Litige avec écurie
Sujet commencé par : Venice - Il y a 140 réponses à ce sujet, dernière réponse par VenicePar Venice : le 31/05/11 à 00:26:08
| Dire merci | Bonsoir à tous, Je suis actuellement en conflit avec l'écurie de propriétaire dans laquelle est mon cheval... Je ne suis pas seule car deux autres proprios de là bas sont dans le même cas. Nous avons un préavi d'un mois pour partir, sauf que nous voulons quitter cet endroit au plus vite, c'est à dire au plus tard en fin de semaine ou la semaine prochaine. On serait prète à payer le mois de pension et partir quand même tellement on en peut plus mais on a trouvé une faille : l'écurie ne dispose pas de WC, alors que c'est semble-t-il une obligation... Serait ce une raison valable pour partir légalement sans payer la totalité du mois de préavi mais seulement l'équivalent du nombre de jours où nous sommes rester dans le mois de juin ? Nous, on sait qu'on a rien à nous repprocher, et qu'ils ne peuvent rien contre nous. Merci d'avances pour vos lumières ! |
Par sheytana : le 31/05/11 à 02:36:25
| Dire merci | Honnêtement je trouve ça très bas, même si je sais pas ce qu'ils vous ont fait, mais pour moi c'est un peu ridicule : vous le saviez dès le début qu'il n'y avait pas de WC.... Et quel est le rapport avec les jours de pension à payer... Bref, pour moi c'est petit et mesquin des attaques comme ça... S'il y a eu des vrais soucis, autant attaquer sur les soucis en question au lieu de trucs comme ça... |
En lignePar alpine40 : le 31/05/11 à 07:23:35
| Dire merci | dac avec sheyt,de plus,il me semble que ces histoires de wc ne sont obligatoire que pour les etablissement publics,donc si ce n'est pas un CE mais bien une ecurie privée,ils n'ont pas cette obligation |
Par tyoc : le 31/05/11 à 07:30:37
| Dire merci |  Comme les autres. Vous étiez au courant de l'absence de WC. Le fait de rester dans les écuries c'est un accorde tacite de cet état. |
Par sheytana : le 31/05/11 à 07:37:06
| Dire merci | D'autant que c'est complètement normal de payer un mois de préavis, je comprends pas qu'on puisse essayer d'attaquer sur des trucs aussi minables pour ne pas respecter le contrat  Je sais même pas si ça avait été 2 ou 3 mois de préavis quoi  |
Par kirikou : le 31/05/11 à 07:53:43
| Dire merci | D'accord avec Sheyt'! Soit vous avez une faute grave à leur reprocher et vous partez sans préavis Soit vous êtes simplement en désaccord avec le proprio et vous payez le préavis. |
Par nanette41 : le 31/05/11 à 07:57:05
| Dire merci | Je comprendrais que tu refuses de payer pour un service que tu n'as pas et qui fait partie intégrante du contrat. Si on ne nourrit pas ton cheval alors que tu es en pension complète, par exemple (je caricature exprès). Là, c'est l'autre partie qui ne remplirait pas ses obligations et on pourrait estimer que le contrat est rompu. Mais s'ils respectent leurs engagements, je ne vois pas de quel droit vous pourriez le rompre sans préavis. La liberté s'arrête où commence celle des autres ... |
Par El Bimbo : le 31/05/11 à 09:22:00
| Dire merci | comme Sheyt et Kirikou. Si vous avez un motif valable invoquez le au lieu de chercher des astuces pareilles.  |
Par cel1 : le 31/05/11 à 09:30:06
  DéconnectéDire merci | Aucun rapport entre le fait que tu souhaites t'en aller et l'absence de wc ! ça va être dur à défendre comme idée. Expliques nous plutôt pourquoi tu veux t'en aller, ça sera plus simple  |
Par vanou85 : le 31/05/11 à 09:33:54
