Voies interdites à tout véhicule
Sujet commencé par : geeve66 - Il y a 85 réponses à ce sujet, dernière réponse par liteulorce1 personne suit ce sujet
Par geeve66 : le 19/07/11 à 13:33:21
| Dire merci | Bonjour, je me pose une question par rapport aux voies où on peut voir un cercle rouge, donc interdites à tout véhicule, y compris un cheval. Est-ce que, si on met pied à terre et qu'on s'engage dans cette voie avec son cheval en main, on est en infraction ? |
Par Yann22 : le 22/07/11 à 12:05:44
| Dire merci | en ce qui concerne les voies vertes, le panneau qui a été créé pour elles n'est pas un panneau "d'interdiction" mais un panneau "d'autorisation". (panneau carré et bleu) qui indique les véhicules autorisés, donc uniquement les piétons et les cyclistes. Les cavaliers n'étant pas dessinés, ça signifie qu'ils ne sont pas autorisés. Techniquement parlant, ce sont pas des panneaux "d'autorisation" mais des panneaux d'indication. Lien Et de toute manière, une voie verte qui serait interdite aux cavaliers ne répondrait pas à la définition de l'article R110-2 du code de la route. |
Par Yann22 : le 29/08/11 à 15:46:08
| Dire merci | Norie: A propos du conseil d'état, en page 5, certainement la meilleure explication sur le texte: Lien (Merci à Hella 33 d'avoir trouvé cette perle  ). |
Par Norie : le 29/08/11 à 22:35:03
| Dire merci | Mouaip... Tout ça me reste une simple interprétation, voire extrapolation. Le juge a décidé que dans un contexte donné, il était compétant pour juger parce qu'il considérait que dans cette situation, les chevaux n'étaient pas des véhicules, mais la généralisation reste pour moi largement abusive... Si l'accident de 1987 avait eu lieu entre deux cavaliers dont l'un aurait grillé un feu rouge au galop, je ne doute pas qu'il se serait déclarer incompétent au profit de la juridiction civile ! Enfin, je me trompe peut-être, je ne sais pas dans quels condition c'est passé cette accident de 1987 !  |
Par faust : le 30/08/11 à 09:21:35
| Dire merci | Je sais où j'avais vu que les chemins de halage étaient interdits au chevaux. Concerné par le "canal du midi" il faut demander l'autorisation au service "des voies navigables" En ce qui concerne le Rhône (ou du moins sa partie haute en amont de Lyon) l'utilisation des chemins de halage est normalement interdite par la CNR (compagnie nationale du Rhône) pour ne pas modifier la stabilité du terrain (ils sont d'ailleurs piétinés et entretenus par des moutons), par contre, le chemin de contre-halage est autorisé aux cavaliers. |
Par Yann22 : le 31/08/11 à 08:40:24
| Dire merci | mais la généralisation reste pour moi largement abusive... Perso, sur ce coup là, je préfère me ranger du côté du préfecture... jusqu'à ce qu'une autre jurisprudence apparaîsse |
Par geeve66 : le 31/08/11 à 15:10:40
| Dire merci | bon, de mon coté, j'ai un peu avancé, j'ai contacté VNF, pour essayer d'obtenir une autorisation. J'ai appris certaines choses : le responsable à qui j'ai parlé m'a bien confirmé que le cercle rouge ne concerne pas les chevaux montés MAIS que les chemins de halage et contre-halage étaient interdits au chevaux par un texte de loi (qu'il n'est pas nécessaire de signaler par un panneau : nul n'est sensé ignorer la loi). Par contre, j'ai obtenu l'autorisation d'utiliser le chemin de contre halage sur une petite portion, et même un petit bout du chemin de halage ! (j'ignorais jusqu'à présent qu'il y avait un chemin de halage et un chemin de contre halage ! pour moi c'étaient tous les deux des chemins de halage !) bref, pour moi les choses se sont arrangées, comme quoi l'administration n'est pas toujours aussi aveugle et sourde qu'on le croit... |
