Voiture Suisse/Van français
Sujet commencé par : lifty - Il y a 58 réponses à ce sujet, dernière réponse par lifty1 personne suit ce sujet
Par lifty : le 06/11/12 à 13:44:43
| Dire merci | Bonjour tout le monde En janvier je vais avoir une voiture en leasing pendant 3 ans. Voiture qui sera sous le nom de la société pour laquelle je travaille, en Suisse, et elle sera donc immatriculé en Suisse. Je me posais la question de savoir comment ça se passe pour l'immatriculation d'un van si j'en achète un... Moi je vis en France, je serais propriétaire du van, donc forcement il faudra qu'il soit immatriculé en France. Le fait de rouler avec une voiture immatriculé en Suisse, et un van immatriculé en France, ne pourrait pas me poser de problèmes? Sachant que je parle uniquement pour la France, je ne viendrais jamais avec le van en Suisse. Merci pour vos avis  |
Par lapatateuh : le 06/11/12 à 13:47:02
| Dire merci | aucun pb. ton van a une carte grise propre donc propre plaque d immat ' Par contre regarde par rapport à ton contrat avec ta société car tracter avec une voiture de fonction pas sur que ça passe. |
Par tyoc : le 06/11/12 à 13:56:20
| Dire merci | Le fait de rouler avec une voiture immatriculé en Suisse, et un van immatriculé en France, ne pourrait pas me poser de problèmes? Chacun ayant sa CG ça ne doit pas poser de problème tant que les forces de l'ordre peuvent lire le PTAC/PTRA de la voiture par rapport à la remorque. +1 avec Lapatate sur le fait de tracter avec une voiture en leasing. Les contrats sont bien souvent contraignant. |
Par lapatateuh : le 06/11/12 à 13:58:42
| Dire merci | non moi cé n est pas le leasing mais bien la société elle même. ses assurances pour les voitures. Une voiture de société, bien souvent n est pas prévue pour tracter. (ex les commerciaux.). |
Par Airoso : le 06/11/12 à 14:04:14
| Dire merci | Par contre renseigne toi si tu dois te mettre en rapport avec le Bureau des Autos Suisse ou si il y a une subtilité; parce qu'avec un permis francais t'as pas le droit de conduire une voiture suisse en France... |
Par lifty : le 06/11/12 à 14:19:23
| Dire merci | A priori j'avais épluché les conditions de ma société, et aussi celles de la société de leasing. Rien d'indique que je ne peux pas tracter. On a le choix du véhicule que l'on veut, à hauteur d'un certain montant, et du coup celle que j'ai choisi est apte à tracter. Et du moment que je ne fais rien qui va à l'encontre des possibilité du véhicule, c'est bon. Par contre ce que tu souligne Airoso, je ne le savais pas. Effectivement je ne sais pas si il y a peut-etre une subtilité entre le fait de conduire une voiture suisse à son nom, et une voiture suisse qui appartient à une société suisse... Je vais me renseigner de ce coté là. Merci |
Par lonestarranchcowboy : le 06/11/12 à 14:24:25
| Dire merci | parce qu'avec un permis francais t'as pas le droit de conduire une voiture suisse en France... le problème n'est pas le permis nio même du ressort du service des autos suisse, ou de la police française le problème est d'ordre fiscal (douanes françaises). La suisse et la France ont signé les accords de Vienne et le permis français et suisse est reconnu par tous les signataires et donnent le droit de circuler, sans limite, dans tous les pays signataires, donc même pas besoin du permis international. Mais niveau fiscal t'as pas le droit d'importer un véhicule sans t'acquiter des frais de douane et de la TVA...pour les remorques, faut voir ce que disent précisément les douanes.....et surtout ton assurance Donc si c'est un véhicule de société c'est différent, à l'époque il fallait s'acquitter d'un triptyque de douane, mais ça a du évoluer depuis, suffit de contacter les douanes françaises Message édité le 06/11/12 à 14:31 |
Par lifty : le 06/11/12 à 14:24:52
| Dire merci | Mais niveau fiscal t'as pas le droit d'importer un véhicule sans t'acquiter des frais de douane et de la TVA...pour les remorques, faut voir ce que disent précisément les douanes.....et surtout ton assurance Mais du coup ce problème ne se poserait que si je voulais amener le van français en Suisse non? |
