Formalités transport Belgique -> France
Sujet commencé par : lavieenrose000 - Il y a 50 réponses à ce sujet, dernière réponse par frederic621 personne suit ce sujet
Par lavieenrose000 : le 26/08/13 à 17:14:57
| Dire merci | Bonjour à tous et toutes, j'ai besoin de vos lumières: J'appelle ma véto tout à l'heure pour venir vacciner mon loulou. Sachant que je pars vivre à Lyon dimanche, elle m'apprends qu'en plus du passeport en ordre de vaccin, on doit se munir d'un document de l'AFSCA (Agence fédérale pour la sécurité de la chaine alimentaire) qui atteste que le cheval est bel et bien vacciné  Franchement... Est-ce que je suis la seule à ne pas être au courant de ça? Le soucis c'est que ça prend beaucoup de temps pour l'obtenir ce bout de papier apparemment. Je ne l'aurais probablement pas dans les temps! Je vais donc sûrement risquer de passer "comme ça". Pensez-vous qu'il y ait souvent des contrôles entre la Belgique et la France et font-ils réellement attention à ce document?  |
Par frederic62 : le 26/08/13 à 17:34:32
| Dire merci | Il faut un certificat sanitaire c'est obligatoire pour les échanges intra-communautaire ... ce document n'atteste pas seulement que ton cheval est vacciné mais aussi qu'il provient de zone indemne de certaine maladie ... En plus il faut informer la DD(CS)PP du département où le cheval sera soit à l'avance soit à l'arrivé de celui-ci ... Les risques si tu n'as pas ce document c'est pour toi amende et prison pour le cheval c'est euthanasie ... Le certificat sanitaire doit être fait au maximum dans les 48h précédent le départ du cheval donc c'est plutôt rapide à obtenir ... Les contrôles sont rares mais ils existent et ce serait dommage de prendre des risques pour un document ... Message édité le 26/08/13 à 17:36 |
Par lavieenrose000 : le 26/08/13 à 17:42:33
| Dire merci | hum... Dans tous les cas je vais tout faire pour l'obtenir. Mais la véto vient demain, je bosse jusque vendredi aux mêmes heures de bureau que l'AFSCA. Donc ça va être chaud... Sinon, sincèrement pour l'euthanasie, j'en doute. Je voudrais bien voir ça... non mais!  |
Par frederic62 : le 26/08/13 à 17:50:51
| Dire merci | Sinon, sincèrement pour l'euthanasie, j'en doute. Je voudrais bien voir ça... non mais! ne doute pas c'est le risque encouru ... L’article L.236-9 du code rural et de la pêche maritime prévoit que «lorsque les animaux vivants ou leurs produits, les denrées animales ou d’origine animale ainsi que les produits destinés à l’alimentation animale, les micro-organismes pathogènes pour les animaux et les produits susceptibles de les véhiculer ne répondent pas aux conditions fixées en application de l’article L.236-1, les agents chargés des contrôles prévus aux articles L.236-1 à L.236-5 et L.236-8 peuvent prescrire : 1) la mise en quarantaine des animaux, leur abattage, la consigne des produits, la destruction ou la réexpédition des animaux ou de leurs produits ; 2) la consigne, la saisie et la destruction des denrées ou leur utilisation à d’autres fins, y compris leur réexpédition ; 3) l’immobilisation et la désinfection des moyens de transport Le fait, par inobservation des règlements, de faire naître ou de contribuer à répandre involontairement une épizootie chez les vertébrés domestiques ou sauvages, ou chez les insectes, les crustacés ou les mollusques d'élevage est puni d'une amende de 15.000 euros et d'un emprisonnement de deux ans. Message édité le 26/08/13 à 17:52 |
Par phil50 : le 26/08/13 à 17:54:33
| Dire merci | Ben encore heureux ! On a déjà eu tellement de merde avec des chevaux importés de je ne sais où ... Anémie infectieuse, la nouvelle souche d"artérite virale, etc etc ... Y'a plus de DSV, mais heureusement qu'il y a encore (un minimum) de contrôles à l'importation .... |
Par Muesli08 : le 26/08/13 à 17:56:54
| Dire merci | normalement c'est le vt belge qui fournit le document et je passe la frontière aller retour 1 à 2 fois par semaine avec mes chevaux : manège en Belgique et j'habite en France (et on est plusieurs dans la région : le premier manège en France est à plus d'1 h de route, alors que le premier belge est à 10 min) je vois pas ce que je pourrais faire ! pffff n'importe quoi ces administrations.... |
