Pension préavis et départ
Sujet commencé par : apsara - Il y a 64 réponses à ce sujet, dernière réponse par apsaraPar apsara : le 13/05/13 à 11:32:09
| Dire merci | Voilà , je souhaite partir de ma pension actuel ... J ai trouvée une autre pension ... J ai regarder mon fameu contrat et je me suis rendu compte que j avais un préavis de 3 mois !!! La dame me demande donc si je veux partir rapidement le règlement de 3 mois de pension et la solde de l année ( on a échelonnée le pre et pre/ box sur l année ) Mais pour moi ça fait bcq ! Il faudra aussi que je paye dans l autre pension ! On m a dit que si pas de numéro de siret, pas de nom de chevaux , pas de facture... Le contrat était caduc ! Est ce vrai ? |
Par pascale : le 13/05/13 à 14:44:08
| Dire merci | perso, j'aurais jamais accepté de signé un tel contrat. ds mon ancienne pension, je n'étais pa sd'accord, j'ai rayé les mentions qui ne me plaisait pas. Ds ma nouvelle, je n'ai ni contrat, ni facture, mais je suis certaine que ce n'est pas au black. je paye par chèque, comme quasi tout le monde la bas. Ds la mesure où le gérant peut me virer du jour au lendemain, puisque pas de contrat, je n'irais jamais payer 3 mois de préavis!!!! Faut pas exagérer! Aprés, le + clean, c'est de prévenir en avance qu'on s'en va. 4 chvx viennent de partir chez nous, les proprios avaient prévenu 3 mois à l'avance. Qd au livret, il est juste hors de question, pour moi, qu'il reste à la pension. J'ai laissé une copie certifiée conforme par mon véto. A toi de voir, apsara.... Si ta pension est déclarée et que le proprio est tenace, tu as interet à partir en bon terme. Si elle n'est pas déclarée, tu donnes ce qui te semble juste et basta! |
Par Thalis : le 13/05/13 à 14:45:03
| Dire merci | Vous oubliez un peu que dans le millieu du cheval en dessous d'un certains nombre de chevaux en pension ou gardiennage, il n'y a aucune obligation de se déclarer, mais que l'on peut tout à fait faire des factures tout les mois au moment du règlement ainsi qu'un contrat. Alors ça ça m'etonnerait bien... Pour l'élevage d'un poulain par an ou tous les 2 ans, ok, c'est toléré. Mais pour la pension non, c'est un revenu qui DOIT etre déclaré. Et m a dit qu en plus des 3 mois je lui devait le solde de l année. ! Total environ 800 euros Là par contre t'as le droit d'envoyer balader. Pour ne pas etre considéré comme abusif, le préavis doit etre identique pour les deux, ou bénéficier au client. Et comme sur ton contrat y'a marqué 3 mois, ben c'est 3 mois. |
Par tyoc : le 13/05/13 à 14:48:04
| Dire merci | Et comme sur ton contrat y'a marqué 3 mois, ben c'est 3 mois. Sauf si il est stipulé, dans le contrat, un préavis différent pour la gérante.  |
Par apsara : le 13/05/13 à 15:03:39
| Dire merci | C pour les deux parties les 3 mois ... Par contre sur mon contrat c est indiqué l ancien prix de pension , avant l arriver de mon poulain ... Si je paye mes trois mois c est ce prix que je dois payer puis ce que rien a été changer depuis ? |
Par dejavu : le 13/05/13 à 15:08:35
  DéconnectéDire merci | 800 euros pour trois mois de pension de DEUX chevaux et le solde, la pension n'était donc pas très chère? Pourquoi pars-tu? Tu n'es pas satisfaite des services fournis? Ils n'ont pas respecté leurs accords? Bon, 3 mois de préavis c'est beaucoup, mais je trouve un peu gênant qu'on te conseille de ne pas te tenir correctement vis à vis de cette pension... Savoir s'ils font au black ou pas c'est le problème du service des impôts, pas le tien. Faire du chantage n'a rien de correct et ne peut qu'entraîner des problèmes. Tu aurais dû mieux lire ton contrat, maintenant essaie par le biais d'un conseil juridique de voir si tu peux en toute légalité faire déclarer la clause des trois mois comme abusive. Ou bien il ne te reste plus qu'à arranger un paiement échelonné. |
