Situation un peu désagréable...
Sujet commencé par : lonesome68 - Il y a 96 réponses à ce sujet, dernière réponse par lonesome68Par lonesome68 : le 12/11/10 à 09:04:45
  DéconnectéDire merci | Bonjour Pour dépanner un ami qui rencontre des problèmes de santé et n'avait plus la possibilité de s'occuper de sa vieille jument, j'ai placé celle-ci, avec son accord, en pension, en proposant de prendre les frais de pension à ma charge... La jument n'étant pas pucée, le responsable de la pension a proposé de s'en occuper et de me communiquer le montant des frais de véto et d'identification... Après le passage du véto, le responsable de la pension m'a informé que le véto n'avait pas trouvé d'identification pour la jument aux Haras Nationaux et que, du coup, il s'était porté propriétaire  Je lui ai dit que, vis à vis de mon ami, la démarche ne me semblait pas correcte... et je lui ai demandé de faire modifier le nom du propriétaire aux Haras Nationaux. Il m'a répondu qu'il était trop tard... Il est donc maintenant propriétaire, mais il trouve normal que je continue à payer la pension et en plus les frais de ferrage car il utilise la jument pour des petites sorties... Vous en pensez quoi ?? Merci |
Par facettie : le 12/11/10 à 12:14:25
| Déconnecté | llun mais rassure moi les HN sont obligés d'avoir les preuves avant de changer le nom du proprio (facture de vente, contrat de don etc etc ? ) |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 12:18:46
| Déconnecté Dire merci | @facettie Peut-être une réponse à ton inquiétude ici : http://www.haras-nationaux.fr/portail/professionnels/demarches-sire/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicatas-de-documents-et-rectifications.html#c14287 "La rectification d'éventuelles erreurs sur l'identité de la part du propriétaire (notamment lors des changements de propriété à l'achat d'un cheval) est possible, après vérification, mais payante. " |
Par Nirvelli : le 12/11/10 à 12:27:39
| Dire merci | Je ne comprends pas. Quand j'ai acheté ma jument, l'ancienne propriétaire a du renvoyer aux HN sa carte de propriétaire avec inscrit au dos le nom du nouveau propriétaire, en l'occurrence moi. J'ai reçu la carte de propriété de la jument très rapidement après cela... Si le vrai propriétaire n'a pas renvoyé sa carte de propriétaire, comment est t'il possible que les HN délivrent un nouveau certificat? Ma question est peut être un peu bête , mais tous les chevaux ne sont pas déclarés aux HN? Ce n'est pas obligatoire? |
Par facettie : le 12/11/10 à 12:31:31
| Déconnecté | Nirvelli la en l'occurence la jument n'avait pas de carte ni d'immatriculation  |
Par idina : le 12/11/10 à 12:31:41
| Dire merci | Ben en fait, j'avoue que je trouve cela d'une facilité déconcertante. La jument que j'ai acheté à une asso avait un carnet de suivi, mais la carte de propriétaire avait été égarée. Afin d'être légalement propriétaire de cette jument, et faire faire une carte à mon nom, j'ai contacté les HN en leur expliquant la situation. Il a juste fallu que je fasse une déclaration sur l'honneur, que je joigne la photocopie de l'acte de vente (une feuille indiquant le nom de l'asso et le mien avec la somme payée, un papier tout simple) et le N° de puce lue par la véto. Il s'est également avéré que l'âge signalé au HN lors du puçage (jument ONC) ne correspondait pas à la réalité, j'ai donc joint une attestation du véto avec la nouvelle année de naissance présumée. J'ai joint un chèque du montant demandé ... et j'ai reçu 3 mois plus tard la nouvelle carte de propriétaire ... |
Par md : le 12/11/10 à 12:36:51
| Déconnecté Dire merci | Il reste des gens qui avaient leur cheval dans leur pré, sans qu'il ait à bouger, sans pb de santé, et qui ne l'ont jamais déclaré. Là, franchement, ça ressemble à une magouille entre le véto et le gérant, en effet, qui connaissent bien la loi, et ont profité de l'occasion. ça va être délicat à gérer, puisque au départ, le proprio de la jument était dans l'illégalité, même s'il est de bonne foie. Je comprends que tu sois embêté avec ton ami, lonesome, mais tu risques de l'être plus si tu n'agis pas de suite, malheureusement. à moins que ça soit un simple malentendu avec le gérant, qui est de bonne foi, et que ne connaissait pas le nom du proprio, puisque c'est toi qui gères la jument. Tu devrais qd même contacter cheval et droit... |
