Expulsion locataire
Sujet commencé par : bloody_paradise - Il y a 76 réponses à ce sujet, dernière réponse par bloody_paradisePar bloody_paradise : le 25/09/11 à 09:36:23
| Dire merci | Bonjour, Post pour exprimer mon ras me bol. Nous habitons une maison divisée en 3 appartements, dont le papa de mon copain, décédé il y a peu, en était le propriétaire. Juste à côté de chez nous, le "locataire" pose de gros soucis : ne paye plus de loyer depuis longtemps, son jardin ressemble à une déchetterie, ne paye plus l'électricité (obligé de la payer à sa place, parce que ce n'est pas différencié, si on coupe chez lui, ça coupe chez nous), et une odeur pestilentielle qui se dégage de son appartement et envahit notre chambre à coucher de temps à autre. Mélange d'excrément, d'ordures et de tabac. Il vit dans tous ça. Une procédure d'expulsion est en cours depuis un an. L'huissier lui a rendu visite en forçant sa porte et nous a confirmé l'état de l'appartement (tout est à refaire, des ordures partout, une odeur insoutenable). Il devait passé en délibéré en septembre, mais faute de juge, on attend. Il faut savoir que les assistantes sociales ont proposé plusieurs fois de le reloger dans un logement social, mais il a toujours refuser de partir (bha oui, pourquoi se faire chier à payer quand on peut vivre comme on l'entend sans se soucier de rien gratos sans que personne ne nous embête ou presque). Mais voila, mon copain a eu l'avocate au téléphone, et elle lui a dit que le décès du propriétaire, pouvait tout refaire partir de 0.  J'ai envie de pleurer. C'est une plaie ce locataire. Là, dans l'appartement du dessous (inhabité) on s'est rendu compte qu'il y a une fuite chez lui. Ses chiottes appariements. Il y a donc du liquide brunâtre qui fait une flaques parterre, et à abîmé tout le plafond  Comme il refuse d'ouvrir je ne sais pas comment on va faire, on verra avec le régisseur d'immeubles Normalement, c'est maintenant mon copain le propriétaire de la maison en entier. On ne souhaite pas relouer son appartement, mais celui d'en dessous, oui. Et là c'est impossible. Sans parler de l'inondation, l'odeur de chez lui s'infiltre, et ça pue vraiment dedans, de plus le jardin-décharge ne donne pas envie. Et vous, vous avez déjà dû lancer une procédure d'expulsion ? Vous savez si ça risque de repartir à 0 (ce qui me fait très peur) ? |
Par taraa : le 06/11/11 à 13:41:10
| Dire merci | Et prendre RDV avec son assistante sociale pour lui dire que faute de loyers payés c'est toi qui a besoin d'aide maintenant...  |
Par bloody_paradise : le 06/11/11 à 13:48:24
| Dire merci | Il y n'y a pas "urgence". Enfin, pas d'un point de vue légal. La trêve hivernale a débuté le 1er novembre (et se terminera le 15 mars). Pendant cette trêve, aucune expulsion possible (et c'est bien normal ! Même si dans mon cas j'ai evie dele tirer de chez lui par la peau du cul), sauf en cas de gros danger, type effondrement du bâtiment, ou de squatte. Ce qui n'est pas le cas. On va encore avoir droit à un autre hiver avec lui, à lui payer son chauffage (au fioul en plus) et son électricité. Ça me met hors de moi. Surtout d'être aussi impuissante, de ne pouvoir que subir. Nous n'avons aucune photo de son intérieur, seul le compte rendu de l'huissier nous a permis de nous rendre compte des dégâts. Je viens d'aller voir les excréments, je n'y étais pas encore aller (pas envie de vomir de bon matin). Il y a en fait deux "tas de merde", une dizaine en tout. Un en dessous de notre fenêtre, là où il gare sa voiture, et un à côté de la porte de l'appartement du bas, dans un angle. C'est carrément dégueu et ça pue quand on s'approche. Heureusement qu'on n'est pas en plein été. On va aller ramasser , mettre dans un joli sac devant sa porte et laisser un mot. |
Par leeloye : le 06/11/11 à 13:54:13
