Problème pension
Sujet commencé par : jetset51 - Il y a 118 réponses à ce sujet, dernière réponse par tyoc2 personnes suivent ce sujet.
Par jetset51 : le 19/07/11 à 09:44:50
| Dire merci | Bonjours alors voilà j'ai plutôt un gros soucie avec deux chevaux qui sont en pension a la maison une perssone me met des chevaux au travail a la maison des chevaux qui reste pendant un période de 2 a 3 mois un contrat a été signer des facture sont faite !! Problème deux chevaux sont arriver mi mai le proprio lui a regler le 1 er mois et depuis plus de nouvel plus de règlement donc hier elle nous a dit qu elle ne pouvais pas nous regler soit juin et juillet de deux des chevaux !! Mais moi hors de question de m asseoir sur 4 pension elle n'a pas les papier des chevaux j'ai fait des recherche sur les haras 147 chevaux trouver pour le 1 er et pour la deuxième aucun cheval trouver alors que faire Qu'elle recourt je peux avoir je doit avoir les coordonee du proprio dans la journée et tenter de le joindre De plus les chevaux vienne de la région voisine !! Les chevaux devait rester jusque septembre mais je ne vais pas attendre jusque la et si on a toujours pas de nouvel les chevaux j'en fait quoi ??? |
Par kirikou : le 19/07/11 à 10:00:37
| Dire merci | Tu peux interdire l'accès à tes installations à la personnes qui s'occupe des chevaux mais tu dois t'occuper correctement des chevaux. Ensuite, c'est lettre recommandé enjoignant de payer. Mais je n'y croit pas trop. Ce qui t'obligera à te lancer dans une procédure longue et coûteuse qui n'aboutira pas forcément. Hônnetement, le plus simple et ce qui te coûtera le moins cher: t'assoir sur les 4 mois de pension et exiger que les chevaux dégagent (par lettre recommandée). Et tant que la personne ne t'a pas payé les arriérés de pension, elle ne remet pas les pieds chez toi. |
Par tyoc : le 19/07/11 à 10:01:42
| Dire merci | j'en fait quoi ??? Maljeureusement pour toi et heureusement pour les chevaux tu dois les garder et les entretenir. |
Par lovedupréfleuri : le 19/07/11 à 10:12:36
| Dire merci | est ce que comme pour moi tu as signé un contrat de pension avec elle? tu peux toujours lui envoyer des factures de rappel si au bout de 3 toujours rien, envoie lui une injonction de payer. ton père doit avoir une assurance responsabilité juridique, appel les c'est fait pour ça et renseigne toi!!  p.s: je suis venue samedi mais j'ai vu personne... |
Par naala147 : le 19/07/11 à 10:34:33
| Dire merci | degager les chevaux et faire une reconnaissance de dettes? |
Par Lolotte97 : le 19/07/11 à 10:41:36
| Dire merci | Dans un petit club pres de chez moi, un mec avait apporté 2 shetlands en pension. Il a payé les premiers mois, puis plus rien. La proprio de la pension tente de le joindre, impossible. Le mec s'est totalement volatilisé... Ben des années après, les poneys étaient toujours la bas. La proprio de la pension les a pucé à son nom, et les poneys sont montés par des enfants. Et toujours pas de nouvelle de l'ancien proprio... |
Par denislarac : le 19/07/11 à 11:35:41
| Dire merci | effectivement dans le cas d'un club, j'ai déjà entendu dire que des chevaux abandonnés était utilisé pour les cours. c'est ce que nous ferons surement si cela nous arriver... dans ton cas jetset, je pense que tu ne donnes pas de cours et donc je ne vois pas trop quoi faire de ces chevaux. je trouve un peu dommage d'avoir laisser couler un mois et demi avant de réclamer les pensions. il faut imposer d'être payer en début de mois. mais bon pour maintenant...  je pense que tu devrais prendre contact avec un avocat qui pourra te donner la démarche à suivre avec son cout, ces délais, ce que tu peux en attendre... il vérifiera aussi la validité de ton contrat. |
Par naala147 : le 19/07/11 à 11:49:10
