Contrat réservation poulain avant sevrage
Sujet commencé par : Eclypse600 - Il y a 54 réponses à ce sujet, dernière réponse par alPar Eclypse600 : le 17/07/16 à 13:55:25
| Dire merci | Bonjour, je souhaite acheter une pouliche Haflinger qui a actuellement 4 mois, et sera disponible en Octobre à ses 6 mois. Avez-vous déjà eu ce genre de cas et si oui, avez-vous des modèles de "contrats" de réservation. Que doit-on stipuler dessus ? merci |
Par Quixote : le 17/07/16 à 15:08:39
| Dire merci | Moi je n'avais pas fait de contrats, j'avais juste fait un chèque de réservation que l'éleveuse n'a encaissé que quand j'ai récupéré la pouliche  |
Par lilou : le 17/07/16 à 15:48:48
| Dire merci | Voilà mon contrat de vente dans ces cas là: Contrat de vente ENTRE LES SOUSSIGNÉS : M – Mme – Melle : Domicilié(e) : Désigné ci-après "l'acheteur", d'une part Et L’élevage – Mme Domicilié : Désigné ci-après "le vendeur", d'autre part Il est convenu ce qui suit : ARTICLE 1 : ACHAT-VENTE Par le présent contrat, l'Acheteur confirme au Vendeur, qui l'accepte, la réservation de la pouliche xxxxxxxxxx, Origine Constatée, née le XXXX et issue du couple ainsi désigné : Mère du poulain : Nom : Race : Année de naissance : Numéro Sire : Numéro transpondeur : Père du poulain: Nom : Race : Année de naissance : Numéro Sire : Numéro transpondeur : Destiné à usage de : Loisir – Compétitions - Reproduction ARTICLE 2 : CONDITIONS Vente pure et simple Conformément aux articles 1582 et 1583 du Code civil, la vente est parfaite entre les parties dès signature du présent contrat, et la propriété est acquise de droit à l'Acheteur à l'égard du Vendeur. ARTICLE 3 : PRIX Vente sans reprise Le prix de vente est fixé à XXXX€ TTC ( Euros) ARTICLE 4 : PAIEMENT Paiement échelonné ou différé Le montant de XXXX€ ( Euros) sera remis au Vendeur par l'Acheteur le jour de la signature du présent contrat. Cette somme servant de réservation du poulain, elle est non remboursable et non reconductible en cas de désistement de l’acheteur. Le solde du paiement reste à la convenance de l’acheteur sous condition que la somme totale soit versée à la livraison du poulain. Réserve de propriété (dans tous les cas) Jusqu'à parfait paiement du prix, le Vendeur se réserve le droit de propriété de l'animal vendu. En conséquence, l'Acheteur s'interdit de vendre l'animal jusqu'à la remise par le Vendeur du certificat d'origine ou de la carte d'immatriculation qui est différée au jour du paiement effectif. Le Vendeur pourra reprendre l'animal vendu et non payé dans les conditions convenues suite à une simple ordonnance de référé du Président du tribunal auquel compétence est attribuée à cet effet. ARTICLE 5 : DELAI DE LIVRAISON Livraison différée à long terme L'Acheteur confie la garde de l'animal au Vendeur jusqu'au sevrage de celui-ci. Jusqu'à son sevrage, le poulain est sous la responsabilité du vendeur et tout accident ou incident susceptible de survenir sera à la charge du vendeur. Aucun frais de pension, de maréchalerie ou de vétérinaire ne sera demandé à l'acheteur durant cette période. Si le poulain venait à décéder avant son sevrage, l'Acheteur soit choisit un autre poulain de l'élevage (si toutefois les autres produits sont encore disponibles à la vente), soit exige que les sommes déjà versées soit reconduites sur un produit de l'année suivante, soit demande le remboursement des sommes déjà versées. Si le poulain venait à subir un accident ou une maladie le rendant inutilisable pour son usage prévu (loisir – compétition – reproduction) avant son sevrage, l’Acheteur soit décide de le prendre, soit choisit un autre poulain de l'élevage (si toutefois les autres produits sont encore disponibles à la vente), soit exige que les sommes déjà versées soit reconduites sur un produit de l'année suivante, soit demande le remboursement des sommes déjà versées. Si la date de livraison est différée après le sevrage du poulain, le Vendeur peut exiger le paiement d’une pension et les frais d’entretien du poulain seront à la charge de l’Acheteur. ARTICLE 6 : LITIGES Toute contestation relative à l'exécution du présent contrat sera soumise aux Tribunaux compétents du lieu où se trouvera l'animal. ARTICLE 7 : SIGNATURE Le présent contrat est établi en 2 exemplaires originaux, un exemplaire étant destiné à chacune des parties. L’acheteur Le vendeur (signature précédée de la mention « lu et approuvé ») Fait à |
Par doudonyx : le 17/07/16 à 18:51:15
| Dire merci | sur "cheval et droit", de mémoire il y en a |
Par Colomba : le 17/07/16 à 19:00:17
