Délais avertissement augmentation tarif pension?!
Sujet commencé par : tite lizou 723 - Il y a 45 réponses à ce sujet, dernière réponse par baldanPar tite lizou 723 : le 05/10/14 à 21:51:34
| Dire merci | Hello les amis  A ma pension (nous sommes 5 proprios) nous venons de subir une augmentation...mais cela ne c'est pas passé "dans les règles de l'art" et une amie souhaite partir...je voudrais donc savoir les éléments "légaux" pour lui transmettre les infos  Sur les 5 proprios : -Mon chéri et moi avons été avertis oralement il y a 3semaines de l'augmentation et du tarifs. -1 proprio a été avertis oralement il y a 3 semaines de l'augmentation MAIS pas du tarif. -2 proprios n'ont été avertis de rien du tout. Hier les prélèvements ont été fait sur les comptes bancaires (oui ont est prélevés et non pas nous qui faisons les virements) et donc la "surprise" de l'augmentation... La proprio qui souhaite partir à envoyé un sms à la gérante lui demandant une explication...il lui a été répondu qu'un courrier qu'elle va bientôt recevoir lui a été adresser pour donner le prix de l'augmentation et expliquer pourquoi... Dans notre contrat il est indiqué que en cas d'augmentation nous avons un préavis de 3mois pour dénoncer notre contrat et partir. Mais n'en ayant été aucunement avertis et étant dans une situation financière précaire mon amie voudrait partir au plus vite... Seulement je pense qu'il n'est pas très légal de ne pas prévenir au préalable d'une augmentation...ni de faire un prélèvement sur le compte d'un montant supérieur à celui indiqué sur l'autorisation... Donc pouvez-vous m'aider?!quel est le délais légal pour prévenir d'une augmentation?!c'est 1mois il me semble nan?!par courrier classique ou recommandé?! Merci de vos réponses |
Par cathy87 : le 03/10/14 à 12:37:04
  DéconnectéDire merci | ce n'est pas prévu sur le contrat de pension ??? |
Par tite lizou 723 : le 03/10/14 à 12:45:05
| Dire merci | Dans le contrat il est indiqué : "Le prix de la pension est fixé pour l'année civile en cours. Il peut être exceptionnellement révisé si la conjoncture économique l'exige ou en cas de force majeur. Dans ce cas le propriétaire bénéficiera d'un délais de 3mois à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat" Donc est ce que ceci justifie que AUCUN avertissement n'ai été fait concernant une augmentation ET son prix?! Car là ok 3mois...mais plutôt que d'avoir été prévenu à l'avance et pouvoir agir en conséquence...elle doit subir 3mois à payer plus cher alors qu'elle ne peut pas par ce qu'elle n'en a pas été avertis... Enfin je ne sais pas mais par exemple quand on est locataire d'une maison on DOIT nous avertir d'une augmentation du loyer...je suppose que là c'est pareil nan?! On ne peut pas augmenter comme ça arbitrairement et se servir sur le compte des gens sans les prévenir?! |
Par cathy87 : le 03/10/14 à 12:55:43
| Déconnecté Dire merci | ah pardon j ai lu trop vite...en effet c'est moyen comme procédé.... chez nous on augmente au 1er janvier mais on le sait depuis le mois de juin !!! |
Par tite lizou 723 : le 03/10/14 à 12:57:40
| Dire merci | Voilà d'ou ma question de y a t il un délais légal et obligatoire pour prévenir de l'augmentation |
Par oreliii : le 03/10/14 à 12:58:31
| Dire merci | mais on peut nous augmenter un prélevement sans que l'on soit avertie ??? |
Par Cliona : le 03/10/14 à 13:18:46
| Dire merci | mais on peut nous augmenter un prélevement sans que l'on soit avertie ???  C'est une boulette de la banque ça  @goodnightmoon c'est pas toi qui bosse dans ce milieu ? me trompje ou pas ? |
Par Colomba : le 03/10/14 à 13:24:54
