Hausse TVA secteur du cheval (Europe)
Sujet commencé par : Loustix - Il y a 67 réponses à ce sujet, dernière réponse par ThalisPar Loustix : le 06/08/11 à 18:29:27
| Dire merci | On m'a dit que la TVA passait à 19,6% pour le secteur du cheval en suite de la plainte de la Belgique qui elle applique ce taux... Cette sanction pouvant s'appliquer dès septembre 2011 !  Sachant que la TVA pour la vente de chevaux et les pensions est respectivement à 2,1% et 5,5% il me semble !  Est ce que quelqu'un pourrait m'éclairer ?  |
Par tyoc : le 06/08/11 à 19:39:35
| Dire merci | Lien Sujet abordé il y a pas longtemps. |
Par Mick Hunter : le 06/08/11 à 20:24:04
  DéconnectéDire merci | cheval de compagnie = tva à 5,5% |
Par tyoc : le 06/08/11 à 23:23:49
| Dire merci | cheval de compagnie Le cheval est un animal de rente tout comme les vaches et autre animaux de fermes. Faut arrêter de dire des co**eries.  |
Par Mick Hunter : le 07/08/11 à 10:40:15
| Déconnecté Dire merci | votre invective montre votre méconnaissance ou votre mauvaise foi il ne tient qu'aux cavaliers et à l'équitation de donner au cheval le statut et la place qu'il mérite dans notre société le statut de cheval de compagnie voici une pétition qui va en ce sens http://www.hinsolite.com/insolite.item.1082/ Message édité le 07/08/11 à 10:06 |
Par frederic62 : le 07/08/11 à 11:09:48
| Dire merci | Tyoc à raison jusqu'à preuve du contraire le cheval est un animal de rente et non de compagnie ... c'est plutôt à vous d'aller vous renseigner ou d'apporter la preuve de ce que vous avancez mais ça on peu l'attendre longtemps ... car c'est dans vos rêves   donc pour maintenir le taux à 5.5% il faut manger beaucoup plus de cheval ... |
Par Mick Hunter : le 07/08/11 à 11:33:33
| Déconnecté Dire merci | les lois européenne imposent un passage à une TVA à 19,6% minimum pour continuer à torturer et manger les chevaux je m"'etonne que ce post n'attire pas de soutient cavaliers qui aiment les chevaux ? il suffit d'une loi pour donner au cheval le statut de compagnie qui lui permettra de conserver une tva à 5,5% une proposition a dejà été faite en ce sens il suffit de recommencer, Message édité le 07/08/11 à 10:59 Message édité le 07/08/11 à 11:00 |
Par frederic62 : le 07/08/11 à 11:49:03
| Dire merci | il faut savoir lire hein ... le passage de la TVA de 5.5 à 19.6% est demandé par l’Europe car les chevaux sont maintenant majoritairement hors filière viande et que la TVA réduite (5.5%) n'est destiné qu'uniquement pour l'alimentaire ... d'où la demande pour le passage à 19.6% ... Donc pour maintenir le taux à 5.5% il faut manger plus de cheval sinon faut assumer le changement de taux ... |
Par El Bimbo : le 07/08/11 à 11:52:25
| Dire merci | MH sors de là tu es totalement inutile  |
Par El Bimbo : le 07/08/11 à 11:55:11
| Dire merci | les états ne sont pas cohérents : ils cherchent juste du fric là où ils peuvent. Si la TVA passe à 19,6 il faudra accepter que le cheval passe en animal de compagnie et interdire sa consommation, en tout cas son abattage.... Faudrait rester logique : c'est un animal de rente donc on reste dans la tranche de TVA qui concerne les animaux de rente. Mais je sais pas pour vous...mais vu comme c'est parti je sens bien que cette foutue TVA va bel et bien augmenter.  |
Par DQR33 : le 07/08/11 à 15:29:16
| Déconnecté Dire merci | Hé oui, fallait pas prendre l'Europe pour plus bête qu'elle n'est ! On a réussi à lui faire croire depuis 2002 (je crois) que la filière équine était majoritairement en France pour la "boucherie", d'où un taux de 5.5, alors que ce n'est pas le cas. D'autres pays se sont du reste fait "allumer" pour les même raisons. "Il suffit d'une loi pour donner au cheval le statut de compagnie (y a qu'a faut qu'on...  ) qui lui permettra de conserver une tva à 5,5%"Tu persévère dans ton erreur, Mick Hunter... |