| Dire merci | mon ancienne pension, qui etait total au black avait fait un truc qui m'avait fait sourir. ils avaient un double poney hongre en pension pré, le mec ne payait pas, ne venait jms, et au tel il disait tjrs qu'il viendrait payer, mais rien! on savait juste ou le mec bossait, genre un conforama. au bout de 3 mois, ils ont embarque le poney, prit la route, et ont debarque le poney sur le parking du conforama!!! mmmdddrrrr ils ont dit au mec: soit tu payes ,soit on te laisse le poney sur le parking et tu te demmerdes! evidament c'etait du bluff, mais l'autre s'est trouve tt con!!! il a payé, et 10 jours apres le poney etait parti. c'est pas une methode catholique, je te la conseille pas, mais moi j'aurai donné bcp pour voir la tete de l'autre sur le parking!!!  |
Par paminondas : le 19/07/11 à 12:20:25
| Dire merci | On a ami qui vient d'adopter un cheval laissé à l'abandon 3 ans dans un centre, la propriétaire a été contactée pour signer une reconnaissance de dette (je ne sais pas ce que ça vaut a long terme) elle a donné pouvoir à une amie et lui l'a adopté et mis à son nom. C'est un montage qui a pu se faire pour cette situation là, peut être pas toujours reproductible, mais je la donne en info. Bon courage c'est pas facile |
Par jetset51 : le 19/07/11 à 12:35:16
| Dire merci | Un contrat a été fait oui en ce moment elle a 3 chevaux au boulot et donc le même proprio des deux chevaux ne la paye pas donc elle peut pas me payer certe a la limite moi je n'est rien a voir avec le proprio des chevaux car mon règlement de pension ce fait par la perssone qui les travail et que le contrat a été fait avec elle donc même si elle ne ce fait pas payer elle devrai me payer mais il y a le problème du proprio qui ne donne aucun signe de vie et qui me prene deux box bien sur je ne vais pas les lesser a l'abandon je les nourrie les sort !! J'attends les coordonee du proprio pour pouvoir tenter de le joindre et avoir une explication je vous tien informer mais si il est injoignable que faire !! |
Par denislarac : le 19/07/11 à 12:42:01
| Dire merci | le "proprio" existe t'il vraiment??? tu l'as déjà vu??? j'ai peut être l'esprit tordu sur le coup mais le doute peut exister... |
Par miss crickette : le 19/07/11 à 12:52:42
| Dire merci | huissier puor le recouvrement de la dette! |
Par kirikou : le 19/07/11 à 12:52:57
| Dire merci | Tu ne t'occupe pas du proprio, ce n'est pas ton pb. Le contrat a été signée avec la personne qui te travaille les chevaux, c'est à elle de de payer la pension! Que le propriétaire ne la paye pas, c'est son pb, pas le tien! Donc je maintiens: tant qu'elle n'a pas payé TOUT ce qu'elle te doit, elle n'a pas accès à tes installations, quelque soit le cheval qu'elle veut travailler. En essayant de voir ce que tu pourrais faire avec le propriétaire des chevaux, tu cautionnes le fait qu'elle ne te paye pas. Du coup, les chevaux vont rester chez toi, elle va continuer à venir chez toi les travailler et la situation va s'enliser. Donc: elle paye et elle se démerde avec le proprio! Là, elle est en train de te refiler tout le sale boulot (négocier avec le proprio) alors qu'à la base, c'est à elle de se faire payer. |
Par kirikou : le 19/07/11 à 12:55:03
| Dire merci | et tu fais bien sûr toute tes démarches par lettre avec accusée de réception l'informant qu'elle n'aura plus accès à tes installations si elle ne paye ses arriérés à telle date (faut lui laisser le temps de négocier avec le proprio) et que s'il le faut, tu enverras l'huissier ( = du bluff: l'huissier te coûterait plus cher que les pension qu'on te doit). |
Par denislarac : le 19/07/11 à 14:03:37
| Dire merci | je suis d'accord avec Kirikou. interdiction de venir dans ta pension et tu lui stipules également par recommandé que le préavis pour son cheval (le 3ème si j'ai bien suivi) débute. ne pas garder les mauvais payeurs! |
