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Achat maison et apports différents ?

Sujet commencé par : nouvellevie80 - Il y a 62 réponses à ce sujet, dernière réponse par chacalette
Par nouvellevie80 : le 02/09/14 à 16:45:02

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Bonjour,
d'ici quelques jours, nous allons signer pour l'achat de la maison au notaire !
Mais nous avons des apports différents.
Pour l'achat initial, grosso modo, moi je paye 1/3 de la maison et mon ami paye les 2/3.
Pour les travaux (et il y en a pas mal!), nous allons tout payer moitié moitié (compte joint).

Par rapport au contrat chez le notaire, comment faire ?
En fait, dans l'idéal, j'aimerai que l'on mette qu'il y a eu une différence de tant d'euros à l'achat mais qu'ensuite on paye moitié moitié... je ne sais pas si c'est possible ?
(pour que si un jour on se quitte, je récupére ce que j'ai mis (moi 1/3 de la maison + La moitié des travaux).)

Mais j'ai peur que vu que je ne paye qu'1/3 de la maison, on considère , sur le contrat, que je ne paye qu'1/3 des travaux...

Mon ami est moins prise de tête puisqu'il préfèrerait qu'on ne mette rien sur le contrat ( ça équivaut à dire qu'on a tout donné moitié moitié) mais je ne préfère par car en cas de séparation, ça amènerait plus de problèmes qu'autre chose.


Messages 41 à 62, Page : 1 | 2

Par Uriette : le 27/08/14 à 12:38:59

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Bah si Aline, dans ce cas précis, oui !
Bah, tu peux le voir autrement. Si être capitaliste c'est éviter d'enrichir les banques en acceptant des sous de quelqu'un qui n'en tire aucun bénéfices, alors oui tu es une grosse capitaliste. Mais pour le commun des mortels le capitalisme c'est pas ça

Toujours pour te remettre @Loarghann en question hein, saches que historiquement ça ne fait que depuis la première guerre mondiale que le travail permet aux gens d'accumuler des richesses alors qu'avant c'était surtout le patrimoine transmis de génération en génération qui déterminait le niveau socio-économique des gens. Cette tendance s'est accentuée après la seconde guerre mondiale puisque la plupart des richesses étaient détruites, il y avait une forte demande de travail pour les reconstruire. Actuellement, le patrimoine rapporte autant que le travail, la courbe est entrain de s'inverser.
Si le don de tes parents avait été un pot de confiture maison offert de bon coeur, tu ne penserais pas qu'il est préférable d'aller en acheter au super marché, moins bonne et plus chère, parce qu'il est important de payer avec ce que tu as gagné par le travail. Par contre ce serait terriblement choquant sur la table du petit déj d'interdire à ton conjoint de s'en servir comme il veut au motif que la confiture te vient de ta famille.
Cela étant au bout de six mois de vie commune on risque un pot de confiture, peut-être pas les économies de toute une vie
Je trouve bien que vous ayez pu profiter de l'apport de tes parents et je comprends tout à fait cette démarche. Cet argent il n'avaient pas dans l'intention de s'en servir dans un jeu de hasard, c'est un patrimoine sensé se transmettre de génération en génération. Symboliquement au bout de 6 mois ils ne pouvaient pas considérer ton mari comme un membre à part entière de ta famille.

Moi ce que je trouve naïf c'est de croire que signer un papier chez le notaire empêche la mauvaise foi. Avec les gens de bonne foi on peut tout même sans papier, avec des gens de mauvaise foi même avec un papier signé de leur main t'es pas dans le caca.



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Par Loarghann : le 27/08/14 à 13:26:18

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au niveau vécu, mon homme l'a d'abord pris pour lui, puis il a réfléchi et compris que ce n'était pas contre lui, et comme ca nous dépannait bien, ben voilà quoi...
Surtout qu'au bout de 12 ans de vie commune et deux momes, nous ne sommes toujours pas mariés, et il y a 12 ans, la cohabitation légale n'était pas très utilisée et n'offrait pas toutes les "protections" qu'elle offre aujourd'hui.

Oui, Uriette, il n'existe pas de protection efficace contre la mauvaise foi. Et il n'existe pas non plus de détecteur de mauvaise foi.

Je connais pas mal de gens de bonne foi qui ont vécu avec des gens de mauvaise foi pendant des années sans se rendre compte qu'ils étaient "utilisés". La chute est dure dans ces cas-là. Mais elle l'est un peu moins quand il y a des garde-fou.

