Accident de pré, qui est responsable?
Sujet commencé par : vecchio - Il y a 67 réponses à ce sujet, dernière réponse par vecchioPar vecchio : le 02/10/13 à 21:46:25
| Dire merci | Bonsoir, J'ai retrouvé lundi mon poney au pré avec un trou au niveau du haut de l'avant bras (sous le coude). Véto en urgence, écho : ligament touché. Il a sondé et a senti l'os (8cm de profondeur) Le véto m'a fait revenir mardi matin en clinique pour faire des radios car avec l'oedème, il ne voyait pas si l'os avait mangé et effectivement, il y a une atteinte osseuse mais heureusement pas de fragment d'os qui se baladent (même si ça peut arriver si infection ++ dans les 8 à 10 jours qui viennent et là, on sera dans la merde totale... - 3 semaines de boxe sans sortie pour que le ligament se repose. - Antibios et anti-inflammatoires pendant 5 jours matin et soir. - Soins de la plaie tous les jours. La pension jouxte une salle des fêtes dans laquelle il ya eu un mariage ce week end. Les invités ont fichu un bordel monstre, bien pire que tous les mariages ayant lieu régulièrement dans cet endroit. Tous les chevaux de la pension étaient très anxieux tout le week end à cause du bruit, des gamins qui courraient partout. Des abrutis sont mêmes rentrés dans le pré où étaient mon cheval et deux autres poneys et ont essayé de monter la jument. Le pré où était Vecchio est de l'autre côté d'un petit chemin qui sépare le "jardin" de la salle des fêtes de la pension. Il n'y a qu'une butte en terre facile à enjamber pour passer de la salle au pré des chevaux. Ma question est : qui est responsable? Puis je porter plainte contre le gérant de la salle de n'avoir pas tenu les invités du mariage?? L'autre souci c'est que la mariée est cliente de ma pension, elle y a sa jument. Elle me dit avoir fait la police tout le week end. Puis-je la tenir responsable? Il y a eu des témoins pour tout ce que j'ai cité en haut, gens bourrés dans le pré, gamins qui font n'importe quoi, etc... Désolée, mes explications sont un peu fouillies. J'ai pas bcp dormi la nuit dernière ni celle d'avant. Je m'inquiète pour l'avenir de Vecchio et pour mon porte-feuille, j'en ai déjà pour 420€ de véto et 3 semaines de boxe à 392€... Merci de vos avis et n'hésitez pas à me poser des questions si je n'ai pas été claire. |
Par phoeb : le 02/10/13 à 21:53:14
  Déconnecté | ben je pense que c'est la pension qui est responsable, puisque c'est eux qui ont la garde. Maintenant, à voir si elle ne peut pas se retourner contre les locataires de la salle. Quant à la nana qui fait la police: LOL...elle faisait surtout la fiesta, je ne vois pas comment elle aurait pu faire vraiment la police alors que c'est la mariée  Et puis quand bien même, ce n'est elle qui a été dans le pré, mais ils sont sous sa responsabilité si c'est elle qui a loué la salle. Voit avec cheval et droit, mais normalement c'est pension qui est je pense responsable (pour les gens dans le pré, je suis quasi sûre que ça va se retourner contre la pension), puisqu'il doit gérer les chevaux, il les a en garde, et c'est à lui d'établir des clotures propres. Par contre, le fait que la salle ait été loué, s'il n'a pas été mis au courant de la location pouvant nuire aux chevaux, et donc n'ait pas pu intervenir pour rentrer les chevaux, peut être y-a-t-il une brèche pour se retourner. |
Par Arielle24 : le 02/10/13 à 22:08:27
