Garantie vices cachés?
Sujet commencé par : biche1 - Il y a 49 réponses à ce sujet, dernière réponse par biche1Par biche1 : le 13/08/12 à 09:34:15
| Dire merci | j'ai lu pas mal de trucs sur le forum et sur les site parlant du sujet sur internet. une question reste sans reponses. je fais un petit recap. je suis vendeur pro ( eleveur) cheval non née chez moi 3 ans non debourée vit au pres uniquement. santé ok, vaccins papiers ok l'acheteur est particulier en formation BPJEP. essai de la jument juste en liberté dans un manege car non debourée. la personne ne fait pas de visite, peut elle quand meme me ramener la jument dans 6 mois si elle boite?ou si elle fait une visite dans 3 mois et que la visite n'est pas bonne elle peu me la ramener? C'est le premeir que je vends depuis la creation de mon elevage! si c'est le cas je pense refuser la vente sans visite, car en plus j'accèpte un paiement tres etalé donc je veux pas trop d'ennuis! merci |
Par Desroses : le 13/08/12 à 09:37:28
| Dire merci | Je serais toi c'est visite véto à l'achat ou sinon renoncer à ses droits. Et pour l'achat étalé, j'aurais tendance à dire...garde le cheval jusqu'à ce que tout soit règlé. |
Par biche1 : le 13/08/12 à 09:40:30
| Dire merci | est ce legal de noter sur le contrat de renoncer à ses droits si pas de visite veto? car ces garantie sont un loi? LE paiement vu le temps du paiement je ferais mieux de la vendre ailleurs!surtout si je la garde à la maison 6 mois! j'ai demander à la parsonne ne me laisser tout les chèques, j'en ensaisse un de suite et apres un par mois. moi je dois etre un achteur parfait et pas chainte! |
Par doudonyx : le 13/08/12 à 09:44:58
| Dire merci | je ne connais pas les textes de loi en détail, mais à priori j'aurais tendance à dire que si vice rédhibitoire, il peut te la ramener (comme un particulier d’ailleurs) par contre si visite véto pas bonne, mais pas vice rédhibitoire, il ne peut rien faire car il l'achète "en l'état"... a voir, la liste des vices rédhibitoires.... sinon, spécifier dans le contrat de vente que pas de visite véto suite à demande de l'acheteur, pas débourré, essais juste en liberté et vente en l'état.... et pareil, n'emmener la juju qu'une fois qu'elle sera payée totalement... |
Par 4patt : le 13/08/12 à 09:48:49
| Dire merci | alors moi si j'étais a ta place je laisserais tomber sa sent l'embrouille a plein nez genre la nana te fait 6 chèques car elle a pas les sous pour acheter le cheval en 1 ou 3 fois max et du coup elle a pas de quoi payer une visite d'achat non plus semble t'il c'est le genre de personne si il arrive une merde au cheval a se retourné contre toi texto t'es pas banquier quoi les payement en 3 fois cela se fait bien genre 1 chèques a la réservation 1 quelque mois plus tard et le dernier lorsque la personne reçois le cheval mais en 6 fois ou plus non faut pas abuser  |
Par biquette : le 13/08/12 à 09:49:50
| Dire merci | la clause de renonciation aux droits je suis pas sur que ce soit légal. Par contre, spécifier l'absence de visite comme le dit doudounyx. et également, précise dans le contrat qu'elle est en formation bpjeps car elle n'est pas simple particulier mais futur pro et entourait et formait par des pro. |
Par biche1 : le 13/08/12 à 09:53:38
| Dire merci | naviculaire ne fait pas patie des vices redhibitoire, mais entre dans les vices cachés. je pensais garder la carte de propietaire c'est ecrit sur le contrat. j'ai noté l'etat de travail de la jument aussi! en fait au plus tu vends des chevaux pas chère au plus c'est compliqué! |
Par biche1 : le 13/08/12 à 09:55:08
| Dire merci | vous allez dire que je suis folle, je peux vous faire une copie du contrat? |
Par biche1 : le 13/08/12 à 09:57:03
| Dire merci | si je parle pas de la garantie dans le contrat on peut me revenir dessus pendant 2 ans aussi? |
Par Gipsy and me : le 13/08/12 à 09:57:12