Par frederic62 : le 26/08/13 à 18:00:59
| Dire merci | pffff n'importe quoi ces administrations.... Non la protection des animaux Français contre les merdes importé est une réalité et heureusement qu'il y a des fonctionnaires (de moins en moins) qui sont là pour contrôler que ça n'arrive pas ... le jour où tu te feras arrêté aussi bien en Belgique qu'en France tu ne pourras pas dire que tu n'es pas informé ... |
Par phil50 : le 26/08/13 à 18:01:05
| Dire merci | pffff n'importe quoi ces administrations.... n'importe quoi, sauf qu'au premier cheval gourmeux qui va rentrer et contaminer 4 départements tout le monde va râler que "l'administration" n'a rien fait ... A un moment, faut aussi savoir ce qu'on veut  |
Par lavieenrose000 : le 26/08/13 à 18:13:40
| Dire merci | Je suis peut être naïve mais je me demande sérieusement quel est le risque réel de problème sanitaire pour le transport d'un cheval pucé, vacciné et avec passeport pour le prouver, entre la Belgique et la France... Ce veto indépendant va juste vérifier les vaccins et va attester que le cheval vient d'une zone sûre! Pas de tests, rien! Tout ça, on peut le faire également lors d'un contrôle, juste en checkant le passeport! Non? |
Par frederic62 : le 26/08/13 à 18:18:09
| Dire merci | ! Tout ça, on peut le faire également lors d'un contrôle, juste en checkant le passeport! Non? Si il faut un certificat sanitaire c'est que non il n'y a pas que la zone qui est concerné mais bien le territoire Belge/Français/allemand etc ... dans sa totalité et le vétérinaire local n'est pas au courant de tout ce qui est normal .... |
Par Muesli08 : le 26/08/13 à 18:21:47
| Dire merci | frederic et phil : j'ai dit ça dans le sens où j'habite à 2 kms de la frontière et que si je change de département en FRANCE on me demande rien de tout ça évidemment, pour l'achat d'un cheval qu'on importe je suis tout à fait d'accord mais il faudrait une loi frontalière j'ai une ponette française et un cheval belge, il faudrait que je paye pour le faire devenir "français" alors que je concours en Belgique...... |
Par Muesli08 : le 26/08/13 à 18:25:30
Par Nicole62 : le 26/08/13 à 18:25:37
| Dire merci | Intéressant... A l'inverse, pour partir randonner quelques jours en belgique, il faut faire ce certificat ?  |
Par frederic62 : le 26/08/13 à 18:28:44
| Dire merci | frederic et phil : j'ai dit ça dans le sens où j'habite à 2 kms de la frontière et que si je change de département en FRANCE on me demande rien de tout ça Que tu habites à 2 km ou même 5 mètres de la frontière ne change rien et tu dois/devrais avoir à chaque fois un certificat sanitaire ... Il me semble même (mais sous réserve de vérifications) que tu devrais avoir le CAPTAV plus véhicule de transport agréé ... pour le transport d'animaux hors des frontières ... |
Par frederic62 : le 26/08/13 à 18:30:20
| Dire merci | A l'inverse, pour partir randonner quelques jours en belgique, il faut faire ce certificat ? Normalement oui un Français pour sortir et un Belge pour rentrer ... |
Par lavieenrose000 : le 26/08/13 à 18:33:45
| Dire merci | Seigneur... Que c'est compliqué  Ce déménagement me tue. Quand c'est pas ci, c'est ça! |
Par Muesli08 : le 26/08/13 à 18:37:27
| Dire merci | je joins ceci : un document pour le pacage des bovins sur les régions frontalières France Belgique or cela n'existe pas pour les chevaux comment je fais vu que j'ai un pré à cheval (c'est le cas de le dire ) sur les 2 pays ? en tous cas : à l'afsca, ils ne peuvent pas me répondre ok, je pourris le post , désolée, mais il y a de ces aberrations..... Lien edit oubli de la pj Message édité le 26/08/13 à 18:39 |
Par Muesli08 : le 26/08/13 à 18:43:20