Par lifty : le 06/11/12 à 14:26:17
| Dire merci | Donc si c'est un véhicule de société c'est différent, à l'époque il fallait s'acquitter d'un triptyque de douane, mais ça a du évoluer depuis, suffit de contacter les douanes françaises D'accord donc en fait on parle de la voiture. Oui de toute façon il faut que je sois certaines qu'il n y ai pas de nuances sur le fait que si la voiture appartient à une entité suisse, je n'ai pas besoin de m'acquitter de frais de douanes etc. |
Par tyoc : le 06/11/12 à 14:30:03
| Dire merci | J'aurais tendance à dire que l'on se moque des droits de douane et autres taxes fiscales puisque ce n'est que de la location. C'est à la société propriétaire du dit véhicule de faire les démarches en fonction du lieu d'habitation et de travail de Lifty. |
Par lonestarranchcowboy : le 06/11/12 à 14:30:07
| Dire merci | Exact le prooblème su situerait dans ce cas pour les douanes Suisses mais toi tu risques d'avoir des problèmes avec les service fiscaux français si tu utilises régulièrement le même véhicule plaques suisses. Selon la loi le détenteur est la personne qui en a l'usage courant alors que le propriétaire est celui désigné sur la carte grise. Donc les douanes s'ils veulent te faire ch*** peuvent légalement te déclarer d'office comme détenteur et comme tel, tu aurais du t'acquiter des frais de douane et TVA. C'est pour éviter ça ue ce fameux triptyqque avait été créé. Mais je te parle de ça il y a plus de 10 ans. et j'imagine que ça a changé depuis Téléphone aux service douaniers français, ils te diront exactement la marche à suivre et surtout, demande confirmation par écrit, parce que l'un te dira une chose et un autre le contraire  |
Par lonestarranchcowboy : le 06/11/12 à 14:33:56
| Dire merci | J'aurais tendance à dire que l'on se moque des droits de douane et autres taxes fiscales puisque ce n'est que de la location  faux, tu ne peux pas louer un véhicule suisse en France et non plus un véhicule français en Suisse. Oui Lifty, je parle bien de la voiture, pour le van ce sera OK en France puisqu'il est français d'achat mais ce ne sera pas OK en Suisse puiqu'il est français...toujours niveau douane, police ça ne pose pas de problème si t'as un permis E(B) (obligatoire en Suisse aussi) |
Par tyoc : le 06/11/12 à 14:43:33
| Dire merci | faux, tu ne peux pas louer un véhicule suisse en France et non plus un véhicule français en Suisse. Désolé, je comprends pas. |
Par lifty : le 06/11/12 à 14:44:19
| Dire merci | Selon la loi le détenteur est la personne qui en a l'usage courant alors que le propriétaire est celui désigné sur la carte grise. Haha oui voilà le genre de chose auquel j'avais pas songé mais que clairement ils pourraient en profiter me me faire ch*** Téléphone aux service douaniers français, ils te diront exactement la marche à suivre et surtout, demande confirmation par écrit, parce que l'un te dira une chose et un autre le contraire Très bonne idée ouiPour ce qui est du permis Eb, si tout va bien, je l'aurais avant que le voiture soit livré Merci Messieurs Edit : Et Dame!! Message édité le 06/11/12 à 14:51 |
Par Airoso : le 06/11/12 à 14:54:47
| Dire merci | C'est étonnant ce que tu dis parce que ma belle soeur parisienne installée récemment en Suisse après renseignements n'a pas le droit de conduire ma bagnole si elle est en France. Je vais appeler le bureau des Autos pour être sure |
Par Marie74 : le 06/11/12 à 14:58:33
| Dire merci | Lonest, je suis etonnée de ce que tu dis, j'en connais un paquet des gens qui ont des voitures de fonction suisse, la carte de grise au nom de la societé et ils font ce qu'ils veulent avec, genre tracter la caravane pour aller en vacances. |
Par Alinemagg : le 06/11/12 à 14:58:57
| Dire merci | oui, en Suisse une personne ayant le permis est assurée pour n'importe quelle voiture, alors qu'en France il faut être cité sur les papiers de la voiture (enfin il me semble) |
Par lifty : le 06/11/12 à 14:59:11
| Dire merci | Je sais pas si ça à un rapport, mais je sais que sur le contrat de leasing dans mon cas, c'est stipulé qu'un membre de ma famille peut conduire la voiture, mais uniquement en Suisse. Mais je suppose que c'est plus une question d'assurance ça. |
