HELP à la porte / colocation
Sujet commencé par : Flash - Il y a 57 réponses à ce sujet, dernière réponse par MYTEETHPar Flash : le 12/04/12 à 10:32:27
| Dire merci | Bonjour, Je vous écris car j'ai quelques petites inquiétudes... Je suis en colocation meublée depuis décembre 2011, j'ai un bail meublé personnel (ma coloc en a un aussi, mon autre coloc lui n'en a mm pas  ).Le problème est que le logement est indécent (il ne devrait même pas être loué car pas aux normes électriques, dégats des eaux depuis 2010 non réparés, 3 semaines cet hiver car chaudière vieille de 30ans qu'ils ne veulent pas changer, ...). Bref, il est pas cher donc j'ai pris! Ma coloc est mutée et part fin avril, mon coloc va emménager avec sa chérie fin mai. Le problème, c'est que vu qu'ils s'en vont, le proprio veut que je m'en aille aussi!!! En gros, on a loué un appart pourri pas aux normes, et vu que les autres s'en vont, l'electricien passe les 2 dernieres semaines de mai (ai je droit à une baisse de loyer pour l'emmerdement occasionné?), ensuite les faux plafonds seront fait en juin et le peintre repeint tout aussi en juin. Et après, évidement, vu qu'il sera aux normes, tout neuf, et tout beau, il veut que je dégage pour pouvoir le louer vide à des gens plus riches que nous! J'ai passé un bon moment sur internet et d'après ce que j'ai compris le propriétaire ne peut pas me virer avant la fin de mon bail, avec un préavis de 3 mois. MAIS dans le cas d'une colocation où les 2 autres s'en vont, qu'en est il? Il est obligé de me garder seule dedans jusqu'à la fin du bail sans augmenter le loyer? Je suis preneuse de tout ce que vous pourrez me dire à ce sujet! Et pour les travaux, a-t-il le droit de nous les imposer sans qu'on ai le droit de choisir la date? Visiblement il aurait aimé qu'on quitte le logement 2 semaines le temps que l'électricité soit refaite sauf que, d'une, ben j'habite ici et j'ai pas d'autre endroits ou aller et je serais en partiel juste à la fin de ses 2 semaines, dc autant vous dire que ca m'emmerde sévère... j'ai donc besoin de mon logement, et de l'électricité! Quels sont les droits du propriétaire et les miens? L'électricité va-t-elle être coupée? Merci beaucoup d'avance!  |
Par tyoc : le 12/04/12 à 10:36:37
| Dire merci | J'avias fait un laïus, mais suis pas sûr de moi. Par contre je suis sûr de ça : contacte l'ADIL. Ce sont eux qui pourront le mieux te renseigner.  |
Par Ouassou : le 12/04/12 à 10:39:27
| Dire merci | Dans l'absolu, le propriétaire se doit de reloger, à ses frais, le locataire le temps de la durée des travaux. Par contre, je ne sais pas ce qu'il en est en situation de colocation  Je ne peux non plus répondre à tes autres interrogations. Je te conseille donc de t'adresser à l'ADIL de ton lieu de résidence, là au moins tu es sûre que les réponses données sont celles de la loi. |
Par Ouassou : le 12/04/12 à 10:40:18
| Dire merci | tyoc a été plus rapide que moi  |
Par kenya2504 : le 12/04/12 à 10:46:53
| Dire merci | Je suis en colocation également depuis septembre. Normalement si l'un des colocataires s'en va, c'est celui qui reste qui a à sa charge le loyer mais il n'a pas à être mis dehors du fait que les autres partent. Contacte également l'ADIL, tu avait fait un contrat de location en colocation ? |
Par ashtraygirl : le 12/04/12 à 10:53:43
  Déconnecté | code civil Article 1724 Créé par Loi 1804-03-07 promulguée le 17 mars 1804 Si, durant le bail, la chose louée a besoin de réparations urgentes et qui ne puissent être différées jusqu'à sa fin, le preneur doit les souffrir, quelque incommodité qu'elles lui causent, et quoiqu'il soit privé, pendant qu'elles se font, d'une partie de la chose louée. Mais, si ces réparations durent plus de quarante jours, le prix du bail sera diminué à proportion du temps et de la partie de la chose louée dont il aura été privé. Si les réparations sont de telle nature qu'elles rendent inhabitable ce qui est nécessaire au logement du preneur et de sa famille, celui-ci pourra faire résilier le bail. si ça peut faire avancer le chmilblick... |
