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Ma cheval accidenté dans sa pension : responsable

Sujet commencé par : Frisone - Il y a 112 réponses à ce sujet, dernière réponse par acarras
Par Frisone : le 14/10/10 à 07:45:10

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 Bonjour

Il y a maintenant 2 semaines, ma jument qui était en pension dans un club s'est blessée au genou. Le club l'avait sortie dans le rond de longe car je ne pouvais pas venir (pour la canalyser d'après eux, car elle paniquait au paddock). Mais elle a dû avoir peur de quelque chose car elle s'est échappée du rond de longe en défonçant la barrière, elle s'est donc ouverte profondément le genou (poche synoviale touchée). Le véto est venu tout de suite et depuis je fais les soins moi-même (piqûre pendant 8 jours, pansement à changer tous les jours).
Tout cela engendre des frais (70€ de véto, plus de 100€ pour les pansements - gamjee, vtrap, tensoplast, tulles gras, bandes de crepe, sulmidol etc). J'ai donc demandé au club de prendre en charge ces frais (au moins véto) car ma jument s'est blessée alors qu'elle était sous leur responsbilité. Réponse : votre cheval s'est blessé tout seul, ce n'est pas à nous de payer.
De plus, le contrat que j'ai signé lorsqu'elle est arrivée au club (quelques jours avant son accident) ne m'a jamais été rendue contresigné (depuis j'ai changé ma jument de pension). Donc aucune trace écrite.

Je voudrais savoir qui, dans ce cas là, est responsable ? Qui est censé payer les frais ?

Merci d'avance de votre aide.

Messages 81 à 112, Page : 1 | 2 | 3

Par Borane : le 14/10/10 à 18:06:07

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C'est beaucoup plus équilibré, et la hiérarchie se fait très bien quand il y a mixage.

Désolée mais là je ne suis pas d'accord C'est plus sujet à conflit lorsque 2 hongres convoitent la même jument, ou qu'un hongre s'approprie une jument et refuse qu'un autre l'approche. (du vécu à notre pension où un vieux de plus de 26 ans charge tout cheval passant à proximité de son pré).

Encore une fois un ne peut pas généraliser car tellement de cas et de réactions différentes. Par contre lorsque les chevaux sont mis par 2, je préfère sincèrement les regrouper par sexe.

Par Colomba : le 14/10/10 à 18:21:55

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 Gipsy : le problème c'est que comme tant d'autres gens, il vous faut un RESPONSABLE. C'est trop facile. Je vous retourne la question : pourquoi vous faut il un responsable ? En tout état de cause, pour ne pas assumer votre animal.

Par Gipsy44 : le 14/10/10 à 18:26:43

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J'assume ma jument sans problème ce n'est pas la question!

Là, la jument était sous la responsabilité du professionnel, c'est ce qui c'est d'ailleurs passé pour ma jument lorsqu'elle s'est blessée au mois de mai.

Même si le cheval s'est échappé, si le propriétaire n'est pas présent sur la structure, c'est de la responsabilité du professionnel.


Perso, j'ai eu plus de 2000 € de frais pour les soins de ma jument j'aurais aimé que le pro prenne en charge au moins une partie de ceux-ci.

Par tyoc : le 14/10/10 à 19:06:01

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 Je suis juriste en droit civil et droit des contrats

En même temps lili_34 je pouvais pas le deviner


Par Borane : le 14/10/10 à 19:10:37

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 Gipsy : le problème c'est que comme tant d'autres gens, il vous faut un RESPONSABLE. C'est trop facile. Je vous retourne la question : pourquoi vous faut il un responsable ? En tout état de cause, pour ne pas assumer votre animal.

Tu y vas fort Colomba Je suis désolée mais effectivement quand le proprio n'est pas sur place il en va de la responsabilité du gardien de l'animal, c'est dans tous les contrats ! Lorsqu'il est sous la responsabilité de son proprio, c'est la RC du proprio du cheval qui doit marcher... je n'appelle pas ça ne pas assumer son animal De toute façon, quand elles peuvent ne pas payer, elles ne paient pas les assurances, c'est bien pour ça qu'il ya de tout petits renvois qu'il faut bien prendre soin de lire . Encore une fois les assurances ne prennent jamais de risque, surtout concernant les équidés !

