Non assistance - mise en danger - quels critères ?
Sujet commencé par : Walkyrie - Il y a 65 réponses à ce sujet, dernière réponse par equifeelPar Walkyrie : le 21/07/15 à 10:27:31
| Dire merci | J’aurai quelques questions sur la notions de non assistance à personne en danger et pourquoi pas sur la mise en danger de soi même (et d’autrui) par non respect des consignes (si ça existe ?) Pour résumer, une amie ATE est un peu en galère suite à une mésaventure. Il y a quelques semaines, elle part avec un groupe, tous des cavaliers de galop 5 à 7 donc plusieurs années d’équitations, et des chevaux rodés à l’extérieur. Quelques heures après le départ, une des cavalières trouvant le rythme lent, pique un galop sur un des sentiers. Double donc les chevaux de tête, sauf qu’il y a un arbre en travers un peu plus loin, son cheval le saute, elle tombe et le cheval continue son chemin. La fille s’est relevé direct, disant être talé mais pas mal en point. Les deux autres cavaliers sont restés vers elle pendant que mon amie ATE allait récupérer le cheval qui s’était fait une petite escapade dans les prés. Elle est revenu quelques dizaines de minutes plus tard environ, la fille était lucide, prête à rentrer à cheval. Mais par précaution l’ATE à téléphoné aux parents, qui ont souhaité venir la chercher. Quand les parents sont arrivés ils ont voulu faire intervenir les pompiers. Et là, les parents portent plainte pour non assistance à personne en danger car l’ATE à été chercher le cheval plutôt que prévenir les secours directement. Du point de vu de l’ATE, la cavalière a dit être en état (prête à remonter même) et il y avait également le danger du cheval en liberté. De plus si la cavalière avait respecté les consignes il n’y aurait pas eu d’incident (elle est tombé car à décidé de piquer un galop en chemin inadapté + à ainsi mis les autres en danger car un cheval aurai pu suivre le mouvement) Bref désolée pour le pavé, mais mon amie est plutôt en stress…. Donc si nous pouvions avoir des infos sur les notions de non assistance à personne en danger… et éventuellement les recours qu’elle aurait sachant que c’est la cavalière qui finalement s’est mise en danger seule !! Merci d’avance  |
Par sheitane : le 21/07/15 à 15:07:42
| Dire merci | la a moins d'avoir quelqu'un qui a passé l'ATE il y a 10ans sur le forum...  ça me parait logique qu'une formation premier secours soit obligatoire pour une personne accompagnant du public, donc à 90% je dirais oui, mais j'en mettrais pas ma main à couper non plus |
Par Uriette : le 21/07/15 à 15:22:56
  DéconnectéDire merci | Un client n'est en rien responsable ni des 3 chvx laissés par la pro, ni de la cliente qui vient de subir une chute, aussi idiote soit elle Relis la définition de non la assistance à personne en danger. Si on a la capacité à éviter un danger et qu'on ne le fait sciemment pas, oui on peut être responsable des conséquences de son inaction. |
Par tyoc : le 21/07/15 à 15:30:50
| Dire merci | Un client n'est en rien responsable ni des 3 chvx laissés par la pro, ni de la cliente qui vient de subir une chute, aussi idiote soit elle Pis quand quelqu'un est dans la mer*e, tu peux aussi être solidaire et l'aider. Ca me viendrait pas à l'idée de rester le c*l dans ma selle et d'attendre que l'ATE se démerde. |
Par karine : le 21/07/15 à 15:41:20
| Dire merci | Disons que la notion de non assistance et mise en danger d'autrui sort complètement du cadre ATE et peut aussi s'appliquer aux autres personnes si elle sont adultes et responsables. Non assistance = ils se sont barrés en la laissant seul se débrouiller et rentrer alors qu'elle n'est pas en état de le faire. Ce n'est pas le cas, de ce point de vue là je pense qu'on peut difficilement lui reprocher quelque chose. Pascale sort de ce cadre là et décrit ce que fait l'ATE en tant qu'ATE et ce qu'on peut "éventuellement" lui reprocher en tant que tel, par exemple d'avoir laissé une personne dont elle avait professionnellement la responsabilité à des gens qui ne l'ont pas  |