Par tyoc : le 13/05/13 à 15:11:18
| Dire merci | C pour les deux parties les 3 mois Dans le c*l lulu. La clause ne peut être considéré comme abusive car elle implique les 2 parties. +1 avec déjàvu. |
Par apsara : le 13/05/13 à 15:15:43
| Dire merci | Et pour le prix , je paye le prix spécifier au contrat ? |
Par Thalis : le 13/05/13 à 15:30:54
| Dire merci | Ben oui, toute augmentation du prix de toute façon doit etre notifiée par un avenant au contrat, à l'exception d'une augmentation du à un changement de taux de TVA qui lui necessite un simple avertissement par lettre (et te permet accessoirement de te barrer sans preavis avec juste à payer le mois en cours dans un cas comme dans l'autre) |
Par apsara : le 13/05/13 à 16:05:06
| Dire merci | Et pour le solde de l année ? Je dois aussi le payer ? Elle m annonce 200 euros de soldes car contrat basé sur une année complète pour les mois de pension a venir |
Par Thalis : le 13/05/13 à 16:10:50
| Dire merci | Ah non, pourquoi le solde de l'année ? Tu payes tes 3 mois de préavis et c'est tout ! Y'a marqué en toute lettre dans ton contrat que "toute année commencée est intégralement due" ? De toute façon meme si c'etait marqué, ça serait une clause abusive. Message édité le 13/05/13 à 16:11 |
Par apsara : le 13/05/13 à 16:30:18
| Dire merci | C est marqué durée indéterminée et minimum 1 an . Avec un début en août ... En faite ça ressemble plutôt a un bail qu a un contrat de pension ! |
Par Thalis : le 13/05/13 à 16:42:21
| Dire merci | Ok, est-ce que tu es réellement dans le cadre d'une pension, ou alors dans une location de structure ? Est-ce que c'est elle qui nourrit ton cheval, fait l'eau, le box le cas echéant, assure une surveillance ? Est-ce que c'est elle qui est le gardien du cheval ? Par contre, franchement, on croirait que tu le découvres ton contrat, tu l'as pas lu avant de le signer ? Message édité le 13/05/13 à 16:42 |
Par apsara : le 13/05/13 à 16:45:04
| Dire merci | Oui c est elle qui nourri .., surveillé .... C est vrai je l ai survoler avant de signer . J avais jamais eu de souci ! |
Par PIROU : le 13/05/13 à 16:53:42
| Dire merci | Et là ou vous n'êtes pas clean du tout et que vous vous mettez en porte à faux avec le millieu du cheval c'est qu'en partant en quatimini, vous vous exposez à ce que sur votre front soit notez "escroc, par sans payer ses pensions", et donc vous exposez aussi à ce que toute les pensions environnantes soit mises au courant par celle que vous quitté. c'est tout a fait ce que je je pense aussi. les hébergeurs d'une région se connaissent tous entre eux , et le téléphone ça fonctionne très bien . la meilleure solution c'est négocier, couper la poire en deux par exemple rester un mois de plus, et payer un mois de préavis. faire du chantage au fisc, c'est pas très réglo, mais on peut essayer de faire des sous attendus qui feront réfléchir l'hébergeur s'il n'est pas vraiment clean de ce coté la. mais s'il na rien se reprocher a la encore on risque de se griller au prés d'autres pensions. |
Par Plectrude : le 13/05/13 à 16:57:36
| Dire merci | Concrètement, pour une somme pareil, à ta place je payerai le mois en cours +1 et je me casserai. De toute façon elle ne va pas t'assigner en justice pour quelques centaines d'euros, surtout que sa situation n'a pas l'air super carré. Cela étant, déjà si le service n'est pas assuré correctement et que tu peux le prouver c'est une rupture de contrat. Et s'il l'est, autant rester 3 mois pour ne pas perdre d'argent et rester en règle ! |
Par Plectrude : le 13/05/13 à 17:01:08
| Dire merci | Le coté "grillé" auprès des pensions, ça dépend surement des régions... en région parisienne chaque structure crache sur les voisines du coup tout va bien  |
