Gros problème!
Sujet commencé par : Mimine30 - Il y a 43 réponses à ce sujet, dernière réponse par quercyPar Mimine30 : le 12/06/13 à 13:09:45
| Dire merci | Big problème ici.. Sa fait 5 ans que j'ai une jument qu'on m'as donner elle m'as fait 2 pouliches jusque la pas de problème.. Y'as 2-3 mois de ça j'appel le proprio histoire d'avoir enfin la carte de propriété a mon nom, il me dit qu'il l'envoie.. Puis rien! Je rappel est soit disant que la jument a été confier que pour poulinage et qu'il compte revenir la cherché pour la faire pouliné a son compte! Je tombe des nus sa fait 5 ans que j'entretien la jument (vaccination, parage, ferrage, vermige, nourriture, soins) et il veux la récupéré comme ça.. C'est facile de faire ça au frais du roi! La loi dit que 1 an et 1 jour après que le dit propriétaire n'a pas payer la pension le cheval revient a la personne qui a eu les frais.. Que puis je faire? Il est hors de question que la jument s'en aille.. Message édité le 12/06/13 à 13:10 |
Par Antares62 : le 12/06/13 à 13:14:01
  Déconnecté | tu avais fait un contrat pour le "don" de la jument ? tu ressors toutes les factures de ce qu'elle t'as coûté et tu lui demandes de te rembourser  à mon avis ca le fera changer d'avis  Message édité le 12/06/13 à 13:14 |
Par Muse415 : le 12/06/13 à 13:13:29
| Dire merci | Après 5 ans tu n'avais toujours pas la carte à ton nom?  |
Par Antares62 : le 12/06/13 à 13:14:33
| Déconnecté | ah oui j'avais pas vu ! 5ans quand même sans carte de proprio ? tu ne t'es pas inquiétée avant ? |
Par biquette : le 12/06/13 à 13:14:35
| Dire merci | il faut que tu rassemble toute les factures concernant la jument et les correspondances entre toi et le proprio pour prouver qu'il ne s'en occupe plus et que toute les charges t'incombe. |
Par Mimine30 : le 12/06/13 à 13:14:59
| Dire merci | et non toujours pas!  Y'as rien eu, j'ai récupéré la jument dans un état pitoyable et il ose la réclamée.. J'ai toute les factures véto, pharmaceutique ect |
Par Mimine30 : le 12/06/13 à 13:16:41
| Dire merci | en 5 ans c'est bien simple il ne m'as jamais appeler.. Jamais demander de nouvelle RIEN DU TOUT et la comme une fleur il me dit ça et encore c'est moi qui viens de l'appeler pour le relancer pour la carte proprio! Message édité le 12/06/13 à 13:17 |
Par biquette : le 12/06/13 à 13:17:41
| Dire merci | Normalement avec ta protection civile tu a l'aide juridique, le mieux est de les contacter pour savoir quoi faire. Si tu commence à parler de poursuite et de tribunal l'ancien proprio va peux être faire marche arrière. |
Par Mimine30 : le 12/06/13 à 13:21:48
| Dire merci | j'espère je suis pas la seule.. Il a donner presque tout ces chevaux et la il rappel tout le monde pour les récupérés.. Hallucinant... |
Par choupifresh : le 12/06/13 à 13:23:54
| Dire merci | Dans ce cas, vous pouvez faire un groupe avec un même témoignage et parler d'avocats et de tribunal, il va sans doute faire demi-tour (sauf si il est pas réaliste) |
Par Mimine30 : le 12/06/13 à 13:36:34
| Dire merci | Pour se faire une idée.. sa faisait déjà 5 mois qu'elle mangé a volonté sur cette photo, elle est arrivé avec un énorme abcès a son postérieur gauche, elle marché sur 3 jambes, elle avais la teigne aussi, rempli de vers, vaccination abandonné.. bref une vrai cata! photo minable mais je n'en trouve pas d'autre sa commence a daté!  Et la transformation 10 mois qu'elle est avec nous.. c'est plus la même!  Bref sa me met hors de moi! |
Par Muse415 : le 12/06/13 à 13:40:12
| Dire merci | Je comprends...Mais tu n'as jamais pensé pendant tout ce temps voir avec lui pour mettre les papiers à jour? De nos jours, il faut se méfier de tout malheureusement  |
Par buddis : le 12/06/13 à 13:49:33
| Déconnecté | "La loi dit que 1 an et 1 jour après que le dit propriétaire n'a pas payer la pension le cheval revient a la personne qui a eu les frais." Non, malheureusement, c'est une légende. |