Par Flash : le 12/04/12 à 10:54:18
| Dire merci | Merci de vos réponses ! J'ai un contrat de colocation meublé que j'ai choppé sur internet et ca a été méga galère de le faire faire parce que le propriétaire préférait que l'on soiit sans bail. J'ai bien fait d'insister! Par contre, sur mon bail il est marqué le loyer que je paye seule, je ne vois pas pourquoi je devrais assumer la part du loyer des autres alors qu'on a un bail chacun (voir pas de bail). Pour les travaux, je ne savais pas qu'il devait me reloger, c'est cool! Y a t il des textes? Je vais contacter l'ADIL! |
Par ashtraygirl : le 12/04/12 à 10:56:09
| Déconnecté | Si tu as un bail, il est précisé le loyer que tu payes, donc aucune raison de payer plus! par contre, selon le texte que j'ai mis plus haut, tu peux avoir une réduction de loyer... |
Par Flash : le 12/04/12 à 11:00:10
| Dire merci | Merci Ashtray D'après ce que je comprends, en gros, je peux demander une diminution du loyer que si les travaux durent plus de 40 jours, ce qui ne sera pas le cas... Et je ne vois pas où il est marqué que je doive être relogée... Si l'électricité est coupée je ne resterais évidemment pas dedans la durée des travaux... Message édité le 12/04/12 à 11:02 |
Par Ouassou : le 12/04/12 à 11:07:33
| Dire merci | Désolée de t'avoir donné de faux espoirs, il semblerait que tu n'entres pas dans les possibilités du relogement Lien J'ai trouvé ça aussi (Lien) Le locataire est notamment tenu de laisser exécuter « les travaux nécessaires au maintien en état et à l’entretien normal des locaux loués » (article 7-e de la loi du 6 juillet 1989). Les grosses réparations et les réparations d'entretien entrent dans cette catégorie de travaux. L’article 7-e étant d’ordre public, le locataire ne peut se soustraire à cette obligation par une stipulation figurant dans le contrat de location. La jurisprudence a ajouté des mesures de protection du locataire lorsque les conditions d’exercice des travaux prévus par l’article 7-e entraînent un préjudice anormal ; par exemple, le bailleur n’est pas autorisé à faire des travaux non urgents ou d’une durée déraisonnable (Nancy, 18 septembre 2001). Des dommages et intérêts sanctionnent le bailleur si les travaux révèlent en réalité un abus de droit ou si leur mauvaise exécution est génératrice d’un préjudice à l’égard du locataire. De même, des circonstances exceptionnelles permettent au locataire de s’opposer à l’exécution des travaux : par exemple, des travaux d’une durée minimale d’un mois qui nécessitent la libération du logement occupé par un locataire de 90 ans (Cour d’appel de Paris, 6ème ch. A, 19 juin 1990 : Administrer, novembre 1990, p. 52). Si le locataire doit souffrir la réalisation des travaux visés à l’article 7-e de la loi de 1989, l’article 1724 du Code civil apporte deux limites à ce principe : - Si les travaux durent plus de 40 jours, le prix du bail doit être diminué à proportion du temps et de la partie de la chose louée dont le locataire aura été privé (article 1724, alinéa 2) ; - Si les travaux rendent le logement inhabitable, le locataire pourra faire résilier le contrat (article 1724, alinéa 3). En application de l’article 7-e de la loi de 1989, les 2ème et 3ème alinéas de l’article 1724 du Code civil sont d'ordre public pour les baux d’habitation. Dans l’hypothèse où les travaux durent plus de 40 jours, si le bailleur est tenu de diminuer le prix du bail à proportion du temps et de la partie de la chose louée dont le locataire aura été privé, il n’est pas tenu de reloger le locataire pendant la durée des travaux (Lyon, 27 juin 2000 et Paris, 6ème ch. A, 26 février 1991). En conséquence, le locataire ne peut, en principe, s’opposer à ce que vous réalisiez dans les lieux loués les travaux d’entretien qui s’imposent. Si les travaux durent plus de 40 jours, vous n’êtes pas tenu de reloger le locataire pendant la durée des travaux ; par contre, le prix du bail doit être diminué à proportion du temps et de la partie de la chose louée dont le locataire aura été privé. |
