Urgent : cheval volé
Sujet commencé par : ti_bouh60 - Il y a 50 réponses à ce sujet, dernière réponse par frederic62Par ti_bouh60 : le 22/02/11 à 19:48:31
| Dire merci | Bonjour, J'ai confié mon cheval à la retraite à une famille qui devait être bienveillante, et s'en servir comme compagnie pour des poulains. Un marchand de chevaux que je connais bien, m'annonce qu'il a revendu mon cheval que j'ai confié il y a 1 semaine. Que puis-je faire ? j'ai gardé la carte de propriété mais donné le carnet de santé... J'attends vos réponses impatiemment. |
Par Lightning Boy : le 22/02/11 à 19:56:13
| Dire merci | Tu n'a pas fait un contrat comme quoi ils étaient responsables du cheval et qu'ils ne pouvaient pas le revendre? |
Par ti_bouh60 : le 22/02/11 à 19:59:12
| Dire merci | Non, nous n'avons pas fait de contrat... |
Par dogun : le 22/02/11 à 20:04:16
| Dire merci | comment le marchand a-til pu vendre un cheval sans la carte de propriété ? |
Par Lightning Boy : le 22/02/11 à 20:04:18
| Dire merci | C'est dommage ca. Je ne sais pas si tu peux faire quelque chose dans ce cas la, vu que tu n'a aucune preuve  Mais ne te laisse certainement pas decourager, je ne m'y connait pas grand chose et je laisse laisse la place aux forumeurs/ forumeuses qui s'y connaissent mieux. |
Par Nirvelli : le 22/02/11 à 20:06:41
| Dire merci | Bah le marchand doit bien savoir a qui il l'a vendu. Donc essaie déjà de savoir ou il est et le récupérer puisque tu as la preuve que tu es propriétaire de ce cheval. |
Par conny : le 22/02/11 à 20:10:48
| Dire merci | un coup comme ça je porte plainte contre le mec car j'ai la carte de propriété avec le numero de puce  |
Par giraudier : le 22/02/11 à 20:22:41
| Dire merci | Oui une main courante à la gendarmerie avec la carte de propriétaire, s'il est pucé, ça sera très facile même s'il n'y a pas de contrat ! |
Par Marine_du19 : le 22/02/11 à 20:39:29
| Dire merci | Tu peux porter plainte pour abus de confiance. Et faire pression sur le marchand pour qu'il te dise à qui il l'a vendu. |
Par litipuce : le 22/02/11 à 20:44:31
| Dire merci | comment le marchand a-til pu vendre un cheval sans la carte de propriété ? Je reagirais juste sur cette phrase... C'est super courant, et pas forcement illegal (je ne parle pas du cas dont on parle hein?). Mon cheval m'a été vendu ainsi, mais j'ai demandé un contrat de vente. En appelant les haras, ils m'ont dit que c'etait assez courant... comme quoi... |
Par syl : le 22/02/11 à 20:50:00
| Dire merci | Un marchand de chevaux que je connais bien, m'annonce qu'il a revendu mon cheval que j'ai confié il y a 1 semaine. S'il savait que c'etait ton cheval,pourquoi il l'a vendu?  |
Par dejavu : le 22/02/11 à 20:52:34
  DéconnectéDire merci | Oui et les acheteurs sont de bonne foi, on ne peut rien leur reprocher. Le cheval est maintenant officiellement à eux. ça me rappelle l'histoire d'un cheval qui avait été volé et revendu de l'autre côté de la frontière, le véto l'avait repucé puisque son lecteur n'avait rien repéré (c'est un système qui ressemble à une passoire) et puis un jour les anciens proprios ont retrouvé la trace de leur cheval volé. On l'a identifié grâce à sa vieille puce mais ils n'avaient plus aucun droits... Procès et tralala... |
Par dominique71 : le 22/02/11 à 20:58:30
| Dire merci | Brn, normalement, les nouveaux acquéreurs sont, involontairement, recéleurs puisqu'ils détiennent une marchandise volée... Ils doivent restituer le bien et se retourner contre le marchand qui, à son tour, peut se retourner contre le "vendeur" si peu scrupuleux... A moins qu'il n'ait été clair que tu ne plaçais ton retraité que pour t'en débarrasser ? (c'est juste une supposition de ce qui pourrait s'être produit dans un tel cas, pas du tout une accusation contre toi vu que je ne te connais pas) |
Par wicky : le 22/02/11 à 22:54:27
| Dire merci | hallucinant cette histoire !  mais en qui peut-on avoir confiance ??? si le marchand de chevaux est de bonne foie et ignorait que ton cheval était confié et pas à vendre, tu peux aller voir les acheteurs avec lui, munie des papiers de propriété pour le récuperer s'ils refusent de te rendre ton cheval tu peux toujours déposer plainte perso je tenterais à l'amiable pour essayer de récuperer mon cheval dans les plus brefs délais... j'espère que tout s'arrangera très vite |