| Déconnecté Dire merci | Tu n'as pas compris le contrat : elle a trois mois pour dénoncer le contrat, donc elle part quand elle veut (fin du mois déjà payé) |
Par Colomba : le 03/10/14 à 13:25:51
| Déconnecté Dire merci | en fait cette clause veut dire qu'elle a trois mois pour ne pas accepter l'augmentation. Au dela, elle ne peut se prévaloir de l'augmentation pour justifier son départ, et retombe dans la régle du préavis normal |
Par Mylie53 : le 03/10/14 à 13:26:17
| Dire merci | C'est ce que je te disais hier, déjà moi je vois ça la banque est appelée direct car pas normal que le prélèvements passe alors qu'il n'est pas du même montant que d'habitude!! De toute façon tout est foireux dans cette pension... ya pas un moment où ya pas eu un soucis quelconque... Tu devrais envoyé un mail à cheval et droit ils doivent pouvoir te répondre |
Par salsababy : le 03/10/14 à 13:30:43
| Dire merci | je ne suis pas sûre que la banque soit en faute. Par exemple je paye tous mes fournisseurs par prélèvement (ce sont eux qui me prélèvent la somme, jamais moi qui vire l'argent), la facture varie d'un mois sur l'autre, ça ne pose aucun souci. |
En lignePar tite lizou 723 : le 03/10/14 à 13:37:51
| Dire merci | Colomba : ha oki je n'avais en effet pas compris...donc c'est bon elle peut partir à la fin du mois |
Par Melocean : le 03/10/14 à 13:46:22
| Dire merci | +100 avec salsababy Quand vous êtes prélevés tous les mois pour votre facture de téléphones, de gaz ou autre, le montant n'est pas forcément le même tous les mois. |
Par Oc : le 03/10/14 à 14:03:41
| Dire merci | la banque n'a rien à voir la dedans après ouais la pension a manqué à sa parole de prévenir à l'avance afin d'éviter de mettre ses pensionnaires dans la mouisse (ce qui est le cas de ton amie) contrat ou pas, prévenir à l'avance d'une augmentation en vue, ca s'appelle de la politesse et du respect, sinon pour le reste vous n'etes là que pour enflouer les caisses d'une gérance qui ne vous voit autrement que porte monnaie |
Par Borane : le 03/10/14 à 14:09:33
| Dire merci | Pas tout à fait d'accord avec Colomba car ce n'est pas 3 mois pour dénoncer le contrat mais plutôt préavis de 3 mois, ça change tout. Normalement un préavis c'est dans les 2 sens. |
Par tite lizou 723 : le 03/10/14 à 14:14:06
| Dire merci | Alors ok sur ce point Mais du côté de la pension...est ce légal d'augmenter sans prévenir?! |
Par forboy : le 03/10/14 à 14:22:20
| Dire merci | "Le prix de la pension est fixé pour l'année civile en cours. Il peut être exceptionnellement révisé si la conjoncture économique l'exige ou en cas de force majeur. Dans ce cas le propriétaire bénéficiera d'un délais de 3mois à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat" Là ça veut bien dire qu'on a 3 mois a partir de la date où l'on sait que le prix va augmenter (même si l'augmentation n'est que dans 6 mois). Donc vu que les prélèvements ont été augmentés, tu peux tout a fait partir a la fin du mois, et cela sans préavis. Car ce n'est pas un départ sans cause du fait de la pension, mais une dénonciation du contrat, car changement d'une des clauses du contrat (ici le tarif mensuel). |
Par goodnightmoon : le 03/10/14 à 22:31:26
| Dire merci | Non pour une fois les vilains banquiers sont pas en tort . Les prélèvements sont fait en fonction de la demande du client donc la c'est le gérant qui a demandé à la banque de changer le montant du prélèvement . Et pour info avec les nouvelles normes européennes de prélèvent SEPA , les banques ne doivent plus enregistrer les autorisations de prélèvements . C'est le débiteur qui gère ça directement avec le créancier . |
