Préméditation de vol d'équidé
Sujet commencé par : Vahiquo - Il y a 93 réponses à ce sujet, dernière réponse par Nirvelli2 personnes suivent ce sujet.
Par Vahiquo : le 14/11/12 à 22:07:50
| Dire merci | Ça parait vraiment dingue dit comme ça mais ... Un homme veut voler mon cheval. Je sais qui il est. C'est un des anciens proprio du cheval, pas celui avant moi, celui d'avant. Il estime qu'a l'époque il y a eu vole et aujourd'hui recherche mon cheval pour le reprendre ( il m'avait déjà contacter cet printemps, je lui avait dit que le cheval n'était pas à vendre ). Par chance, j'ai changer mon cheval de parc il y a 10 jours. Ce type cherche mon cheval depuis ce week end. Je viens d'apprendre cette histoire d'une personne sur. Je compte aller voir la gendarmerie demain matin ... peu être changer de nouveau mon cheval de parc, dans une autre commune. Ce type, un vrai malade, possède d'autre chevaux qu'il déplace sans cesse, les cachent dans les bois ( gendarmerie intervenue plusieurs fois pour chevaux en divagation ) car il ne sont pas tous payer. Face à un malade, on fait quoi ?? Coter administratif, j'ai bien acheter et avec contrat le cheval à son propriètaire. Comme la nouvel vient de tomber, je suis encore sous le cou de l'adrénaline, et je flip pas mal ...  |
Par Vahiquo : le 15/11/12 à 00:37:23
| Dire merci | Conny : exactement !! |
Par conny : le 15/11/12 à 00:39:41
| Dire merci | super  alors maintenant mise ;a part faire des rondes cette nuit dans tes patures, prevenir la gendarmerie bah y'a rien de plus ;a faire... mais quel stress!!!  |
Par al : le 15/11/12 à 00:40:23
| Dire merci | perso je confierais le cheval quelques mois (genre l'hiver) à qqn habitant à au moins 2-300km de là, le temps que ça se tasse. j'aurais trop peur que mon cheval ne disparaisse dans la nature! (ou sinon, faire comme le pépé du pré où sont mes chevaux, toute la partie accessible aux passants (sinon, forêt non entretenue= broussailles d'un côté, rivière de l'autre) est grillagée, y'a un fossé partout, donc inaccessible pour un véhicule sauf à l'endroit de l'entrée, où il y a un portail fermé par un gros cadenas (vraiment TRES gros). Et évidemment endroit très passant (1 voiture toutes les 5min en permanence, et la nuit les gendarmes font des tours, car y'avait des pêcheurs resquilleurs tout l'été, en débarquant le poulain d'équita lyon à 22h ils sont venus me demander ce que je faisais...). donc je suis relativement tranquille là. mais n'empêche, face à un tel allumé, jpense que ça suffirait pas. |
Par conny : le 15/11/12 à 00:42:39
| Dire merci | comme al mais faire croire via FB ou autre que tu as vendu le cheval dans à l'opposé de là où il est  |
Par Vahiquo : le 15/11/12 à 00:45:39
| Dire merci | Pour tous dire, j'espère pouvoir le confier à l'une ou l'autre de mes soeurs. Elles sont loin, voir vraiment très loin puis j'ai confiance ... j'attends juste de savoir la quel peu le prendre au plus vite. |
Par CaroDadou : le 15/11/12 à 00:49:20
| Dire merci | Oui donc même juridiquement il a pas à la ramener... |
Par CaroDadou : le 15/11/12 à 00:50:04
| Dire merci | Dépose une main courante à la gendarmerie avec le plus de détails possibles  |
Par Vahiquo : le 15/11/12 à 00:59:23
| Dire merci | Caro : je vais exposer l'histoire à la gendarmerie tout à l'heure .... et il va falloir tenter de s'endormir entre temps  Message édité le 15/11/12 à 01:06 |
Par picaflor : le 15/11/12 à 01:00:28
| Dire merci | eh c'est dans le jura qu'on vole des chevaux ces temps-ci; encore deux hier (soit 8 en 15j)  sinon, tous les conseils ont été donnés, et il ne peut rien légalement parlant |
Par Vahiquo : le 15/11/12 à 01:08:40
| Dire merci | Picaflor : je pense pas que le coter légal "l'étouffe" beaucoup malheureusement. |
Par picaflor : le 15/11/12 à 01:18:50
| Dire merci | raison pour laquelle il serait bon que ton cheval parte en "vacances", comme dit plus haut |
Par frederic62 : le 15/11/12 à 05:50:59
