Forum cheval
Le Forum Cheval

Petite question..

Sujet commencé par : Jess32130 - Il y a 53 réponses à ce sujet, dernière réponse par Jess32130
Par Jess32130 : le 29/06/12 à 15:15:47

Déconnecté
Alors, je vous fais une brève explication de mon cas. En 2010, j'ai sauvé de l'abattoir un petit cheval nommé Shop sur les papiers. Un cheval TRES craintif, a peine approchable. J'ai du le vendre car ma fille ne s'en sortait plus avec et l'écurie de proprio ou il était ne voulais plus de lui, répliquant que c'était un cheval "dangereux". Donc, la personne a qui j'ai vendu ce cheval était une amie proche, mais n'avais pas les moyen d'acheter Shop, c'est donc son conjoint de l'époque qui l'a entièrement payé et assumé. Elle l'a mis en pension dans un centre équestre ou il été enfermé dans un box a longueur de journée. Jusqu'au jour ou le conjoint de mon amie n'a plus payé les pensions du cheval et s'est mis plusieurs mois de dettes envers cette écurie. Ayant appris ses pb d'argent, j'ai proposer a ce mr de récupérer Shop, renommé Fuego. Il m'a donc fais un papier d'acte de donnation du cheval. Petit hic, l'écurie n'a jamais voulu que je récupère Fuego, de plus, les papiers n'avais jamais été refait, et donc le cheval m'appartenait toujours légalement et j'aurai du être en droit de récupérer ce qui m'appartient. Ce centre équestre aura débourré Fuego (Chose qui m'a fortement déplu car quelques mois plus tot le véto été venu et m'avais dis que son dos n'était pas complétement formé (il avais 2 ans, presque 3 a l'époque) et donc qu'il aurai fallu attendre pour le débourrer. Actuellement, il est monté tout les jours a ce club, saute presque 70cm et fais des concours.. Sauf qu'il est toujours sous ma propriété, et ils se font de l'argent sur un "bien" qui m'appartient. J'ai contacté un avocat et nous allons bientot passer devant les tribunaux pour régler cette histoire..
Je ne vous ai pas tout dis, mais l'histoire est bien trop longue, cela vous permet d'avoir un apperçu du pétrain dans lequel je suis.

Ensuite, j'aimerai connaûtre ses origines (Il est ONC sur ses papiers) mais a un marquage au fer sur la cuisse gauche, une sorte de soleil. D'ou peut il provenir d'après vous ? J'ai penser a une souche américaine vu sa posture et son ossature mais je n'en suis pas sure. Voici quelques photos du loulou, qui d'ailleurs manque a toute la famille, j'espère que ces escroc paieront !!







Messages 1 à 40, Page : 1 | 2

Par JivagoetDjerba : le 29/06/12 à 15:25:55

Déconnecté

Inscrit le :
07-01-2011
7159 messages

3 remerciements
Dire merci
 tu l'avais vendu je ne vois donc pas en quoi ce sont des escro, tu n'as plus aucun droit sur le cheval du moment qu'il ne t'appartient plus

et là je pense qu'ils ne veulent pas te le filer tant que les x mois de pensions ne sont pas payés ce qui est parfaitement compréhensible de leur part

Par azzura42 : le 29/06/12 à 15:28:31

Déconnecté

Inscrit le :
27-04-2004
8694 messages

349 remerciements
Dire merci
 Il me fait penser aux sorraïas (portugal)



Jusqu'au jour ou le conjoint de mon amie n'a plus payé les pensions du cheval et s'est mis plusieurs mois de dettes envers cette écurie

Je suppose que l'écurie se considère comme propriétaire suite au non réglement de plusieurs mois de factures, j'espère que ton affaire va se régler et que tu pourras récupérer ton cheval.

Par azzura42 : le 29/06/12 à 15:31:27

Déconnecté

Inscrit le :
27-04-2004
8694 messages

349 remerciements
Dire merci
Que disent les textes de loi dans ce cas?

Je suppose que l'écurie est obligée de continuer de s'occuper du cheval même si elle n'est pas payée




Par Jess32130 : le 29/06/12 à 15:31:42

Déconnecté
 Je l'ai bien vendu, mais j'ai eu une attestion de donnation de la nouvelle propriétaire, donc j'ai bel et bien le droit de le récupérer. L'ardoise de dette de ne regarde pas, vu que ce n'est pas moi mais le conjoint de l'ancienne proprio qui avais tout mis a son nom. Le club n'a aucun papier de propriété du cheval et donc ils n'ont normalement aucun droit dessus !! j'ai meme eu des menaces téléphonique de leurs part car je voulais juste parler avec le responsable du club ! Je suis entièrement propriétaire du cheval, vu des Haras nationaux, j'ai tout les papiers de Fuego en main, et y compris les deux attestions, une de mon amie a qui je l'ai vendu, et une de son conjoint. Je ne vois pas pourquoi tu dis sa.