Par Oc : le 21/07/15 à 15:45:25
| Dire merci | j'ai pas eu à passer le premier secours et j'ai fait l'ATE ya 15 ans  à part quelques notions de base et des questions de l'examinateur, c'est tout mon premier secours je l'ai passé en décembre 2012 (il est valable jusqu'en 2017) |
Par Uriette : le 21/07/15 à 16:10:56
| Déconnecté Dire merci | Pascale sort de ce cadre là et décrit ce que fait l'ATE en tant qu'ATE et ce qu'on peut "éventuellement" lui reprocher en tant que tel, par exemple d'avoir laissé une personne dont elle avait professionnellement la responsabilité à des gens qui ne l'ont pas Mais l'ATE est aussi responsable des dangers que représente le cheval qui divague... Ca suppose un arbitrage, même si dans l'environnement immédiat le cheval ne constitue pas un danger, il peut le devenir plus loin. D'autant que plus le temps passe, moins il sera facile de savoir où il se trouve et de prévenir le danger... En plus en relisant le poste d'origine on voit que ce sont des cavaliers galop5 à 7, donc théoriquement tout à fait autonomes avec des chevaux. Message édité le 21/07/15 à 16:10 |
Par karine : le 21/07/15 à 16:43:57
| Dire merci | Non mais Uriette, je ne jugeais de rien, effectivement il y a des arbitrage à faire ! Dans ce cas on peut poser la liste des obligations et ensuite seulement dire ce qu'il était raisonnable de faire et encore une fois on est dans une situation ou à priori aucun problème n'est survenu. Dans le cas où il se serait passer quelque chose pendant son absence, on aurait pu lui reprocher d'avoir laisser seuls des personnes et des animaux dont elle avait la responsabilité. |
Par sheitane : le 21/07/15 à 16:44:27
| Dire merci | merci Oc pour le témoignage  du coup ça craint quand meme pas mal  heureusement qu ils ont rectifié le tir |
Par Oc : le 21/07/15 à 18:34:48
| Dire merci | sheitane ouais sauf qu'on passait pas forcément le brevet de secours mais les ATE de l'ancien système ben ils connaissent leur boulot, savent soigner et ferrer un cheval, faire une réparation efficace sur un cuir cassé ou abimé et t'organiser une randonnée en autonomie avec nuit en bivouac.... maintenant un ATE actuel, tu lui demandes un quart de ce que les anciens faisaient,ben il est complétement paumé, ne sait pas attribuer le bon cheval au bon cavalier, ne sait pas adapter l'allure des chevaux aux cavaliers et à l'environnement par contre ils ont tous validé leur ATE sur un parcours de TREC en compétition et on ne leur demande meme pas d'avoir 160 au PTV et 300 au POR me rappelle en 2004 avoir fouttu la zone à 3 ATE qui passaient leur examen final (notés sur un TREC FFE).... j'ai fini 1ere devant eux, avec le max de points au POR 298 points sur 300 et un PTV pas trop dégueux à 120 sur 160 si mes souvenirs sont bons........ et j'avais meme pas un cheval à moi, c'était un cheval que le centre de TE m'avait loué le matin même  et là ben t'en calme un paquet Message édité le 21/07/15 à 18:34 |
Par pascale : le 21/07/15 à 18:59:15
| Dire merci | euh, la cession ATE que j'ai vu près de chez moi, c'était sur le parcours TREC du CE organisateur, avec les chvx du club, bien habitué à franchir tt ces trucs.... Même la nullosse qui avait du mal à sortir son c** de sa selle l'a eu, forcément, le cheval connaissait le parcours mieux qu'elle  "La procédure, ce n'est pas "SE protéger" mais "protéger" sous-entendu deux choses :" On a pas du faire la même formation alors car j'ai appris "se proteger" en premier. ce qui veut dire: - mettre des gants avt de toucher à quelqu'un qui pisse le sang - être sur de ne pas se mettre en danger pour secourir quelqu'un (sur route passante ou ds un accident de matériel, par ex) J'ai passé le PSC1 et le PSE1 ya quelques années, et à l'époque, fallait refaire 1 journée tout les 2 ans pour revalider le PSE1, ss quoi, fallait refaire toute la formation.... le PSC1 est valable à vie je crois... ce qui n'est pas une bonne chose  |