| Dire merci | kefiretlome · 15/11/12 à 00:20 Imaginons. (Je dis bien : imaginons) Ce gars porte plainte, et est reconnu dans son bon droit. (Si la vente s'est faite frauduleusement, ou que sais-je encore...) Comment cela se passe-t-il dans ces cas là ? Il faut rendre le cheval que tu as acheté en toute bonne foi ? Si il est reconnu comme ayant eut son cheval volé : le propriétaire actuel même si il a acheté le cheval en toute bonne fois (facture etc ...) sera accusé de recel de bien volé et devra restitué ledit bien (je sais c'est un cheval) et il pourra être poursuivi pour le recel ... Maintenant personne n'a le droit de se faire justice lui même donc prend bien toutes les précautions pour qu'il ne te le vole pas et je ne suis pas sur que le mettre en box soit le plus sécurisant car c'est là qu'il sera le plus facilement "volable" ... Par contre le mettre de façon très discrète à un endroit de confiance voir même le faire déménager par des personnes différentes de toi serait une bonne solution ... |
Par Oc : le 15/11/12 à 09:09:36
| Dire merci | (Je dis bien : imaginons) Ce gars porte plainte, et est reconnu dans son bon droit. (Si la vente s'est faite frauduleusement, ou que sais-je encore...) Comment cela se passe-t-il dans ces cas là ? Il faut rendre le cheval que tu as acheté en toute bonne foi ? si le 1er proprio prouve le vol, tous les proprios suivants peuvent etre accusés de recel et condamnés, mais il faut prouver le vol ce qui n'est pas évident X années après j'ai posté avant de lire la réponse au dessus mais tout est dit Message édité le 15/11/12 à 09:16 |
Par Colomba : le 15/11/12 à 09:23:41
  DéconnectéDire merci | Il me semble qu'on ne peut pas reprendre le cheval même volé (ce qui d'ailleurs - sans parler de ton cas - n'est pas juste). Sa plainte à la gendarmerie + la main courante que tu vas faire vont se retourner contre lui si il reprend le cheval. |
Par frederic62 : le 15/11/12 à 09:27:51
| Dire merci | Il me semble qu'on ne peut pas reprendre le cheval même volé (ce qui d'ailleurs - sans parler de ton cas - n'est pas juste). Bien sur que si un vol est un vol et si l'objet du vol est retrouvé il sera rendu à son propriétaire légitime ... trop facile sinon ... |
Par vienetta : le 15/11/12 à 09:33:53
| Dire merci | frédéric62 et OC  on ne peut être poursuivi pour recel que si on sait que le bien provient d'un crime ou d'un délit. genre l'i phone 10 tombé du camion vendu 50€. on est sur qu'il est volé car impossible autrement d'en trouver à ce prix là. Si l'acheteur est de bonne foi et peut le prouver (contrat de vente par exemple, audition du vendeur) il ne peut être poursuivi pour recel Article 321-1 du code pénal Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit. Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit. Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375000 euros d'amende. source légifrance |
Par frederic62 : le 15/11/12 à 09:53:11
| Dire merci | Oui mais il faut apporter la preuve de sa bonne fois et je doute fortement qu'une simple facture soit une preuve recevable en l'état ... car n'importe qui peut en faire une ... mais je ne suis pas un expert non plus ... De toute façon dans ce cas précis même si la personne a bien été volé par sa compagne il ne peut en aucun cas se faire justice lui même et d'ailleurs si il le faisait il commettrait un vol ... Message édité le 15/11/12 à 10:00 |
Par Nirvelli : le 15/11/12 à 09:59:53
| Dire merci | Il n'avait pas posté sur le forum ce monsieur? L'histoire me dit quelque chose... |
Par CaroDadou : le 15/11/12 à 10:04:10
| Dire merci | +++ Vienetta |
Par celinemini : le 15/11/12 à 10:08:39
| Dire merci | Wa mais c'est abusé cette histoire! Même conseil que tout le monde éloigne le de la maison pour quelques temps ! Et courage en tout cas! Tiens nous au courant ! |
Par tyoc : le 15/11/12 à 10:09:13
| Dire merci | Il n'avait pas posté sur le forum ce monsieur? L'histoire me dit quelque chose... A moi aussi. Mais je sais plus qui avait posté  |
Par Jolinar : le 15/11/12 à 10:13:45
| Dire merci | vahiquo, as tu trouvé une solution ? tu veux que je demane à C quand meme ? |
Par Gipsy and me : le 15/11/12 à 10:13:50
| Dire merci | Un conseil, ne donne pas trop de détails ici, si jamais il fait des recherches ce monsieur... |
Par vienetta : le 15/11/12 à 10:16:54