Par Flash : le 12/04/12 à 11:18:25
| Dire merci | Merci Ouassou. Le truc c'est que refaire l'électricité, c'est nécessaire, toutes les prises sont arrachées des murs, sauf que, il me l'a loué dans cet état et ca fait plus de 2 ans et demi que ma coloc la plus ancienne dans le logement vit dans ses conditions sans que le proprio ai bougé le petit doigt (pour dire, on a passé 3 semaines sans chauffage à -15 dehors, ca givrait dedans, il s'est pas secoué)... Les faire mnt ca l'arrange bien, c'est nécessaire, mais ca aurait été nécessaire ya des années et c'est mnt qu'il choisit des les faire! |
Par riverjap : le 12/04/12 à 11:23:38
| Dire merci | Moi c'est le coup du bail séparé qui me choque ... normalement c'est bail commun aux deux ou trois noms pour justement éviter que le propriétaire se retrouve avec un appart par exemple qui est censé lui rapporter 600 donc 200 par tête et pas juste 200 si deux s'en vont !! C'est normal pour lui !! Sur ton bail il est écrit quoi exactement ? |
Par Flash : le 12/04/12 à 11:35:14
| Dire merci | Ben ya pas de normalement, ya 2 formes de colocations : tu en lances une avec des potes tu fais un bail commun, tu en prends une avec des illustres inconnus déjà en poste tu as le tien  c'est le choix des propriétaires. Ils font de la colocation depuis 12ans dans cet appartement, les gens vont et vient, ma coloc qui est la depuis 2ans et demi a eu 7 colocataires, donc heureusement que le bail est pas commun!Et ca te choque pas plus qu'il faille insister à mort pour avoir un bail, et que mon coloc en ait pas?! De toutes facons je suis la dernière arrivée, ca tourne ainsi depuis 12ans, c'est pas vraiment mon problème... Et si c'est normal pour lui d'avoir un loyer plein, il aurait été normal de réparer notre chaudière par -15 et de faire les travaux en temps et en heure plutot que louer un truc délabré et pas aux normes. Ca s'appelle profiter des jeunes sans le sous qui diront pas non à un truc insalubre puisque sinon ils vivent dehors, et qui à ce titre accèptent de se prendre des décharges électriques, de vivre sous des plafonds arrachés et d'avoir dormi 3 semaines avec du givre à l'intérieur de leur maison car le proprio refusait de remplacer la vieille chaudière malgré l'insistance de technigaz qui l'a constatée foutue à chaque fois qu'il passait!!! Donc bon... |
Par Flash : le 12/04/12 à 11:38:19
| Dire merci | Et puis, je précise que des annonces de demandes de colocation dans mon coin yen a beaucoup plus que d'offres, donc si il voulait reprendre des colocs pour s'assurer son loyer, en 2 jours c'est trouvé, il veut pas... |
Par riverjap : le 12/04/12 à 11:45:50
| Dire merci | Je pensais pas qu'on puisse avoir des bails séparés voila la merde financière pour le propriétaire bon là ça tourne bien mais bon ! J'ai pas dis que c'étais normal que vous viviez dans un endroit insalubre et que le proprio avait raison je trouve juste ce fonctionnement de bail bizarre mais après si ça vous dérange pas de vivre comme tu dis avec des illustres inconnus finalement c'est tout bénéf pour vous. Le tous est de savoir s'il a droit de rompre ton bail quelque soit la nature des travaux. Je ne connais pas les raisons légales qui font qu'un propriétaire à droit de rompre un bail en cours avec son locataire. Donc comme l'a dis Tyoc contacte l'ADIL au moins tu auras seulement le bon son de cloche et pas juste des expériences pas toujours légales |