Par facettie : le 12/11/10 à 12:38:41
| Déconnecté | J'avoue aussi qu la faute peut aussi venir de véto qui ne devrait jamais repucer un cheval ni même permettre de refaire une carte de proprio à un nom sans demander au préalable les justificatifs minimum comme une facture de vente auprés du demandeur : la en l'occurence le gérant de la pension  |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 12:47:04
| Déconnecté Dire merci | @md >>ça ressemble à une magouille entre le véto et le gérant... C'est pour cette raison que j'ai écarté l'idée de contacter le véto... Lorsqu'il m'avait appris qu'il s'était déclaré propriétaire, je lui avais demandé, un peu "taquin" : "Dans ce cas, on fait quoi pour le montant de la pension ?" Il m'avait répondu : "On fait quoi ? mais tu continue à payer, et pas une participation, la totalité... je ne me suis quand même pas fait avoir ? Sinon je ramène la jument dans son pré et c'est terminé !" Je m'étais retenu de lui dire : "Mais, maintenant que tu es propriétaire, cela serait de l'abondon..." Message édité le 12/11/10 à 12:50 |
Par md : le 12/11/10 à 12:51:00
| Déconnecté Dire merci | Commence par discuter avec lui, qd même. Si ça se trouve, il a vraiment fait ça pour te dépanner? Tu ne seras pas fixé avant de lui avoir parlé, de toute façon. T'as un moyen de rapatriement, au cas où? |
Par El Bimbo : le 12/11/10 à 12:53:52
| Dire merci | c'est un troll ?  Quand on fait pucer un cheval en l'absence du proprio celui ci s'est chargé de faire parvenir à la personne sur place toutes ses coordonnées, non ? Alors pourquoi en a t il été autrement là ? |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 12:59:18
| Déconnecté Dire merci | @dejavu >>Continue de payer la pension, si tu arrêtes c'est une preuve de plus que le cheval appartient au gérant de cette pension et tu te mets en faute... Il n'y a pas de contrat écrit, donc je ne pense pas que je me mets, juridiquement, en tort  Par contre en continuant à payer, j'entérine le fait que le puçage et l'identification à son nom effectués fin septembre ne m'ont pas dérangé, non ? |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 13:01:24
| Déconnecté Dire merci | @md >>T'as un moyen de rapatriement, au cas où? pas vraiment non... |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 13:02:41
| Déconnecté Dire merci | @El Bimbo >>Alors pourquoi en a t il été autrement là ? Perso je ne vois qu'une réponse... Par contre je ne comprends pas la question du troll ? |
Par El Bimbo : le 12/11/10 à 13:08:17
| Dire merci | pas grave pour le troll mais c'est tellement invraisemblable  Et puis je rajouterait que tu dois lui demander des factures pour prouver que tu payes la pension....Et ne payer que par chèque pas en liquide. |
Par facettie : le 12/11/10 à 13:10:32
| Déconnecté | El bimbo mais le liquide si t'as un recu ca change quoi ? |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 13:11:25
| Déconnecté Dire merci | @El Bimbo >>ne payer que par chèque pas en liquide j'ai mis en place un virement... je pense que cela sécurise, si j'ai besoin de prouver ? mais prouver quoi ? puisqu'il est le propriétaire... je crois que je suis plutôt dans la donation, là, non ? |
Par kefiretlome : le 12/11/10 à 13:14:00
| Dire merci | C'est simple, si le gérant a fait cela "pour rendre service avec un prix véto moins cher", c'est qu'il ne revendique pas la propriété de la jument. Donc, dans les faits, pour bénéficier du tarif véto plus avantageux, il a mis son nom dans la case "proprio", mais c'était juste pour rendre service. Jusque là, c'est bien la situation décrite, non ? Donc, maintenant, puisqu'il ne revendique pas la propriété de cette jument, il faut qu'il fasse une cession à titre gracieux au nom du vrai proprio, une attestation sur l'honneur peut suffire en l'absence de carte de proprio (car les HN mettent du temps à envoyer les cartes). Muni de cette "cession", il faut ensuite faire les papiers aux HN au nom du vrai proprio. Cela