Situation un peu désagréable...
Sujet commencé par : lonesome68 - Il y a 96 réponses à ce sujet, dernière réponse par lonesome68Par lonesome68 : le 12/11/10 à 09:04:45
  DéconnectéDire merci | Bonjour Pour dépanner un ami qui rencontre des problèmes de santé et n'avait plus la possibilité de s'occuper de sa vieille jument, j'ai placé celle-ci, avec son accord, en pension, en proposant de prendre les frais de pension à ma charge... La jument n'étant pas pucée, le responsable de la pension a proposé de s'en occuper et de me communiquer le montant des frais de véto et d'identification... Après le passage du véto, le responsable de la pension m'a informé que le véto n'avait pas trouvé d'identification pour la jument aux Haras Nationaux et que, du coup, il s'était porté propriétaire  Je lui ai dit que, vis à vis de mon ami, la démarche ne me semblait pas correcte... et je lui ai demandé de faire modifier le nom du propriétaire aux Haras Nationaux. Il m'a répondu qu'il était trop tard... Il est donc maintenant propriétaire, mais il trouve normal que je continue à payer la pension et en plus les frais de ferrage car il utilise la jument pour des petites sorties... Vous en pensez quoi ?? Merci |
Par idina : le 12/11/10 à 09:12:22
| Dire merci |  que c'est du vol ...Mais que lors du puçage de la jument, le propriétaire ou l'un de ses représentants aurait dû être présent ... Message édité le 12/11/10 à 09:15 |
Par jessnois : le 12/11/10 à 09:14:05
| Déconnecté Dire merci | bein là je ne sais pas quoi répondre. Il est à l'aise lui de mettre la jument à son nom sur un cheval en pension chez lui qui ne lui appartient pas. c'est peut-être un peu expéditif mais n'attend pas pour réagir ne laisse pas passer les semaines. Contacte les HN essaye de lui faire absolument changer les papiers et sinon à mon avis faudra porter plainte. Message édité le 12/11/10 à 09:17 |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 09:21:57
| Déconnecté Dire merci | Merci pour vos réponses... @jessnois : pour les HN, je n'ai aucune information à leur communiquer... il doit falloir au moins le numéro de puçage, que je n'ai pas non plus... j'ai juste payé la facture... le véto ? c'est un ami du responsable de la pension... Message édité le 12/11/10 à 09:25 |
Par pascale : le 12/11/10 à 09:22:54
| Dire merci | hummm... c'est un procédé completement malhonnete et surement planifié! |
Par jessnois : le 12/11/10 à 09:42:02
| Déconnecté Dire merci | @jessnois : pour les HN, je n'ai aucune information à leur communiquer... il doit falloir au moins le numéro de puçage, que je n'ai pas non plus... j'ai juste payé la facture... le véto ? c'est un ami du responsable de la pension... euh si que telle personne en date du X avec tel vétérinaire on frauduleusement pucé un cheval qui correspond à telle descrition qui le leurs appartient pas !!! et ce qui est à mon avis considérable comme du vol pour antant que tu aies décrit la situation complète il s'agit d'un VOL tout simplement. |
Par ophe71 : le 12/11/10 à 09:54:39
| Dire merci | mais le cheval etait pas pucé certe mais le proprio a pas de carte de propriété ? ? |
Par pascale : le 12/11/10 à 10:01:03
| Dire merci | si pas d'identification, devais pa sy avoir de carnet... Qd j'ai acheté mon cheval, il avait un carnet "cheien et chat"  |
Par marlene446 : le 12/11/10 à 10:01:18
| Dire merci | C'est carrément du vol, moi à ta place je n'aurais pas payé les frais pour la puce, j'arrêterais de payer la pension et le ferrage... Tu mets ta jument en pension le proprio n'a pas à partir en ballade avec et te faire payer les fers parce que il a envie de monter non mais on va où là !!!! A ta place je serais déjà à la gendarmerie et très très remontée ! |
Par Hella 33 : le 12/11/10 à 10:04:01
| Dire merci | déjà ton ami doit porté plainte pour ce fait à la gendarmerie. Il faut une trace quelque part |
Par amandine.liot : le 12/11/10 à 10:05:31