  DéconnectéDire merci | Personnellement, je refuse le contrat proposé par Lilou. Il couvre le vendeur et pas assez l'acheteur (si le vendeur n'est pas honnete). Au contraire, pour moi la vente sera effective au 6 mois du poulain, a la livraison, et pas avant. Par exemple, si le poulain a un accident mais qu'il est jugé apte au loisir alors qu'il est foutu pour la compet (ce qui implique déjà un vrai problème), c'est pour ta gueule. Ca ouvre la porte a de nombreux litiges sur certaines maladies/accidents, par exemple la dermite estivale. Et d'ailleur, par voie de conséquence, il faut toujours mettre dans le contrat qu'on achète pour la compet, de façon a ce que le moindre problème physique soit susceptible d'annuler la vente. Message édité le 17/07/16 à 19:01 Message édité le 17/07/16 à 19:05 |
Par lilou : le 17/07/16 à 20:40:18
| Dire merci | Déjà, ce n'est pas "rayer la mention inutile", mes poulains sont vendus pour "loisir-compétition-reproduction", quelque soit l'usage que veut en faire l'acheteur après. Ensuite, justement, c'est un contrat que plusieurs éleveurs m'ont dit être trop "gentil" pour l'acheteur, donc  Et dernièrement, je trouve ce forum de plus en plus difficile, je donne gentiment mon contrat, tout le monde ne le ferait pas et vlan, j'avoue que je ne comprends pas bien  Il faut bien faire un contrat, on ne va pas lister toutes les maladies possibles et imaginables, si le poulain a un souci, l'acheteur ayant fait une visite d'achat peut tout à fait le refuser avec ce contrat, je ne vois pas le souci. J'avoue que j'ai hésité avant de donner mon contrat, je m'attendais plus à un merci qu'à un "je refuse le contrat proposé" en bloc, peut-être éventuellement dire gentiment qu'il manque peut-être une phrase du genre "proposition de phrase", ce qui m'aurait permis, si en effet il n'était pas assez complet, de me poser de bonnes questions? Là, ça me fait passer pour quelqu'un de malhonnête qui essaye d'entuber les clients, ça ne fait pas vraiment plaisir, c'est sûr (surtout que ce n'est pas le cas) |
Par Barbichou : le 17/07/16 à 21:22:53
| Déconnecté | Voici le genre de contrat que je fais signer à l'acheteur en cas de réservation d'un poulain au sevrage. S'il ne convient pas à Colomba, cette dernière est cordialement invitée à passer son chemin sans donner son avis....  Je précise que la partie concernant le remboursement des arrhes ou la garde de plein droit de ces arrhes par le vendeur correspond aux obligations légales du vendeur ou de l'acheteur en cas de vente différée. CONTRAT DE RESERVATION D’UN EQUIDE ====================== ENTRE LES SOUSSIGNÉS : • Madame X demeurant à … d’une part, désignée sous le terme de vendeur • Madame Y demeurant à … d’autre part, désignée sous le terme d’acheteur IL EST CONVENU CE QUI SUIT : 1°) L'acheteur déclare réserver ce jour au vendeur un poulain (sexe, robe, race) dénommé xx, né le JJ/MM/AAAA, enregistré au fichier SIRE sous le matricule xx xxx xxx X, issu de l’étalon xx et de la jument xx par xx, pour la somme totale de xxxx,xx Euros TTC (dont xxx,xx Euros de TVA). Ce poulain est destiné dans le futur à une utilisation ... (sport, élevage, loisir/promenade, faire préciser) En fonction de l'âge du cheval vendu, préciser si le poulain a fait l'objet ou non d'une visite véto et de radios avant la vente, nom du véto qui l'a effectuée et à quelle date, adresse du véto, quelles radios ont été faites. Si cheval vendu sans visite, bien marquer sur le contrat le vendeur a conseillé à l'acheteur de faire passer un examen véto et que c'est l'acheteur qui a choisi d'acheter sans visite véto) 2°) L'acheteur effectue ce jour un paiement de xxx,xx Euros représentant les arrhes en réservation du poulain. Si l'acheteur renonce à acheter le poulain, le vendeur gardera de plein droit le montant des arrhes. 3°)L'acheteur s'engage à venir chercher l'animal réservé ou à le faire livrer à ses frais à l'adresse ….......... pour le xx xx xxxx au plus tard. Si à cette date l'acheteur n'est pas venu chercher le poulain, il sera redevable d'une pension d'un montant de xx€ TTC par jour supplémentaire. Si au bout de (délai à préciser) le vendeur n'est toujours pas venu prendre livraison du poulain, la vente sera considérée comme rompue et le vendeur gardera de plein droit le montant des arrhes. 4°) A compter du jour de versement des arrhes, si le vendeur décide de ne plus vendre à l'acheteur le poulain ainsi réservé, il devra rembourser à l'acheteur une somme correspondant au double du montant réglé pour la réservation, à l'exception du cas évoqué en 5°) 5°) Si le poulain décède avant la date fixée pour sa livraison, ou s'il se blesse de façon le rendant définitivement inapte à toute utilisation sous la selle (attention à adapter cette dernière condition si c'est une jument vendue à usage exclusif de poulinière ou un mâle vendu à usage exclusif d'étalon), le vendeur remboursera à l'acheteur le montant des arrhes versées. Fait à xx le JJ/MM/AAAA, en deux exemplaires originaux signés par les deux parties. Le vendeur, Mme X L’acheteur, Mme Y |