coûte 10 € je crois. Et la carte de proprio que les HN renverront sera donc au nom du vrai proprio, pas du gérant (puisqu'il l'aura "cédée" Reste à savoir, la ristourne sur les frais vétos, elle coûtait plus ou moins de 10 € ? Parce que là, c'est vraiment s'être pris la tête pour rien pour avoir une "pseudo ristourne" si à la sortie, 10 € de changement de carte coûtent plus cher que la ristourne. Cette façon de faire, si elle est acceptée par le gérant, permettrait de s'assurer de sa bonne foi, il n'y aurait plus de doute, à partir du moment où il "cède" gracieusement la jument, il a fait comme ça pour rendre service. Mais il faut qu'il fasse le papier sans attendre, qu'il dise "ah oui, d'accord, c'est normal, bien sûr, je fais ça tout de suite, pas de souci..." Si, par contre, il refuse de faire cet acte d'une simplicité extrême, et bien, tu seras immédiatement fixé : il s'agissait d'une magouille pour récupérer la jument. Et dans ce cas là, aucune hésitation. Tu informes immédiatement ton ami de ce qui se passe, vous allez porter plainte en suivant, sans perdre une seule journée de plus, et vous mettez en marche la machine judiciaire, sans attendre. C'est la célérité de vos démarches, entre les évènements liés au puçage et votre rapidité à réagir qui prouve votre bonne foi. Plus vous attendez, moins vous serez crédibles. |
Par kefiretlome : le 12/11/10 à 13:15:11
| Dire merci | Ah oui, bien sûr, également exiger, en premier lieu, des reçus pour tous les paiements que tu as effectué, qu'ils soient en chèque ou en liquide. Ensuite, si tout est réglé, faites donc un contrat de pension ! |
Par Sita : le 12/11/10 à 13:17:04
| Dire merci | Alors, première précision : en france les contrats non écrits (accord oral) ont autant de valeur que les autres. Donc pas d'inquiétude si tu n'a pas de contrat de pension, ni de reçu lors de tes paiement. Un relevé bancaire indiquant que tout les mois tu fais un chèque à truc pour la pension et à bidule pour le maréchal : c'est une preuve. De plus le proprio peut prouver par le même moyen l'achat de la nourriture (voir demander à la personne qui fournis la nourriture de regarder dans ses archives). Également preuve de l'occupation du terrain par les voisins etc. Après si le type n'est pas déclaré, tu peux toujours faire du chantage. |
Par Sita : le 12/11/10 à 13:21:53
| Dire merci | De plus la propriété est à celui qui paye et entretien. Il ne paye pas l'entretien de la juju depuis X années, il n'est donc pas légalement le proprio. Par contre, continue de payer la pension. Car sinon on pourrait penser à une vente. |
Par facettie : le 12/11/10 à 13:24:24
| Déconnecté | "Alors, première précision : en france les contrats non écrits (accord oral) ont autant de valeur que les autres." Ouais fin la france est reine en matiere de preuve écrite, alors certes en théorie une poignée de main peut servir de contrat, en pratique c'est une autre histoire |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 13:28:20
| Déconnecté Dire merci | @kefiretlome >>C'est simple, si le gérant a fait cela "pour rendre service avec un prix véto moins cher", c'est qu'il ne revendique pas la propriété de la jument. Donc, dans les faits, pour bénéficier du tarif véto plus avantageux, il a mis son nom dans la case "proprio", mais c'était juste pour rendre service. Jusque là, c'est bien la situation décrite, non ? Pas pour la partie il ne revendique pas. Je lui avais dit, après qu'il m'ait informé du fait qu'il s'était déclaré propriétaire, que si le propriétaire voyait sa santé s'améliorer, et qu'étant à la retraite dans un an, il songerait peut-être, probablement, venir récupérer la jument. Il m'avait répondu : "Et bien, il faudra qu'il me prouve qu'il est le propriétaire !" Son visage ne laissait aucun doute sur ses intentions futures... |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 13:31:13
| Déconnecté Dire merci | @facettie >>en france les contrats non écrits (accord oral) ont autant de valeur que les autres Mais sans écrits et en cas de litige, il reste juste la parole et la bonne foi des partis... déjà avec un contrat écrit, les litiges sont difficiles à régler... je crois que c'est sans espoir... |