| Dire merci | alors franchement je te plains sérieusement ! et le coup des excrèments... là ça atteint des sommets... mais juste un peu à pars... je ne comprends pas trop la logique de "l'électricité fioul etc"... --soit il aurait fallu mettre en place des charges... et donc inclu dans le loyer... (bon dans ce cas là vous l'auriez aussi dans le c** !) ---soit des compteurs individuels... parce que là du coup c'est un pb de plus pr vous ! en tout cas, bcp de courage pr supporter tout ça ! et j'espère que tout va se régler au plus vite (malgré la trève hivernale !) |
Par Dory : le 06/11/11 à 13:57:33
| Dire merci | D'ailleurs, en épluchant le contrat, y'aurait pas une clause pour que le propriétaire se réserve le droit de faire des travaux sur le fioul et tout ? De mettre des compteurs séparés parce que déjà que de se taper un boulet crado pareil est incroyable mais qu'en plus, vous payer pour lui, je ne comprends pas !  |
Par bloody_paradise : le 06/11/11 à 14:03:22
| Dire merci | Alors, en fait pour l'électricité et le fioul ce n'est pas "dégrouper", il y a un compteur général. Le payement se fait en fonction des surfaces des appartements . Il est illégal de lui couper le chauffage ou l'électricité, nous sommes donc obligé de payer pour lui... Edit : mon copain ne sait pas s'il est possible de mettre des "sous compteurs", pour que chacun paye et gère vraiment sa consommation. Il me dit que si ça avait été le cas, son papa l'aurait fait. Dans tous les cas il faudra vraiment se renseigner lorsque l'on voudra louer l'appartement du bas... Enfin, il y a le temps, il faut déjà que notre cher voisin soit expulsé et que les travaux soient fait (notamment son jardin, qui est tout à refaire). Message édité le 06/11/11 à 14:05 |
Par Dory : le 06/11/11 à 14:01:30
| Dire merci | Je ne parle pas de lui couper car je sais que c'est interdit mais de mettre des compteurs pour chaque appart et de le virer de vos charges, comme ça, c'est à EDF qu'il devra payer ou un truc du genre. |
Par Nirvelli : le 06/11/11 à 14:08:07
| Dire merci | Je repose la question sur cette page, mais la demande de mise sous tutelle vu l'engin que c'est, n'est pas envisageable? Dans ce cas là, vous ne serez peut être pas débarrassés du boulet mais vous pourrez au moins vous faire payer votre loyer par le tuteur. Le bail prend fin quand? |
Par bloody_paradise : le 06/11/11 à 14:46:30
| Dire merci | Ah pardon, j'avais sauté la question. Alors, avant la mise en place de la procédure d'expulsion, la mise sous tutelle avait été envisagée. Le "deal" était, que s'il partait le papa de mon copain (alors propriétaire) effaçait sa dette, et que sinon, les démarches pour la mise sous tutelle serraient envisagées. Mais ça n'avait pas été fait, je demande à mon copain, qui ne se souvient pas non plus, pourquoi il n'était pas allé jusque là. Peut être une des assistantes sociales, que son papa était même allé voir en personne, qui l'avaient au final dissuadé  (D'ailleurs il s'était bien fait engueulé d'être allé la voir. Elle n'était pas contente la madame, alors que, comme rien ne bougeait, il était allé la voir pour bien expliquer la situation et tenter de trouver une solution pour ne pas arriver jusqu'à la voie juridique et l'expulsion.) Le bail prend fin en décembre 2012. Mais j'espère qu'il aura été expulsé d'ici là Message édité le 06/11/11 à 14:48 |
Par Nirvelli : le 06/11/11 à 14:51:09
| Dire merci | C'est quand même hallucinant cette situation. Je te souhaite qu'il soit expulsé avant la fin du bail, mais imaginons qu'il ne le soit pas, il va se passer quoi exactement à la fin du bail? Si le mec n'ouvre pas sa porte, il va être sorti de force par la police? Comment c'est censé se passer? |
Par bloody_paradise : le 06/11/11 à 15:25:23