| Dire merci | le doute ira au nouveau propriétaire. Sauf si c'est énorme (j'vous jure Mr le gendarme, j'ai payé I phone qui coute 500€ 50€ à un mec que je ne connais pas qui me l'a proposé en bas de chez moi, il en avait 5 tout neuf dans son blouson mais je ne savais pas qu'il était volé). Si tu peux amener quelques preuves que tu l'as acheté en suivant "les règles" par exemple facture, déclaration du changement de proprio, suivi véto ou que sais-je, tout ce que les gens évitent de faire quand ils ont qq chose de volé. ou simplement le fait de donner l'identité du vendeur afin de pouvoir "remonter le filon" je suppose que Vahiquo étant du métier a du faire les choses correctement. quand on est sur qu'on tient un receleur, un vrai, la justice de punit pas tout le temps alors au moindre doute... cependant, si la conjointe était mariée sous le régime de la communauté des biens, ce qu'on ignore, elle avait tout à fait le droit de vendre le cheval, celui-ci n'étant "qu'un bien mobilier" ce qui n'empêche pas ce monsieur de se sentir volé. il n'a en aucun cas le droit de se faire justice tout seul, nous sommes d'accord. on s'éloigne du sujet du post. ce que je ferais: 1/ mettre le cheval en sécurité assez loin. 2/ prévenir les gendarmes. la main courante n'existe pas en gendarmerie mais ils ont souvent un cahier dans lequel ils notent se genre de renseignement. insister gentiment pour que ce soit noté qq part pour qu'il y ait une trace. éventuellement demander à faire un renseignement judiciaire afin que le parquet soit informé des faits. 3/ informer le voisinage afin qu'ils préviennent les gendarmes en cas de mouvement suspect (van, personnes dans le pré) edit pour fautes Message édité le 15/11/12 à 10:23 Message édité le 15/11/12 à 10:24 |
Par manzana22 : le 15/11/12 à 10:38:20
| Déconnecté | pourquoi ne pas le rappeler et lui dire que le cheval est vendu et qu'il est parti en bretagne par exemple loin de chez toi, en plus si il ne la pas trouvé ce weekend ca pourrait peut etre marcher. Bon courage |
Par Oc : le 15/11/12 à 10:46:18
| Dire merci | Vienetta, la carte de proprio n'est pas une déclaration de propriété (elle ne sert à rien au niveau justice) la facture de vente, d'un particulier à particulier je n'ai jamais vu faire pour un cheval (qui est un meuble rappelons le) ensuite les vétos, qui garde les factures de son véto ? ya des années de cela pour mon 1er cheval, je n'avais aucune facture de véto et de MF, j'étais donc bien incapable de prétendre que ce cheval était à moi c'est depuis que je suis considérais comme éleveur aux yeux de mon véto que j'ai des factures de réglements de visite et de soins. le particulier lambda il s'en fiche un peu des factures dans le cas de Vahiquo qui est pro (achete et revend des chevaux il me semble) son statut l'oblige à une facturation |
Par vienetta : le 15/11/12 à 11:15:22
| Dire merci | OC: j'essayais juste d'illustrer par quelques exemples qu'on pouvait tenter de prouver sa bonne foi au moment de l'achat avec les documents qu'on pouvait facilement avoir sous la main. je n'ai jamais dit qu'il s'agissait de preuves irréfutables. quelqu'un qui sait pertinemment que l'objet est volé évite en général de l'exposer. il est facile d'avoir un petit mot de son véto qui dit que le cheval est suivi (donc pas caché) de présenter la carte de déclaration de changement de proprio (donc transaction pas cachée), de donner l'identité du vendeur ( facile à retrouver et à entendre pour confirmer les dires).... ce ne sont que des exemples parmi tant d'autres qui peuvent étayer les dires du nouveau proprio. j'ai acheté ma jument à l'arrache au fond d'un pré sans visite véto, sans facture sans toutes les précautions que j'aurais du prendre. cependant, je peux fournir le nom de mon maréchal, de mon véto, de l'ancienne proprio et produire son carnet de vaccination et la carte de proprio. celà étant il me semble qu'on dévie de plus en plus du sujet en émettant l'hypothèse que l'ancien proprio pourrait éventuellement déposer une plainte pour recel à l'encontre de Vahiquo et que celle-ci pourrait éventuellement avoir à prouver sa bonne foi si elle était éventuellement poursuivie. je voulais juste par mon premier message corriger un petit point de droit pénal qui me semblait important et surtout pas faire dévier le sujet sur la façon de prouver qu'on n'est pas receleur. ma conclusion étant qu'il y a très peu de risques qu'elle soit poursuivie pour recel. |
Par Oc : le 15/11/12 à 11:18:25
