Saillie par yearling échappé responsabilités?
Sujet commencé par : cocolabricot - Il y a 41 réponses à ce sujet, dernière réponse par kefiretlome1 personne suit ce sujet
Par cocolabricot : le 29/06/14 à 21:18:43
| Dire merci | Bonjour, j'ai participé a rando baie avec ma jument, elle etait au paddock électrifié dans le camping, a cote de ma tente. Nous remarquons que les yearling du champ juste a côté poussent la cloture, elle n'est pas électrifiée, les piquets bougent et des isolateurs sont arrachés... dans la nuit un des yearling s'échappe, defonce ma cloture, poursuit ma jument, et je le vois la saillir, je le chasse, remet en place les clotures... le lendemain pendant la rando, ma jument, qui a 20 ans, est hors d'elle, se jette en rodéo dans tous les sens, regarde ses flancs. le lendemain soir la gerante du camping apelle le proprietaire de l'élevage qui vient enlever ses 2 jeunes entiers, et me dit qu'il fera jouer sa responsabilité civile. Pas de lesions externes, mais je veux faire venir le veto pour une fouille car je pense a des lesions internes, et ujelle a aussi les reins et le dos tres sensible, peut etre quelque chose de deplace aussi de ce côté la.je vais faire venir l'ostéo aussi. Je n'ai pas participé a la rando a la journée du dimanche, je suis rentrée mettre la jument au repos. dimanche soir appel du proprio piur prendre des nouvelle, il minimise le problème, me dit de pas faire de frais car il remboursera rien, et de voir avec la gerante du camping qui devait pas accepter des chevaux! il assume pas sa responsabilité me dit que c'est qu'un yearling! quel recours puis je avoir? merci d'avance pour vos conseils, |
Par al : le 29/06/14 à 21:33:42
| Dire merci | c'est clairement sa responsabilité civile qui doit jouer, après, peut-être porter plainte s'il refuse de le faire de lui même? |
Par cocolabricot : le 29/06/14 à 21:41:05
| Dire merci | Quand je l'ai vu, il m'a dit qu'il rembourserai les frais et ferait jouer sa responsabilite civile, et la ce soir au telephone, il minimise et me dit qu'il est pas responsable et de voir avec la gerante du camping! J'hallucine, la! |
Par al : le 29/06/14 à 21:44:09
| Dire merci | ben oui, il s'est rendu compte que ça risquait de lui coûter un peu cher....ou qu'il n'est pas assuré en RC... dans tous les cas, n'avance aucun frais, à moins que l'état de ta jument ne le nécessite vraiment (et préviens bien le véto que c'est la RC d'un autre qui doit le payer, et pas toi) |
Par Perrinette : le 29/06/14 à 22:09:50
| Dire merci | le seul soucis c'est qu'il risque de te dire " si elle est toute raide et a besoin d'un osthéo, c'est qu'elle c'est tapé une journée de rando a 20 ans, et non a cause d'un petit poulain" .. |
Par docdechoc : le 29/06/14 à 22:11:47
| Dire merci | de tte manière on est beaucoup à pouvoir témoigner, tu peux aussi appeler Cheval et droit !! |
Par liteulorce : le 29/06/14 à 22:15:27
| Dire merci | Bah la premiere de ses réponses t'a donné son ressenti (à chaud); la deuxieme réponse c'est apres avoir causé à sa bourgeoise ou son entourage..... (il devais pas penser à renforcer ce prés, du fait du camping...) Mince à vingt ans on est pas forcément complétement foutu....... |
Par docdechoc : le 29/06/14 à 22:45:33
| Dire merci | et oublie pas 1 mail à l'orga aussi .... |
Par cocolabricot : le 30/06/14 à 09:23:11
| Dire merci | Pour la rando a 2o ans, elle randonne régulièrement sans soucin et la c'était la premiere demi journee juste une ballade a l'après midi dans la baie, pas de dénivelé, c'est loin d'être uneffort important, je suis dégoûtée surtout a cause de lui j'ai passé une journée atroce, avec une jument dans un etat pas possible, ceux qui etaient la peuvent en temoigner, c'était super dangereux pour elle, pour moi, et pour les autres cavaliers aussi. Je vais apeller ce matin veto et ostéopathe, je vais pas la laisser sans soin surtout si elle a des déchirures internes et le dos tout bloqué... |
