Les chemins : privés/pas privés ?
Sujet commencé par : westhani - Il y a 51 réponses à ce sujet, dernière réponse par westhani1 personne suit ce sujet
Par westhani : le 31/07/13 à 23:29:27
| Dire merci | Avant hier, nous sommes partis sur une boucle en repérant des chemins sur carte.....le chemin de "retour" nous étant inconnu encore.....nous le trouvons il part d'une route....au début du chemin il y a un sens interdit avec la mention "sauf riverain"... Je me dis "soit, le sens est interdit, mais nous sommes à pied et si le chemin était privé il y aurait le panneau "propriété privée défense d'entrée" Nous nous engageons dans le chemin, il y a des chevaux dans un prè qui galopent et hénissent, mon cheval hennit aussi.....il y a une maison en bordure de chemin à 20 m de l'entrée du chemin.....nous ne l'avons pas encore passé qu'une dame sort de la maison avec son mari dans les talons avec les yeux écarquillés, elle nous demande "mais que se passe-t-il ?" Je lui répond tout sourire : "bonjour, bah rien, il ne se passe rien, nous passons juste dans le chemin" et là elle répond : "ah mais il n'y a rien au bout du chemin, vous ne pouvez pas passer là" je lui répond : "et bien comme il y a juste le sens interdit et rien qui ne dit que le chemin est privé, nous nous sommes dit que nous pouvions passer, mais si vous dites que non, nous allons faire demi-tour" et là, son mari de me dire : "mais madame il y a un sens interdit, ca veut bien dire que c'est interdit de circuler" ......bon là, il m'a saoulé.....et quand c'est comme ça j'ai un air narquois qui vient automatiquement sur mon visage involontairement.....donc il me dit "bah oui c'est comme ça vous pouvez rigoler..." Alors là, j'étais obligé de lui sortir mon point de vue : "monsieur, un sens interdit ca veut juste dire que le sens est interdit pas que la circulation est interdite....en ville vous éviter de marcher dans les rues à sens interdit ?"... dans un même temps, mon mari leur disait qu'il y avait un chemin visible sur la carte qui remontait jusque là où on voulait aller, et eux de répondre que non, c'est la lande après qu'il y ajuste une ferme au bout.... Enfin, bref, le mec est parti pas content et nous nous avons fait demi-tour et nous nous sommes tapé que de la route pour revenir.... Donc les questions que je me pose sont : "qui avait raison"  Et comment savoir où on a le droit d'aller ou non ? |
Par phil50 : le 31/07/13 à 23:34:11
| Dire merci | le seul moyen, c'est de vérifier sur le cadastre si le chemin est privé ou non ... mais à priori, si c'est "réservé aux riverains", à 99 chances sur 100 : c'est privé |
Par dominique71 : le 31/07/13 à 23:35:46
| Dire merci | Je crois qu'il n'y a que ma mairie qui peut vous dire ce qui est privé t ce qui est communal. Enfin, normalement c'est marqué je crois sur le cadastre à consulter sur cadastre.fr je crois mais, avec le découpage par zones, c'est laborieux me semble-t-il. |
Par kefiretlome : le 31/07/13 à 23:43:41
| Dire merci | Ben, lui. Le chemin était à priori privé. Ce qui veut dire que tu n'as pas le droit d'y circuler, que ce soit à pied, à cheval à vélo, en voiture... Le problème des cartes IGN (ou pas IGN d'ailleurs), c'est que tous les chemins sont inscrits. La carte ne mentionne pas leur côté "privé" ou non. Ce n'est pas parce que tu vois un chemin sur la carte que tu as le droit de l'emprunter. Je sais, c'est rageant, je fais régulièrement le même constat que toi, mais c'est comme ça... Après, tu peux avoir la chance de tomber sur un chemin privé dont le propriétaire est conciliant et sympa. Vers chez moi, j'ai tout un tas de chemins. J'ai la chance d'en avoir un certain nombre