Chien et propriété, avertissement et cadre légal.
Sujet commencé par : laureBrrrrr - Il y a 56 réponses à ce sujet, dernière réponse par laureBrrrrrPar laureBrrrrr : le 06/08/12 à 11:32:21
| Dire merci | Bon pour situé nous somme en appartement dans un immeuble, avec une terrasse qui sert d'entrée, et ou donne la porte fenêtre de la cuisine donc quand la porte fenêtre est ouverte, notre chien a accès à la terrasse la terrasse n'ai fermé que par un portillon, mais qui ne ferme pas a clef. Les enfants des voisins on un "jeux" soit aboyer pour faire ennerver le chiens, soit lance des trucs chez nous pour venir les récupérer et faire tomber les pots de fleurs ... .. jusqu'ici j'ai toujours pu rappeler Takkan avant qu'il fonce dehors (il garde, du pro qui le suit, pas de "risque de morsure même dans l'activité de garde mais bon). bref j'ai discuté avec les enfants et parents (qui sont honnêtement des cas), bref ça ne change rien .. de rien. (voir ça a empiré). du coup je voulais savoir légalement si je doit signaler la présence du chien ? au niveau du portail ? est ce que ça me couvre légalement si un des gamins rentrent et se fait bousculer par le chien (je pense pas qu'il y a risque de morsure et de toute façon le chien est enfermé quand on est pas la). Quel type d'inscription ? |
Par nejma : le 06/08/12 à 16:00:39
  Déconnecté | Et si tu as une RC dans une assurance normale, ton chien est forcément dessus. Les assurances ont toutes pris en charge les animaux domestiques. J'ai travaillé dans une mutuelle et là je recommence à bosser dans une compagnie d'assurance. Je sais que ma jument et ma chienne si elles causent un dommage à autrui ou si ma jument ou ma chienne causent des dégâts matériels, je suis couverte. |
Par Gracioso : le 06/08/12 à 16:12:38
| Dire merci | Ca a déjà été dit, mais la solution c'est la chaîne au portail. C'est ce que j'ai fait chez moi car j'ai deux beaucerons qui auraient plutôt tendance à ouvrir le portail quand quelqu'un passe devant, donc encore plus gênant ! Ben depuis je suis tranquille. Dans un sens ou dans l'autre, le portail reste fermé. Et pour fermer la chaîne, on a pris un cadenas à code, comme ça pas besoin d'avoir une clé sur soi, et ça s'ouvre et se ferme en deux deux. Les gens n'ont pas à rentrer chez toi, c'est une propriété privée, mais en revanche tu es responsable de ton animal. |
Par westhani : le 06/08/12 à 16:58:42
| Dire merci | nejma, tu parles de responsabilité pénale ? ce qui est certain c'est qu'il faut vraiment que ton chien soit assuré parceque dans quasiment toutes les circonstances d'accident de n'importe quelle sorte, quand il y a victime, il y a réparation obligatoirement et donc même si pénalement on est pas responsable; après ce sont les assurances qui payent.....sauf quand ils arrivent à retirer leur épingle du jeu.... Conclusion : mieux vaut parer au pire et donc prévenir, fermer, vérifier ton assurance et mieux vaut ne pas te foutre qu'un gamin tombe... Par exemple, si on veut chercher la petite bête (comme le font les assurances quand il y a un problème), si tu es en immeuble et que cette terrasse sert d'entrée, es-tu sure qu'elle fasse vraiment partie de ta location et qu'elle soit donc en ta possession au moment de la location ? |
Par laureBrrrrr : le 06/08/12 à 17:04:05
| Dire merci | je l'ai dit plus haut, le chien est assuré pas de soucis de ce coté la, comme pour les chevaux Pour avoir eu un alezan qui a démonté une voiture qui nous suivait de trop prés en sautant sur le capot .. 1 fois ma servie de leçon. |
Par laureBrrrrr : le 06/08/12 à 17:05:31
| Dire merci | la terrasse fait partie de la location. non je fait pas au pire, je fait au moins chiant, et je l'assume ... mais j'essai de me faire une idée de se que ça engage. |
Par laureBrrrrr : le 06/08/12 à 17:07:34
| Dire merci | mais pour prendre une décision (même si c'est pas la mieux) il faut connaitre tout les paramétres  mais je retient l'idée du cadenas juste pour le coté il récupére pas leur affaire, ceci dit il vont vite escalader je pense . |
Par kefiretlome : le 06/08/12 à 17:13:56
| Dire merci | Si ils escaladent, tu pourras encore plus leur remonter les bretelles !  |
Par laureBrrrrr : le 06/08/12 à 17:30:02
| Dire merci | moi je voudrais juste qu'ils déménagent en faite |
Par Gracioso : le 07/08/12 à 22:40:16
| Dire merci | S'ils escaladent et que tu les chopes sur ta terrasse, tu les fais rentrer chez toi, tu appelles les flics, et tu leur demandes de venir les chercher et de les ramener eux mêmes à leurs parents  ou tu les prends en photo, et tu fais constater l'infraction et déposes une main courante.Faut pas déconner, c'est chez toi quand même  |
Par frederic62 : le 08/08/12 à 08:02:09
| Dire merci | escalader un portail fermé cela devient violation de propriété privé  il faut faire appel à la police ... |
Par Gipsy and me : le 08/08/12 à 08:04:11
| Dire merci | +1 Gracioso... Tu les choppes, et tu appelles les flics pour qu'ils les ramènent à leurs parents... |
Par laureBrrrrr : le 08/08/12 à 08:18:20
| Dire merci | ils sont en vacances a priori ça repousse mon pb . non mais a vrai dire même pas j'aurais envie de les garder chez moi 10 mn  |
Par Flash : le 08/08/12 à 11:04:05
| Dire merci | Une fois 10mn pour la suite de tranquilité, ca vaut le coup! |
Par laureBrrrrr : le 08/08/12 à 11:05:58
| Dire merci | J'aurais peur de la baffé ... sérieusement ils sont insuportables, j'ai absolument pas la patience pour en "enfermé" un, sans que ça prenne des proportions énorme on a la police pour "eux" enfin moins depuis que son mari est en prison, je suis absolument pas convaincu que ça calme quoique ce soit |
Par Assimilee : le 08/08/12 à 11:28:27
| Dire merci | on a la police pour "eux" enfin moins depuis que son mari est en prison, je suis absolument pas convaincu que ça calme quoique ce soit Ils ont vraiment l'air cool tes voisins dit moi |
Par laureBrrrrr : le 08/08/12 à 11:30:01
| Dire merci | bin c'est des "cas" ... |
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