| Dire merci | Comme les autres. Vous voulez partir avant la fin du préavis, libre à vous, payez ce que vous devez, mais je ne trouve pas que ça se fait de "chercher la petite bête".  Le rique en plus, c'est que ça vous retombe dessus. |
Par aline13 : le 31/05/11 à 09:47:12
| Déconnecté | woooooooooo purée, chuis choquée là...t'as un contrat de pension ? tu l'as signé ? t'assumes ! t'as deux solutions et pas UNE de plus : - Soit l'écurie a commis une faute et dans ce cas, tu peux peut être te dispenser de préavis - Soit ils n'ont commis aucune faute et là, ben..t'assumes ! |
Par lapatateuh : le 31/05/11 à 10:13:55
| Dire merci | Bon j'ai déjà eu des litiges avec des écuries. Quand ca devenait trop grave, le mois de pension ils se le foutaient là où je pense, mais je payais mes jours où j'étais restée. Sinon j'ai laissé un mois de préavis quand c'était encore "vivable" pour les CHEVAUX. |
Par Venice : le 31/05/11 à 10:16:40
| Dire merci | Il en sont venu à nous menacer verbalement et physiquement, pour ma part je me suis fait tordre le poignet, prendre mon portable, prendre mon poney des mains et menacer par des gestes bien explicites. J'ai été traitée de "pauvre petite vendeuse", et de connasse. Mon amie quant à elle a été traitée de cavalière de merde qui ne gère pas son cheval, et qu'elle était dangereuse (Son cheval est une perle, qui ne bouge pas). Ces personnes ont déjà toute une petite réputation dans le milieu, bien entendu j'étais la seule à ne pas le savoir... Je pense que notre acte est justifié, et que si on peut trouver un moyen de ne pas payer totalement le préavi, on le prendra quel qu'il soit. De plus je ne demande pas d'avis sur la méthode, je demande simplement si légalement c'est faisable. Merci. |
Par alpine40 : le 31/05/11 à 10:18:28
| Dire merci | Il en sont venu à nous menacer verbalement et physiquement, pour ma part je me suis fait tordre le poignet, prendre mon portable, prendre mon poney des mains et menacer par des gestes bien explicites. et bien dans ce cas,un depot de plainte pour agression aurait peut etre suffit |
Par lapatateuh : le 31/05/11 à 10:19:34
| Dire merci | Porte plainte et dégage pas plus compliqué. et s'ils viennent te chercher des poux dans la tête tu te fais faire des attestations pas des témoins et voila. |
Par El Bimbo : le 31/05/11 à 10:20:17
| Dire merci | +1 alpine |
Par jyg : le 31/05/11 à 10:21:31
| Dire merci | ben déjà si j'avais été toi, j'aurais déposé plainte pour menace, coup et blessures etc etc, ils n'ont pas le droit de vous toucher même si ils en ont très envie, et les menaces envers vous et les animaux, c'est idem dépot de plainte. Par contre de votre coté chercher des noises pour des wc inexistant je trouve sa plus que moyens voir même ridicule, vous le saviez en signant votre contrat de pension, donc il vaut mieux ne rien dire, prendre vos chevaux et vous barrer en payant ce que vous devez payer, surtout que le mois de juin n'étant pas encore entamer, vous avez jusqu'à ce soir pour partir, tranquillement. |
Par lapatateuh : le 31/05/11 à 10:27:58
| Dire merci | r contre de votre coté chercher des noises pour des wc inexistant je trouve sa plus que moyens voir même ridicule, +1000. Vous avez signé un contrat au moins? |
Par Venice : le 31/05/11 à 10:30:08
| Dire merci | Je voulais porter plainte, le soucis c'est qu'une des trois cavalière a son copain qui est gendarme, et il a dit que c'était du flan si je n'avais pas de trace... Or mon poignet n'a aucune trace, il a "juste" été tordu. J'ai été au commissariat, il m'a proposé de mettre une main courante (Mais il fallait le faire dans la gendarmerie d'une autre commune). |