| Dire merci | HA J'AI TROUVE CA : Art. 6. § 1. Les équidés enregistrés doivent s'ils sont destinés à être échangés vers la Belgique être accompagnés du document d'identification et d'une attestation sanitaire, délivrée par Ie vétérinaire officiel de I'Etat membre, ou s'ils ont été admis temporairement dans un Etat membre, en provenance d'un pays tiers, de leur certificat sanitaire d'admission temporaire, visé par Ie vétérinaire officiel de I'Etat membre. § 2. Les équidés d'élevage, de rente et de boucherie doivent être accompagnés, lors de leur échange vers la Belgique d'un certificat sanitaire, délivré par le vétérinaire officiel de I'Etat membre; L'attestation visée au § 1, et les certificats vises aux § 1 et § 2 doivent être établis au cours des 48 heures ou au plus lard, Ie dernier jour ouvrable précédant I'embarquement. Leur durée de validité est de 10 jours. Toutefois, le Service peut accorder des dérogations pour les randonnées, promenades, pacage ou travail dans les régions frontalières, ou pour des concours hippiques ----- la question est : faut il une dérogation à chaque fois que je vais à ma leçon hebdomadaire et à chaque fois que je parque mes chevaux dans leur pré "frontalier" ?? l'article de loi je l'ai trouvé ici : Lien |
Par frederic62 : le 26/08/13 à 18:47:08
| Dire merci | Il suffit de demander à la DDPP59 ce qui en est ... 03 28 07 22 00 |
Par Muesli08 : le 26/08/13 à 19:03:31
| Dire merci | merci frederic : je vais me essayer de me renseigner je te dirais quoi j'avais déjà tenté, mais personne ne pouvait m'aider |
Par imnohuman : le 26/08/13 à 20:51:18
  Déconnecté | Je fais presque tous les ans une saison de concours hivernale en belgique, on ne m'a jamais rien demandé, j'étais même pas au courant  Si j'étais toi je ne prendrais pas le risque que mon cheval soit abattu ! |
Par indoctro : le 27/08/13 à 09:56:50
| Déconnecté | n'importe quoi...faut bien lire ! c'est uniquement pour les transports commerciaux ! http://www.cbc-bcp.be/fr/informations/dossiers-federaux/transport-et-certificat-sanitaire/transport-de-chevaux article 1 Ce règlement ne s'applique pas, ou ne s'applique que de façon limitée au: • transport qui, dans son ensemble, est dépourvu de tout caractère commercial donc si tu transportes toi m^me ton cheval, il n'y a qu'à avoir un cheval en ordre d |
Par lavieenrose000 : le 27/08/13 à 10:45:16
| Dire merci | faut bien lire et faut surtout lire jusqu'au bout "Attention, il s'agit d'une interprétation belge; l'interprétation à l'étranger peut être différente. Le transport depuis et vers des concours internationaux est parfois considéré comme un transport commercial, dans d’autres Etats-membres européens hors du Benelux, à cause des dotations en argent ou du fait que la valeur des chevaux peut augmenter. Pour ces transports réalisés dans le cadre de concours, les documents prescrits pour le transport commercial y sont donc quand même obligatoires. Si vous participez à un concours à l'étranger, il est préférable que vous vous informiez auprès de l'organisation locale de la réglementation qui y est en vigueur." |
Par lavieenrose000 : le 27/08/13 à 10:49:38
| Dire merci | Dans tous les cas, les contrôles sont peut-être rares, mais je vais pas prendre le risque... Même si entre-nous, j'suis persuadée que l'euthanasie c'est vraiment en dernier recours! On n'euthanasie pas un cheval en pleine santé, avec papiers, juste parce qu'il manque ce satané document! Laissez moi croire encore un peu en la bonté humaine... Soit, ça chamboule tout mes plans mais il faut ce qu'il faut! -__- |
Par tyoc : le 27/08/13 à 10:58:26
| Dire merci | On n'euthanasie pas un cheval en pleine santé, avec papiers, juste parce qu'il manque ce satané document! Laissez moi croire encore un peu en la bonté humaine... C'est pas une histoire de bonté humaine mais d'administration. Il y a qu'à voir les difficultés qu'on eu les personnes qui voulaient sauvés les éléphantes seulement suspectées d'être malade. |
Par Muesli08 : le 27/08/13 à 12:51:25
| Dire merci | c'est bien ce que je disais plus haut : pffff n'importe quoi ces administrations.... imnohuman : t'es d'où ? si ça se trouve on fait les mêmes concours |
Par indoctro : le 27/08/13 à 13:52:58
