Rupture contrat vente
Sujet commencé par : nélimiha1bis - Il y a 81 réponses à ce sujet, dernière réponse par ciciPar nélimiha1bis : le 29/01/24 à 13:41:55
| Dire merci | Bonjour à tous, y'avait longtemps que j'avais pas été embêtée comme ça pour la vente d'un des poneys. Pour le contexte : L'acheteuse vient voir la pouliche, coup de coeur et patati. Fin novembre, elle m'écrit pour me dire qu'elle souhaite la réserver, mais qu'elle ne pourra la payer qu'en deux fois, et à partir de mi décembre. Elle verse donc 250 euros d'arrhes fin novembre en guise de pré réservation. Puis 2250 euros d'acompte mi décembre + signature du contrat de vente. Avant hier, elle m'écrit pour me notifier que suite à la mort de sa vieille jument début janvier, elle ne souhaite plus acheter la pouliche et rompre notre contrat. Elle veut que je lui restitue 1500 euros de son acompte. Je lui explique que son acompte est perdu et que je n'ai pas à lui rendre. Cependant, comme je comprends que cela représente une grosse somme, je lui propose ceci : Elle me notifie par mail qu'elle renonce à l'achat de la pouliche, que je peux la remettre en vente, et que si d'ici avril (date à laquelle je devais lui livrer la pouliche) elle est vendue, je consent à lui rendre la somme qu'elle demande. Au delà d'avril, chaque mois d'entretien de la pouliche sera décompté de la somme jusqu'à vente. Elle m'écrit donc ce mail, mais en ajoutant ceci : elle souhaite se réserver le droit de finaliser la vente si en avril la jument n'est pas vendue. Donc là, ça commence à me gonfler sec, parce que je vais pas m'amuser à mettre des annonces dans tous les sens, donner les 10 000 infos que tout le monde demande, perdre du temps à faire des visites etc si au final, elle décide de l'acheter. Je lui ai répondu que je n'étais pas d'accord avec la clause. Que c'est soit elle y renonce totalement, et je la remets en vente. Soit elle attends jusqu'à la date de livraison (1er mars) inscrite sur le contrat pour savoir si elle veut finaliser la vente, mais si elle ne la finalise pas, je garde l'acompte en totalité. Donc à ce stade, je ne sais pas trop quoi faire de plus. Je me sens un peu bloquée. Ai-je juridiquement le droit de remettre en vente la pouliche ? Dois-je attendre le 1er mars ? Son mail de renonciation vaut-il pour rupture de contrat ? Dois-je lui faire signer un papier de rupture de contrat ? J'ai en parallèle posé la question à cheval et droit, mais si vous avez des expériences similaires, je suis preneuse. |
Par cici : le 30/01/24 à 11:56:33
| Dire merci | sidd c'est un peu pour ça que je les assure mortalité, je me suis fixé comme "limite" 150e à assumer pleinement à ma charge en cas de blessure, au delà concertation avec le futur propriétaire et partage des frais, voire euthanasie avec comme dit remboursement des 80% de l'acompte (j'assure en général à moitié du prix de vente définitif, ça me coute grosso modo 150e par poulain). J'ai eu une pouliche à hernie ombilicale vendue à 1 semaine, j'ai pas vu le truc venir, bref, j'ai proposé à la future proprio de la faire opérer chez moi sosu la mère et faire 50/50 sur le prix de l'opération (de l'ordre de 600e). Après j'ai eu à gérer les transports, 75km allé x2 (elles sont restées 3j en clinique), je me suis "tapé" la convalescence (1 mois au box) et les soins (la cicatrice s'était un peu infectée ce qui est courant avec les poulains qui réagissent souvent fort aux fils de suture). Donc elle n'était pas perdante et je n'étais pas gagnante, mais au moins on était toutes les 2 rassurées et la pouliche est arrivée chez elle au sevrage en pleine forme. Et si j'estime qu'il faut euthanasier mais pas le futur proprio et bien il prend à sa charge les soins et s'il s'avère qu'au final il faut euthanasier, je ne rembourse rien même si assuré. Faut pas pousser mémé non plus, ça fait chienne sur le principe mais comme dit j'en ai marre de jouer les bonnes poires sous prétexte que je suis vendeuse et pas acheteuse, souvent les acheteurs croient t'enlever une épine du pied en achetant un poulain et se prennent pour les rois et reines de la maison. Et si c'est pour que ça finisse en cagnotte sur facebook en plus, non merci. Quand j'achète, j'en accepte les tenants et les aboutissants, et crois moi j'achète beaucoup à distance sur photo à des gens que je connais pas. En 2022 j'ai une pouliche qui s'est blessée à un antérieur, au début rien de cata mais bon, j'ai pas bandé de suite et c'est un peu parti en live. Rien de méchant pour autant, ma véto m'a dit nettoie désinfecte bande et laisse la au box une dizaine de jour le temps que ça se refasse. La future