Par bigfatmama : le 22/02/11 à 23:14:12
| Déconnecté | Et t'as pas porté plainte pour vol |
Par bigfatmama : le 22/02/11 à 23:15:37
| Déconnecté | ha je sais, c'est encore un troll  P***in je vais me faire lyncher moi |
Par Checha : le 22/02/11 à 23:19:56
| Déconnecté | Déjà, il n'y pas de vol  Ensuite, tu dis bien connaître le marchand qui l'a revendu... alors donc pourquoi poser la question ici sans avoir discuter préalablement avec lui ??? |
Par litipuce : le 23/02/11 à 00:52:22
| Dire merci | Brn, normalement, les nouveaux acquéreurs sont, involontairement, recéleurs puisqu'ils détiennent une marchandise volée... •Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose ou une personne, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit, ou est liée à celui-ci s'il s'agit d'une personne. ... Donc, selon la definition, on peut pas ètre "involontairement receleur", vu que pour receler, faut ètre au courant du "larcin" d'origine... |
Par Colomba : le 23/02/11 à 07:02:21
| Déconnecté Dire merci | Logiquement, avec la carte de propriété, il doit être possible de récupérer le cheval. |
Par Loustix : le 23/02/11 à 08:08:24
| Dire merci | Oui comme dit plus haut avec la carte tu peux faire passer la transaction comme un vol... |
Par alpine40 : le 23/02/11 à 08:12:28
| Dire merci | non tu ne peux rien faire du tout,carte de proprio ou pas dommage pour toi mais tu n'as aucun recours d'un point de vue juridique,en l'absence de quelquonque contrat,le cheval tu lui as donné,donc a lui de disposer de son bien comme il l'entend tu aurais fait un contrat de pret,tu aurais eu un recours mais la...aucune chance |
Par Picochamo : le 23/02/11 à 08:18:46
| Dire merci | comment le marchand a-til pu vendre un cheval sans la carte de propriété ? j'ai le même soucis, sauf que j'avais fait un contrat, mais bon c'est compliqué. j'ai téléphoné à je ne sais plus quel service juridique lié au cheval, ils m'ont expliqué que la carte de propriété ne constitue en rien une preuve de la propriété du cheval, il peut donc être vendu sans...(la preuve, quand j'avais acheté la jument il n'y en avait pas de carte, j'ai du demander un duplicata) |
Par sinady : le 23/02/11 à 08:51:40
| Dire merci | J'adore , la carte de proprio n'est pas une preuve de proprieté ... Alors pourquoi il y en a une ! Si elle sert a rien autant pas la faire ! Quel c****erie ! On fait comment alors pour prouver que notre cheval est a nous ? Porte plainte , et je trouve bizard que le marchand est vendu ton cheval en sachant que c etait le tiens ! |
Par Picochamo : le 23/02/11 à 08:58:10
| Dire merci | +1 sinady, quand on m'a dit ça j'ai fait la réflexion à cette dame que j'avais au téléphone "donc on a une carte de propriété qui ne prouve pas la propriété?" pour prouver la propriété : contrat de vente, sinon déclaration sur l'honneur du vendeur et de l'acheteur, voir encore tout justificatif du fait que tu entretiens le cheval (factures d'aliments, de pension, de maréchal, de véto...) ça vient du fait que la carte de propriété sert au sire pour ses enregistrement, mais n'est pas reconnue si tu dois aller au tribunal par exemple... |
Par dominique71 : le 23/02/11 à 09:04:18
| Dire merci | Je retire en effet la remarque mise plus haut, pardon pour cette erreur... Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit. Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit. |
Par Nirvelli : le 23/02/11 à 09:18:49
| Dire merci | J'ai du mal à croire que la carte de proprietaire n'ai pas de valeur vu que bien souvent elle est l'unique preuve qu'un cheval nous appartient. Quand j'ai acheté ma jument, l'ancienne Proprietaire a renvoyé sa carte aux haras avec "l'acte de vente" qu'il y a au dos rempli pour que je puisse obtenir une nouvelle carte, ça ne servirait donc à rien ce "traçage"???? Par contre je veux bien croire que les marchands ne soient pas toujours regardants mais pour moi c'est une faute pro et je n'acheterais jamais un cheval sans avoir vérifié auprès des haras qui il est. Message édité le 23/02/11 à 09:20 |