| Dire merci | de présenter la carte de déclaration de changement de proprio (donc transaction pas cachée), viennetta, elle n'a aucune valeur, tu peux bien la présenter, cela ne fait pas de toi le proprio du cheval, sur ce point là en tout cas oui on peut prouver que le cheval est à nous par X moyens, comme on peut aussi prouver avec un véto ami ou vereux que le cheval est aussi à nous alors qu'il n'en est rien  (déja vu) |
Par casimir : le 15/11/12 à 11:24:19
| Dire merci | tu peut être receleur de bonne foi a toi de le prouver tu a acheter le bien dans des conditions normale de prix et de transaction mais le bien était volé tu devras restituer le bien mais tu ne seras pas poursuivi pour recel c'est ce qui peut t"'arriver de mieux quand tu a acheter un bien volé  ps> si tu planque le bien aprés avoir appris sa provenance douteuse , plus sur que tu est recekleur de bonne foi Message édité le 15/11/12 à 11:31 |
Par vienetta : le 15/11/12 à 11:55:56
| Dire merci | tu peut être receleur de bonne foi a toi de le prouver pour être tatillon le terme receleur ne s'applique plus puisqu'il n'y a pas recel si tu ne savais pas que le bien était volé. si tu le caches en l'apprenant tu deviens alors receleur.Aux autres alors de prouver que tu savais que le bien était volé. |
Par jackalx : le 15/11/12 à 12:35:42
| Dire merci | olala la sale histoire... vu tous les éléments qu'il y a "contre" ce bonhomme, j'espère qu'il y aura matière à déposer une vraie plainte avec interdiction d'approcher et tout le toutim. Ils sont pas tous enfermés ma parole ! |
Par Colomba : le 15/11/12 à 12:37:38
| Déconnecté Dire merci | Frédéric : il est trop basique ton raisonnemnet. Si tu as volé, bien sur que tu dois restituer. Mais si tu as acheté un cheval en bon et du forme, tu n'es pas receleur, et tu n'as pas à le rendre. Il me semble avoir lu des témoignages dans ce sens, de gens qui ont retrouvé leur cheval volé des années, cheval passé dans bien des mains et racheté tout a fait légalement par le dernier propriétaire, |
Par buddis : le 15/11/12 à 13:19:07
| Déconnecté | question bete, un chien de berger, dans le pré ? Parce la semaine dernière en faisant du vélo, je me suis faite courser par un énorme berger des pyrénées qui n'avait pas franchement envie de jouer ! Il gardait des vaches... le pré était pas cloturé, du coup je me suis retrouvée coursée bien comme il faut... Ca calme ! |
Par Vahiquo : le 15/11/12 à 13:41:11
| Dire merci | Alors, j'ai fait une main courante à la gendarmerie ce matin ... L'homme est connue de leur service .... le cheval a ete mis en lieu sur et les gendarmes savent ou il est. Comme certain l'on dit, en tant que pro et meme si cet achat était pour moi perso, j'ai fait les papiers dans les régles de l'art. J'ai vu avec mon avocat aussi, légalement, je n'ai rien a me reprocher .. Mais cette histoire peux duré en longueur si le mec insiste de son coter .... |
Par buddis : le 15/11/12 à 13:49:02
| Déconnecté | bon hé bien s'il disparait ils sauront ou chercher, et il aura des ennuis. tu peux etre tranquille. |
Par PIROU : le 15/11/12 à 13:50:15
| Dire merci | Alors, j'ai fait une main courante à la gendarmerie ce matin ... L'homme est connue de leur service .... le cheval a ete mis en lieu sur et les gendarmes savent ou il est. voila qui est bien , j'espere que tu va etre enfin tranquille . |
Par lifty : le 15/11/12 à 14:12:59
| Dire merci | Il n'avait pas posté sur le forum ce monsieur? L'histoire me dit quelque chose... Pareil cette histoire me dit quelque chose, avec l'histoire de la conjointe qui a vendu alors qu'il étais malade ou je sais plus quoi Courage Vahiquo en tout cas |
Par lifty : le 15/11/12 à 14:18:09
| Dire merci | AH mais non c'était Vahiquo qui avait déjà fait une post a ce sujet, je viens de capter nian lifty  |
Par conny : le 15/11/12 à 14:22:13
| Dire merci | super pour la main courante mais si le gars arrive a volé le cheval, vous ne croyez quand-même pas qu'il va le garder chez lui??? |
Par Nirvelli : le 15/11/12 à 14:30:14
| Dire merci | Non non lifty, je suis sure que ce type à posté pour raconter son histoire. Il s'exprimait d'ailleurs de manière assez décousue et viscérale. Par contre, j'ai fais des recherches mais impossible de remettre la main sur le post et là je suis au boulot, pas trop le temps de m'y pencher. S'il y en a qui veulent chercher, je pense que ça a été posté pendant l'été sur le forum général. |
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