Par lapatateuh : le 31/05/11 à 10:43:58
| Dire merci | Euh il me semblait que la main courante n'existait plus? ?Ben pour menaces tu peux porter plainte, après c'est sur que si tu n'as rien eu pour ton poignet difficile JE comprends pas comment on peut te prendre un portable ? ni un cheval des mains??  |
Par kirikou : le 31/05/11 à 10:44:16
| Dire merci | Venice >>> et tu n'as pas de témoins? L'autre cavalière non plus? et le portable, ils l'ont gardé? parce que là, dépôt de plainte pour vol et tu te barres dans la foulée... De plus je ne demande pas d'avis sur la méthode, je demande simplement si légalement c'est faisable. Merci. Non, pour la simple et bonne raison que tu connaissais dès le départ l'état des locaux. |
Par Venice : le 31/05/11 à 10:52:59
| Dire merci | Alors pour le portable je l'ai sortis à un moment pour voir l'heure (Je suis sans permi, donc je dois faire gaffe à l'heure pour les bus), elle me l'a arraché violemment des mains. Elle me l'a rendu 10min plus tard sous la menace de plainte. Pour le poney, au moment de la dispute je l'avais en licol avec moi, la mère de la gérante a voulu m'arracher la longe des mains, et n'a pas laché. C'est mon amie qui a réussit à lui faire lâcher mon poney. J'ai deux témoins : mon amie (L'autre du "groupe" n'était pas là à ce moment là) et son père qui a fait plus de 100km en 2 temps 3 mouvements pour nous venir en aide. Mais selon le fiancé de ma copine (Celle qui n'était pas là) qui est gendarme, tant que y'a pas de trace... C'est du flan. Pour la main courante, quand j'en ai parler hier au commissariat, on ne m'a pas signifié qu'elle n'éxistait plus... Message édité le 31/05/11 à 10:54 |
Par lapatateuh : le 31/05/11 à 10:52:00
| Dire merci | As tu signé un contrat? |
Par Venice : le 31/05/11 à 10:55:30
| Dire merci | Oui, nous avons bien un contrat... Mais là aussi y'a comme un hic. Pour mes deux amies pas de soucis. Moi en revanche y'en a un. Au début, mon poney était en pension pré/box (Pré la journée, boxe la nuit). J'ai donc un contrat pour ce type de pension. Le 1er avril, il est passé en pension pré. On ne m'a jamais fait signer un autre contrat, malgré ma relance. Message édité le 31/05/11 à 10:57 |
Par Venice : le 31/05/11 à 10:59:42
| Dire merci | De plus, dans le contrat il est stipulé que pour les pensions prés, le foin est à volonté. Il n'en ont presque jamais. |
Par aline13 : le 31/05/11 à 11:01:49
| Déconnecté | Au début, mon poney était en pension pré/box (Pré la journée, boxe la nuit). J'ai donc un contrat pour ce type de pension. Le 1er avril, il est passé en pension pré. On ne m'a jamais fait signer un autre contrat, malgré ma relance Modification unilatérale de contrat...Dans ce cas, tu peux te dispenser de préavis... edit : tu dois payer les jours où tu es restée bien évidemment Message édité le 31/05/11 à 11:03 |
Par Amghar : le 31/05/11 à 11:01:43
| Dire merci | Tu prends ton camion, des copains baraqués (au cas où ), tu prends ton cheval et tu te barres. Si les gendarmes ne veulent pas prendre ta plainte en compte, tu leur dit que tu en referras au procureur. ( j'avais fait ça suite à des menaces " sans trace" également ). Tu payes les jours où tu es resté et basta. Message édité le 31/05/11 à 11:03 |
Par taraa : le 31/05/11 à 11:03:48
| Dire merci | Flanc ou non, tu portes plainte, au pire, il y aura une trace. |
Par tyoc : le 31/05/11 à 11:06:25