Par El Bimbo : le 12/11/10 à 13:34:07
| Dire merci | Si tu es sûre que le véto trempe dans l'arnaque....fais une petite lettre à l'ordre. Au pire elle tombe directe dans la poubelle au mieux ils auront un oeil sur lui. |
Par md : le 12/11/10 à 13:35:32
| Déconnecté Dire merci | Il m'avait répondu : "Et bien, il faudra qu'il me prouve qu'il est le propriétaire !" ça, oui, en effet, je comprends tes craintes. Après, s'il te menace de te rendre la jument si tu ne payes plus, c'est bizarre... Il plaisantait pê?... Main courante tout de suite!!!! Tu le vois quand? ça s'est passé quand, ce puçage? |
Par kefiretlome : le 12/11/10 à 13:46:43
| Dire merci | Effectivement, dans ce cas, la situation est claire ! C'est donc un vol. |
Par phoeb : le 12/11/10 à 17:21:45
| Déconnecté | oh le fumier!! j'hallucine!! déjà pour aide: Lien avocat spécialisé dans l'équin Ensuite, je crois que malheureusement, il n'y a pas grand chose à faire à part se battre jusqu'au bout! Contacter les HN, le proprio (a t il des factures sur les aliments achetés? un vermifuge? une seule visite véto?). Se renseigner à la gendarmerie et contacter un avocat. Demander une facture de la pension de la jument, histoire de voir la tronche qu'il va faire... De plus, s'il utilise la jument, ce n'est pas de la pension, mais de la mise au pair, voire moins encore puisque tu n'as pas le droit de l'utiliser! c'est du simple vol. Je dirais recueillir des témoignages (famille du proprio, l'ancien pré de la jument, photos, films, anfin bref ce qui peut prouver le fait que la jument était à vous. C'est incroyable quand même! je lui ferait la peau à ce fils de garce! et le véto pareil! |
Par nomade : le 12/11/10 à 18:03:48
| Dire merci | n'avait plus la possibilité de s'occuper de sa vieille jument quel âge a t-elle? pourquoi tout ce bazar si elle est très agée? tenter de récupérer un jeune cheval,je dis pas la tentative de vol,mais là,pour une vieille mémère,je comprends pas trop |
Par nomade : le 12/11/10 à 18:09:28
| Dire merci | sur la facture pour le puçage et identification, j'ai un numéro indiqué CN DEDSY F à 15 chiffres... est-ce le numéro pour les HN ? le numéro à 15chiffres est probablement celui de la puce.donc à voir de ce coté là,aux HNx en expliquant la situation tu n'as pas le feuillet rose?il l'a gardé? ton ami n'a pas de photos de sa jument?(pourrait servir de preuve qu'il en est proprio?) |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 18:42:51
| Déconnecté Dire merci | Bonsoir... merci pour vos réponses... md >>ça s'est passé quand, ce puçage? Fin septembre phoeb >>De plus, s'il utilise la jument, ce n'est pas de la pension, mais de la mise au pair, voire moins encore puisque tu n'as pas le droit de l'utiliser ! Si, j'aurais le droit de la monter... Qu'entends-tu par voire moins que la mise au pair ? @nomade >>tenter de récupérer un jeune cheval,je dis pas la tentative de vol,mais là,pour une vieille mémère,je comprends pas trop environ 25 ans... effectivement, vu son âge, je n'ai pas anticiper le coup... plus jeune, j'aurais sécuriser davantage... je ne m'attendais pas du tout à une tentative d'appropriation.... >>tu n'as pas le feuillet rose?il l'a gardé? aucun document.... à part les factures >>ton ami n'a pas de photos de sa jument? j'ai des photos, mais lui aussi peut faire des photos, et pas évident de prouver que les miennes sont antérieures... Par contre la piste des témoignages de la présence de la jument dans le parc... je dois pouvoir en avoir quelques uns... particuliers, véto... elle n'était pas seule dans le parc, Jusqu'à il y a quelques mois, elle avait un compagnon qui n'avait pas sa santé... |
Par paquita12 : le 12/11/10 à 18:48:03
| Dire merci | Je vois pas trop l'intérêt de récupérer une jument de 25 ans... On dirait qu'il a fait ça juste pour t'embêter... C'est vraiment étrange... Ce serait moi, je contacterai quand même le véto. Tu en as parlé à ton ami malade? |
Par Calide : le 12/11/10 à 18:49:44
| Dire merci | 25 ans et il l'utilise ? il en fait quoi ? a la base la pension chez lui c'etait pour quoi ? pour qu'elle soit en pension pré ? travaillée ? |
Par Akhal9 : le 12/11/10 à 18:51:26