Par Flash : le 12/04/12 à 11:54:32
| Dire merci | Ben j'ai fait 5 colocs, quand j'en joignais une déjà existente c'était toujours séparé. J'en ai créé 2 avec des amis et sur l'une des 2, le proprio préférait les bails séparés. J'en ai donc fait qu'une seule avec bail unique pour plusieurs personnes, sinon toutes les autres ont toujours eu des baux séparés. Après, on est pas content d'être dans un truc insalubre, on est content de pas être dehors donc c'est tout bénéf pour le proprio aussi, qui a bien conscience que son appart est absolument inlouable sans de GROS travaux à d'autres personnes que des jeunes pas trop difficiles et sans avoir à se faire chier J'ai pas arreté d'appeler l'adil, a chaque fois "toutes nos lignes sont occupées, veuillez rappeler plus tard"  |
Par Flash : le 13/04/12 à 16:48:30
| Dire merci | RDV a l'ADIL pris... croisage de doigts! |
Par leeloye : le 13/04/12 à 19:14:42
| Dire merci | vois avec facettie... elle devrait pouvoir te répondre !! |
Par kefiretlome : le 13/04/12 à 22:25:58
| Dire merci | Attention, il s'agit d'un meublé ! Le proprio a beaucoup plus de possibilités de faire comme il veut avec un bail meublé. Ce n'est pas du tout régi de la même façon que les baux de logements vides, notament en matière de préavis... Je pense que la meilleure chose à faire est effectivement de t'adresser à l'Adil. |
Par Flash : le 10/05/12 à 12:39:12
| Dire merci | Alors, j'ai été à l'ADIL qui m'a confirmé qu'il n'avait pas le droit de rompre le bail avant sa fin (sauf pour l'habiter ou le vendre), et que mon loyer resterait le même. Ils m'ont imprimé et donné les papiers pour les remettre à mon propriétaire. Et donc, evidemment, apprenant ca, monsieur a dit qu'il comptait l'habiter... Mais bien sûr, il a pas arrêté de dire qu'il allait le louer vide. Il a une énorme baraque qu'il va surement pas troquer contre cet appart (il a quitté cet appart il y a plus de 10ans pour cette maison). Bref, je suis dégoutée et je ne sais pas quel est mon recours... En tous cas, il voulait que je dégage en juillet! On croit rêver... J'ai la haine! Je vais retourner à l'ADIL pour savoir quel est mon recours sachant qu'il ne l'habitera et ne le vendra certainement pas (héritage).Bref, il a parlé de l'habiter ou le vendre dès qu'il a vu les papiers, sinon ca a toujours été le relouer vide, et sa femme y tien beaucoup et ne veut pas le vendre... Je sais pas quoi faire car j'ai aucun moyen de prouver qu'il l'habitera ou le vendra pas... |
Par feelingood : le 10/05/12 à 14:25:20
| Déconnecté | Lui faire signer un papier comme quoi il va habiter dedans? Si c'est un mensonge il signera pas, s'il signe quand même et que tu peux prouver qu'il a menti tu pourras peut-être obtenir réparation? |
Par Keanjha : le 10/05/12 à 16:39:37
| Dire merci | Alors, ce lien pourra t'aider sans doute : Lien Il ne peut pas te mettre à la porte comme ça, déjà, il doit t'envoyer des courriers de préavis. Et il y a des délais de toute façon, donc en juillet, son logement, il ne l'aura pas ! Sinon, tu imagines, n'importe quel proprio pourrait venir te voir et te dire "bon aller cocotte, dehors, demain je pose mes meubles". La loi protège le locataire quand même. Recontactes l'ADIL pour avoir toutes les infos dont tu as besoin et ne te laisse pas faire. |
Par Flash : le 10/05/12 à 18:21:43
| Dire merci | Merci Keanjha, comme c'est un meublé visiblement c'est 3 mois, ca me lasise jusqu'à début aout, c'est déjà ca! |
Par tyoc : le 10/05/12 à 18:36:00
| Dire merci | comme c'est un meublé visiblement c'est 3 mois Heu, il me semblait que les meublé c'était 1 mois de préavis. |
Par Flash : le 10/05/12 à 18:54:43
| Dire merci | Pour le locataire c'est un mois, pas pour le propriétaire |
