Pension: établissement public / privé???
Sujet commencé par : playboy78 - Il y a 49 réponses à ce sujet, dernière réponse par playboy78Par playboy78 : le 14/07/14 à 22:08:04
| Dire merci | Bonjour à tous, Pourriez vous me dire si une pension pour chevaux est considéré comme établissement public ou privé? Et dans les 2 cas pouvons nous interdire l'accès (en tant que propriétaire et gérant de la pension) a une personne ? |
Par ashtraygirl : le 14/07/14 à 22:12:43
  Déconnecté | C'est un établissement privé recevant du public... ça t'aide peut être pas directement mais en fouillant sur légifrance, peut être que... |
Par playboy78 : le 14/07/14 à 22:13:52
| Dire merci | C est déjà une très bonne piste merci ! |
Par lapatateuh : le 14/07/14 à 22:20:00
| Dire merci | oui sauf durant manifest officielles. Mince tu as des soucis ??? |
Par playboy78 : le 14/07/14 à 22:20:30
| Dire merci | Apparement en tant qu'ERP seul un juge peut décider d'interdire l'accès à une tierce personne. Donc en gros légalement n'importe qui peut venir même si une personne nous a fait beaucoup de tord à moins de me lancer dans une bataille juridique ? :-/ |
Par lapatateuh : le 14/07/14 à 22:21:40
| Dire merci | une pension privée ou public c'est souvent suivant ton statut. Mais les pensions appartenant aux communes sont très peu nombreuses. Donc privées. |
Par lapatateuh : le 14/07/14 à 22:33:25
| Dire merci | tu es chez toi donc si elle rentre c'est une violation de la propriété privée. Message édité le 14/07/14 à 22:33 |
Par playboy78 : le 14/07/14 à 22:23:22
| Dire merci | Malheureusement oui ... Une amie de l'ancien proprio fait tout pour nous faire du tord, hormis la mauvaise pub qu elle nous fait constamment elle invente des choses qu elle écrit sur fb : dernièrement une de mes poulinières aurait eu un bouchon parce que je ne suis pas capable de m'occuper de mes chevaux, sauf que aucun bouchon et tous mes chevaux vont très bien heureusement !!! |
Par lapatateuh : le 14/07/14 à 22:24:18
| Dire merci | fait des captures d'écran et porte plainte pour diffamation. Ne te laisse pas faire avec ça. |
Par playboy78 : le 14/07/14 à 22:25:47
| Dire merci | C est ce que je pensais patate qu'on était chez nous donc qu elle se mettait en infraction si elle rentrait malgré notre interdiction. Pourtant je lis sur le net qu'un établissement recevant des chevaux appartenant à des tiers est considéré comme ERP (établissement recevant du public) et que de fait il est impossible d'interdire l'accès. Sauf que notre habitation se situe dans le bâtiment donc quelque part si on va par la notre logement est aussi public ?!! |
Par playboy78 : le 14/07/14 à 22:26:45
| Dire merci | Toutes les copies d'écran sont faites et j'ai les mails qu'elle envoie (elle n'a que ça a f***** de ses journées) |
Par lapatateuh : le 14/07/14 à 22:28:01
| Dire merci | ce que je te raconte ça sort de la bouche de l'avocat de mon ex car on a eu le cas à l'époque. Maison sur place aussi et SEULEMENT pension pour chevaux. |
Par lapatateuh : le 14/07/14 à 22:29:01
| Dire merci | te prend pas la tête et vas aux gendarmes. Ça sert à rien de te faire pourrir la vie par ce type de personnes jaloux. |
Par ashtraygirl : le 14/07/14 à 22:29:44
| Déconnecté | c'est une effraction de la propriété privée Je suis pas certaine que ça existe en droit français, ça  |
Par lapatateuh : le 14/07/14 à 22:34:02
| Dire merci | violation de la propriété. . désolée Message édité le 14/07/14 à 22:34 |
Par litipuce : le 14/07/14 à 22:34:17
| Dire merci | Si tu estimes que c'est de la diffamation et que ça porte atteinte à ta pension, te prends pas la tête, vas voir les gendarmes, point! |