Par azzura42 : le 29/06/12 à 15:35:09

Déconnecté

Inscrit le :
27-04-2004
8694 messages

349 remerciements
Dire merci
 L'écurie a du assumer les soins du cheval parce que ton ami n'a pas régler ses dettes,

du coup ça doit les emmerder de rendre le cheval alors que la facture n'est pas réglée et qu'il leur sert apparement bien, même si légalement ils n'en sont pas propriétaires.


Par Jess32130 : le 29/06/12 à 15:35:21

Déconnecté
Pour les textes de loi, il faut que je m'en renseigne. Si je veux le récupérer c'est avant tout pour son bien, car ce club est immonde ! Fuego reste enfermé tout les jours dans un box sauf lorsqu'il est monté ! Leurs paddock (environ 2000m carré) se constituent uniquement de terres, de cailloux. Pas d'herbe, et ils sont bien une 15aine de chevaux dessus, pour UNE botte de foin par jour. La drnière fois, j'ai vu une jument suitée extremement maigre ! Ce n'est pas des conditions de vies, ils considèrent les chevaux comme des machines la bas. C'est intolérable.

Par JivagoetDjerba : le 29/06/12 à 15:36:05

Déconnecté

Inscrit le :
07-01-2011
7159 messages

3 remerciements
Dire merci
 ce serait trop facile pour les gens qui ont des grosses dettes dans un club, hop le proprio donne le cheval a un ami et le cheval s'en va, en attendant, les dettes ne sont toujours pas payées et la pension, bah on les a pris pour des cons

je comprend tout à fait (je ne dis pas que c'est légal car je n'en sait rien) de ne pas vouloir laisser partir un cheval quand la pension n'est pas payée depuis trèès longtemps !!

Par saham : le 29/06/12 à 15:36:10

Déconnecté

Inscrit le :
20-05-2010
2136 messages

6 remerciements
Dire merci
 Pour moi,tant que la dette n'est pas reglée,ils ne te le rendront pas,sauf si tu viens avec des flics pour t'accompagner!

C'est un peu compréhensible,ils doivent l'avoir mauvaise,meme si c'est pas légal...


Par Jess32130 : le 29/06/12 à 15:38:24

Déconnecté
Je suis d'accord, mais ils n'ont qu'a contacter des huissiers de justice, ils sont là pour sa, et non nous emm*rder a nous pour toutes ces dettes, je suis désolée, ils n'ont cas faire le necessaire..

Par Jess32130 : le 29/06/12 à 15:53:59

Déconnecté
Enfin bon.. Chacun son avis.
Pour le marquage, personne n'a d'idée, d'ou il pourrait provenir ? azzura42, oui il y a beaucoup de ressemble c'est vrai, cette race viens bien d'Espagne c'est ça ?

Par cliff : le 29/06/12 à 15:55:31

Déconnecté

Inscrit le :
30-03-2006
48 messages
Dire merci
 Une petite question:
Je suppose qu'il y a eu un contrat de pension pour ce cheval? est il stipulé dessus qu'en cas de non paiement ils ont droit de se servir du dit cheval? si non tu peux peut être voir de ce côté là, car il me semble que les proprio de l'écurie doivent entretenir le cheval en bon père de famille et entretenir ne veut pas dire utiliser! je dis ça comme ça je ne suis pas pro dans ce domaine

Par riverjap : le 29/06/12 à 16:01:19

Déconnecté

Inscrit le :
10-01-2007
14130 messages

3 remerciements
Dire merci
On a eu le cas chez nous.

Une jeune a mis son poney en pension, elle n'a plus payer quand elle a voulut partir clairement si elle voulait la ponette il fallait qu'elle paye.

La ponette gagner son grain en sorte en tournant avec le club.
Par contre n'étant pas détenteur du cheval interdiction de le sortir en concours

La jeune fille devait une belle ardoise avocat et compagnie ... elle a obtenu le droit de récupérer son cheval et ce sans payer

Par Jess32130 : le 29/06/12 à 16:02:11

Déconnecté
Alors a ce niveau la, je ne sais pas du tout, vu que ce n'est pas moi qui ai signer le contrat.. Il faudrait que je m'en renseigne, mais c'est vrai, c'est pas du tout bête c'est hypothèse ! Merci !! : )

Par azzura42 : le 29/06/12 à 16:03:15

Déconnecté

Inscrit le :
27-04-2004
8694 messages

349 remerciements
Dire merci
 Le sorraïa vient du Portugal

Je n'en ai jamais croisé je ne sais pas si c'est très courant, en tout cas le modèle et la robe me font penser à ton cheval.