Par Colomba : le 17/07/16 à 21:45:09
| Déconnecté Dire merci | Mais Lilou, il ne faut pas prendre les choses pour toi, a titre personnel!  Ce n'est pas par hasard que je parle de l'usage de l'animal vendu, c'est vrai en toute circonstance, y compris pour les chiens, et ce n'est pas un hasard... meme si toi tu couvres tout et que tu es honnete. Bref, je dis que je ne signe pas une vente ferme a la réservation, oui. D'un point de vue juridique, la formulation des écrits est très importante, donc j'y prete la plus grande attention. Ensuite, la personne qui a fait ce post est dans la position de l'acheteur, pas du vendeur, donc l'intéret de son post est surement de se couvrir.... |
Par Colomba : le 17/07/16 à 21:47:17
| Déconnecté Dire merci | dis donc Barbichou, si tu mets ton contrat sur le forum et que j'ai envie de le commenter, je ne me vais pas me priver hein Sinon faut pas venir sur un forum public... mais c'est quoi ces gens qui ne supportent pas les avis contradictoires? |
Par Colomba : le 17/07/16 à 21:52:37
| Déconnecté Dire merci | Et clairement, je ne le prends pas non plus ton contrat! Vu trop de cas d'accident du poulain entre la réservation ou la livraison, ou il y a des sequelles même si le cheval est montable! (et donc Lilou, tout le monde est loin de pratiquer la politique plus que correcte que tu expliques ensuite) Très clairement, moi je fais le contraire : réservation annulée si poulain blessé ou maladie entrainant la moindre sequelle avant la livraison, vente ferme a la livraison après visite véto dans la semaine qui précède son arrivée a la maison. Et ça ne m'a jamais empeche d'acheter. Message édité le 17/07/16 à 21:53 |
Par Barbichou : le 17/07/16 à 22:13:56
| Déconnecté | "Très clairement, moi je fais le contraire : réservation annulée si poulain blessé ou maladie entrainant la moindre sequelle avant la livraison, " C'est exactement ce que je prévois dans mon contrat.... "Si le poulain décède avant la date fixée pour sa livraison, ou s'il se blesse de façon le rendant définitivement inapte à toute utilisation sous la selle, le vendeur remboursera à l'acheteur le montant des arrhes versées." Par contre quelqu'un qui me "réserve" un poulain sans verser d'arrhes, je l'informe tout de suite que je ne considère pas que le poulain est réservé  et que si quelqu'un d'autre passe et me met le chèque sur la table, c'est cette personne qui aura le poulain.J'ai trop vu de gens qui "réservaient" verbalement et dont on n'entendait plus jamais parler....  |
Par Tessa : le 17/07/16 à 22:45:11
| Dire merci | Cette histoire de contrat est bien compliquée !!! Je ne comprends pas ton avis concernant les contrats mis sur ce sujet... Imaginons l'inverse, l'acheteur malhonnête : non, mais il a un poil de travers, je le prends plus, rendez-moi mes arrhes. Je ne vais pas acheter un poulain "foutu" parce qu'il a été blessé après ma réservation. Mais en tant qu'éleveuse, je dois aussi me protéger des clients versatiles. Pourquoi pas une vente ferme à la réservation si les clauses suspensives apportent suffisamment de garanties ? si tu iras du principe que tu tombes sur un éleveur malhonnête, tu réserves un poulain, sans vente ferme, tu paies des arrhes et 4 mois plus tard, tu vas chercher ton poulain (avec le reste de la somme) et là, l'éleveur te dit "je vous rends vos arrhes, quelqu'un d'autre l'a acheté cash et est parti avec "... Pourquoi pas? Tu n'avais qu'une réservation, pas de vente assurée, le vendeur a préféré un "oui tout de suite" à un "demain peut-être ". |
Par lilou : le 18/07/16 à 00:21:23
| Dire merci | Comme Barbichou, la personne peut tout à fait refuser de verser des arrhes, à ce moment elle repassera au moment du sevrage, si le poulain est toujours là, elle pourra l'acheter, sinon tant pis  Et c'est normal que je le prenne de façon personnelle puisque c'est MON contrat, lol J'ai pris un contrat type et je l'ai adapté de façon à couvrir l'acheteur plus que ce qui est prévu habituellement, donc oui, ça me fait un peu mal quand même. Le but d'un contrat est de protéger l'acheteur ET le vendeur de façon équitable, enfin c'est comme ça que je le vois en tout cas. Et la remarque de Tessa est très juste pour ce qui concerne la réservation au lieu de la vente ferme, ça ne protège pas du tout l'acheteur, en tant qu'acheteur, ça me poserait un vrai problème. |
Par Colomba : le 18/07/16 à 08:24:55
