Rupture contrat saillie, remboursement?
Sujet commencé par : al - Il y a 78 réponses à ce sujet, dernière réponse par OcPar al : le 09/04/14 à 21:22:12
| Dire merci | Je viens à vous parce que je n'ai aucune idée de comment ça peut se passer dans les conditions suivantes... Voila le topo. La jument de ma soeur, N., a été emmenée à la saillie en "urgence" l'an dernier à un haras, pour être saillie par un étalon (de 14cm de plus qu'elle), nommé M. Par 3 fois, et pour raisons diverses, cela n'a pas marché. Notons néanmoins que la 1ère ou la 2e fois, l'étalonnière a refusé de saillir la jument le vendredi soir (alors que le véto avait prédit qu'elle n'allait pas tarder à ovuler) car son étalon allait être en concours le week end, et le dimanche soir, parce qu'il était fatigué. Le lundi matin, elle avait ovulé  La 3e fois, d'ailleurs, la jument a, selon les dires de l'étalonnière, "serré les fesses" et la saillie n'a pas pu avoir lieu. Donc 400€ de saillie (payables au 1er saut, donc déjà payés), reportés à 2014 Arrivée de la jument en chaleurs dimanche soir, impossible de la saillir soit disant, l'étalonnière nous explique que la jument "serre les fesses et ne se laisse pas faire". Elle a peur pour son étalon, qu'il y ait un accident, donc refuse de re-saillir la jument, à moins qu'on ne le fasse en insémination (rajoutez 180€ de frais techniques )Bon, soit...moi au bout du fil, à 1000km, j'ai du mal à le croire, elle est brave comme tout, se laissait saillir sans souci par mon hongre de 1m72 (donc c'est pas un souci de taille), et en début de saison 2013, saillie sans aucun souci par un étalon welsh (saillie n'a pas marché, trop loin, bref, changement d'étalon en milieu de saison) J'arrive avec ma mère au haras (l'étalonnière n'est pas personnel du haras, c'est une structure privée qui a son étalon à 500m du haras), le palefrenier nous raconte la scène: en gros un étalon raide con, qui a défoncé la poubelle, a fini à genoux derrière la jument, impossible de rentrer dans la jument car il champignonait à mort, et malgré sa trouille, une jument qui n'a pas cherché à donner le moindre coup de pied, bref, il nous a bien répété que la jument avait été bien brave de bout en bout. (et nous, à l'entendre raconter ce quasi-viol, gloups  )Bref, on comprend bien que c'est l'étalon qui est très mal élevé, les avis que j'en lis et entends dans la journée me confortent là dedans. On regarde les étalons sur place, on tombe sur un "bon vieux SF", 23 ans, de la bouteille et habitué à la chose, le palefrenier nous le décrit comme un bon étalon, qui chauffe gentiment les juments, bref, correct, quoi. En prime payable poulain vivant à 48h.... Finalement ça n'a pas trainé, la jument étant prête à ovuler, on l'a faite saillir par ce SF cet aprèm, tout s'est bien passé, la jument effectivement adorable (même si, la connaissant, je la trouvais stressée...y'avait de quoi, vu son prétendant précédent!) DONC, le fin mot de l'histoire.... que pensez-vous que l'ont puisse réclamer sur les 400€ payés pour la saillie de M ? car je veux bien qu'il y a eu du temps passé (encore que, perso je m'en contrecarre, elle avait qu'à éduquer son étalon ), mais là c'est un refus de l'étalonnier de continuer à saillir la jument, s'il saillir en main il n'a pas le droit de toute façon d'être prélevé (en prime il n'est pas admis dans aucun stud book, il fait de l'OC).+ le fait qu'elle ait sciemment raté une chaleur de fin de saison l'an dernier. Et donc, forcément, sinon c'est pas drôle, un contrat de saillie tout rikiki, une pauvre page (purée quand je pense que moi j'en écris 4!), avec juste écrit: "prix: 400€ payable à la saillie. Saillie reportée si jument vide". du coup....on réclame quoi? |