Par csabrina : le 03/09/11 à 14:11:08
 le panneau de voie verte chez moi est comme ca du coup j'ose pas y passer, meme si le policier municipal ne savait pas qu'elle etait interdite aux cavaliers. Par contre, j'y passe à pied avec le cheval en main, mais si crottin, je le détourne ou je m'arrange pour que la jument soit dans l'herbe. Message édité le 03/09/11 à 14:11 |
Par comtoiseduval : le 05/09/11 à 16:51:01
| Dire merci | Je ne sais même pas pourquoi on appelle ça des "voies vertes" ! Pour moi, ce sont des voies noires puisqu'elles sont recouvertes de bitume (sûrement pour ne pas se salir les pieds)  Si c'est ça l'avenir du tourisme vert.... Bien que privilégiant les chemins, on est parfois obligés de prendre quelques routes, surtout en attelage. Ces voies seraient parfois utiles pour éviter d'emprunter des tronçons dangereux. Dans la Manche, pas de bitume, accès libre en ouvrant et refermant les barrières. J'ai eu l'occasion de les emprunter sur des km: un vrai régal même si c'est un peu monotone.  |
Par csabrina : le 05/09/11 à 18:47:35
| comtoisduval : la voie vertes de chez moi, c'etait une ancienne voie ferree |
Par comtoiseduval : le 06/09/11 à 09:53:44
| Dire merci | "la voie vertes de chez moi, c'était une ancienne voie ferrée" oui, c'est bien ce dont je parlais aussi Les voies vertes sont en majorité la reconversion des anciennes voies ferrées ou de certains chemins de halage. |
Par Hella 33 : le 06/09/11 à 12:40:17
| Dire merci | @ Yann22 de rien, contente que cela serve |
Par csabrina : le 06/09/11 à 12:42:46
| comtoisduval : et pour le fait qu'elle soit goudronnée, ca arrange bien ceux qui font du roller ! mais aussi certains velos du dimanche qui ont horreur des chemins de foret (jen connais !) |
Par geeve66 : le 06/09/11 à 14:52:37
| Dire merci | c'est comme les chemins de "la Loire à vélo"... il y en a de plus en plus de goudronnés ! |
Par edbayonne : le 06/09/11 à 15:56:34
| je te plusoie csabrina : ici nous avons un halage en bord de Nive ... espace partagé : goudronné avec des jolis coté en herbe où tout le monde cohabite ... piétons, poussettes ( c'est facile pour eux aussi le goudron ), vélo, roller, skate, parfois cavaliers ( aucune restriction notifiée ) et même quelques voitures de riverains c'est à chacun de respecter le milieu ( toujours avoir de quoi ramasser ou déplacer son crottin ), les autres usagers et de faire de l'information ( genre dire aux cyclistes : un petit coup de sonnette quand vous êtes derrière car on vous entend pas ) |
Par tyoc : le 06/09/11 à 18:59:20
| Dire merci | pourquoi on appelle ça des "voies vertes" ! Pour moi, ce sont des voies noires puisqu'elles sont recouvertes de bitume On est quand même minoritaire pour l'usage de ces voies. Ca me choque pas. Ca pourrait être pire comme une route. |
Par Norie : le 06/09/11 à 21:03:16
| Dire merci | On est quand même minoritaire pour l'usage de ces voies C'est clair, et on est surtout minoritaire pour vouloir de l'herbe sur les voies vertes... Parce que s'il y avait un joli bas-coté en herbe à coté du goudron des voies vertes, qui les utiliseraient à part les cavaliers ?... Même les VTT, ils ne sont pas maso, s'ils ne peuvent pas profiter d'un joli petit sentier à travers les bois, ils ne vont pas se taper le luc pour rien en roulant à 10cm du goudron ! Mais bon, que les voies vertes ne soient pas adaptées aux cavaliers, je le conçois très bien, parce qu'on est minoritaire. Qu'elles nous soient interdites du fait qu'étant minoritaire on n'a pas le poids pour se faire entendre, ça, je n'arrive pas à l'avaler. De ce fait, je ne me gêne pas pour les emprunter s'il n'y a aucun moyen de les éviter à part en empruntant une grosse 2x2 voie. |
