Responsabilité sorties en balades avec mineur?!
Sujet commencé par : tite lizou 723 - Il y a 73 réponses à ce sujet, dernière réponse par LoustixPar tite lizou 723 : le 20/06/16 à 01:02:24
| Dire merci | Hello, petite question pratique  Nous sommes 2 amies dans une petite pension de particulier...majeures et propriétaires de nos poneys...nous sortons en extérieur avec un jeune fille, qui monte (DP) le cheval de la gérante, elle est mineur et n'a pas de licence, et n'est donc pas propriétaire du cheval. En cas d'accident, qui est responsable de quoi?! dans le cas ou la jeune fille se blesse?! et dans le cas ou le cheval cause un accident?! Et si la responsabilité nous incombe, que faire pour être déchargées de toute responsabilité envers la jeune fille et le cheval?! Merci de vos réponse |
Par tyoc : le 20/06/16 à 20:00:00
| Dire merci | Sans arriver jusqu'au rejet lui demander de prendre une licence FFE et s'assurer de la RCPE du cheval c'est un minimum. Le cheval de la demoiselle est dangereux en balade, faut arrêter de se fabriquer des em*erdes tout seul. En tant que proprio, avez-vous souscrit à la RCPE ? Non parce que ma jument est en pension et que c'est la RC de la pension qui jouera en cas de problème. Je suis couvert en RC avec mon assurance habitation quand je suis en balade ou en rando. Par contre je ne suis pas couvert par la RC en cas de compétition (mais bon je suis pas prêt de faire de la compétition) non c'est pas la protéger, elle sortira seule en balade avec le cheval...c'est encore pire Comme vous allez discuter avec les parents, peut être que eux se rendront compte du danger. |
Par Colomba : le 20/06/16 à 21:56:38
  DéconnectéDire merci | Lizou, je viens d'écraser un pavé, on en parlera de vive voix si tu veux, mais faire un écrit tel que je l'ai lu, c'est hyper dangereux en fait, c'est le genre de truc totalement attaquable alors que tu ne l'ais que pas ou peu sans écrit. C'est ce que les gens ignorent, attention aux écrits juridiquement parlant, ça se retourne aussi très vite contre toi. Tu peux juste demander une attestation, comme quoi les parents sont au courant qu'elle vous rejoint en balade blablabnla... De toute façon tout et chacun est attaquable, et pas besoin d'etre mineure. Disons qu'avec une mineure, t'as juste intéret a pas faire de faute. |
Par Colomba : le 20/06/16 à 22:02:55
| Déconnecté Dire merci | Bref ton papier faut qu'il dise que les parents sont au courant que leur fille mineure vous rejoint en balade régulièrement avec d'autres proprios et cavaliers du coin et qu'ils s'engagent a ne pas engager votre responsabilité en cas d'accident qui pourrait survenir. Cela ne vous couvrira de toute façon pas totalement, si une faute était démontrée. Mais ça c'est vrai pour tout, meme quand on signe des décharges, y compris pour les clauses de non responsabilité que l'on signe a droite et a gauche et qui sont en réalité nulles et non avenues devant la loi si faute il y a. |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 22:03:48
| Dire merci | Desroses : j'ai une RC pour mon poney via Cavalassur, donc je n'ai que ma licence FFE, je n'ai pas pris leur RCPE  Tyoc : oui les parents prendrons peut être la mesure...mais bon on sera les "briseuses de rêve" pour la petite  Colomba : oui j'y ai pensé aux écrits ici...mais bon, je veux pas tomber non plus dans la psychose Et oui on va déjà en parler avec la gérante samedi, savoir si le cheval lui même est assuré, et avoir son avis quand au soucis de comportement et responsabilité vis à vis de la petite...et aussi en parler aux parents de la petite pour leur expliquer notre soucis et leur demander une attestation Message édité le 20/06/16 à 22:04 |
Par Colomba : le 20/06/16 à 22:05:44
| Déconnecté Dire merci | Et ce qui va compter pour le juge, c'est que les parents savaient et acceptaient le fait que vous ne preniez pas leur fille en charge. Donc, or faute démontree de votre part, ça limitera grandement leurs possibilités. Après, faut pas te focaliser sur le fait qu'elle soit mineure s'ils acceptent de signer ce genre de doc : le père d'ana pourrait aussi se retourner contre toi en cas d'accident, ou mon mari ou je ne sais qui d'autres... nous sommes tous et toujours attaquables. L'important vis a vis de la loi ensuite, c'est la faute. |
