Refus permis de construire : quelles alternatives
Sujet commencé par : totoche - Il y a 59 réponses à ce sujet, dernière réponse par qwertzPar totoche : le 08/05/15 à 22:16:43
| Dire merci | Parce que je sais que sur ce forum, il y a un tas de gens compétents, ce qui m'a permis d'avoir tout un tas de réponses déjà mais, il y en a qui demeurent. Mes poneys sont sur une parcelle agricole dans un PNR. J'avais imaginé un super ensemble abri/box/sellerie/grange, économisé depuis 3 ans pour enfin offrir à mes poneys une "maison" digne de ce nom. Ils ont actuellement un ancien abri à mouton de 5m² et 1m60 de hauteur, dans lequel ils arrivent à s'entasser avec la balle de foin quand il fait vraiment trop mauvais ; bref, il est temps de ça s'arrête ! J'ai déposé un permis de construire, eu le soutien de la maire qui est allée soutenir mon dossier à trois reprises à la DDT, mais la réponse est NIET  Alors, j'ai plusieurs solutions et j'attends vos avis et conseils avisés et surtout je veux savoir si c'est possible (et légal). 1/ Je construis un abri de moins de 20 m².( Et adieu, la grange attenante qui m'évitais de monter les brouettes de foin en plein hiver à la lampe torche.) Est-ce que j'ai le droit sur ce type de parcelle ? 2/ Je construis mon abri dans mon jardin (constructible), mais du coup j'agrandis leur pâture pour qu'elle rejoigne mon jardin et par conséquent je ferme un chemin communal en cul-de-sac (dont je suis quasi la seule à me servir) et bien sûr je fais un système de portes pour qu'on puisse circuler quand même... 3/ Je deviens agricultrice, mais je crois qu'avec 1.5ha (dont les 2/3 ne m'appartiennent pas) et deux hongres, je suis mal, non ?...et si j'achète une ponette ? Du coup, je pourrais peut-être devenir cotisant solidaire, mais ai-je le droit de construire avec ce statut ? 4/ Quelque chose de démontable ? Voilà... je suis découragée, si vous avez l'idée du siècle surtout n'hésitez pas ! |
Par Oc : le 08/05/15 à 22:24:46
| Dire merci | devenir agricultrice si tu as 3000 € à donner à la MSA la première année, vas y fonce  pour ma part on a monté une cabane de 20m² coupée en deux une partie plus grande pour les 4 chevaux, ils arrivent à s'y entasser, et une plus petite où j'arrivais à installer 4 rounds de foin de 350kg... depuis on a réglé le souci en hiver, ils ne sont plus dans ce pré, mais dans celui du bois, donc abri en bache sous les arbres, et en bas du pré à l'entrée niveau route, les 20rounds de foin bachés posés sur palette, facile d'accès... |
Par 4patt : le 08/05/15 à 22:30:25
| Dire merci | En tant que cotisante solidaire tu n'auras pas plus de droit de construire qu'actuellement. C'est malheureusement le problème il y a eu des abus et les permis sont devenus de plus en plus difficile a obtenir même pour un pur agri il ne faut pas croire. Dans ton cas je partirais sur plusieurs petits abri qui ne demandent pas de permis, parce que si tu fermes le chemin communale qui ne t'appartient pas c'est le debuts des problèmes |
Par drina : le 08/05/15 à 22:37:42
| Dire merci | Pourquoi c'est refusé? Parce que si tu fais moins de 20m², il faut quand même faire une demande d'autorisation de travaux, donc peut être un refus aussi. |
Par totoche : le 08/05/15 à 22:40:52
| Dire merci | Ok j'abandonne la solution de devenir agri, c'est bien ce que je pensais mais au moins j'ai confirmation. Donc en-dessous de 20 m² je peux selon vous ? Chouette nouvelle alors ! Et on peut faire plusieurs bâtiments de 20 m² ? |
Par totoche : le 08/05/15 à 22:43:08
| Dire merci | C'est refusé, parce que parcelle agricole + parc naturel ; c'était beaucoup plus souple avant, mais depuis il y a eu la loi Duflot...La maire m'a dit qu'avant ça serait sûrement passé ; mon dossier était le premier depuis la loi, il a fait jurisprudence... |