proprio en parallèle voulait que j'emmène mère et fille en clinique  je lui ai dit que ça ne nécessitait quand même pas d'en arriver là et que dans tous les cas ma véto passait demain. Elle a pété une durite, je lui ai dit que dans ces conditions je lui rendais son acompte car je n'aurai pas de soucis à revendre la pouliche autre part une fois remise de sa blessure, les paint black tobiano ça part comme des petits pains. Du coup elle a pu rien dit  j'ai failli proposer de rembourser 10% de l'acompte compte tenu du fait qu'elle aurait sans doute une cicatrice et je me suis ravisée en me disant que cicatrice ok, mais vraiment RIEN de vital de touché ni au tour, donc faut pas pousser. Façon les poulains c'est comme les voitures neuves tu les sors du garage y'a déjà une rayure dessus.Message édité le 30/01/24 à 12:15 |
Par cici : le 30/01/24 à 12:21:22
| Dire merci | Après il te reste la possibilité de mettre fin au contrat par toi même mais il faudra rembourser les sommes reçues pour qu'elle soit contente et te fiche la paix. Mais je compatis, rester dans l'inconnu comme ça jusque début mars c'est relou, et vendre à des gens aussi chiants, c'est relou aussi ... ça reste des chevaux, pas des vélos. J'ai déjà acheté et revendu peu de temps après, mais il y avait à chaque fois tromperie sur la marchandise mais si c'était pour les renvoyer d'où ils venaient, autant les jeter chez le marchand tout de suite. J'ai encore des nouvelles de 90% d'entre eux, les 10 autres % c'était des bestioles dangereuses dont j'ai jamais cherché à avoir des nouvelles  |
Par Sidd : le 30/01/24 à 12:21:51
| Dire merci | C'est vraiment quand le problème se pose qu'on peut y réfléchir concrètement. Mais c'est bien d'avoir déjà pensé à quelques éventualités en amont, la tête froide. J'ai déjà frôlé le drame avec un poulain. La personne qui l'avait réservé venait le voir très régulièrement et nous avons sympathisé, c'est devenue une amie. Elle a souhaité le faire castrer sous la mère plutôt que d'attendre son sevrage, lui permettant de le récupérer ensuite rapidement (et ne pas avoir à gérer ça chez elle). Nous nous sommes entendues sur le fait que l'opération serait à sa charge... et les risques aussi. 4 jours après la castration, il y a eu un début d'éventration. J'ai fait venir l'acheteuse en urgence pour prendre une décision avec le véto (euthanasie, clinique ou autre). Finalement, tout est rentré dans l'ordre avec une simple intervention du véto (qui a tout refermé et mis sous antibio). Depuis, je ne propose plus la castration chez moi des poulains vendus. Mais il m'a fallu cette expérience pour prendre la mesure du "drame" qui pouvait se jouer et du possible conflit qui en découlerait. Je ne suis pas une pension et je ne peux pas avoir le même détachement vis-à-vis de mes poulains, même si légalement ils ne m'appartiennent plus. De même pour l'acheteur si le problème arrive chez moi. Dans son désarroi, son comportement vis-à-vis de moi n'est pas dénué d'affect. Je suis à la fois la cause du bonheur et celle du malheur, je suis le problème et aussi peut-être la solution. Je suis un soutien et un conseil qui est partie prenante. Et parfois, nos intérêts divergent.. Je trouve que nous sommes dans une situation délicate. Je fais peut-être une mauvaise professionnelle, mais en attendant de m'améliorer, je croise les doigts pour que tout se passe bien (et je me fais quelques cheveux blancs qui passage) . |
Par nélimiha1bis : le 30/01/24 à 12:39:40
| Dire merci | sidd je suis comme toi, et je pense que quand l'issue est positive, tout le monde en reste là, mais là, ça montre bien qu'à un moment, il me faut accepter d'être perçue comme la "méchante qui parait moins humaine". Pour info, elle a finalement laché l'affaire et décidé de signer l'avenant. J'ai eu le droit aux allusions douteuses sur ma façon d'être, mais tant pis. De 1 je ne peux pas plaire à tout le monde, de 2 si elle ne comprends pas que je lui fais déjà un "cadeau" je n'y peu rien, et de 3 si je n'apprends pas à êtyre plus ferme je ne me protègerais jamais et donc, autant arrêter ce que je fais. Je vous remercie vivement pour vos conseils. Ils m'ont permis d'assoire mes positions, d'avoir un peu plus d'assurance et de vider un peu mon sac. Merci également pour votre bienveillance.  |
Par K.Zel : le 30/01/24 à 12:57:27