| Déconnecté Dire merci | Ah mais moi je verse des arrhes, et puis les gens doivent voir que je suis quelqu'un de "serieux", je n'ai jamais eu aucun souci. Barbichou, le problème c'est que si tu es correcte, y a évidemment pas de problème, mais la phrase "si le cheval est définitivement inapte a l'usage" laisse la porte ouverte a trop de risques, dans la mesure ou la vente doit pouvoir etre annulée meme si le cheval n'est pas définitivement inapte, mais a eu un souci qui risque malgré tout de laisser des traces (je sais pas par exemple suros mal placé, doute sur l'évolution future suite a une maladie etc). Pour exemple personnel, j'ai il y a quelques années réservé un magnifique poulain de couleur dont les photos de l'annonce étaient a tomber : en réalité, j'ai découvert un poulain dans un état limite mourrant, cachectique, titubant, ne se nourrisant plus et ataxique. Le vendeur m'a dit avoir délégué a quelqu'un de sa famille le fait de le nourir depuis quelques semaines, et ne l'aurait pas vu depuis longtemps avant ma visite... Evidemment, ça m'a refroidi, mais le poulain a mis sa tete dans mes bras, fermé les yeux et j'ai pas eu a coeur de le laisser tomber, tellement il était clair pour moi qu'il allait mourrir... Je l'ai réservé quand meme, j'ai payé le véto, la pds, et le traitement pour une erlichiose sévère. Mais après 2 ou 3 mois de traitement, le poulain était clairement sorti d'affaire, mais il mettait du temps a se remettre et j'ai eu un doute sur son évolution : j'ai annulé la réservation (sans rien demander en remboursement évidemment). Et je ne suis pas sure que j'aurais pu le faire avec une phrase comme celle citée ci dans le contrat.... Cela dit, après l'avoir sauvé j'aurais du le garder, il est devenu magnifique et a été racheté a terme par quelqu'un du forum  Message édité le 18/07/16 à 08:31 |
Par cici : le 18/07/16 à 09:27:45
| Dire merci | En même temps l'acheteur, quand il réserve le poulain sous la mère, il est aussi un peu conscient qu'entre le moment de la réservation et le moment où le poulain pourra partir, tout peut arriver. Sinon, il attend ses 6 mois et il croise les poils de cul pour qu'il soit toujours à vendre on informe toujours les acheteurs qu'on ne sait pas de quoi demain est fait, on met évidemment toutes les chances de notre côté pour que rien n'arrive mais ça reste des animaux et on sait tous qu'ils sont capables de se blesser avec rien ... Perso j'ai un contrat dans le style de celui de lilou et il convient à priori à tous les clients que j'ai eu, puisqu'ils l'ont tous signé sans râler ! |
Par Barbichou : le 18/07/16 à 09:45:52
| Déconnecté | "Barbichou, le problème c'est que si tu es correcte, y a évidemment pas de problème, mais la phrase "si le cheval est définitivement inapte a l'usage" laisse la porte ouverte a trop de risques, dans la mesure ou la vente doit pouvoir etre annulée meme si le cheval n'est pas définitivement inapte, mais a eu un souci qui risque malgré tout de laisser des traces (je sais pas par exemple suros mal placé, doute sur l'évolution future suite a une maladie etc)." Le cas est prévu aussi dans mon contrat, se reporter au § 2 "2°) L'acheteur effectue ce jour un paiement de xxx,xx Euros représentant les arrhes en réservation du poulain. Si l'acheteur renonce à acheter le poulain, le vendeur gardera de plein droit le montant des arrhes. " Par contre oui, dans ce cas je garde les arrhes, parce que : 1) j'ai pu refuser des offres d'autres acheteurs étant donné que le poulain était déjà réservé 2) certains acheteurs très sourcilleux vont refuser de prendre le cheval parce qu'il lui est vraiment arrivé une broutille (genre "ah oui mais il a les cils plus longs à l'oeil droit qu'à l'oeil gauche", je caricature mais tu vois ce que je veux dire, il faut quand même une raison sérieuse pour annuler une vente) 3) c'est ce que dit la loi.... (voir la différence entre arrhes, acompte et avoir) Lien |
Par cici : le 18/07/16 à 10:00:27
| Dire merci | barbichou l'an dernier j'ai vendu l'une de mes pouliches à 1 semaine ... Gros copu de coeur blabla, on a passé des heures avec la nouvelle propio à discuter, elle me donne l'acompte pour la résa (750e), signe le contrat et tout et tout .. bref tout va bien, puis le jour de ses 3 mois elle m'appelle: finalement on ne la prendra pas, ma fille s'est rendue compte qu'elle ne pourra pas la monter avant 3 ans et elle a très envie de monter, on va plutôt se tourner vers un cheval plus âgé bon, ben tes 750 balles tu te les mets où je pense ma vieille 1 an après elle n'a tjrs pas réclamé ses sous (enfin, je luia i envoyé un recommandé pour mettre officiellement fin à la vente et lui rappeler que conformément au contrat, les sommes versées ne lui seront pas restituées; elle n'est jamais allé le chercher à la poste, il m'est revenu 15j après non réclamé, je le garde prévieusement dans mes papiers (et fermé) ) |
Par Uriette : le 18/07/16 à 10:59:46