| Déconnecté | Je dirais que la pension doit porté plainte car il y a eu violation de propriété tu as mis ton cheval au dépôt chez eux ils te doivent donc la sécurité pour ton cheval et tu devras te retourner contre la pension. Le veto a t'il une idée de l'origine de la blessure? coup, autre équidé, chute.... Après ton cheval est il seul ou en troupeau. Là aussi il faut savoir où commence la responsabilité de chacun si tu as signé une pension pré avec deux ou 3 copains en gros tant pis sauf si on arrive a prouver que c'est a cause des troubles fêtes mais là bon courage et par contre si tu as un contrat pension, box - paddock ou pré et que rien n'est stipulé c'est la pension qui est défaillante ton cheval n'est pas censé etre en danger meme s'il sagit d'un accident la pension a une RCP dans ce cas négocie plutôt la pension box au prix du pré si tu ne veux pas faire marcher les assurances car ya pas a dire mais la pension n'est pas du tout vierge dans tout ça, et en plus ils te facturent le box ils sont franchement gonflés (je pulssoie encore plus quand je lis que c'est toi qui en plus a découvert ton poney fais leur comprendre qu'ils sont pas tres pro ) bon apres j'ai peu etre mal compris hein Pas tapé  |
Par phil50 : le 02/10/13 à 22:12:31
| Dire merci | ben je pense que c'est la pension qui est responsable, puisque c'est eux qui ont la garde. Maintenant, à voir si elle ne peut pas se retourner contre les locataires de la salle. La pension n'a aucune obligation de résultats, elle n'a qu'une obligation de moyen. Donc si les chevaux sont bien entretenus ("en bon père de famille", selon l'expression con sacrée), que le pré est clos dans les règle de l'art et non dangereux (trous, dangers divers ...) : la pension a remplie son contrat et n'est responsable de rien d'autre. Les mariés, ... oui. Mais il faut encore PROUVER que c'est eux qui ont causé çà ... Donc en pratique, je pense que c'est pour toi  |
Par vecchio : le 02/10/13 à 22:16:13
| Dire merci | Sur le contrat, la pension décline toute responsabilité en cas d'accident du cheval. Phil, je pense aussi que je l'ai dans l'os... Mais je vais tout tenter au cas où. |
Par Colomba : le 02/10/13 à 22:28:34
| Déconnecté Dire merci | Ca n'a pas de valeur juridique, cette "déclinaison", meme si on le met tous dans les contrats. Comme le dit Phil, la pension n'est responsable que si elle a commis une faute... Et elle n'est pas responsable des fetards voisins... Si ton cheval s'était blessé sur un clou d'une barrière de l'écurie par exemple, oui, l'écurie serait responsable. Tout comme si il s'était échappé. Mais là, sauf à trouver l'origine de la blessure, je ne vois pas trop ce que tu peux faire... |
Par Colomba : le 02/10/13 à 22:29:24
| Déconnecté Dire merci | D'ailleurs, vu la profondeur, fais quand meme le tour du paddock, voire s'il ne s'est pas justement blessé sur quelque chose qui ne devrait pas être là... |
Par Tessa : le 02/10/13 à 22:31:08
| Dire merci | C'est compliqué comme situation. Si des gens sont rentrés dans une propriété privée (en l'occurrence un pré clôturé), on peut déposer plainte. Après, on sait "qui" c'est, du moins on sait que c'est à l'occasion de cette soirée que... Je ne vois pas d'autre solution et je ne pense pas que ce sera d'une grande efficacité en terme de finances. |
Par Arielle24 : le 02/10/13 à 22:35:20
| Déconnecté | Et ils te disent quoi la pension? Vu qu'apparemment ils n'ont rien vu rien entendu pas même ton cheval blessé jusqu'à l'os? Je comprend que la pension ne va pas payer le véto mais bon c'est pas comme si tu avais blesser ton cheval en concours où en balade ils en avaient la garde et si tu n'étais pas passé ce jour là? |
Par Lilonette : le 02/10/13 à 22:36:48
| Dire merci | Mais ton Loulou s'est blessé pendant la fête ou après? (Tu dis l'avoir trouvé blessé le lundi mais c'est possible que personne ne l'ait remarqué le dimanche?) |
Par phil50 : le 02/10/13 à 22:41:05