Par Yann22 : le 21/07/15 à 19:14:32
| Dire merci | De passage... D'un point de vue légal, cela a été mentionné, mais je souhaite remettre une couche. L'origine de la chute est lié au comportement de la "victime". Or, sa faute conduit à l'exonération de la responsabilité du professionnel: Source: Lien Chapitre 3, deuxième paragraphe: Ensuite, le comportement de la victime elle-même peut être une cause d?exonération de la responsabilité de l?organisateur dans l?hypothèse où son action est à l?origine du dommage (Cour d?appel de Caen, 3 octobre 2006). Par exemple, si un cavalier qui, pris d?affolement, décide de sauter de son cheval « en marche », et se prend maladroitement le pied dans l?étrier et, de ce fait, se blesse, la responsabilité du centre équestre ne saurait être engagée (Cour d?appel de Lyon, 7 septembre 2000, Jurisdata n° 120723). La faute de la victime l?exonère de toute responsabilité dans pareil cas. - See more at: http://www.cavadroit.com/boite-a-outils/2015/02/04/la-responsabilite-de-lentrepreneur-de-promenades-equestres-lors-de-balades/#sthash.3aTfcnJ1.dpuf D'un point de vue "moral" maintenant, concernant le comportement de l'ATE, elle a dû faire un choix en fonction de données, de circonstances que l'on ignore. Du coup, je me garderais bien de statuer. |
Par sheitane : le 21/07/15 à 19:35:08
| Dire merci | Oc je veux bien te croire, mais ça n'a strictement rien à voir avec le fait d'être apte ou pas à porter secours à un client lorsque c'est nécessaire |
Par Oc : le 21/07/15 à 19:53:14
| Dire merci | le PSC1 n'est valable que 5 ans (je l'ai écris page précédente ) oui les nouvelles sessions d'ATE se valident sur une compétition de TREC où on demande pas d'etre le meilleur mais de rentrer dans la case de points prévus à l'obtention de l'examen, ce qui est débile, car pour ma part un ATE un vrai un bon, il doit pouvoir s'aligner sur le POR en s'approchant au plus près des 300 points (meme un pas ATE y arrive )sheitane ben si on l'apprend pas, on peut aider les autres, meme si certaines choses coulent de sources.... et franchement le réglement de l'ATE est dispo à la FFE j'invite quiconque à aller le lire, pour se rendre de compte de ce qui est demander à quelqu'un qui prépare l'examen... dans le temps on savait, meme sans passer le PSC1 car on avait des notions aux collèges, aux lycées... |
Par phoeb : le 21/07/15 à 20:40:17
| Déconnecté | Dans son cas, il y a deux points de vue: - aider la nana - rattraper le cheval échappé. Dans son cas, le cheval était rattrapable, elle évité le sur accident. Si en plus la nana n'était pas en danger immédiat (inconsciente, se vider de son sang etc). De plus, s'il fallait appeler les pompier à chaque chute (on y arrivera sans doute un jour!) on ne s'en sortirait pas. L'ate est responsable certes, mais il ne peut rester au chevet de la personne à chaque fois! Imaginez 3 cavaliers par terre à distance les uns des autres (genre chevaux qui partent pleine balle dans tous les sens, cavaliers qui tiennent plus ou moins longtemps). Il faudrait alors un ATE par personne? Et la non assistance à personne en danger, ça ne tient pas, car elle a fait son boulot, elle est intervenue d'abord sur la victime, s'est assurée que ça allait (à savoir pas sa vie en danger immédiat et grave) et à évité le sur accident. Et elle a aussi agit selon les réponses de la nana! Quelqu'un qui me dit tout va bien, malgré mon insistance, ben il faut bien le croire. |
Par phoeb : le 21/07/15 à 20:46:43
| Déconnecté | Dans le cas initiale, on parle de priorité. Priorité à la victime. Ce qui a été fait. Elle a été vérifiée, et ça allait. Ensuite: le cheval: pas de sur accident. Ça été géré. Pour moi, le boulot est fait. Et le tout, sans prendre en compte que la nana était la cause de tout ca. |