Par tyoc : le 06/09/11 à 22:31:23
| Dire merci | Qu'elles nous soient interdites du fait qu'étant minoritaire on n'a pas le poids pour se faire entendre, ça, je n'arrive pas à l'avaler +1, d'autant plus que si elles sont goudronées on peu difficilement les abimer. |
Par SDE : le 07/09/11 à 10:40:18
  DéconnectéDire merci | +2 et si on ramasse les crottins on ne laisse aucune trace de notre passage donc Dans l'Aube ils ont réhabilité l'ancien chemin de halage du canal : 1 côté goudronné :   il y a des accès "bord de l'eau" pour handicapés moteurs  1 côté remblai herbeux pour les cavaliers  je rêve d'aller galoper un coup là-dessus ! |
Par keystar : le 07/09/11 à 12:02:29
| Déconnecté Dire merci | Ben, les voies vertes ne sont pas dans l'esprit de certaines collectivités destinées aux cavaliers. Certaies de ces collectivités mettent en avant le coté sécuritaire (chevaux = danger). Ce coté sécuritaire est parfois amener par les association d'autres usagers: pedestres, vélo notamment. La pratique equestre est souvent mal (voir pas du tout) représentée lors des concertations de mise en place des voies vertes. Pour l'Aube, les "equestres" se sont bougés et on défendu leur activité. Dans département ou je travail, les associations equestres étaient absentes (ou presque). La voie verte est fermée aux cavaliers. |
Par csabrina : le 07/09/11 à 13:29:47
| comme tu dis, je pense que c'est surtout du point de vue sécuritaire en l'absence des arguments des principaux interessés (absents). |
Par keystar : le 07/09/11 à 19:35:11
| Déconnecté Dire merci | Ben, le souci est qu'il ne faudrait pas que çà vire à l'habitude. Je connais une association de pedestre qui ayant réussit une première fois à exclure les chevaux d'un itinéraire tente de généraliser la chose! |
Par Picochamo : le 07/09/11 à 23:03:59
| Dire merci | Après il faut comprendre aussi, j'accompagnais souvent ma mère promener son chien sur des chemins de halage (en laisse le chien), quand à chaque fois des cavaliers passent au galop comme des bargent à côté de vous, moi ça me fout hors de moi, les chemins sont pas larges, c'est dangereux pour les cavaliers comme les autres usagers (vélo, piéton notamment les enfants...ect) Ce qui me fout le plus hors de moi c'est que perso je suis super respectueuse que ce soit des piétons, des vélos ou des véhicules (voitures, tracteurs) Mais l'idée d'avoir deux chemins c'est top ! le souci c'est que qui dit deux chemins dit deux fois plus d'entretient... |
Par edbayonne : le 08/09/11 à 00:00:41
| Enfin ça c'est pas normal : la moindre des courtoisie c'est de croiser au pas et de dire bonjour au passage |
Par tyoc : le 08/09/11 à 08:17:05
| Dire merci | des cavaliers passent au galop comme des bargent à côté de vous C'est des c*ns. Comme Ed, le minimum c'est de ralentir l'allure, et dire bonjour. |
Par keystar : le 08/09/11 à 09:33:17
| Déconnecté Dire merci | Ben, oui, on a des cons! comme dans toute activité, y'a un taux de con incompressible! |
Par geeve66 : le 08/09/11 à 09:52:37
| Dire merci | d'un autre côté, normalement sur les chemins de halage, quand on a l'autorisation d'y passer, c'est au pas en principe, pour ne pas détériorer les berges. en tout cas moi c'est ce qu'on m'a demandé. le galop et le trot sont interdits, et c'est aussi une question de bon sens ! |
Par Norie : le 08/09/11 à 22:05:06
| Dire merci | normalement sur les chemins de halage, quand on a l'autorisation d'y passer, c'est au pas en principe Ah oui ? Je savais pas ! J'ai bien fais de jamais demander l'autorisation !!! |