| Dire merci | Ben, si les chevaux sont soignés une fois par jour, il a très bien pu se blesser entre le passage du soigneur le dimanche et son passage du lundi ... Les gérants ne pension ne dorment (en général) pas au milieu du troupeau pour les garder à l'oeil 24/7 |
Par Lilonette : le 02/10/13 à 22:47:30
| Dire merci | Oui mais justement si la fête était samedi et le cheval retrouvé blessé seulement le lundi, il peut aussi bien s'être blessé le dimanche donc les gens du mariage n'y sont pour rien  |
Par El Bimbo : le 02/10/13 à 22:48:10
| Dire merci | oui il faudrait être sur que les faits sont survenus pdt le mariage. Le gérant a une assurance qui doit certainement couvrir ces soucis qu'il y ai efffraction ou pas. Si les chevaux sont par deux en paddock il peut arriver qu'ils se blessent. Maintenant s'il y a eu effraction le gérant peut tjs se retourner contre les organisateurs du mariage. |
Par phil50 : le 02/10/13 à 22:49:30
| Dire merci | Si je lis bien : le boxon a duré tout le week-end  |
Par phil50 : le 02/10/13 à 22:50:46
| Dire merci | Le gérant a une assurance qui doit certainement couvrir ces soucis qu'il y ai efffraction ou pas. Si les chevaux sont par deux en paddock il peut arriver qu'ils se blessent. non en général il a une RC pro. Mais la RC ne couvre que si les dégâts résultent d'une faute de sa part. Ici, à priori, il n'y a pas de faute ... |
Par Arielle24 : le 02/10/13 à 23:15:41
| Déconnecté | As tu tel a ton assurance sans parler de la fête du mariage car aucun témoin mais bon pour les RC ton cheval ne s'est pas fait mal tout seul non? |
Par Uriette : le 02/10/13 à 23:16:46
| Déconnecté Dire merci | Avant tout, il faudrait savoir ce qui a causé la blessure. Si c'est une faute manifeste de la pension, alors ce sont les gérants de la pension. Si c'est un acte de malveillance, c'est la personne qui a été malveillante, encore faudrait-il prouver que c'est de la malveillance (que l'objectif c'était de blesser le cheval). Mais je ne pense pas que les organisateurs du mariages puissent être tenus pour responsables des agissements de leurs invités. Enfin, dans les deux cas, il faut que tu prouves que ton cheval ne s'est pas blessé dans un banal accident de pré. Si ton cheval avait été effrayé par exemple par un chien qui a échappé à la vigilance de son maître, ce serait la rc du maître qui prendrait en charge. |
Par chupachupsme : le 02/10/13 à 23:21:22
| Dire merci | Essai de voir calmement avec la proprio de la pension si ça se trouve elle acceptera de tenter qq chose avec son assurance. Ca ne lui coutera sans doute pas grand chose Après il faut que l'assurance accepte mais si c bien tourné de votre part je pense pas que ça pause pb. |
Par El Bimbo : le 02/10/13 à 23:26:14
| Dire merci | alors faut se retourner contre les assurances des autres chevaux  mais ceux là diront qu'n l'absence de témoins de l'accident ils ne peuvent pas prendre en compte la demande. Même s'il n'y a que deux chevaux dans le pré ( c'est du vécu ) |
Par cyberds : le 02/10/13 à 23:28:57
| Dire merci | c'est un problème juridique pour maître de Chessé ça !!! pose ta question, ça ne mange pas de pain ! Lien |
Par El Bimbo : le 02/10/13 à 23:39:12
| Dire merci | exacte  |
Par ameca : le 03/10/13 à 06:38:34
| Dire merci | Il n'y a pas vraiment deproblème juridique là. Soit les chevaux sont en troupeau "aux risques et périls de chacun"; et là impossible de se retourner contre les propriétaires des autres chevaux (encore heureux !) Soit le cheval s'est fait mal sur un objet, la pension est responsable si il y a faute. ex: Une cloture dans les normes usuelles mais un cheval qui tente de la sauter quand même et s'empale dessus = pas de faute de la pension; c'est le cheval qui a disjonté= pas de demande d'indemnité recevable. Soit ce sont les fêtards qui ont maltraité le cheval. Dans tous les cas au final il faut des preuves. Pas de preuves = pas de responsabilité. Le fait que des gens se soient introduits dans les prés est une faute. La pension peut porter plainte. Toi aussi puisque tu loues cet emplacement et tu as un préjudice supposé venir de là + des témoins. |