Par Gipsy44 : le 14/10/10 à 19:38:13

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 Je suis juriste en droit civil et droit des contrats donc c'est un tout petit peu mon domaine, et voilà ce que un conseiller juridique va lui répondre !!!

lili_34, si tu poses la question à Patrick de Chéssé, qui est avocat spécialisé du droit équin, il te dira que si en tant que proprio tu n'est pas sur la structure, c'est de la responsabilité de la pension. C'est ce qu'il m'avait dit pour l'accident de ma jument qui ressemble fortement à l'accident de la jument de Frisone.

Borane, merci

Par idina : le 14/10/10 à 19:43:36

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Mes juments ont vécu dans plusieurs troupeaux différents, avec d'autres juments et d'autres hongres ...

Passé le temps d'adaptation, et les petits bobs inhérents à une vie de troupeau, il n'y a JAMAIS eu aucun accident ...

S'il y avait un hongre dominant qui se réservait une jument, les autres ont été assez intelligents pour ne pas s'y frotter de trop près ...

En dehors de ces cas particuliers, lors des chaleurs, les juments sont bien contentes de trouver un partenaire ... et vice-versa, les hongres semblent apprécier de pouvoir faire leur cour à ces dames ^^

Par harasdefly : le 14/10/10 à 19:49:25

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Tu y vas fort Colomba Je suis désolée mais effectivement quand le proprio n'est pas sur place il en va de la responsabilité du gardien de l'animal, c'est dans tous les contrats ! Lorsqu'il est sous la responsabilité de son proprio, c'est la RC du proprio du cheval qui doit marcher... je n'appelle pas ça ne pas assumer son animal

la RC couvre les degats que le chevcal cause a autrui, pas a lui-meme ...

et le pensionneur n'est t-enu de payer qu'en cas de FAUTE AVEREE, ce qui ne semble pas le cas ici


malheureusement, çà fait parti des imponderables ... a charge du proprio donc ...

Par Colomba : le 14/10/10 à 21:41:55

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J'y vais fort ? Mais bordel, prenez VOS responsabilités ! Encore une fois, s'il y a faute, je suis d'accord, c'est l'écurie qui assume. Mais quand un cheval est mis dans un lieu normalement clos pour sortir de son box, qu'il décide de se barrer - en défonçant tout au passage - c'est quand même pas la faute de l'écurie ! Je dirais même que l'écurie devrait faire payer les réparations au proprio ! A quel titre devrait on être responsable des con.eries de VOS animaux ? Tout ce que vous m'évoquez, c'est une possibilité légale (discutable d'ailleurs), qui n'a rien a voir avec un minimum de sens morale. Tout ce que je vois, c'est des gens qui cherchent un moyen de faire payer l'addition à d'autres. C'est une mentalité d'assisté !

Par Amghar : le 14/10/10 à 21:50:16

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 Je rejoins l'avis de Colombe, que le club paye qd il y'a une faute avérée : prise de risque inconsidérée, négligence, installations dangereuses.... OK.

En revanche si le cheval se blesse en faisant l'andouille alors que tout autour de lui est sécurisé et fait dans les normes, je ne vois pas en quoi l'écurie est responsable. Ca fait partis des risques quand on a un cheval et non un vélo.

Dans toutes mes écuries, si les chevaux pétaient du matos ( en état ) ou s'esquintait à cause de leur propres anneries, c'était à la charge du propriétaire

exemple simple :

Cheval qui pète une pile en main , bazarde le palefrenier et va se blesser plus loin = proprio

Paleu qui ferme mal un clôture, une porte..Cheval qui se barre et se blesse : responsabilité de l'écurie.


Par Sidd : le 14/10/10 à 23:49:08

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Haha, à vous lire, j'en conclu qu'en tant que proprio j'ai plutôt intérêt à mettre mon cheval en pension parce que TOUT sera de LEUR faute et tous les frais véto découlant d'un accident seront pris en charge par leur assurance... la belle vie quoi.
Par contre, en tant que propriétaire de la pension, bah, je ferme illico parce que ça suffit ce cirque

Je plussoie donc Colomba ^^

Par sinady : le 15/10/10 à 09:28:01

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 C'est clair si la pension n'a pas fait de fautes en quoi est elle responsable !! enfin si d'avoir accepter votre cheval en pension !
Oui , ils sont responsables quand vous etes pas la , mais de la a etre responsable des betises de vos chevaux non !