balisés, et référencés sur des cartes de promenade pédestre qui sont disponibles dans les mairies des cantons. Ils m'ont servi de base à mes itinéraires. Depuis ces chemins, j'en ai repéré d'autres (d'autant que certains balades pédestres empruntent des portions de chemins de campagne qui sont devenus carrossables...et sont goudronnés), qui sont des fois plus intéressants. J'essaie de voir où ça même. Régulièrement, j'atterris dans un champ, ou une clôture barre ma route... Tant pis, je fais demi tour. Mais des fois j'ai de la chance, et je trouve une alternative sympa au chemin balisé. Si je croise des riverains, je salue toujours, je me présente, je demande si le chemin est privé, et si c'est le cas, je demande si c'est un problème si je l'emprunte, et où il débouche. Ainsi, un jour, en voulant éviter une portion de goudron, je me suis engagée dans un chouette chemin qui longeait un pré à vaches, puis plongeait sous une lisière de forêt. J'avais une vague idée de l'endroit où ça allait me mener, jusqu'à ce que je débouche dans une cour de ferme... Mais le fermier, très sympa, m'a dit que je pouvais bien passer là, ou alors, la prochaine fois, dévier vers le champ de maïs un peu plus loin, le longer, pour retomber sur un autre chemin qui me mènerait à un autre endroit. Sympa ! Il m'a juste dit de faire attention dans la descente, car il avait été obligé de couper 2 ou 3 arbustes qu'ils avait laissés en travers du chemin, et que les chevaux devraient enjamber, à cause des quads "qui venaient faire les andouilles par là et qui le saoûlaient..." Je passe donc de temps en temps par cette ferme qui m'offre une alternative très intéressante au chemin "normal", avec même une portion "galopable"  |
Par amelie et edelweis : le 31/07/13 à 23:49:17
| Dire merci | Je prend un paquet de chemins en sens interdit sauf riverain et j'ai pas de soucis pour acceder au chemin derriere donc si c'est un panneau officiel la marie la donc fait poser et sera donc le pourquoi du panneau tu peux essayer de prendre le chemin de part l'autre coté voir si il y a un panneau qui t'interdit le passage ou non attention un panneau interdit le passage ne veut pas dire que c'est vrais ! là aussi je prendre des chemins où des gens veulent interdir le passage mais comme c'est communale ils sont pas dans leur droit en effet on verifie si le chemin et communale ou rurale avec le cadastre si il y a un numero de parcelle il peu etre privé ou communale c'ets le nom du proprio qui te le dira donc si c'est pas la commune ou une voisine tu as pas le droit de prendre le chemin si il a pas de numero de parcelle et qu'il n'est pas dans une parcelle il est donc rurale ou communale ! donc autorisé sauf arreter de l'année ! |
Par kefiretlome : le 31/07/13 à 23:57:30
| Dire merci | Pas toujours vrai amelie. Je suis propriétaire d'une parcelle, et il y a un chemin au bout de cette parcelle qui descend à la rivière. Ce chemin n'est pas "dans" la parcelle, et pourtant il m'appartient. Sauf que c'est une servitude de passage pour la parcelle au bord de la rivière, qui elle, ne m'appartient pas. Autrefois, la parcelle qu'il "coupait" en deux était plus longue, mais depuis, une partie a été vendue, et maintenant il s'agit de 2 parcelles. Le chemin apparait sur le cadastre, mais n'est pas numéroté pour autant. Il fait toujours partie de ma parcelle. Ce chemin est théoriquement à mon usage exclusif, ainsi qu'au proprio de la parcelle riveraine de la rivière. Ce n'est pas un chemin public. (après, si quelqu'un descend là, je m'en fiche, j'ai justement clôturé le parc en bordure de ce chemin, sans l'inclure dans le parc, pour laisser le passage libre) |