Par tite lizou 723 : le 20/06/16 à 22:12:46
| Dire merci | Oui si nous on ne fait pas n'importe quoi et que les parents nous font un petit papier, on ne sera pas à l'abri de tout, mais quand même un minimum protégées |
Par Colomba : le 20/06/16 à 23:59:30
| Déconnecté Dire merci | Tout à fait. Mais surtout, attention au libelle, n'allez pas mettre des formules du genre "on n'est pas des pros" qui sont déjà des preuves du fait que vous la prenez en charge. Meme si c'est bénévolement, c'est déjà trop. Il faut mettre sa décision et sa responsabilité en avant, et celle de l'acceptation des parents. Donc tourner le truc genre ils acceptent qu'elles vous rejoigne ou se joigne a vous et aux autres cavaliers, sachant que chacun est responsable et autonome durant la sortie, et que donc ils reconnaissent que votre responsabilité ne pourrait etre engagée s'il lui arrivait un accident lors d'une sortie. |
Par Colomba : le 21/06/16 à 00:01:16
| Déconnecté Dire merci | En gros, faut clairement pas vous positionner en adultes par rapport a une mineure, bien montrer son autonomie et faire porter toute la responsabilité aux parents. |
Par tyoc : le 21/06/16 à 08:21:22
| Dire merci | Oui si nous on ne fait pas n'importe quoi et que les parents nous font un petit papier, on ne sera pas à l'abri de tout, mais quand même un minimum protégées Mais protégées de quoi ??  Vous allez vous foutre dans la merde en continuant. |
Par kirikou : le 21/06/16 à 09:07:42
| Dire merci | Ce qui me pose pb, c'est que, de ce que tu m'en as dit, le cheval n'est pas seulement dangereux pour la jeune fille, il est aussi dangereux pour vous de par son comportement et pour vos poney de par son agressivité. Au delà des ennuis judiciaires, pour votre santé, celle de vos poney et pour votre tranquillité d'esprit, il faut refuser de sortir avec. |
Par beeboylee : le 21/06/16 à 09:12:10
| Dire merci | +100 kirikou .parce que s'il allume un de vos chevaux, c'est bien vous qui allez pleurer . Sortir avec un ou plusieurs boulets ,aussi gentils soient ils c'est accidentogene. J ai eu le coup il y a un an  lus jamais!Longue ligne droite avec terrain pas top et tres herbeux plat ,en pente et qui finit par remonter. je le galope , ce terrain ,ds sa partie plate et ds celle qui remonte legerement et j'adapte ma vitesse selon la repousse de l herbe Ds les herbes hautes, jamais Boulet 1 devant sur un trotteur reformé boulet 2 ensuite sur un puissant Sf Moi et une copine sur malik et quélus derrière.. boulet 1 a lancé un trot qui est devenu un galop raide embarqué boulet 2 a poussé au cul boulet 1 derriere , au lieu de s arreter "parce enfin le trotteur galopait  "Nous deux derrière on a quasi arrété les beurs , hysteriques, , puis les chevaux ont pris la main, et vu la config du terrain pourri , plus question de jouer sur les renes et de desequilibrer des chevaux dejà à plat mode course ;donc raide trimballées derriere en priant pour qu'il n y ait pas de trous ds une herbe cachant totalement le terrain et que la pente se negocie . boulet 1 a fini par arreter son trotteur en faisant des ronds ds 50 cm de terre grasse .Là on avait déjà repris le controle ... Bref , mais c etait un coup à avoir un ou deux chevaux par terre plus une belle myosite pour le trottou blanc d ecume ou un magnifique petage de jambe .Donc depuis je CHOISIS Message édité le 21/06/16 à 09:27 |
Par Colomba : le 21/06/16 à 09:21:31
| Déconnecté Dire merci | Ca, c'est un problème a voir avec la proprio du cheval. Pour moi, clairement, elle doit etre couverte par la rc du cabinet pezant, de façon a ce qu'il n'y ait pas transfert de garde en cas d'accident. Parce que oui, en effet, si vos poneys prennent un coup de pied, ou vous (moi qui ai entendu le "crac" d'une jambe brisée net par un coup de pied je peux vous dire que ça fait drole  ), la le problème de la responsabilité va se poser réellement. Et de façon bien plus certaine que la chute éventuelle de la jeune fille par rapport a vous.... |