| Dire merci | Pour les vices rédhibitoires, il y a un délais... Par contre, si tu te sens vraiment en "danger" par rapport à cette vente, tu peux poser la question à Patrick de Chessé: Lien |
Par Desroses : le 13/08/12 à 09:57:33
| Dire merci | Mais ça me parait beaucoup d’emmerdes avant la vente, je suis sure que tu trouveras mieux comme acheteur  |
Par ophe71 : le 13/08/12 à 09:57:43
| Dire merci | moi j'aurais tendance a dire que si l'acheteur n'a pas fais de visité véto chez toi bah c'est de sa faute. on fait pas une visite véto 3mois après l'achat !!! ça rime a rien donc pour moi bah elle garde sa jument en l'état. |
Par marie12687 : le 13/08/12 à 10:06:33
| Dire merci | Tu devrais trouver pas mal de réponses ici Lien Lorsque j'ai acheté Sortilège j'avais télécharger un contrat béton pour me protéger moi mais aussi la vendeuse (éleveuse) Ca indiquait ce pour quoi le cheval allait servir, si j'étais accompagnée d'un professionnel pour l'achat, si je comptais faire une visite véto et si oui quand, les dates de paiement..... Si ça t'intéresse je te le scannerai. |
Par salsababy : le 13/08/12 à 10:07:26
| Dire merci | hors vices rédhibitoires, comme t'es pro l’acheteuse fera plutôt jouer la garantie légale de conformité (code de la conso). En gros si quelque chose arrive hors faute de l'acheteur dans les 6 mois, elle peut demander la réparation ou le remplacement du bien : donc en gros remboursement de frais vétos, échange du cheval, remboursement du cheval. Et la chose c'est que le défaut est supposé existant, cad que ce n'est pas à l'acheteur de prouvr que le défaut était là avant l'achat... donc par exemple si pas de visite véto et que dans 2 mois la jument est déclaré naviculaire...l'acheteuse pourra te demander des comptes. et pour le paiement en plusieurs fois, tu gardes bien la carte de proprio jusqu'à encaissement du dernier chèque. |
Par biche1 : le 13/08/12 à 10:09:56
| Dire merci | la loi francaise est des fois debile surtout quand les gens veulent pas faire de visites! CONTRAT DE VENTE ARTICLE 1 : DESIGNATION DES PARTIES ENTRE:........................................................................................................................... Ci- après dénommé l'Acheteur agissant à titre particulier et personnel, d'une part ET : .........Mlle CORDESSE Céline Ci- après le Vendeur agissant à titre professionnel . Le vendeur atteste être propriétaire de l’équidé vendu. La qualité respective des parties est définie et acceptée d'un commun accord par l'acheteur et le vendeur. ARTICLE 2 : QUALITES DES PARTIES Acheteur : M Profession : .... Niveau équestre, titre professionnel ou expérience équestre du futur cavalier : ...................................................... Nombre d’équidés achetés dans le passé : Vendeur : M Profession : ARTICLE 3 : ACHAT-VENTE Par le présent contrat, suite à la proposition du Vendeur, l’Acheteur accepte d’acheter l’équidé désigné ci-après et aux conditions suivantes : Nom : ...... Signalement conforme au document d’accompagnement : N° SIRE N° UELN Usage prévu par l’acheteur : (.......................................................................................................................... ........................................................................................................................... Futur cavalier du cheval: ......................................... niveau équestre : ................................... Niveau actuel du cheval : non débourré au près en troupeau voila mon contrat |
Par biche1 : le 13/08/12 à 10:10:04