Par amelie et edelweis : le 01/08/13 à 00:03:56
| Dire merci | donc si je comprend bien il y a ta parcelle puis le chemin puis la rivière de noté et aucune indication de chemin rurale, ni communale a la mairie ? c'est fou je pensais qu'il y avait pas ce type de configuration sauf pour les chemins où on ne retrouve pas la déclaration de proprio au impots le proprio |
Par phil50 : le 01/08/13 à 00:11:29
| Dire merci | j'ai çà aussi moi ... j'ai une riviere, 2 metres, une haie centenaire et mon champ. les 2m, c'est l'ancien chemin communal pour mener boire les betes à la riviere, c'était une servitude mais sur l'acte notarié, je suis proprio jusqu'à la rivière |
Par westhani : le 01/08/13 à 00:30:02
| Dire merci | bah en fait, ce que je trouve bizarre c'est que la première chose qu'ils aient dit c'est que "il n'y a rien là-bas" et pas que "c'est privé" Ils ont voulu nous faire croire qu'il n'y avait pas de chemin plus loin....alors quand on leur a dit qu'on avait vu qu'il y en avait un ils se sont regardés bizarement et ont joué le bluf en disant qu'on avait qu'à aller voir, qu'on trouverait que des moutons....  |
Par phil50 : le 01/08/13 à 00:31:26
| Dire merci | çà peut tout à fait etre un chemin d'exploitation, qui se prolonge x km mais ne débouche pas/plus |
Par westhani : le 01/08/13 à 00:32:30
| Dire merci | bah en fait on a vu de l'autre côté où il atteri, il existe... |
Par phil50 : le 01/08/13 à 00:35:29
| Dire merci | mais est-ce qu'il passe tout le long ? parce que c'est un classique : le gars qui achète 2 parcelles de part et d'autre et qui achète (ou s'annexe ! ) le chemin .... |
Par El Bimbo : le 01/08/13 à 00:37:36
| Dire merci | regarde avec google maps |
Par kefiretlome : le 01/08/13 à 00:42:29
| Dire merci | Ben, Google maps montrera le chemin, mais ne dira pas plus s'il est effectivement privé ou non. Car il peut s'agir, comme le souligne Phil50, d'un chemin d'exploitation, et il peut très bien être privé sur tout ou partie, ou n'être qu'une servitude de passage, réservée à l'usage exclusif des riverains. Alors c'est vrai qu'il y en a qui ne se gênent pas et s'annexent le chemin, même s'il n'est pas privé. J'ai déjà vu des chemins disparaitre comme ça, car carrément labourés et cultivés par l'agriculteur riverain...  Mais s'il s'agit d'une servitude de passage, oui, elle peut très bien être parfaitement privée, et tu n'as pas le droit d'y passer. Même si au final elle débouche de l'autre côté... Message édité le 01/08/13 à 00:43 |
Par helenenantes : le 01/08/13 à 00:48:16
| Dire merci | plus ca va , plus les circuits sont tracés par les cdte...la carte ign ne suffit plus...y a 15 ans de ça , on circulait comme on voulait.. mais ca.. c etait avant! |
Par kefiretlome : le 01/08/13 à 00:48:51
| Dire merci | Chez mon père, il y a une ancienne servitude. Elle n'existe plus, car il y a longtemps, le proprio de la parcelle enclavée l'a désenclavée en rachetant une parcelle contigüe qui donne sur la route. Du coup, la servitude n'a plus eu lieu d'être et a été abandonnée... Et c'est heureux, car le chemin est toujours visible, il part de la route, en dessous de la maison....et traverse la terrasse Et là, clairement, celui qui passe par là en pensant que c'est un chemin va vraiment se faire recevoir et expliquer la vie par mon père, qui est je pense de la même race que les ours mal léchés (remarque, je le comprend aussi, la maison est isolée, pas de voisin direct, s'il a envie de prendre le soleil tout nu sur sa terrasse, rien ne l'en empêche, question "bienséance", et voir débarquer un promeneur par ce chemin le mettrait sacrément en colère : il s'agit réellement d'une propriété privée...et il n'y a aucun panneau à l'entrée du chemin (ce dernier n'est pas entretenu et envahi d'herbes folles, mais certains promeneurs n'hésitent pas à se prendre pour des explorateurs...) |