| Dire merci | Va au moins poser une main courante dés aujourd'hui en attendant de te renseigner pour savoir quel sont les recours possibles... |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 10:12:13
| Déconnecté Dire merci | Merci... @Hella 33 & amandine.liot Je pensais, dans un premier temps, dans un esprit de conciliation, passer par un courrier en recommandé, avec demande de modification du nom du propriétaire aux HN... dans le cas contraire, blocage du paiement de la pension et dépôt de plainte... Ps : sur la facture pour le puçage et identification, j'ai un numéro indiqué CN DEDSY F à 15 chiffres... est-ce le numéro pour les HN ? Message édité le 12/11/10 à 10:15 |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 10:12:59
| Déconnecté Dire merci | ... Message édité le 12/11/10 à 10:16 |
Par idina : le 12/11/10 à 10:14:17
| Dire merci | Déjà, si tu as la facture de paiement de l'acte de puçage, tu as une trace du fait que tu es sensé être propriétaire de la jument ... mais personnellement, je ne tarderai pas une seconde à faire les démarches pour rectifier cette situation. |
Par Hella 33 : le 12/11/10 à 10:16:38
| Dire merci | une main courante n'engage pas de poursuite si j'ai bien compris le mécanisme mais au moins tu as une trace , l'important c'est d'aller très vite pour la lettre AR je ne sais pas ici il ya des gens plus compétants pour répondre. La conciliation c'est bien dans le cas de personnes honnêtes pour le reste ... |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 10:24:15
| Déconnecté Dire merci | Merci... @Idina >> si tu as la facture de paiement de l'acte de puçage en fait la facture n'est pas à mon nom, mais au nom du responsable de la pension... la justification était de me faire profiter de ses réductions sur le véto... mais il n'avait jamais relié dans nos discussions précédentes ces 2 points... Il m'avait même demandé, lors d'une de ces discussions, si, dans l'éventualité de l'absence de l'existence officielle de propriétaire aux HN, je souhaitais l'être... Je lui avais répondu que mon ami, devait logiquement être maintenu dans son statut de propriétaire... |
Par amandine.liot : le 12/11/10 à 10:25:39
| Dire merci | oui la main courante n'engage à rien... mais si il y a un souci par la suite, on voit que tu avais signaler le probléme... C'est juste un écrit qui reste au commissariat... Fait le!!! |
Par idina : le 12/11/10 à 10:27:32
| Dire merci |  je n'essaierai même pas la conciliation, le propriétaire de la pension sait parfaitement ce qu'il fait, il faut réagir immédiatement, je suis sidérée de la malhonnêteté du procédé. |
Par pascale : le 12/11/10 à 10:42:22
| Dire merci | +1 avec idina... |
Par facettie : le 12/11/10 à 10:49:04
| Déconnecté | Retrouve tous les papiers, factures anciennes au nom de ton ami, regroupe des témoignages (ecrits et signés) attestant que la jument est à ton ami, demande un courrier à ton ami decrivant l'accord que vous aviez conclut, si possible retrouve les recu du paiemment de la pension actuelle : Allez ensuite porté plainte pour vol et escroquerie |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 11:05:28
| Déconnecté Dire merci | Merci... Vous ne pensez pas que le blocage des factures (encore une facture véto que je fais trainer et la pension les mois prochains) pourrait le faire devenir plus "raisonnable"  sans mettre en route la machine judiciaire... |
Par jessnois : le 12/11/10 à 11:11:16
| Déconnecté Dire merci | je te souhaite sincèrement de trouver une solution amiable mais ce proprio de pension sait très bien que ce qu'il fait est totalement illégal c'est ca qui me fait craindre pour la suite. Et si tu allais trouver le véto il ne sait peut-être pas lui que le cheval n'est pas au proprio de la pension. Il y a encore peut-être quelque chose à faire de ce coté qu'il intervienne auprès des HN. C'est vrai que si toi tu te mets en rapport avec les HN sans être la vrai proprio ca ne va pas être simple pour t'explique mais si le véto signale une erreur ca aura peut-être plus de poinds, ca ne coute rien d'essayer. Tu appels le véto en toute innocence : "tiens c'est normal que mon cheval que vous avez identifié se retrouve au nom du proprio de la pension" ??? Message édité le 12/11/10 à 11:14 |