La pension alimentaire en cas de divorce relève un peu du même sujet d'ailleurs.

Rien ne forcera quelqu'un de mauvaise foi à céder, mais mettre un cadre autour de certaines choses peut aider les gens qui ne sont ni de bonne foi, ni de mauvaise foi, à tendre vers l'équité.

Coralie


Par tyoc : le 27/08/14 à 13:27:53

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Moi ce que je trouve naïf c'est de croire que signer un papier chez le notaire empêche la mauvaise foi.

Ca n'empêche pas la mauvaise foi mais au moins t'as un écrit avec qui doit quoi à qui. Et pour avoir une amie qui n'a pas fait de contrat, ben elle galère grave avec son ex.

Par irisetquiara39 : le 28/08/14 à 06:38:34

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loarghann : ma mère avait offert les frais de notaires à ma sœur, elle a fait de même pour moi, ça lui faisait plaisir (et à moi aussi d'ailleurs )

Par Colomba : le 28/08/14 à 09:24:07

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En tant que parent, je suis désolée mais j'ai pas envie de transmettre l'héritage de mes enfants à leur conjoint, meme si je les aime bien. En effet, on est jamais a l'abri d'un divorce, et il n'y a aucune raison pour que ce que les parents transmettent soit transférés à un ex. Si le couple tient, ben le problème ne se pose pas, si il se sépare, on récupère ses billes (ou pas, après remboursement de l'emprunt la répartition se fait en pourcentage et non pas après déduction de la part personnelle, ce qui set normal). C'est bien pour ça qu'on parle de "communauté réduite aux acquets" : cela veut dire que ce qui est mis en communauté, c'est ce qui est acquis ensemble, en dehors de ce qui est apporté en bien personnel Lien

Bref, je ne comprends pas bien cette disucussion ?



Par Colomba : le 28/08/14 à 09:29:17

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La mauvaise foi on s'en fout, l'écrit chez le notaire vaut loi.

Par contre, faut absolument que ce soit bien inscrit sur l'acte de propriété. J'ai une connaissance qui a comme ça apporté une donation de ses grand parents pour acheter une maison, qui représentait environ 30 % du bien. Et cela n'a pas été inscrit dans la grosse... 15 ans après, divorce, le mec s'en va, elle reste dans la maison et refuse de payer le loyer demandé pour occupation des lieux. Aujourd'hui, elle va etre expulsée, et avec la baisse de l'immobilier, ben elle va sans doute devoir de l'argent à son ex...


Par Ramdam : le 28/08/14 à 11:40:23

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ça laisse rêveur sur ce qu'ils ont réellement partagé pendant ces 15 années....

oui oui, naive si vous voulez, mais j'ai 3 couples à mon actif, et je n'ai pas une seule fois rencontré ce genre de pb, même avec de gros enjeux financiers

je comprends bien ce que vous expliquez, si au cas où que, etc

mais je trouve que ça questionne fort sur ce qu'est un couple, et ce que représente réellement l'amour, l'engagement, et le respect
pour le coup,je me dis que j'ai dû vraiment avoir de la chance avec mes deux ex compagnons et avec celui aux côtés de qui je vis aujourd'hui, et eux aussi


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Par Uriette : le 28/08/14 à 13:13:26

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Colomba, en l'occurrence dans un couple non marié non pacsé, tous les biens sont réputés séparés. Donc tout ce qui n'est pas explicitement "commun" est réputé séparé, donc si tu prends en indivision tout simplement à la fin le décompte est fait sur qui a payé quoi, sauf si par défaut tu fais 50/50.

Tu parles de ton exemple, mais je connais des cas où c'est l'inverse. Celui qui a le plus gros apport a bien protégé son capital, alors que celui qui a fait et financé les travaux et l'entretien se retrouve à poil avec ses yeux pour pleurer et éventuellement une indemnité compensatoire à payer parce que lui pour être riche il est obligé de travailler !

Ramdam, je comprends bien ce que tu veux dire. Mais en même temps, philosophiquement sans être dans l'intention de se séparer, est-ce que toi et ton conjoint accepteriez de vivre en vertu d'un accord qui permet de légalement de mettre l'autre dans la misère ?


