rouler sans carte grise, et A MA CONNAISSANCE, la DRIRE n'en délivre plus ... c'ets maintenant le constructeur du van qui fait le taff .... |
Par Loustix : le 19/01/11 à 10:39:43
| Dire merci | Ah sympa !  |
Par Dedelindien : le 19/01/11 à 12:02:37
| Déconnecté | Il avait une plaque d'immatriculation ? S'il n'a pas de carte grise, il ne peut pas avoir de plaque ! tu ne pourras JAMAIS rouler sans carte grise, et A MA CONNAISSANCE, la DRIRE n'en délivre plus ... c'ets maintenant le constructeur du van qui fait le taff .... Non, il suffit de passer tous les contrôles et celui qui présente est sur la carte grise le constructeur. |
Par DQR33 : le 19/01/11 à 12:11:10
| Déconnecté Dire merci | A refaire... Message édité le 19/01/11 à 12:11 |
Par DQR33 : le 19/01/11 à 12:15:15
| Déconnecté Dire merci | "S'il n'a pas de carte grise, il ne peut pas avoir de plaque !", sauf s'il a oublié de l'enlever ! Si c'est le cas, c'est juste pour éventuellement le piéger à son tour... Il est effectivement toujours possible de demander une homologation à titre individuel, mais c'est quasiment mission impossible pour un particulier, surtout si en plus on ne connait pas la marque du van !  Tu peux éventuellement essayer de t'arranger avec le vendeur puisqu'il t'a vendu un truc inutilisable sans carte grise, surtout s'il ne l'a pas marqué sur le papier... Mais ça risque de ne pas être facile ! Sinon, tu pourras toujours utiliser ton vieux van pour entreposer ton foin sur ton pré...  |
Par harasdefly : le 19/01/11 à 12:17:56
| Dire merci | Non, il suffit de passer tous les contrôles et celui qui présente est sur la carte grise le constructeur. çà c'était "avant", mais désormais il me semble qu'on ne peut plus ! la DRIRE n'homologue plus .... d'ailleurs en cas de modifications sur un véhicule, c'est directement le carrossier agréé qui te valide, tu ne passes plus aux mines. c'est ce que j'ai compris en tous cas, mais peut-être ai-je mal compris ... |
Par DQR33 : le 19/01/11 à 12:24:59
| Déconnecté Dire merci | Possible que cela dépende des régions... |
Par Pegase64 : le 19/01/11 à 12:33:47
| Dire merci | il me semble avoir entendu la même chose. mais je peux éventuellement me renseigner. |
Par Dedelindien : le 19/01/11 à 13:42:52
| Déconnecté | DRIRE, missions Message édité le 19/01/11 à 13:43 Message édité le 19/01/11 à 13:43 |
Par Nathy83 : le 19/01/11 à 14:04:01
| Dire merci | j'ai vendu mon van dernièrement il état de 1975 il avait une carte grise. sauf erreur c'est pour tous les départements pareil en France par contre : j'ai acheté en 2000 une remorque pour un bateau elle faisait + de 500 kg , elle devait avoir une carte grise mais la personne qui l'avait achetée ne roulait pas sur la route il restait dans un parc privé il n'avait pas fait la carte grise quand il l'avait achetée neuve, lorsqu'il m'a vendu la remorque elle était donc beaucoup moins chère. pour faire la carte grise j'ai dû contacter le fabriquant qui m'a envoyé le certificat de conformité de la remorque puique je lui ai donné les références précisées sur la plaque constructeur sur le timon. mon vendeur m'a donné le certificat de vente tamponné de l'entreprise qui lui avait vendu à l'époque j'ai mis mon nom et adresse et j'ai eu ma fameuse carte grise. voilou attention j'ai fait cela en 2000 je ne sais pas si cela peut encore fonctionner. à vérifier le mieux est de téléphoner en préfecture  |
Par DQR33 : le 19/01/11 à 14:06:34
| Déconnecté Dire merci | Il faut avoir toute les billes pour faire ça, Nathy83 |
Par harasdefly : le 19/01/11 à 14:17:44
