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Problème pension : Juridique.

Sujet commencé par : amazona - Il y a 43 réponses à ce sujet, dernière réponse par manole
Par amazona : le 06/01/12 à 20:58:12

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 Voila suite à mon dernier post j'ai un problème avec une pension.
Elle se situe dans le 80 (la somme) une nouvelle écurie qui vient d'ouvrir à côter de Amiens (nom par mp).

Voila la situation :
J'ai deux chevaux en pension :
Pour le 1er :
Pension prés avec abris, foin, eau, grain, nourris matin midi soir,s pas de nourriture à payer en suppléments. Et utilisation des installations , augmentation maxi de 5°/° annuellement.
Voila ce qui se passe :
Il n'y a toujours pas d'abris (2 mois) et lorsque je lui demande elle me répond : Je cite : Je n'ai pas que sa à faire.
Pour le grains elle le nourris "un coup dans la journée " qu'elle dit, et elle est incapable de me dire qu'elle ration elle lui donne.
Augmentation de 7°/° de la pension.
Pas de foin les chevaux sont dans la boue à chercher à manger entre la boue.

Pour le 2éme :
Pension box/prés.
Et pension travail.
Aucun contrat de fais. Malgré mes demandes...
il ne sort jamais.
Son box est sale et elle me répond : Je cîte : "Ah oui il est crade d'ailleurs il m'énerve ".
J'ai arrêter la pension travail car elle ne faisais que de le cravacher et ce pendant 1 heures même quand celui ci faisait ce que madame voulait.
(Remarque elle fait sa avec tout les chevaux.)
De plus je lui demandée des nouvelles du travail qu'elle faisait avec, par appelles ou messages mais celle ci ne répond jamais.
Quand je la voit donc je lui demande pourquoi elle ne répond pas, elle me dit, je cîte : "Je n'ai pas que sa à faire".
Donc aucun rapport ni autre sur le travail de mon cheval.
En 1 mois j'apprend que mon cheval à eu enrênements, rênes allemandes, et cravacher à chaque fois pour un jeune cheval vert au travail, alors que j'étaie totalement contre, elle le savait, et toujours pas de contrat malgré mes demandes...

De plus, la pension à 200 euros est passer à 213 euros puis maintenant si je veux utiliser les installations il faut que je paye 266 sinon je n'ai pas le droit d'utiliser les installations je l'ai appris hier aussi.

Que me conseillez vous ?
Quel recours puis je avoir ?
la je recherche un transport pour mes chevaux mais je ne trouve rien ...




Message édité le 06/01/12 à 20:58

Messages 1 à 40, Page : 1 | 2

Par naala147 : le 06/01/12 à 21:01:28

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 mis a part partir... tu n'as aucun recours.

as tu signe un contrat pour le 1er cheval?

Par amazona : le 06/01/12 à 21:02:05

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 De plus elle veux garder la caution alors que pour le 2éme il n'y a pas de contrat, et elle à encaisser le chèque.

impossible de discuter car elle s'énerve elle est agressive et dit que c'est moi, ma mère y'est allez et elle s'est fait pourrir par elle et sa mère disant que même si beaucoups beaucoups de choses ne sont pas respecter dans le contrat que c'est normal et oui car nous, (moi et ma mére) nous n'y connaissons rien ...etc

Elle ne fait que de gueuler de s'énerver et pour elle, elle à raison car elle dit hausser le ton ce n'est pas être agressif mais si moi (donc moi même) j'hausse le ton moi je suis agressive. et pleins de choses comme sa, impossible de parler donc ...

Par amazona : le 06/01/12 à 21:02:33

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 naala147 un seul sur les deux à un contrat

Par amazona : le 06/01/12 à 21:03:00

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 mais j'ai tout payer pour les deux même les trucs que je devais pas je n'ai pas fait attention

Par naala147 : le 06/01/12 à 21:05:08

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 dnc tu n'a de preavis que pour le 1er cheval.

mon conseil: trouve vite un endroit autre, n'ouvre pas ton bec et ne paie rien de plus.

et des que tu as trouve:tu pars!!!!
quitte a payer le mois de preavis pour rien pour le 1er cheval

Par amelie et edelweis : le 06/01/12 à 21:05:26

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 tu paye pas le prochain mois où il est en pension en lui disant que c'ets le mois de caution qui est utiliser dans se cas et que tu parts ... de preference dit lui le plutard possible car elle peut si elle est pas honnete, ce qui a l'aire d'etre le cas, de ne plus soigner tes chevaux le reste du mois

Par amazona : le 06/01/12 à 21:08:05

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 mais tout est déjà payer pour ce mois ci et elle à la caution aussi pour le 2éme cheval.

Par amazona : le 06/01/12 à 21:08:58

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 les chevaux peuvent venir chez moi mais je n'ai pas de transport

Par naala147 : le 06/01/12 à 21:09:54

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 la caution??!! c'est quoi cette histoire??
j'ai jms paye de caution!!