| Déconnecté | si le cheval part de Belgique et que tu es belge, c'est la loi belge je fais transporter +10 chevaux/an en France, jamais on ne m'a demandé un contrôle sanitaire via le transporteur français. tu auras juste une demande de contrôle sanitaire si tu utilise un transporteur belge. et on va euthanasier un cheval parce qu'il manque un papier, faut arrêter. de toute façon ceux qui te donnes de tellement bons conseils, combien de chevaux ont-ils exporté par année ?,, tu risques absolument rien de transporter ton cheval vers la France (on le fait tout le temps) en France forcément le contrôle sanitaire belge n'aurait aucune valeur. on ne parle pas de chevaux de boucherie, çà se voit si un cheval est dans un état miteux. tu sais sur les forums c'est beaucoup de gens qui racontent beaucoup de choses qu'ils ne connaissent pas. Renseigne toi chez des pros, ils te diront tous la même chose. (ou alors tu comptes aller faire les jeux olympiques ? qui sait, oui là on va te demander les papiers) ... |
Par tyoc : le 27/08/13 à 14:09:22
| Dire merci | pffff n'importe quoi ces administrations.... C'est toujours le cas quand ça nous arrange pas. |
Par frederic62 : le 27/08/13 à 14:59:22
| Dire merci | tu auras juste une demande de contrôle sanitaire si tu utilise un transporteur belge. et on va euthanasier un cheval parce qu'il manque un papier, faut arrêter. de toute façon ceux qui te donnes de tellement bons conseils, combien de chevaux ont-ils exporté par année ?,, tu risques absolument rien de transporter ton cheval vers la France (on le fait tout le temps) en France forcément le contrôle sanitaire belge n'aurait aucune valeur. Totalement faux les certificats sanitaires sont des documents européens valables dans toute l'union européenne ... et doivent être remplis dans l'état de départ à destination de l’état d'arrivé pour garantir à celui-ci que le pays d'origine est exempt de problème listé dans ledit certificat et pour ton information je suis un des fonctionnaires qui fait respecter la réglementation sanitaire en vigueur alors ton interprétation des lois et juste bonne à causer des problèmes alors qu’être dans les règles n'est pas du tout difficile ... Message édité le 27/08/13 à 15:01 |
Par Muesli08 : le 27/08/13 à 17:17:04
| Dire merci | dans mon cas : oui c' est difficile |
Par indoctro : le 28/08/13 à 06:49:28
| Déconnecté | puis je avoir tes coordonnées (ton nom et tél) afin que je prenne alors directement contact avec toi et ton chef pour approfondir. (si tu ne racontes pas de conneries et que tu es vraiment fonctionnaire (ah oui, chez nous en Belgique, çà n'existe pas fonctionnaire mais bon...), çà ne te posera donc aucun soucis. tu comprends bien que je veuille approfondir ou juste ton nom, je sonne alors direct à l'afsca ce matin pour vérifier tes dires (vu que moi j'avais tél au chef il y a 2ans), donc je veux ton nom que je puisse voir direct avec le chef de l'afsca (çà m'intéresse) |
Par frederic62 : le 28/08/13 à 08:23:35
| Dire merci | puis je avoir tes coordonnées (ton nom et tél) afin que je prenne alors directement contact avec toi et ton chef pour approfondir. (si tu ne racontes pas de conneries et que tu es vraiment fonctionnaire (ah oui, chez nous en Belgique, çà n'existe pas fonctionnaire mais bon...), çà ne te posera donc aucun soucis. tu comprends bien que je veuille approfondir ou juste ton nom, je sonne alors direct à l'afsca ce matin pour vérifier tes dires (vu que moi j'avais tél au chef il y a 2ans), donc je veux ton nom que je puisse voir direct avec le chef de l'afsca (çà m'intéresse) étant fonctionnaire Français je ne suis pas connu des autorités Belge ... et ne te connaissant pas je ne te donnerai surement pas mon identité par contre voilà le numéro de la DDPP 59 : 03 28 07 22 00 et il faut demander soit l'import export soit le service de santé animale ... (ah oui, chez nous en Belgique, çà n'existe pas fonctionnaire mais bon...), c'est marrant mais il existe aussi des fonctionnaires en Belgique ... si tu es vraiment belge tu devrais le savoir  |
Par indoctro : le 28/08/13 à 10:52:10
