Responsabilité sorties en balades avec mineur?!
Sujet commencé par : tite lizou 723 - Il y a 73 réponses à ce sujet, dernière réponse par kirikouPar tite lizou 723 : le 20/06/16 à 01:02:24
| Dire merci | Hello, petite question pratique  Nous sommes 2 amies dans une petite pension de particulier...majeures et propriétaires de nos poneys...nous sortons en extérieur avec un jeune fille, qui monte (DP) le cheval de la gérante, elle est mineur et n'a pas de licence, et n'est donc pas propriétaire du cheval. En cas d'accident, qui est responsable de quoi?! dans le cas ou la jeune fille se blesse?! et dans le cas ou le cheval cause un accident?! Et si la responsabilité nous incombe, que faire pour être déchargées de toute responsabilité envers la jeune fille et le cheval?! Merci de vos réponse |
Par Colomba : le 20/06/16 à 08:59:06
  DéconnectéDire merci | Elle est couverte par la rc de ses parents. Et si la proprio du cheval preté a une rc auprès de la ffe, elle est couverte pour le pret du cheval. La ou ça peut coincer, c'est si la proprio n'a pas pris cette rc. Mais normalement, vous vous n'etes pas concernées (sauf si on vient a démontrer que VOUS lui avez fait faire quelque chose de dangereux, ce qui n'est pas le cas) |
Par tyoc : le 20/06/16 à 09:41:14
| Dire merci | Elle est couverte par la rc de ses parents Pas forcément vrai. Certaine RC ne couvrent pas l'équitation comme activité. Demander une attestation écrite auprès de l'assurance RC pour être couverte. |
Par Colomba : le 20/06/16 à 10:17:51
| Déconnecté Dire merci | Alors de ce que j'ai lu, il y a une obligation de prise en charge de rc en cas de litige. La balade est normalement prise en charge, contrairement a la monte en carrière qui relève d'une licence sportive. Mais tu as raison, il faut déclarer l'activité a l'assurance et demander une attestation pour etre sur de ne pas avoir de souci en cas de problème  |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 11:36:37
| Dire merci | Ok donc on ne peut pas être tenues comme responsables en cas de soucis en étant considérées comme "accompagnatrices majeurs"?! |
Par faust : le 20/06/16 à 12:57:43
| Dire merci | c'est un peu plus complexe que ça.... car si il arrive un truc et que les personnes sont hyper procédurières, c'est la personne la plus expérimentée et/ou diplômée qui peut être poursuivie (ça vaut aussi lors d'une balade à cheval entre amis, une randonnée à pied etc.) |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 13:40:11
| Dire merci | Bon...c'est compliqué et pénible ça...comment se décharger de toute responsabilité envers la jeune fille et le cheval?! Car le cheval est très con con quand il s'y met, et on ne voudrait pas avoir de soucis juste par ce qu'on est présentes...et dire à la jeune fille "ben non on monte plus avec toi" c'est pas sympa et ce n'est pas ce dont on a envie. On veut juste pas de soucis en cas de problème  |
Par tyoc : le 20/06/16 à 15:47:42
| Dire merci | ...c'est compliqué et pénible ça...comment se décharger de toute responsabilité envers la jeune fille et le cheval?! Ben tu peux pas. et dire à la jeune fille "ben non on monte plus avec toi" c'est pas sympa et ce n'est pas ce dont on a envie. Franchement, le côté "pas sympa" je m'en carre l'oignon parce qu'en cas de problème, les gens seront bien te trouver comme responsable. Si le cheval est "dangereux" en extérieur, il n'a rien à y foutre tant que c'est pas réglé ! |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 16:04:06