DéconnectéPar biche1 : le 09/04/14 à 21:26:58
| Dire merci | Rien c est toi qui rompt le contrat |
Par al : le 09/04/14 à 21:29:22
| Dire merci | non, non, on n'a pas rompu le contrat, c'est bien elle qui a dit au téléphone "vous faites comme vous voulez, mais mon étalon ne saillira plus votre jument". sachant que la proposition qu'ils ont faite de prélever l'étalon pour IAF: - est illégale - est refusée par le technicien du haras pour cause de dangerosité de l'étalon |
Par El Bimbo : le 09/04/14 à 21:34:05
| Dire merci | ben au départ c'est elle qui refuse de saillir  |
Par El Bimbo : le 09/04/14 à 21:35:40
| Dire merci | tu es en droit de lui demander le remboursement |
Par ugorol : le 09/04/14 à 21:36:22
| Dire merci | ben, logiquement , elle rompt le contrat = elle te les doit, non? encore faut il que tu puisses le prouver, car si elle te l'a dit a l'oral...  et qu'elle est de mauvaise foi ... peut être, déduire les frais de pension de la jument sur place ? Message édité le 09/04/14 à 21:36 |
Par llun : le 09/04/14 à 21:36:01
| Dire merci | Il faut TOUT réclamer! L'étalonnier à fait une erreur professionelle majeure la premère fois (ne pas faire saillir alors que jument prette a ovuler) Après il faudra pouvoir prouver tout cela si elle refuse de rembourser ce qui est probable |
Par al : le 09/04/14 à 21:37:37
| Dire merci | Ilun: le véto peut témoigner de la nécessité de la saillie le week end en 2013 puisque la jument est quasiment échographiée chaque jour. (et je suis entièrement d'accord que c'est une erreur professionnelle majeur, on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre... et si son étalon est trop con pour pouvoir saillir et sortir en concours derrière, ben tant pis pour elle) |
Par Oc : le 09/04/14 à 21:40:12
| Dire merci | oula t'es tombée sur une bonne là  si c'est elle qui rompt le contrat, elle doit logiquement te rembourser mais il faut quand meme un minimum de preuve de son refus de saillir la jument |
Par al : le 09/04/14 à 21:42:57
| Dire merci | ben disons qu'elle-même a l'air consciente de la dangerosité de son étalon, puisque sur jument entravée qui n'a pas levé un seul pied, donc n'a montré aucun signe de dangerosité, elle refuse de continuer les saillies. Le technicien, qui manipule des étalons à longueur de journée, refuse de tenir la longe de cet étalon, ça donne le ton.... et accessoirement, y'a la gestionnaire du haras + le technicien du haras qui ont vu toute la scène et qui sont d'accord avec moi sur le fait de devoir tout réclamer. Mais je me demandais s'il y avait qqch dans les textes de loi sur ça... (vu que je suis nulle pour chercher ça...) |
Par Perrinette : le 09/04/14 à 21:47:11
| Dire merci | Si elle ne te l'a dit qu'a loral ... pas convaincu que tu puisses récupérer quoi que se soit  |
Par al : le 09/04/14 à 21:49:17
| Dire merci | elle l'a dit à plusieurs personnes, dont le personnel du haras, je précise |
Par phil50 : le 09/04/14 à 21:49:47
| Dire merci | Idem ... Tu peux la prendre entre 4 yeux et essayer de négocier quelque chose, mais bof .... |
Par beeboylee : le 09/04/14 à 21:50:35
| Dire merci | telephone, oral. A mon avis tu l as ds l'os |
Par al : le 09/04/14 à 21:55:31
| Dire merci | beeboylee je répète, elle a dit qu'elle refusait que son étalon saillisse cette jument à plusieurs personnes, notamment le personnel du haras, qui était au courant avant notre arrivée. Elle n'a donc pas caché (sauf à ma mère) les problèmes avec son étalon (car elle a tenu un discours différent à ma mère (jument pas engageante) et à notre vétérinaire (étalon "pas commode" donc il est aisément prouvable qu'elle a rompu le contrat, c'est pas un secret, tout le haras le savait le jour même |