| Dire merci | ARTICLE 4 : EXPERTISE D’ACHAT-VENTE Visite vétérinaire L'acheteur décide de ne pas faire effectuer de visite vétérinaire. Conseil professionnel L'acheteur n'a sollicité aucun conseil pour l'achat du cheval. ARTICLE 5 : CONDITIONS La Jument est payé ce jour 500€, le reste selon ce qui suit. Le vendeur accepte d’attendre l’avancement de la procédure de remboursement de votre ancienne jument pour encaisser les autres chèques. Si à la fin octobre le remboursement n’est pas effectué, l’acheteur pourra encaisser un chèque de 600€ le 31 octobre, un de 600€ le 30 novembre, et un de 600€ le 31 décembre. Si avant la fin de l’année vous êtes remboursé vous devez le signaler au vendeur afin qu’il puisse encaisser le règlement complet de la jument. A la fin de l‘encaissement du dernier chèque le vendeur devra remettre la carte de propriété à l‘acheteur. Pendant ce laps de temps la jument est sous la responsabilité de l‘acheteur. LE vendeur ne sera en aucun cas tenu responsable .d’accidents causé par la juments. LA jument est à la charge de l’acheteur, qui ne peut réclamer aucun frais de pension, maréchal, ostéo.., de la jument. Tout accidents arrivés à la jument, blessures, boiterie, maladies ou même décès ne changera pas les termes de ce contrat, et rien ne pourra le rompre. L’acheteur sera toujours redevable de la totalité de l’achat de la jument. Le vendeur accepte gratuitement la mise en place d’un paiement échelonné mais quoi qu’il arrive la jument devra être payé en totalité. LE vendeur conseille de prendre une assurance sur la jument afin d’éviter tout désagrément pour l’acheteur. ARTICLE 6 : PRIX Le prix de vente est fixé à ......2300... euros TTC soit deux mille trois cent euros L’acquéreur fera son affaire personnelle de toute commission ou honoraire dus à des tiers. ARTICLE 7 : PAIEMENT Le montant convenu sera remis au Vendeur par l'Acheteur ou - selon l'échéancier suivant : .500......... euros, le reste voir 5 conditions. Tout retard de paiement fera l'objet d'une pénalité contractuelle fixée à 0,05% par jour du montant total de la somme restant due. A défaut de paiement d'une seule échéance et sans qu'il soit besoin d'aucune mise en demeure, la totalité des sommes restant dues deviendra exigible. Le Vendeur notifiera à l'Acheteur sous pli recommandé avec accusé de réception qu'il entend bénéficier de la présente clause de déchéance. Le vendeur remettra à l'acheteur le document d'accompagnement dès la livraison du cheval et la carte d'immatriculation dès le paiement de la dernière échéance. { Réserve de propriété} Le Vendeur se réserve le droit de propriété de l'animal vendu jusqu'au jour du paiement effectif de la totalité du prix de vente. (Faire figurer cette ligne sur la facture). En conséquence, l'Acheteur s'interdit de vendre l'animal jusqu'au jour du paiement effectif . Dès la prise de possession de l'animal, l'acheteur gardien devra en assumer tous les risques. ARTICLE 8 : DELAI DE LIVRAISON L'Acheteur prend livraison immédiate de l'animal au domicile du Vendeur ARTICLE 9 : GARANTIES ATTACHEES A LA VENTE Le vendeur déclare avoir informé l'acquéreur de tous les éléments relatifs à l'animal vendu dont il a eu connaissance et susceptibles d'influer de façon notable sur son comportement et ou/sa santé. S'appliquent à la vente les garanties prévues au titre des vices rédhibitoires en application des articles L213-1 et R213-1 du Code Rural. Conformément à l'article R213-5 cette action, doit être engagée dans un délai de 10 jours ou 30 jours (selon le vice) à compter de la livraison de l'équidé. ARTICLE 10 : REALISATION ET FRAIS DE LIVRAISON La livraison est au frais de l’acheteur ARTICLE 11 : LITIGES Le contrat ne prévoit aucune solution en cas de litige Le présent contrat est établi en deux exemplaires originaux, un exemplaire étant destiné à chacune des parties. Fait à le L’acheteur : Le vendeur : |
Par biche1 : le 13/08/12 à 10:10:46
| Dire merci | je vais deja refuser la vente sans visite veterinaire? |
Par Luz : le 13/08/12 à 10:11:43