Par westhani : le 01/08/13 à 00:53:13
| Dire merci | il faudrait que j'aille à la mairie quoi...mais en tous les cas pour le "sens interdit sauf riverains" je suis désolée mais ca ne veut pas dire "privé défense d'entrée"; il y des routes ou le sens est interdit à part pour les riverains, j'en connais plein...et depuis quand de tels panneaux s'adressent au piéton |
Par helenenantes : le 01/08/13 à 00:54:07
| Dire merci | ahahah!!! c est vrai aussi que suis bien heureuse quand les randonneurs suivent le chemin balisé!!!surtout quand suis en slip dans mon jardin!!! |
Par westhani : le 01/08/13 à 00:55:55
| Dire merci | bah kefir, quand on découvre les chemins, on a pas d'autres choix que d'explorer....si on veut pas être embetée, on met un panneau pour dire que c'est privé...on ne peut pas le deviner.. |
Par helenenantes : le 01/08/13 à 00:57:32
| Dire merci | ben vi... faut etre sympa aussi.. y a beaucoup de grincheux... |
Par kefiretlome : le 01/08/13 à 01:00:26
| Dire merci | Ah mais Whest, je dis pas le contraire. Moi assi, j'ai exploré ma campagne avant de trouver des itinéraires utilisables... Ce n'est pas forcément écrit si c'est privé ou pas. Mais dans tous les cas, quand on ne sait pas, on se montre trèèèès courtois et avenant, et si on nous dit "non", ben on n'insiste pas. Je pense que ton attitude (pas forcément volontaire de ta part, je le conçois bien) avec ton petit sourire que l'autre a pu prendre pour une moquerie n'ont certainement pas aidé |
Par westhani : le 01/08/13 à 01:04:47
| Dire merci | Lien Le lien de l'endroit |
Par westhani : le 01/08/13 à 01:08:45
| Dire merci | bah en fait quand ils ont dit non, on a fait demi tour, je me suis juste justifiée en disant qu'on s'était dit qu'il y aurait plutôt marqué "privé" si ca l'était et lui m'a saoulé avec son histoire de sens interdit.....d'ailleurs avant de lui répondre à ce sujet, j'ai bien dit que si ils me disaient qu'on ne pouvait pas passer par là, c'est pas grave, on fait demi tour, tant pis.....mais il a fallu que je réponde....en plus le mec en m'envoyant chier de me dire "vous savez on est à la campagne, ici c'est comme ça" comme si j'étais une touriste....je lui ai répondu que j'habitais pas très loin..... |
Par Camille999 : le 01/08/13 à 01:18:59
| Dire merci | Je ne pourrais pas en dire plus sur l'aspect légal de la chose, mais on a le même "cas" près de chez nous : on a découvert un chemin magnifique ... c'est vraiment une allée en herbe digne d'un hippodrome, avec un paysage très sympa : cette partie est "communale"... mais pour y accéder nous devons soit traverser un bois privé, soit traverser une ferme qui comporte effectivement une servitude sur ce chemin ! Il a beau être défini comme communal : en pratique il est privé, si on ne s'accorde avec aucun des 2 proprios (l'idéal étant de s'accorder avec les 2) nous n'avons pas le droit de l'emprunter (ou alors faut vraiment avoir envie de fighter avec eux !)  