Traverser de champs
Sujet commencé par : etriervitreen - Il y a 120 réponses à ce sujet, dernière réponse par kefiretlomePar etriervitreen : le 14/04/10 à 17:14:52
| Bonjours tout le monde, Voila, est il possible de traverser ou plutôt longer un champs qui ne nous appartient pas, si il est laisser a l'abandon ( pas de culture ni d'animaux et sans aucune utilité.) ? Si un proprio aperçoit un cavaliers traversant son champs, peut il porter plainte ? Et si ils fait poussez de l'herbe ? As ton le droit de passez sur les cotés sans endommager les plantations évidement ? Voila merci, cette question peut paraitre un peu idiote mais je ne m'y connait pas vraiment dans les textes de lois etc...  |
Par salsababy : le 15/04/10 à 16:01:21
| Dire merci | après faut définir ce qui est cultivé... chez mon copain y'a des prairies pour les vaches...sauf que, avant d'y mettre les vaches ils vont faire une coupe d'herbe pour l'ensilage dans certaines parcelles, un coupe de foin dans d'autres donc les champs ressemblent à une prairie mais ça va être "travaillé" |
Par etriervitreen : le 15/04/10 à 16:08:43
| Merci pour les textes de lois !! =) Par chez moi sa va, les agriculteurs sont "compréhensifs" ( même si parfois y'a des cas)  Par contre oui moi aussi j'ai pas tout comprit, on a le droit alors si il est "abandonnée" ou on a pas le droit ?  Bien sur, c'est pas pour autant que j'irai me sans demander la permission. |
Par noémmie : le 15/04/10 à 16:09:05
| Dire merci | Epona, c'était des chasseurs et les chasseurs n'aiment pas les cavaliers pire que les agri, (on fait partir le gibier pendant nos balades à cheval pendant qu'ils chassent, donc  J'ai un peu de mal avec les champs pas planté ou ensemencé je ne pense pas qu'on est le droit également de passer (sans autorisation) Et je pense surtout que les agri (moi en l'occurence ) n'aimons pas que les cavaliers passe dans les champs ou en bordure car souvent les cavaliers ne savent pas tous faire la différence entre un champs semé ou non, beaucoup confonde aussi herbe naturel et blé nouvellement semé car sale avec des mauvaises herbes. C'est mon opinion, parfois difficile de faire la différence  Concernant les jachères et les primes effectivement, en cas de contrôle et que le contrôleur voit des traces de passage à cheval je pense également que les primes peuvent sauter, mais je ne suis pas certaines non plus. |
Par epona : le 15/04/10 à 16:10:23
| Dire merci | Oui non mais bon, moi j'aime pas les chasseurs non plus Fin je ne sais pas, encore ME menacer de mort, je m'en fous, mais le cheval que je montais  |
Par etriervitreen : le 15/04/10 à 16:14:09
Les chasseurs, oui se je confirme, les chevaux et eux sa fait 2.*Un peu plus et ils se le mangerait bien notre loustic. D'ailleurs chez nous, ils font pas variment gaffe. L'année drenière, un chasseurs a tirer dans une jument ( Une jument de trait  ) pas loin des maisons en plus. Une balle est arrivé en plein dans son pied. Ils ont rien pu faire et ils ont du l'euthanasier. C'était une jument qui était dans mon village.  Alors les chasseurs, j'ai beaucoup de mal...  |
Par iram : le 15/04/10 à 16:23:37
| Dire merci | je ne sais pas s'il y a eu une renumérotation, mais l'article R30 du code pénal visé dans le lien de tyoc n'existe pas ou plus je serais preneuse du bon article si jamais quelqu'un le connaissait |
Par tyoc : le 15/04/10 à 16:36:23
| Dire merci | Iram -> à priori ça serait devenu le R. 635-1 d'après le tableau de corespondance Lien Edit pour faute Message édité le 15/04/10 à 16:44 |
Par iram : le 15/04/10 à 16:39:10
| Dire merci | merci pour le tableau de correspondance, mais ce n'est pas du tout la meme rédaction autant on pouvait essayer d'avoir une interprétation a contrario avec l'ancienne rédaction (et encore...), mais là, ça parait difficile, c'est très général |
Par HensonShagya : le 15/04/10 à 16:42:37
| Dire merci | Je suis étonnée par certaines de vos réactions, dans ma région, c'est bcp de macadam et on ne pourrait rien faire si on ne pouvait pas aller dans les champs! Tout le monde s'entend et si le champs n'est pas cultivé ou labouré ben on y va, ça fait de mal à personne, surtout pas au champs! Mais je ne passe jamais ds les champs cultivés, rarement dans les jachères, et dans le doute je m'abstiens. |