Par Jess32130 : le 29/06/12 à 16:05:41

Déconnecté
 Oui riverjap, mais les dettes de la pension ne me concernent pas, elles concernent le conjoint de mon ami, vu que c'est lui qui a du signer le contrat.. Dans un cas comme celui que tu viens d'expliquer il est tout a fait anormal qu'elle ai récupérer son poney ! Moi, je n'ai rien a payer, je ne comprend pas pourquoi le centre ne fais pas le necessaire pour attaquer ce mr en justice, voir avec des huissiers.. A leur place je l'aurai fais depuis bien longtemps, et il ny aurai jamais eu tout ces malentendus..

Par lapatateuh : le 29/06/12 à 16:07:18

Déconnecté

Inscrit le :
10-03-2005
40933 messages

476 remerciements
Dire merci
déjà tu es totalement dans le faux avec l histoire des papiers. un cheval est.un meuble. il n appartient qu' à celui ou ceux qui paient les factures.

Après si pendant plus d un an les factures n ont pas été payées c est à la propriété du club et si non; le.club.n a pas le droit de le garder.

 

Par Jess32130 : le 29/06/12 à 16:09:31

Déconnecté
lapatateuh, non je ne me trompe pas, je me suis bien renseigné aux Haras Nationaux et m'ont dis que je devais les attaquer en justice car ce qu'ils fesaient été complétement illégal.

Pour les dettes, sa fais moins d'un an, après il faut que cela soit stipulé sur le contrat. Et sa j'en ai aucune idée.

Par lapatateuh : le 29/06/12 à 16:22:48

Déconnecté

Inscrit le :
10-03-2005
40933 messages

476 remerciements
Dire merci
les.h.n ne sont pas avocat. et NON le nom écrit sir les papiers ne veut rien dire.

Car dans c est cas la ça serait à toi à payer l ardoise...

Réfléchis un peu...
 

Par tyoc : le 29/06/12 à 16:30:30

Déconnecté

Inscrit le :
23-11-2009
25711 messages

322 remerciements
Dire merci
C'est normal que le club ne rende pas le cheval et que le cheval travaille pour payer ses frais (la cadence de travail c'est encore autre chose).

Ca serait un beau bor*el si on faisant une donation on annulait une dette.


Edit :

Le carnet de propriétaire n'est pas un document officiel de propriété. Seul une facture ou lettre de cession est valide.


Message édité le 29/06/12 à 16:33

Par sheytana : le 29/06/12 à 16:27:18

En ligne
Happy Birthday

Inscrit le :
26-03-2007
Happy Birthday
143762 messages

2325 remerciements
Dire merci
Je comprends les proprios du club en tous cas...

Tu n'as qu'à leur proposer de leur racheter à eux si tu le veux vraiment, ou alors, ton pote paie ses dettes et tu le récupères...

Ou tu leurs laisse, après tout, ils l'ont bien mérité ce cheval, ils s'en sont occupés et ont tout fait dessus, et toi tu reviens le chercher comme une fleur....

Par veronik : le 29/06/12 à 16:32:25

Déconnecté

Inscrit le :
22-11-2007
10243 messages

254 remerciements
Dire merci
 j'ai bel et bien le droit de le récupérer.

Arrête de déclamer que tu es proprio et que tu as tous les droits!
Tu as d'abord le devoir de payer les pensions si tu veux le cheval.
Autrement il reste en garantie.

Va en justice!! L'ardoise sera encore plus salée.

mais ils n'ont qu'a contacter des huissiers de justice,

Oh là la, tu as l'air de connaitre les méandres de la justice!



Message édité le 29/06/12 à 16:35

Par jirist : le 29/06/12 à 16:29:33

Déconnecté

Inscrit le :
06-02-2010
4064 messages

1 remerciements
Dire merci
ou alors, ton pote paie ses dettes et tu le récupères...

Ou si tu y tiens vraiment tu paies les dettes de ton pote pour le récupérer rapidement.