Par manole : le 19/07/11 à 14:10:00
| Dire merci | Faire enlever les chevaux est ta priorité, il faut éviter que tu perdes plus d'argent. La procédure pour remboursement peut-toujours être lancée, y compris jusqu'au tribunal de proiximité (qui est gratuit, mais valable uniquement pour les sommes inférieures à 4000 euros. Tu as toutes les données nécessaires, faut pas hésiter. Nota pour l'huissier: il faut payer l'acte pour la récupération des sommes, mais l'huissier le rajoute à la somme à récupérer, donc à la fin tu est remboursée. |
Par kirikou : le 19/07/11 à 14:14:53
| Dire merci | Sauf que pour qu'un huissier puisse récupérer une somme, faut un jugement... |
Par jetset51 : le 19/07/11 à 14:23:43
| Dire merci | merci de vos info bon pour le moment je vais attendre un peu aparament elle aurait vu avec sont avocat !! mais difficile pour moi d'interdire l'axé a l'ecurie et de la mettre a la porte aussi elle me reserve 5 box sur mes 8  |
Par miss crickette : le 19/07/11 à 14:35:43
| Dire merci | il vaut miau avoir 5 client qui paient qu'une seule et meme cliente qui ne paie pas.... |
Par tyoc : le 19/07/11 à 14:46:18
| Dire merci | J'avais pas compris ton histoire comme ça. Pour résumer : t'es mal. Si ta cliente est de bonne foi, laisse lui un peu de temps. Mais surtout qu'elle te tienne au courant de ce qu'elle fait et ce lui dit son client à elle. Edit pour mots manquants  Message édité le 19/07/11 à 14:12 |
Par idina : le 19/07/11 à 14:58:20
| Dire merci | Et elle en joue. Comme elle sait qu'elle est ta plus grosse cliente, elle te prend en otage alors que c'est elle qui a les problèmes avec le proprio à la base. Mais du coup, elle te prend 5 boxs et en paie 3, elle a trouvé le filon ... Déjà, tu ne peux pas virer les chevaux dans un paddock, histoire de libérer les boxs pour des clients qui paieraient ? |
Par jetset51 : le 19/07/11 à 17:46:01
| Dire merci | Normalement elle réserve donc 5 box 4 pour les chevaux au travail et 1 pour sont cheval qui n'est pas encore la elle attend les abreuvoir automatique et en ce moment donc il y a 3 chevaux sur les 5 de prévu et donc deux ou le proprio ne donne plus de signe de vie depuis leur arriver le 14 mai !! Qui ne la paye pas et qui ne peut donc me payer Et non je n'est plus de place pour les mettre au parc pour le moment car j'ai 20 chevaux a la maison en box ou parc |
Par newdeal : le 19/07/11 à 18:17:15
  Déconnecté | Mais tu dis qu'elle aurait vu avec son avocat...OK mais vu quoi?? Maître je paie pas mes pensions et j'abandonne 3 chevaux dans une écurie, je veux qu'elle me verse des Dommages et Intérêts ? Sur ce coup il me semble que tu crains pas grand chose à moins de n'avoir pas tout compris |
Par kirikou : le 19/07/11 à 18:25:45
| Dire merci | À toi de voir quels relations tu veux garder avec cette personne, mais le meilleur moyen d'être payé ou de voir les chevaux dégager c'est de lui interdire l'accès aux deux chevaux dont la pension n'est pas payée. Voir de lui interdire l'accès aux trois chevaux, mais bon, là, c'est y aller fort, surtout si normalement elle est reglo. Reste que le fait qu'elle ne soit pas payée par le propriétaire n'est pas ton problème: elle a signé un contrat, elle doit le payer. Par contre, rien ne t'empêche d'étaler sa dette. Ce que je veux dire ce que 1) Les deux chevaux doivent dégager au plus vite 2) Elle t'es redevables des 2 x 2 mois de pension quoiqu'il arrive puisque c'est elle qui a signé le contrat. Que le propriétaire des chevaux ne la paye pas n'est pas ton problème mais le sien: c'est à elle d'aller se faire payer. |
Par denislarac : le 19/07/11 à 18:32:15
| Dire merci | ben on va dire qu'elle a vu son avocat pour le non paiement de la prestation + pension du propriétaire des 2 chevaux. Jetset fait gaffe qd même. tu t'es monté un beau petit chez toi qu'il serait dommage de mettre en péril. n'attend pas et prend toi aussi les devants. j'espère que tu as les coordonnées de cette dame parce que rien ne la retient chez toi pour le moment... Fait au moins signer une reconnaissance de dettes... |