Par Perrinette : le 09/04/14 à 21:56:00
| Dire merci | Al, peut être ue si tu allais en procès, tu gagnerais ... mais ... pour 400 euros. Appel là, voit ça avec elle. Si refus, tu peux faire pression avec lettre de recommandation. Par contre, après, vous pouvez la pourrir, et lui faire une vieille e réputation |
Par al : le 09/04/14 à 22:00:08
| Dire merci | bon, donc en gros, gros vide juridique là dessus, quoi. Mais l'étalonnière sait visiblement que son étalon est "con", je pense qu'elle a essayé de prendre ma mère pour un poussin du jour, mais elle va la rappeler, lui dire mes arguments, et si ça ne suffit pas, j'irai sur place (de toute façon faut que j'aille récupérer la choupette). mais je trouve juste hallucinant que de nos jours, une saillie puisse encore se dérouler ainsi  perso, si on me racontait ça de mon étalon, je serais mortifiée (bon, en ce moment c'est plutôt l'inverse, mais bon) |
Par ze_kita : le 09/04/14 à 22:01:29
| Dire merci | Elle est au courant que la ponette a été resaillie par un autre étalon? Sinon ne pas lui dire (histoire de ne pas la conforter dans l'idée que vous etre passés à autre chose et lacherez l'affaire à plus ou moins long terme) et la rappeler pour lui dire que vous avez réfléchis à sa proposition mais que de votre coté, si vous avez optez pour une saillie en main c'est bien parce que vous ne souhaitiez pas d'insemination, dès lors , qu'il n'y a pas de soucis pour vous, mais que vous souhaitez qu'elle formule son refus de représenter son étalon à la saillie et , dans un second temps, cet écrit par mail ou lettre reçu, réclamer le remboursement pour rupture de contrat |
Par naturalhorse : le 09/04/14 à 22:02:56
| Dire merci | Je ne sais pas ce que çavaut ce quelle t'a dit a l'oral sur un plan juridique. Après comme dit Phil50 la prendre entre 4 yeux. Après de toute façon ça lui fera une bien mauvaise pub |
Par beeboylee : le 09/04/14 à 22:07:09
| Dire merci | ..reste à savoir si les" plusieurs personnes" sont pretes à temoigner ds ton sens ou vont pas se refugier ds l'omerta , histoire d avoir la paix . et là j ai comme de vieux doutes. |
Par csabrina : le 09/04/14 à 22:08:25
| +1 zekita |
Par al : le 09/04/14 à 22:11:39
| Dire merci | on va faire comme zekita préconise mouarf, jviens de voir sur le site du haras: SES POINTS FORTS : Bon Tempérament, Allures WTF ????? |
Par beeboylee : le 09/04/14 à 22:12:39
| Dire merci | Jai vu aussi  |
Par al : le 09/04/14 à 22:15:01
| Dire merci | ça fera partie de la liste des doléances de demain, aucun souci nanmého..... |
Par Perrinette : le 09/04/14 à 22:16:53
| Dire merci | Si la jument a été sailli dans le même haras que là ou son étalon fait des sailli ... faudrait un super cou de chance pour que ça ne lui remonte pas aux oreilles |
Par al : le 10/04/14 à 19:08:21
| Dire merci | elle le sait déjà, et ça lui fait bien mal au c** d'apprendre que la jument a été sage comme tout et que tout s'est extrêmement bien passé par contre, comme prévu par une connaissance qui connait l'étalonnière, elle refuse de nous rembourser le moindre centime, au prétexte qu'elle a eu des frais...mais moi j'en ai rien à foutre de ses frais et de son temps passé, ça fait partie du boulot, nanmého |
Par El Bimbo : le 10/04/14 à 19:13:31
| Dire merci | surtout que vous la fois où vous lui aviez amené la jument pour saillie parce que le véto avait dit c'est bon vous aviez aussi eu des frais et étiez en attente qu'elle tienne sa part de boulot à ce moment là et pas deux jours plus tard. |
Par El Bimbo : le 10/04/14 à 19:14:32