Par 4patt : le 08/05/15 à 22:54:26
| Dire merci | Ouai alors mdr le maire "www.grosmenteur.com" jusqu'au dernière nouvelle c'est encore lui qui a le dernier mot, la ddt a encore et toujours juste un role de conseille et uniquement de conseille.  donc elle donne sont avis et le maire peut decider de le suivre ou pas. Dans le cas ou le maire decide de ne pas tenir compte, c'est a la ddt de faire appelle de la décision du maire. En pratique les maires se contentent de suivre l'avis de la ddt pour ne pas se mouiller mais le minimum c'est d'assumer ce choix et de ne pas raconter des cracks histoire de ne pas perdre un électeur  Ca sera bientôt plus le cas car la loi va se durcir mais pour le moment rien a changé. Je tiens mes infos d'un juriste spécialiste ( c'est celui qui est en train d'attaquer l'entreprise qui veux ouvrir un centerparc en isere)  |
Par totoche : le 08/05/15 à 23:07:52
| Dire merci | Ah OK... je suis encore plus déçue alors, je pensais avoir la maire dans la poche , en même temps, je la comprends... peut-être que du coup, elle m'autorisera à fermer le chemin communal ?!!! on peut toujours rêver ! Donc en fait, si je ne peux ni fermer le chemin communal, ni devenir agri, ni faire un abri de - de 20 m², je fais quoi alors ? Je deviens hors-la-loi  Il y a une solution, mais je m'y refuse, c'est rentrer et sortir mes poneys matin et soir, et construire les box dans mon jardin (et encore je sais qu'il y a une histoire de fosse à fumier...). |
Par kefiretlome : le 08/05/15 à 23:32:28
| Dire merci | Bah, fermer le chemin communal, à partir du moment où tu le laisses accessible, c'est un truc qu'on voit assez fréquemment.... Il y a une ferme pas très loin de chez moi, avec un chemin de balade (chemin communal) qui passe le long. Il y a des terres de part et d'autre de ce chemin, qui appartiennent à la même ferme. Et des vaches... La première fois que je suis passée là, j'ai cru que j'atterrissais dans une propriété privée, je ne connaissais pas trop le secteur, j'ai cru que j'avais confondu un chemin communal avec chemin privé : il y avait un fil de clôture en travers du chemin, ça faisait un genre de couloir pour que les vaches passent d'un pré à l'autre. J'étais sur le point de faire faire demi tour à Kéfir quand l'agriculteur est sorti de la maison (ses chiens aboyaient), et là il me lance "c'est bon, vous pouvez ouvrir et passer, c'est juste pour que les vaches puissent aller boire, tout ce que je vous demande, c'est de bien refermer derrière vous" Et là je lui demande si je me suis gourée et si je suis chez lui, il me répond que non, c'est bien le chemin communal, que j'ai tout à fait le droit de passer... Depuis, j'ai trouvé d'autres chemins de balade où il arrive de temps en temps qu'un fil traverse....En général, il est toujours possible de l'ouvrir et de passer... D'ailleurs, on me prête un terrain en bordure de rivière en continuité de mon parc. J'ai fait un parc, mais il a une porte à chaque extrémité le long de la rivière, afin de permettre aux pêcheurs et chasseurs de passer facilement (ok, dans ce cas de figure, ils passent dans mon parc, dans la propriété privée donc, mais c'est plus facile pour tous ceux qui se promènent par là, l'autre berge étant plus compliquée) |
Par phil50 : le 09/05/15 à 00:08:55
| Dire merci | 1/ Je construis un abri de moins de 20 m².( Et adieu, la grange attenante qui m'évitais de monter les brouettes de foin en plein hiver à la lampe torche.) Est-ce que j'ai le droit sur ce type de parcelle ? non Sur n'importe quelle parcelle la PREMIER bâtiment demande un permis de construire. La "simple" déclaration de travaux jusqu'à 20 m2 n'est valable que sur un terrain DÉJÀ CONSTRUIT. (enfin, c'était comme ça quand moi j'ai fait construire) |