Par DQR33 : le 07/08/11 à 15:32:25
| Déconnecté Dire merci | Au fait, ne croyez pas que je suis pour cette TVA à 19.6% ! ! !  J'ai peur des conséquences pour des structures pas assez solides pour supporter cette augmentation, ce qui risque malheureusement d'entrainer un certain écrémage du nombre de ces structures ayant déjà à supporter un prix du foin souvent délirant. |
Par tyoc : le 07/08/11 à 15:39:00
| Dire merci | votre invective montre votre méconnaissance ou votre mauvaise foi M.H. faudrais voir à vous renseigner mieux. Et pour le statut de cheval de compagnie je suis contre. Il n'y a qu'a voir ce qui se passe aux US depuis que le cheval à ce statut. |
Par mundial : le 07/08/11 à 15:55:33
| Dire merci | J'engage tous les ignares qui laissent circuler l'idée selon laquelle la consommation de la viande permettrait de garder une TVA à taux réduit à prendre la peine d'aller lire l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne et les conclusions de l'avocat général sur ce point! C'est exactement le contraire, c'est parce qu'un certain nombre de pays ont cherché à faire prendre des vessies pour des lanternes aux juristes de l'Union européenne, que la filière va se retrouver en difficulté. Il y avait d'autres moyens pour négocier une TVA à taux réduit, mais le lobby en faveur de la consommation des chevaux a oeuvré pour que soit retenue une analyse qui n'avait aucune chance sérieuse de prospérer et le même lobby continue à faire circuler des fausses informations. Personnellement, cela me révolte. Quant au passage en animaux de compagnie personnellement, il ne me dérange absolument pas. Il ne m'empêchera pas de continuer à travailler mes chevaux, pas plus qu'il n'empêche les maîtres-chiens de dresser leurs chiens à un haut niveau! |
Par frederic62 : le 07/08/11 à 16:08:37
| Dire merci | J'engage tous les ignares qui laissent circuler l'idée selon laquelle la consommation de la viande permettrait de garder une TVA à taux réduit à prendre la peine d'aller lire l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne et les conclusions de l'avocat général sur ce point! C'est justement pour cette raison que l'europe demande de repasser à tous les pays d'un taux de 5.5% à 19.6% : les chevaux ne sont pas majoritairement destiné à la boucherie ... Donc dsl mais c'est bien en relevant le nombre de chevaux pour la boucherie que le taux serait susceptible de rester à 5.5% ... dans le cas contraire c'est 19.6% ... |
Par tyoc : le 07/08/11 à 16:21:34
| Dire merci | Sur le coup j'ai pas percuté, mais monsieur Hunter faudrais voir à pas insulter le gens quand ils disent des choses juste alors que vous même vous énoncez des co**eries en toute connaisance de cause. Je ne vous salue pas, monsieur. je m'etonne que ce post n'attire pas de soutient cavaliers qui aiment les chevaux ? |
Par mundial : le 07/08/11 à 18:17:56
| Dire merci | Frédéric 62, Allez-donc lire les conclusions de l'avocat général Bost et vous comprendrez à quel point des propos comme les vôtres peuvent ulcérer - et le mot est faible - les cavaliers qui comme moi aiment let respectent les chevaux au point de leur assurer une retraite ou qui ,si financièrement ne peuvent pas l'assumer, préféreront une euthanasie propre à l'enfer des transports et des couloirs de la mort! C'est justement parce que des gens comme vous veulent contre vents et marées maintenir des pratiques que beaucoup de cavaliers jugent ignobles que la TVA va être remontée. Il aurait été plus correct de jouer sur d'autres cas de taux réduits et il est encore temps, mais bien évidemment cela n'est pas dans l'intérêt des bouchers chevalins et de ceux qui partagent leur source de profit! |