| Dire merci | Heu, vous avez un sens des priorités un peu particulière. Restez dans une pension où il y a des violences physique. Pareil qu'Amghar, 2/3 copain costauds, un van et zou direction ailleurs. |
Par taraa : le 31/05/11 à 11:10:52
| Dire merci | Ah oui et j'oubliais : les chevaux partent IMMEDIATEMENT si votre nouvelle pension peut les accueillir. Pas une minute de plus chez des personnes violentes. Payer la pension pour les jours restés afin de n'avoir rien à se reprocher et copie de la plainte agrafée au chèque pour l'explication pour laquelle ils vont s’asseoir sur leur préavis. Si soucis, faire comme des amis : appeler les flics pour embarquer les chevaux. Ils ont été très bien pour calmer le proprio des écuries qui avait un peu... dérapé ! Message édité le 31/05/11 à 11:12 |
Par salsababy : le 31/05/11 à 11:10:52
| Dire merci | comme ça a été suggéré : tu prévois ton départ et le jour J te te pointes avec le van/le camion, tu récupères ton poney et ton matos et tu dégages. Tu payes les jours effectués et basta! au mieux les gérants laissent couler et t'es tranquille sinon t'attends qu'ils te recontactent en lettre recommandée avec accusé de réception Le paiement du mois de préavis serait le cadet de mes soucis si les gérants en arrivaient à me menacer! |
Par Venice : le 31/05/11 à 11:17:41
| Dire merci | Si on le pouvait on serait déjà parties. On a un pré où les mettre, on prend simplement quelques jours pour s'organiser correctement histoire que nos chevaux n'en fassent pas les frais et ne ressentent rien de ce chanboulement. Leur bien être passe avant tout. J'irais donc déposer une main courante au minimum, une plainte par la suite s'il le faut, merci pour vos précieux conseils. Sinon j'ai bien un contrat pour la pension pré/box, mais j'ai aussi "les conditions générales du contrat" qui d'ailleurs pour ma part ne sont signées par aucune des deux parties !! (Y'a pourtant bien un emplacement). Ce papier précise donc que les chevaux auront du foin à volonté ce qui n'est pas le cas,. Il dit aussi que la préavi devra être fait par lettre avec accusé de reception (Ce que j'ai dit à la gérante à l'oral mais elle m'a dit "qu'elle avait des temoins et que donc le préavis prenait effet dès maintenant, à l'oral", même si elle compte par la suite faire un papier), et que ce contrat prendra fin LE DERNIER JOUR DU MOIS QUI SUIT CELUI DE LA RECEPTION DU COURRIER RECOMMANDE. Il est aussi dit que la pension sera entièrement due même si le cheval quitte les écuries avant. CE PAPIER ANNEXE AU CONTRAT N'EST PAS SIGNE (Pas le miens en tout cas, le siens j'en sait rien). Donc si elle ne m'a pas fait signer de contrat pour la pension pré je peux partir comme ça ? (En payant les jours de présence évidemment) Mais comment puis je prouver que mon cheval était bien passé au pré ? Témoignages ? |
Par Amghar : le 31/05/11 à 11:25:44
| Dire merci | A mon avis, tu te prends trop la tête. Dépose plainte pour violence et menace ( pas une main courante ). Fais un courrier en deux exemplaires, dont un en CAR et l'autre en courrier simple ou que tu laisses à l'écurie. Avec le décompte de tes jours de présences, les motifs de ton départ et ton règlement ( le vraie chèque dans l'CAR ). Ensuite, dès que tu peux, tu ne préviens pas, quite à prendre un horaire un peu bizarre, et tu emmènes ton cheval. J'avais porté plainte pour violence et menace suite à une agression de la part de mon voisin. ( Menace de mort, de coups et blessure, le mec m'a cramponné le bras, une fourche à la main... La trouille de ma vie ... ). Sans trace physique. La gendarmerie à d'abord refusé ma plainte, pour le même motif que toi. J'ai contacté le procureur en lui expliquant la situation et que ma famille et moi tiendrais pour responsable la gendarmerie si je me faisais de nouveau agresser. RADICAL. |