| Déconnecté Dire merci | La vente ferme à l'issue du sevrage ça ne me dérange pas. Par contre la formulation de la phrase ne me convient pas non plus, pour moi le vendeur s'engage à livrer un poulain sain indemne de maladie/blessures/parasites. Ca parait évident pour les éleveurs honnêtes sérieux, mais un éleveur malhonnête peut livrer un poulain en très mauvais état général sans pour autant que le pronostique sportif ne soit engagé. Niveau de la formulation je ne saurais pas trop comment le dire, ça n'annule pas forcément la vente mais elle est suspendue à l'issue du traitement aux frais de l'éleveur dans un délais raisonnable (à définir). Message édité le 18/07/16 à 11:04 |
Par Tessa : le 18/07/16 à 12:25:15
| Dire merci | Si le poulain n'est pas en état, rien n'empêche l'acheteur de faire constater par un véto que l'animal ne correspond pas au "bon de commande". Si le véto donne son avis genre "mais non madame, c'est pas grave si il a un cil plus long que l'autre" ou "houlà, il est blindé de vers celui-là, je vous déconseille l'achat". |
Par Colomba : le 18/07/16 à 13:26:08
| Déconnecté Dire merci | Voila, Uriette a bien résumé. Et je suis désolée, mais un suros n'est pas une broutille, a titre d'exemple. Donc autant je suis d'accord pour renoncer a ses arrhes quand on renonce a un achat pour motif personnel, autant non, quand le poulain a pris "un coup". Et donc pas du tout d'accord avec Cici avec le "en meme temps, la personne qui réserve/achète a une semaine sait qu'elle prend un risque et que tout peut arriver". D'ou la nuance entre "reserver" et "acheter". Moi je réserve sous "réserve au moment de la vente que l'animal n'ait pas subi de dommage avant la livraison. c'est ça aussi le métier d'éleveur, et si on ne veut pas assumer ce type de risque, on fait autre chose! Et je ne rale pas non plus, je suis claire et nette sur le sujet  Et donc pour retourner leurs propres écrits aux éleveurs qui se sont exprimés comme tel, ça ne plait pas a l'éleveur c'est pareil, des poulains y en a des km, c'est vraiment pas difficile de trouver un poulain. Et pour finir, afin qu'on ne reste pas sur la vision unilatérale de l'éleveur, un poulain réservé avant sevrage, c'est un confort AUSSI pour l'éleveur, et pour moi c'est de sa responsabilité de livré "un produit conforme a la réservation" (et faut arreter de prendre les gens pour des cons avec des histoires de cils plus longs que les autres )Message édité le 18/07/16 à 13:29 |
Par Colomba : le 18/07/16 à 13:27:53
| Déconnecté Dire merci | ta phrase Tessa, sur les vers, ne permet pas l'annulation de la vente. C'est aussi dans ce genre de cas (bien vu par ailleurs ) que si tu signes la vente prématurément et avec la phrase précitée plus haut, tu t'asseois sur tes arrhes si le poulain a des manques/carences etc |
Par Colomba : le 18/07/16 à 13:32:57
| Déconnecté Dire merci | Sans compter - et ne sautez pas au plafond les éleveurs respectables, on parle du principe de vente au moment de la réservation, pas de vous en tant qu'éleveur (d'ailleurs certaines ont rajouté des clauses très honorables sur ce thème, j'ai vu - les cas ou les poulains se blessent après réservation et ou l'éleveur vous envoie toutes les factures en vous disant que selon le contrat, le poulain vous appartient. Ca c'est le pire des cas, et je l'ai connu aussi (pas pour moi, pour une de mes proprios) |
Par cici : le 18/07/16 à 13:36:46
| Dire merci | Ben c'est bien pour ça qu'on met des clauses "spéciales" dans le contrat, si le poulain vient à se blesser et si cette blessure se révèle handicapante por le cheval (s'il se griffe sur une branche et se fait une erraflure de 2cm de long, on va pas annuler la vente hein ...), l'acheteur est en droit de se désister et de récupérer les sommes versées ... Après pour l'entretien on a jamais eu de soucis (tous les poulains sont manipulés, vaccinés vermifugés et parés régulièrement) ... On oblige personne à réserver avant le sevrage, libre à chacun de faire ce qu'il veut; mais indéniablement, si on réserve avant sevrage on sait bien que le poulain doit rester là où il est jusqu'au fameux sevrage. Donc si déjà l'acheteur trouve la mère dans un état moyen, ou le pré dangereux, ou que les conditions de vie du poulain ne lui plaisent pas; qu'il aille voir ailleurs, comme tu le dis les poulains ce n'est pas ce qui manque sur le marché ! |
Par cici : le 18/07/16 à 13:39:21
| Dire merci | Ah non on assume aussi tous les frais liés au poulain, de sa naissance à son sevrage, de toute façon vendu ou pas les soins seraient les mêmes. je me vois mal facturer le prochain parage du poulain à sa nouvelle propriétaire par contre à partir du moment où le poulain est sevré, et que donc les acheteurs sont avertis de sa disponibilité, ils ont un délai de 10 jours pour le récupérer. Au delà des 10j, pension + frais véto/maréchal à leur charge ... |
Par Pili : le 18/07/16 à 15:54:39