Par Mimine30 : le 12/06/13 à 13:50:15
| Dire merci | c'est vrai que pour le coup j'y ai pas trop pensé elle m'as fait deux pouliches et franchement j'y ai plus pensé elle été au pré avec les mamans, je veux bien avoir une part de responsabilité mais quand même ce bonhomme est malhonnête! J'ai peur pour cette jument, qu'elle soit de nouveau dans une situation de vie pas adapté a elle! Puis merdum quand même je viens de rassemblé toutes les factures sur 5 ans tout compris vermifuges, vaccins, parage, ferrures, nourriture sa monte la mayonnaise a environs 8500 euros! Je compte pas lui en faire cadeau, c'est trop facile de dire je te donne le cheval et quand sa m'arrange je reviens le cherché! J'ai 20 chevaux je vais a distribué partout et faire la même mon porte monnaie sera content! Alala... |
Par nomade : le 12/06/13 à 13:51:09
| Dire merci | La loi dit que 1 an et 1 jour après que le dit propriétaire n'a pas payer la pension le cheval revient a la personne qui a eu les frais.. Que puis je faire? Il est hors de question que la jument s'en aille euh non..... la carte de propriété n'est qu'une présomption de propriété elle n'a pas de valeur légale tu peux prouver que ta jument est à ta charge complète vu que tu as gardé toutes les factures même avec un contrat, en fonction de comment il est stipulé, il ne peut faire valoir sa propriété il t'aurait fait un contrat de prêt à usage (contrat d'élevage dans ton cas), là oui, il est proprio, sinon non |
Par Mimine30 : le 12/06/13 à 13:52:58
| Dire merci | ah d'accord merci pour l'info, c'est bon a savoir! |
Par Laury : le 12/06/13 à 13:54:34
| Dire merci | Nan mais il est pas chié lui  Il me semble bien en effet que la jument est à toi, la carte de propriété, finalement elle n'a ... pas de valeur juridique. |
Par buddis : le 12/06/13 à 13:55:45
| Déconnecté | 1 ere chose, s'il veut la récupérer. rassembles toutes les factures. va voir un huissier, fais faire le total et la constatation. Demande au proprio s'il veut TOUJOURS la récupérer. Si oui, indiques lui qu'il va recevoir une assignation en paiement de la part de l'huissier pour tous les frais engagés depuis 5 ans. Si non, à la bonne heure, et demandes la carte de propriétaire tout de suite. Toi, tu dois continuer a prendre soin de la jument normalement en attendant. Message édité le 12/06/13 à 13:56 |
Par Mimine30 : le 12/06/13 à 13:58:14
| Dire merci | C'est clair qu'il est pas chié! j'ai pas du tout penser a l'huissier! Ah ça je vais pas me laisser faire! Merci! Quitte a perdre ma louloute je vais bien lui mettre des batons dans les roues..! Je veux pas qu'elle parte, c'est de la famille! |
Par Nirvelli : le 12/06/13 à 16:18:53
| Dire merci | A mon avis, il tente d'en soutirer un profit après l'avoir laissée à l'abandon, des fois que sur un malentendu, ça puisse marcher... Après sur le plan légal, je ne vois pas comment il pourrait avoir gain de cause, ne te fais pas trop de bile, il y a de grandes chances qu'il bluffe... ou alors il est totalement abruti! Message édité le 12/06/13 à 16:19 |
Par noiluma : le 12/06/13 à 16:28:59
| Dire merci | le montant total des factures sur 5 ans ça doit faire un bon montant, il va vite déchanter  j'espère que tu vas pouvoir récupérer les papiers; sinon je ne sais pas si tu ne peux pas voir avec les haras nationaux ? |
Par colnat : le 12/06/13 à 16:34:09
| Déconnecté Dire merci | 1 ere chose, s'il veut la récupérer. rassembles toutes les factures. va voir un huissier, fais faire le total et la constatation. Demande au proprio s'il veut TOUJOURS la récupérer. Si oui, indiques lui qu'il va recevoir une assignation en paiement de la part de l'huissier pour tous les frais engagés depuis 5 ans. C'est marquer un accord implicite sur le fait que tu es ok pour rendre la jument je ne prendrais pas le risque perso pas à ce stade. Si lui entame des démarches officielles alors oui tu peux lui opposer les factures. Mais va-t-il vraiment aller au bout de sa démarche ??? A mon sens il tente un bluff au cas peu probable ou un proprio accepte. +++ avec Nirvelli Message édité le 12/06/13 à 16:34 |