Par Venice : le 31/05/11 à 11:30:06
| Dire merci | Ok merci Amghar pour ton témoignage !! Bémol par contre : elle détient le carnet de mon poney. Donc ça va être difficile de partir discretement. |
Par tyoc : le 31/05/11 à 11:35:22
| Dire merci | De plus, dans le contrat il est stipulé que pour les pensions prés, le foin est à volonté. Il n'en ont presque jamais Leur bien être passe avant tout. Sans chercher la petite bête, tu te contredis. Il faut partir d'où vous êtes, et ce le plus vite possible. Les papiers c'est pas un gros souci. Soit tu les prends le jour du départ, soit plus tard, soit t'en fait faire des nouveaux. |
Par Amghar : le 31/05/11 à 11:38:43
| Dire merci | Dans ce cas là , tu pars sans ton carnet, mais tu exiges la restitution de celui-ci dans un délai précis, sur ton courrier recommandé. |
Par Venice : le 31/05/11 à 11:41:40
| Dire merci | Je précise tout de même qu'il n'est pas maigre... c'est pas un soucis. Et il a aussi sa ration tous les soirs. Mais j'estime qu'au prix qu'on paye (40 à 50€ de plus que la moyenne du département pour une pension pré), le foin devrait être à volonté quoi qu'il arrive. Là, il n'en ont que de temps en temps, et le partage avec les chevaux en pension pré/boxe qui ont leurs propres rations le soir au boxe. Là je suis tellement sur le cul, que de toute façon je vais essayer trouver la moindre faille pour les coincer... Quant à eux, ils ne peuvent rien, on a absolument rien fait de mal, c'est limite un déli de facies. Message édité le 31/05/11 à 11:43 |
Par kirikou : le 31/05/11 à 11:41:22
| Dire merci | Sinon j'ai bien un contrat pour la pension pré/box, mais j'ai aussi "les conditions générales du contrat" qui d'ailleurs pour ma part ne sont signées par aucune des deux parties !! (Y'a pourtant bien un emplacement). pas de signature = aucun engagement de ta part >>> tu n'as aucun préavis à donner ce contrat prendra fin LE DERNIER JOUR DU MOIS QUI SUIT CELUI DE LA RECEPTION DU COURRIER RECOMMANDE. totalement illégale. Un préavis c'est 30 jours et rien d'autre. Donc si elle ne m'a pas fait signer de contrat pour la pension pré je peux partir comme ça ? (En payant les jours de présence évidemment) Mais comment puis je prouver que mon cheval était bien passé au pré ? Témoignages ? témoin + photos de ton cheval au pré en pleine nuit. et je suis du même avis qu'Amghar  orte plainte. |
Par Venice : le 31/05/11 à 11:43:10
| Dire merci | Arf je n'ai pas de photo en pleine nuit, je vais essayer de m'arranger pour en prendre une. (Plus difficile à cette période ^^) |
Par tyoc : le 31/05/11 à 11:44:20
| Dire merci | Avant de porter plainte, il faut sortir les chevaux de là bas. |
Par Venice : le 31/05/11 à 11:47:49
| Dire merci | Oui je ne préfère pas deposer plainte tant que nos chevaux sont encore là bas... Surtout que celui de mon amie est sous traitement (Equipalazone), la gérante a dit qu'elle lui donnerait (Après lui avoir fait la morale), mais sa mère a crié au loin en rigolant "Ah bah moi je lui donnerais pas !". Là, on va tous les jours vérifier que tout va bien. Dès que le pré est prèt, hop, on les sort de là. |
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