Par vecchio : le 03/10/13 à 07:45:57
| Dire merci | J'essaierai de vous répondre en détail dans la journée. Là, faut qUe je me prépare pour le taf et après le taf, je vais soigner Vecchio. Comme le dit Phil, le bazar a duré le samedi, la nuit du samedi au dimanche et une grande partie du dimanche. Le véto ne sait pas à quoi est due cette blessure. C'est un trou rond (50 cents) remontant vers le haut sur 8cm (enfin 4cm maintenant, ça cicatrise à une vitesse de fou!  )Rien ne me prouve que ça a était fait par un des deux autres chevaux, je n'ai rien trouvé dans le pré qui justifie une blessure pareille, rien ne me prouve que c'est quelqu'un qui l'a blessé volontairement. Je vais voir avec le gérant ce soir s'il ya quelque chose à tenter avec son assurance. Un ami Commandant dans la gendarmerie va se renseigner sur les lois et je vais également demander à une amie qui bosse dans les assurances ce qu'elle pense de la situation. Mais à mon avis, y'aura pas de faille. Merci de vos avis en tout cas. |
Par vecchio : le 03/10/13 à 07:50:53
| Dire merci | Et je vais envoyer un mail à Maître de Chessé |
Par Ptibou82 : le 03/10/13 à 10:16:25
| Dire merci | C'est pas contre toi Vecchio, mais ça me fait juste halluciner tous les post qui fleurissent sur la responsabilité des gérants de pension en cas de blessure du cheval. On va finir par ne plus trouver de pension au pré en troupeau voire plus de pension du tout. |
Par Colomba : le 03/10/13 à 11:01:49
| Déconnecté Dire merci | Pas d'arbre dans le pré ? |
Par vecchio : le 03/10/13 à 11:28:15
| Dire merci | Si mais pas de branches basses donc |
Par tyoc : le 03/10/13 à 11:33:37
| Dire merci | Rien ne me prouve que ça a était fait par un des deux autres chevaux, je n'ai rien trouvé dans le pré qui justifie une blessure pareille, rien ne me prouve que c'est quelqu'un qui l'a blessé volontairement Tu as la réponse à ta question. Ne sachant pas comment a eu lieu l'accident c'est impossible de déterminer un responsable. |
Par Uriette : le 03/10/13 à 12:04:05
| Déconnecté Dire merci | En même temps c'est un peu un truc pour les assurances, ça. Tu n'as pas une assistance juridique qui va avec ta rc ? Ptibou82, je me demande moi pourquoi les gérants des pensions sont si réticents à s'adresser à leur assurance. Après tout, c'est à cela qu'elle sert, les responsabilités sont définies entre assurances et une assurance ne paiera pas quelque chose qu'elle ne doit pas. Les frais d'assurance sont répercutés sur les prix des pensions donc je ne vois pas en quoi ça ferait fermer des pensions pré. |
Par Scooper : le 03/10/13 à 12:47:18
| Dire merci | Les frais d'assurance sont répercutés sur les prix des pensions donc je ne vois pas en quoi ça ferait fermer des pensions pré Si tu as beaucoup de sinistres, ton assurance augmente. Et je suis pas sûre que les pensionnaires acceptent que leur pension augmente également Et suis je comprend les propriétaires de la pension. Sil n y à rien dans le pré pouvant causer un accident, pourquoi ils poseraient la question à leur assurance S'ils n ont rien à se reprocher, je trouve normal qu'ils ne fassent pas de démarche. |
Par Amghar : le 03/10/13 à 13:17:49