| Dire merci | Donc vérifications faites : en effet, ce n'est plus possible de plus, la DRIRE n'existe plus depuis quelques mois : Le site xxx.drire.gouv.fr auquel vous tentez d'accéder n'est plus en ligne. Les missions des DRIRE ont été redistribuées entre : * Les DIRECCTE (directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi), construites par regroupement des anciennes DRTEFP, DDTEFP, parties régionales des DRCCRF, parties développement industriel et métrologie des DRIRE, DRCE, DRCA, DRT et CRIE. Les DIRECCTE ont pour mission d’accompagner le développement des entreprises et de favoriser leur compétitivité, l’emploi et les compétences, tout en veillant aux conditions de travail et au respect des règlementations du travail et en assurant la loyauté des marchés et la sécurité des consommateurs. * Les DREAL (directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement), dans toutes les régions sauf : * Pour l'Ile de France, la direction régionale et interdépartementale de de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile de France * Pour les départements d'outre-mer, les directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement Les DREAL regroupent les anciennes DIREN, la DRE et les parties environnement industriel, contrôle technique des véhicules et l'énergie des DRIRE. Elles pilotent les politiques de développement durable résultant notamment des engagements du Grenelle Environnement ainsi que celles du logement et de la ville. |
Par casimir : le 19/01/11 à 14:27:21
| Dire merci | harasdefly c'est pas parcequ'"un site n'est plus en ligne que ça n'existe plus il y a forcément un service de l'état qui avec un certificat de conformité constructeur délivre des carte grise sinon ont ne pourrait plus importer des véhicules exotique et ce serait contraire aux régle du commerce international a mon avis c'est le service DIRECCTE qui s'occuppe des autorisations de circuler pour les véhicules Message édité le 19/01/11 à 14:27 |
Par harasdefly : le 19/01/11 à 14:28:17
| Dire merci | Confirmation à l'instant de la Prefecture d'Alençon : pour immatriculer un véhicule (ou une remorque), il faut : - soit avoir sa précédente carte grise - soit avoir un certificat d'homologation délivré par le CONSTRUCTEUR, certifiant que le véhicule est conforme au type accepté par les services de 'létat. plus de possibilité de faire homologuer un véhicule de fabrication "maison", plus de possibilité de de faire homologuer un type de véhicule non-encore accepté "de série" plus de possibilité de faire des modifications soi-même a un véhicule et de le présenter "aux mines" : les travaux devront être faits par un atelier AGREE qui délivrera a l'issu un certificat d'homologation pour permettre la ré-immatriculation. |
Par harasdefly : le 19/01/11 à 14:30:05
| Dire merci | Casimir : j'ai dit que la DRIRE n'existait plus, en tant qu'entité, pas que tous ses services ont été supprimés. c'est comme la DSV, qui n'existe plus non-plus ... ventilées,dispersées ... |
Par Laure13720 : le 19/01/11 à 18:29:26
| Déconnecté | haras de fly a raison, je travaillais avec la DRIRE, maintenant je dois traiter avec la DREAL, car la DRIRE n'existe plus...  Question: les remorques de plus de 500 kg sont considérés comme des "véhicules" ? Car remorque + véhicule ça je savais que c'était considéré comme véhicule, mais remorque seule je sais pas ? Message édité le 19/01/11 à 18:29 |
Par DQR33 : le 19/01/11 à 18:44:46
| Déconnecté Dire merci | Véhicule ou pas, ça change pas grand chose au problème : à partir du moment où la remorque fait plus de 500kg, faut une carte grise !  Ceci dit, il semblerait que la définition d'un véhicule soit pas si évidente que ça... |
Par Dedelindien : le 19/01/11 à 18:50:27