| Dire merci | j'ai vendu un cheval à une personne qui n'a pas fait de visite vétérinaire, dans le contrat on m'a conseillé de marquer "cheval vendu en l'état" et bien dire que l'acheteur n'a pas souhaité de visite vétérinaire après je suppose que pour ce qui est des vices rédhibitoires il y a tjs le fait que le cheval peu etre rendu, mais si j'étais toi je demanderai à un avocat pour etre sure |
Par Luz : le 13/08/12 à 10:14:56
| Dire merci | ne refuse pas la vente c'est dommage rien que pour une visite véto pas effectué ! dans ton contract ecrit le niveau que t'as dit avoir la personne, donc pour le moment elle n'a pas son bpjeps donc tu mets galop 7 utilisation: ce sera un cheval destiné uniquement à la formation bpjeps ? |
Par biche1 : le 13/08/12 à 10:15:06
| Dire merci | les vices redibitoires je suis tranquile ma jument est saine, mais bon la nana me palre de suite des vices cachés, cela me refroidi de suitecar bon certaines personnes sont procedurières quand meme! |
Par biquette : le 13/08/12 à 10:33:07
| Dire merci | Euh moi ce qui me fait tiquer c'est qu'elle se fait rembourser son ancienne jument je connais pas la cause mais juste ça et le fait qu'elle te parle des vices cachés je partirais en courant à ta place. |
Par biche1 : le 13/08/12 à 10:42:27
| Dire merci | voila c'est un peu ca! en fait la jument bien a la vesite d'achat radio ok, boiteuse 2 mois apres, et d'apres ce que j'ai compris on la voit naviculaire à' l'echo, le marchand lui mets une jumment à la place folle et impossible de galoper avec, elle la rend et demande un remboursement. |
Par biquette : le 13/08/12 à 10:50:15
| Dire merci | naviculaire à l'echo  c'est pas à la radio normalementet puis payer en 6 fois 2300 € c'est fort quand même, de plus elle est en formation elle pourrait facilement avoir un prêt si elle n'a pas l'argent. A ta place je ne lui vendrai pas, ça fait beaucoup de critère négatif : paiement en plusieurs fois, pas de visite véto, souci avec son ancien cheval qui ne sont pas réglé. 2300 € pour un cheval à papier et jeune c'est pas chère tu trouvera un autre acheteur |
Par lapatateuh : le 13/08/12 à 11:01:09
| Dire merci | Dans le genre "habituée" des vices cachés, sans visite d'achat, elle l'a déjà un peu plus dans le baba!!!!!! En gros, sans visite véto (qui est spécifiée dans le contrat), elle achète à ses risques! |
Par Pegase64 : le 13/08/12 à 11:27:30
| Dire merci | Elle n'est pas très cohérente ton acheteuse,là! |
Par biche1 : le 13/08/12 à 11:37:17
| Dire merci | je pense que ca va pas aller ua bout elle veut faire une visite veto mais chez elle, moi jenvoie tjours le veto chez l'achteur. |
Par ashtraygirl : le 13/08/12 à 14:01:17
  Déconnecté | hum, en effet, pas très cohérent, il me semble que l'usage est de faire la visite chez le vendeur, après, libre à l'acheteur de faire intervenir son vétérinaire |
Par Luz : le 13/08/12 à 14:09:16
| Dire merci | ah oui ok pas nickel la fille quand même!!! qd tu as un souci avec ton précédent achat tu fais une visite véto qd même!!! ou alors c autre chose.....  j'avais pas vu, ben effectivement si j'étais toi, je lui ferais faire une visite véto pour que tu soit protégée et n'hésite pas à faire appel à un avocat pour ton contrat que tu soit bien portégée au cas ou |
Par DQR33 : le 13/08/12 à 14:26:52
| Déconnecté Dire merci | Ceci dit, un vice cachée ne sera pas forcément découvert par une visite véto, et professionnel ou pas. La grosse différence sera que si vice cachée il y a, ce sera au professionnel de prouver qu'il n'existait lors de la vente... |
Par biche1 : le 13/08/12 à 14:31:30
| Dire merci | si il le decouvre ente 0 et 6 mois apres la vente. apres il reste 18 mois mais la l'acheteur doit prouver que cela date d'avant la vente. Apres moi c'est une pouliche de 3 ans juste manipulé en licol, donc pour ce qui est de son coté immotable, j'ai rajouté sur le contrat que on ne connait pas les capacités monté de la jument , ni son caractère. merci à tous de vos avis |