Par salsababy : le 13/05/13 à 17:19:53
| Dire merci | tout dépend aussi du pourquoi tu pars... est ce que c'est parce que tu n'es plus satisfaite des prestations? pour ma part, les seuls départs de pension qui se sont bien passés c'est quand j'annonçais que je partais parce que je déménageais loin. Donc si déjà à la base tu n'es plus satisfaite du service, si en plus tu dis que tu pars, moi à ta place je "craindrais" un peu pour mon cheval pendant le mois de préavis. (oui c'est peut être parano de penser ça mais c'est du vécu et j'ai plusieurs connaissances à qui c'est arrivé aussi..donc le gérant qui se venge sur le cheval, très peu pour moi) |
Par apsara : le 13/05/13 à 17:35:12
| Dire merci | Je pars car ma jument ayant été déclaré arthrosique , je ne peu plus la monter en carrière et que il n y a pas d extérieur possible ! Du coup je ne peu plus monter du tout ! Et que depuis que je suis chez eux j ai eu que des soucis de santé avec mes chevaux ! Ils n y sont pour rien mais je pense que le lieu ne convient pas a mes chevaux . Je lui ai proposer de lui payer la moitié des mois que je lui doit et de partir tout de suite mais elle a refuser . Et rester encore trois mois je vais perdre ma place dans la nouvelle pension et je ne pourrai pas profiter de monter ma jument cette été . |
Par phil50 : le 13/05/13 à 17:48:38
| Dire merci | ouai enfin si c'est du black ca va etre difficile pour la pension de faire valoir ces droits sur ce preavis çà n'a rien à voir le contrat c'est envers toi, le black c'est vis à vis des impôts et ce n'est pas parce qu'il va t'assigner en référé pour le payement de son "du" que les impôts vont lui tomber dessus ...  de plus, ce n'est pas parce qu'un agri ne prend pas la peine de te faire une facture qu'il n'est pas en règle ... c'est juste qu'il n'est pas sérieux sur le suivi administratif ! ( d'ailleurs s'il accepte les chèques, c'est surement qu'il est en règle) ps : puis d'ailleurs il y a des chances qu'il soit au forfait s'il a une autre activité agricole ... |
Par Plectrude : le 13/05/13 à 17:51:36
| Dire merci | Ben du coup malheureusement, la pension n'est pas du tout fautive, et a tout les droits de te réclamer cet argent. Donc c'est à toi de voir, tu as souscrit un contrat, soit tu t'y plies soit non, mais dans ce cas tu seras en tort. (Mais concrètement je connais pas mal de gens qui sont partis de pension sans régler de préavis, aucun ne s'est jamais retrouvé en Justice... cela étant c'est en région parisienne où les partants sont très vite remplacés quel que soit l'écurie ou presque !) |
Par salsababy : le 13/05/13 à 17:57:56
| Dire merci | les hébergeurs sont ils agriculteurs? si oui y'aurait au moins un numéro de siret quelque part (à leur nom ou celui de leur société, si les parents d'apsara bossent aux impôts ils auraient trouvé ça...) Spoiler
ça m'arrive de travailler en collaboration avec les impôts sur certains dossiers, si je demande une info dans les 10 minutes qui suivent j'ai la déclaration de revenu des personnes avec du détail...
|
Par apsara : le 13/05/13 à 18:00:40
| Dire merci | Oui en effet on a trouver un numéro de siret .... |
Par apsara : le 13/05/13 à 18:01:34
| Dire merci | Il est agri ... |
Par apsara : le 14/05/13 à 07:18:15
| Dire merci | Alors je me suis mît en contact avec un juriste spécialisé Pour les 3 mois je l ai dans l os ... C est pas abusif ! Si contrat sans numéro de siret ni nom du cheval ... Ça n enlevé rien a la valeur du contrat .... Je lui ai demander si je devais payer le prix de pension noté au contrat et le solde de l année ? J attend sa réponse . Bien les boules .... |
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