| Dire merci | De toute façon, on est vite le méchant de l'histoire dans le milieu, surtout quand il y a de l'argent en jeu. On a eu le tour comme ça une fois en ayant en pension une jument suitée, en prévenant tout de suite qu'on ne faisait pas payer de pension pour la pouliche, mais qu'une fois sevrée il y en aurait une. On a rien réclamé avant les 18 mois, dire qu'on est pas chiens hein, parce que le deal était que le gars se trouve une pâture à louer vu comme il était charrette niveau sous. Bah à un moment, on n'est pas non plus l'abbé Pierre et Mère théresa. bilan, il a tout vendu en criant à qui veut l'entendre que c'était de notre faute s'il avait dû vendre la jument de sa vie (vendue au premier club venu)  (la blague étant que son mec nous a dit que non, il en avait marre des chevaux et avait prévu de tout vendre depuis un moment)Ce que je veux dire par là, c'est qu'à être trop arrangeant, au final, on se retrouve le dindon de la farce, même avec des gens qui passent pour des amis (on se voyait hors pension avec le gars et son mec, on se se faisait des bouffes, des barbeuc et tout) Franchement après toutes ses années, ce qui en ressort pour moi c'est que tes clients ne sont jamais tes amis, même si tu t'entends très bien avec : il suffit de la moindre petite couille pour que tout s'effondre et que tu deviennes le Grand Vilain de l'histoire. Je n'aurais pas pu t'aider sur les contrats tout ça, donc je n'ai pas posté avant, mais maintenant je le fais pour t'envoyer tout mon soutien avec cette galère. N'oublie surtout pas que tu es dans ton bon droit, qu'il y a bien eu un contrat qui n'est pas là pour faire beau, et donc ne te laisse surtout pas déborder par des accusations sans fondements, surtout que de base, tu as voulu être bien arrangeante. cici : tout mon soutien aussi pour la perte de ta jument.  |
Par cici : le 30/01/24 à 13:21:03
| Dire merci | Quand on ne va pas dans le sens des gens, on est toujours le ou la méchante. Bienvenue dans le monde de l'élevage comme tu dis on ne peut pas plaire à tout le monde et tant mieux. J'ai déjà du annuler un achat car financièrement ça allait être tendu suite à plusieurs soucis véto dont je me serai bien passée, je n'ai jamais demandé à récupérer l'acompte et je me suis platement excusée de devoir annuler mais si c'était pour récupérer la pouliche et devoir la revendre de suite c'était mieux que ce soit l'éleveuse qui s'en charge, ça fait moins de changements pour la pouliche et si en plus elle avait été aussi géniale qu'espéré j'aurai eu encore plus les boules de devoir m'en séparer (bon personne ne saura puisqu'elle est morte à peine arrivée chez sa nouvelle proprio). Tant mieux si elle plie, elle y réfléchira ptet à 2x la prochaine fois avant de s'engager. On se disait encore l'autre jour avec ma véto que les gens arrangeants se font rares ... C'est triste. Tout part de suite en procès de nos jours ... Et merci pour vos ptits mots pour ma grosse |
Par cici : le 30/01/24 à 13:32:37
| Dire merci | Je pourrais écrire un livre avec mes histoires d'achat et vente, dans la continuité de la bonne poire ... Je vends une ponette à un prix raisonnable. J'ai beaucoup de demande, et une nana insiste pour me la prendre, elle me fait un virement de résa de suite. Euh oui ok, mais le solde doit être payé dans la semaine. Par contre je veux bien la garder en pension gratuitement ici jusqu'en octobre parce qu'elle est avec un poney vendu au pré et il part en octobre. Ok ça m'arrange blablabla, bref, elle me vire l'acompte. Sauf qu'une semaine apres tjrs pas de solde, je la relance et la relance encore, oui mais c'est le père de ma fille qui doit payer blablabla. Ah ça c'est pas mon probleme, dans lec ontrat il est noté qu'elle doit être soldée, la date est dépassée, donc ou j'ai le virement cette semaine ou la vente est annulée. Le solde arrive dans les temps, la ponette doit partir au plus tard le 1° novembre. Le 28 octobre elle me dit non mais en fait je la récupère le 11 novembre parce uqe je pars en stage là. Bah pas de probleme mais ça fera 80e de pension, 8e par jour entamé comme noté dans le contrat. Ah non mais ça me fait trop cher vous pouvez pas faire un geste? C'est le prix d'un mois ici! Bah non, c'est noté dans le contrat, c'est 80e et basta. La nana non seulement respecte pas l'échéancier mais en plus demande une remise sur la pension. Ben heureusement que j'ai refusé de faire un geste parce qu'elle s'est pointée à 18h chez moi après l'avoir relancée 3x depuis 10h du matin pour savoir à quelle heure elle comptait venir, n'avait même pas prévu de licol et voulait encore marcher la ponette 30min au manège pour détendre ses muscles avant de la charger dans le van, après l'avoir inspectée de fond en comble pendant 30min. Je lui ai posé le licol, la longe, les papiers, je lui ai dit la lumière c'est ici, moi je rentre, merci au revoir. Ah non mais non mais on va la charger et on s'en va ... Elle me demande s'il y a un resto dans le coin: oui il y en a un là et là, et un mc do à 30km. Ah non mai sc'est pas pour manger c'est juste pour savoir où vous allez quand vous voulez vous faire un resto. Je crois que j'avais la tension à 25 le jour là, elle m'a gavée du début à la fin cette morue - et je parle pas de la ponette |