Par mundial : le 13/08/12 à 14:47:59
| Dire merci | Tu peux aller jeter un coup d'oeil à la revue semestrielle de droit animalier. Elle est en ligne et l'accès est gratuit. Tu vas dans la rubrique contrats spéciaux et tu trouveras de la jurisprudence commentée. Pour résumer, le contenu de la garantie dépend de la qualité du vendeur (professionnel ou non) et de celle de l'acheteur (professionnel ou non). A partir de ces éléments, il est possible de connaître le régime juridique applicable. Dans les cas où les deux sont professionnels, les circonstances de la vente peuvent jouer un rôle pour savoir s'il y a une convention tacite établissant la volonté des parties de déroger à l'application du code rural. |
Par biche1 : le 13/08/12 à 16:21:30
| Dire merci | merci je vais aller voir, moi je suis declarée à la msa en tant qu'eleveur. elle est en formation BPJEP. merci |
Par biche1 : le 13/08/12 à 19:16:16
| Dire merci | alors la personne de 1 cheval m'a repondu, un peu sechement. en gros je dois la garantie de 2 ans quoiqu'il arrive! en gros si tu es pro tu vends plus de chevaux! |
Par biche1 : le 13/08/12 à 19:31:28
| Dire merci | c'est la flippe cette garantie...je vends la jument pas debourrée en gros si elle arrive pas à la debourrer elle sera pas apte donc elle va me le renvoyer. je flippe elle vient demande je suis partagé, en fait il faut pas se declarer eleveur ou autre chose faut rester particulier! |
Par kefiretlome : le 13/08/12 à 20:37:40
| Dire merci | Et si tu la faisais faire toi même, cette visite véto ? Pour te protéger par la suite. Si la visite véto est RAS, et que par la suite elle veut se faire reprendre la jument, tu pourras produire ce certificat qui disait que à tel date, la jument était saine. Certe, cela te coûtera un peu, mais au moins, tu seras tranquille après. |
Par QOD44 : le 13/08/12 à 20:52:48
| Déconnecté | Maintenant ce cheval c'est toi qui le vend en tant que professionnel dont tu dois garantir que le cheval est adapté à ce que l'acheteur veut en faire. Après il peut ne pas lui convenir, si tu es certain de ton "produit" ça de devrait pas t'inquiéter si il revient, tu le revendras. nana procédurière qui paie en 6 fois ..moi je fuierais à grandes enjambées ...2 chèques voir 3 mais 6 c'est du délire surtout en plus si tu ne la sens pas  . |
Par DQR33 : le 13/08/12 à 23:09:00
| Déconnecté Dire merci | "en gros je dois la garantie de 2 ans quoiqu'il arrive !" Si ça peut te rassurer, c'est vrai, que tu sois pro ou non  Contrairement à ce que beaucoup croit...  Mais c'est vrai que pour le non-professionnel, il est plus facile de faire l'ignorant  |
Par biche1 : le 14/08/12 à 07:52:25
| Dire merci | c'est pas evident d'etre sur d'une pouliche de 3ans non debourée, niveau santé je suis pas inquiète, apres je ne suis pas dans ses pieds! niveau cavalier la dame à G7 et formation BPJEP, mais bon quand tu vois certains moniteur!! PAyé 600 € de visite pour une vente de 2300€! |
Par DQR33 : le 14/08/12 à 08:40:17
| Déconnecté Dire merci | 600 € pour une visite d'achat ? |
Par tyoc : le 14/08/12 à 08:49:11
| Dire merci | C'est du grand délire cette vente. Prendre une 3 ans pas débourrée j'espère que c'est pas pour faire le BPJEPS sinon elle va la flinguer en 6 mois et te la refourguer. Et que dire du paiement en plusieurs fois. En 2 ou 3 fois c'est compréhensible, mais t'es pas une banque non plus. Seul conseil : refuser la vente. |
Par biche1 : le 14/08/12 à 09:10:38
| Dire merci | jesuis hesitante, non elle veut pas passer son be avec! la dernière visite que j'ai fait examin clinique, radio pied face et profil, boulet anterieur profil, jarret oblique = 600 €, je fais toujours ca pour mes visites dès que l'achat depasse 5000€ J'ai RDV avec la dame aujourd'hui je vais voir. |
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