| Déconnecté | bah voilà en Belgique, c'est la loi belge qui compte je pense qu'au lieu d'écoutez toutes les idioties qui se disent ici sur le forum (non ton cheval ne va pas être euthanasier), tu ferais bien mieux de simplement tél à l'afsca, et surtout de préciser que tu ne fais pas un transport commercial..tu verras ce qu'ils te disent (c'est ce que nous on avait fait, c'est bien plus simple (et plus sûr pour toi)) que des gens ici qui se font passer pour ce qu'il ne sont pas... tu sais les forums sont remplis de mythomanes |
Par lavieenrose000 : le 28/08/13 à 10:59:54
| Dire merci | C'est pas non plus la peine de s'emballer J'ai téléphoné à l'Afsca, ce formulaire est nécessaire, que ce soit à des fins commerciales ou non. |
Par Cliona : le 28/08/13 à 12:16:28
| Dire merci | bah voilà en Belgique, c'est la loi belge qui compte et en France, c'est la loi française et pour les deux, la loi européenne.... Indoctro tu es juste...... bouffi(e) de suffisance et d'orgueil ! Je n'aurai qu'une chose à te répondre : tous les dires de Frédéric62 ont été étayés par des textes de loi, quid des tiens ? |
Par Muesli08 : le 28/08/13 à 12:43:13
| Dire merci | j'ai pas encore téléphoné : j'ose pas en fait, mon cas est tellement spécial .... faut que j'appelle les 2 : 1. afsca pour mon cheval belge en pension en Belgique qui revient tous les week ends chez moi 2. ddpp08 pour ma jument française qui habite en France chez moi et qui concourt en Belgique et que je transporte chaque semaine de France vers Belgique pour aller à ma leçon d'équitation. 3. j'oubliais : un truc d'agriculture pour mon pré à cheval sur les 2 pays mais c'est peut être la ddpp , à voir... lavieenrose : tu déménages définitivement ? du coup, ton cheval, tu vas aussi devoir lui faire des papiers français aux HN . |
Par frederic62 : le 28/08/13 à 13:37:49
| Dire merci | je pense qu'au lieu d'écoutez toutes les idioties qui se disent ici sur le forum (non ton cheval ne va pas être euthanasier), tu ferais bien mieux de simplement tél à l'afsca, et surtout de préciser que tu ne fais pas un transport commercial..tu verras ce qu'ils te disent (c'est ce que nous on avait fait, c'est bien plus simple (et plus sûr pour toi)) que des gens ici qui se font passer pour ce qu'il ne sont pas... tu sais les forums sont remplis de mythomanes Voilà surtout pas écouter tes dires qui sont totalement FAUX pour le coup le mythomane serait plus toi ... Moi je sais qui je suis et certain du forum me connaissent et savent aussi quel est mon travail ... ce qui 'est pas le cas de toi qui viens de s'inscrire et que l'on devrait croire sans aucune réserve ... Comme le dit "cliona" j'ai toujours étayé mes dire par les textes en vigueur toi du vent rien que du vent ... la preuve l'auteur de ce topic a téléphonée à l' afsca et confirme qu'il faut un certificat sanitaire pour venir en France quelque soit le statu du propriétaire ... |
Par frederic62 : le 28/08/13 à 13:43:09
| Dire merci | Muesli08 : tu fais simple toi Il faudrait plus que tu téléphones à la DDCSPP 08 : 03 24 52 76 30 pas à la mienne (DDPP59) eux te renseigneront pour tes spécificités ... peut être qu'un rendez vous serait plus facile pour t'expliquer qu'une conversation téléphonique Message édité le 28/08/13 à 13:44 |
Par lavieenrose000 : le 28/08/13 à 14:16:07
| Dire merci | Muesli, oui je déménage définitivement! Et oui alors je vais devoir m'informer sur comment l'inscrire aux HN. Alors là... c'est tellement différent entre la Belgique et la France! |
Par Juju58 : le 28/08/13 à 14:16:19
| Dire merci | Par curiosité ça se fait pour n'importe quel cheval étrangé qu'on importe en France ? Car ma jument je l'ai fais venir d'Irlande , par transporteur et je n'ai aucune idée si elle avait ces fameux papiers, et tout cas elle est venue par transporteur et non vaccinée, je l'ai fais vacciné en France |
Par frederic62 : le 28/08/13 à 14:20:33
| Dire merci | Car ma jument je l'ai fais venir d'Irlande , Il existe un accort entre la Grande Bretagne et la France il ne faut pas de certificat entre les deux pays Il n'y a aucun vaccins obligatoires en France sauf pour les concours ... mais là c'est un règlement interne à la FFE ... |
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