| Dire merci | Tyoc : Si le cheval est "dangereux" en extérieur, il n'a rien à y foutre tant que c'est pas réglé ! ...je suis bien de ton avis, mais ça c'est pas mes oignons... Le cheval (qui n'a aucun travail sur le plat) n'est monté QUE par la jeune fille de 16ans, qui a un niveau G3, et quasi que en balade...donc ni le niveau ni les structures pour travailler le cheval perso je trouve ça inconscient, de la part de la proprio comme de la part des parents de la jeune fille...mais ça c'est pas mes affaires...nous on sort juste en balade avec elle pour ne pas qu'elle soit seule (elle sort seule parfois quand même, elle a toute liberté avec le cheval) et que ça soit sympa vu qu'on est juste 3 cavalières à cette petite pension |
Par Uriette : le 20/06/16 à 16:06:45
| Déconnecté Dire merci | Ce n'est pas possible de vous décharger de toutes responsabilités, les décharges n'ont aucune valeur légale, à partir du moment où ta responsabilité est engagée elle l'est. Vous pouvez quand même vous couvrir par des écrits, même si en cas d'accident la valeur des écrits est relative, elle peuvent avoir du poids; Par exemple vous spécifiez que vous n'avez aucune compétence en terme d'encadrement équestre, et que les parents attestent que la cavalière est sous leur responsabilité et a le niveau suffisant pour évoluer seule en autonomie. Ca vous évitera juste la situation où les parents sont de mauvaise foi, pas d'une responsabilité réelle. Si vous encadrez réellement la cavalière, et qu'elle n'a réellement pas le niveau et que vous le savez, peu importe ce que vous avez signé, vous engagez votre responsabilité. Message édité le 20/06/16 à 16:11 |
Par kirikou : le 20/06/16 à 16:10:46
| Dire merci | Vu que la propriétaire dudit cheval et de la pension pratique la mauvaise foi avec un brio de haute catégorie, Vu que le cheval est pas toujours fin avec les autres et pas dressé (gentil, mais pas dressé), Je demanderais au minimum un mot des parents comme quoi ils sont au courant que votre fille sort en balade avec vous, entre amies, que pendant cette balade elle est totalement autonome et qu'en aucun cas il ne s'agit d'une balade rémunérée encadrée par des diplômées. Parce que les parents, ils payent tout de même une demi-pension, que vous êtes dans la même pension et qu'eux sont tout à fait en droit de penser que vous prenez soin de leur fille, ce qui n'est pas le cas. Surtout qu'on en sait pas comment la proprio a présenté les choses aux parents... Spoiler
Accessoirement, je suis ravie d'apprendre que je suis sortie en balade avec un cheval qui si ça se trouve n'est même pas assuré ... ça n'est pas votre faute, mais votre gérante de pension, elle est vraiment pas sérieuse (bon ok, c'est pas nouveau)
|
Par kirikou : le 20/06/16 à 16:14:12
| Dire merci | Un peu d'accord avec Uriette. En cas d'accident, si les parents ou la proprio peuvent prouver qu'il vous est arrivé de lui donner des conseils, la justice peut très bien considérer que vous vous êtes posées "en autorité". Ce qui veut dire qu'il vous faudra prouver que vous avez tout fait pour éviter l'accident, et ça, c'est difficilement prouvable. Enfin là, l'argument choc, ça peut très bien être que tant que vous n'avez pas le preuve que le cheval est assuré ne serait-ce que pour les blessures qu'il peut causer aux vôtres, vous ne sortirez pas avec. Message édité le 20/06/16 à 16:15 |
Par beeboylee : le 20/06/16 à 16:15:54
| Dire merci | Sur un plan juridique,peut on considérer que ds une activité de pur loisir,le fait d'accompagner sans donner le moindre conseil et sans la moindre contrepartie financière engage la responsabilité de l'adulte?. Telle est la question . Message édité le 20/06/16 à 16:22 |
Par tyoc : le 20/06/16 à 16:21:47
| Dire merci | ...je suis bien de ton avis, mais ça c'est pas mes oignons... perso je trouve ça inconscient, de la part de la proprio comme de la part des parents de la jeune fille...mais ça c'est pas mes affaires... C'est là ou tu fait erreur. Du fait que tu accepte que la gamine vienne avec vous, ça devient tes oignons et ta responsabilité au moins morale à défaut d'une responsabilité légale. Déjà que je monte pas avec des adultes "chiant", c'est pas pour prendre de risques avec une mineure et un cheval pas fait pour l'extérieur. Par contre avec un cheval adapté et une gamine responsable, j'ai aucun problème sous réserve d'accord des parents. |