Message édité le 28/08/14 à 13:13

Par Ramdam : le 28/08/14 à 17:06:12

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ben c'estt le cas ici puisque par exemple, je présume que ceux qui ont financé en partie ne seraient probablement pas d'accord pour que l'argent soit partagé de manière égale s'il y a séparation, en particulier si celui qui n'avait rien au départ est celui qui veut partir
encore moins si celui qui veut partir n'avait rien au départ, peu importe ce qu'il a construit dans l'intervalle

l'accord de plumage existe bien si on relit plus haut

personnellement, je considère que l'assistance que jeveux porter à mon compagnon, comme celle qu'il veut me porter, ne dépend pas de nos apports respectifs au départ

comme je l'ai écrit plus haut, nous souhaitons, et ça s'est toujours passé comme ça entre nous, que ce que nous possédons au moment de la séparation soit partagé de manière à ce que chacun puisse s'en sortir seul après la séparation, travaillant ou non, biens perso ou non

et on n'a ps besoin de signer des papiers pour ça

les papiers que nous avons signé, nous l'avons fait pour nous protéger l'un et l'autre de nos familles respectives qui ont tendance à voir les choses comme divisable au pro rata des apports

c'est pas notrre vision, nous regardons l'avenir et non le passé

plus clairement, si un de nous deux n'a rien apporté au départ, que nous avons accumulé ensemble, pour nous deux, peu importe du fait duquel de nous deux, au moment de la séparation, celui qui aura le plus est celui qui aura le moins de possiblités de s'en sortir seul.

notre solidarité entre nous et notre affection mutuelle ne s'arrete pas si séparation, et il est normal que le plus en difficulté des deux soit le plus aidé par la communauté que nous formions ensemble


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Par casimir : le 28/08/14 à 17:10:45

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@Ramdam ce qui est vrai quand tout va bien et souvent bien plus compliqué quand on se sépare
d'où l'intérêt de faire des papiers ..quand ça va de soit ..parce que quand il y a des histoires et des reproches les choses sont beaucoup moins simple


sans compter que lors du décès d'un des deux ; la séparation non volontaire
tu a les héritiers voir les créanciers des héritiers qui peuvent mettre le nez dans la succession et "dépouillé" le survivant

Par Ramdam : le 28/08/14 à 21:45:06

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oui c'est bien pour ça que je dis que nous nous sommes protégés mais de la famille, pas de l'un ou l'autre de nous deux

quand à ce qui va bien quand tout va bien et qui ne reste pas si ça va mal, c'est que tout n'allait justement pas si bien, alors

Par Uriette : le 29/08/14 à 11:48:16

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et on n'a ps besoin de signer des papiers pour ça
quand on achète une maison, on est obligé de signer un papier, donc oui il vaut mieux un papier qui garantisse ce à quoi on aspire, plutôt que le contraire !
Moi je suis beaucoup moins fleur bleue que toi, alors j'ai fait le décompte : ou on garde chacun sa part ce qui serait équitable, dans ce cas chacun assume les emmerdements à la même hauteur, et dans ce cas comme on est dans un accord financier, comme tout travail mérite salaire, il faudrait que le travail effectué pour l'entretien du bien soit rétribué et financé par chacun à hauteur de ses parts, et si on est vraiment honnête on paie encore des charges sociales sur le travail de chacun. Ou on dit qu'on est quitte et on fait 50/50 peu importe qui fait quoi.

Et pis souvent c'est plus celui qui a le plus faible apport de capital qui est soucieux de ne pas léser l'autre.

Par marsupylami : le 29/08/14 à 12:06:44

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Pour travailler dans le notariat, à l'achat d'une maison les couples ne pensent que trop rarement au futur.

Sans être défaitiste ou autre il est pour moi, et la preuve par mon travail, logique de penser "au pire" que ce soit décès/séparation etc.

Je vous raconte pas le nombre de dossier d'achat ou les couples sont amoureux au possible (vraiment ça creve les yeux) et donc qui ne prévoit rien et qui reviennen 5/10 ans après nous voir pour un divorce pour faute ou autre et qu'on doit faire patienter dans une salle différent pour éviter tout soucis.

Alors qu'on a entendu à l'achat "si je vous assure Maître pas la peine de prévoir quelque chose, même si on se sépare ça se passera bien entre nous".