Par veronik : le 06/11/12 à 16:03:58
| Dire merci | Par contre regarde par rapport à ton contrat avec ta société car tracter avec une voiture de fonction pas sur que ça passe. ....et ca peut coûter très cher. Le fisc veille! |
Par PIROU : le 06/11/12 à 16:22:48
| Dire merci | a priori il n'y a pas de pb, j’en aie vu qui le font mais pas avec un vehicule leasing. le plus sur ça serait de te renseigner auprès de ton employeur ,de la société de leasing et de la douane suisse et française . |
Par mounia : le 06/11/12 à 17:09:02
  DéconnectéDire merci | Alors trés étonnée de ce que vous dites car moi j'a reçu un avis négatif des douanes pas de véhicule immatriculé en Suisse avec un van immatriculé en France  Pour le reste un véhicule d'entreprise suisse ne peut rouler sur le territoire français conduit par un conducteur du permis français si l'employeur a rempli une attestation des douanes (douanes sur Annecy) soit 1) véhicule servant uniquement du trajet le plus court entre domicile et travail (sans matériel dedans) 2) véhicule à usage professionnel et privé (toujrous sans matériel dedans) Attention aux assurances et notamment à la RC conducteur français J'ai ces cas de figures avec mes employés mais là je suis en congé donc pas accès au document que m'a remis les douanes d'Annecy. Donc je suis étonnée par ce que je lis |
Par lifty : le 06/11/12 à 17:38:57
| Dire merci | Je viens d'envoyer une demande avec toutes ces questions au douanes. Je vous tiens au jus dès que j'ai une réponse |
Par lonestarranchcowboy : le 06/11/12 à 17:44:22
| Dire merci | Airoso, si ta belle soeur est domiciliée en Suisse, elle a 12 mois pour échager son permis de conduire F contre l'équivalant CH. Si c'est pas fait, après 12 mois il est considéré comme nul...donc conduite sans permis  ensuite avec son permis F ou CH dans 12 mois, elle a tout a fait le droit de conduire ta voiture française en France, mais pas ta voiture française en Suisse.. Marie74, bien sur que tu peux faire ce que tu veux niveau conduite, c'est niveau fiscal que l'on ne peut pas faire ce qu'on veut c'est l'occasion de demander à tes connaissances si il faut toujours de triptyque comme j'ai dit plus haut, c'était comme ça avant...maintenant j'ai quitté le métier et ça a certainement changé avec les accords européens d'ou le conseil de se renseigner aux douanes en Suisse une personne ayant le permis est assurée pour n'importe quelle voiture non c'est pas vrai, le permis (de conduire) ne t'assure pour rien. par contre le PERMIS DE CIRCULATION, équivalant à la carte grise française ou aussi appelé le certificat d'immatriculation, est automatiquement invalidée après 30 jours si le détenteur n'a pas payé l'assurance RC obligatoire. Voila Mounia semble aussi au courant des limites du système Cette attestation à remplir en douane s'appelait triptyque autrefois. Si on e veut pas avoir (trop) d'ennui, on fait comme j'avais fait quand j'ai acheté ma résidence secondaire en France et que je voulais pouvoir passer légalement a frontière avec ma voiture immatriculée en Suisse et la laisser garer en France plusieurs jours, j'ai payé la douane et la TVA en France et après je pouvais faire la nique aux douanier ou aux DDPAF qui me cherchaient des noises. |
Par lifty : le 06/11/12 à 17:47:47
| Dire merci | j'ai payé la douane et la TVA en France et après je pouvais faire la nique aux douanier ou aux DDPAF qui me cherchaient des noises Ca me plait bien comme plan Rien de mieux que de leur faire des  |
Par lonestarranchcowboy : le 06/11/12 à 18:10:04