Par Colomba : le 21/06/16 à 09:23:02
| Déconnecté Dire merci | Et personnellement, je trouve que ce type de rc qui couvre le pret par le propriétaire sans transfert de garde, devrait etre obligatoire dès lors qu'on peut preter une monture. |
Par Colomba : le 21/06/16 à 09:24:44
| Déconnecté Dire merci | Ah mais non!!! elle fait payer une demi ou un tiers de pension? Parce que si elle est rémunérée pour "preter" le cheval, la rc que je viens de citer ne fonctionne plus. C'est juste pour le pret gratis. Donc la, ce sont les parents de la petite qui doivent voir ça avec leur assurance. Et la je rejoins Kirikou, ne sortez pas avec ce cheval s'il n'est pas assuré. Message édité le 21/06/16 à 09:26 |
Par tite lizou 723 : le 21/06/16 à 12:42:55
| Dire merci | Oui, même si c'est "sous le manteau", la jeune fille paye une participation pour avoir le cheval en DP |
Par tite lizou 723 : le 21/06/16 à 12:45:35
| Dire merci | Nous on préférerai que la petite prenne la jument de la gérante, c'est une locomotive un peut fatigante pour son cavalier car elle se cale une fois qu'elle a 70km dans les jambes  mais c'est une jument gentille et absolument pas vicieuse...sortir avec elle c'est bien plus sécurisant qu'avec l'Akal...mais bon...ça c'est pas nous qui décidons  Par ce que c'est clair que si on était dans une plus grosse structures avec "du monde" (donc de quoi choisir avec qui faire ses sorties), l'Akal on le fuirait comme la peste  mais là alors que nous ne sommes que 3, et que la petite jeune fille est devenue une copine, lui dire "ben maintenant tu sortiras toute seule, chacun son chemin" alors qu'elle n'y est pour rien, c'est juste le cheval qui est chiant...c'est pas évident Message édité le 21/06/16 à 12:48 |
Par Colomba : le 21/06/16 à 13:23:00
| Déconnecté Dire merci | je suis d'accord avec toi. mais il faut creuser cette question d'assurance. Si les parents sont sérieux, ils le comprendront, d'autant qu'ils peuvent aussi etre très embetés si le cheval échappe a la gamine et provoque un accident. C'est donc leur intéret aussi. Et s'ils ne sont pas réceptifs a ce genre de demande, ben c'est qu'ils ne sont pas sérieux du tout (ça m'étonnerait) et la faut arreter... |
Par tite lizou 723 : le 21/06/16 à 13:27:10
| Dire merci | Oui oui de toute façon on va creuser ça avec le proprio et les parents de la petite, que tout ça soit mis au clair |
Par tyoc : le 21/06/16 à 13:28:13
| Dire merci | c'est pas évident Allez, c'est bon ça me gave je me casse de ce post. Vient pas chialer si un de vos chevaux est blessé. |
Par tite lizou 723 : le 21/06/16 à 13:59:25
| Dire merci | Pas la peine de s'énerver Tyoc Il y a le purement procédurier, que j'ai bien noté...et l'humain Et puis heureusement que j'ai pas catégoriquement rayé de ma liste des cavaliers avec qui je sors ceux qui m'ont déjà potentiellement mis en danger involontairement...j'aurais plus beaucoup d'amis avec qui monter Message édité le 21/06/16 à 14:01 |
Par Erzebeth : le 21/06/16 à 14:02:14
| Dire merci | Heu tyoc, tu as donné ton avis, je crois que tout le monde l'a bien compris, maintenant tite Lizou a le droit d'en avoir un autre si l'aspect humain lui importe plus qu'à toi quand même. |
Par tyoc : le 21/06/16 à 14:16:33
| Dire merci | maintenant tite Lizou a le droit d'en avoir un autre si l'aspect humain lui importe plus qu'à toi quand même. Il y a des choses que je ne pas laisser passer. Osez dire que le côté humain compte moins pour moi que pour elle c'est juste ignoble. C'est bien parce que le côté humain compte pour moi que je préfère vexer une gamine plutôt que de ramasser ses morceaux dans un chemin. Parce que ça peut finir comme ça. Dans cette pension TOUT le monde fait de la merde. A un moment faut aussi savoir dire STOP. Sur ce, salutations. |
Par salsababy : le 21/06/16 à 16:21:13