Par dilou : le 12/06/13 à 17:14:57
| Dire merci | Et les poulains qu'elle a faits, ils sont où ? On pourrait te répondre que tu t'es payée en la faisant pouliner... |
Par Colomba : le 12/06/13 à 18:11:27
| Déconnecté Dire merci | Ne t'inquiètes pas, il te doit 5 ans de remboursement des frais engagés Donc soit aimable et dis lui que s'il souhaite récupérer la jument, il doit commencer par te rembourser tous les frais engagés depuis que tu l'as, le véto, la bouffe, les vermifuges, le maréchal... |
Par JivagoetDjerba : le 12/06/13 à 18:16:33
| Dire merci | si tu veux rentrer dans ça, il peut repondre que pour lui ça na jamais été autre chose qu'un contrat poulinage  contacte un pro parce que sans contrat on peut te dire tout ou rien quoi, donc soit tu regle à l'amiable et tu arrive à la garder, soit tu veux pas d'emmerdes, tu lui rend, soit tu engage une procédure, mais là encore ta chance de la récupérer n'est pas certaine |
Par quercy : le 12/06/13 à 18:43:39
| Dire merci | Pareil que les autres... Trop facile d'abandonner ses chevaux et de revenir 5 ans après en voulant les récuperés car les finances sont de retour ou parce qu'il veut les vendres maintenant qu'ils sont en bonne santé !!! Et je rajouterai contacte cheval et droits, c'est un avocat sur Marseille spécialisé dans les chevaux... Il a un site internet et te conseille gratuitement... Je confirme, c'est bien les factures ( véto, MF...) qui font foi pour savoir qui est le proprio et non la carte de proprio... Parcontre, tu as le carnet d'accompagnement ? Ha oui ! aussi si jamais il te rembourse et récupère la jument, fais un contras en précisant que la juju reste chez toi et ta propriété tant qu'il n'a pas remboursé la totalité des frais qu'il te doit... Bon courrage !!! Message édité le 12/06/13 à 18:44 |
Par dominique71 : le 12/06/13 à 18:41:19
| Dire merci | De quand date le dernier poulain ? A mon avis - non pro ! - tu ne peux pax lui opposer 5 ans de factures mais seulement depuis qu'elle ne produit plus pour toi (ou seulement avant qu'elle en soit en mesure d'aller à la saillie) Sinon, il peut se considérer comme quitte grâce aux poulains, du moins si la jument est PP. Si elle est ONC, je suppose qu'on peut dire que la valeur de son "ventre" ne paye pas la totalité des frais mais là, je n'ai jamais lu quoi que ce soit de ce style |
Par Mimine30 : le 12/06/13 à 19:06:46
| Dire merci | elle est PP oui, sa dernière pouliche viens de prendre 2 ans. J'ai son livret d'accompagnement aussi oui. Pour cheval et droit bonne idée, je m'attèle a lui écrire un mail. Pour ce qui est de m'etre payer en la faisant pouliner il serai gonflé le p'tit père! Cette après midi je me suis rendu a mon haras national pour plus d'info, pareil que vos réponses la dame m'as clairement dit que si je peux prouver que tous les frais m'incombe depuis 5 ans il devra rembourser le montant total dut avant de récupéré la jument, mais que SI il paye je n'ai pas d'autre choix que de lui rendre... Pour confirmation il faut que j'appel Pompadour pour avoir le service juridique.. "Quand les emmerdes pleuvent, impossible de passer entre les gouttes!" en ce moment j'ai la poisse tout s'accumule et sa commence a faire beaucoup! |
Par quercy : le 12/06/13 à 19:16:22
| Dire merci | Ya des périodes comme çà... Mais à mon avis, quand l'huissier vat lui présenter la somme qu'il doit te verser s'il récuppère la juju... il vat vite changer d'avis...  Et puis selon comment çà se passe, il vat devoir te rembourser les frais que cette histoire vat te coûter... Il existe des avocats qui font des permanences gratuites dans les grandes villes... çà pourrai t'aidé... |