| Déconnecté Dire merci | cici ça semble 'normal' à tout propriétaire respectueux des chevaux (de parer, vermifuger, vacciner, manipuler) mais ça n'apparaît dans aucun des contrats montrés et disons que ce serait tentant pour un éleveur pas très scrupuleux et 'un peu pris à la gorge financièrement' de privilégier les poulains pas encore vendus au détriment des déjà réservés (tout ça reste très théorique). Là où je vous rejoins entièrement c'est que pas de sous pas de garantie le nombre de gens qui réservent et se réveillent 6 mois plus tard ou ont un accident de voiture/unemaladie/un décès dans la famille/un téléphone cassé (rayer la mention inutile) juste au moment où il faut récupérer le poulain il y en a quand même légion. Donc une date d'enlèvement et une date à laquelle la vente est annulée d'office je trouve ça vraiment bien |
Par Uriette : le 18/07/16 à 16:16:21
| Déconnecté Dire merci | Si le poulain n'est pas en état, rien n'empêche l'acheteur de faire constater par un véto que l'animal ne correspond pas au "bon de commande". Pour cela il faut définir "le bon de commande" en amont à la réservation, qui définit les obligations de chacune des deux parties. L'éleveur à fournir un poulain sain à échéance, et l'acheteur à le receptionner et verser le solde. cici t'as pas l'impression d'une inversion des rôles ? l'acheteur, amateur, particulier qui n'y connait pas grand chose mais c'est à lui d'assumer les risques inhérents à l'élevage. C'est un peu trop facile d'encaisser des chèques puis de se défausser de ses responsabilités. Si on réserve avant sevrage c'est pour ne pas se faire souffler un bon poulain sous le nez, pas pour augmenter ses chances d'avoir un poulain flingué. Sinon autant acheter sans réserver. |
Par Barbichou : le 18/07/16 à 16:25:11
| Déconnecté | "cici t'as pas l'impression d'une inversion des rôles ? l'acheteur, amateur, particulier qui n'y connait pas grand chose mais c'est à lui d'assumer les risques inhérents à l'élevage. C'est un peu trop facile d'encaisser des chèques puis de se défausser de ses responsabilités." Où vois tu une inversion des rôles Au contraire, cici précise bien (et je suis tout à fait d'accord avec elle ! ) : "Ah non ON assume aussi tous les frais liés au poulain, de sa naissance à son sevrage, de toute façon vendu ou pas les soins seraient les mêmes. je me vois mal facturer le prochain parage du poulain à sa nouvelle propriétaire" ON = nous les éleveurs. Si tu as compris que ON = l'acheteur, franchement tu as mal compris, la suite de la phrase (mise en vert) suffit à le prouver  Message édité le 18/07/16 à 16:25 |
Par cici : le 18/07/16 à 18:19:10
| Dire merci | Non colomba je n'ai pas du tout l'impression d'inverser les rôles. De toute façon, un amateur qui n'a jamais eu de cheval ou de jeune cheval entre les mains, ou qui veut tenter l'expérience sans être encadré, je ne lui vends pas un de mes 6 mois. Je leur explique tout de A à Z, le temps et l'argent que ça nécessite, l'investissement personnel aussi, le fait que les poulains c'est sûr on les vend manipulés, donnant les pieds, marchant en main et tout le blabla; mais ce n'est pas quelque chose qui sera acquis à vie, il leur faudra continuer dans la lancée, et surtout, bien continuer, parce qu'on élève pas un poulain de 6 mois comme un cheval de 10 ans  Après honnêtement, moi je n'ai rien à me reprocher. Mes chevaux ont tous les mêmes soins, PP, OC ou ONC. On vent au sevrage des poulains équilibrés dans leur corps et dans leur tête, parés, pucés, vermifugés, vaccinés, licolés, qui donnent les pieds, marchent en main, montent en van, et sevré au bon moment et pas à l'arrache comme on le voit parfois. Donc j'estime remplir mon job d'éleveur, comme dit réservé ou pas tous les poulains ont les mêmes soins et la même attention, donc je n'ai vraiment pas l'impression d'arnaquer les gens en leur demandant un acompte non remboursable si demain ils changent d'avis. Je ne vais pas m'amuser à réserver sur parole, et les laisser annuler comme bon leur semble. Tout comme lorsque je réserve un poulain au sevrage, j'y réfléchis à 10x avant de me lancer (je l'ai fait y'a 2 ans, l'an dernier et j'ai retenté l'expérience cette année tiens mais en Allemagne, et l'éleveuse a pris une assurance pour la pouliche donc si elle décède, elle récupère la valeur de la pouliche et moi mon acompte - c'est ce qu'on va d'ailleurs faire, je pense, pour tous nos poulains à l'avenir, payer 300 ou 400e d'assurance, mais être sûr qu'au cas où, tout le monde y trouve son compte (financièrement...émotionnellement ça va être difficile)). Et ça ne me gène pas de donner un acompte non remboursable, puisque je sais que je ne me désisterai pas. Comme tu dis, quand on réserve un poulain au sevrage c'est pour ne pas passer à côté d'un super poulain.Et comme tu dis, si on ne veut prendre aucun risque, on achète un poulain sevré ... Ca aussi y'en a plein le marché |
Par cici : le 18/07/16 à 18:21:33