Par frederic62 : le 07/08/11 à 18:56:13
| Dire merci | Mundial : je ne te juge pas ni t'insultes alors tu te calmes direct ... Si tu n'es pas d'accord et que tu ne sais pas dialoguer tu passes ton chemin et ce que tu dis est totalement hors de la réalité des taux de TVA ... vouloir Euthanasier un cheval en bonne santé ça ne ce fait pas ... Et justement l’intérêt des bouchers c'est que la TVA reste à 5.5% pas le contraire sinon ils vont perdre des clients ... |
Par chevane : le 07/08/11 à 19:47:45
| Dire merci | Ah AH Ah voilà le résultat de ceux qui ont menés le mauvais combat, c'est à dire s'opposer à tout changement de statut pour les équidés prétextant un avantage de TVA illégal et parfaitement connu Merci à toutes ces personnes d'avoir défendu bravement cette filière viande tant apprécier pour son service d'évacuation d'équidés plus utilisables. Soyez rassurer la filière va perdurer. Allons et puis ce n'est pas si grave de perdre juste un peu de sous sous quand surement pas mal d'équidé vont y perdre la vie afin de préserver le porte monnaie ou tout simplement un forfait de téléphone. |
Par Sahel46 : le 07/08/11 à 19:48:48
| Dire merci | Une question innocente  : les élevages de chiens/chats, ont une TVA à 5,5% ou 19,6%? |
Par tyoc : le 07/08/11 à 20:31:11
| Dire merci | les élevages de chiens/chats, ont une TVA à 5,5% ou 19,6%? D'après ce que j'ai trouvé sur le net c'est 5,5% C'est un peu fort de taper sur la filière viande. Elle a toujours été à 5,5 %, ce sont les autres acteurs de la filière équine qui ont demandé d'avoir la même TVA (éleveurs, CE, etc... ) Et par la même de vouloir entuber l'Europe. |
Par Loustix : le 07/08/11 à 21:26:22
| Dire merci | Arf punaise donc c'est pas une ineptie ! Rolalala... Quand est ce que ça rentre en vigueur et quels délais pour appliquer ces prix ?  Ca va mettre en péril beaucoup de structure équestre.... |
Par tyoc : le 07/08/11 à 21:34:41
| Dire merci | Rien n'est encore fait. |
Par Loustix : le 07/08/11 à 22:13:00
| Dire merci | On est en sursis quoi |
Par Thalis : le 07/08/11 à 22:14:32
| Dire merci | Pour les elevages chien/chat quelle est la justification du 5.5% ? |
Par tyoc : le 07/08/11 à 22:16:02
| Dire merci | Ca va mettre en péril beaucoup de structure équestre.... En même temps la filière cheval (et pas viande) a eu ce qu'elle voulait en 2002 par un biais pas vraiment justifiable. 15 points de marge d'un coup, ça a de quoi relancer une structure. Mais quand ça disparait, ça fait mal. |
Par Loustix : le 07/08/11 à 22:18:05
| Dire merci | Thalis : ben ça rentre pas dans la consommation humaine, et ce sont des animaux domestiques... Si j'ai bien pigé ! Puis pas de pression européenne de gros sous entre pays pour ce secteur surtout ! |
Par mundial : le 07/08/11 à 23:17:37
| Dire merci | Frédéric, 1°) non je ne me calme pas lorsque je suis face à un discours de lobbying dont tous les cavaliers aimant leurs chevaux font faire les frais; 2°) Je ne pense pas insulter les gens en leur recommandant d'aller les conclusions d'un haut magistrat sur un site officiel; bien au contraire, je présume qu'ils ont le niveau intellectuel de les comprendre, ce qui a vous lire n'est sans doute qu'une présomption simple! |
Par tyoc : le 07/08/11 à 23:29:39
| Dire merci | Mundial, je comprend pas votre raisonnement entre hausse de la TVA et les abattoirs. Ni le fait d'assurer une retraite à son cheval (toujours par rapport à la TVA). Vous pouvez développer ? PS : je veux bien le lien dont vous parlez. |
Par Thalis : le 07/08/11 à 23:32:06
| Dire merci | ": ben ça rentre pas dans la consommation humaine, et ce sont des animaux domestiques..." Ben justement, je croyais qu'on nous reprochait de faire passer la TVA 5.5% en justifiant d'un usage de cosommation, alors qu'en realité c'est pas la consommation l'usage principal mais le loisir et le sport Oo |