Par sultanjoy : le 23/02/11 à 09:22:46
| Dire merci | Juste petite question ... qui est enregistré comme propriétaire...??? Moi personnellement quand j'ai acheté mes chevaux la vente a été noté sur je sais plus quels papiers mais bref c t ecrit... si il manque le maillon "famille bienvellante" ya pas un truc à faire, si eux n'étaient pas propriétaires, ils ne pouvaient pas le vendre au marchand... ou le faire vendre. enfin il me semble... |
Par Hella 33 : le 23/02/11 à 09:28:29
| Dire merci | je ne sais pas du tout quelles procédures sont à faire mais déjà j'irai porter plainte et pas une main courante une plainte pour vol. M'étant fait refiler l'année dernière un cheval qui n'appartenait pas à la personne qui me l'a vendue une jument, la police m'a demandé de la restituer et j'ai récupéré ma mise et la personne est passée en procès mais je suppose que c'était différent puisqu'elle tenait une pension et qu'il devait y avoir des écrits, même si le vrai proprio ne payait plus et j'avais eu les papiers d'identification à mon nom . Je crois que le plus important de tout d'après ce que j'ai vécu et pu lire ici c'est de faire des documents avec signature indiquant ce que vous faites : don, prêt ... c'est le seul moyen légal de s'en sortir et pouvoir se retourner contre quelqu'un en cas de problème . |
Par Loustix : le 23/02/11 à 09:40:11
| Dire merci | Oui mais alpine aucune preuve du don donc moyen de faire pression sur les personnes en leur disant que comme elle est officiellement toujours proprio, c'est comme s'ils avaient subtilisés le cheval et vendu dans son dos... |
Par Picochamo : le 23/02/11 à 09:45:19
| Dire merci | J'ai du mal à croire que la carte de proprietaire n'ai pas de valeur vu que bien souvent elle est l'unique preuve qu'un cheval nous appartient. Quand j'ai acheté ma jument, l'ancienne Proprietaire a renvoyé sa carte aux haras avec "l'acte de vente" qu'il y a au dos rempli pour que je puisse obtenir une nouvelle carte, ça ne servirait donc à rien ce "traçage"???? Je t'explique, j'ai confié la jument pour 1 an, contrat à la clef, ils l'ont vendu entre temps, sans mon accord, sans m'en parler, or j'avais gardé la carte de propriété (à mon nom bien sur). J'ai contacté les hn pour savoir quels recours j'avais, ils m'ont donné les coordonnées de " l'institut du droit équin ", où on m'a expliqué que la carte de propriété ne constituait pas une preuve de propriété, le genre de truc c'est comme si on tu disait que du noir c'est du blanc. Pourquoi appeler ça carte de propriété si au final ça n'en est pas une ? Alors à quoi ça sert, ça j'en sais rien...Surtout qu'on nous dit toujours "ne donner pas la carte de propriété à l'acheteur tant qu'il a pas versé l'intégralité de la somme", en gros seul un contrat de vente ou de placement ou de quoi que ce soit peut nous protéger. |
Par alpine40 : le 23/02/11 à 09:46:22
| Dire merci | loustyx,aucune preuve de "pret" non plus sans contrat,le simple fait de posseder suffit a pouvoir se declarer proprietaire car le probleme est la,malheureusement,et il y a suffisament de cas similaires dans les tribunaux,ou les gens qui avaient confies des chevaux se sont fait debouté...c'est bete mais c'est comme ca |
Par Picochamo : le 23/02/11 à 09:50:15
| Dire merci | moi déjà avec un contrat j'ai du mal à obtenir gain de cause, alors sans, c'est dur...mais il ne faut aps lâcher |
Par kefiretlome : le 23/02/11 à 11:35:07
| Dire merci | Sans contrat, malheureusement, c'est probablement fichu. Il y a déjà eu plusieurs posts ici dans ce sens. Oui, malheureusement, la carte de proprio ne suffit pas à prouver la propriété... Il faut une facture, c'est plus un élément de preuve. Quand au fait de confier son cheval, tout dépend de ce qu'on entend par "confier". Certains vont comprendre "donner", d'autres vont comprendre "prêter", et cela de toute bonne foi parfois. Si tu avais fait un papier signé entre les 2 parties, un exemplaire pour toi, indiquant que tu confiais ton cheval pour sa retraite à X pour tenir compagnie à ses poulains, mais que tu en restais la seule propriétaire, cela suffisait pour déclarer le vol et obtenir gain de cause, mais là.... |
