Gros problème!
Sujet commencé par : Mimine30 - Il y a 43 réponses à ce sujet, dernière réponse par chupachupsmePar Mimine30 : le 12/06/13 à 13:09:45
| Dire merci | Big problème ici.. Sa fait 5 ans que j'ai une jument qu'on m'as donner elle m'as fait 2 pouliches jusque la pas de problème.. Y'as 2-3 mois de ça j'appel le proprio histoire d'avoir enfin la carte de propriété a mon nom, il me dit qu'il l'envoie.. Puis rien! Je rappel est soit disant que la jument a été confier que pour poulinage et qu'il compte revenir la cherché pour la faire pouliné a son compte! Je tombe des nus sa fait 5 ans que j'entretien la jument (vaccination, parage, ferrage, vermige, nourriture, soins) et il veux la récupéré comme ça.. C'est facile de faire ça au frais du roi! La loi dit que 1 an et 1 jour après que le dit propriétaire n'a pas payer la pension le cheval revient a la personne qui a eu les frais.. Que puis je faire? Il est hors de question que la jument s'en aille.. Message édité le 12/06/13 à 13:10 |
DéconnectéPar Mimine30 : le 13/06/13 à 11:08:52
| Dire merci | Alors l'avocat conseil contacter hier m'as répondu, d'après lui du moment que je peux rassembler les factures et que j'ai mon véto et des amis qui peuvent attester que pendant ces 5 ans tous les frais été a ma charges et que je me comporter comme une proprio la jument me revient et que les deux pouliches n'ont aucune importances vu qu'aucun contrat n'as été établis. |
Par OlympeDreamer : le 13/06/13 à 13:19:03
| Dire merci | J'ai connu ça avec une amie .. On lui a donner une jument qui a pouliner 8 mois après et la femme est venu pour prendre le poulain .. Il faut que tu fasses appel à la gendarmerie en montrant le plus de preuve que tu peux pour vraiment prouver que la jument était bien à tes frais pendant les 5 ans et si eux ne font trop rien ( ce qui ne serais pas impossible ) fait appel à une sorte d'avocat qui lui mettra bien en avant toute les preuves que tu as .. En espérant t'avoir aider ..  |
Par chupachupsme : le 13/06/13 à 19:11:51
| Dire merci | Tu as donc eu la jument et tu lui fais faire des poulains: c'est donc un prêt, car aucun papier officiel de cession n'a été fait. Normal que pour un prêt gratuit tu aies à payer son entretien, non? Tu es restée 5 ans sans réagir, ce qui prouve que tu étais Ok avec ce système de prêt/mise à dispo. Il peut donc récupérer son bien, que tu le veuilles ou non. Et ce sera sa ligne de défense. c'est clair et logique. De ton côté tu "pensais" que.... Tu interprètes des faits selon ton imaginaire..... Ca ne tient pas. Je ne mets pas en doute ta bonne foi, n'ayant pas de preuves contraire. Mais c'est perdu d'avance! N'importe quoi... Déjà avant qu'une affaire comme celle là dépasse l'échange verbal il y a un monde. Qui irait payer des frais de justice pour une jument qui vaut même pas la moitié des frais ? Faut arrêter de dire n'imp' sérieux  De plus c'est verbal donc de son côté il suffit de dire qu'il était clair dès le départ que l'homme voulait se séparer de sa bête et l'a donné à Mimine.. Si y'a ne serait ce que 2 photos de l'état de la jument avant et 2 photos de la jument après ça suffit pour monter un contre argumentaire béton Message édité le 13/06/13 à 19:12 |
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