| Dire merci | Lifty c'est clair que c'est jouissif car tous, je dis bien tous les "douaniers" qui m'ont arrêté, soit en contrôle soi-disant de routine, soit au domicile, me traitaient comme un brigand en me reprochant la fraude et et le non respect des directives en brandissant le spectre du PV (parait qu'ils touchent un commission sur le montant encaissé, pour les motiver) qui va se monter à au moins le prix de la voiture argus français + TVA et douane à payer...etc. Alors je les laissaient faire leur enquête (voisins notramment) et leur cinéma, puis quand ils ont perdu beaucoup de temps je leur disais "mais en fait si ma voiture est dédouanée en France, je suis en règle ?" et de leur montrer le reçu de douane.....forcément ça finissait toujours en engueulade et reproche genre "mais fallait le dire tout de suite bla bla" et moi...non mais je ne vais quand même pas faire vtre travail à votre place !!! mais bon ma voiture était très vieille, avec beaucoup de kil donc je n'avais payé "que 1200FF pour mettre en règle, ça valait le coup mais depuis que je l'ai cassée, j'en ai racheté une en France, mais bon je ne peux pas aller en Suisse avec...donc à la douane faut que je change de voiture c'est chiant mais ça évite la bûche. J'attends qu'elle soit très vieille et je la ferais dédouaner en Suisse comme ça je serais aussi en règle |
Par lifty : le 06/11/12 à 18:14:32
| Dire merci | a finissait toujours en engueulade et reproche genre "mais fallait le dire tout de suite bla bla" et moi...non mais je ne vais quand même pas faire vtre travail à votre place !!! Ma foi si ils posent pas la question hein |
Par lonestarranchcowboy : le 06/11/12 à 18:18:11
| Dire merci | des fois ils posaient quand même la question, mais bon je suis suisse quoi, et des fois je ne comprends pas tous ce que disent les français  donc dorcément des fois je réponds à côté...et ça peut énerver certains douaniers mais bon j'aime pas quand on me traite comme un délinquant en accusant de fraude avant même de dire bonjour et de poser des questions  |
Par lifty : le 06/11/12 à 18:24:48
| Dire merci | des fois ils posaient quand même la question, mais bon je suis suisse quoi, et des fois je ne comprends pas tous ce que disent les français Ben oui, on a dit suisse, mais ça peut etre suisse allemand hein. Pas forcé de les comprendre les français mais bon j'aime pas quand on me traite comme un délinquant en accusant de fraude avant même de dire bonjour et de poser des questions Je connais... Mr Lifty étant étranger, et comment dire...ca se voit sur sa tete...ben on en passe du temps à se faire arreter... Puis c'est pas juste arreter, c'est arreter avec la certitude de trouver quelque chose Comme les suisses ils sont bien connu pour les fraudes et autres.... Bizarrement moi toute seule avec ma tronche de british, jamais de soucis...  Message édité le 06/11/12 à 18:31 |
Par lonestarranchcowboy : le 06/11/12 à 18:29:26
| Dire merci | Lifty, depuis que j'ai démpénagé (je suis beaucoup plus loin du centre douanier) jai enfin la paix...et surtout avant, mon voisin était un agent de la DDPAF Un vrai ripou en plus et comme j'ai refusé de faire des travaux chez lui....normal un suisse n'a pas le droit de travailler en France sans autorisation , j'ai eu bizarrement quelques contrôles fortuits soit aux péages, soit à mon domicile français ....en plus tu penses, j'avais une Mustang millésimée garée dans mon garage, Mustang que j'ai refusé de faire essayer à mon douanier de voisin.....Tout était réuni pour que je sois suspect |
Par lifty : le 06/11/12 à 18:31:13
| Dire merci | La totale quoi! T'as bien fait de déménager  |
Par lonestarranchcowboy : le 06/11/12 à 18:33:24
| Dire merci | ohhh que ouii |
Par PIROU : le 06/11/12 à 20:56:24
| Dire merci | Alors trés étonnée de ce que vous dites car moi j'a reçu un avis négatif des douanes pas de véhicule immatriculé en Suisse avec un van immatriculé en France donc j'en conclue que les cas que j'ai connu etait dans l'illégalité !!! c'est vraie que si on est pret a payer on peut prendre des risque  |
Par Airoso : le 07/11/12 à 08:24:51
| Dire merci | Lonestar> je suis au courant pour le changement de permis j'ai dû faire pareil quand je suis arrivée d'Afrique du Sud (j'ai même dû repasser le permis suisse complet vu que la RSA et la Suisse n'ont pas d'accords privilégiés pour les changements de permis). Ma voiture est suisse et de ce qu'on m'a dit, ma belle soeur, avec un permis francais (encore valable pour le moment) a le droit de conduire ma voiture en Suisse mais pas en France. |
Par lonestarranchcowboy : le 07/11/12 à 10:01:28