A l'inverse, dans une ancienne pension pré, on avait eu le cas d'un proprio de "domaine de chasse" qui venait nous engueuler.... lorsque nous passions sur un GR à cheval sur ses w-e de chasse  alors là, oui, j'avais eu un sourire narquois ... mais j'ai vite déchanté en fait, les menaces de balles perdues et de pièges mal placés m'avaient bien refroidies... et puis le bonhomme n'avait pas eu la bonté de me donner son emploi du temps, si bien que même en pleine automne, en passant sur un chemin de rando dans le bois, il arrivait qu'on se prenne des retombées de plombs (oui oui c'était fait exprès, sans danger direct... heureusement que nos montures restaient contrôlables). Ma chienne s'est pris un piège à collet à 5 mètres du GR.... Y a la loi et les capacités de nuisance aussi... (déjà vu aussi : des clous sur le chemin (pour d'éventuels quad ou pour ma jument ? j'sais pas mais c'est ma jument qui y a eu droit ) donc bon... moi lorsqu'on me dit "no way" ben j'obéis maintenant et je m'excuse platement. Dans le cas décrit, le gars n'a pas tord : avec un cheval on doit respecter le code de la route (il essaye de "privatiser" son bout de chemin en servitude peut être ?... moi ça me démangerais de "visiter en piéton" ^^) |
Par Uriette : le 01/08/13 à 01:37:17
  DéconnectéDire merci | Donc les questions que je me pose sont : "qui avait raison" En admettant que vous êtes de bonne foi de part et d'autre, au début de l'histoire tu es dans ton bon droit, à la fin de l'histoire il est dans son bon droit. En fait il n'y a pas de loi qui interdit de circuler sur les terrains des gens, si ce n'est la volonté du propriétaire, et pour cela il faut que la volonté soit explicite (voie privée accès interdit, barrières etc.) S'il ne le fait pas, tu peux te retrouver sur son chemin sans qu'il n'y puisse rien contre. Sauf qu'une fois qu'il t'explique que tu es chez lui et qu'il ne veut pas, tu es informé, et donc obligé de quitter les lieux. Sur comment savoir où on a le droit de passer ou pas. Tu peux trouver les chemins communaux au cadastre (là on n'a pas le droit de t'interdire) après si un type se l'est approprié, ou qu'il y a une "erreur" sur l'acte notarié, ce n'est pas trop ton problème tu n'as accès qu'au données en mairie. Mais il y a aussi des chemins privés auxquels tu peux avoir accès, puisque ça dépend du propriétaire (il peut bien décider que ton mari a le droit de passer et pas toi, il fait ce qu'il veut il est chez lui.) Essaie dans l'autre sens, s'il n'y aucun panneau à l'entrée, tu pouvais pas "savoir à partir de quand, ça devient privé". J'ai le cas par chez moi, un chemin réputé "privé dans un sens" mais pas dans l'autre. Jamais eu aucun commentaire, je suppose qu'en fait les gens s'en foutent. Phil50, le long des cours d'eau il existe une servitude de droit de marche pied, mais c'est interdit à autre chose qu'un piéton (comprendre qu'il faut mettre pied à terre pour passer en poussant son vélo ou tirant son cheval) Lien Message édité le 01/08/13 à 01:38 |
Par shyrka : le 01/08/13 à 08:10:04
| Dire merci | une fois j'ai voulu exploré un chemin (y'avait bien une chaîne devant le chemin, mais je pensais que c'était pour les quads), et il n'y avait aucun panneau à l'entrée du chemin. ben un vieux gars sur un mini tracteur m'a foncé dessus en me traitant de tout les noms comme quoi c'était une forêt privée et que mon cheval n'avait rien a faire ici, qu'il voulait pas qu'on lui bouffe ses arbres ?! j'lui ai répondu qu'il avait cas mettre un panneau disant que c'était privé, mais il m'a menacé de m'envoyé en justice comme réponse... |
Par westhani : le 01/08/13 à 08:33:36
| Dire merci | je précise qu'on était bien à pied avec le cheval....et que le gars ne m'a jamais dit que le chemin était privé, il n'a jamais employé ce terme, il a dit qu'il n'y avait rien au bout, juste une ferme et ensuite que le panneau signifiait qu'on avait pas le droit de circuler.... |
Par beeboylee : le 01/08/13 à 08:39:17