| Dire merci | Je ne sais pas, on n'a même pas demandé à l'avocate, on espère tellement qu'il sera expulsé ce printemps/été. Si ce n'est pas le cas, je ne sais pas si ça peut faire accélérer les choses ou au contraire les ralentir en ajoutant des procédures. Là, outre la trêve hivernale et le délais légal de deux mois (qui ne change rien, puisqu'il a lieu pendant la trêve hivernale), il ne reste plus qu'une étape : l'intervention des forces de l'ordre pour le mettre dehors. Enfin encore faut-il que le jugement du délibéré soit en notre faveur, m'enfin l'avocate ne se fait pas trop de soucis. Edit : pour le bail, on sait simplement qu'il faut lui envoyer une lettre en recommandé 6 mois avant la fin. Histoire qu'il ne reparte pas automatiquement pour 3 ans. Message édité le 06/11/11 à 15:27 |
Par keriado : le 06/11/11 à 15:43:44
| Dire merci | Là où je suis on est 4 locataires vivant dans un ancien grand appart divisé en 4. Du coup il y a un compteur général dans le couloir et un d'électricité dans chacun de nos appart. Je pense donc que c'est légal, notre proprio semble réglo ou du moins pas idiot au point de se foutre dans l'illégalité. |
Par leeloye : le 06/11/11 à 16:05:20
| Dire merci | keriado : dans ce que je soulevais... ce n'était pas une question de légalité... mais plus une question "pratique"... encore une fois  pr vous ! pr que qque chose aboutisse ! |
Par conny : le 06/11/11 à 17:24:00
| Dire merci | as-tu prevenu le maire de ta commune? il a autorité dans sa commune mais sinon le seau d'eau creuver ses pneus  je ne pourrais pas supporter  bon courage!!!!!!!!!!!! |
Par bloody_paradise : le 06/11/11 à 17:51:30
| Dire merci | Le maire peut intervenir, même sur une propriété privé ? Que ferait-il concrètement ? Mais rhaaaaa je me fais peur en lisant sur les forums des cas, où le préfet à refuser l'utilisation de la force public pour l'expulsion. Parce que je suis certaine que lorsque l'huissier seul viendra pour l'expulser, il n'ouvrira pas. Et si jamais le préfet refuse d'accorder le concours de la force publique, on en encore pour des années et des années. Sinon, on n'a pas ramasser les excréments, on s'est dit que ce n'était pas à nous de le faire. On lui a juste coller un mot sur sa porte, lui demander de les ramasser. (Et là je prie pour qu'il ne se mette pas à chier par terre dans son appart' et/ou qu'il ne nous les balance pas sur notre voiture). Il s'était fait un chiotte dehors, sur un passage commun : Dans un angle une pile de vieux pneus qui le cachait à moitié des voisin. On a enlevé et remis les pneus dans son terrain. On est allé prendre des photos, histoire que ça nous fasse des souvenirs |
Par keriado : le 06/11/11 à 18:02:11
| Dire merci | leloyee : oui je sais bien, mais il me semble que bloody a elle soulevé la question ne serait-ce qu'indirectement en se demandant si c'était "possible", j'ai répondu avec ma propre expérience  |
Par kefiretlome : le 06/11/11 à 22:35:59
| Dire merci | Oui, fait gaffe à ça : le bail se termine fin 2012. Donc effectivement, quelque soit l'avancée de votre procédure, pensez tout de même à lui envoyer le courrier de non renouvellement du bail. Faites le bien dans les règles, pour qu'il soit valable. Il y a notamment le texte de 4 articles de loi à recopier dans la la lettre. Le délai est important aussi, qu'il l'ait bien au moins 6 mois avant la fin du bail. La raison de fin de bail doit être valable aussi : récupérer un logement pour l'habiter vous même, c'est ok, mais pas pour le louer à quelqu'un d'autre. Adresse toi à l'ADIL si tu ne l'as pas encore fait, ils sont plein de bons conseils, et surtout, de conseils fiables. Ils peuvent te fournir un modèle précis pour la lettre. |
Par youyoupi : le 06/11/11 à 22:41:33