Par Colomba : le 04/10/14 à 12:01:26
| Déconnecté Dire merci | d'un délais de 3mois à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat C'est très clair,y a pas a polémiquer la dessus |
Par Colomba : le 04/10/14 à 12:07:42
| Déconnecté Dire merci | Pour répondre à ta question Lizou, dans le principe, on ne peut pas augmenter sans prévenir, car lorsqu'il y a contrat, on ne peut prendre de décision unilatérale sans l'aval de l'autre partie : toute modification non prévue = rupture de contrat, donc on doit prévenir avant d'augmenter les pensions, de façon a ce que les proprios est le choix de rester ou de partir. Mais bon, est ce qeu ça vaut le coup de se battre la dessus... |
Par Colomba : le 04/10/14 à 12:13:07
| Déconnecté Dire merci | Après, je ne suis pas sure que ça s'applique dans le cheval, mais c'est un principe qui était respecté par le propriétaire de l'écurie dont je m'occupais. |
Par tite lizou 723 : le 04/10/14 à 12:42:01
| Dire merci | Bon disons que a defaut davoir eu la possibilité de se retourner avant...au moins elle peut partir quand bon lui semble dans les 3mois... |
Par ameca : le 04/10/14 à 15:34:06
| Dire merci | Oui la banque n'est pas en faute du tout; c'est comme un prélèvement EDF. Et là elle a 3 mois pour partir suite à cette augmentation. Si elle reste, elle devra ensuite se conformer au préavis classique prévu dans son contrat. La méthode de ce gérant est incorrecte, grossière même, mais pas illégale. |
Par Uriette : le 04/10/14 à 17:15:37
| Déconnecté Dire merci | La méthode de ce gérant est incorrecte, grossière même, mais pas illégale. Je ne m'avancerais pas sur la légalité, ça voudrait dire que sans te demander ton accord on peut t'imposer un prix de pension complètement fantaisiste. Du genre tu as une pension pré à 200 euros, tout à coup on te prélève 1000 euros, et un mois entamé est un mois dû... Ca me parait très dangereux comme méthode. Bon après techniquement sauf pour une somme réellement astronomique ça ne vaut pas le coup de se prendre la tête. Hors augmentation de taxes, pour nous une augmentation est un avenant au contrat et donc est notifié par AR. Cela étant vu la clause de votre contrat, vous pouvez quitter votre pension sans effectuer le préavis durant les trois mois qui suivent l'augmentation. |
Par Colomba : le 04/10/14 à 17:31:01
| Déconnecté Dire merci | Je sais que la propriétaire de mon ancienne écurie ne faisait rien sans son "homme de loi" et elle s'est renseignée quand on a mis en place le contrat, donc oui, ça prete a caution légalement. A partir du moment ou il y a contrat, il y a engagement des deux cotés. On ne peut pas le modifier unilatéralement et imposer le changement devant un contrat signé, j'en suis sur. C'est pourquoi les gens doivent etre prévenus d'avance, pour rester libre de leur choix. Sauf que la, le contrat prévoit bien cette clause, mais à l'envers, dans la mesuer ou il prévoit l'augmentation d'abord en laissant trois mois au pensionnaire... C'est pas très clean mais le client a signé, donc bon... |
Par ameca : le 04/10/14 à 19:25:05
| Dire merci | Chez EDF aussi le prix de l'abonnement quand il change on te fait pas un avenant.... bah la où c'est pas clean, c'est que le nouveau montant n'a pas été communiqué 7 à 10 jours avant, histoire au moins que chacun puisse se prémunir déjà en approvisionnant son compte le cas échéant.... Là c'est d'ordre moral notamment; mais la morale, tout le monde s'en tamponne de nos jours, clients comme pro. après personne n'est prisonnier de cette pension hein...suffit de partir et puis voilà. |