Par newdeal : le 19/07/11 à 20:38:41
| Déconnecté | JetSet, J'ai parlé de ton soucis à ma mère qui est avocate à Paris. Alors selon elle, Tu devrais envoyer un recommandé AR dans lequel tu dirais grosso modo que c'est une mise en demeure de payer dans les 8 jours après la réception de la présente lettre. A défaut tu te verrais contrainte de ne plus pouvoir assumer l'entretient des chevaux avec les conséquences qui sont à redouter ! Insistes sur ce dernier point (en parlant de placements SPA ou assosiations) Mais tu n'en parles pas dans ta lettre surtout elle risquerait de se dire "cool elle leurs trouve même un foyer !" Passé ce laps de temps, si tu n'as toujours aucun paiement en vu, tu vas voir le Tribunal d'Instances (pour les paiements de - de 10 000€ je pense que ce sera bon non ? )Là ils devraient te faire remplir un formulaire et toute la paperasse de ce genre d'affaire ^^' Ils t'orienteront ensuite sûrement vers le Tribunal de Proximité justement. Là avec un jugement ils saisir le compte de la propriétaire qui refuse de te payer. Bien évidemment il faudra que puisse leurs montrer les factures impayées et le recommandé AR que tu auras émis avant. Voilà j'espère que ça t'aideras je tiens vraiment à ce que ça s'arrange pour toi !! Si tu as des questions ma mère pourras sûrement y répondre |
Par miss_rapido : le 19/07/11 à 20:54:09
| Dire merci | +1 avec new deal et perso on interdit l'acces au installation au bout de 2semaine de retard (acces manege carriere douche air de pansage paddock) et si ils depassent 1 mois de retard on cadenasse le box bien sur le cheval et soigné nourrit et sortie mais tant que le proprio ne paye pas niet pour lui attention ceci et fait comme dit plus haut avec tout un tas de lettre recommandée, injonction de payé ect... sinon tu te met en otrt et ca peu se retourner contre toi apres tous ceci n'exclue pas le dialogue mais si tu te fait trop gentil tu vas te fair coiffer |
Par newdeal : le 19/07/11 à 20:57:20
| Déconnecté | Comme on dit vulgairement : "Trop bon, Trop c*n"..... Faut doser ! |
Par dejavu : le 19/07/11 à 21:13:49
| Déconnecté Dire merci | Connaissant quelqu'un qui s'est retrouvé comme ça pendant des mois avec un étalon que sa proprio ne venait pas récupérer, je te conseillerais également d'être très claire avec cette personne et avec toi-même et de procéder pour toute opération par écrit et lettre recommandée. Cette personne te dit peut-être la vérité ou peut-être pas. De toutes façons, c'est elle qui a passé un accord avec le proprio des chevaux en question, pas toi. C'est donc à elle de se démerder avec ce problème. Toi, tu as passé un accord avec elle, cad qu'elle paye la pension de ces chevaux. Dans ton contrat il doit être mentionné à quelle date on doit te régler et quelles mesures sont prises si le règlement n'est pas fait en temps voulu, non? C'est le moment d'appliquer. Donc lettre Recommandée qui dit qu'elle n'a pas respecté le contrat, qu'elle te doit tant, qu'elle doit quitter ta pension le.... et qu'elle doit encore te payer la somme de... que si ce n'est pas fait dans un délai de ... ou si vous n'avez pas trouvé un compromis le dossier sera transmis à une agence qui se charge des recouvrements (avec intérêts et frais à sa charge) et qu'en attendant elle ne peut plus profiter des facilités de ta pension. Les frais d'entretien des chevaux restant à sa charge jusqu'à leur départ. |
Par kirikou : le 19/07/11 à 21:17:02