Par pascale : le 12/11/10 à 11:07:59
| Dire merci | euh, vu le tour qu'il vient de te faire.... perso, je ne laisserait même pas la jument ds cette pension! |
Par caracol : le 12/11/10 à 11:08:28
| Déconnecté | ce qu'il a fait n'est pas raisonnable, je porterai plainte illico!! |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 11:13:25
| Déconnecté Dire merci | @pascale... le problème c'est qu'il est maintenant "légalement" le propriétaire... je ne peux plus la sortir... mon seul élément de "négociation", c'est le paiement de la pension... pour laquelle je n'ai d'ailleurs pas de reçu... j'ai même fait l'erreur de payer la facture de puçage en liquide  |
Par jessnois : le 12/11/10 à 11:16:55
| Déconnecté Dire merci | mais je vois un autre point de vue possible est-ce que tout simplement le véto n'a pas inscrit le nom du proprio de la pension vu que le propio a fait ca pour que tu bénéficies des factures réduites ??? et c'est juste un mal entendu ... il ne faut peut-être pas voir tout en noir, je pense que contacter le véto est une bonne idée, je ne pense pas qu'un véto prendrait un risque pour sa réputation il saura peut etre t'aider. Mettre la jument à son nom et en plus te faire payer la facture, ce serait très gonflé, sur un mal entendu il est peut etre proprio de ta jument en s'étant mal expliqué. D'ailleur si il te l'a dit c'est qu'il y a une raison , en toute mal honneteté il se serais tu non ??? MAIS IL FAUT REAGIR TOUT DE SUITE Message édité le 12/11/10 à 11:20 |
Par dejavu : le 12/11/10 à 11:17:11
| Déconnecté Dire merci | C'est clairement de l'abus de confiance et du vol. Adresse-toi à cheval et droit pour connaître la procédure à suivre. Continue de payer la pension, si tu arrêtes c'est une preuve de plus que le cheval appartient au gérant de cette pension et tu te mets en faute... |
Par salsababy : le 12/11/10 à 11:18:23
| Dire merci | la pension de ce gars est réglo, déclaré? si non tu peux toujours essayer de contacter la DDPP ou DDCSPP de ton département (jeunesse et sport, les fraudes, la dsv qui ont "fusionnés" la jument de ton ami n'avait même pas un signalement graphique? |
Par facettie : le 12/11/10 à 11:18:27
| Déconnecté | Liquide ou pas il faut des reçus, donc le fait de payer en liquide n'est pas une erreur si tu réclame bien les reçus Ensuite il est proprio ? alors tu n'as pas de pension à payer  As tu au moins un contrat ? Bon je ne veux pas en rajouter mais on le repeteras jamais assez dans ce genre de situation "délicate" toujours toujours faire des ecrits, des contrats : - 1 ecrit du vrai proprio disant te confier la garde de la jument, - 1 contrat de pension entre le gérant et toi, Ne jamais mettre des factures a un autre nom qu'a celui redevable de celle -ci même pour y gagner quelques euros....Bref être toujours vigilant, entente amicale ou non : d'ailleurs les bons comptes font les bons amis |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 11:35:28
| Déconnecté Dire merci | jessnois Si c'était juste un malentendu et non pas prémédité, n'aurait-il pas dû accepter de faire la correction de propriétaire aux HN ? facettie non, pas de contrat... @salsababy >> la pension de ce gars est réglo, déclaré ? Comment vérifier ? >> la jument de ton ami n'avait même pas un signalement graphique ? Il m'a dit "cette jument n'appartenait à personne... et pour que tu es les réductions de véto je me suis déclaré propriétaire"... mais je confirme que les réductions possibles et le fait qu'il soit nécessairement le propriétaire officiel n'avait jamais mis en concordance... Message édité le 12/11/10 à 11:37 Message édité le 12/11/10 à 11:38 |
Par django : le 12/11/10 à 11:36:26