Par cocolabricot : le 30/06/14 à 09:25:56
| Dire merci | Dans tous les cas, faut que j'appelle quelle assurance de mon côté pour les prevenir? La mienne perso habitation, celle liee a la voiture, au van, ou la rcpe de ma jument liée a ma licence? |
Par cocolabricot : le 30/06/14 à 09:46:49
| Dire merci | la reponse de l'avocat specialisé de cheval et droit (qui me rassure bien) : Bonjour, Le propriétaire est responsable du sinistre en application de l'article 1385 du code civil. Il doit être assuré ou devra vous indemniser sur ses fonds propres. Dès que tous les frais auront été payés, il faudra lui en demander le remboursement par LRAR' À défaut de paiement ,il faudra saisir le tribunal d'instance . Je reste à votre disposition. Bien à vous Patrick de Chessé Avocat Honoraire - Instructeur d'équitation BE2 www.chevaletdroit.com 06 88 88 92 24 |
Par Ice Queen : le 30/06/14 à 10:06:38
| Dire merci | Ca c'est fait au moins, c'est clair net et précis, il a plutôt intérêt à te rembourser les frais et là clairement faut le menacer de le traîner en justice. |
Par cocolabricot : le 30/06/14 à 10:16:26
| Dire merci | j'espere surtout que c'est pas trop grave pour la jument, parce qu'avec ce qu'elle a montré le lendemain comme comportement, je me fais du souci sur les degats en interne. la elle est sous surveillance , elle est calme, elle mange, boit, marche normalement, juste au trot on voit bien qu'elle est toute bloquée de l'arrière elle va voir le veto rapidement, j'ai apelle aujourd'hui. J'espere que ça pourra rentrer dans l'ordre rapidement sinon ça va carrément remettre notre grande rando de l'ete en question.... et c'est pas cool, je me suis deja inscrite |
Par El Bimbo : le 30/06/14 à 10:30:11
| Dire merci | c'est bien ce qu'il me semblait, tu ne peux pas demander au véto de facturer au nom de l'autre, ce n'est pas au véto de courir après les sous.  J'espère qu'il te remboursera |
Par cocolabricot : le 30/06/14 à 10:41:42
| Dire merci | j'espere qu'en etant bien ferme, il ve se rentre compte qu'il vaut mieux pour lui regler ça directement, mais s'il me rembourse pas, ça sera tribunal, je vais apeller la rcpe mais une amie m'as dit que dans ces cas la, ils fournissaient une assistance juridique |
Par tyoc : le 30/06/14 à 11:42:10
| Dire merci | Dans tous les cas, faut que j'appelle quelle assurance de mon côté pour les prevenir? La mienne perso habitation, celle liee a la voiture, au van, ou la rcpe de ma jument liée a ma licence? C'est normalement c'est ton assurance RCPE qui doit gérer tout ça. |
Par jolipak : le 30/06/14 à 11:58:24
| Dire merci | salut, il faut certes garder tes factures véto etc... mais il faut surtout que tu puisses prouver que c'est bien l'action du yearling qui est à l'origine du problème il faudrait que tu ais déjà des attestations de gens qui ont assistés à la fuite du yearling et à la saillie. Sinon il suffira qu'il dise que ta jument est juste coincée car elle a vingt ans... |
Par cocolabricot : le 30/06/14 à 20:27:32
| Dire merci | Les personnes presentes cette nuit la vont me faire une lettre pour dire ce qu'il s'est passé |
Par docdechoc : le 30/06/14 à 20:56:44
| Dire merci | elle a vu le véto ? |
Par cocolabricot : le 02/07/14 à 14:20:35
| Dire merci | Elle voit le veto cet apres midi car il faut que je l'amène a la clinique pour la fouille. Elle a ete sous surveillance, elle est calme. Je veux surtout savoir si elle a des lesions internes ou non |