Par Mimine30 : le 12/06/13 à 19:16:38
| Dire merci | mail a cheval et droit envoyer.. J'espère qu'ils répondront.. |
Par Nakupenda : le 12/06/13 à 19:18:12
| Dire merci | Pour ma part, je ne ferais rien. Si par contre il continue de la réclamer, tu refuse, s'il insiste, là tu lui colle les factures avec prix total + prix de la pension (ben oui tant qu'à faire ! ) et tu exige le remboursement. Par contre pour les deux poulains, là ca me fait plus peur ... Il est au courant qu'elle a eu deux petits ? Car là c'est vrai qu'il peut dire que ca paye les frais ... |
Par Mimine30 : le 12/06/13 à 19:23:29
| Dire merci | oui je lui ai dit au téléphone quand il m'as poser la question tout a l'heure.. (trop honnête..  )les frais de quoi je ne sais pas.. a la base il me la donner quand même.. |
Par Furantzopie : le 12/06/13 à 19:30:31
| Déconnecté | La loi dit que 1 an et 1 jour après que le dit propriétaire n'a pas payer la pension le cheval revient a la personne qui a eu les frais. heureusement que non! Ma jument est en contrat poulinage depuis 4ans, ça me ferait bien mal qu'on ne veuille pas me la rendre! après le mec est gonflé surtout s'il y a eu accord verbal, mais dur à prouver devant un juge  |
Par quercy : le 12/06/13 à 19:36:42
| Dire merci | Voui, dure à prouver, mais il me semble que c'est vallable quand même... je ne sais plus comment çà s'appelle, mai çà a un nom... |
Par Oc : le 12/06/13 à 21:14:18
| Dire merci | ce qui me chagrine dans l'histoire 1 tu n'as aucune preuve autre qu'oral qu'il t'a donné la jument (pas de témoins je suppose) 2 qu'il a gardé tout ce temps la carte de propriété (meme sans valeur juridique) c'est bien qu'il gardait une certaine idée du don 3 qu'il se manifeste 5 ans après. bref ya tout un tas de truc qui font que ca va etre un sacré merdier pour toi |
Par quercy : le 13/06/13 à 06:43:39
| Dire merci | OUPS ! j'ai oublier le "s" à mais... |
Par chupachupsme : le 13/06/13 à 07:05:36
| Dire merci | Salut !! Es tu certaine qu'elle a un relevé de signalement cette jument ? Perso vu le profil du gars, y'a des chances que cette jument n'ai jamais vu de véto ! Vas y au culot : appel les HN fait faire un relevé de signalement, tu l'enregistre à ton nom tu la fais pucer et puis tu seras tranquille. |
Par veronik : le 13/06/13 à 07:55:04
| Dire merci | Tu as donc eu la jument et tu lui fais faire des poulains: c'est donc un prêt, car aucun papier officiel de cession n'a été fait. Normal que pour un prêt gratuit tu aies à payer son entretien, non? Tu es restée 5 ans sans réagir, ce qui prouve que tu étais Ok avec ce système de prêt/mise à dispo. Il peut donc récupérer son bien, que tu le veuilles ou non. Et ce sera sa ligne de défense. c'est clair et logique. De ton côté tu "pensais" que.... Tu interprètes des faits selon ton imaginaire..... Ca ne tient pas. Je ne mets pas en doute ta bonne foi, n'ayant pas de preuves contraire. Mais c'est perdu d'avance! |
Par Muse415 : le 13/06/13 à 08:34:46
| Dire merci | Je rejoins Oc et Veronik :/ Sur le coup ça va me paraitre compliqué quand même... Il aurait fallu que tu demandes au moins une preuve écrite parce que là ça va être ta parole contre la sienne. Il peut très bien dire que c'est juste un prêt |
Par 4patt : le 13/06/13 à 08:50:30
| Dire merci | Mouai tu as fait l'erreur de lui faire faire des poulains et de ne pas récupérer la carte de proprio de suite, si sa va au tribunal je suis ok avec oc, vero et muse. Ca va etre ta parole contre la sienne et la pas sur que tu gagnes Au niveau des factures il ne faut pas rêver il va t'opposer comme reponse que tu t'es remboursé en la faisant pouliner que c'était le deal |
Par quercy : le 13/06/13 à 10:45:16
| Dire merci | Ya plus qu'à déduire le prix des poulains aux frais que tu a fait... |
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