Par Sidd : le 30/01/24 à 14:01:57
| Dire merci | Je ne comprends pas l'intérêt de sa question sur les resto.. |
Par Sidd : le 30/01/24 à 14:05:23
| Dire merci | Les perles de nos clients, c'est une idée de post je crois bien  |
Par ninicoton : le 30/01/24 à 14:05:41
| Dire merci | D'un oeil purement extérieur et non propriétaire de cheval : elle veut récupérer un maximum d'argent pour payer frais vétos et équarissage de sa jument... |
Par Erzebeth : le 30/01/24 à 14:32:14
| Dire merci | Les perles de nos clients, c'est une idée de post je crois bien En voilà une bonne idée.  |
Par cici : le 30/01/24 à 14:41:54
| Dire merci | sidd je n'ai pas compris non plus, je te rassure, mais ça a achevé de me mettre la tension. Rien que quand je lui ai demandé si elle avait un licol "bah non" j'étais déjà sur les nerfs, je me suis estimée chanceuse qu'elle ai pensé à prendre un van mais tout son cinéma avant et après, franchement, j'en pouvais pu ... J'ai bien cru que mon mec allait la chopper par le string et la jeter dehors |
Par Colomba : le 30/01/24 à 21:30:37
  DéconnectéDire merci | Personnellement, j'ai toujours refusé d'acheter - c'est a dire d'etre propriétaire - d'un poulain sous la mère. J'estime que les accidents sous la mère font partie des risques de l'élevage. Donc ce que j'ai fait a chaque fois, c'est de faire un contrat clair ou le poulain était réservé jusqu'a son départ de l'élevage, la vente n'étant effective que lorsque je venais le chercher. AInsi, et je trouve ça normal, les risques de l'élevage restent a l'éleveur, et le propriétaire prend ses responsabilités des qu'il a la garde réelle du poulain, ceux qui par ailleurs me semble le plus proche de la définition légale (le responsable est celui qui a la garde du cheval). Message édité le 30/01/24 à 21:30 |
Par pakret : le 30/01/24 à 23:39:22
| Dire merci | Comme dit Kzel on est vite le méchant, surtout quand il y a de l’argent en jeu On s’endurcit avec les années! Je ne sais pas si c’est une bonne chose, mais en tout cas c’est le cas  Un trou duc m’a encore dit cette semaine que j’étais dans le vice de l’argent Quand tu bosses avec des animaux, c’est ta passion donc bien entendu tu devrais te prostituer pour le bon vouloir des gens |
Par pakret : le 30/01/24 à 23:39:40
| Dire merci | Second degré si quelqu’un en doutait |
Par cici : le 31/01/24 à 09:21:48
| Dire merci | colomba effectivement quand on a pas envie de prendre de risques, c'est plus sage. Moi j'estime que si je réserve sous la mère c'est que je ne veux pas laisser passer l'opportunité d'acquérir ce poulain et qu'en plus, j'ai confiance en l'éleveur et la qualité de ses soins/condition de vie et détention des chevaux. Les accidents ça arrive et si ça arrive en pension (parce que quand on vend sous la mère, il est en pension gracieuse à la maison) je doute que le gérant de la pension te rembourse le moindre centime en véto, et encore moins en valeur de ton cheval. Donc les clients comme toi qui ne veulent pas prendre de risques avant que le poulain arrive chez eux, je leur proposerai d'attendre le sevrage pour acquérir le poulain, qui sera donc prêt à partir mais sans garantie qu'il sera encore disponible à ce moment là. Mais je n'ai encore jamais eu ce cas de figure, ils sont heureusement tous conscients qu'on fait de notre mieux mais que ça reste du vivant. |
Par Colomba : le 31/01/24 à 13:29:33
| Déconnecté Dire merci | Un poulain qui est sous la mère n'est pas un poulain en pension pour moi, ça fait partie intégrale de l'élevage, il est élevé par sa mère et tete, donc c'est vraiment de l'élevage et j'estime que les risques font partie des risques du métier d'éleveur. C'est pourquoi je ne valide pas la comparaison avec un cheval en pension. Si par contre l'acheteur veut venir chercher le poulain plus tard pour raisons personnelles, la je suis d'accord, c'est normal de considérer que le poulain est en pension. Certains élevages qui en fait ne veulent pas assumer le risque du poulain font comme toi, ils vendent sous la mère et laissent la responsabilité a l'acheteur... et j'ai eu en effet le cas autour de moi de personnes qui se sont retrouvés avec des poulains foutus ou gravement blessés sur les bras avant meme qu'ils soient rentrés dans leur vie. Pour peu que ce soit des gens sans terrain et qui effectivement prévoyaient une pension, c'est juste l'horreur. Donc pour moi, c'est niet. J'achete un poulain en bon état, pas un pansement, j'aurais tout le temps par la suite d'assumer les éventuels problèmes. Heureusement, de nombreux éléveurs assument les risques jusqu'au sevrage, et je n'ai jamais eu de souci pour réserver un poulain avec réservation sonnante et trébuchante, et bien sur, contrat clair et bien fait. J'ai donc sur la question un point de vue opposé au tien, puisque toi tu ne veux pas prendre de risque en tant qu'éleveur, et moi en tant que propriétaire. |