Par sheytana : le 29/06/12 à 16:29:57

En ligne
Happy Birthday

Inscrit le :
26-03-2007
Happy Birthday
143762 messages

2325 remerciements
Dire merci
Franchement aller en justice avec une situation comme ça, je serais avocat j'aurais rigolé quoi

On va en justice quand on est dans son bon droit, sinon, c'est payer pour rien...

Par riverjap : le 29/06/12 à 16:35:54

Déconnecté

Inscrit le :
10-01-2007
14130 messages

3 remerciements
Dire merci
En l'occurence si tu veux que le poney te revienne de droit il serait juste que dés aujourd'hui tu paye une pension au centre équestre ou est le poney pour en récupérer l'utilisation.

Et de là que ton ami prenne un avocat en ce qui concerne la somme d'argent qu'il leur doit.


Si toi tu ne paye pas pendant tout ce temps tu te crée alors également une ardoise

Par tyoc : le 29/06/12 à 16:37:42

Déconnecté

Inscrit le :
23-11-2009
25711 messages

322 remerciements
Dire merci
Ce centre équestre aura débourré Fuego (Chose qui m'a fortement déplu car quelques mois plus tot le véto été venu et m'avais dis que son dos n'était pas complétement formé (il avais 2 ans, presque 3 a l'époque)

Etant donné que tu n'étais plus la propriétaire, je vois pas pourquoi tu n'apprécis pas.
Un cheval fini sa croissance à 6/7 ans et débourré un cheval à 3 ans c'est commun.


Actuellement, il est monté tout les jours a ce club, saute presque 70cm et fais des concours..

C'est pas énorme 70 cm et il faut voir la fréquence des concours.

Sauf qu'il est toujours sous ma propriété, et ils se font de l'argent sur un "bien" qui m'appartient.

Il est sous ta propriété parce que vous avez fait un mic-mac avec l'ancien proprio pour blouser le club. Faut quand même voir la réalité en face.
Un cheval sa coute. C'est normal que le cheval participe à son entretien. Il prend la place d'un cheval en pension ou un cheval du club.

Par Jess32130 : le 29/06/12 à 16:39:25

Déconnecté
Je crois que vous n'avez pas tout compris. En date du 12/11/11, le conjoint de mon amie m'a remis les papiers en main propre en me donnant une attestation. A cette date là, il n'était qu'a a peine 1 mois ou 2 de pensions non réglée. (130 par mois, donc 260€). Le cheval ne vaut pas du tout 260€ ! Et depuis cette date, c'est en instance car les proprio du club n'ont rien voulu savoir, même en ayant une discution tout a fais amicale avec eux, j'ai reçu des menaces du genre : "Nous ne vous rendrons pas le cheval, si vous continuez je vous envoie quelqu'un pour vous casser la figure" et bien d'autres. Des harcelements téléphonique, il leur ai même arrivé de me suivre lorsque j'allais rendre visite au cheval, de relever ma plaque d'immatriculation, j'entendais des gamines de 12 ans m'insulter.. Je vous le redis, je ne peut pas laisser passer tout sa. Ce club est dans un état catastrophique, en passant des chevaux au rythme de travail, des paddocks avides d'herbe, leurs sabots sont tout simplement hallucinant, ils sont entassés dans des petits paddocks, la plupart ont le dos pété, j'ai vu une jument, l'oeil creuvé, enfermé dans un box et qui travaillai quand même et j'en passe.. Je ne peut pas me permettre de laisse le cheval la bas, je n'ai pas envie de le retrouver maigre, le dos exploser et triste de ne jamais pouvoir sortir ! J'ai tout mes droits dessus, l'avocat me l'a même dis. Pour moi ils sont complètement en tort !

Par JivagoetDjerba : le 29/06/12 à 16:40:56

Déconnecté

Inscrit le :
07-01-2011
7159 messages

3 remerciements
Dire merci
bah pourquoi vous avez pas réagi avant ça fait 8 mois

Par JivagoetDjerba : le 29/06/12 à 16:42:02

Déconnecté

Inscrit le :
07-01-2011
7159 messages

3 remerciements
Dire merci
 si t'avais rien à te reprocher la semaine après ça tu leur filais leurs 260€ et tu appelles la police pour récupérer le cheval

Par JivagoetDjerba : le 29/06/12 à 16:42:31

Déconnecté

Inscrit le :
07-01-2011
7159 messages

3 remerciements
Dire merci
 mais là au bout de 8 mois sans toi non plus ne rien leur payer ça fait un peu gros

Par riverjap : le 29/06/12 à 16:42:46

Déconnecté

Inscrit le :
10-01-2007
14130 messages

3 remerciements
Dire merci
7 mois et tu n'as toujours rien fait ?