Par playboy78 : le 14/07/14 à 22:36:21
| Dire merci | Tu as raison on va aller a la gendarmerie cette semaine et prendre contact avec notre conseiller juridique ça sera aussi bien... C'est vraiment le seul point noir depuis notre installation tout va bien à part ça, les poulains grandissent, les troupeaux de mes étalons diminuent petit à petit (les juments rentrent chez leurs propriétaires) et la pension de développe doucement :-) Et j'arrive à remonter à cheval depuis cette semaine :-) |
Par playboy78 : le 14/07/14 à 22:37:29
| Dire merci | Ho que oui ça porte atteinte! Le pb c est qu'elle n est pas complètement débile et se garde bien de nous citer en public sur fb... |
Par playboy78 : le 14/07/14 à 22:52:45
| Dire merci | Réponse de cheval et droit "onsoir, vous êtes une entreprise privée. Vous pouvez lui interdire l'accès à vos installations. Faites lui une lettre RAR et appelez la gendarmerie ou police . Bien à vous ." |
Par clever2 : le 14/07/14 à 23:49:47
| Dire merci |  C dingue je pensais justmetn à toi ces jours ci me demandant si tout allait bien depuis que t'etais "seule" à gérer ... n'hésites pas à me faire un mp .. faut que je prenne le temps de passer chez toi voir ce que deivent cette isntalletion quej 'ia connu à son balbutienement lorsque j'y ai acheté mon premier haflinger ...  Message édité le 14/07/14 à 23:49 |
Par phoeb : le 15/07/14 à 00:07:18
| Déconnecté | Ce n'est pas parce que ton établissement accueil du public que n'importe qui à le droit d'y faire ce qu'il veut...ce qui veut dire qu'il y a des actes répréhensibles... Cela dépend de ce que la personne fait et le contexte (si elle rentre de nuit à s'introduire dans les paddocks, si c'est de jour par la porte d'entrée etc). Après, tu es en droit je crois d'imposer des choses, comme les personnes autorisées ou non, les horaires etc. Le fait de recevoir du public ne veut pas dire que c'est un lieu public, autrement dit ta pension n'est pas une rue, c'est un établissement privé avant tout et ce que cela implique. Tu as juste des normes à respecter puisque tu accueilles des extérieurs (comme le public handicapé, l'accès aux secours etc). Par contre, ça en va pas être facile de t'en débarrasser, à voir avec un avocat, comme par exemple le harcèlement, la mise en danger d'autrui etc. |
Par lapatateuh : le 15/07/14 à 00:17:42
| Dire merci | Nous la folle furieuse pour la faire dégager on a eu beaucoup de mal car justement on avait mis trop de temps pour réagir. Tu arrêtes l'élevage ? |
Par K.Zel : le 15/07/14 à 00:24:43
| Dire merci | Tu es un établissement privé. Dans le cas contraire, tu le signales à la mairie d'ailleurs. Nous, on a été club affilié à la FFE quelque temps, puis on a arrêté et on est repassé en privé. Bah c'est pas la foire à l'andouillette quoi ! Aucune raison d'accepter n'importe quoi chez toi, à plus forte raison parce que tu y as ton domicile et même sans ça, c'est une question de sécurité de base. Si la connasse qui t'emmerde se blesse chez toi, il se passe quoi ? Je te conseille vivement de suivre le conseil de cheval et droit et de réagir le plus vite possible. Les emmerdes, ça va vite, et la mauvaise réputation aussi (oui, oui, c'est du vécu) |
Par quercy : le 15/07/14 à 07:16:14