Par anngel : le 09/05/15 à 00:26:24
| Dire merci | Il ne te reste plus que l'option abris mobiles   Nomade standard : 3,80 m x 2,10 m + auvent de 1 m Hauteur 2,05 m - 2,60 m 4368€ à 6615€ (selon option structure galvanisée ou pas, bois traité ou pas) Nomade allongé : 4,80 m x 2,10 m + auvent de 1 m Hauteur 2,05 m -2,60 m 5146 à 7549€ Message édité le 09/05/15 à 00:26 |
Par anngel : le 09/05/15 à 00:20:43
| Dire merci | Dans le genre abri mobile, y'a aussi cette option :  1295€ HT (4m sur 3m60) Message édité le 09/05/15 à 00:20 |
Par anngel : le 09/05/15 à 00:33:57
| Dire merci | Ou alors tu te construis un salon de jardin  |
Par tyoc : le 09/05/15 à 08:21:31
| Dire merci | Ouai alors mdr le maire "www.grosmenteur.com" jusqu'au dernière nouvelle c'est encore lui qui a le dernier mot, la ddt a encore et toujours juste un role de conseille et uniquement de conseille La DDT n'a pas un rôle de conseil, la DDT remplace le service d'urbanisme pour les petites communes. Si la DDT dit que le PC n'est pas conforme aux lois, le maire ne peux pas outrepasser la décision de la DDT puisqu'il donnerait un avis de PC illégal. Par contre si la DDT donne un avis positif, c'est à dire conforme aux lois, le maire peut tout à fait refuser le PC. |
Par equifeel : le 09/05/15 à 08:54:28
| Dire merci | sympas le coup du salon de jardin ! anngel où trouve-t-on l'abri en bâche et barrière galva? |
Par 4patt : le 09/05/15 à 10:08:08
| Dire merci | Tyoc c'est un super juriste spécialité dans l'urbanisme que j'ai contacté et qui m'a dit ça je pense que ces infos sont largement fiable vu que toute les communes ou entreprise qu'il a attaqué il a gagné. donc si le maire est ok au départ et que la ddt n'est pas d'accord elle va dire non. sauf que le maire à le droit de dire quand même oui vu que c'est lui qui a la décision final et personne d'autre  et sa il me l'a dit et redit quelque soit le type de commune en france c'est les textesmaintenant il faut bien sur que le terrain soit agricole, et que la construction ai une vocation agricole uniquement, car si ces 2 conditions ne sont pas réuni alors la bien sur pas la peine de vouloir tenter quoique se soit |
Par dominique71 : le 09/05/15 à 10:59:17
| Dire merci | anngel , moi aussi je suis intéressée par l'abri bâché (mais pour stockage foin) |
Par goodnightmoon : le 09/05/15 à 11:06:36
| Dire merci | dominique71 equifeel http://kkhorsefencefrance.com/ |
Par cicitt : le 09/05/15 à 11:21:54
  Déconnecté | Que dis le POS exactement? Je suis dans le même cas que toi, je vais devenir cotisant solidaire. Ça me coûtera entre 0 et 200€/an. Plus je vais prendre un cabinet comptable 400€/an. Mais à côté de ça je vais récupérer la TVA et pouvoir intégrer le déficit dans ma déclaration de revenus. |
Par totoche : le 09/05/15 à 11:31:41
| Dire merci | Merci de vos réponses. Le mobilier de jardin j'adore, j'avais déjà vu ça ; et là, c'est légal... mais il me faut un abri 3 côtés au moins, car il y a du vent chez moi... 4patt, c'est vrai que le refus du PC est signé par la maire, mais je comprends que ça soit délicat pour elle de se mettre contre la DDT pour mes beaux yeux.... Je l'appellerai lundi pour lui demander si c'est jouable moins de 20 m²... même si vous me dites que c'est non, si c'est elle qui a le dernier mot, ça peut peut-être le faire... Les abris bâche je trouve ça super moche et je doute que ça résiste aussi longtemps que le bois dans mon pays neigeux et venteux.... Restent les trucs à roue, mais c'est pareil, comment ça tient ce truc au sol en cas de gros orage ? |