Par tyoc : le 10/05/12 à 18:59:33
Par Eaudefee : le 10/05/12 à 19:16:26
| Déconnecté | Normalement il n'a pas le droit de te louer un logement qui n'est pas aux normes... résultat, en cas de pépin le locataire et le propriétaire sont embêtés l'un comme l'autre. Je veux pas jeter la pierre, mais tu étais consciente de l'état de l'appartement et tu as emménagé car le loyer était en conséquent, alors maintenant niveau exigence...? A ta place je me chercherai une autre coloc dans un appartement en état, il y a pas mal d'offres à petit budget dans ton secteur, parfois il vaut mieux régler les choses en douceur que se braquer à 2/3 mois près, surtout pour rester dans un truc délabré. |
Par Eaudefee : le 10/05/12 à 19:21:04
| Déconnecté | Puis bon te mettre à dos le proprio c'est pas une super idée (pour être proprio et avoir une locataire casse-couille je peux dire que j'ai parfois des envies de l'emmerder juste par vengeance ). Je pense que le proprio comme les locataires ont merdé là, lui n'avait pas à louer un logement hors normes, et en connaissance de cause, vous auriez pu (et même du!) aller voir ailleurs. A ta place j'essaierai de trouver un arrangement, comme par exemple te laisser habiter l'appartement le temps de trouver un autre logement, sans contrainte "absolue". Comme ça il récupère son taudis et tu as le temps de te retourner et personne ne se saute à la gorge ^^. Ma locataire à moi ne paye plus depuis deux mois, je peux pas la virer car bail jusqu'en juillet aussi, mais on a été la voir et elle était elle aussi embetée donc on lui a proposé de rester jusqu'à ce qu'elle trouve une solution ou bien qu'elle puisse retourner chez ses parents, ça évite d'en venir à harceler le cautionnaire and co à deux mois près. |
Par Keanjha : le 10/05/12 à 20:23:24
| Dire merci | Ben là, j'ai quand même surtout l'impression que le proprio de Flash veut la foutre à la porte limite du jour au lendemain sans vouloir être très arrangeant. Je me plante peut-être mais c'est ce que je ressens à la lecture des derniers post. Après, je suis fatiguée, alors le décodage entre les lignes, je maitrise pas des masses  |
Par Flash : le 21/05/12 à 19:27:05
| Dire merci | Eaudefée, en quoi je casse les couilles?????? La faut vraiment m'expliquer, comme en quoi j'ai changé mon niveau d'exigence... demander du chauffage et de l'eau chaude l'hiver, c'est NORMAL. Et j'ai toujours payé mon loyer. Ca va quoi! Ton locataire paye pas, c'est un pb qui est tout à fait hors sujet du mien Bref, pour continuer dans la merde, cet appart est tellement une ruine qu'on a un nouveau dégat des eaux... Et vous savez quoi? JE ME SUIS FAITE ENGUEULER! Parce que je veux pas reposer un jour (de plus, j'ai déjà posé 5 matinée pour du bricolage sur la chaudière qu'il aurait du changer à la première visite!). Alors mnt monsieur veut venir, faut lui laisser les clés, faut que je dégage mon chien, là je crois qu'il va vraiment trop loin, je viens écrire ici pour retarder mon coup de fil parce qu'il va s'en prendre plein la gueule... Sans oublier qu'il est passé par derrière pour engueuler mon coloc qui peut pas non plus poser de jour de congé et pour qu'il l'appuye pour dégager mon chien... Retenez moi je vais le tuer! |
Par riverjap : le 21/05/12 à 19:52:24
| Dire merci | Ton chien il a le droit de rien dire Tu as pas un collègue qiu pourrait être présent pour les travaux ? |
Par Flash : le 21/05/12 à 21:49:06
| Dire merci | Je le sais qu'il a pas le droit, même si j'avais signé un bail avec "animaux interdits" c une clause non écrite. visiblement il a besoin de se rendre compte qu'il a des devoirs comme nous donner un appartement décent et respecter le contrat qu'il a signé. Je vais lui apprendre le respect et la décence. |
Par Flash : le 21/05/12 à 22:42:42