| Dire merci | @playboy78 Elle t'envoi des mails ( je suppose menaçants et diffamatoirs ), c'est interdit par la loi Elle n'a pas de cheval chez toi et peut être qu'elle n'en a même pas un à elle, donc elle n'a rien à faire chez toi... Elle cherche à te nuire au travers d'écrits sur FB ( elle ne vous cite peut être pas, mais il peut y avoir certaine descriptions/photos faites par elle qui peuvent, peut être, être considérées comme si elle te citait ??? Réplique ( je ne sais pas si c'est possible ) en faisant faire un contrôle sanitaire et de sécurité, tu affiches les comptes rendus sur un tableau d'affichage, tu fais, sur ton site, une petite rubrique "contrôles sécurité & sanitaires" et sur ta première page, sans la cité, tu explique en deux mots qu'une personne pas intelligente cherche à te nuire... Et invite les gens à venir se faire une idée sur ta qualité de service en vennant eux même chez toi... éventuellement, tu pourrais faire venir une vraie association de protection des équidés pour qu'elle te fasse une attestation de bons soins, que les installations sont OK... S'il y a des menaces qui peuvent vous ( toi, chevaux, clients ) mettre en danger : Quand tu déposes plinte, demande comment obtenir rapidement une interdiction de s'approcher de vous et des installations dans un rayon de... je ne sais plus combient de km... Et, surtout fais attention, déposes plinte contre X car si tu déposes plinte en la citant, çà peut se retourner contre toi... Mais, en général, les gendarmes le disent... Et si la gendarmerie ne veut pas prendre ta plinte, il faut incister en disant que s'ils ne la prennent pas, tu irras voir le préffet et directement déposer plinte auprès du procureur de la république... Surtout, ne pas laisser trainer celà ne peut qu'empirer la chose... J'espère que çà s'arrangera vite ! Courage !  |
Par frederic62 : le 15/07/14 à 08:25:24
| Dire merci | Les termes sont mal choisis un établissement public est en raccourci "appartenant à l'état" toi tu diriges un établissement privé ouvert au public ... Si il n'y a pas de "commerce" (vente matos, cours à des extérieurs ...) tu peux interdire l'entrée à toutes les personnes n'ayant aucune raison (pas de cheval) de rentrer chez toi ... Dans le cas de commerce tu ne peux interdire l'entrée ... sauf en dehors des heures d'ouverture qui doivent être affiché visiblement ... Pour toute attaque à caractère diffamatoire il faut porter plainte soit auprès de la gendarmerie/police ou le cas échéant du procureur de la république du tribunal dont dépend ta commune ... |
Par playboy78 : le 15/07/14 à 09:04:29
| Dire merci | Merci à tous pour votre soutien et vos conseils. Pour le moment mon conjoint préfère attendre de voir si elle revient ici malgré notre interdiction et dans ce cas nous lui enverrons le courrier et irons déposer plainte. Il dit que pour le moment elle se grille tout de seule et que rentrer dans son jeu ne ferrait qu'attiser sa haine. Pour vous donner quelques exemples elle est allée voir tous les proprios qui nous louent des terrains pour leur demander de ne pas nous les louer... Heureusement ils l'ont tous envoyé promener. Elle est allée voir une grosse écurie du coin en racontant tout et n importe quoi sur nous, c est une amie à nous qui donne des cours là-bas qui s'en est aperçue elle a rétablit la vérité et le propriétaire des lieux lui a dit que de toute manière il ne voulait plus d'une nana comme ça chez lui. Elle peut avoir une certaine influence du fait qu elle vive sur la commune depuis bien plus longtemps que nous mais à côté de ça elle n'a aucun réseau dans le cheval. C'est sur ça fait mal de lire que je ne sais pas m'occuper de mes chevaux qu'ils sont en mauvaise santé alors que tous les chevaux que se soient ceux de pension ou d'élevage vont parfaitement bien. C'est comme ça, zhom dit qu'elle finira forcément par Se lasser ou s'attaquera à quelqu'un d'autre puisUe je ne suis pas sa première cible. |
Par dominique71 : le 15/07/14 à 10:45:50