Par tyoc : le 15/04/10 à 16:45:46
| Dire merci | c'est très général Exact, ce qui favorise les interprétations dans tous les sens. Sinon y a des solutions simple et pas cher : - le bon sens - la technique du : "je sais pas, je fait pas" |
Par iram : le 15/04/10 à 16:54:14
| Dire merci | OK avec toi tyoc sur le bon sens sinon, la loi pénale s'interprète strictement ce que je voulais dire mais que je n'avais pas développé, c'est qu'avec la vieille rédaction de l'article R30-10, on précisait que le fait de traverser des champs ensemencés était une infraction ce qui pour moi, veut dire que traverser des champs non ensemencés (+ les autres conditions) n'est pas une infraction pénale, mais ça ne veut pas dire pour autant que ce pasage soit autorisé sans l'accord du propriétaire (meme si c'est pas une infraction, vive la totologie )avec la rédaction d'aujourd'hui qui ne parle que de destruction, pour moi détruire = infrcation visée par ce texte pas détruire= pas cette infraction, mais ça ne veut pas dire que sur le plan civil, ce passage soit autorisé |
Par tyoc : le 15/04/10 à 17:01:16
| Dire merci | J'avais pas compris le texte comme ça. Donc si je vais dans un champs ensemmencé MAIS sans faire de dégats aux cultures, je ne suis pas en infraction. C'est génial la législation, on peut la tourner dans tous les sens pour que ça nous arrange |
Par iram : le 15/04/10 à 17:06:11
| Dire merci | à mon avis, tu n'es pas dans CETTE infraction mais c'est pas pour autant que tu as le droit! il n'y a pas de servitude pour le toursime en dehors des pistes de ski à ma connaissance, il faut donc l'accord du propriétaire |
Par iram : le 15/04/10 à 17:07:16
| Dire merci | et passer dans un champs ensemancé sans faire de dégats avec un cheval...euh...il faut qu'il fasse de sacrés grands pas! |
Par tyoc : le 15/04/10 à 17:18:32
| Dire merci | Part chez moi c'est beaucoup de maïs et il y en a qui se gêne pas pour y passer. Et comme c'est des courageux c'est les autres qui morflent, et surtout ma pension (à croire que on est les seuls à avoir des chevaux) PS : l'agri était même pas en colère, il nous a même autorisé le passage |
Par etriervitreen : le 15/04/10 à 17:32:29
Tyoc, y'en a qu'on de la chance  |
Par tyoc : le 15/04/10 à 17:35:43
| Dire merci | C'est pas vraiment de la chance, c'est surtout un travail de fond de la gérante qui les connait tous, sait chez qui on peut passer ou pas. Ca evite énormément les frictions. |
Par etriervitreen : le 15/04/10 à 19:28:40
| Oui, au moins tu est sur de ne pas te faire agresser et de ne dérangez personne.^^ |
Par glute : le 15/04/10 à 19:49:19
| Dire merci | Chez nous quasi que de la garrigue, pinède et quelques vignes. Je dirais aussi le soucis est qui est en tord lorsqu'il arrive un accident : par exemple un trou dans le champs / garrigue, un cheval au galop avec son cavalier, ... ??? |
Par jade02 : le 15/04/10 à 20:29:52
| Dire merci | Si un promeneur traverse une propriété privé (un champ) qui n'est ni cultivé ni cloturé il ne cause pas de préjudice à son propriétaire. Est-ce que l'on peut assimiler un cavalier à un promeneur ? |
Par harasdefly : le 15/04/10 à 21:37:44
| Dire merci | s'il traverse ton jardin, il ne te cause pas, non plus, de prejudice est-ce pour çà que tu seras OK ? pour moi, la question n'est meme pas de savoir s'il y a, ou non, un texte ! c'est chez quelqu'un, t'as pas a y mettre un pied. point. |
Par Ptibou82 : le 15/04/10 à 21:49:41
| Dire merci | + 1 avec HarasdeFly |
Par etriervitreen : le 15/04/10 à 21:53:36
| Peut etre mais c'est toujours bon de prendre connaissance de loi en cas de problème... C'est pas par ce qu'on connait une loi qu'on va aller forcement piétiner le champs du voisin hein... Et je croit que plus d'un cavaliers c'est demander si il avait le droit de longer un champs...( sans non plus allez en plein milieu au galop plein cul évidement...) |
Par jade02 : le 15/04/10 à 22:44:21
| Dire merci | Harasdefly si je te comprends bien, moi qui est un terrain en friche non cloturé je devrais faire la garde devant mon terrain et interdire à quiconque le droit de passer. Au lieu de ça j'ai donné l'autorisation aux chasseurs d'y chasser et pour tout te dire je me contrefous comme de l'an 40 que des promeneurs cavaliers ou autres y passent. Et apparemment la loi le dit aussi le promeneur aura fait alors un usage inoffensif de la chose d'autrui. |