| Dire merci | Je ne vois pas l'interet non plus, elle a 25 ans la jument et tu dis qu'il l'utilise pour monter ? Moi j'aurais sans hésité contacté la police, porté plainte.. J'attend des nouvelles |
Par Ocgerenie : le 12/11/10 à 19:01:51
| Déconnecté | meme si a 25 ans elle ne vaut plus rien, elle a quand meme une valeur sentimentale pour son vrai proprio..... on a que la version de la personne qui a demandé au vrai proprio de la mettre en pension pour le soulager  |
Par paquita12 : le 12/11/10 à 19:04:37
| Dire merci | oui on a qu'une version, mais son age nous renseigne au moins sur le fait que le proprio de la pension ne cherche pas franchement à se faire de l'argent sur son dos. Donc que cherche-t'il? Parce que si lonesome décide de ne plus payer la pension, il ne peut rien faire, donc je vois pas trop ce qu'il gagne à faire ça... |
Par phoeb : le 12/11/10 à 19:39:12
| Déconnecté | Qu'entends-tu par voire moins que la mise au pair qu'il l'utilise comme si c'était son cheval, donc, tu n'aurais strictement rien à a payer!!! mais son age nous renseigne au moins sur le fait que le proprio de la pension ne cherche pas franchement à se faire de l'argent sur son dos. Donc que cherche-t'il? qu'en savez vous? J'ai déjà vu des chevaux de club bosser à 30 ans passé...je connais aussi un centre qui a acheté un cheval à 19 ans pour du club et de la rando...Et puis 25 ans, c'est pas un cheval foutu, y'a des chevaux qui se portent magnifiquement bien à 25 ans! Et sont parfaitement utilisables! Et puis, je veux pas dire, mais si le pauvre type est capable de voler un cheval sans scrupules, alors utiliser un vieux de 25 ans, je doute que ça l'empêche de dormir |
Par paquita12 : le 12/11/10 à 19:42:29
| Dire merci | Disons que c'est peu probable, mais c'est sur que c'est pas le sens moral qui doit l'étouffer ce gars... |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 19:53:54
| Déconnecté Dire merci | Calide >>25 ans et il l'utilise ? il en fait quoi ? a la base la pension chez lui c'etait pour quoi ? pour qu'elle soit en pension pré ? travaillée ? randonnée équestre... non, elle était en pré mais ayant perdu son compagnon fin de l'année dernière, elle se frottait jusqu'au sang, restait prostrée au fond de son box, j'étais obligé de resté à côté d'elle pour qu'elle mange... Sûr que, dans un premier temps, la possibilité de la mettre dans cette pension a peut-être permis d'éviter le pire concernant le sort de la jument... Ocgerenie >>on a que la version de la personne qui a demandé au vrai proprio de la mettre en pension pour le soulager Comprends pas trop le sens de cette réflexion  |
Par juliedebert : le 12/11/10 à 20:02:31
| Dire merci | non, elle était en pré mais ayant perdu son compagnon fin de l'année dernière, elle se frottait jusqu'au sang, restait prostrée au fond de son box, j'étais obligé de resté à côté d'elle pour qu'elle mange... Sûr que, dans un premier temps, la possibilité de la mettre dans cette pension a peut-être permis d'éviter le pire concernant le sort de la jument... euh, question con, mais... il ne soupconne pas le proprio de maltraitance le gerant de la pension ? Tu t'y connais bien en chevaux? C'est un senario oppose, mais ca expliquerait beaucoup de choses... (ne te vexe pas hein ? c'est juste pour tenter toutes les hypotheses, vu l'etat dans lequel a du arriver la jument) |
Par lonesome68 : le 12/11/10 à 20:12:10
| Déconnecté Dire merci | @juliedebert >>Tu t'y connais bien en chevaux ? J'ai passé un peu plus de 10 ans avec eux... une, deux fois en hiver, par jour... j'ai sans doute fait des erreurs... mais dans le cas présent, non pas un problème de maltraitance... peut-être de désintérêt pour la raison mentionnée dans mon premier message... mais vu également l'état du parc, il est effectivement possible que le gérant veuille bloquer toute tentative de réintégration de la jument dans cet environnement et qu'il est pensé que s'il m'avait déclaré propriétaire, je n'aurais pas oser m'opposer à mon ami... c'est le seul doute que j'ai encore... mais même dans ce cas, la démarche n'est-elle pas "cavalière" |
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