Par totoche : le 09/05/15 à 11:37:25
| Dire merci | Cicitt : tu as combien de terres ? des juments (Valino ? ) et d'après ce qu'on m'a dit, on ne peut pas forcément construire en tant que cotisant solidaire.... |
Par cicitt : le 09/05/15 à 11:57:18
| Déconnecté | J'ai ma dartmoor que je compte faire reproduire et créer un petit élevage su coup. Lis le lien mis plus haut Edit: c'est le nombre de chevaux qui compte pas la superficie du terrain il me semble. J'ai 3,7ha Message édité le 09/05/15 à 11:57 |
Par Colomba : le 09/05/15 à 12:41:02
| Déconnecté Dire merci | Un abri simple, donc ouvert devant et sans dalle nécessite également une autorisation ou jsute une déclaration de travaux? |
Par cicitt : le 09/05/15 à 12:50:59
| Déconnecté | Déclaration de travaux |
Par anngel : le 09/05/15 à 13:41:05
| Dire merci | Les abris mobiles font 1 tonne a peu pres, ça s'envole pas facilement La version bâche et galva se fixe au sol je crois avec des genres de sardines... |
Par equifeel : le 09/05/15 à 13:46:51
| Dire merci | merci pour le lien attention, il faut tenir compte du fait qu'ici on est dans un pnr, ca joue beaucoup sur ce qui est accepté ou pas, sur les dérogation, sur les "on ferme les yeux".... |
Par totoche : le 09/05/15 à 14:08:33
| Dire merci | Oui c'est sur que le PNR rend les choses plus compliquées et je comprends pourquoi. J'avoue que les abris mobiles je n'y avais pas vraiment pensé, j'ai vu des choses chouettes sur le net, notamment ça  et en plus, ils le livrent déjà montés ! et puis ça semble bien costaud le truc, faut voir le prix. Je vais peut-être y arriver, je savais que je pouvais compter sur vous ! PAr contre, pas besoin d'aucune autorisation pour un truc amovible ? |
Par totoche : le 09/05/15 à 17:13:44
| Dire merci | J'ai une idée démoniaque : si je peux construire - de 20m², je rajoute un abri mobile à côté et le tour est joué ! |
Par equifeel : le 09/05/15 à 17:28:21
| Dire merci | A min avis, ca fait tout à fait partie des astuces possibles Logiquement, pour l'abri qui roule, ca doit être pas être soumis à autorisation de travaux, puisque déplaçable facilement. Après, je ne suis pas juriste, juste logique (et encore) |
Par dominique71 : le 09/05/15 à 17:46:51
| Dire merci | Truc qui roule, je crois que c'est limité à 3 mois en fixe donc il faut le déménager régulièrement (ça doit être possible zi tu as plusieurs parcelles) Moins de 20 m², je me demande si ça n'a pas baissé comme surface sans trop de problème. En tout cas, il faut que ce soit "esthétique" dans un PNR, que ça s'intègre au paysage. Mais bon, le sens esthétique est parfois surprenant selon certaines règlementations... C'est joli, ta dernière photo, c'est quel site ? Je pense que c'est plus cher que le bâché, non ? |
Par totoche : le 09/05/15 à 18:33:16
| Dire merci | Ah oui oui c'est vraiment plus cher ! Mais bon, ça a l'air bien costaud ! J'ai envoyé un mail pour avoir les prix. J'ai un pin que j'allais amener à la scierie pour mon abri, du coup je me dis que je peux peut-être leur acheter que la structure métal ? Je n'ai qu'une parcelle, donc l'abri ne bougera pas vraiment, mais bon je me dis qu'un abri mobile ça peut-être bien si on prête une parcelle, voire si on déménage, on ne sait jamais... Message édité le 09/05/15 à 18:33 |
Par totoche : le 09/05/15 à 18:36:02
| Dire merci | Pour ce qui est de le déménager, je crois qu'honnêtement personne ne me dira rien, au pire, je l'emmène en vacances si quelqu'un me soûle ! Et j'ai pas le risque de voir ma structure démontée parce que réalisée sans permis. |
Par 4patt : le 09/05/15 à 18:44:39