Par Uriette : le 04/10/14 à 19:46:34
| Déconnecté Dire merci | Chez EDF aussi le prix de l'abonnement quand il change on te fait pas un avenant.... Sauf que chez EDF les tarifs sont justes réglementés ! Non mais tu crois que n'importe qui peut prélever n'importe quelle somme en justifiant de que dalle sur un compte en banque  Ben si ils sont prisonniers puisque l'augmentation est effective à partir de l'annonce et non pas au delà du délais de trois mois ! Message édité le 04/10/14 à 19:46 |
Par Colomba : le 04/10/14 à 20:14:09
| Déconnecté Dire merci | Ameca, tu prends un sac, tu fourres tout dedans et tu agites... . Si tu vas par la, un loyer peut aussi augmenter de 3 % chaque année, mais ça n'empeche que toute autre hausse que celle réglementée est interdite. L'energie a un statut légal bien défini qui lui permet ces augmentations, mais je pense qu'une pension est plus proche légalement du loyer... Enfin bon, peu importe, l'important c'est de pouvoir partir rapidement. |
Par Colomba : le 04/10/14 à 20:32:19
| Déconnecté Dire merci | Et d'ailleurs, je me demande si tu ne te plantes pas dans ton affirmation, car il me semble au contraire que les hausses du gaz et de l'électricité sont annoncées... |
Par Colomba : le 04/10/14 à 20:44:40
| Déconnecté Dire merci | Du coup, j'ai cherché... et trouvé. Hormis le fait que nul n'a parlé d'avenant, en dehors des augmentations réglementées prévues au contrat, tout changement tarifaire doit etre annoncé un mois avant (avec 3 mois pour changer de fournisseur sans pénalités) Si vous avez souscrit un contrat à tarifs réglementés : les augmentations sont validées par les pouvoirs publics. Les fournisseurs historiques n?ont pas à vous informer de ces modifications imposées par la loi. Si l?augmentation ne vous convient pas, la seule solution est de changer d?offre et d?opter pour les prix libres. Si vous avez opté pour un contrat à prix libres : le fournisseur fixe le prix de la fourniture d?énergie à sa convenance. Il doit vous informer au moins un mois avant la date d?augmentation envisagée. Il doit également vous indiquer que vous avez trois mois (à compter de la réception du courrier) pour résilier sans pénalités votre contrat. L?information se fait par voie postale ou, à la demande du consommateur, par voie électronique. Message édité le 04/10/14 à 20:44 |
Par Colomba : le 04/10/14 à 22:17:54
| Déconnecté Dire merci | La, il s'agit des contrats d'énergie, pour précision |
Par Oc : le 04/10/14 à 22:23:06
| Dire merci | plus le fait qu'on est au courant des augmentations électriques et gaz par la télé, les journaux et le net  |
Par ameca : le 05/10/14 à 07:36:04
| Dire merci | Tarif libre = ils annoncent rien à la tv et ils te font aucun avenant écrit. Oui ils sont censés prévenir un mois à l'avance. Et un pension c'est un service privé, donc pas de tarif réglementé ou d'obligation genre "modération des loyers". Si une pension veut doubler son tarif, elle en a le droit. Mais elle doit prévenir selon les dispositions spécifiques du contrat signé par le client Là on retombe sur (pour moi) le seul et unique soucis dans la pratique de cette pension : ne pas prévenir les gens..... Attention quand vous donner un droit de prélèvement automatique sur vos comptes; la mention est toujours la même "j'autorise la banque a retirer sur mon compte toute les sommes demandées par le créancier". C'est donc sans limites !!!! Perso je ne donne plus d'autorisation de ce type: il y a des litiges avec trop d'entreprises de nos jours et tu es mis devant le fait accomplis ! |
Par Uriette : le 05/10/14 à 08:30:19