Par kefiretlome : le 23/02/11 à 11:38:37
| Dire merci | Par contre, si tu tentes quelque chose, ne perds pas une minute.¨Plus vite tu agis après le constat du vol, mieux c'est. Si tu postes plainte 1 ou 2 mois après, comme on a déjà vu, les nouveaux proprios vont se défendre pour garder le cheval. Agir très vite est une preuve dans le sens que tu ne t'es pas désintéressée de ton cheval. Enfin, il faut tenter un recours amiable : prendre contact avec les nouveaux proprios en leur expliquant la situation, tu peux tomber sur quelqu'un de compréhensif, et à ce moment c'est à lui de t'épauler dans ta démarche en se retournant ontre le vendeur pour faire annuler la vente et se faire rembourser (car le souci, ce sera l'argent bien sûr !) |
Par noémmie : le 23/02/11 à 11:45:00
| Dire merci | J'adore , la carte de proprio n'est pas une preuve de proprieté ... Alors pourquoi il y en a une ! Si elle sert a rien autant pas la faire ! +1, à quoi sert elle alors  |
Par DQR33 : le 23/02/11 à 18:08:41
| Déconnecté Dire merci | Ben, c'est un peu comme la carte grise d'un véhicule qui n'est pas non plus un titre de propriété... D'où l'intérêt encore une fois d'écrire de que l'on fait.  Si je ne trompe pas, pour un véhicule, ce qui fait preuve de propriété, c'est l'acte de vente ou de cession que l'on donne à la préfecture pour avoir une nouvelle carte grise. Pour un cheval, il n'y a pas un tel papier officiel, d'où l'intérêt d'en faire un soit-même, entre vendeur et acheteur. |
Par litipuce : le 23/02/11 à 18:22:15
| Dire merci | Bah ouiche... Je pense que c'est un acte de propriété quand c'est associé à un contrat de vente... Pour mon gros, la carte n'etait pas au nom de celui qui me l'a vendu... du coup, hop, contrat! bah oui, au cas z'ou on vienne me le reprendre après.... Mon gros etait surement en depot-vente au club, sans la carte de propriété d'origine, que je n'ai jamais eu. Il m'a suffit d'envoyer une copie du contrat, une declaration sur l'honneur comme quoi on m'avait vendu le cheval sans sa carte et voilà... Et je redis que c'est courant, vu que les haras ont un document pré-rempli pour declarer ça... y'a qu'à cocher les cases... Je dis pas que c'est bien et que c'est logique, mais c'est ainsi... |
Par mundial : le 23/02/11 à 18:24:11
| Dire merci | La carte de propriété est une présomption simple de propriété. Mais c'est déjà un excellent point qu'elle soit encore entre tes mains. Si tu veux récupérer ton cheval. Il te faut prendre contact très vite avec un avocat spécialisé et réunir des témoignages prouvant que le cheval a été simplement confié à ces personnes. Cela peut être ton véto, ton maréchal, les gens de ton club, bref suffisamment d'attestations émanants de gens fiables et de nature à corroborer la présomption qui résulte du fait que la carte de propriétaire est encore entre tes mains. Je te mets un lien avec la revue de droit animalier (n°1 - 2010). Il y a p. 59 ou 61 un commentaire d'une décision de la Cour de cassation du 8 oct. 2009 qui évoque la force probante de la carte de propriétaire. http://www.unilim.fr/omij/telechargements/contenus/60_RSDA_1-2010.pdf |
Par mundial : le 23/02/11 à 18:26:36
| Dire merci | [urlhttp://www.unilim.fr/omij/telechargements/contenus/60_RSDA_1-2010.pdf[/url] Message édité le 23/02/11 à 18:28 |
Par Checha : le 23/02/11 à 20:41:52
| Déconnecté | Oui, la carte de propriété n'a aucune valeur légalement. Celui qui est propriétaire c'est celui qui possède les papiers du cheval. C'est assez logique en fait mais en même temps un peu déconcertant. La loi est ainsi. |
Par frederic62 : le 24/02/11 à 12:26:44
| Dire merci | Celui qui est propriétaire c'est celui qui possède les papiers du cheval. Pas du tout le livret signalétique doit accompagner le cheval dans tous ses déplacements et ils doivent aussi être là où le cheval vie et pour beaucoup il est en pension et normalement (se qui est rare) c'est le propriétaire de la pension qui doit détenir les papiers ... réellement les proprio laissent un copie du livret mais garde avec eux l'original |
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