Elevage amateur ou professionnel ? (votre statut?)
Sujet commencé par : myrtilleolympe - Il y a 77 réponses à ce sujet, dernière réponse par Thalis2 personnes suivent ce sujet.
Par myrtilleolympe : le 25/06/13 à 08:38:13
| Dire merci | Bonjour tout le monde, il me semble qu'il n'y a pas de sujet sur le forum qui traite cette question existentielle : à partir de quand (nombre de poulains vendus ? chevaux adultes ? poulinières ? étalons ? saillies ?) il est obligatoire de se déclarer en tant qu'éleveur professionnel ? Est-ce que le statut d'éleveur amateur est toujours d'actualité ? Dans quelle limite ? Est-ce qu'il faut dans ce cas déclarer les ventes aux impôts ? (revenus exceptionnels ? ) Et vous, éleveurs, quel est votre statut et comment est formé votre élevage ? Au niveau MSA, vous êtes cotisants solidaires ou exploitants agricoles ? (avec la 1/2 SMI atteintes ou des équivalences en nombre de chevaux ?) C'est quand même super compliqué tout ça... et je suis complétement perdue  |
Par myrtilleolympe : le 25/06/13 à 21:36:59
| Dire merci | Wahou, le flop qu'il a fait mon topic  Personne pour m'aider ?  |
Par Annaig : le 25/06/13 à 22:03:57
| Dire merci | Désolée, je ne suis ni l'un ni l'autre, quoique l'idée de faire pouliner un jour pour vendre est une idée que j'ai en tête..... Bizarre qu'il n'y ait pas de réponses....Vu le nombre de ceux qui élèvent en amateur et en pro |
Par juliedebert : le 27/06/13 à 08:35:28
| Dire merci | Des que tu cotises a la MSA (meme en cotisant solidaire) tu dois t inscrire a l INSEE et avoir ton numero d exploitant agricole. Donc tu es pro. Apres les MSA, ca dépend des départements. Ici dans le 64 si tu exploites plus de 2ha en élevage tu es censé le déclarer et te mettre en cotisant solidaire. A partir d' une demi SMI soit 6ha, ou a partir de 5 chevaux au travail ou en pension quelque soit la surface, tu dois t enregistrer a la msa en exploitant a titre principal. |
Par Thalis : le 27/06/13 à 08:36:48
| Dire merci | "tu dois t enregistrer a la msa en exploitant a titre principal" ou secondaire si jamais tu as un boulot à coté qui te rapporte plus que le benef de ton elevage |
Par juliedebert : le 27/06/13 à 08:38:45
| Dire merci | Moi je cotise a la msa en solidaire (car 4ha), je dois déclarer mes revenus aux impôts, je suis assujettie a la TVA. |
Par juliedebert : le 27/06/13 à 08:42:21
| Dire merci | Thalis, ben non, pas chez moi... J ai été surprise mais il n y a que deux statuts, cotisant solidaire ou a titre principal. C'est juste la surface exploitee qui fait passer de l un a l' autre, en équin. |
Par juliedebert : le 27/06/13 à 11:19:57
| Dire merci | Mea culpa, efectivement en regardant sur internet il y a bien un régime agricole a titre secondaire, bon, j'avoue que comme ca ne me concerne pas... |
Par myrtilleolympe : le 28/06/13 à 20:19:03
| Dire merci | Merci les filles, je me sens moins seule ! Thalis, tu es donc exploitante agricole à titre secondaire ? Niveau surface tu n'atteins pas la 1/2 SMI, ce sont tes chevaux qui font l'équivalence ? J'ai vu que selon les départements, pour l'élevage, parfois il faut absolument la 1/2 SMI sous forme de foncier parce que les équivalences chevaux ne sont valables que pour les centres équestres... Julie, du coup, à cause de tes hectares tu es cotisante solidaire, tu as combien de chevaux ? Tu ne peux pas atteindre la 1/2 SMI ? |
Par ciriolla : le 28/06/13 à 22:05:38
| Dire merci | Moi j'ai voulu m'inscrire en tant qu'exploitent agricole, mais pas possible je rentre pas dans les critères, pas assez de surfaces, on me demande 12h de PRAIRIES  et un diplôme agricole...Donc je reste en amateur, bon avec deux juments et un étalon, je ne crois pas que je fasse le moindre bnefices  |
Par juliedebert : le 30/06/13 à 00:53:24