| Dire merci | c'est vrai quoi ça sert à quoi de dépenser des sous chez le véto si l'étalonnier ne suit pas les instructions ensuite ??? |
Par El Bimbo : le 10/04/14 à 19:15:04
| Dire merci | faudra que tu me dises qui c'est et où ça s'est passé |
Par al : le 10/04/14 à 19:17:46
| Dire merci | t'inquiète el bimbo, je vais lui faire une réputation aux petits oignons, à cette pimbêche c'est pas compliqué, pense à la seule ville dans notre coin qui a 5 F dans le nom, et regarde sur le site du haras, le seul étalon SF gris |
Par al : le 10/04/14 à 19:23:10
| Dire merci | je vous montre ce que j'ai écrit (j'enlève les noms) Madame Face à votre manque de courtoisie au téléphone concernant la saillie de votre étalon M. sur notre jument N, je me vois contrainte de vous écrire la lettre suivante. Nous réclamons en effet le remboursement total de la saillie, soit 400€, pour les raisons suivantes : - Rupture du contrat de saillie de votre fait, puisque vous avez estimé que cela devenait trop dangereux pour votre étalon. La rupture étant de votre part, vous nous devez donc, d?après le code de la consommation, la restitution intégrale des 400€ déjà encaissés. - La seule alternative que vous nous avez proposée pour continuer les saillies sur N était de procéder à l?insémination artificielle en frais (IAF), mais cela est impossible pour M. car il n?est approuvé dans aucun stud-book, ce qui interdit toute technique d?IA. De fait, vous n?avez aucune alternative à la monte en main, que votre étalon est incapable de réaliser sur notre jument. - Vous avez invoqué un problème de comportement de la jument, qui soit disant « serrait les fesses » et empêchait votre étalon de saillir. Or, d?après les personnes présentes dans la salle à ce moment, il est absolument anormal qu?un étalon soit dans un tel état d?excitation qu?il finisse à genoux derrière la jument, démolisse une poubelle et champignonne au point de ne pas pouvoir pénétrer la jument. La jument, quant à elle, ne s?est pas débattue une seule seconde, et n?a donc en aucun cas empêché la saillie. - Pour mémoire, cette jument a déjà été saillie auparavant par un hongre de 1m72, de façon répétée (donc elle n?a pas peur des grands mâles), et a laissé l?étalon D. la saillir sans montrer la moindre réticence, et à deux reprises. Lors de ces 2 saillies, ma fille, vétérinaire équin et étalonnière, était d?ailleurs présente. - Votre contrat de saillie est incomplet, et rien n?est prévu en cas d?échec des saillies. Pour votre information, dans le cas d?un manque de précisions dans un contrat, le code de la consommation est en faveur du client, d?autant plus s?il est particulier, comme c?est le cas, et que vous êtes professionnel, donc vous êtes d?emblée en erreur. - Concernant l?année dernière, nous avons la preuve que notre jument a été échographiée le vendredi juin, que le Dr G a dit qu?il fallait que la jument soit immédiatement saillie. Vous le saviez, et vous avez refusé la saillie car votre étalon partait en concours (concours de ). Nous n?avons donc pas emmené la jument le vendredi comme conseillé par le vétérinaire mais le dimanche soir, à votre demande. Et d?ailleurs nous avons attendu l?arrivée du camion, vous n?étiez donc pas encore rentrés. Le lundi matin, la jument avait un corps jaune à l?échographie, il était donc trop tard pour la saillie. Mais la semence tenant aisément 48h dans les voies génitales femelles, il aurait donc fallu saillir la jument le vendredi à son arrivée, comme conseillé par le vétérinaire, le Dr G. Votre refus de saillir à ce moment-là est une erreur majeure et la preuve d?un manque de conscience professionnelle flagrant. (NDLR: on ne se rappelle plus des dates précisément, on attend ma soeur qui les a notées. les dates de concours sont faciles à trouver sur la ffe) - Vous invoquez des frais techniques, mais sachez que nous avons également eu pour 2013 la somme de 153.01€ TTC à régler, comprenant notamment 58.85€ de frais techniques « Jument Monte ». Le fait que vous ayez des frais pour votre étalon n?est pas notre affaire, tout comme le temps que vous y avez passé. Cela fait partie du fait d?