Par dominique71 : le 03/07/14 à 11:11:07
| Dire merci | Tu nous donnes le résultat SVP ? |
Par cocolabricot : le 04/07/14 à 00:42:35
| Dire merci | controle veto fait ainsi que la 1ere piqure avortive, la seconde est a faire dans une semaine. pas de lésions interne, la veto a tout verifié avec fouille et echo elle a prescrit de l'ostéo, si je remarque que la jument est génée avec moi dessus sans poids, elle se deplace plutot normalement j'ai essayé le soir de me mettre juste a cru sur son dos, elle s'est campé direct, donc ostéo des lundi ... en esperant qu'elle sera remise d'aplomb car mon depart en rando approche, et vraiment ça commence a bien me stresser, c'était pas trop le moment je terminais juste gentiement notre préparation pour cet été... |
Par Colomba : le 04/07/14 à 09:47:22
  DéconnectéDire merci | C'était sur pour le droit : ce monsieur mélange tout, toi et le camping. Ton cheval a été agressé par le sien, c'est sa responsabilité, de la meme façon qu'on est responsable quand on a un chien qui se sauve. A charge pour lui de se retourner contre la proprio du camping s'il a quelque chose à lui reprocher... |
Par Colomba : le 04/07/14 à 09:48:27
| Déconnecté Dire merci | Et vu sa réaction, il a du se dire d'abord qu'il était couvert par son assurance, sauf que s'il a pas les clotures adéquates pour un entier, ben ce sera sa responsabilité... |
Par El Bimbo : le 04/07/14 à 10:12:41
| Dire merci | je ne mettrai pas ma main au feu à ce sujet, pas impossible que la campeuse qui est alors la logeuse doive faire en sorte que tout soit efficace et donc responsable dans ce cas de l'echapée du male, même si elle n'a pas mis en place les clotures. Ils sont aussi responsable des parc jeux qu'ils proposent aux enfants.... Pour sur qu'elle n'en prendra plus d'autres |
Par dominique71 : le 04/07/14 à 11:39:08
| Dire merci | El Bimbo, j'avais cru comprendre que le yearling était "chez lui" ou plutôt chez son propriétaire, donc la responsable du camping n'a rien à voir dans l'histoire, les chevaux qu'elle hébergeait ne sont pas sortis ? A moins que le yearling n'ait été de passage chez elle ? |
Par cocolabricot : le 04/07/14 à 21:41:39
| Dire merci | J'ai rappelle le proprietaire du jeune cheval échappé, en etant ferme, il reconnait sa responsabilité car son cheval s'est échappé de son champ suite a un défaut de sa cloture. Cote camping, il se debrouillera avec sa voisine, de mon côté, la jument etait dans son paddock électrifié côté camping, je n'ai donc rien du tout a me reprocher. La jument a mal au dos, elle voit l'ostéo lundi, en esperant que ça regle le souci et que ça ne me mette pas en l'air ma rando qui approche a grands pas. des que c'est regle pour la jument, jenvoie les factures pour remboursement au monsieur en esperant que ça soit rapide. |
Par cocolabricot : le 07/07/14 à 18:25:16
| Dire merci | Bon, ostoe vue, y avais effectivement du boulot, elle a chargé aux épaules, le long du dos et aux hanches pour faire simple... et elle avait l'estomac tout dérangé a cause du stress, trop de tension... la elle est au repos 4 jours ensuite je la remonte progressivement, j'ai deplace mon depart en rando d'une semaine qu'elle soit bien remise... je continue le traumasedyl en cure d'attaque, et du sirop pour calmer l'acidité de l'estomac, et ça devrait le faire... |
Par cocolabricot : le 09/07/14 à 18:32:48