| Dire merci | ben myrtille je prefere etre cotisants solidaire que affiliée a la msa sous le régime normal... Du coup je veille justement a ne pas dépasser la demi SMI. |
Par El Bimbo : le 30/06/13 à 00:57:34
| Dire merci | en amateur tu as le droit à trois ventes par an sans déclarer. C'est ce qu'on m'a dit il y a qq jours.  |
Par iberians : le 30/06/13 à 01:57:58
  DéconnectéDire merci | pour moi, l'amateurisme c'est comme chez les chiens, les furets et les chats : 1 produit ou 1 portee par an. a verifier |
Par Oc : le 01/07/13 à 10:05:33
| Dire merci | je me suis posée la question, car j'ai trois juments de plus d'1 an, donc considérées comme reproductrices + 1 étalon (pour lequel l'an prochain, je risque de vendre des saillies) tout ca me fait rentrer directement soit disant la CA dans le cadre de l'agriculteur à titre secondaire, sauf qu'ils sont incapables de me définir les choses et de me les expliquer en long en large et en travers... |
Par Celtik_Amzer : le 01/07/13 à 15:26:18
| Dire merci | Idem, je m'étais renseignée, mais les terres où sont mes chevaux m'étant toutes prêtées, je ne peux meme pas cotiser solidaire, sachant que je cotise déjà à la MSA dans le cadre de mon boulot. Où alors je peux mettre les chevaux au nom de l'exploitation agricole, mais dans ce cas ils ne m'appartiennent plus légalement, donc je préfère rester en amateur, surtout avec 2 poulinières et 1 à 2 poulains par an. |
Par Thalis : le 02/07/13 à 08:41:45
| Dire merci | "Thalis, tu es donc exploitante agricole à titre secondaire ? Niveau surface tu n'atteins pas la 1/2 SMI, ce sont tes chevaux qui font l'équivalence ? " Oui, la demi-SMI, en equivalence c'est 5 UGB (unités gros betail), est compté comme UGB - un étalon agréé à la saillie (ayant un carnet de saillie aux HN) - une poulinière pleine ou suitée (saillie ou naissance déclarée aux HN) - un poulain de 3 ans ou moins déclaré (et n'étant pas à l'entrainement). Message édité le 02/07/13 à 08:42 |
Par Oc : le 02/07/13 à 08:54:07
| Dire merci | une poulinière pleine ou suitée (saillie ou naissance déclarée aux HN) comme quoi c'est le merdier car on m'a sorti qu'en UGB rentrait en ligne de compte toute jument de plus d'1 an  |
Par Tavenas : le 02/07/13 à 09:07:03
| Dire merci | Chaque département à ses propres critères pour ça....il faut vraiment se renseigner à la chambre d'agri et la msa de son propre département car les règles peuvent changer du tout au tout. Il est impossible de te donner une réponse juste comme ça... Il y a des département ou il y a tellement peu d'equin, qu'il vous disent eux même de ne pas vous emmerder à faire des démarches pour juste quelques équidés et de en gros "rester au black".... |
Par Oc : le 02/07/13 à 09:10:11
| Dire merci | il faut vraiment se renseigner à la chambre d'agri et la msa de son propre département car les règles peuvent changer du tout au tout. ouais quand ils savent répondre  +1 Tavenas, l'an dernier à la même époque, on m'a clairement fait comprendre de faire au black euh comment dire ..... !!! |
Par Peyral : le 02/07/13 à 09:32:57
| Dire merci | Dans le Lot et Garonne on peut être cotisant solidaire lorsqu'on exploite moins de 11hectares de prairies, il y a effectivement de grosses disparités selon les départements. Après avoir " quelques reproducteurs" et faire ça au black, c'est prendre des risques qu'il faut bien mesurer, suffit d'un mécontent (client, voisin,conçurent...) et c'est un petit contrôle fiscal qui vous tombe sur le nez |
Par Thalis : le 02/07/13 à 12:01:11
| Dire merci | "on m'a sorti qu'en UGB rentrait en ligne de compte toute jument de plus d'1 an" Moi on m'a dit poulinière, et que poulinière = jument pleine ou suitée... Va savoir, ça a vachement l'air de varier selon les départements, ainsi que de la personne qui te répond. Et j'ai rien trouvé de vraiment précis dans les textes de loi, donc l'interpretation doit etre reine ! |