Par edbayonne : le 09/09/11 à 00:14:18
| Je pense qu'il est surtout important d'adapter son allure aux circonstances : personne, terrain stabilisé ets ... galop possible tout en restant controlé, monde ou terrain trempé et risquant d'être dégradé : pas ... |
Par crazyhorse79 : le 09/09/11 à 09:10:37
| Dire merci | oui, il faut avant tout adapter son allure aux circonstances, et etre respectueux. Notre liberte s'arrête la ou commence celle d'autrui.. |
Par anna35 : le 09/09/11 à 09:30:38
| Dire merci | du coté de guerlédan en bretagne la voie verte est autorisée aux chevaux MAIS pas au galop, pas pour l'entrainement et il me semble de normal si crottin de descendre de cheval et de le pousser sur le coté (j'aimerais bien que les propriétaires de chien fassent pareil  )chez moi (bretagne proche chateaubriant) tout ça est en train de se mettre en place, le maire qui est aussi président de la comcom voulait interdire au départ et finalement ils nous laissent passer. Par contre il a mis des barrières pas faciles a passer mais qui ont sans doute sauver la vie d'une jeune fille qui ne savait pas monter et dont le cheval a paniqué. |
Par anna35 : le 09/09/11 à 09:32:04
| Dire merci | j'avais déjà fait deux posts sur les voies vertes: Lien |
Par Lilianna : le 12/02/17 à 07:58:14
| Dire merci | UP DE SUJET 6 ans plus tard, je n'ai pas réussi à trouver une nouvelle information légale concernant la définition d'un "véhicule" et savoir si elle s'appliquerait au cheval monté ou pas... Quelqu'un aurait-il du nouveau ? Pour ma part, je continue à penser comme yann22 qu'avec les éléments actuels, le cheval n'est PAS considéré comme un véhicule. Je m'appuie sur le code de la route, qui est quand même un texte à portée nationale (supérieur à un arrêté préfectoral par exemple ?) qui détaille toutes les catégories de véhicules dans l'article R 311-1 (Livre III : le véhicule) et... qui ne mentionne aucun animal, alors que les vélo par exemple y sont : 6.10. Cycle. Partant de là, je me dis que les panneaux B0 (circulation interdite à tout véhicule), ne concernent pas les cavaliers puisque les chevaux montés de sont pas des véhicules au sens du code de la route ; et dans le même esprit, en l'absence de mention interdisant spécifiquement les cavaliers, par exemple aux entrées de voies vertes, j'estime que s'il n'y a que le panneau B0, j'ai le droit de m'y engager à cheval. Mais je suis toujours en attente de trouver un texte légal en vigueur vraiment explicite là-dessus !! Message édité le 12/02/17 à 07:59 |
Par bigouden9129 : le 14/02/17 à 11:02:07
| Dire merci | pour ce post qui remonte je vais faire part de mon expérience j'ai , en attelage, sillonner en long et en large une foret du domaine régional d’île de France pendant très longtemps jusqu'au jour où le garent du CE ou était stationner mon pépère m'a fait savoir que le responsable forestier du secteur souhaitait me contacter ce qui fut fait rapidement et pour me voir rappeler que pour circuler avec mon attelage dans cette foret je devais signer une convention d'utilisation du domaine public , ce que j'ai fais je lui ai alors poser , comme de nombreux cavaliers évoluaient dans ce domaine forestier ( je le reprécise dépendant de la region IdF), la question qui va bien: pourquoi moi et pas eux. il m'a répondu que le cheval n’était pas au sens de la loi un véhiculé et que son évolution en foret sous le contrôlé de son maître au même titre q'un chien ne demandai pas d'autorisation spéciale alors qu'une calèche malgré le fait de la traction animale est un véhicule à part entière et de fait on devais être titulaire d'une autorisation voila |