| Dire merci | C'est con hein mais on tourne au tour du pot: - soit tu réserves avant sevrage sous contrat et tu acceptes le contrat que le vendeur te pose sous le nez (ou tu vois avec lui s'il manque des clauses à ton goût - libre au vendeur d'accepter ou pas) - soit tu achètes un poulain sevré et tu le récupères au plus vite, comme ça pas de surprise  |
Par lilou : le 18/07/16 à 18:34:15
| Dire merci | Ca ne m'a jamais été demandé, parce qu'on a aussi une réputation, donc l'acheteur sait que quand il achète ici, les poulains sont bien entretenus (vermifugés, parés, complémentés, vaccinés, pucés, manipulés), mais si ça peut rassurer, ça ne me dérange absolument pas de le mettre dans le contrat puisque de toutes façons je le fais  |
Par Colomba : le 18/07/16 à 18:42:43
| Déconnecté Dire merci | Non colomba je n'ai pas du tout l'impression d'inverser les rôles. |
Par al : le 18/07/16 à 18:53:00
| Dire merci | faut que je retrouve l'intitulé exact, mais dans mes contrats, grosso modo, si le poulain se blesse entre la réservation et la "livraison", le remboursement (ou l'annulation du contrat, bref) ne se fera qu'après avis d'un vétérinaire, concernant la carrière sportive ou autre. en gros, c'est très simple: si raison valable de désistement, à mon gout, je rembourse tout. Si raison non valable, je garde les arrhes (ce que j'avais fait pour Eléio, et la nana voulant récupérer ses 1000€ m'a piqué ma selle pour se rembourser ) |
Par Barbichou : le 18/07/16 à 18:55:32
| Déconnecté | Colomba, cici s'est trompée je pense qu'elle voulait répondre à Uriette en fait.... Message édité le 18/07/16 à 18:55 |
Par Colomba : le 18/07/16 à 18:58:31
| Déconnecté Dire merci | Donc une date d'enlèvement et une date à laquelle la vente est annulée d'office je trouve ça vraiment bien Pour le coup tout a fait d'accord. cici, je ne peux pas etre d'accord avec toi, parce que tu parles de "handicap", donc de chose dont on sait dès le départ que ce sera du lourd a l'avenir. Or il y a des accidents qui ne laissent pas de handicap au moment du départ mais dont on sait qu'elles pourront en poser a l'avenir. C'est typiquement le cas d'un beau suros placé "moyennement". Et donc désolée mais ce n'est pas a l'acheteur d'assumer ce risque s'il ne veut pas le prendre, meme si le cheval va bien au moment du départ. On n'est pas dans le handicap, on est dans le risque. Et juridiquement, contrat ou pas, ça ne tient pas devant les tribunaux si besoin est. J'ai d'ailleurs eu le cas récemment autour de moi, cheval réservé 4500 e, entre temps le cheval s'explose un genou, apparemment pas grave (selon véto) mais belle plaie et gros genou. Le client pouvait tout a fait, et malgré le contrat de vente, faire annuler la vente et RECUPERER ses arrhes, l'obligation de l'état/conformité de la chose vendue ayant encore tout son sens en droit français. Finalement, le vendeur a dealer le cheval a 2500 e, sans recours possible et l'acheteur a accepté. Bref, 1) en droit français, un contrat ne se substitue pas aux obligations légales. 2) pour l'avoir fait plusieurs fois, que ce soit pour moi ou pour des gens de mon entourage, on peut tout a fait réserver un poulain sous la mère avec régularisation de vente aux 6 mois. On verse des arrhes (evidemment!!), si on change d'avis pour raison personnelle, on perd ses arrhes. Si la situation change parce que le "produit est abimé chez le vendeur" (termes choisis volontairement), la vente peut etre annulée et les arrhes récupérés. A condition qu'il n'y ait pas écrit dans le contrat que le remboursement n'intervient que si le cheval est totalement inapte a l'équitaiton.... Message édité le 18/07/16 à 19:03 |
Par Colomba : le 18/07/16 à 19:01:47
| Déconnecté Dire merci | Je suis d'accord Al. Dans un autre genre, mon dernier jeune, il est dermiteux. Ca ne se voyait pas a l'achat, mais ça pouvait se soupçonner a la livraison (il commençait a se gratter la crinière). Mon véto a voulu que je le renvoie au vendeur dès qu'il est arrivé, avec certificat véto. Bon, alors je l'ai gardé quand meme (pour la première et seule fois, c'est vraiment une histoire d'amour, lol), mais j'aurais pu tout a fait faire annuler la vente. |
Par Colomba : le 18/07/16 à 19:02:28
| Déconnecté Dire merci | Colomba, cici s'est trompée je pense qu'elle voulait répondre à Uriette en fait.... Ah merci ! |
Par cici : le 18/07/16 à 19:06:23