Par juliedebert : le 02/07/13 à 17:33:16
| Dire merci | Chez moi le nombre d UGB en équin ne compte pas en élevage, seules les terres comptent. Par contre en pension ou entrainement c est 5 chevaux la limite entre cotisant solidaire ou principal... Oui ca change du tout au tout selon les départements et c'est pas tres normal d ailleurs... Qu on s adapte aux spécificité se comprend, mais de la a avoir des règles aussi différentes... |
Par Barbichou : le 02/07/13 à 22:07:00
| Déconnecté | Bon, il y a quand même un sacret paquet de contre vérités publiées sur ce sujet...... Cotisant solidaire : tu es en principe assujetti dès que tu exploites une surface comprise entre 1/8 de SMI et 1/2 SMI. La surface de la SMI étant variable en fonction des départements, se renseigner auprès de la chambre d'agriculture du département concerné. Exploitant agricole en activité secondaire : tu dois exploiter une surface au moins égale à 1/2 SMI mais ta principale source de revenus ne doit pas être ton activité agricole. El Bimbo : " en amateur tu as le droit à trois ventes par an sans déclarer. C'est ce qu'on m'a dit il y a qq jours." Désolée, mais on t'a vraiment dit n'importe quoi... Si tu vends plus d'un poulain par an, et ce de façon régulière et que le fisc te tombes dessus... tu vas pleurer Thalis : "Oui, la demi-SMI, en equivalence c'est 5 UGB (unités gros betail), est compté comme UGB - un étalon agréé à la saillie (ayant un carnet de saillie aux HN) - une poulinière pleine ou suitée (saillie ou naissance déclarée aux HN) - un poulain de 3 ans ou moins déclaré (et n'étant pas à l'entrainement)." Non non et non !!! Cà c'est que les gens de la MSA racontent pour faire raquer un maximum les gens (la cotisation pour un exploitant agricole en activité secondaire doit tourner autour de 3000€ par an) mais c'est archi faux, les gens de la MSA ne connaissent même pas les bons textes de loi la plupart du temps  L'équivalence demi SMI calculée en UGB ne concerne que les centres équestres, la SMI pour l'élevage de chevaux ne se calcule JAMAIS en équivalence UGB, c'est juliedebert qui a raison. Voir le document PDF sur le site officiel du Ministère de l'Agriculture dont je vous met le lien : http://agriculture.gouv.fr/circulaire-dgfar-sdea-sdps-sdc Page 3, Chapitre II, fin du paragraphe 2.1 que je vous recopie ici : L'élevage d'équidés, bien qu'étant une activité agricole, ne constitue pas une activité équestre au sens de l'article L. 311-1 CR. Il ne figure pas, par ailleurs, parmi les élevages spécialisés mentionnés dans l'arrêté du 18 septembre 1985 et évalués en équivalence SMI. Tout comme les autres élevages pratiqués sur des exploitations "classiques" de polyculture-élevage, il ne se distingue donc pas, en termes de SMI, de l'exploitation agricole sur laquelle il est pratiqué J'ai 3 poulinières et régulièrement entre 3 et 5 jeunes entre 1 et 3 ans dans mes prés, j'ai moins d'une 1/2 SMI (c'est 15 hectares dans mon département) et je suis déclarée à la MSA comme cotisant de solidarité. Un contrôleur de la MSA est passé l'an dernier chez moi pour me dire qu'il fallait que je passe exploitant agricole en activité secondaire parce que j'avais plus de 5 UGB, blablabla blablabla... Je l'ai laissé dire, je lui ai mis la circulaire sous le nez et je l'ai prié de retourner d'où il venait puisque l'élevage de chevaux n'est pas concerné par l'équivalence SMI. J'ai reçu 3 mois plus tard un beau courrier me disant qu'effectivement je restais cotisant de solidarité et que l'équivalence UGB ne s'appliquait pas dans mon cas. C'est quand même dommage d'être obligé d'apprendre leur métier à ces guignols de la MSA  En tout cas je vous conseille d'enregistrer cette circulaire, çà les calme bien s'ils viennent vous faire ch*er...  Message édité le 02/07/13 à 22:07 |
Par Oc : le 03/07/13 à 09:49:21