Par tyoc : le 20/06/16 à 16:22:28
| Dire merci | Sur un plan juridique,peut on considérer que ds une activité Vas y beeboylee , essaye encore.  |
Par kirikou : le 20/06/16 à 16:23:34
| Dire merci | Bee, elle a besoin de vacances, elle arrive plus à terminer ses phrases  D'accord avec Tyoc: vous connaissez la situation, vous l'acceptez, donc quelque part on vous demandera d'assumer. |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 16:24:16
| Dire merci | Je ne sais pas si le cheval est assuré par sa proprio, je vais lui demander (mais il est déjà pas vacciné, alors bon... ) Après on voit régulièrement le papa de la jeune fille quand il vient la chercher à la pension, il a bien conscience que sa fille est libre et gère elle même, qu'on est pas des encadrantes, mais il n'a je pense pas conscience du comportement du cheval, et donc pas la mesure des risques. |
Par beeboylee : le 20/06/16 à 16:25:12
| Dire merci | Si on te suit,tyoc que le cheval soit grave taré ou pas,Ça ne change rien au problème . Parce que les accidents ça arrive aussi avec des gentils tout mous |
Par kirikou : le 20/06/16 à 16:29:08
| Dire merci | il a bien conscience que sa fille est libre et gère elle même, qu'on est pas des encadrantes Oui, sauf que y'a pas d'écrits et que si un jour y'a des soins à payer et pas d'assurance pour prendre en charge, bah, ça ne sera pas forcément sa version ... mais il n'a je pense pas conscience du comportement du cheval, et donc pas la mesure des risques. d'où l'intérêt d'un papier où il reconnait que sa fille vous accompagne en autonomie et que vous n'êtes pas là pour l'encadrer. ça devrait vous permettre de limiter la casse en cas d'incident. |
Par tyoc : le 20/06/16 à 16:29:46
| Dire merci | Si on te suit,tyoc que le cheval soit grave taré ou pas,Ça ne change rien au problème . Parce que les accidents ça arrive aussi avec des gentils tout mous Partir avec un cheval taré c'est créer le risque d'accident. C'est se rajouter des em*erdes volontairement et en toute connaissance de cause. Qu'un cheval fasse un écart à cause d'un colvert (c'est fourbe le colvert, ça s'envole après ton passage  ) c'est un risque potentiel mais pas avéré. |
Par kirikou : le 20/06/16 à 16:31:20
| Dire merci | Sur un plan juridique,peut on considérer que ds une activité de pur loisir,le fait d'accompagner sans donner le moindre conseil et sans la moindre contrepartie financière engage la responsabilité de l'adulte?. Oui, pis le "sans aucun conseil", bah c'est pas la réalité. Lizou ne la coach pas, mais on glisse tous un petit conseil de temps à autre quand on voit quelqu'un galérer un peu... |
Par kirikou : le 20/06/16 à 16:32:12
| Dire merci | c'est fourbe le colvert, ça s'envole après ton passage Lizou en est bien consciente, elle a déjà testé, mais là, on s'égare un peu ... Message édité le 20/06/16 à 16:32 |
Par beeboylee : le 20/06/16 à 16:33:58
| Dire merci | Mais le pb c'est pas le pourcentage possible d'accident,C'est la responsabilité engagee ou pas de l'adulte. Alors OK c'est bcp plus sécurisant de partir avec une petite qui maîtrise sur un tonton qu'avec ce cas de figure,Mais ça ne change rien,Au plan légal,qui reste ds les deux cas adulte vs mineur Et oui kirikou Je sais bien que les conseils sont quasi obligés. Reste à prouver qu'ils ont été donnés.  Bon de tte façon au vu de ce qui est décrit,Et même sans parler de responsabilité,Je laisserais choir,Après en avoir touché un mot aux parents. Ramasser des morceaux de petite,très peu pour moi Message édité le 20/06/16 à 16:37 Message édité le 20/06/16 à 16:38 |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 16:39:03