| Dire merci | Laisse braire mais conserve quand même tous les documents que tu vois passer, ça peut servir si la situation s'envenime. Contente pour toi que les gens la jugent et ne soient pas dupes, c'est très rassurant sur la place que tu as su te créer dans la commune et auprès de tes voisins, bravo ! C'est ce bon côté qu'il faut retenir de l'histoire, mais ça n'empêche pas de stocker des "munitions" pour préserver l'avenir... |
Par K.Zel : le 15/07/14 à 12:36:16
| Dire merci | Oh là là, j'ai eu la même chez moi, dis donc ! Et là, on se demande ce qu'on lui a fait à cette personne pour qu'elle soit si méchante, hein ? Ne négligez pas l'impact psychologique de ce genre de personnes destructrices. Et arme-toi au mieux. Je te conseille de faire des captures d'écran de tout ce qui traine sur le net te discréditant : les commentaires FB, les conversations, les mails ou autres. Tu fais donc des imprim écran de tout ça, et tu les envoies à ta propre adresse mail officielle : c'est une façon, en droit du net, de prouver l'existence d'un fait à une date donné (on peut se servir de ça pour protéger des écrits ou des photos) L'autre façon est de tout imprimer et de t'envoyer ça par la Poste dans une enveloppe scellée. ça te permettra de garder une preuve sûre de ses agissements. (source : mes cours de droit du net à la fac) |
Par quercy : le 15/07/14 à 13:08:05
| Dire merci | Faut toujours qu'il y ai des jaloux...  en tous cas, tu n'a rien à te reprocher et en plus, même les gens du coin la remballe... Ses mensonges n'irront pas bien loin... Par précautions, au cas ou il y ai des problèmes plus graves, tu devrais quand même aller déposer une main courante à la gendarmerie, ce n'est pas une plinte, mais si une dégradation ou autre événement grave arrive, il y aurra trace qu'elle vous menacait depuis... çà ne coûte rien et peut être que juste avec un avertissement elle se calmera... |
Par playboy78 : le 17/07/14 à 18:05:51
| Dire merci | Encore merci pour tout, je crois que finalement le recommandé va partir bien plus vite que prévu. Après une visite de sa fille aux écuries cet après midi (que nous avons évidemment renvoyé) voici ce qu'elle écrit sur son fb: "c'est bon la c'est trop allo les haras nationaux, jeunesse et sort et la chambre d'agriculture ta rien signer et tu te crois propriétaire interdire la famille (et oui maintenant c'est la famille) d'aller au écurie sur Blain, d'encaisser des pensions sa veux dire aussi lieux public etre locataire a titre gratuit depuis mars comme 'association dans les lieux depuis 5ans sa veux pas dire avoir plus de droit mais respecter les autres present depuis plus longtemps" Pour info la vente n'est pas signée parce qu'il y a une procédure administrative auprès du tribunal. Nous avons donc un bail de location le temps que nous puissions valider la vente. Et concernant l'association dont le vendeur fait parti, c'était à l'origine pour séparer la partie poney club du reste... |
Par dominique71 : le 17/07/14 à 18:16:00
| Dire merci | Pour avoir été agressée par un pêcheur en contradiction avec le droit rural, petit rectificatif : * si tu ne veux pas déposer plainte (et pas "plinte" SVP) c'est un simple signalement qui est enregistré auprès de la gendarmerie, c'est sans conséquence pour le fautif mais ça laisse une trace en cas de renouvellement de la situation, les gendarmes peuvent "rendre visite" à l'intéressé, ça fait souvent un petit effet et, surtout, ça pose une date de début des problèmes "officiels" * la main courante, c'est auprès de la police, il afut avoir matière à prendre contact avec eux (je ne connais pas les situations qui peuvent être concernées) |