| Dire merci | la cotisation pour un exploitant agricole en activité secondaire doit tourner autour de 3000€ par an pardon ? 3000€ de cotisation par an pour un cotisant secondaire ? ya pas une erreur quelque part là ? ca me parait juste énorme qui peut payer cette somme ? qu'est ce que la cotisation solidaire ? elle donne à droit ? si on paye ses fameux 3000 € on a quoi en retour ? et là je dois sacrément me mélanger les pinceaux ya une différence entre cotisant de solidarité et cotisant à titre secondaire ? |
Par Thalis : le 03/07/13 à 10:13:18
| Dire merci | "la cotisation pour un exploitant agricole en activité secondaire doit tourner autour de 3000€ par an" Bah pas moi ?! c calculé sur les revenus, je suis en deficit et je dois payer... 250€ par an ? Bon par contre j'ai récupéré la circulaire, merci bcp, parce que effectivement c abusé Message édité le 03/07/13 à 10:14 |
Par Barbichou : le 03/07/13 à 13:41:57
| Déconnecté | Oc "ya une différence entre cotisant de solidarité et cotisant à titre secondaire ?" C'est marqué dans mon message juste au dessus du tien... : "Cotisant solidaire : tu es en principe assujetti dès que tu exploites une surface comprise entre 1/8 de SMI et 1/2 SMI. La surface de la SMI étant variable en fonction des départements, se renseigner auprès de la chambre d'agriculture du département concerné. Exploitant agricole en activité secondaire : tu dois exploiter une surface au moins égale à 1/2 SMI mais ta principale source de revenus ne doit pas être ton activité agricole." Thalis : "Bah pas moi ?! c calculé sur les revenus, je suis en deficit et je dois payer... 250€ par an ?" Oups pardon, j'aurais du préciser... 3000€ c'est (globalement) la cotisation forfaitaire que l'on va te demander quand tu passes exploitant agricole en activité secondaire, c'est à dire la première année, quand cette cotisation ne peut être calculée sur tes revenus agricoles puisqu'on ne les connaît pas.... Ensuite c'est régularisé, mais il faut déjà pouvoir sortir cette somme quand tu débutes |
Par Barbichou : le 03/07/13 à 13:52:52
| Déconnecté | Oc : "qu'est ce que la cotisation solidaire ? elle donne à droit ? si on paye ses fameux 3000 € on a quoi en retour ? " Quand tu es cotisant de solidarité, cela ne te donne droit à rien au point de vue prestations retraites ou santé. Quand tu es exploitant agricole en activité secondaire, tu as des droits (réduits) pour la retraite et les prestations santés, mais tes cotisations sont également réduites par rapport à celles d'un exploitant agricole à titre principal. Si tu veux plus de détails, tu vas sur ce lien http://www.msa-beauce-coeurdeloire.fr/lfr/cotisations-agriculture tu cliques sur "la cotisation de solidarité" pour les cotisants solidaires et sur "la pluriactivité" pour les exploitants agricoles en activité secondaire, puis ensuite sur "Activité non salariée agricole / activité salariée non agricole" situation qui doit représenter la grosse majorité des cas des "pluriactifs". Bon là ce sont les infos en provenance du site de la MSA pour la région Centre mais elles sont valables au niveau national. |
Par Oc : le 03/07/13 à 14:01:01
| Dire merci | ouais bref c'est toujours autant du charabia pour moi  |
Par myrtilleolympe : le 03/07/13 à 14:28:16
| Dire merci | Barbichou, tu es juste éleveuse ou tu bosses dans une institution pour être calée à ce point ? En tout cas merci pour les infos, tu éclaires beaucoup de mes questions ! Est-ce que tu as une idée de la cotisation minimale lorsque l'on est exploitant solidaire ? une idée de comment c'est calculé ? Si on est en déficit, on paiera quelque chose ? Mais du coup, un éleveur pur (qui gagne bien sa vie) qui n'a pas une 1/2 SMI ne pourra jamais cotiser ? Enfin, si, il faut qu'il cotise lui-même de son côté avec des investissements immobiliers et/ou des placements ? Et du coup, au printemps prochain, j'aurais 2 poulains à vendre, je suis donc forcément cotisante solidaire ? Je ne peux pas juste inscrire ça en "revenus exceptionnels" sur ma feuille d'impôts ? (ça sera donc du BA...?) |