| Dire merci | il est clair que sans panneau, on ne peut pas deviner mais effectivement, légalement parlant, on n'a pas le droit de rentrer chez qq et oui, ça peut exasperer. le souci est que d'un agri à l autre (sur les chemins qui menent d'un point A à un point B et qui souvent sont meme pas fermés) la tolerance au promeneur varie enormément Ds notre coin, quasi tous les chemins sont barrés par des panneaux et quasi aucun agri ne dit rien aux cavaliers parce qu'ils savent que globalement ce sont ceux de la pension dont le proprio est lui meme un agri. Tolerance tacite de "ses "cavaliers ,intolerance aux quads, ce qui me semble normal  as la meme nuisance Pis , de temps en temps, on se fait allumer ,sachant aussi que des GR tracés sur les cartes et apparaissant comme GR disparaissent ds les cultures , ce qui complique la donne |
Par Oc : le 01/08/13 à 08:48:39
| Dire merci | ah le souci des chemins, IGN et cadastre et quand la Mairie ne fait rien pour réhabiliter les chemins, ben on se tape 5km de route avant de trouver le premier accessible (finalement j'adore avoir une foret domaniale à coté, au moins je suis sure que les chemins sont accessibles de partout ) grande surprise ya trois semaines ils ont fait les réservoirs d'eau potables sur ma commune et ils ont condamnés deux superbes chemins (inscrits au Cadastre mais faisant partie du groupement forestier) il nous est donc impossible de les prendre là j'attend juste le passage de 4-5 motards cross pour ouvrir un passage le long des clotures pour m'y aventurer d'abord à pied pour voir et ensuite à cheval pour rejoindre les fins de chemins qui elles existent encore (en gros tu pars par le Nord t'as un super chemin bien nettoyé et zou au détour du virage tu tombes en pleine foret sur une cloture de 2m de haut avec du barbelé et tu vois le pauvre chemin qui continue à l'intérieur  sur les cartes IGN il faut se méfier, déjà elles ne sont pas à jour, c'est à nous promeneurs de les faire mettre à jour en contactant l'IGN (vous avez déjà vu des personnes de l'IGN sur les chemins pour vérifier ? ) en général, les gens/propriétaires des chemins sont assez tolérants vis à vis des cavaliers (encore ne faut il pas les prendre pour des cons ) on a du rencontré un souci une fois, d'un agri qui nous attendait avec le fusil à la sortie du chemin qu'on avait pris |
Par beeboylee : le 01/08/13 à 08:59:21
| Dire merci | Pis t'a s aussi le bete chemin tracé sur ta carte qui faute d entretien et de promeneurs disparait tt simplement ds la pampa et les broussailles ds le sud morvan on n'a eu que ça! |
Par Oc : le 01/08/13 à 09:04:11
| Dire merci | Bee aussi, bon là j'avoue avoir une jument qui passe là où je dis quitte à se bouffer un ravin (ca nous arrivera un jour) mon ancien centre de rando (ATE là bas) a fermé depuis 2006. Faute de passage des chevaux, certains chemins sont revenus à la nature, là j'ai pas trop de mal à les réemprunter je connais les sols, mais y'en a d'autres, des fois tu te demandes où tu vas atterrir à ne rien voir entre les fougères à hauteur de cheval, les branches, les ronces et les orties et pis ma commune ne fait rien pour le tourisme ne serait ce que pédestre, pas de nettoyage de chemin (j'en aurais un super en partance d'un de mes prés pour atterrir derrière la foret, traverser une route et partir sur des hectares de chemins ) mais non, il veut rien faire  à vue de nez, je suis persuadée entrainer et randonner sur 60% de chemins privés par chez moi et 40% de chemins publics |
Par Nirvelli : le 01/08/13 à 09:16:17
| Dire merci | Je n'ai pas tout lu, mais si vos chevaux étaient tenus en main et non montés, le sens interdit n'est pas valable, il est valable pour les véhicules pas pour les piétons. Sinon, d'un point de vue légal, le sens interdit sauf riverains est très discutable car il offre des privilèges sur une voie publique, car on parle bien là d'une voie publique et non d'un chemin privé... En plus vous dire que c'est une impasse alors que visiblement non, ça démontre pour moi la mauvaise foi de vos interlocuteurs. |