| Déconnecté Dire merci | Ameca c'est de la pure mauvaise foi ! Mais bon ça on le sait des propriétaires de pension que c'est un peu la première chose qui les caractérise. Je ne sais pas si tu te rends compte mais en gros tu crois qu'on peut prélever n'importe quelle somme sur n'importe quel compte juste parce qu'on est propriétaire de pension. Rapproche-toi de cheval et droit un jour ce type de certitude ça pourra se retourner contre toi ! |
Par kirikou : le 05/10/14 à 08:42:26
| Dire merci | Si une pension veut doubler son tarif, elle en a le droit. Mais elle doit prévenir selon les dispositions spécifiques du contrat signé par le client La première partie de ce passage est en partie fausse: oui une pension a le droit de doubler ses tarifs MAIS cela équivaut à une rupture de contrat et en théorie un nouveau contrat doit être signé (pas juste un avenant) avec le propriétaire. Généralement, quand il s'agit d'une hausse de quelques euros pour coller à l'inflation, les pensions ne prennent pas toutes ces précautions, mais en réalité, elles le devraient. Le deuxième partie de ce passage est FAUSSE! Pour m'être déjà intéressée au sujet, ce qu'explique Colomba pour les contrats d'énergie de droit privé s'applique en réalité à TOUS les contrats: toute modification de tarif doit être signalée à l'avance (et pour pouvoir le prouver, le meilleur moyen, c'est la lettre recommandée) pour laisser le temps au consommateur de trouver une autre prestataire pour pouvoir ensuite dénoncer le contrat. Cela n'a rien à voir avec ce qui est spécifié dans le contrat. Je devrait être étonnée qu'une propriétaire/gérante de pension soit si peu au fait de la loi mais en fait même pas, c'est tellement monnaie courante (c'est d'ailleurs pour ça que je m'étais renseignée il y a quelques années...) tite lizou 723 , là, ça ne vaut pas le coup pour ton amie de réclamer à être remboursée de l'augmentation dont elle n'a pas été prévenue vu les sommes engagées. Par contre, si elle veut partir demain, elle le peut. |
Par Colomba : le 05/10/14 à 08:48:46
| Déconnecté Dire merci | Evidemment qu'ils sont libres d'augmenter leur pension, c'est pas le sujet ! Le sujet, c'est "ont ils le droit d'augmenter sans prévenir" et plus "ont ils le droit de prélever une somme qui n'a pas été annoncée". Donc oui, ça prete a embrouille légalement. |
Par Colomba : le 05/10/14 à 08:52:19
| Déconnecté Dire merci | Merci Armelle Ameca est gérante de pension ? Il devrait y avoir une formation minimum de 48h00 pour énoncer les régles minimum d'un cadre légal... |
Par Yann22 : le 05/10/14 à 09:58:25
| Dire merci | Juste en passant... il s'agit là d'une clause abusive: Lien (Bas de la première colonne de la page 3) |
Par kirikou : le 05/10/14 à 10:39:33
| Dire merci | Yann22  Je cite le passage en question: dans tous les contrats à durée indéterminée, les clauses permettant de modifier le prix (3e point de la liste noire) ou le service (6e point de la liste grise) sont valables, à condition que le consommateur soit averti dans un délai raisonnable pour être en mesure, le cas échéant, de résilier le contrat ; donc quoi qu'en dise ameca, SI la méthode est illégale. Colomba: je crois que tu as effectivement raison sur le manque de formation obligatoire pour les gérants de pension... |
Par tite lizou 723 : le 05/10/14 à 21:50:48
| Dire merci | Super merci pour vos reponses |
Par baldan : le 06/10/14 à 12:10:31
| Dire merci | rho la vache, j'ai deux chevaux en pension et si le gerant augmente comme ca d'un coup sans rien dire ca craind!!!! c'est une augmentation de cb? |
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