Par lili_34 : le 15/10/10 à 09:33:00

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C'est ça Sidd, tu as fait un bon résumé !

Par Borane : le 15/10/10 à 10:32:22

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 Il y a du pour et du contre... mais en l'occurence : la pension savait que la jument paniquait au paddock et l'a mise dans le rond de longe (service payant). Sachant que la jument paniquait, ils auraient dû prendre leurs précautions et rester à côté pour voir comment ça se passait. Ils l'ont peut-être fait... je ne sais pas, mais c'est juste une question de bon sens. A notre pension nous avons une jument qui panique dès qu'elle ne se trouve pas à côté de ses copines... La proprio a prévenu et elle a été acceptée : ils prennent leurs précautions pour ne la rentrer qu'en même temps que sa copine (sinon elle pète un cable et escalade la porte du box). S'il arrive un accident car elle a été mise au box seule... la pension sera responsable puisque prévenue des risques d'accident.

Autre cas : au pré, cheval qui se blesse dans les fils de la clôture car pas d'électricité... je suis désolée mais c'est de la faute de la pension car il doit y avoir du jus. S'il y a de l'électricité... pension non responsable. C'est quand même pas compliqué Idem pour chevaux qui ne s'entendent pas et qui sont mis ensemble contre l'avis du propriétaire, responsabilité : la pension

Par Balezanes : le 15/10/10 à 10:49:43

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 D'un côté pour l'histoire de l'electricité, si les proprios savaient qu'il n'y avait pas d'electricité on ne peut pas le reprocher aux gérants.

Chez nous c'est simple, si on veut mettre au pré, le proprio (ou la personne qui sort le cheval) DOIT etre présente sur les lieux. Comme ça, chacun prend ses responsabilités.

Par Borane : le 15/10/10 à 10:52:02

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Autre cas : au pré, cheval qui se blesse dans les fils de la clôture car pas d'électricité... je suis désolée mais c'est de la faute de la pension car il doit y avoir du jus.

C'est arrivé à mon trotteur qui vit en pré/abri : pas de jus, fils détendus, il s'est certainement pris le pied dans le fil et s'est arraché un glome. La matrice a été touchée et son sabot ne sera jamais comme avant. Le cheval a eu droit à 3 semaines de box avec soins journaliers... le box a été mis à disposition et le propriétaire de la pension a pris les frais véto à sa charge.

Tout ce que je vois, c'est des gens qui cherchent un moyen de faire payer l'addition à d'autres. C'est une mentalité d'assisté !

Il n'est nullement question de vouloir tirer parti d'un accident (dont on se passerait bien). Mon cheval restera marqué à vie, sa corne ne repoussant pas... ce n'est pas pour ça que je demanderai un dédommagement au propriétaire de la pension !

[url=https://www.1cheval.com/membre/services/photos/images/52554.jpg]

[/url]
Je ne sais pas si on voit très bien mais le creux part du glome... cela fait plus de 3 ans et la corne est de très mauvaise qualité.

Par nuf : le 15/10/10 à 11:40:47

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 tiens justement ds notre pension dur dur d'avoir des clotures électriques
ds la pature actuelle fils electrique mais tjrs pas d'electricité .....
dans la pature prevue pour cet hiver tjrs pas de fils électrique
on reclame, on reclame mais tjrs rien

Par flooded : le 15/10/10 à 12:23:54

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Pour les clôtures électriques, attention aux fils, j'ai vu beaucoup d'accidents dans mon ancienne pension avec ça, si vous avez le choix préférez les pensions où les paddocks sont en ruban.

Par Borane : le 15/10/10 à 12:42:06

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 Je pense que tout est potentiellement dangereux malheureusement. J'ai également vu des accidents avec des rubans car... très coupants Le mieux étant je pense les rubans très larges, mais toutes les pensions ne sont pas équipées de rubans larges

Par 59titefleur59 : le 15/10/10 à 13:00:02

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Franchement, des gérants qui peuvent se permettre le luxe de rester à surveiller la sortie d'un cheval... Cà doit être super rare...