| Dire merci | les soins sont faits, la jument au repos suite a l'ostéo, et ... tantamm! le proprietaire contacté au telephone se dédouanne completement avec des arguments tres interessants pour ne pas payer : -c'est la faute a la dame du camping, elle y connait rien en chevaux -c'est pas la peine de faire des frais de 160€ sur votre cheval qui en vaut meme pas 300 -de toute façon j'ai pas un rond je suis en redressement judiciaire, vous avez qu'a me mettre au tribunal je vois pas le rapport avec le fait qu'il avait des chevaux dans un pré sans cloture valable. et c'est vrai que moi, de mon coté je suis pété de thune, et que ça m'a fait plaisir de faire des frais de vivre l'enfer le lendemain et d'immobiliser ma jument! genial. j'adore quand les gens assument leurs responsabilités et sont honnètes. |
Par kefiretlome : le 09/07/14 à 18:36:56
| Dire merci | Mais tu as vu avec ton assurance au moins ? C'est eux qui vont faire le nécessaire pour que ce monsieur régularise. |
Par Mylie53 : le 09/07/14 à 21:00:11
| Dire merci | Je veux pas te déprimer mais bon courage!! J'ai eu un soucis avec une gérante de pension qui n'a pas nourri mon cheval, que j'ai récupérer maigre, carrancé etc etc... J'ai commencé par appelé mon assurance (tu as une assistance juridique) qui a dis qu'elle essaierais de me faire rembourser les frais à l'amiable (environ 350e) mais ça n'a pas fonctionné... Et mon assurance m'a clairement dit que partir en justice pour un montant si faible me couterait plus cher encore et sans assurance de réponse... Tu dois faire ce que cheval et droit t'as répondu... mais ne t'étonnes pas si ça fait rien derrière |
Par cocolabricot : le 10/07/14 à 13:21:01
| Dire merci | bon, j'espere que je vais pouvoir me faire rembourser des frais, j'ai contacté ma RCPE, déclaré le sinistre tout expliqué et donné les coordonnées complètes du proprietaire... en espérant qu'ils seront plus persuasifs que moi... car si besoin de tribunal, c'est dans les 1500€ de frais, a avancer pour espérer se faire rembourser 160€... sinon, deja c'est 250€ pour faire une mise en demeure de payer avec avocat... si ça va jusque la, j'espere que je pourrais avoir droit a une aide juridictionnelle, sinon, c'est meme pas la peine! en gros, pour se faire respecter, en étant dans son bon droit, faut avoir de quoi... |
Par jolipak : le 10/07/14 à 14:41:27
| Dire merci | si tu veux des renseignements sur l AJ, envoie un MP je te dirais comment ça marche |
Par PrincesseDouchka : le 10/07/14 à 14:51:01
| Dire merci | Les gens sont d'une mauvaise foi... c'est hallucinant Bon courage j'espère que ta jument se remettra vite et que tout rentrera dans l'ordre avec ce "gentil" monsieur... |
Par cocolabricot : le 10/07/14 à 20:05:16
| Dire merci | Merci, j'ai fait la declaration de sinistre par mail a la rcpe... jespere qu'ils pourront faire quelque chose |
Par phil50 : le 10/07/14 à 20:13:09
| Dire merci | a RCPE c'est pour les dégâts que TON cheval cause aux autres ?? je ne vois pas ce qu'ils viennent faire là  |
Par cocolabricot : le 10/07/14 à 20:17:14
| Dire merci | Sisi, j'ai eu une conseillere au telephone |
Par dominique71 : le 10/07/14 à 20:21:54
| Dire merci | Peut-être n'est-ce pas la RCPE en elle-même qui peut intervenir, je pense, mais sans doute l'assistance juridique qui y est liée ? |
Par phil50 : le 10/07/14 à 20:22:16
| Dire merci | Ha ... étrange, mais tant mieux  |
Par phil50 : le 10/07/14 à 20:22:44
| Dire merci | note : Dominique a posté entre deux : oui, je pense que c'est ça  |
Par kefiretlome : le 10/07/14 à 20:37:14
| Dire merci | Oui, c'est ça, la RCPE, c'est une assurance responsabilité civile. Elle fonctionne dans les 2 sens : pour indemniser la victime quand ton cheval fait un dégât à un tiers, mais aussi pour prendre contact avec la partie adverse quand au contraire c'est toi qui subit un dégât. On fait une déclaration de sinistre à son assurance, et ils voient entre eux pour les responsabilités. |
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