| Dire merci | Quelques exemples : Les plafonds depuis 2ans :     Les prises :    Douche :  ] Message édité le 21/05/12 à 22:45 |
Par riverjap : le 21/05/12 à 22:02:16
| Dire merci | Tu vis la dedans depuis deux ans  |
Par Flash : le 21/05/12 à 22:05:39
| Dire merci | Non, les plafonds sont dans cet état depuis 2ans... Quand je suis rentrée dans l'appart ils devaient être fait dans le mois... comme l'électricité. Ca fait 6 mois que j'y suis. Ma coloc y était depuis 2ans et mon coloc depuis 1an et demi. Ils ont eu les mêmes promesses... Ca c'est la partie visible, mais les douches écossaises (au choix brulantes ou froides), pas de chauffage, pas d'isolation, c'est la partie non visible qui nous pourri la vie et qui devait être réparé depuis bien longtemps. Et mnt, après avoir eu ces promesses de merde (mes colocs depuis 2ans, donc je suis pas la moins bien lottie), ben vu qu'il va réparer, c'est la porte en juillet pour pouvoir louer son appart plus cher à des gens plus riches dont il prendra plus soin... J'espère que ces quelques images non exhaustives vous montre que mon niveau d'exigences est on ne peut plus bas! |
Par Flash : le 21/05/12 à 22:16:56
| Dire merci | Je précise aussi que pour l'électricité, on a de la lumière que dans les toilettes, la SDB et 2 chambres (pas dans 1 des 3 chambres, pas dans le salon, pas dans la cuisine et pas dans le couloir)... Tous les murs sont fissurés... le bruit et le froid, les dégats des eaux à répétition... inutile d'en parler... la porte ferme quasi pas (un coup de pied et c'est noel, servez vous!). Quand on a pas de tunnes on sait se contenter de peu, mais les fausses promesses, et maintenant la menace d'expulsion après les emmerdes qu'on a gentillement toléré, faut pas pousser... Un jour, je serais riche et je vivrais bien! Message édité le 21/05/12 à 22:19 |
Par MYTEETH : le 21/05/12 à 22:41:59
| Dire merci | Bonsoir, franchement c'est du foutage de gueule de la part du proprio mais quand même depuis le temps qu'il devait faire les travaux et personne ne décide de partir vu les conditions.... Qu il ne fasse pas les travaux dans le mois ok mais pour la première personne 2 ans!!!! Pardon quoi! |
Par Flash : le 21/05/12 à 22:45:46
| Dire merci | Ben partir c'est facile à dire, et on aimerait bien c'est sur, mais maintenant il faut gagner 3 à 4 fois le prix du loyer pour qu'on puisse louer ne serais ce qu'un studio, donc pas évident déjà, et en plus trouver quelque chose de pas cher à Annecy, c'est dur... J'ai toujours su me contenter de peu, mais là ce qui est le plus hallucinant c'est le foutage de gueule et la façon dont on nous prend pour des merdes... |
Par MYTEETH : le 21/05/12 à 23:11:05
| Dire merci | Mais à plusieurs pour une coloc, vous avez quand même un peu de poids!!! Franchement à la place de la première personne dans le logement, elle n'arrive pas à faire faire les travaux au proprio, prends un 2ème coloc déja gloups mais prendre une 3ème personne?????? Franchement , je ne pourrais pas |
Par Flash : le 21/05/12 à 23:21:57
| Dire merci | Ben en fait mes 2 colocs avaient pas de bail, ya que moi qui en ai exigé un... Du coup on a pas fait de rétention de loyer pour avoir du chauffage et de l'eau chaude l'hiver paskils avaient pas de bails et surtout paskon a voulu être gentil et pas les emmerder... en espérant qu'ils seraient gentil derrière... ben non... trop bon trop con! L'appart a toujours tourné à 3 colocs, mais ca va ca vien, c'est jamais les memes gens dedans, jamais pour les memes durées, on se débrouille en fait pour leur garantir leur 1200€ de loyer... Message édité le 21/05/12 à 23:24 |
Par MYTEETH : le 21/05/12 à 23:26:13
| Dire merci | Pas de bail pas de loyer!! Qu est ce que c'est facile comme ça!!!!!! |
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