Par sheitane : le 21/07/15 à 21:45:55
| Dire merci | @Oc franchement, les notions du péquin moyen en terme de secourisme... c'est zéro!! ya qu'à voir le nombre d'andouilles à faire n'importe quoi en cas d'accident (pour des chutes de cheval par exemple, dans 80% des cas le premier reflexe des gens c'est de vouloir retirer la bombe du cavalier...) pour moi, si je prend quelqu'un qui a un diplome pour accompagner du public, je m'attends à ce qu'il ait une formation adéquate en cas d'accident (pas forcément que pour le cheval, si je partais en balade en quad ou autre, je le ferais pas avec quelqu'un qui n'a pas de formation aux premiers secours) je ne dis pas que c'est le seul critère pour valider un examen, mais pour moi c'est juste indispensable. ça ne veut pas dire que la personne est compétente pour tout, bien entendu! (pour ma part je serais curieuse de savoir combien de points j'arriverais à gratter sur un POR, je suis incapable d'utiliser une boussole  mais j'arrive quand même emmener des gens en balade et presque sans me perdre ) |
Par sarah.bl : le 21/07/15 à 21:53:13
| Dire merci | Je trouve ça délirant qu'on puisse l'accuser de non assistance à personne en danger (enfin ils essaient ça m'étonnerait que ça passe). Quant à la formation d'ATE et le TREC pour moi ce sont 2 choses bien différentes. On peut être un bon cavalier de TREC et un mauvais ATE tout comme l'inverse. Quand on voit ce qui est demandé au TREC, il y a peu de compétences essentielles communes avec celles d'un bon ATE. |
Par Oc : le 21/07/15 à 21:54:33
| Dire merci | ah mais je suis tout à fait d'accord avec toi PS je ne me sers jamais de la boussole sauf pour les azimuts mais je me dirige aux points remarquables uniquement et meme en foret de tronçais y'en a des points remarquables )allez je suis gentille voici ce qui est demandé pour etre ATE TEST D?ENTREE UC 1 ? Test technique à cheval UC 2 ? Parcours d?orientation pédestre UC 3 ? Entretien de motivation être titulaire d?une licence fédérale de compétition ? LFC ? en cours de validité, avoir 18 ans révolus, être titulaire au minimum du Galop 6 de Pleine Nature ou du Galop 6 de Cavalier ou du Degré 2 de Tourisme Équestre ou du Degré 2 de Cavalier délivré par la FFE, totaliser sept jours de randonnée minimum dont quatre journées consécutives minimum sans retour à la base de départ, attestés par un établissement adhérent à la FFE ou validés sur son carnet fédéral de randonnée ou être en possession du brevet fédéral de Randonneur de Bronze délivré avant le 1er août 2011 ou du brevet fédéral de Randonneur d?Argent délivré après le 1er août 2011, être détenteur: soit de l?attestation de suivi du stage de Prévention et Secours Civiques de niveau 1 / PSC1 ou d?un titre équivalent, le Brevet National de Secourisme, BNS, ou l?Attestation de Formation aux Premiers Secours, AFPS, à l?exclusion de tout autre diplôme ? Les Premiers secours effectués lors de la Journée d?Appel à la Défense ne sont pas valables, soit du certificat de Sauveteur Secouriste du Travail ? SST ? délivré après le 5 décembre 2002 sous le contrôle de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés ? CNAMTS ? est accepté si son titulaire est à jour de ses obligations de formation continue : recyclage dans les 12 mois qui suivent la formation initiale puis recyclages tous les 24 mois au maximum. Le candidat doit fournir à la FFE une copie recto-verso de sa carte SST portant le timbre des recyclages efféctués. (alors oui ils les demandent, mais pour avoir passer le PSC1 en 2012, il est valable 5 ans et pour avoir eu deux personnes dans ma session, qui ont plus passé leur temps à amuser la galerie, ils le valident à tous les gens présents, car le petit examen en fin de journée au bout de 8h intensifs, ben je doute qu'il serve à beaucoup de monde) EXAMEN GENERAL UC 1 ? Épreuves de technique équestre professionnelle UC 2 ? Épreuve de topographie, orientation UC 3 ? Épreuve de nutrition UC 4 ? Épreuve de soins aux chevaux, secourisme équin UC 5 ? Épreuve de maréchalerie UC 6 ? Épreuve de matelotage et bourrellerie UC 7 ? Épreuve de maitrise de l?environnement professionnel UC 8 ÉPREUVE PROFESSIONNELLE |