Par cici : le 31/01/24 à 14:38:33
| Dire merci | Je ne décharge pas la responsabilité à l'acheteur, sinon je ferai payer la totalité du poulain à la réservation. Si soucis raisonnable il y a j'assume, si le poulain ne convient pu à la destination de départ pas de soucis, je rembourse et je me débrouille avec. Mais si il y a des gros frais véto à prévoir style opération, je suis pas crésus et je ne peux pas sortir 5000e de MA poche uniquement pour le faire opérer, pour qu'au final l'acheteur me dise ah non ben je le prends pas. Et oui, quand on réserve un poulain sous la mère on sait qu'on ne peut pas le déplacer, donc on accepte le risque qui en découle et on fait confiance à l'éleveur. De toute façon si tu n'as déjà pas confiance en l'éleveur, vaut mieux pas acheter. Heureusement on a pas besoin de s'entendre sur tous les points pour vivre heureux et il y a des acheteurs qui acceptent mes conditions de même que des vendeurs qui acceptent les tiennes |
Par sheytana : le 31/01/24 à 15:22:50
| Dire merci | colomba Mais dans le post en l'occurrence on ne parle absolument pas d'un poulain sous la mère |
En lignePar sheytana : le 31/01/24 à 15:25:41
| Dire merci | J'ai eu le droit aux allusions douteuses sur ma façon d'être, mais tant pis. De 1 je ne peux pas plaire à tout le monde, de 2 si elle ne comprends pas que je lui fais déjà un "cadeau" je n'y peu rien, et de 3 si je n'apprends pas à êtyre plus ferme je ne me protègerais jamais et donc, autant arrêter ce que je fais. C'est une bonne chose en tous cas. ça permet à la fois de s'endurcir mais aussi de se professionnaliser. Les clients c'est exactement comme les animaux, il faut leur poser un cadre et être rigoureux sur ce cadre. |
Par cici : le 31/01/24 à 15:37:10
| Dire merci | sheytana exactement les clients c'est comme des gosses aussi je fais que des ventes sous contrat, avec possibilité d'avenants si jamais, mais je reste dans le cadre du contrat et j'attends la même chose de la part de mes clients. On peut discuter, on peut s'arranger, mais parfois je suis quand même obligée de leur rappeler que tant qu'ils ne sont pas soldés, ils m'appartiennent toujours à 70% |
Par Colomba : le 31/01/24 à 20:51:22
| Déconnecté Dire merci | sheytana , oui, tu as raison, c'est une digression, j'ai rebondi sur le com de Cici |
Par Uriette : le 31/01/24 à 21:47:14
| Déconnecté Dire merci | Je ne suis pas experte, c'est à vérifier, mais je pense qu'effectivement si tu acceptes de remettre la pouliche en vente avant l'échéance du contrat, tu devras rembourser toute la somme engagée que tu aies vendu ou non. Attends le retour de cheval et droit, mais à mon avis tu te mets en faute en proposant ce type d'arrangement meme si ça part d'une bonne intention. Ça ne risque de ne pas tourner à ton avantage. Je pense que c'est l'inverse qu'il faut faire, c'est a ta cliente de trouver quelqu'un pour lui "racheter" son contrat avant l'échéance (dans un monde de fous elle pourrait meme le revendre plus cher que ce qu'elle t'a payé) et après l'échéance tu peux vendre le poulain en ton nom selon les termes du contrat (et tu n'es pas obligée de faire un geste commercial). Par contre je trouve que c'est ajouter à la confusion de confondre achat et accompte, frais de pension, frais vétos etc. Etc. L'accompte c'est pas l'achat de parts du cheval, c'est payer pour avoir le droit de l'acheter à un prix convenu jusqu'à une date convenue au delà de laquelle on perd cette option. |
Par nélimiha1bis : le 31/01/24 à 22:38:52
| Dire merci | colomba c'est quand même un sujet intéressant. Moi je suis assez d'accord avec toi sur le poulain sous la mère. D'ailleurs, je préfère toujours vendre mes poulains une fois sevrés, aussi parce que je connais mieux leur personnalité individuelle pour les orienter vers de profils. J'ai eu deux fois où j'ai vendu sous la mère et a chaque fois c'était parce que les gens voulaient absolument réserver et/ou acquérir de suite. Mais je suis moins à l'aise avec cet ordre. sheytana c'est exactement ce que j'ai compris de cet épisode, qu'en fait la vie me prépare à ce dont j'ai besoin. uriette pourtant la juriste qui m'a aidé a rédiger le contrat avait l'air catégorique et j'avais également lu sur le net que le contrat pouvait être revoqué sur l'accord mutuel. J'imagine donc que dans ce cas là l'objet de la vente peut être remis en vente non ? Ce serait bloquant d'accepter de rompre le contrat donc ! |