| Dire merci | Totoche oui c'est sur, c'est juste le côté on fait tout ce qu'on peu qui m'a fait sourire a ma mairie ils m'ont fait le meme coup c'est une des choses qui fait que j'ai commencé a me faire conseiller par un juriste d'autant plus que ce n'est pas si chère que ca  Rahh j'avais discuté avec lui des abris mobiles....il faut que je retrouve mes notes, mais concrètement en plus d'être deplacable il doit pouvoir être démontable rapidement Et apparemment il ne suffit pas de le deplacer tout les x jours. Saleté de note  Moi je trouve l'idée de la construction chez toi et le chemin si tu le fermes avec des barrières facile a ouvrir et fermer c'est pas mal. Il faut juste demander a la mairie si ils seraient d'accord. Par contre a voir niveau assurance comment sa se passe aussi |
Par Dory : le 09/05/15 à 19:31:21
| Dire merci | Je mets mon grain de sel : les abris mobiles/démontable s, ça se vole... C'est du vécu... |
Par totoche : le 09/05/15 à 19:36:52
| Dire merci | Ah oui le site : Lien Et puis j'ai vu les prix sur un forum, c'est pas si cher que ça pour du mobile... et puis je me dis que je peux toujours rajouter un abri bâche pour le foin à cacher derrière l'abri et ça c'est bien moins cher... Du coup, au lieu d'avoir un joli truc en bois que j'avais vraiment bien réfléchi ils vont avoir un abri bois standard et une bâche, joli paysage....  Pour le chemin, je vais demander à la mairie, mais si j'ai pas un genre d'accord, je ne le fais pas. Car il y a un paysan qui passe de temps en temps et donc il pourrait bien sûr râler. Parce qu'après, je serai mal avec mon abri séparé des chevaux ! |
Par forboy : le 09/05/15 à 19:52:01
| Dire merci | Sinon autre solution, essaye de voir avec le maire pour acheter le bout de chemin si la configuration du terrain le permet, cela te permettrait d'agrandir ta parcelle et de construire tes abris dans ton jardin. |
Par kefiretlome : le 09/05/15 à 20:31:11
| Dire merci | Effectivement, acheter le morceau de chemin, tout en prévoyant de laisser la servitude de passage (sinon, ça m'étonnerait fort que tu puisses acheter le dit chemin, surtout s'il arrive qu'il soit utilisé). Tu peux alors clore, mais en faisant des portes, afin que les utilisateurs puissent passer quand même (c'est une servitude) J'ai une servitude de passage chez moi. ça traverse mon parc pour rejoindre un pré qui ne m'appartient pas et qui est en bordure de rivière. Ce pré est en friche depuis des années, je ne sais pas trop à qui il est, personne ne passe là (sauf les chasseurs de temps en temps). J'ai tout de même fait une porte, au cas où quelqu'un voudrait passer. Pour l'instant, elle n'a pas servi (les chasseurs enjambent le fil...) |
Par qwertz : le 09/05/15 à 20:37:24
| Déconnecté Dire merci | Dory, C'est une tente ou un abris mobile qu'on t'a volé? Le mien fait 1T pour le déplacer faut venir avec la grue ou le tracteur, même si il est mobile, il a un châssis sur roue qu'on enlève complètement une fois déposé. Et dans mon cas j'ai pris le risque de mettre un boxe mobile sans permis, comme ca si jamais j'ai des plaintes je peux toujours revendre. Ca coute cher mais c'est de la top qualité, aucune planche ne touche le sol, il y a un galvanisé au sol et chaque planche peut se changer individuellement. Message édité le 09/05/15 à 20:37 |
Par totoche : le 09/05/15 à 21:00:44
| Dire merci | Alors encore une nouvelle idée... acheter le chemin, why not ? Mais bon faut voir le prix aussi. Pour le vol en effet, j'ai vu l'abri mobile, les roues s'enlèvent donc pas de soucis, pour les bâches effectivement... qwertz : tu en es satisfaite de ton abri mobile ? Ca tient le coup ? |
Par qwertz : le 09/05/15 à 21:04:43
| Déconnecté Dire merci | j'en suis enchantée, je te fais un MP avec des photos |
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