Par Thalis : le 03/07/13 à 14:51:21
| Dire merci | "Ensuite c'est régularisé, mais il faut déjà pouvoir sortir cette somme quand tu débutes " Ah oui, exact, ils m'ont remboursé une grosse somme la seconde année. M'enfin je n'ai *aucun* interet à etre en secondaire... Ah si, ça m'a permis d'avoir mon permis de construire, enfin ! |
Par Thalis : le 03/07/13 à 14:53:23
| Dire merci | "un éleveur pur (qui gagne bien sa vie) qui n'a pas une 1/2 SMI" je ne suis pas sure que ça existe... les ceusses qui rentrent dans leurs frais, c'est qu'ils ont de la surface pour faire le foin, la bouffe, ... "cotisation minimale lorsque l'on est exploitant solidaire" 55€ le prix de l'Amexa... Message édité le 03/07/13 à 14:54 |
Par Oc : le 03/07/13 à 14:59:35
| Dire merci | n'empêche, il faut pouvoir les sortir les 3000 € la première année clairement je ne pourrais même pas... |
Par Thalis : le 03/07/13 à 15:00:41
| Dire merci | Nan mais à l'epoque j'aurais su direct que je pouvais etre en cotis de solidarité je l'aurais fait :/ |
Par myrtilleolympe : le 03/07/13 à 15:12:52
| Dire merci | Merci Thalis Et tu cotises combien en moyenne ? Et toi Oc, tu n'as aucun statut actuellement alors ? |
Par Oc : le 03/07/13 à 15:18:05
| Dire merci | Myrtille non aucun statut car je n'arrive pas à savoir dans quoi je rentre et que malgré les explications c'est toujours aussi compliqué à comprendre (et c'est pas ma chambre d'agri qui va m'aider vu que l'an dernier la nana m'a dit que le plus simple serait de faire du black !!!!! oui oui texto, sauf que ce n'est pas mon intérêt) du coup ben je n'exploite pas de terre à moi, c'est à ma mère (futur héritage pour moi) on a même pas 3 hectares à tout casser j'ai 1 étalon (carnet de saillie HN depuis cette année) 1 poulinière qui va retourner en concours 1 pouliche d'1 an à la maison 1 pouliche d'1 an en copropriété mais pas à la maison et 1 poulinière en contrat ventre pour l'année à venir (poulain à moi pour 2014) alors alors alors, je rentre dans quoi là ? |
Par myrtilleolympe : le 03/07/13 à 15:25:45
| Dire merci | Logiquement tu devrais être cotisante solidaire. tout dépend de la 1/2 SMI de ton département, tu es dans la Creuse c'est ça ? Du coup, tes bénéfices liés aux saillies justement, tu les déclares comment ? C'est dingue quand même, on veut se déclarer pour être clean et ils nous envoient paître des les roses pour parler poliment  Après, la SMI serait nationale, ça simplifierait beaucoup les choses ! (et pour l'éleveur qui vit que de son élevage, je sais, c'est idéaliste , mais c'est pour savoir comment cela se passerait ) |
Par Oc : le 03/07/13 à 15:35:39
| Dire merci | Myrtille, saillies gratuites cette année c'est pour l'an prochain que je commence à me poser les questions |
Par Oc : le 03/07/13 à 15:36:34
| Dire merci | cotisant solidaire, ouais sauf que clairement je n'ai pas 3000€ pour payer la première année.... surtout que je perd mon emploi principal cet année |
Par Thalis : le 03/07/13 à 15:37:06
| Dire merci | Myrtille : environ 250€ |
Par myrtilleolympe : le 03/07/13 à 15:49:01
| Dire merci | Tu paies 3000€ la première année si tu es exploitant agricole à titre secondaire Toi tu serais cotisante solidaire (donc pas exploitante!), tu aurais moins à payer mais je ne peux pas te dire combien, c'est justement une de mes questions posées plus haut à Barbichou. Mais ça sera forcément une somme rondelette quand même... vive la MSA ! |
Par Thalis : le 03/07/13 à 15:49:56
| Dire merci | en cotisant solidaire, sans benefice, c'est 55€. apres c'est calculé sur les benefs de l'année précédente. |
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