Par amazona : le 06/01/12 à 21:10:41

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 et bien moi si

Par naala147 : le 06/01/12 à 21:12:31

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 m'a l'air d'une sacree arnaqueuse!!

ds ton contrat, le mot caution est il notifie??
c'est un cheque?? car tu peux faire opposition dans ce cas

Par amazona : le 06/01/12 à 21:13:48

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 on peux faire opposition qu'en cas de perte ou vol mais pas dans ce cas la

Par amazona : le 06/01/12 à 21:14:39

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 c'est pire qu'une arnaqueuse et qui frappe les chevaux

Par naala147 : le 06/01/12 à 21:14:42

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 tu peux parfaitement dire que ce cheque t'a ete volé dans ton sac en soiree!!!

Par naala147 : le 06/01/12 à 21:16:34

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 en gros:
tu as payé pour les 2 en janvier + elle a la caution d'un cheval.

mon avis: tu restes ce mois ci, puis le 1er fev tu degages. la caution vaut pour le mois de preavis du cheval qui avait un contrat

Par amazona : le 06/01/12 à 21:17:06

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Je vais voir sa, de plus pour la pension travail vu que je ne le mets pas de ce mois ci , elle ne veux pas me rendre l'argent elle veux faire un avoir

Par amazona : le 06/01/12 à 21:17:36

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 oui mais elle à encaisser les deux chéques des preavis pour les deux chevaux

Par naala147 : le 06/01/12 à 21:18:54

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 ah merde!! ben t'a plus qu'a donner ton preavis des mnt pour partir a 6 fevrier.
et tu peux demander le remboursement des 3 semaines qui restent en fevrier

Par casimirus : le 06/01/12 à 21:19:41

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 si j'ai bien compris tu as 2 chevaux en pension, un seul contrat (pas respecté a priori) et tu as donné 2 chèques de caution qui ont été encaissés.

questions :

était-il précisé dans l'unique contrat que le chèque de caution serait encaissé ?

as-tu donné 2 chèques de caution séparés ou as-tu fait un seul chèque pour les 2 chevaux ?

est-ce que ce contrat prévoit un délai de préavis en cas de départ ?



Par amazona : le 06/01/12 à 21:19:55

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 elle ne remboursera rien à moi que je saisissent la justice

Par amazona : le 06/01/12 à 21:20:34

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 était-il précisé dans l'unique contrat que le chèque de caution serait encaissé ? non

as-tu donné 2 chèques de caution séparés ou as-tu fait un seul chèque pour les 2 chevaux ? oui séparés

est-ce que ce contrat prévoit un délai de préavis en cas de départ ? oui 1 mois de preavis

Par casimirus : le 06/01/12 à 21:22:25

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 oups, la réponse est arrivée pendant que je tapais ...

encaisser une caution sans contrat, c'est du vol, tu peux porter plainte.

je pense qu'en agitant la menace, elle va te rendre ton dû .... c'est dommage d'en arriver là, mais on ne discute pas avec un mur.

Par amazona : le 06/01/12 à 21:25:15

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 Même menace elle n'écoute pas
Donc il faut que j'aille porter plainte directe à la gendarmerie ou appellez un avocat ?

Par naala147 : le 06/01/12 à 21:25:21

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 euuuh...mon bailleur qui est un office HLM a encaisse ma caution de 350e a la signature du bail.

m'etonnerai que ce soit si illegal.

Par casimirus : le 06/01/12 à 21:35:08

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 naala, ton bailleur te fait signer un bail et un bail est un contrat .... par contre, dans le cas d'amazona, pas de contrat donc aucune raison de demander un chèque de caution et encore moins de l'encaisser.

Par naala147 : le 06/01/12 à 21:38:25

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 il y a tt de mm un contrat pour le 1er cheval...
donc un des 2 cheques est encaissable. pas l'autre

Par naala147 : le 06/01/12 à 21:39:05

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 tu peux ecrire a "cheval et droit".

par contre donnes BCP d'infos ds ton message.

Par nomade : le 06/01/12 à 21:47:55

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 les chevaux peuvent venir chez moi mais je n'ai pas de transport
tu as cb de kilomètres entre la pension et chez toi?

Par Caracol : le 06/01/12 à 22:36:44

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 Je suis quasi sure de savoir de qui il s'agit, c'est une "..."

Déjà rien que l'ouverture des écuries c'est faite dans des circonstances douteuses...

Prends tes chevaux et barre toi c'est tout ce que je peux te conseiller






Message édité le 06/01/12 à 22:36

Par amazona : le 07/01/12 à 08:50:29

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 il y'a 30 kilométres environ et le 2éme cheval est un poulain ...
Mais je crois que je vais les faire à pied
alors 1er nouveles voila ce qu'elle à répondu que mon poulain pouvait rester dehors même si il n'a aucuns abri qu'il n'avait pas besoin de foin ni de grains et elle se dit pro et moi j'y connaît rien


Par phoeb : le 07/01/12 à 09:03:50

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 contacte vite l'avocat de cheval et droit, tu as un contrat pour l'un d'eux, fait le valoir.
Ensuite tire toi de chez elle le plus vite possible, va voir un club alentour et demande leur de l'aide au plus vite.