| Dire merci | D'accord avec tout sauf ça: A défaut tu te verrais contrainte de ne plus pouvoir assumer l'entretient des chevaux avec les conséquences qui sont à redouter ! Toutes les jurisprudences disent bien que le contrat implique que le responsable du cheval (=le gérant de le pension) doit continuer à assurer les soins minimum pour le cheval (litière/eau/nourriture), même après 6 mois d'impayés. |
Par newdeal : le 19/07/11 à 21:19:22
| Déconnecté | Kirikou Sûrement mais si le contrat devait durer que 3 mois ça compte aussi ?? |
Par kirikou : le 19/07/11 à 21:23:46
| Dire merci | Oui, tant que tu es responsable des chevaux, tu dois assurer le minimum. Si personne ne vient les chercher en septembre, il faudra continuer à les entretenir et ils ne pourront pas être vendus à moins d'une décision de justice allant dans ce sens. Quelque part, heureusement pour le cheval... |
Par newdeal : le 19/07/11 à 21:25:14
| Déconnecté | Mais le responsable c'est le propriétaire normalement non? pas JetSet si ? Ou a la limite celle qui les montes et est censé payer non? |
Par kirikou : le 19/07/11 à 21:32:19
| Dire merci | Non, il y a contrat de pension, le responsable, c'est le gérant de la pension: - il est responsable si le cheval se sauve - il est responsable du respect des besoins élémentaire du cheval. Après, on ne pourra pas lui reprocher de donner un aliment ultra basique (granulé première qualité), mais le cheval doit avoir une litière correct et de l'eau à volonté en plus d'être nourri. |
Par dejavu : le 19/07/11 à 21:34:35
| Déconnecté Dire merci | C'est justement le gros risque quand on a une pension... Pas pour rien qu'ils veulent tous être payés avant le 1er du mois.... |
Par newdeal : le 19/07/11 à 21:36:05
| Déconnecté | Raah mais franchement.... pauvre JetSet j'aurai été dans ton cas j'aurai fais un Scandale !! Je serais allée chez le proprio sur SON cheval et je lui aurais laissé devant chez lui ! Mais bon.... c'est assez discourtois... |
Par sunfun : le 19/07/11 à 21:55:42
| Dire merci | j'en fait quoi ??? Maljeureusement pour toi et heureusement pour les chevaux tu dois les garder et les entretenir. FAUX , elel n'est pas obligé, elle as le droit d'appeler la proprio et de lui dire : degage avec tes chevaux je ne m'en occupe plus . Tu es tombé sur une mauvaise personne je pense .... Elle doit trouver au plus une vite une solution pour le bien de tous... |
Par tyoc : le 19/07/11 à 22:26:53
| Dire merci | Sunfun as tu lu les réponses de Kirikou ? |
Par kirikou : le 19/07/11 à 22:36:25
| Dire merci | FAUX , elel n'est pas obligé, elle as le droit d'appeler la proprio et de lui dire : degage avec tes chevaux je ne m'en occupe plus . tu peux toujours le dire...mais pas le faire on t'as confié un bien, tu dois le restituer en l'état mais si le propriétaire ne paye pas (à toi de le trainer en justice pour te faire payer). Si tu laisse le cheval crever de faim dans sa merde, tu devra le rembourser et indemniser le propriétaire pour le préjudice même s'il ne t'a pas payé les pensions. Je passe sur le fait que laisser un cheval à l'abandon est moralement inacceptable... Idem: si tu t'amuses à aller attacher le cheval à la grille de la mairie, on te le ramènera car légalement tu en es le responsable...et au passage tu te prendras une belle amende pour divagation... Le seul truc faisable, c'est de localiser le propriétaire des chevaux et aller déposer lesdits chevaux dans un de ses pré tout en envoyant une lettre avec accusé de réception signifiant que puisque l'une des deux parties n'a pas respecté sa partie du contrat, celui-ci est caduc. |
Par tyoc : le 19/07/11 à 22:53:05
| Dire merci | et aller déposer lesdits chevaux dans un de ses pré Et encore, c'est même pas dit que le gérant de la pension n'est pas des problèmes. |
Par tyoc : le 19/07/11 à 22:54:05
| Dire merci | Sinon Jetset tu pose la question à "cheval et droit", c'est encore eux les plus apte à répondre. |
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