Par mundial : le 07/08/11 à 23:54:07
| Dire merci | Voici un extrait des conclusions de l'avocat général Bot "65. Toutefois, la situation des chevaux se distingue de celle des animaux susmentionnés parce que, contrairement à ces derniers, ils ne sont pas, à titre habituel et de manière générale, destinés à la consommation humaine. S’il est vrai que certains chevaux sont bien destinés à la consommation humaine, d’autres, en revanche, sont traités comme de véritables animaux domestiques. Pour leur détenteur ou leur propriétaire, il serait tout aussi inconcevable de les manger ou de les vendre pour la boucherie que de consommer un chat ou un chien." 66. Surtout, de nombreux chevaux sont destinés à faire de la compétition. Ils sont susceptibles de générer des profits très importants et peuvent donc donner lieu à des transactions portant sur des montants très élevés (11). 67. Certes, ces animaux élevés pour la compétition peuvent, au terme de leur existence ou s’ils ne réalisent pas les performances attendues, être utilisés comme des animaux de boucherie. Cette utilisation leur permet de conserver une valeur vénale et d’être soignés convenablement jusqu’à leur abattage, s’ils n’ont pas la chance d’être recueillis par un propriétaire charitable qui décide de pourvoir à leur entretien jusqu’à leur mort naturelle. 68. L’éventualité de ladite utilisation a conduit ainsi le législateur de l’Union, afin de garantir que celle-ci ne fasse encourir aucun risque pour la santé, à prévoir, dans le règlement n° 504/2008 invoqué par le Royaume des Pays-Bas, que tout traitement médical d’un cheval devait être ordonné en fonction de la présomption selon laquelle, à défaut d’indication contraire attestée clairement sur le document d’identification de l’animal, celui-ci devait être destiné à l’abattage pour la consommation humaine. 69. Pour autant, cette présomption, à notre avis, ne saurait justifier de soumettre au taux réduit de la TVA toutes les transactions concernant les chevaux, quelle que soit leur destination. D’une part, en effet, ladite présomption peut être écartée, conformément à l’article 20 du règlement n° 504/2008, ce qui démontre bien que le législateur de l’Union a admis que tous les chevaux ne sont pas destinés à l’abattage pour la consommation humaine et animale. D’autre part, une telle présomption, en ce qui concerne les chevaux de compétition, ne retrace, sur le plan économique, qu’un aspect marginal de l’utilisation de l’animal. Elle ne doit pas occulter la réalité selon laquelle les chevaux, avant d’être utilisés, le cas échéant, comme animaux de boucherie, sont élevés à des fins autres que la production alimentaire et sont destinés ainsi à produire des revenus très conséquents, en étant vendus soit comme animaux de compétition, soit, le cas échéant, comme animaux de compagnie." En revanche, il faut bien comprendre que la Tva sur les animaux abattus restera au taux réduit, donc cette jurisprudence qui était à prévoir ne pénalisera pas ceux qui vivent de l'abattage, mais tous les autres. Alors que si le taux réduit avait été négocié sur une autre base (comme secteur à forte main d'oeuvre, utilisation d'installations sportives, etc...) les choses auraient été plus simples, mais bien évidemment, ceux qui pronent l'abattage des chevaux auraient perdu une de leurs armes qui étaient - grâce à nous, tous le monde a une tva réduite - argument qui ne pouvait pas résister à une action en justice comme nous venons de le voir! Et le lien Lien s'il fonctionne. Sinon, il suffit d'aller sur le caselaw de la cour de justice et recherche les documents relatifs à l'affaire C 41/09 Commission européenne contre Royaume des Pays-Bas |