Par Sidd : le 31/01/24 à 23:07:37
| Dire merci | sheytana en effet, j'ai activement participé à élargir un peu le sujet parce que ces histoires de réservation de poulain, c'est complexe. Il ne s'agissait pas là d'un poulain sous la mère, mais il l'était au moment de la réservation, et on ne savait pas encore s'il était sevré ou non, puisque la date de livraison était en mars. Je rejoins colomba et nelimiha sur la part de responsabilité de l'éleveur. Mais c'est exactement pour ce que dit cici que je trouve mes limites. Si demain, je dois mettre 5000€ pour sauver un poulain vendu sans garantie (succès de l'opération, séquelles éventuelles), c'est difficile de payer de sa poche et de sa personne, tout en ayant des comptes à rendre à un acheteur qui aurait, de surcroît, le droit de se rétracter au dernier moment... |
Par nélimiha1bis : le 31/01/24 à 23:19:13
| Dire merci | sidd elle était déjà sevrée car la réservation a été faite à ses 1,5 ans |
Par Sidd : le 31/01/24 à 23:35:08
| Dire merci | Ah oui, en effet ! Je pensais que le délais de livraison tenait compte du sevrage (près seulement le paiement). |
Par Uriette : le 01/02/24 à 19:42:41
| Déconnecté Dire merci | Non, c'est pas le contrat initial qui pose pb C'est que sa réponse à elle est ambivalente, c'est pour ca que je te conseille d'attendre le retour de cheval et droit. Tu n'as aucun intérêt à mettre en vente tout de suite si en plus elle se réserve le droit de l'acquérir quand meme |
Par cici : le 02/02/24 à 07:54:23
| Dire merci | uriette d'où l'intéret du courrier recommandé signifiant ce qui a été décidé et approuvé par les 2 parti et joint en avenant au contrat. C'est pas parce que l'acheteur "se réserve le droit" (et de quel droit??????????????) de prendre le cheval au final si il est pas vendu qu'on doit dire oui amen avec la bouche en coeur, faut pas déconner, la nana elle di tnon je la prends pas puis finalement comme je peux pas récupérer mon fric peut être que je la prends, ben faut savoir. Ou elle solde le reste en temps et en heure et elle la prend, ou elle renonce à l'acheter et elle s'assied sur son acompte. Si on commence à approuver toutes les doléances des acheteurs on a pas fini. |
Par kenzo0620 : le 02/02/24 à 08:42:19
| Dire merci | Ce post est intéressant et vos points de vue aussi. Donc pour vous, si on achète un poulain sous la mère, à quel moment à lieu le transfert de propriété ? Car finalement c’est ce point qui est déterminant en cas de problème non ? Je prends le point de vue de l’acheteur avec un exemple : J’achète un poulain à 15 jours et je verse un acompte. Le solde est versé au départ du poulain donc on fait le changement de propriété à ce moment-là. Est ce que je me trompe sur ce point déjà ? A 2 mois le poulain est accidenté, il y a des frais veto. Qui paye ? Pour moi, il est encore la pleine propriété de l’éleveur et il est sous sa responsabilité puisqu’il en a la garde. C’est l’éleveur qui paye non ? D’autant plus que j’ai acheté un poulain « en bon état » donc le jour où je viens le chercher il doit être « conforme » à la description de départ. Vrai ou faux ? |
Par Sidd : le 02/02/24 à 09:05:23
| Dire merci | kenzo0620 ça va dépendre des éleveurs. Sur ce post, tu as des points de vue qui divergent. Le mien rejoint ce que tu dis. Mais d'autres éleveurs, comme cici , estiment que les risques sont connus de tous et donc assumés à la fois par l'éleveur et par l'acheteur. Ce dernier, s'il veut limiter les risques, peut tout à fait attendre le sevrage, et donc la livraison, du poulain, pour l'acheter. Le contrat est là pour détailler tout ça et que chacun puisse prendre ses dispositions. Rien ne va de soi, tout se défend |
Par nélimiha1bis : le 02/02/24 à 09:51:12