Par kefiretlome : le 01/08/13 à 09:43:13
| Dire merci | Ben si, sur la carte, ça apparait bien comme un "cul de sac". En réalité, on voit une partie carrossable, prolongée par un chemin non carrossable, qui rejoint plus loin une autre partie carrossable, à priori, car le "street view" ne fonctionne que d'un côté, vers l'entrée avec le sens interdit. Après, plus loin, effectivement, il n'y a "rien", que des parcelles de forêt ou des prés. Il semble y avoir un certain nombre de chemins qui se recoupent, mais c'est probablement pour desservir les parcelles enclavées. C'est ce qu'on voit en vison "satellite" Le mieux serait effectivement d'aller vérifier au cadastre ce qu'il en est réellement. Et si c'est communal, demander à la mairie si le panneau "interdit sauf riverain" émane de la commune...ou non. Car tu es sans doute tombée sur quelqu'un qui se veut chez lui et qui s'est annexé la voie qui le dessert... Après, ce n'est pas parce que le chemin est goudronné qu'il ne peut pas être privé. C'est peut-être le riverain/proprio du chemin qui l'a fait goudronner... Message édité le 01/08/13 à 09:44 |
Par BEAKOP : le 01/08/13 à 09:44:16
| Dire merci | C'est toujours désagréable de se faire allumer comme ça quand on se fait une petite balade sympa ! J'ai regardé sur geoportail,plan cadastral,fonction de ton lien,moulin du roy,berrien(à vérifier si c'est bien la),en effet,le chemin n'est pas numéroté donc pas privé,mais....il s’arrête juste après la ferme et donne sur des parcelles privées.Donc,tu as parfaitement le droit de circuler sur ce chemin avant de faire demi tour arrivé à la ferme.  PS:Pour éviter ce genre de déconvenue et un accueil au fusil,je vérifie avant de partir,maintenant qu'on a des outils internet(depuis 2 ans) et j'ai aussi mes arguments du coup en cas d'abus de propriété ! |
Par geeve66 : le 01/08/13 à 11:50:35
| Dire merci | ce qui est marqué sur les cartes IGN ne veut plus dire grand chose, il y a un paquet de chemins qui sont sur les cartes et qui n'existent plus. Et selon le code de la route, un cheval, même monté, n'est pas considéré comme un véhicule. donc les sens interdits ne le concernent pas, contrairement à ce que croient beaucoup de gens. un panneau sens intedit sauf riverains n'est pas un panneau chemin privé. on a donc le droit d'explorer. Par contre, une chaîne à l'entrée signifie bien que le chemin est privé. |
Par ami des chevaux : le 01/08/13 à 11:59:10
| Dire merci | Saug erreur ou omission le panneau " propriété privée" a lui seul ne suffit pas a interdire le passage. Pour que cette interdiction de passage soit effective le panneau doit être accompagné de la mention "passage interdit" |
Par cyberds : le 01/08/13 à 12:38:21
| Dire merci | geeve 66, revois tes sources ! Règles de circulation et dispositions du code de la route à l’égard des cavaliers, de leur monture, des meneurs et de leurs animaux ainsi que des véhicules à traction animale : Statut du cavalier à cheval Sur la voie publique, le cavalier est considéré comme un conducteur, tout comme l’automobiliste ou le cycliste, et doit, comme tel, se conformer à toutes les dispositions du code de la route qui lui sont applicables. Comme les autres conducteurs, il doit être constamment en mesure d’effectuer toutes les manœuvres qui lui incombent. Il lui appartient donc de pouvoir maîtriser sa monture si elle prend peur. Le cheval monté est quant à lui considéré comme un véhicule non immatriculé. Statut du cavalier à pied Si vous circulez