Par tyoc : le 08/08/11 à 00:06:02
| Dire merci | ceux qui pronent l'abattage des chevaux Je commence à comprendre, mais vous aidez pas en expliquant clairement. |
Par chevane : le 08/08/11 à 00:15:31
| Dire merci | Ca va mettre en péril beaucoup de structure équestre.... Bien sûr et surtout pas mal d’équidés et cela grâce à tous ceux qui se sont opposés a une évolution du statut des équidés argumentant qu’un tel changement entrainerais un changement du taux de TVA ( illégal et dénoncé depuis un certain temps par Bruxelles) qui provoquerait la désaffection du sport équestre et la fin de cheval. Alors au lieu d’être rester ancré dans l’immobilisme de petits avantages financier de très court terme , il aurait mieux valu travailler à construire un avenir plus clément pour les équidés avec tous ceux qui ont anticipé (ce qui va être une catastrophe équine) en demandant une évolution du statut des équidés plutôt que de perdre du temps à les faire passer pour des irresponsables ! |
Par Thalis : le 08/08/11 à 00:21:06
| Dire merci | "grâce à tous ceux qui se sont opposés a une évolution du statut des équidés " Je ne vois pas bien en quoi un changement de statut aurait influé sur la TVA en la passant à 5.5 Oo |
Par chevane : le 08/08/11 à 00:28:33
| Dire merci | Ah ben c'est surprenant car la vente des chiens d'élevage le taux est de 5,5 mais on voit ce que l'on veut voir Mais je vous rappelle quand même que la TVA a été l'argumentaire de nos détracteurs et non le notre Message édité le 07/08/11 à 23:55 |
Par tyoc : le 08/08/11 à 00:27:48
| Dire merci | Avec le statut d'animal de compagnie plus de chevaux en abattoir. Mais comme on est pas au pays des bisounours, les chevaux iront en camion dans les pays frontaliers pour y être abattus. C'est ce qui se passe aux USA. Les chevaux sont abattus au Mexique et au Canada. Et même si plus aucun pays en Europe ne consommait de viande de cheval, les chevaux de traits continueraient combien de temps à exister ? C'est pas le peu de meneurs et de débardeurs (ou autre agriculteurs) qui suffiraient à faire vivre les races. |
Par DQR33 : le 08/08/11 à 00:30:56
| Déconnecté Dire merci | mundial, pourrais-tu mettre le lien qui t'as permis de mettre la communication de l'avocat général Bot ? J'arrive pas à mettre la main dessus... (Nous sommes bien en phase, tyoc )Message édité le 07/08/11 à 23:57 |
Par chevane : le 08/08/11 à 00:30:57
| Dire merci | Mais comme on est pas au pays des bisounours, les chevaux iront en camion dans les pays frontaliers pour y être abattus. Ah bon c'est pas déjà le cas et pas de statut autre pour l'instant |
Par DQR33 : le 08/08/11 à 00:33:32
| Déconnecté Dire merci | Si, animal de rente, comme les vaches, ça a déjà été dit... |
Par chevane : le 08/08/11 à 00:35:53
| Dire merci | Si, animal de rente, comme les vaches, ça a déjà été dit... Oui c'est ce que je dis car apparemment pour certain cela n'arrivera que si le statut change |
Par Thalis : le 08/08/11 à 00:40:00
| Dire merci | "c'est surprenant car la vente des chiens d'élevage le taux est de 5,5 mais on voit ce que l'on veut voir" Justement, j'ai bien du mal à comprendre la logique de tout cela. Est-ce que parce que les chiens et chats ne sont pas élevés pour le sport ? (cad pas de rentabilité potentielle). Si oui je ne vois pas non plus ce que le statut d'animal de compagnie y changera, à moins d'arrêter tout ce qui est competition et courses... Cependant le "on voit ce que l'on veut voir" tres méprisant et ridicule, surtout avec l'argumentaire concret inexistant. Et après on s'etonne que elms gens soit sceptiques quant à l'utilité du statut d'animal de compagnie ppour le cheval, mais qd on voit leurs défenseurs, on ne s'etonne plus |
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