| Dire merci | là c'est pire qu'une "situation délicate" comme le dit ton topic, c'est carrément du vol!! je crois que j'agirai dans cet ordre...mais vite! 1. contacter le véto pour savoir ce qui s'est passé en ton absence et voir s'il peut témoigner auprès des HN (comme jessnois) voire faire un témoignage écrit pour la gendarmerie 2.appeler les HN pour les mettre au courant de la situation, ça n'est sans doute pas la 1ere fois que ça arrive ils pourront peut etre te conseiller. 3. rassembler tous les papiers possibles attestant de la propriété de ton ami sur ce cette jument (factures maéréchal, véto, pension...) 4. aller porter plainte avec tout ça en main, ou tout au moins inscrire une main courante dans la journée pour laisser trace de tout ça et pouvoir creuser l'affaire. 5. tenir le proprio de la pension au courant de tes démarches tiens bon et tiens nous au courant! |
Par salsababy : le 12/11/10 à 11:36:29
| Dire merci | lonesome : avant la puce n'était pas obligatoire, mais le cheval devait avir un signalement graphique. Le cheval avait alors un livret avec la description de son signalement et avec un numéro SIRE. Donc le cheval de ton ami était peut êtr déjà immatriculé mais sans être pucé. Donc forcément si le véto vient avec le lecteur de puce, y'en a pas...mais çàa ne veut pas forcément dire que le cheval n'est pas déjà enregistré auprès du SIRE. A mon avis le gars de ta pension est bien malhonnete... |
Par salsababy : le 12/11/10 à 11:38:14
| Dire merci | pour la pension, demande une facture, un numéro SIRET... le gars donne des cours? a t il un diplome d'enseignement? |
Par llun : le 12/11/10 à 11:45:11
| Dire merci | Pas de panique , le gérant de la pension n'et en aucun cas "légalement propriétaire", le statut de propriétaire des HN n'a pas la moindre valeur juridique. Et biensur que si c'est modifiable ,il suffit d'appeler les HN et de leur expliquer la situation. |
Par facettie : le 12/11/10 à 11:47:59
| Déconnecté | Pour les HN c'est dingue quand meme si demain quelqu'un les appels pour leur dire que ma juju est désormais a eux.....ils autorisent les changements de propio comme ca ? je comprend plus rien |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 11:51:15
| Déconnecté Dire merci | facettie >> je comprend plus rien un peu dans la même situation  llun >> mais alors juridiquement, quelle est la preuve de propriété ? Message édité le 12/11/10 à 11:53 Message édité le 12/11/10 à 11:54 |
Par md : le 12/11/10 à 11:51:22
| Déconnecté Dire merci | Ton ami est au courant de la situation? |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 11:52:43
| Déconnecté Dire merci | @md non je voulais essayé de régler le problème avant de lui en parler... |
Par md : le 12/11/10 à 11:55:47
| Déconnecté Dire merci | Je me doutais de ça je comprends le pb et la situation dans laquelle ça te met... Sinon, je dirais main courante, ça ne t'engager à rien, personne ne saura que tu l'as faite, et ça te sert de preuve pour plus tard si tu dois aller en justice. ça te prendra une heure, et j'espère pour rien, mais je crois qu'il faut le faire. puis comme les autres, contacter d'abord le gérant, puis le véto, pour voir ce qu'il en est exactement. et ensuite, si pas de discussion, lancer la machinerie de la justice. Mais agir de suite!!! |
Par llun : le 12/11/10 à 12:08:11
| Dire merci | Une preuve de propriété est une facture ou un contrat de l'achat du cheval , ou a défaut des factures prouvant qu'on a payé le véto , la pension , etc pendant X mois ou X années. |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 12:12:48
| Déconnecté Dire merci | @llun La jument était en pré, qui appartient à mon ami... elle n'était jamais malade... je faisais le parage... à part les granulés... Elle avait été acheté à une personne mais pas de document écrit.. de la main à la main... |
Page : 1 | 2 | 3
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 239) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