| Dire merci | uriette alors je pense qu'il y a incompréhension ou alors j'ai mal expliqué. Elle voulait se réserver le droit d'acheter quand même in fine, mais j'ai refusé, car sinon c'est paradoxal et ça ne veut plus rien dire -> d'une part casser le contrat et de l'autre se réserver le droit de le maintenir non non pas question et surtout d'un point de vue juridique  par contre, j'ai rédigé un avenant (avec une juriste) qui dit que : - Mme X déclare se rétracter de la vente - Moi j'accepte de ne pas forcer Mme X à l'execution du contrat - après accord amiable, on a accepté de ménager un remboursement partiel de l'acompte comme suit : 1. L'équidé XX est remis en vente à compter de ce jour sans droit de réclamation de propriété de la part de !'Acheteur, 2. Si l'équidé XX venait à être vendu au plus tard le 1er avril 2024 (date de livraison dudit équidé, initialement prévu au contrat de vente), suite à sa remise en vente, le Vendeur s'engage à restituer la somme de 1.500,00 € à !'Acheteur. 3. Si l'équidé XX n'est pas vendu au plus tard le 1er avril 2024, la somme de 200,00 € sera décomptée de la somme de 1.500,00 € à chaque mois entamé supplémentaire durant lequel l'équidé ne sera pas vendu, jusqu'à la vente de ce dernier ou l'épuisement de la somme de restitution. A noter que cette somme est calculée sur la base d'entretien mensuel de l'équidé (alimentation, parage, logement, vermifuges, etc.) en dédommagement de la rétractation de !'Acheteur. Donc c'est finalement assez clair. Pour te répondre kenzo0620 pour moi c'est clair, le transfert de propriété se fait au moment de la livraison du poulain c'est à dire au paiement complet. Concernant le transfert des risques, pour moi, ils sont à ma charge tant que le poulain n'est pas sevré. Une fois qu'il est sevré, il devient donc prêt à partir, l'acheteur peut donc venir le chercher quand il veut, si il le laisse chez moi il le laisse en pension, c'est donc qu'il en assume les risques potentiels. Ceci étant, pour le cas de ma première pouliche, la personne voulait absolument en devenir totale propriétaire tout de suite. Elle avait fait une résa "in utero" (non officielle car c'était un deal oral). Et dans la semaine qui a suivit sa naissance, elle a voulu signer son contrat. Donc ma foi, j'ai signé aussi et à partir de ce moment là, je n'étais plus du tout responsable de la pouliche quand bien même elle était sous la mère. Pour selon, je suis vraiment pas fan de ce procédé. Je trouve ça risqué pour l'acheteur, et dun point de vue tres perso, à 1 semaine de vie, on est loinnnnnn de savoir si match est bon avec l'acheteur. Désormais, je préfère vraiment attendre le sevrage pour mieux connaitre mes poulains (car je considère vraiment que le sevrage est déterminant pour découvrir une personnalité). |
Par cici : le 02/02/24 à 11:10:55
| Dire merci | kenzo0620 effectivement comme le dit sidd tout dépend du contrat, et de ce qui est accepté par l'une et l'autre des parties. Personnellement une blessure ou une toux ou je ne sias quoi, j'assume, y'a aucun problème (et au moins je gère/soigne comme je l'entends). Par contre si on part sur des frais véto à 1000e et plus, je me concerterai avec l'acheteur pour voir ce qu'on fait. Mes poulains sont assurés dès la naissance pour que justement, si ça devait arriver et qu'on devait euthanasier, l'acheteur puisse récupérer son acompte et moi un léger dédommagement financier. En faisant (professionnellement, donc avec toutes les charges, TVA, caisses à payer....) 2 à 4 poulains par an, je peux pas me permettre d'un point de vue purement financier de perdre un poulain et n'avoir rien "en retour", même si on est ok que la compensation financière c'est du pipi de chat à côté de la douleur de voir un bébé partir. Je n'ai jamais eu le cas jusqu'à présent, et je touche du bois pour ne jamais avoir à le vivre ... De même que je n'ai jamais eu de grosse blessure sur des poulains. Mais ce sont des choses à prévoir dans les contrats, et c'est toujours quand on en fait pas mention que le soucis aarrive - comme pour le désistement pour l'auteure du post ! Dans tous mes contrats c'est stipulé qu'en cas de désistement, les sommes perçues sont conservées par le vendeur. Quand à la garantie de conformité jev ais te décevoir mais elle n'est plus d'actualité concernant les chevaux depuis le 1 janvier 2023 ... Donc c'est pour ça que quand on achète au sevrage, il faut avoir confiance et même en ayant confiance, par expérience, on arrive à se faire b*iser la tronche ... Et tant mieux, parce que si on pouvait rompre un contrat de vente parce qu'il s'est fait une écorchure sur le bout du nez, on aurait pas fini alors non, on va pas vendre un boiteux alors que de base il l'était pas, mais bon, y'a des "rayures" acceptables sur la carrosserie ( ) qui 'nentreaveront en rien l'usage auquel le poulain est destiné et qui donc ne permettent pas d'annuler une vente. |
Par cici : le 02/02/24 à 11:12:27