| Dire merci | Airoso, t'as pas eu de chance, effectivement l'afrique du Sud n'a pas signé les conventions d'accords de reconnaissance des permis  et effectivement ta belle soeur, si elle est domiciliée en France, avbec un permis de conduire français, ne peut pas conduire de voiture immatriculée plaques suisse en France. Pas plus que moi je n'ai droit de conduire de voiture française en Suisse, du fait que j'ai un permis suisse et mon domicile principal en Suisse. Sauf bien sur si je la fais dédouaner. |
Par Airoso : le 07/11/12 à 10:08:53
| Dire merci | Ah ben voila je disais des trucs justes depuis le début. Donc du coup, je me me disais que peut etre c'était le même cas de figure pour Lifty, francaise avec un permis francais si elle conduit sa voiture de société suisse sur le territoire francais. Et non j'ai pas de bol parce que passer le permis en Suisse ça coûte la peau des fesses, et là je vais passer ces deux journées de tests de permis deux phases qui me coutent encore la bagatelle de CHF 710....pour en plus ne pas avoir un verre d'eau ou un sandwich le midi et devoir amener MA voiture faire leurs exercices à la noix avec le réservoir rempli comme demandé. |
Par lifty : le 07/11/12 à 10:23:32
| Dire merci | Pfiou j'espère justement que le fait que ce soit une voiture de société/leasing va me sauver de tout ça... J'attends une réponse des douanes mais je m'attends pas à ce qu'elle soit rapide Plusieurs de mes collègues arrivant de l'étranger pour travailler et habiter en suisse on du passer par ce changement de permis. Une vraie galère. Je compatie Airoso |
Par Airoso : le 07/11/12 à 10:38:33
| Dire merci | J'adore la Suisse, vraiment. Mais devoir payer des sommes astronomiques pour TOUT, des fois c'est usant. Ou peut etre c'est que Genève, je sais pas.... Mais t'as raison de BIEN te renseigner Lifty. Ca rigole pas en Suisse si tu te fais chopper. |
Par lonestarranchcowboy : le 07/11/12 à 11:04:25
| Dire merci | Genève est excessivement chere c'est clair, mais les autes cantons ne sont pas en reste non plus rien n'est donné en Suisse, et c'est pas rien de le dire c'est pas sans raison que beaucoup de frontaliers quittent Genève pour retravailler en France. Attention je ne parle que des bas salaires; les cadres eux ils se font des paies astronomiques. pour ma fille et son permis c'est balèze aussi. Elle l'a depuis moins d'une année en France et vient de s'établir en Suisse. Mais à cause du nouveau permis probatoire suisse (délai 3 ans quand même), elle a gardé son adresse en France et s'est inscrite en résidence secondaire. Dans deux ans elle s'inscrira en fixe et aura un an pour changer son permis. Du coup, le temps passé en Suisse sera compté dans le délai et les 3 ans seront passés et elle aura son permis définitif lors de l'échange. C'est que quand on est étudiante, sans revenu, on ne peut pas se payer encore un nouveau permis....le sien français nous a coûté plus de 2500€ sans compter les 4000 kms qu'on a du faire, cher en essence en plus tout ça |
Par Airoso : le 07/11/12 à 11:45:09
| Dire merci | C'est clair que le permis deux phases suisse c'est de la daube en barre. Déja que le permis en lui même coute un oeil, cette deuxième phase c'est clairement du vol. Nan mais CHF 700 pour RIEN! Meme pas le repas de midi, c'est dingue quand meme! |
Par lonestarranchcowboy : le 07/11/12 à 12:15:35
| Dire merci | Déja que le permis en lui même coute un oeil, ouai, un sacré business qui rapporte A genève, il y a un ancien Chef du service technique du service des autos qui a monté une auto école. Il propose un forfait à 1200 CHF permis garanti. L'élève peut repasser autant de fois qu'il faut sans repayer les cours de conduite... mais bon après 3 ratés, tu passes devant le psy les autres c'est forcément plus cher mais déjà 1200 CHF pour le permis, faut les avoir quand t'es jeune |
Par lifty : le 07/11/12 à 13:03:45
| Dire merci | A meme temps quand on voit le bordel que c'est en France pour le permis... Hors de prix et en plus le parcours du combatant juste pour avoir une date d'examen... C'est l'hoerreur un peu partout là dessus je crois |
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