Pour ma part, ce qui m'interpelle dans tout çà, c'est qu'aucun gérant ne sortira plus les chevaux de personne, c'est ce qui se passe dans beaucoup de pensions. Trop de responsabilités...

Après je comprends complètement l'histoire des assurances, de responsabilité, etc...
Mais il y a le plan humain, et certes ce n'est pas drôle d'avoir son cheval blessé, mais faut aussi se mettre à la place des gérants de pension qui sont loin des 35h et du salaire de ministre, qui portent, qui se détruisent la santé avec des tâches difficiles... Et après, bah râler, râler, râler...

J'en ai ramassé un sur la route, dernièrement, et j'ai appris que la proprio du cheval voulait porter plainte contre les gérants... (bon moi, elle m'a pas dit merci par contre, d'avoir rattrapé son cheval et d'avoir bloqué une route dangereuse avec un genou pété, par contre çà les gens savent pas faire... Elle a pas remercié non plus le type qui l'a hébergé en se demandant quoi faire...). J'ai trouvé çà gros...

Et heureusement, le cheval est un loisir. Qui coûte cher, mais un loisir.

Par beeboylee : le 15/10/10 à 13:27:26

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 D'ac avec Colomba et d'autres sur leur raisonnement :tant qu'il n'y'a pas faute avérée de la pension ( et bon ça ne semble pas etre le cas) difficile de lui reprocher quoi que ce soit .


Message édité le 15/10/10 à 13:29

Par Frisone : le 15/10/10 à 13:23:13

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Les avis sur la question sont quand même très partagés.

Encore une autre précision : ma jument est une AA de complément avec peu de sang (très stone en fait). Dans les deux pensions où elle était par le passé, elle n'a jamais eu aucun soucis, aucun stress. Dès son arrivée dans ledit club, j'ai remarqué qu'elle était très sur l'oeil et stressait à chaque sortie, caractère qu'elle n'avait jamais eu avant.
Le club a vu qu'elle paniquait au paddock d'où la décision de la mettre dans le rond de longe.

Personnellement, quand je gardais des chiens (dogsitting), même s'il n'y avait pas de contrat, je me sentais responsable en cas de problème. Si l'animal se blesse alors qu'il est sous ma responsabilité, car son propriétaire me l'a confié et me paye pour ce service que je lui rend, alors je trouverais ça normal d'assumer les frais véto.
Il en va de même pour la pension de ma jument. Je paye pour que le club s'occupe et veille sur elle, s'il lui arrive quelque chose alors qu'ils en ont la garde, c'est à eux d'assumer. Je ne vois pas ce qu'il y a de malhonnête là dedans.
J'assume mon cheval, et je ne vais pas en faire une montagne si je ne suis pas rembourser, mais je trouve le système de responsbilité adopté par le club peu logique.

Par beeboylee : le 15/10/10 à 13:29:32

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 Le club a vu qu'elle paniquait au paddock d'où la décision de la mettre dans le rond de longe.

Ca, ça preche plutot en faveur du club. Ils la sort à ta demande, ça se passe mal, il essaie de trouver un pis aller qui lui permettra de repondre à ta demande en securité pour la ju. Ca foire. Difficile de lui reprocher de ne pas avoir essayé.

Par Borane : le 15/10/10 à 13:42:01

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Franchement, des gérants qui peuvent se permettre le luxe de rester à surveiller la sortie d'un cheval... Cà doit être super rare...

Il n'est pas question de rester 1 heure mais quand on sait qu'un cheval risque de péter un plomb, on doit être vigilant... ou bien refuser de sortir le cheval si le risque paraît trop grand.

Mais il y a le plan humain, et certes ce n'est pas drôle d'avoir son cheval blessé, mais faut aussi se mettre à la place des gérants de pension qui sont loin des 35h et du salaire de ministre, qui portent, qui se détruisent la santé avec des tâches difficiles...

C'est un métier avec des contraintes, si on n'accepte pas ces contraintes, on ne fait pas ce métier... qui est fort dur effectivement et peu gratifiant.