| Dire merci | alors moi, de colère, il y aurait 2 solutions ! enfoncer la porte, et bien le menacer, lui dire, là tout de suite, tu prends ton baluchon et tu t'arraches, sinon ça va mal finir ! ou bien, si vous avez de la famille pour vous héberger un petit mois, je lui laisserai un mot sur sa porte "nous déménageons, les compteurs vont donc être coupés, nous tenions a vous en informer, merci", vous faites tout couper, et vous vous barrez ! de préférence, en plein mois de décembre ou janvier, quand il fait bien froid. Quand il en aura marre de se peler le cul et de plus avoir d'eau, il se tirera tout seul et dans son cas, il serait bien malvenu de faire quoi que se soit contre vous ! |
Par bloody_paradise : le 06/11/11 à 22:49:26
| Dire merci | Malvenu certes, mais vu les peines encourues en cas de "violation du domicilie" ou de voie de fait", je préfère éviter. Même si oui, me faire vengeance soi même, changer les verrous pendant qu'il n'est pas là, couper son chauffage etc. me démange très fortement. On va faire la lettre pour la résiliation du bail sans trop tarder. Le temps qu'elle lui parvienne, ça risque d'être long (il ne ramasse pas son courrier, n'ouvre à personne). Nous ne voulons pas relouer le logement mais y habiter nous même, en faire une extension de notre appart' actuel |
Par kefiretlome : le 06/11/11 à 23:01:15
| Dire merci | Impérativement en recommandé avec accusé de réception, la lettre. C'est indispensable pour que ce soit valable. |
Par bloody_paradise : le 06/11/11 à 23:06:07
| Dire merci | Mais je pense qu'il va falloir que ce soit un huissier qui lui la délivre, parce qu'en accusé de réception, il y a de grandes chances qu'il n'aille pas la chercher... On va donc s'y prendre bien en avance. (Il n'y a pas d'ADIL dans mon département, mais l'avocate qui s'occupe du dossier devrait répondre à nos questions, même si elle reste difficilement joignable et accessible) |
Par kefiretlome : le 06/11/11 à 23:18:37
| Dire merci | Questionne l'Adil d'un autre département, ça marche aussi bien sûr, sauf qu'il faudra que tu téléphones. Peu importe s'il ne prend pas la lettre. Elle est présentée une première fois, il ne la prend pas, elle est présentée à nouveau (donc avis de passage à chaque fois), et là, ça marche, même s'il ne l'ouvre pas, le fait qu'il est été avisé 2 fois en bonne et dûe forme vaut prise de connaissance de la lettre. |
Par kefiretlome : le 06/11/11 à 23:21:27
Par bloody_paradise : le 19/05/12 à 17:35:36
| Dire merci | Je up mon post pour vous dire que ça y est, il a été expulsé ! Mais ça n'a pas été facile... En février, il nous annonçait qu'il partirait de lui même, avant la fin de la trêve hivernal. Le 15 mars il était toujours là. Mais on y a vraiment cru quand fin mars il est allé chez le régisseur d'immeuble signer un papier stipulant qu'il allait s'en aller et l'engageant à remettre les clefs rapidement. On y a vraiment cru quand quelques jours plus tard il a commencé à déménager en nous annonçant qu'il avait trouvé un nouvel appartement à louer, et que d’ailleurs il ne dormirait plus ici. Et puis le gros foutage de gueule à commencer. Chaque semaine, il nous réclamait une semaine de plus, prétextant qu'il n'avait pas eu le temps de finir de déménager, qu'il n'avait pas pu trouver de camion pour finir le déménagement etc. Ça a donc duré près de deux mois. Entre temps son WC s'était remit à fuir, abîmant encore plus le plafond de l'appartement du dessous. La semaine dernière mon copain a grimpé à l'échelle pour voir l'état de l'appartement à travers une fenêtre (dont il a avait enfin ouvert les volets). Il n'a pas vu grand chose, si ce n'est que l'appartement était vide, à l'exception d'une perceuse et d'un aspirateur. Lundi dernier on a appelé l'huissier, lui disant que l’appartement était presque vide, et en insistant sur l'urgence de la situation en disant qu'il y avait une fuite. Le