Par Lilianna : le 14/02/17 à 22:33:34
| Dire merci | bigouden9129 Merci pour ce partage d'expérience ! Je considère les choses de la même manière que ce (collègue ?) forestier. Il n'empêche qu'il manque quand même un petit article de loi pour lever le doute... |
Par liteulorce : le 15/02/17 à 11:38:45
| Dire merci | bon, ça ne va pas faire avancer le schimilimiliblic mais certaines voies sont notés d'un panneau sans issus, parce que "non utilisable" par des véhicules motorisés, (panneaux cul-de-sac) Cela n'empêche pas de passer en vélo ou même à cheval, compte tenu de l'étroitesse en attelage c'est plus durr... |
Par PIROU : le 16/02/17 à 17:40:14
| Dire merci | bon, ça ne va pas faire avancer le schimilimiliblic mais certaines voies sont notés d'un panneau sans issus, parce que "non utilisable" par des véhicules motorisés, (panneaux cul-de-sac) Cela n'empêche pas de passer en vélo ou même à cheval, compte tenu de l'étroitesse en attelage c'est plus durr... liteulorce un panneau sans issue n'indique pas une voie trop étroite, que des véhicules motorisé ne peuvent pas prendre, c'est juste que la voie et sans issue, donc tout les véhicules peuvent la prendre a condition bien sur que la passage soit assez large , mais ça c'est a l'usager d"en juger et si au bout de cette voie il y a un mur ou une propriété privé ,vélo ou chevaux ne passeront pas. perso si je suis a cheval voie interdite à tout véhicules je passe , a moins que le panneau précise interdit au cavaliers. par contre sur les routes en ville ou en campane je crois que le cavalier doit comme tout conducteur respecter le code de la route. |
Par liteulorce : le 17/02/17 à 13:55:48
| Dire merci | pirou Non,mais la les voies goudronnées finissent sur passerelles ou gués et sont empruntable à cheval et pourtant barrées par ce panneau. Il y a clairement abus ou. Bévue . |
Par PIROU : le 17/02/17 à 17:16:26
| Dire merci | liteulorce le panneau voie sans issue ne veux pas dire barré ce n'est pas un panneau d'interdiction , s'il y a une continuité par un sentier, gué ou autre rien n'empêche un piéton, cycliste ou cavalier de passer. donc il n'y a aucun abus. |
Par ziza hop : le 28/11/17 à 18:05:36
| Dire merci | Dans le Gard les voies vertes sont autorisées aux chevaux, pietons, vélos, etc....A la demande des utilisateurs cavaliers qui sont légions mais n'utilisent pas tant que ça les VV. Je sais qu'en ville le cheval est considéré comme un véhicule, et qu'il doit donc respecter le code de la route ( feux, sens interdits, signalement de changement de direction...interdiction de galoper en ville) Pourquoi en serait-il autrement à la campagne ? Déjà qu'avec une carte IGN on n'est jamais sür de pouvoir sereinement emprunter une voie qui peut ëtre privée ou à circulation reglementée..... On a quoi comme texte pour savoir comment randonner en toute connaissance de cause ? |
Par liteulorce : le 29/11/17 à 12:37:29
| Dire merci | Ah si les voies sans issue ne sont pas sans issue. Tout est logique.  C'est un peut comme tout ces endroits interdits aux animaux où les bipédes plantigrades peuvent aller à leur guise... aprés, si le cheval monté n'est pas un véhicule (comme un gamin sur les épaules d'un ainé) ((ne faites pas la liaison sinon ça perd tout son sens!)); donc si un animal monté n'est pas un véhicule, alors, il n'à pas sa place sur la chaussée; et là....c'est le drâme! ((parce que rare sont les coins en France où on peut se déplacer à la boussole! |
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