Bien sûr qu'il y a le plan humain. Pour ma part, notre pension a une ambiance très "familiale". Le chef d'écurie s'est retrouvé seul pour gérer pas loin de 30 chevaux. Je n'ai pas hésité une seconde depuis le mois de juillet à venir l'aider le mercredi après midi et les week-end...

Sachant que la pension se trouve à 55 kms de chez moi et qu'il me faut pas loin d'une heure pour y aller, vous imaginez à quelle heure je me lève les week-end ? Comme beaucoup je travaille la semaine... J'ai même réussi à entraîner mon fils pour donner un coup de main (d'ailleurs nous y retournons dès demain matin car il y a des piquets à planter). Je fais mon abri, je coupe les buissons le long du pré et j'arrache les mauvaises herbes... J'aide à pailler, je mets de l'eau dans les box ou dans les prés si besoin, je balaie les écuries... je jette un coup d'oeil sur les chevaux au pré pour voir s'il n'y a pas de problème (colique ou autre) et le soir j'aide à rentrer les chevaux du paddock... et entre temps j'essaie de monter le mien et vu le temps que ça prend, plus d'une fois je suis restée en carrière sachant que je n'aurais pas le temps d'aller faire une longue balade. Donc le côté humain je connais bien

Peu de proprios font ce que je fais, estimant qu'ils "payent" une prestation et que la prestation doit être faite et pourtant la plupart sont bien plus jeunes que moi

Et heureusement, le cheval est un loisir. Qui coûte cher, mais un loisir.

Pour moi le cheval n'est pas un loisir comme beaucoup l'entendent, mon cheval est un membre à part entière de ma famille au même titre que mes chats.

Par 59titefleur59 : le 15/10/10 à 14:04:47

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Je suis de l'avis de Bee.
Par contre, effectivement, les gérants devraient se garder de sortir des chevaux qui posent soucis, çà c'est clair. Risquer un pète de matériel, humain, etc... Vu la reconnaissance, faut pas tenter le diable. Je serais curieuse de savoir combien de proprios réparent les conneries de leur cheval, qu'ils font en leur présence, quand il y a pète du matériel de la pension, en faisant le con. Et combien de proprios assumeraient leur responsabilité si leur cheval blesse celui de leur voisin.

Pour ma part, je ne compare pas un animal avec un être humain. Un animal est un animal, et j'ai beau aimer mes bêtes, je ne voudrais jamais qu'aucun professionnel ne prenne le risque de se blesser ou de se tuer pour un de mes animaux.

Par Balezanes : le 15/10/10 à 14:13:39

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 Mon cheval a déjà cassé plusieurs trucs (interrupteur, barrière) je l'ai toujours dit au gérant et proposé de réparer, il a toujours fermement refusé !

Par karine : le 15/10/10 à 14:23:35

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 Moi j'ai une question... vous êtes prêt à payer combien pour qu'un gérant de pension surveille votre cheval à chaque sortie comme la prunelle de vos yeux?

Parce que vu vos exigences si je devais être gérant de pension, je peux dire que c'est pas 2 ou 3 00 euros que je prendrais .. je ne prendrais plus le risque d'avoir 2 chevaux ensemble... non plus!

Je comprend la notion de responsabilités légales... mais j'avoue que quand je me fais mal j'assume, si mon cheval se blesse j'assume...
la responsabilité civile en général c'est pas payer les soins aux cheval qui s'est blessé mais pouvoir payer les dommages qu'il aurait causé à quelqu'un en s'échappant par exemple... il monte sur une voiture ok c'est la RC de la pension qui prend en charge... maintenant il s'est fait mal c'est la RC de personne pour moi dans la mesure où il n'y a pas de fautes avérée... et puis zut ça arrive!

On est vcraiment dans le caca s'il se fait mal tout seul comme un benet au milieu de son pré

Par Borane : le 15/10/10 à 15:29:00

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On est vcraiment dans le caca s'il se fait mal tout seul comme un benet au milieu de son pré

Dans ce cas-là, c'est à la charge du proprio et c'est normal. Il n'est pas question de faire supporter à une pension quelque chose qui ne lui incombe pas Les pensions ont des assurances qui sont faites pour ça et de toute façon elles paient une prime (si pas utilisée c'est dans la poche des asusrances) ! S'il y a trop d'accidents dans une même pension (je ne parle pas de petits bobos) ça prouve simplement qu'il y a problème avec ladite pension.

il monte sur une voiture ok c'est la RC de la pension qui prend en charge..