| Déconnecté | Je suis allé aujourd'hui à la DRIRE de Toulon (j'avais une course à faire à côté), il est toujours possible d'immatriculer un véhicule que l'on a construit soi-même, car on est considéré comme constructeur. Il faut faire faire tous les contrôles techniques (suspensions, essieux, chassis, etc) par un professionnel agréé, puis ensuite remplir et présenter le dossier remis par la DRIRE et la Préfecture établit la carte grise. La préfecture n'est pas au courant des côtés techniques, c'est juste une administration. Bon, de sûr, c'est quasiment impossible si on n'est pas un pro et de pluis ça coûte une fortune, vaut mieux acheter un van d'occasion. Message édité le 19/01/11 à 18:50 |
Par Laure13720 : le 19/01/11 à 18:52:31
| Déconnecté | Et si on retape un véhicule très très vieux, on est considérés comme contructeurs ? |
Par Dedelindien : le 19/01/11 à 18:56:48
| Déconnecté | Et si on retape un véhicule très très vieux, on est considérés comme contructeurs ? Ben, non, c'est çà le problème. |
Par titineee : le 19/01/11 à 19:54:20
| Déconnecté Dire merci | Merci de vos réponses . J'ai contacté l'ancienne propriétaire , je lui ai proposé soit de retrouver l'ancien propriétaire qui lui a vendu il y a 5 ans soit de reprendre son van et de me rembourser avant poursuite car il n'est stipuler nul part sur le papier de vente que la van a été venu sans carte grise |
Par titineee : le 20/01/11 à 11:21:35
| Déconnecté Dire merci | Voici la réponse de la personne : bonjour, regarder l'annonce sur le bon coin A VENDRE VAN A PONEYS, double essieux, non freiné, pas besoin de carte grise,parfait état: -longeur: -largeur: -hautreur: -poids à vide: PRIX à DEBATTRE PAS DE SURPRISE dans cette annonce, SAUF pour nous ??? un van/remorque non freiné ne peut pas etre immatriculé |
Par titineee : le 20/01/11 à 11:23:48
| Déconnecté Dire merci | Je précise que cette personne m'a vendu le van soit disant à 450 kg hors je l'ai fait pesé et il pése un peu plus de 700 kg Message édité le 20/01/11 à 11:24 |
Par llun : le 20/01/11 à 12:08:36
| Dire merci | Tu l'a acheté combien ce van? |
Par harasdefly : le 20/01/11 à 12:18:29
| Dire merci | 450 kg, c'est le poids a vide. le PTAC est donc forcement supérieur a 500 kg, donc il DOIT être équipé de freins, immatriculé et assuré. a mon avis, tu l'as dans l'os ... je ne vois absolument pas quel recours tu peux avoir. |
Par kirikou : le 20/01/11 à 12:24:15
| Dire merci | Si la vendeuse a marqué le poids sur le papier de vente (ou sur un e-mail) MAIS que le van fait beaucoup plus, doit y'avoir moyen de faire un recourt, non? Par contre, si tout ça n'est qu'échange verbal... |
Par DQR33 : le 20/01/11 à 12:27:23
| Déconnecté Dire merci | S'il y a une certaine naïveté de ta part ( ), il y a tout de même tromperie de la part du vendeur ! "non freiné, pas besoin de carte grise", ce qui est vrai si la remorque fait moins de 500kg ! Si tu as la preuve qu'il fait bien un peu plus de 700kg (ticket de pesée par exemple), il n'a certes pas besoin d'être freiné, mais il doit être immatriculé, donc avoir une carte grise. Il y a tromperie sur la chose vendue (pas forcément de mauvaise foi, du reste) et tu ne peux l'utiliser comme pouvait le laisser entendre l'annonce. (En plus, 700kg c'est probablement le poids à vide. Si tu y mets deux poneys comme semble le laisser entendre l'annonce, tu vas dépasser gaillardement les 750kg, limite pour une remorque non freinée !) Moi, je ferais une lettre au vendeur (toujours en recommandé avec accusé de réception) en expliquant cela, avec une photocopie du ticket de pesée, et en demandant l'annulation de la vente. D'autres confirmerons ce que je viens de dire, je ne suis pas juriste. Peut-être te donneront-ils les articles de loi sur lesquels t'appuyer pour "menacer" dans un premier temps gentiment le vendeur... |
Par Muesli08 : le 20/01/11 à 12:59:48
| Dire merci | Propose lui une annulation de la vente à l'amiable en lui disant que si il le fait pas, la vente sera d'office annulée pas à l'amiable! Faut qu'il le vende en "remorque à moutons" c tout, pas en tant que "van" |
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