Si l'état du centre équestre est déplorable ça fait 7 mois que tu aurais du envoyer un controle de la ddpp si tu ne voulais pas que ton cheval vive dans une horreur apreil !!!


Par Jess32130 : le 29/06/12 à 16:42:53

Déconnecté
 Après chacun son avis, mais je n'apprécie pas que vous parliez de cette histoire presque en rigolant. C'est une souffrance pour moi comme pour ma famille car il nous manque beaucoup. Je veux bien que vous ayez vos avis mais arrêtez donc d'en parler comme ça svp ! Ce n'est pas du tout dans le but que vous vous foutiez de ma gu*ule que j'ai poster ce message..

Par Jess32130 : le 29/06/12 à 16:43:25

Déconnecté
Je l'ai fais en vain personne n'a voulu se déplacer !!!

Par tyoc : le 29/06/12 à 16:44:01

Déconnecté

Inscrit le :
23-11-2009
25711 messages

322 remerciements
Dire merci
(130 par mois, donc 260€). Le cheval ne vaut pas du tout 260€ !

Tu as décidé qu'il ne les valait pas, nuance.

Hors un cheval de club qui tourne un peu en concours ça vaut de l'argent.

T'en ai là pour 260 €

Et maintenant le club est une honte, les chevaux vont crever, etc...

Je sors ma bombe à troll maintenant ou maintenant

Par riverjap : le 29/06/12 à 16:45:02

Déconnecté

Inscrit le :
10-01-2007
14130 messages

3 remerciements
Dire merci
Tu as contacté les services de gendarmerie ? Tu as pris un avocat qui a contacté la gendarmerie ?
Tu as dénoncé le centre équestre au service de la ddpp ?


 

Par contre pour les concours je pense que le centre équestre n'est pas dans son droit


Message édité le 29/06/12 à 16:48

Par sheytana : le 29/06/12 à 16:45:16

En ligne
Happy Birthday

Inscrit le :
26-03-2007
Happy Birthday
143762 messages

2325 remerciements
Dire merci
Ben pourquoi dès le début tu n'as pas tout simplement payé les 260€ et pris ton cheval?

Par Jess32130 : le 29/06/12 à 16:47:22

Déconnecté
J'ai contacte la gendarmerie, j'ai un avocat et j'ai contacter un autre organisme qui n'a pas pu se déplacer car le centre été trop loin de leur siège. Je coupe court a tout sa, je n'ai pas envie de continuer a parler, j'ai vraiment l'impression que vous me prenez pour une idiote.. Ce n'était pas mon but. Je vais voir pour régler tout sa moi même..

Par Jess32130 : le 29/06/12 à 16:48:06

Déconnecté
Ils ne veulent pas d'argent ! Ils veulent garder le cheval pour faire leur bénéfices et puis voila !

Par riverjap : le 29/06/12 à 16:50:57

Déconnecté

Inscrit le :
10-01-2007
14130 messages

3 remerciements
Dire merci
Mais c'est illégal de refuser ce qui leur ai dû !!!


Si ton avocat est pas foutu de bouger son cul tu en changes


Sauf que là en l'occurence aujourd'hui c'est plus de 1000 euros qui leur est dû pour le coup

Par sheytana : le 29/06/12 à 16:50:58

En ligne
Happy Birthday

Inscrit le :
26-03-2007
Happy Birthday
143762 messages

2325 remerciements
Dire merci
Je pense qu'il faudrait que tu commences par faire un récapitulatif CLAIR des événements avec les dates sur papier, et ensuite que tu demandes effectivement conseil à un avocat...

Parce que sur le post, c'est pas clair du tout, on sait pas combien de temps le cheval a appartenu a qui etc.

Quels contrats ont été signés ou non..
Quelles dates et quelles closes sur ces contrats, etc etc...

Par Jess32130 : le 29/06/12 à 16:55:55

Déconnecté
Oui mais eux, tout ce qu'ils veulent c'est utiliser le cheval pour en tirer de l'argent, et j'ai déjà essayer de leur rendre leur du, ils n'ent veulent pas et veulent a tout prix garder le cheval. Le récapitulatif a été fait, je vais le donner a l'avocat. Sur le post, il est vrai que ce nest pas très clair, mais j'ai abréger car sinon c'était vraiment trop long.

Page : 1 | 2
· Page suivante


Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 466) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Il y a 1 utilisateurs sur cette page : et 1 invité(s)

Les dernières annonces

a donner hongre
donation Très
a donner Pure
donne jument LUS
HONGRE DE 8 ANS
A donner cheval