Par harasdefly : le 15/04/10 à 23:31:52
| Dire merci | je n'ai pas dit que tu devais en empecher l'usage je dis qu'autrui ne devrait pas s'en autoriser l'usage ! mais t'en demander l'autorisation je ne sais pas, çà semble tellement evident ..... |
Par PIROU : le 15/04/10 à 23:49:37
| Dire merci | je dis qu'autrui ne devrait pas s'en autoriser l'usage ! mais t'en demander l'autorisation je ne sais pas, çà semble tellement evident ..... c'est clair , moi aussi ça me semble plus qu'evident |
Par keystar : le 16/04/10 à 08:32:27
  DéconnectéDire merci | +1 Haras Un cavalier est consideré comme un véhicule. Il me semble qu'à ce titre il est tenu de ne pas circuler sur des parcelles non affectées à la circulation. L412.7 du code la route peut-être! |
Par noémmie : le 16/04/10 à 08:49:20
| Dire merci | Moi aussi + 1 avec Haras, comme l'a dit keystar : Un cavalier est consideré comme un véhicule, vous imaginez vous, des motos roulant doucement sur les bas côtés d'un champs, il ne fera pas plus de dégâts qu'un cheval après tout !  Faut se réveiller, comme on l'a dit plusieurs fois, si ce n'est pas à toi, t'y vas pas (Sauf autorisation du proprio). Ca s'appelle du savoir vivre. |
Par sheytana : le 16/04/10 à 08:53:30
| Dire merci | En général je traverse les jachères, et je longe les champs dans les traces de tracteurs....Mais dès que je rencontre le propriétaire, je vais carrément demander, ça va plus vite  et j'suis jamais tombé sur quelqu'un qui me dise de ne pas longer son champ ou traverser sa jachère |
Par noémmie : le 16/04/10 à 08:56:50
| Dire merci | C'est vrai shet en général ça passe sans problème, mais certains cavaliers ne savent pas faire la différence entre une jachère ou un blé, avoine, ou autre semence, surtout quand c'est sale, voilà pourquoi parfois ça se passe pas aussi bien. |
Par sheytana : le 16/04/10 à 08:59:02
| Dire merci | Pourtant c'est pas bien compliqué |
Par noémmie : le 16/04/10 à 09:04:49
| Dire merci | C'est sûre, mais quelques fois quand c'est très sale c'est difficile de savoir ce qu'il y a dedans. Ce qui arrive aussi souvent, c'est que quand on a l'autorisation de passer (souvent parce qu'on connait la personne), par la suite les autres cavaliers ne se gêne pas pour prendre le même chemin, mais sans y avoir demandé l'autorisation eux. Et à force d'avoir des cavaliers à passer par ces bas côtés, les empruntes font "foi", tous les cavaliers pensent que c'est un chemin. |
Par PIROU : le 16/04/10 à 13:08:15
| Dire merci | tous les cavaliers pensent que c'est un chemin. et élargissent de plus en plus le passage , jusqu'au jour ou on ce retrouve devant une rangée de quatre fil barbellé. |
Par noémmie : le 16/04/10 à 13:14:45
| Dire merci | C'est tout à fait ça Pirou |
Par keystar : le 16/04/10 à 14:19:21
| Déconnecté Dire merci | Proverbe cochon: tu ne feras aux truies ce que tu voudrais qu'on ne te fasse! |
Par etriervitreen : le 16/04/10 à 21:28:45
| keystar |
Par Au Grand Galop : le 15/09/16 à 17:57:50
| Déconnecté Dire merci | bonjour, voici la réponse a ta question du moment ou il y a un propriétaire sur le terrain seul le propriétaire peut te donner l'autorisation que cela soit champ, bois ,en jachère ou cultivé. Imagines qu'un petit matin tu trouves des randonneurs cueillant ou traversant le jardin de ta maison tu serais surpris et pas très content . donc demande toujours avant de traverser comme ça tu es sur que cela ce passera toujours bien et que tu pourras y repasser |
Par Mylie53 : le 15/09/16 à 18:08:09
| Dire merci | euuuh pourquoi remonter un post vieux de 6 ans au grand galop ? |
Par Colomba : le 15/09/16 à 18:47:38
| Déconnecté Dire merci | Oui, c'est pas vraiment la question du moment Et tu t'es inscrit juste pour ça? Comment peut on retrouver un post vieux de six ans en s'inscrivant sur un forum  |
Par kefiretlome : le 15/09/16 à 18:51:50
| Dire merci | Non, c'est généralement le fait de nouveaux inscrits qui épluchent le forum, les anciens posts, et qui soudain, se trouvent à vouloir dire quelque chose sur l'un d'eux, et postent, sans faire plus attention que ça à la date inscrite... |
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