| Dire merci | OOps oui je me suis plantée désolée il fait chaud en lorraine on a pas l'habitude ... Ben en fait j'ai du mal à me mettre dans ton raisonnement parce que si j'ai une blessure sur un de mes chevaux (à moi ou vendu ou réservé, enfin on s'en fou), je demande tjs au véto les conséquences que ça aura à plus ou moins long terme. Je suis tellement flippée dès qu'il se font une égratignure moi j'ai ma poulichette d'amour qui s'est blessé au jarret cet hiver, je la voyais déjà boiteuse et arthrosique (comme feu sa mère) alors quand la véto m'a dit qu'elle ne garderait aucune séquelle j'ai failli chialer c'était 3 fois rien mais j'ai de suite dit à la véto, si elle sera inmontable dis le moi tout de suite.Mais bon après je sais bien que c'est pas partout comme ça malheureusement ... j'en ai jamais fait les frais et j'espère ne jamais avoir à les faire, mais je conçois qu'en tant qu'acheteur c'est assez angoissant d'acheter avant sevrage. Faut savoir où acheter, comme le dit lilou la réputation joue bcp ... Et en tant qu'éleveur on a tout intérêt à vendre des chevaux clean ... |
Par Colomba : le 18/07/16 à 19:44:12
| Déconnecté Dire merci | Ah mais je suis bien d'accord et moi je suis toujours tombee sur des éleveurs sérieux! (d'ailleurs meme le poulain malade, j'ai payé ses soins mais meme pas de réservation, on était d'accord, en attendant de voir comment il évoluait (il était invendable de toute façon) ) Mais n'empeche que la formulation qui induit que la vente ne peut etre annulée que si le cheval est immontable, ben non quoi! Bref, je préfère faire une réservation - payée a hauteur de 30 % en ce qui me concerne dans tous les cas "normaux" - et qui implique la vente définitive juste avant le départ. Après, je pense qu'entre gens honnetes, on s'y retrouve toujours. Et pour que tout soit clair, je demande toujours une visite véto, meme a 6 mois |
Par cici : le 18/07/16 à 20:08:49
| Dire merci | Dans mon contrat je mets que l'acompte est remboursable en cas de blessure empêchant l'usage auquel le cheval est destiné ... en l'occurence si mon "G" se blesse et n'est plus montable à plus ou moins long terme, je rembourse l'acompte (il est vendu pour loisirs). S'il s'atrophie une couille et qu'il doit être castré, non, il est vendu pour LOISIRS et non pour loisirs ET reproduction ... J'ai été dans le cas de l'acheteur réservant, dont le cheval réservé se blesse ... En gros, 'jai acheté une jument pour loisirs ET reproduction, que je voulais pleine d'un certain étalon. La jument est donc restée chez sa propriétaire, et il était convenu qu'en échange de la pension, elle pouvait s'en servir pour le club (enfin, le tourisme équestre). J'ai donné mon accord, malheureusement la jument s'est gravement blessée lors d'une balade (elle a traversé un pont en traverses de chemin de fer.... blessure au jarret soignée immédiatement mais qui a qd même tourné en arthrite septique, hospitalisation, soins, lavement de l'articulation sous AG et pronostique "monté" plus qu'engagé...). J'ai réfléchi qq jours, et j'ai finalement annulé la vente ... Mon acompte m'a été restitué sans chichis ... Puis finalement 2 mois après je l'ai quand même achetée mais uniquement pour poulinière. Et il s'avère qu'elle n'a plus aucune séquelle de son arthrite, je l'ai remontée ne balade quelques fois, mais si demain elle boite je ne vais pas me retourner contre la vendeuse ! J'en étais consciente quand je l'ai achetée, et je l'ai achetée pour repro; pouvoir la monter c'est un plus  |
Par Tessa : le 18/07/16 à 22:22:34
| Dire merci | Je n'ai pas lu les dernières interventions mais un élevage honnête va proposer un contrat honnête du type de Lilou, un élevage foireux va présenter pas de contrat ou un truc bancal. j'ai acheté dans un élevage où le "meilleur soin" consiste à laisser tous les jeunes au pré point barre. J'ai donc eu la totale : carencé, peu manipulé, pieds jamais faits (à 2,5 ans, je vous dit pas le carnage dans les aplombs)... Et ils sont persuadés de faire du "bon" cheval et tu les vexes si tu demandes une visite veto alors ne parlons pas d'un contrat 🙄 |
Par al : le 18/07/16 à 22:58:09
| Dire merci | tessa: j'ai acheté Akanto dans un élevage plus que sérieux....et j'ai pas eu de contrat de vente mais bon, c'est un choix que j'ai fait, je la "sentais" vraiment très bien....et la suite m'a confirmé cette excellente première impression. Mais c'était du poker, car en cas de vendeur malhonnête, mes 4000e envoyés par chèque (j'ai fait 3 versements, le dernier le jour où je suis venue chercher le poulain), j'aurais pu ne jamais les revoir.... j'ai retrouvé mon petit paragraphe dans mes contrats: En cas d'accident survenu entre la signature du présent contrat et la livraison de F...., le vendeur s'engage à faire intervenir, si besoin, et aux frais de l'acheteur, un vétérinaire spécialiste afin de déterminer le pronostic sportif de la pouliche. Si ce pronostic sportif est compromis, l'acheteur peut réclamer l'annulation de la vente, et seuls les xxx€ d'arrhes seront alors conservés par le vendeur. (là c'était une petite somme d'accompte, car j'étais relativement confiante sur la possibilité de re-vendre "facilement" le poulain en cas de désistement....et j'avais aussi une très forte envie de la garder ) |
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