Tire toi sans ménagements, reprend ton argent autant que possible (avocat), et fait lui la pub qu'elle mérite.


Par amazona : le 07/01/12 à 19:59:28

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 C'est bon ils s'en vont demain matin !
Aprés cet fait insulter de tout les noms par elle et sa mère bien sur

Par kilou : le 07/01/12 à 20:13:35

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 tu as réussi a récupérer ton argent?

Par amazona : le 07/01/12 à 20:14:20

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 non mais l'important ce sont mes chevaux

Par kilou : le 07/01/12 à 20:16:29

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 oui c'est sur,tu ne lui laisseras plus le tps de leurs faire du mal, mais quand même cette garce ta volé! as tu porté plainte?

Par Camille999 : le 07/01/12 à 20:21:59

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 bravo ! j'espère que tu as trouvé un bon point de chute !
Je suivais le post sans rien dire, mais quand on en arrive à un tel dialogue malheureusement, il ne faut plus rien attendre (tu as eu raison de te barrer, même si ça coute, car parfois, mieux vaut ça plutot que ça en vienne quasiment aux mains )

La caution sert à assurer les éventuels préavis ou endettements, ni plus ni moins, c'est normal que ce soit encaissé (enfin, sans contrat, c'est moins normal, certes ! les conditions de la restitution de caution sont censées être décrites dans le contrat justement !)

Continuer un conflit juridique en laissant les chevaux sur place était une mauvaise idée je pense (j'ai vu des exemples affreux à ce sujet en rp les chevaux avant, les tunes après.... et parfois, ben, les tunes tu t'assois dessus)

N'oublions pas non plus qu'on parle plus souvent des malhonnêtes sur les forums... mais qu'il y a encore beaucoup de gens et de pensions honnêtes, fort heureusement !


Par amazona : le 09/01/12 à 12:55:08

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 C'est bon mes chevaux sont en sécurité un grand et énorme OUF !
Je ne vivais plus, je cauchemardée, ma mére aussi se réveiller la nuit ...
Résultat j'ai récupérée mon poulain maigre, flancs creuser....En 6 semaines même pas elle à reussi à me le rendre comme sa
Et oui car elle m'a dit il n'a pas besoin de foin ni de grains (il était dans la boue en plus sans abris) et quand je lui dit que je paye une pension que je veux que mon poulain soit nourris voila sa réponse : oh mais tu sais même si je le nourrit pas ton poulain il va grandir t'inquiète pas !

Si si je vous jure, si vous saviez tout ce qu'elle à pu me débiter comme conneries, on voit dans quel état je le retrouve mon poulain

Bref, heureusement je le retire à tant et le poil d'hiver cache bien la misère mais quand on touche et puis bon même cela se voit ...



Par amazona : le 09/01/12 à 13:03:02

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De plus elle ne venait jamais le matin (ou trèèèès rarement), juste l'aprem ou elle reste dans son bureau avec ses copines à papoter et à 16h-17h elle se réveillent pour sortir les chevaux ...
Pour être rentrer 2heures plus tard.
J'en ai vu qui font que box direction manège qui ne vont jamais au paddock.
alors que sur le contrat c'est stipuler : sortit la journée au paddock selon le temps.
Et bien qu'il fasse un beau soleil, qu'il vente, qu'il fasse doux, qu'il pleuve ....Sa ne change rien
De même des choses louches, car elle n'a jamais su me dire qu'elle dose avaient mes chevaux, ce qu'il avait comme ration, et quand ?
Jamais eu de réponses.

Et en 1 mois, elle à était inviter à un pot d'un mariage elle m'a demander de m'occuper de ses chevaux car madame partait à un pot de mariage et quand elle est revenue elle se plaignait car elle avait un cour car il fallait qu'elle se change, et la fille lui demandait de l'aide pour mettre la selle et elle répondée je voit pas pourquoi elle à besoin de moi pour mettre une selle non mais n'importe quoi (et elle n'y est pas allez).

Et de même ensuite elle avait un autre empêchement et bien elle à appelez une autre fille pour dire que les chevaux n'avait pas besoin d'être nourris le soir que c'était pas grave car elle les avaient nourris ce midi et que comme elle ne pouvait pas venir c'était pas grave.

Et beaucoup de choses comme cela sans parle des chevaux cravacher à tord et à travers, en 6 semaines j'en ai vu des choses et entendu et elle se dit PRO

Par Borane : le 09/01/12 à 13:10:00

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 Fais des photos de l'état de tes chevaux et va porter plainte ! Elle doit en plus te rembourser.

Par manole : le 09/01/12 à 13:12:02

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 Pour pouvori porter plainte et justifier du non respect du contrat, fait vite venir un véto pour qu'il examine tes chevaux et te fasse un constat sur leur état physique. Si tu as des traces de son état physique avant son arrivée chez elle, alors t'auras un maximum de billes pour aller devant le tribunal et demander non seulement le remboursement de la caution mais aussi des dommages et intérets.

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