| Dire merci | nemiliha "pour moi c'est clair, le transfert de propriété se fait au moment de la livraison du poulain c'est à dire au paiement complet." Alors là il faut savoir. Paiement complet et livraison ne sont pas toujours le même jour, donc si tu transfères la responsabilité le jour du paiement intégral, ça tombe à la charge de l'acheteur à compter de al réception du paiement. Si c'est à la livraison, tu en es encore responsable jusqu'à ce qu'il soit arrivé dans sa nouvelle famille... |
Par cici : le 02/02/24 à 11:29:31
| Dire merci | En fait c'est compliqué de vendre avant sevrage parce qu'on est pu vraiment propriétaire tout en étant encore légalement propriétaire, on ne peut pas décider de tout sans se concerter avec l'acheteur et sa façon de penser ne sera pas forcément la mienne. Pour le côté personnalité, la plupart de mes poulains partent pour élevage ou chez des gens qui connaissent et apprécient les lignées que je travaille et à force, on arrive vite à cerner les personnalités, je ne me suis jamais plantée. On s'est déjà tâté à ne plus proposer de réservation avant sevrage mais c'est compliqué aussi. Du coup on a fait nos contrats en fonction, ceux qui l'acceptent tant mieux, ceux qui le refusent et bien ils attendent le sevrage du poulain et voilà. On ne met le couteau sosu la gorge à personne, on ne passe de la pommade à personne pour forcer à l'achat, au contraire, faut s'accrocher pour m'acheter un poulain j'ai tellement peur de mal vendre que je deviens une vraie lionne mais jusqu'à présent j'ai toujours eu de supers clients qui sont quasi tous devenus des amis ! |
Par nélimiha1bis : le 02/02/24 à 11:51:37
| Dire merci | Alors là il faut savoir. Paiement complet et livraison ne sont pas toujours le même jour, donc si tu transfères la responsabilité le jour du paiement intégral, ça tombe à la charge de l'acheteur à compter de al réception du paiement. Si c'est à la livraison, tu en es encore responsable jusqu'à ce qu'il soit arrivé dans sa nouvelle famille... cici tu as raison, en fait, ce n'est pas à livraison, c'est à paiement intégral. |
Par cici : le 02/02/24 à 12:24:47
| Dire merci | Voilà, c'est mieux, et nous on met toujours 10j après paiement intégral gratuits niveau pension, ensuite, c'est à la journée et chaque journée entamée est dûe (si le cheval par à 6h du matin, la journée entière est dûe), et évidemment à régler avant le départ du cheval noter également une date de départ "limite": on laisse 1 mois à X€ par jour, passés ces 1 mois si pas d'avenant valant pension au contrat, la vente est simplement annulée et le cheval remis en vente (ou pas), et évidemment on ne rembourse rien. Sinon ça peut trainer des années comme ça; le cheval est payé, il n'est pu à toi, il reste chez toi, et tu ne peux même pas le revendre. Et on va pas se mentir si au bout de 2 mois ils ont pas récupéré le bourricot .... Préciser aussi que les risques liés à l'embarquement, transport, débarquement du cheval n'est plus de ta responsabilité non plus (même si c'est toi qui fait le transport). Quand on a à faire à certaines personnes, il vaut mieux se couvrir ... |
Par nélimiha1bis : le 05/02/24 à 10:23:07
| Dire merci | Pour clore cette histoire les choses se sont bien terminée et j'en suis vraiment apaisée. Elle a signé l'avenant au contrat, et en lui renvoyant signé, je lui ai écris un message pour lui dire que tout cela ne changeait rien au feeling que j'avais senti avec elle. Que ça n'avait pas été facile de rester ferme face à sa peine mais que ce n'était pas du tout personnel mais purement professionnel et que le jour ou elle serait prête, la porte sera toujours ouverte. Elle m'a répondu positivement et cela me soulage car j'avais vraiment eu un bon sentiment avec elle. |
Par kenzo0620 : le 05/02/24 à 13:17:29
| Dire merci | Contente que ce se soit bien terminé pour toi. Comme quoi ce n’est pas simple… cici tu les assure où tes poulains ? Je m’étais renseignée à un moment mais on était a plus de 1000€ par an et pas pour un crack aux origines prestigieuses loin de là |
Par cici : le 05/02/24 à 17:35:28
| Dire merci | Bon, parfait, elle a l'air de s'être raisonnée et tu as "tenu bon", c'est bien, et si personne n'est fâché c'est l'essentiel et cest sans aucun doute mieux pour la pouliche, où qu'elle aille au final! kenzo0620 j'assure mes chevaux chez Markel (poulinières, étalon, poulains). Assurance mortalité uniquement je précise, je paye entre 14 et 18e par mois et par cheval, selon la valeur assurée (j'en ai 2 à 5000, 2 à 6000 et 2 à 7000). Les poulains on est sur du 24e par mois, ce qui me fait grosso modo 150€ par poulain pour avoir l'esprit tranquille. Quand je vois ce que je paye à l'IFCE et à l'APHA, je ne suis honnêtement plus à ça près Message édité le 05/02/24 à 17:35 |
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