Par luck40 : le 17/07/14 à 18:20:35
| Dire merci | Franchement je rêve un jour de pouvoir avoir ma propre écurie de proprio j'espère que cela ne m'arrivera pas un truc pareil. Ça doit être pesant en plus de voir ces personnes qui font exprès de se ramener pour mettre la zizanie ! Bon courage ! |
Par phil50 : le 17/07/14 à 18:21:06
| Dire merci | Pourquoi est-ce qu'elle dit "les autres present depuis plus longtemps" ". C'est qui cette personne ? Elle a/avait/aura un rôle plus ou moins proche avec cette structure ? parce que, comme ça, en première lecture, ça donne l'impression qu'ils nous manque bcp d'infos (qui peuvent changer la donne ! ) |
Par Oc : le 17/07/14 à 18:30:43
| Dire merci | Elle peut avoir une certaine influence du fait qu elle vive sur la commune depuis bien plus longtemps que nous mais à côté de ça elle n'a aucun réseau dans le cheval. là tu te plantes elle peut vivre sur la commune quand bien meme depuis 50 ans, les gens sont bien assez intelligents et ouverts au monde pour se faire une idée du personnage on a des gens comme cela dans chaque commune, on en a une récemment arrivée dans le département, qui pourrit tout en balançant des inepties, mais les gens se sont vite rendu compte qu'elle affabulait et surtout qu'elle était vérolée de jalousie. |
Par playboy78 : le 17/07/14 à 18:35:54
| Dire merci | Elle était présidente de l'association (était car c'est maintenant une association collégiale). Cette association était locataire de la structure. On a rien contre aucun autre membre de l'association d'ailleurs plusieurs continuent à venir régulièrement et tout se passe super bien |
Par Oc : le 17/07/14 à 18:41:48
| Dire merci | ben cherche pas, elle a un esprit de vengeance, ancienne présidente (va savoir comment cela se fait qu'elle ne le soit plus) et la cause de tous vos maux est là  |
Par dominique71 : le 17/07/14 à 18:43:53
| Dire merci | Certains confondent la présidence et la royauté, ils se figurent être élus à vie avec tous les droits associés. Spoiler
Ici, c'est un ex-parisien qui estime que le droit de passage sur le chemin rural menant à son étang lui est réservé "Vous, vos chevaux, vos ânes et vos chiens, on vous a assez vus !" Euh oui, ça fait du monde, mais droit d'accès confirmé par le maire qui va d'ailleurs réhabilité la suite du chemin, juste sous la digue de l'étant, ça va surement donner quand on va y passer ! |
Par Desroses : le 17/07/14 à 18:45:33
| Dire merci | Te casse donc pas la tête, va à la gendarmerie et pissétou !  |
Par playboy78 : le 17/07/14 à 18:50:45
| Dire merci | je prépare mon courrier, j'aimerais écrire un vrai pas juste "c'est privé t'as pas le droit de venir" histoire qu'elle comprenne qu'on est pas des débiles et qu'on va pas se laisser faire. Je me demande si je ne l'informerai pas qu'une main courante a/va etre déposée |
Par phil50 : le 17/07/14 à 18:59:33
| Dire merci | Mais qu'est-ce que tu attends réellement d'un courrier ? Tu penses que ça va la faire arrêter ? Moi j'irais directement déposer plainte, basta .... Ou alors je l'ignorerais. Mais un courrier, bof ... A part risquer de lui donner encore motifs à critiquer ... |
Par playboy78 : le 17/07/14 à 19:13:44
| Dire merci | c'est l'avocat de cheval et droit qui nous a conseillé cette démarche pour qu'il y ait une date officielle à laquelle on l'avertissait de ne plus venir. Pour la plainte ca ne pourra être qu'une main courante puisque jamais elle ne mentionne mon nom ou celui des écuries. Je veux juste qu'elle cesse qu'elle s'achète un tricot ou fasse des mots croisés pour occuper son temps libre c'est tout |
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