être étalonnière, et si votre étalon s?était comporté de façon normale, comme D. par exemple (l'étalon qui a saillie N. avec succès hier et aujourd'hui, NDLR), la saillie aurait eu lieu depuis longtemps et il n?y aurait aucun sujet à polémique. - Que votre étalon ait sailli d?autres juments avec succès n?est pas le sujet qui nous préoccupe. En l?occurrence, le comportement qualifié de « dangereux » par le personnel du haras nous laisse à penser que votre étalon n?a pas les qualités mentales que vous prétendez sur le site internet du haras de P. - Dernier point, mais non des moindres : la saillie était payable « à la saillie ». Or, il n?y a finalement eu aucune pénétration des voies génitales de notre jument, ce qui revient à dire qu?il n?y a pas eu de réelle saillie. Dès lors, les 400€ n?auraient même pas dû être encaissés, et doivent nous être restitués immédiatement. Nous portons à votre attention que nous attendons un remboursement intégral sous 15 jours, faute de quoi nous nous verrons contraints de contacter notre avocat afin de récupérer notre dû. qu'en pensez vous? je me suis contrôlée, j'ai même pas mis texto ce que je pensais du comportement de son étalon parce qu'il y avait trop de noms d'oiseaux |
Par al : le 10/04/14 à 19:29:33
| Dire merci | d'ailleurs, à votre avis, ça peut passer en jugement dans un tribunal de proximité? |
Par Loustix : le 10/04/14 à 19:49:22
| Dire merci | T'arrive à choper des cassos d'un autre monde toi à chaque fois !  |
Par al : le 10/04/14 à 19:50:47
| Dire merci | comment ça, moi? jte signale juste qu'on m'a pas demandé mon avis, j'ai été au courant une fois le contrat signé depuis une bonne semaine sinon j'aurais demandé l'avis d'une nana sur un autre forum qui est dans le coin et que je "connais", elle me l'a donné cet hiver quand j'ai parlé de cet étalon, et elle m'avait prédit que ça arriverait mais c'était déjà payé... |
Par Desroses : le 10/04/14 à 20:15:54
| Dire merci | Tiens, avec tes indices je suis presque sure de repérer de quel étalon il s'agit |
Par Loustix : le 10/04/14 à 20:18:06
| Dire merci | Alors pardonnez ma bétise, mais s'il y'a un contrat signé et qu'il n'est pas respecté on a pas forcément gain de cause ? |
Par Loustix : le 10/04/14 à 20:19:03
| Dire merci | Ouais ben entre le travail fait sur la jument en club et cet étalon, je pense que ta famille devrait de temps en temps t'écouter ou du moins attendre que tu sois là ! |
Par phil50 : le 10/04/14 à 20:20:28
| Dire merci | ça dépend de ce qu'il y a marqué sur le contrat ... Puis avoir gain de cause dans 3 ans après avoir dépensé X en frais de justice et posé 14 demi-journées de RTT pour aller à l'audience, et 'être mis la ratte au cours-bouillon pendant X mois.... bof ! |
Par Oc : le 10/04/14 à 21:08:49
| Dire merci | je l'aime bien ta lettre Al claire, précise et qui récapitule bien les faits |
Par OceanxIndien : le 10/04/14 à 21:55:37
| Dire merci | Je suis éffarée de lire ça à propos de ce haras Moi qui les pensais sérieux en regardant un peu leur actualité sur facebook, je tombe sacrément de haut |
Par Oc : le 10/04/14 à 21:58:02
| Dire merci | Océan, ca n'a rien à voir avec le haras c'est un étalon extérieur et sa proprio qui ne sont pas corrects. |
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