mercredi, l'huissier était là et procédait à l'expulsion. La serrure a été changé, un avis d'expulsion a été placardé sur sa porte. On est rentré dans l'appartement qui est dans un sal état. Il avait quand même enlevé tous les détritus qui jonchait le sol. Mais alors, il restait une odeur De merde bien sûr, et d’ammoniac. Ses WC sont cassés en deux. Littéralement, d’où la fuite. Il lui suffisait de couper l'eau, en tournant un simple bouton pour éviter de tout inonder. Mais non, il aura voulu nous faire chier (c'est le cas de le dire...) jusqu'au bout. Il y a des traces de merdes un peu partout dans l'appartement. Les murs sont complètements noirs de crasses par endroits. Tous les placards sont cassés, le bois arraché. Il est partit avec la gazinière. La porte fenêtre est est brisé. On s'est engagé à garder l'aspirateur et la perceuse s'il veut nous les réclamer. Jusqu'à ce que le tribunal nous accorde le droit de tout foutre à la poubelle. Aujourd'hui mon copain a ouvert l'aspirateur, histoire de voir ce qu'il y avait à l’intérieur. Il l'a ouvert, s'est penché au dessus, et a failli y vomir dedans. Il était rempli de merdes et d'eau, qui avait macéré depuis je ne sais combien de temps et donnaient une bouillie dégueulasse. On pense qu'il a tenté de déboucher ses chiottes avec, en aspirant dedans... On s'est donc tapé le nettoyage de l'aspirateur. Voilààààà. On est quand même soulagé. On va faire venir une emprise pour désinfecter complètement l'appartement. On nettoiera après. Je souhaite bonne chance à son nouveau propriétaire. |
Par punkiee : le 19/05/12 à 17:56:46
| Dire merci | hé bein... ça a été long et périlleux mais ça y est... Quand tu lis des trucs pareils, tu t'étonne plus que des proprios tiquent à laisser leurs apparts à des jeunes... Bon travaux... |
Par Sahel46 : le 19/05/12 à 18:04:19
| Dire merci | Quelle histoire! Je ne sais pas pourquoi, mais j'avais loupé ton post à l'époque. Je comprends tout à fait l'état dans lequel ça t'a mis! Contente pour vous que tout ça soit fini. Vous avez une idée ds montants des travaux occasionnés? L'assurance va prendre qq chose en charge? (question naïve..) |
Par Erzebeth : le 19/05/12 à 18:10:57
| Dire merci | Dans le genre y'a des voisins d'ashtray qui pourraient en raconter de belles sur la façon dont leurs locataires ont saccagé une très belle maison avant de partir "parce que la maison est insalubre". Ce qui me laisse pantoise dans ce genre d'anecdotes c'est de se dire que des gens arrivent à vivre dans une crasse pareille. Qu'ils n'arrivent plus à payer le loyer, c'est une chose, et ça encore, ça peut se comprendre. Mais mettre un logement dans cet état? |
Par bloody_paradise : le 19/05/12 à 18:11:52
| Dire merci | Merci ! L'assurance prend en charge le plafond abîmée par la fuite d'eau. Et heu... C'est tout. L'assurance aurait pû prendre en charge la porte vitrée cassé s'il avait fait une déclaration, mais bien évidement il n'a rien fait, et c'est trop tard Pour les travaux, on n'a encore rien fait. En fait, on veut casser les cloisons et agrandir notre appartement avec celui-ci. On va faire appel à un architecte d'intérieur. Donc bon, on n'aura pas à réparer ses dégâts : on va supprimer l'évier, sa salle d'eau et les placards. |
Par bloody_paradise : le 19/05/12 à 18:20:45