Donc moi ma devise "ne jamais dire jamais, et si on peut prévoir les cas les plus dramatiques, car au mieux ça servira à rien, et au pire et bien on se couvert"

Par Uriette : le 29/08/14 à 12:52:09

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Tu pourrais étayer @marsupylami, les soucis proviennent parce que la répartition n'est pas préétablie lors de l'achat ou parce que l'accord initial ne convient plus ?

Par Ramdam : le 29/08/14 à 13:16:13

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Uriette, j'ai pas dit que tou le monde était capable de gérer ça comme moi et mes compagnons successifs l'avons fait

mais je le souhaite à tout le monde

@ marsu: la plupart des gens qui se croient amoureux ne le sont pas

le pb n'est pas l'acte notarié mais la clarté d'esprit quand à ce qu'on ressent

le pb n'est pas le pb, en somme

Par marsupylami : le 29/08/14 à 13:46:57

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uriette oui (parfois) les problemes se posent quand les choses ne sont pas clairement établie dans l'acte d'achat.

C'est à dire quand par exemple, un apport de somme d'argent propre à l'un de deux acquéreur, non indiqué dans l'acte.

ramdam j'ai jamais dit que le problème venait de l'acte, et je suis d'accord avec le reste pour ça que pour moi il vaut mieu prévenir que guérir

Par pascale : le 01/09/14 à 21:48:10

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Perso, j'avais un apport (les frais de notaire) mais pas mon homme. on a fait 50/50 tt de même, le contraire m'aurait paru aberrant!

Nous n'étions ni pacser ni marié à l'époque et ensemble que depuis 3 ans.

Mais voilà, chacun sa vision des choses....

Par Uriette : le 02/09/14 à 08:10:58

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Merci @marsupylami

Par Perrinette : le 02/09/14 à 08:54:12

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Être prevoyant est une bonne chose

Mon homme a deux enfants d'un premier mariagé, une ex femme qui travaille pour un huissier et donc peut tres bien connaître ses droits ( et qui ne m apprécie pas ), et il a une famille proches e ses sous et tres tres procédurière ...

Lorsque je suis tombé enceinte, ce fut pacs et surtout notaire avec tout ce que l'on souhaitait noir sur blanc pour la maison .

Ainsi, les enfants et moi sommes protègé si jamais il décède ( j aì l usufruit de la maison )

Pour la maison , on a chacun mis des sommes différentes, calculé jusque là fin de l'emprunt qui mettait quoi, ce qui fait que j aì 1/3 de la maison, Lui les 2/3 ... Si on devait se séparer, on sait ce quil en est ...les travaux c est compté commûn, et la je ne me verrai pas compter

Par Perrinette : le 02/09/14 à 08:55:59

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( car ça reviendrai à compter la répartition pour le compte commûn, et vu qu'il gagne mieux sa vie, quil a deux enfants rien qu'à lui, que l on a chois que je bosse tres prêt de la maison et moin pour gérer les gosses ... Forcément je met. Moins d argent sur le compte commûn ...)

Par Luna74 : le 02/09/14 à 10:50:53

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J'ai pas tout lu, mais nous a l'achat, on a pas eu le choix.

Le notaire a demandé direct de qui venait l'argent, de comme un accord depuis le début, on a dit que mon homme mettait tout l'apport et ils sont un peu obligé de le marquer.

Du coup lui est propio d'une plus grosse partie, ils ont prit en compte que la partie que je vais payer niveau crédit pour ma part.

Nous on a pensé au futur, a quand on aura un enfant ... les soucis d'argent, de partage, non merci, au moins on est ok la dessus.

On aurait été marié, ça aurait direct 50/50, maintenant, pour faire rentrer le bien dans la communauté de bien après mariage, ça nous couterait un bras et faire un testament pour que j?obtienne sa part, nous couterait 2.

Par chacalette : le 15/09/14 à 21:56:50

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très intéressante votre conversation!

j'y réfléchi aussi depuis un moment, je crois très fort en mon couple mais je pense à toutes les situations possibles (décès, séparation...)

d'autant que dans notre cas, mon conjoint a 3 enfants d'une première union et nous avons un enfant (pour le moment qu'un seul) ensemble. De mon côté, j'ai un très gros apport et le prêt (remboursé à 50/50) couvrirait les travaux et une petite partie de l'achat. En gros, je finance la maison aux 3/4 et les travaux sont à 50/50.

du coup, c'est un peu complexe

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