| Dire merci | Si tu as beaucoup de sinistres, ton assurance augmente. Et je suis pas sûre que les pensionnaires acceptent que leur pension augmente également Si une pension a beaucoup de sinistre responsable, je pense que les clients vont vite fuir.... |
Par Ptibou82 : le 03/10/13 à 13:28:09
| Dire merci | Uriette > dans ce cas précis, à part un objet inaproprié dans le pré, je ne vois pas en quoi la pension peut être tenue responsable de la blessure. Ce que je trouve hallucinant, c'est qu'au moindre pet maintenant, on va chercher la responsabilité d'un tiers (pension ou autre) pour ne pas avoir à payer la facture véto. |
Par paquerette20 : le 03/10/13 à 13:31:43
| Dire merci | La règlementation : En cas d’accident sur le cheval qui se trouve en dépôt salarié (pension contre paiement) dans une écurie, c’est au dépositaire (le responsable de l’écurie) de prouver qu’il n’a pas de commis de faute dans la garde de l’animal confié. |
Par paquerette20 : le 03/10/13 à 13:32:45
| Dire merci | source haras nationaux : Un cheval en pension payante dans une association est retrouvé blessé sans que l’origine des blessures ne puisse être connue. La clause de non-responsabilité introduite au contrat de pension est réputée non écrite puisque dénaturant l’objet du contrat. Au regard de son obligation de moyens renforcée et sur le principe de la responsabilité du gardien, l’association est tenue pour responsable de la blessure subie par le cheval. En effet cette dernière ne peut expliquer les causes de sa blessure et rapporter la preuve d’un éventuel cas de force majeure. Elle est donc tenue de dédommager le propriétaire du préjudice subi à hauteur des frais vétérinaires, de la perte de valeur du cheval, du préjudice de jouissance et du préjudice moral. (Cour d’appel de Bordeaux 29 janvier 2009) |
Par cyberds : le 03/10/13 à 13:39:08
| Dire merci | merci paquerette de citer tes sources |
Par Uriette : le 03/10/13 à 13:39:59
| Déconnecté Dire merci | Ptibou82, dans ce cas précis je suis assez d'accord avec toi. Mais ta remarque à l'origine était d'ordre plus général. Perso je ne vois pas en quoi ça pose problème d'appeler son assurance pour lui dire "chez moi y a un cheval qui..." et décrire les faits. Si le pensionnaire même de mauvaise foi se retourne contre la pension il faudra de toute manière appeler l'assurance tôt ou tard. L'objectif ce n'est pas de faire raquer les assureurs mais de laisser d'autres déterminer les responsabilités pour éviter trop de rancœur qui pourrissent le relationnel. |
Par vecchio : le 03/10/13 à 13:45:00
| Dire merci | Paquerette, sur le contrat que j'ai signé, il est écrit que la pension ne peut être en aucun cas responsable des blessures du cheval dans ses murs. Le contrat est mensonger alors?? |
Par cyberds : le 03/10/13 à 13:46:21
| Dire merci | c'est la clause qui est nulle La clause de non-responsabilité introduite au contrat de pension est réputée non écrite puisque dénaturant l’objet du contrat. |
Par vecchio : le 03/10/13 à 13:49:03
| Dire merci | Chuis désolée mais je dors mal depuis lundi, j'ai la tête farçie et je comprends rien... En français ça donne quoi?? |
Par 4patt : le 03/10/13 à 13:50:46
| Dire merci | Ouai alors gaffe parce que si l'assurance du proprio de la pension ne prend pas ce genre de chose en charge, cela va être a ces frais et il risque de ne pas aimer. A voir si tu souhaite garder ta place et ou te faire rembourser |
Par vecchio : le 03/10/13 à 13:52:20
| Dire merci | 4patt, d'accord avec toi 4patt... J'ai pas envie de perdre ma place au pré, c'est dur de trouver une pension à un prix à peu près abordable dans le coin... Je peux déjà voir avec lui s'il pense que son assurance peut gérer? |
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