| Dire merci | Kirikou : oui, d'autant que le papa est sympa, mais il est genre à pas se gêner de te mettre ça sur le dos s'il le peut... Tyoc : je confirme le Colvert fourbe...ça a valu un beau trou en plein milieu du genou de mon poney qui a fini à genoux sur le bitume suite à un envole intempestif Oui là on ne peut pas nier qu'on a conscience de la situation, le cheval peut être cool et sympa, mais quand il a décidé, il est intenable à en marcher sur celui de devant, à doubler et t'arrachant une jambe et te coller dans un arbre, ou à latter quand on est derrière même à bonne distance...un vrai bonheur quoi  ça commence d'ailleurs à bien nous gaver, déjà par ce que ça gâche nos balades et fout nos poneys en bordel...et aussi par ce qu'on est pas rassurées pour la gamine mais bon on a pité la pauvre, c'est une gosse, elle adore le cheval, et c'est triste d'être mise à l'écart et devoir sortir seule, quand les autres s'amusent et sortent en groupe  |
Par kirikou : le 20/06/16 à 16:41:24
| Dire merci | Oui, ben ça sera triste pour toi quand tu devras payer le véto pour ton poney, le médecin pour toi ou répondre devant la justice d'un accident vécu par ladite jeune fille. Charité bien ordonnée ... |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 16:41:53
| Dire merci | Lizou ne la coach pas, mais on glisse tous un petit conseil de temps à autre quand on voit quelqu'un galérer un peu... ...voilà c'est ça, ça nous est même arrivé de monter sur le dit cheval pour essayer d'en faire quelque chose Kirikou : gnia gnia gnia le canard |
Par tyoc : le 20/06/16 à 16:42:48
| Dire merci | mais bon on a pité la pauvre, c'est une gosse, elle adore le cheval, et c'est triste d'être mise à l'écart et devoir sortir seule, quand les autres s'amusent et sortent en groupe La pitié c'est pas ça qui va payer les soins véto.  Dans ce cas, j'expliquerais gentiment à la gamine et aux parents pourquoi vous ne voulez plus sortir avec ce cheval. Bien expliquer que le problème vient de l'animal (même si intrinsèquement c'est pas la faute de l'animal mais du proprio) et pas la cavalière. |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 16:49:07
| Dire merci | Bon, indéniablement vous avez raison, on va prendre les mesures nécessaires, j’espérai juste qu'il y aurait un moyen de nous couvrir et pouvoir continuer de monter avec elle |
Par tyoc : le 20/06/16 à 16:51:57
| Dire merci | Mine de rien c'est aussi un moyen de la protéger. |
Par beeboylee : le 20/06/16 à 17:11:58
| Dire merci | Tyoc a raison. Vous aurez fatalement un pb ds les conditions decrites |
Par Uriette : le 20/06/16 à 17:24:50
| Déconnecté Dire merci | Je crois qu'en fait le seul moyen de vous couvrir c'est d'être d'assez mauvaise foi et de charger le propriétaire de la pension. Mais franchement pas sûre que ça marche pour récupérer les frais vétos (c'est même sûr que non). |
Par Desroses : le 20/06/16 à 17:34:50
| Dire merci | C'est quand même triste de ne plus pouvoir sortir en promenade avec les gens sans devoir penser à se protéger "au cas ou" Ceci dit, dans vos conditions, j'y réfléchirais à deux fois aussi ! Perso, je préfère monter seule qu'avec un cheval ingérable ! ça me gonfle de devoir faire gaffe à mon cheval ET à celui de l'autre cavalière surtout si celui-ci "ne veut pas aller derrière mais fait gaffe il latte" ben purée ta balade, tu vas la faire seule ! |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 18:00:48