| Dire merci | le plus simple ça ne serait pas, comme kirikou l'a dit je crois, que la gamine prenne sa licence pour 36 € par an (peut être même moins si elle est mineure?) Comme ça elle est assurée elle même en cas d'accident, et elle est assuré des dégâts causés aux autres (cavaliers, animaux, matériels) en action d'équitation. C'est tout ce qu'il lui faut pour elle, pas besoin de RC/RCPE en plus...si elle a la licence elle est couverte dès qu'elle prend en charge le cheval avec un licol, qu'elle soit dessus ou pas. Message édité le 21/06/16 à 16:21 |
Par Keanjha : le 21/06/16 à 16:25:16
| Dire merci | La licence, c'est 25 euros pour les mineurs. |
Par sarah.bl : le 21/06/16 à 17:11:42
| Dire merci | Pour la responsabilité en cas d'accident vous pourriez lui dire de prendre sa licence FFE afin qu'elle soit couverte. Il me semble que c'est suffisant dans ce cas (vous n'êtes pas pro, n'êtes pas rémunérées, n'êtes pas les gérants ni les proprios du dit cheval). Par contre effectivement en cas de blessure de l'un de vos chevaux là c'est plus compliqué. Ceci dit le problème se pose toute le temps je pense : dès qu'on participe à un TREC, un rallye ou autre et qu'un accident arrive à cause d'un autre cheval. |
Par Colomba : le 21/06/16 à 18:48:12
| Déconnecté Dire merci | Oui mais quand c'est le tien, tu es couvert par ta rc habitation a laquelle tu dois avoir déclaré ton cheval. La, quand c'est pas le tien, c'est plus compliqué, il faut prévoir. La licence FFE ne couvre que les accidents lors de la pratique de la discipline sportive, ça laisse aussi des portes ouvertes pour plein de cas de figures (ou d'ailleurs la ffe a refusé de couvrir, j'avais lu des trucs la dessus y a longtemps). |
Par salsababy : le 21/06/16 à 18:53:36
| Dire merci | La licence FFE ne couvre que les accidents lors de la pratique de la discipline sportive, ça couvre dès que tu prends en charge le cheval, c'est à dire avec un licol. pas besoin d'être en selle. donc la gamine qui vient s'occuper du cheval et monter, ça lui suffit et ça suffit aux autres si dommage. |
Par Colomba : le 21/06/16 à 19:00:29
| Déconnecté Dire merci | ben non, ça c'est vrai dans le cadre d'un club. mais j'avais lu justement (me rappelle plus bien c'est vieux) que des accidents a pied n'avaient pas été couverts. |
Par salsababy : le 21/06/16 à 19:11:26
| Dire merci | y'a pas longtemps j'ai fait une déclaration via ma licence car mon poulain en licol m'a échappé, a sauté une clôture, s'est retrouvé dans un champ avec des vaches (qui sont à moi certes) et a cassé la patte arrière d'une génisse. l'assurance prend en charge, en fait c'est à mon assurance pour les vaches de transmettre une déclaration pour la prise en charge, et moi via ma licence j'ai 200 € de franchise à ma charge. Il s'agit d'un poulain de 2 ans, forcément non monté et dans le cadre privé. La seule différence quand ça arrive dans un club, c'est que c'est au club de faire la déclaration d'accident, et pas directement au titulaire de la licence. Message édité le 21/06/16 à 19:13 |
Par Colomba : le 21/06/16 à 21:08:16
| Déconnecté Dire merci | Ecoute je te crois sur parole, mais si je ne me souviens plus du contenu, je me souviens bien comment le role des assurances et de qui couvrait quoi était plus compliqué qu'il n'y paraissait quand j'ai eu cette discussion il y a quelques années. Après, ça a peut etre changé depuis, je ne sais pas, et si ma foi on n'a plus a se prendre la tete entre licence et rc, ma foi tant mieux, mais j'avoue que ça me surprend énormement. |
Par Colomba : le 21/06/16 à 21:09:27
| Déconnecté Dire merci | Dis moi, tu n'as pas une rc sur ton cheval prise en option complémentaire de ta licence? Parce que la c'est un poulain je suis d'autant plus surprise. Après si tu as une rc prise avec ta licence, c'est normal Message édité le 21/06/16 à 21:10 Message édité le 21/06/16 à 21:17 |
Par salsababy : le 22/06/16 à 10:02:56
| Dire merci | ma RC pour les chevaux est avec mon assurance habitation, ce n'est pas la RCPE de la licence. |
Par Loustix : le 22/06/16 à 15:34:14
| Dire merci | Prendre la licence c'est le minimum, après du moment qu'elle part avec elle tu en es responsable et pour ça à moins de signer une décharge je ne vois pas...  |
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