Par Oc : le 21/07/15 à 21:57:54
| Dire merci | et pourtant sarah.bl à l'origine le TREC c'est de la rando et il est logique de juger un UC de l'ATE sur une competition de ce type, car tout est là pour reconnaitre un ATE le POR si tu sais pas lire la carte, tu restes chez toi, tu n'accueilles pas de cavaliers, tu n'organises pas de rando..... si c'est pour se perdre au bout de 5km en pleine foret c'est pas la peine le PTV est sensé juger du travail du cheval (ce que tout ATE doit savoir faire, on ne prend pas un cheval basique pour faire de la rando à des clients.... tu te vois descendre ouvrir toutes les barrières d'alpage dans le Cantal avec tes clients derrière toi ? moi pas ya plein de points qui sont communs entre le TREC et l'ATE mais l'ATE ancienne époque et le TREC ancienne époque (oui je suis une nostalgique, ayant connu les deux dans les années 2000) |
Par al : le 21/07/15 à 22:03:49
| Dire merci | la vache y'a quand même des paires de baffes qui se perdent  je crois qu'à la place de ton amie, j'aurais eu bcp de mal à garder mon sang froid face à des crétins comme ça....et jpense que je les aurais rembarrés bien comme il faut, nanmého! |
Par sarah.bl : le 21/07/15 à 22:06:41
| Dire merci | Je dis pas que la formation d'ATE est bien ou mieux qu'un TREC, je ne la connais pas vraiment. Je dis juste qu'un TREC est loin d'être suffisant pour juger de si une personne fera un bon ATE. Il y a des gens qui excellent en TREC qui feront de très mauvais ATE et inversement de bons ATE qui peuvent réussir moyennement sur un TREC. |
Par Oc : le 21/07/15 à 22:10:17
| Dire merci | j'ai pas dit que le TREC servait à dire si un ATE est bon ou pas, j'ai constaté certains trucs par chez moi (j'ai pas généralisé à la france) après j'ai expliqué que le TREC était un test de validation en fin d'examen et que les stagiaires doivent obtenir entre telle note et telle note pour valider leur test et leur UC/diplome à la fin pour moi TREC/ATE l'un ne va pas sans l'autre, mais on peut très bien faire du TREC sans etre ATE et etre ATE sans avoir fait de TREC (ancienne époque, maintenant c'est obligatoire de le passer en test) |
Par equifeel : le 21/07/15 à 22:13:40
| Dire merci | je trouve que cette personne a bien agit. 1 : elle a porté secours à la victime et a prévenu les parents au vu de la gravité toute relative de la victime qui ne nécessitait à priori et au premier abord pas les secours. 2. Elle ne l'a pas laissé seul puisqu'il y avait avec la victime des personnes de bon niveau pour gérer eux même leur monture au sol et une personne adulte (et père de famille, pas un jeunot tout juste âgé de ses 18 ans). 3. elle a éviter le sur accident en allant chercher le cheval échappé. Bref, pas de mise en danger d'autrui surtout que, rappelons-le, c'est la victime elle-même qui par son comportement et ses agissements qu'elle a fait volontairement et en toute conscience, qui a provoquer son accident. après, je ne suis pas juriste, je ne sais pas comment ca se passe. En tout cas, ce genre de pers va de plus en plus se rencontrer, c'est les assurances juridique qui vont se frotter les mains.... sinon, j'ai l'afps que j'ai recyclé il y a 3 ans. |
Par Desroses : le 21/07/15 à 23:37:06
| Dire merci | A mon avis ces gens ont surtout voulu jouer aux cons avant ton amie, ils ont du avoir peur qu'elle engueule leur petite princesse pour avoir galopé sans autorisation |
Par equifeel : le 22/07/15 à 07:59:47
| Dire merci | ou des gens prêt à faire ceci pour gagner 3 francs 6 sous..... Jpense qu'il y a un intérêt financier derrière |
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