C'est la RC de la pension SI TU N'ES PAS LÀ... si tu es là le cheval est SOUS TA RESPONSABILITÉ et c'est TA RC qui prendra en charge.

Par acarras : le 16/10/10 à 21:48:21

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 J'avais un 3 ans qui est mort ds une pension parcequ'il s'était échappe de son pré pour passer la nuit ds 1 champ de luzerne et ds le silo a grains non sécurise. 4 autres chevaux se sont échappes en même temps que lui (pas de courant....) Après coliques et fourbures douloureuses ils sont heureusement vivants. Je suis juriste et selon la jurisprudence je savais que la pension était l'unique responsable.mais avec l'assurance de la pension, Groupama, ce n'était pas le cas!!! J'étais considère comme responsable pour moitié de la mort de mon Cheval car je savais que le courant n'étais pas toujours opérationnel (batteries rechargees avec retard), que le silo fermait mal..... J'aurai pu me lancer dans une procédure judiciaire pour quelques années (deja avec Groupama ca a dure 6 mois)et j'aurai sans doute gagne après appel, voir cassation..... Mais j'étais tellement triste que je voulais que ca s'arrette . Ça me rendait malade qu'on me dise que c'était ma faute.... Après ce que j'appelle du marchandage j'ai été reconnue responsable a 20%....j'ai donc obtenu 80% de la valeur de mon cheval.... La encore quelle valeur pour un cheval a 3 ans!! Mais comme dit le proverbe "un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès"

Par Colomba : le 17/10/10 à 09:30:02

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Les assurances font toujours tout pour ne pas payer : si les clotures électriques ne marchent pas, si le silo a grains n'est pas sécurisé, la pension est responsable. Je connais ton histoire, il me semble même que la pension vous a caché la vérité ?

J'ai eu un cas ou la responsabilité de ma pension a été appliquée : c'était en hiver, la neige recouvrait les rubans électriques et dans ce cas là, le courant passe très mal. Une ponelle a fugué une nuit, est montée sur un talus et s'est blessée en redescendant car elle est tombée. L'assurance a accordé la responsabilité de l'écurie. La ou moi je serai plus circonspecte à l'avenir, c'est que j'ai appris APRES l'accident que la ponette était une fugueuse qui se sauvait tout le temps. Si je l'avais su, je ne l'aurais jamais prise, ici c'est bien clos mais c'est pas Alcatraz non plus...

Par 59titefleur59 : le 17/10/10 à 10:03:28

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Tant que çà reste des histoires d'assurances et d'arrangement, pour moi çà ne me pose aucun soucis.
C'est pas toujours aussi simplement que çà se passe...

L'ennui, c'est souvent la manière dont sont faites les choses, si le cheval ne coûtait pas aussi cher et n'était pas un animal un peu "spécial", on ne serait pas là à débattre de tout çà(quoi que maintenant, j'ai l'impression que même pour les animaux de compagnie ce soit devenu un peu comme çà).

Colomba, le fugueur notoire, on l'a eu à ma pension, dans le pré du mien, et çà me gavait profondément de savoir que le troupeau se taillait sur la route alors qu'avant il ne le faisait pas... Bon çà s'est résolu gentiment, le gérant n'a plus repris ce cheval. Parce que çà, c'est une plaie... Heureusement personne n'a eu de bobo.

Par acarras : le 17/10/10 à 22:31:52

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 @columba: oui la pension nous avait caché la verité our eux il ne s 'etait rien passé. les chevaux ne s'etaient pas echappés et s'ils etaient malades c'etait a cause de la maladie de l'herbe!!!! mais bon apres sondage quand on retire 10 litres d'orge non concassé... que les voisins vous expliquent que regulierement les chevaux se promenaient dans le village!!!
Et bien meme avcec tout ca la pension refusait de faire jouer son assurance. Ils ont declaré le sinistre 1 mois apres la mort de mon cheval car je menacais de les poursuivre personnellement. J'ai contacté la DSV qui les controle depuis regulierement....

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