| Dire merci | Tyoc : non c'est pas la protéger, elle sortira seule en balade avec le cheval...c'est encore pire Uriette : oui, mais on veut pas se mettre mal avec la proprio de notre pension Desroses : le cheval il nous gave clairement, mais bon la gamine y peut rien, il est pas aux ordres, et elle n'a ni le niveau ni les structures pour le faire, elle est juste super heureuse d'avoir un cheval "comme à elle" (vu qu'elle a carte blanche avec lui), même si la pauvre elle culpabilise quand on doit adapter la sortie au cheval quand il a décidé d'être casse bonbon et puis le "au cas ou" est chiant comme tu dis, on monte avec elle depuis un peu moins d'un an, même si plusieurs fois on a frôlé l'accident (pour elle ou nous, vu que ça fout le bordel dans les chevaux), il ne nous est jamais rien arrivé, elle est déjà tombée seule, quand on était pas avec elle. La plupart du temps le cheval reste relativement gérable, mais là part exemple avec la météo pourrie, le cheval était pas sorti depuis 15j, ben les 2 balades faites dans la semaine il a été imbuvable |
Par Uriette : le 20/06/16 à 18:06:50
| Déconnecté Dire merci | Uriette : oui, mais on veut pas se mettre mal avec la proprio de notre pension En cas d'accident grave vaut mieux lui que vous C'est moi ou t'es un peu bonne poire ? |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 18:28:57
| Dire merci | C'est moi ou t'es un peu bonne poire ? trop bonne trop conne a été inventé pour moi mais j'en ai conscience, c'est déjà ça |
Par liteulorce : le 20/06/16 à 19:04:25
| Dire merci | De ce que je comprend la "pension", n'est pas forcément déclarée, et la demoiselle est exempte de toute responsabilité, (pas son cheval, peut etre même paie-t-elle pour se faire peur) et pour vous c'est tres désagréable. (vos sorties). Deux solutions s'offrent donc à vous voir trois: 1 vous lui payez un vrai baudet gentil. 2 vous continuez à vous faire plaisir et si ça tourne mal, vous l'achevez et vous l'enterrez profond. 3 vous l'oubliez. ah si où pour éviter de vous poser des questions de responsabilité, vous l'adoptez, (la demoiselle ou le poney! |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 19:12:20
| Dire merci | Liteulorce : oui la situation est bien celle qu tu as compris Bon...je vais étudier tes différentes propositions |
Par Desroses : le 20/06/16 à 19:34:39
| Dire merci | J'aime bien l'option de l'enterrement, le mieux c'est de toujours partir avec une pelle sur soi ! |
Par Kindy49 : le 20/06/16 à 19:36:19
| Dire merci | Sans arriver jusqu'au rejet lui demander de prendre une licence FFE et s'assurer de la RCPE du cheval c'est un minimum. Je comprend pas ça coute pas cher les RC de la FFE, moi si mon cheval bouscule un VVTiste, même si c'est pas ma faute exclusive, je suis assurée. Un cheval même gentil ça peut tuer quand même. |
Par Desroses : le 20/06/16 à 19:43:35
| Dire merci | Blagues à part, j'ai toujours pensé que mon cheval était assuré avec l'habitation et moi avec celle de la FFE. En tant que proprio, avez-vous souscrit à la RCPE ? J'avoue que je n'y avais JAMAIS prêté attention n'en ayant jamais eu besoin mais au final, c'est peut-être mieux de la prendre, non ? (Je suis proprio d'un cheval, actuellement logé à titre gracieux chez ma belle-mère qui est déclarée pro (élevage) mais qui ne fait pas de pension), il vit également en pension en tant normal |
Par kirikou : le 20/06/16 à 19:59:19
| Dire merci | j'ai toujours pensé que mon cheval était assuré avec l'habitation et moi avec celle de la FFE. C'est pas si simple. Déjà, ça dépend des assurances. Certaines couvrent effectivement les accidents à cheval, soit gratuitement (mais souvent à condition d'avoir déclaré ledit cheval), soit en faisant payer un bonus. Très peu couvrent automatiquement les cavaliers s'ils ont un accident en pratiquant l'équitation. Le mieux, c'est de leur demander ... Suis pas une fan de la FFE, mais franchement, pour 36 euros par mois, la gamine elle ferait mieux de prendre sa licence, au moins, ça serait clair! |
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