| Dire merci | Ce qui me laisse pantoise dans ce genre d'anecdotes c'est de se dire que des gens arrivent à vivre dans une crasse pareille. Qu'ils n'arrivent plus à payer le loyer, c'est une chose, et ça encore, ça peut se comprendre. Mais mettre un logement dans cet état? C'est clair ! Mais l'odeur !!! Imaginer le me vivre là dedans, c'est juste inconcevable ! Ce qui me dégoûte aussi, c'est que vraiment, il aura tout fait pour nous faire chier. Il aurait pu rendre les clefs et se barrer "la queue entre les jambes", sans chercher d'emmerde. Mais non, il a voulu nous embêter, en se foutant ouvertement de notre gueule... Je me demande même si l'aspirateur plein de merdes, au milieu de cette appartement vide, il ne l'a pas laissé exprès... Il n'est toujours pas revenu. Je ne sais même pas s'il est au courant qu'il a été expulsé... J'ai un peu peur qu'il revienne, voit l'avis d'expulsion et décide de tout casser... L'huissier m'a bien dit d’appeler immédiatement les flics si jamais il revenait et cherchait à rentrer. Mais bon, si on n'est pas là... |
Par colnat : le 19/05/12 à 21:15:17
  DéconnectéDire merci | oh mon dieu moi j aurais pas pu nettoyer l aspirateur j aurais tout jeté. |
Par Dory : le 19/05/12 à 21:27:59
| Dire merci | Punaise, ça aura été toute une épopée ! Pareil, je comprends pas comment on peut vivre comme ça ! Espérons qu'il ne revienne jamais et bonne chance pour l'appartement ! |
Par colnat : le 19/05/12 à 21:35:32
| Déconnecté Dire merci | j ai vécu un cas similaire en tant que propriétaire d une maison les chevaux des locataires maigres comme des clous en vente forcee. Pas vendus a cause de moi mais a cause d autres créanciers moi je n ai pas donne suite par la justice. Une misère humaine et ils vivaient aussi comme ça sans aucune dignité vraiment un malheur humain une faillite puis la descente infernale ou les gens laissent tout tomber. Et je ne peux pas leurs en vouloir une maison dans un état mais je ne pense même pas que c est volontaire de leur part |
Par blue : le 20/05/12 à 17:32:26
| Dire merci | j'avais suivis le début du post, je suis contente pour vous de voir que c'est enfin terminé |
Par bloody_paradise : le 20/05/12 à 18:00:54
| Dire merci | Arf, on a fait faire un devis pour la désinfection et le nettoyage. C'est par des professionnels, spécialisés en nettoyage de scène de crime et d'appartements habités par des personnes atteintes du syndrome de diogène (comme notre cher locataire). gloups le prix ! On en a pour plus de 2000E ! On va faire faire d'autres devis , notamment par des entreprises moins "spécialisées", plus des entreprises de nettoyage "classique". Mais bon, la désinfection sera moins "profonde", et on n'aura peut être pas le même résultat niveau nettoyage... Enfin je ne sais pas. Mais comme on compte faire de gros travaux ensuite, je ne sais pas si c'est bien la peine de faire faire du gros nettoyage par ce type de professionnel (scène de crime, syndrome de diogène)... Si vous avez des conseils, je suis preneuse ! |
Par blue : le 20/05/12 à 18:30:15
| Dire merci | ça me perturberais tellement je pense que je le ferrais faire par l'agence spécialisée |
Par 4patt : le 20/05/12 à 18:51:52
| Dire merci | je viens de lire en gros dis donc vous avez pas eu de bol avec ce locataire ma soeur a eu un cas similaire mais c'était une femme il a fallut tout refaire dans l'appart, jusqu'au cloison........................ pour ton problème d'entreprise de nettoyage cela dépend que ce vous compter en faire de cet appart si c'est pour re louer par la suite peut être un simple nettoyage avant de refaire complètement ca peut s'envisager  mais si c'est pour le garder pour vous perso psychologiquement je pourrais pas vivre dedans si une entreprise top top n'es pas passé par la pour désinfecté a fond de chez fond et ce même si je sais qu'ensuite tout sera refait............ |
Par bloody_paradise : le 20/05/12 à 19:26:35
| Dire merci | Mais oui, c'est ça, c'est vraiment psychologique... Je me dis la même chose... De penser à tous ce qui a pû s'entasser ici, aux excréments, à la pourritures, aux déchets, au fait que l'appartement n'est pas été nettoyé ni même aéré pendant deux ans et demi, aux WC qui ont débordés etc. Ça me dégoute profondément... |
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