à pieds, cheval en main, l’ensemble est alors considéré comme un piéton et vous devrez vous placer entre le cheval mené en main et la circulation. Attention, tout animal, isolé ou en groupe, doit avoir un meneur, sans quoi vous pourriez écoper d’une amende. Conditions de circulation - A cheval, restez à droite de la chaussée - Les cavaliers et animaux ne doivent pas représenter une entrave à la circulation des autres usagers et doivent pouvoir être dépassés en toute sécurité. Tout arrêt ou stationnement, gênant ou dangereux, sont interdits : notamment en côte, sur ou sous un pont ou dans un tunnel. - Tout changement d’allure ou de direction doit être anticipé. Le cavalier doit alors avertir les autres usagers notamment lorsqu’il veut tourner à gauche, traverser la voie, reprendre la marche après un arrêt ou reprendre sa place dans le courant de la circulation. - Il est interdit de galoper en agglomération. - En cas d’arrêt prolongé (pause de midi ou sur une ligne d’attache), veillez à vous assurez que votre cheval ne représente pas un danger pour les autres usagers. Sources : Code la route Via Secura n° 71(Périodique de l’IBSR, 1/2006) |
Par cyberds : le 01/08/13 à 12:41:04
| Dire merci | et on peut même se prendre une prune ! Pénalités imposées pour infraction au Code de la Route - Circulation sur la route d'animal sans conducteur ; article R 412/44 du code de la route : 22 euros d'amende. Pas de points en moins sur le permis de conduire. - Circulation d'animal éloigné du bord droit de la chaussée en marche normale ; article R 412/45 du code de la route : 22 euros d'amende. Pas de points en moins sur le permis de conduire. - Conduite d'un animal dans des conditions entravant la circulation publique ; article R 412/46 du code de la route ; 22 euros d'amende. Pas de points en moins sur le permis de conduire. - Changement de direction dans la conduite d'animaux, effectué sans avertissement préalable des autres usagers ; article R 412/47 du code de la route : 22 euros d'amende. Pas de points en moins sur le permis de conduire. - Conduite d'animaux, de nuit, non signalé par une lanterne ; article R 412/48 du code de la route ; 90 euros d'amende. Pas de points en moins sur le permis de conduire. - Si vous commettez une infraction avec votre animal ce dernier peut vous être confisqué. En cas d’infraction majeure il est même possible de vous interdire de détenir temporairement ou définitivement un animal. |
Par westhani : le 01/08/13 à 13:23:46
| Dire merci | mon sentiment à moi sur l'affaire c'est que le mec fait une obcession sur son chemin car il est dégouté que des tracteurs passent à côté de sa maison puisque la ferme plus loin n'est pas à lui (il a bien parlé de 2 riverains), donc il se venge sur les autres en faisant des excès d'autorité... Je n'ai pas vu le chemin sur la carte IGN car je n'arrive pas à installer georando sur mon ordi à cause de ce super Windows 8  J'ai vu le chemin sur Google earth. |
Par phil50 : le 01/08/13 à 13:39:07
| Dire merci | en effet,le chemin n'est pas numéroté donc pas privé,mais....il s’arrête juste après la ferme et donne sur des parcelles privées.Donc,tu as parfaitement le droit de circuler sur ce chemin avant de faire demi tour arrivé à la ferme. de toutes façons, à priori, le cadastre est clair le chemin "public" ne débouche pas, ensuite tu es sur du privé ... |
Par westhani : le 01/08/13 à 14:23:11
| Dire merci | bah ça, je sais pas car eux ils disent que c'est de la lande, et dans mon coin il y a des parcelles de landes qui n'appartiennent à personne....en tous les cas, c'est pas à eux, ca c'est sur! |
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