Tva le passage de 7 à 19.6 ?
Sujet commencé par : AnA268 - Il y a 159 réponses à ce sujet, dernière réponse par kagnotte1 personne suit ce sujet
Par AnA268 : le 26/11/12 à 13:13:10
| Dire merci | Bonjour, voter pour la seconde année consécutives, l'année derniere la victoire à eu un gout amère (passage de 5.5 à 7 %) et on nous remet ca sur le tapis... (passage de 7 à 19.6%) S'il vous plait, professionels, particuliers, cavaliers et non cavaliers, voter... Empècher la mort de notre sport... Lien Merci  |
Par tyoc : le 26/11/12 à 13:32:11
| Dire merci | Je vais pas signer cette pétition, comme j'ai pas signé la pétition précédente pour exactement les même raisons. On peut pas avoir un système pérenne quand on commence en fraudant. Le jour où il y aura une pétition avec une démarche réaliste de la situation je la signerais. |
Par DQR33 : le 26/11/12 à 14:49:58
  DéconnectéDire merci |  +1 !   |
Par DesperateHorseWoman : le 26/11/12 à 21:09:20
| Déconnecté Dire merci | j'envisageais de signer, mais ) la lecture de la réponse de Tyoc, je m'interroge... Peux-tu nous en dire plus, parce que je ne suis pas certaine d'avoir compris ta réponse... Merci beaucoup! |
Par tyoc : le 26/11/12 à 21:16:26
| Dire merci | Peux-tu nous en dire plus, parce que je ne suis pas certaine d'avoir compris ta réponse... En 2003 (ou 2004) les professionnel ont réussi à avoir la TVA à 5,5% en arguant du fait que la filière cheval était quasiment exclusive pour la viande qui a droit à ce taux réduit. L'Europe c'est rendu compte de la supercherie et a demandé à la France (et bon nombre d'autre pays comme l'Allemagne et la Hollande) de régulariser la situation sous peine d'amende. La petite vidéo oublie ce léger détail. La première pétition voulait faire passer l'équitation dans la même catégorie que les musée et le cirque. Du grand n'importe quoi comme raisonnement. |
Par DesperateHorseWoman : le 26/11/12 à 21:49:22
| Déconnecté Dire merci | Ah oui, c'est intéressant en effet! Merci pour ta réponse. Je ne savais pas ça, et je pense que peu de personnes sont au courant. On voit cette pétition défiler de partout (réseaux sociaux, forums, etc...), mais en effet, il manque cet élément... |
Par Uriette : le 26/11/12 à 22:14:25
| Déconnecté Dire merci | On peut pas avoir un système pérenne quand on commence en fraudant. +1 Pareil, je signerai pas. |
Par caropl22 : le 05/12/12 à 12:12:31
| Dire merci | Comment se passe exactement la TVA dans les centres équestres, écurie et élévage ?? Pour l'achat de nourriture pour les chevaux, de fournitures , c'est une TVA à 19.6 % ? L'achat d'un cheval, sa valorisation, et sa revente : 19.6% ou 7% ? Par exemple dans l'automobile possibilité de récupérer TVa sur Véhicule neuf , TVA à 19.6% sur la marge pour vente d'un véhicule d'occasion, mais pour les "chevaux d'occasion" ca se passe comment juste une TVA à 7% ?? Surtout que la marge que certains marchands de chevaux se font n'est pas négligeables, si le cheval reste la propriété du client, le client verse une pension, paye concours et transport (qui vont dans la poche du profesionnel), ce dernier ce refait un pourcentage sur la marge du cheval !! TVA à 7%  Si quelqu'un connait le fonctionnement de la TVA pour les entreprises en rapport avec le cheval, c'est interssant de nou sfaire partager ! |
Par juyjuy : le 05/12/12 à 12:21:13
| Dire merci | vente d'un cheval : 20% dans tous les cas sauf si c'est vraiment pour la viande, ou si c'est vraiment pour des travaux agricoles (labour, débardage.... ) Tant que le risque d'une amende européenne n'est pas écartée, je trouve aussi suicidaire de vouloir conserver le système. Message édité le 05/12/12 à 12:28 |
Par jelys31 : le 05/12/12 à 12:34:40
| Déconnecté | Il en va des pétitions comme de l'information par exemple: il faut toujours se méfier et se documenter pour signer en connaissance de cause! Or, une pétition, comme un homme politique par exemple aussi, joue sur l'émotionnel et/ou le porte-monnaie, pour cibler le plus grand nombre puisqu'à priori, le français est majoritairement régi par ces 2 choses plus que par son cerveau.... Ouh que je suis méchante avec mes concitoyens! Après, régulation nécessaire ou pas, il est clair que celà va faire du mal aux professionnels de l'équitation. Je pense en particulier aux personnes que je connais, qui triment depuis des années pour émerger dans des endroits où le bourgeois cavalier ne pullule pas et qui commençaient à voir leurs efforts récompensés... |
Par orkis : le 05/12/12 à 12:51:33
| Dire merci | je fais très rapide parce que je repars bosser donc j'ai vu avec une comptable, la nourriture et les céréales restent à 7% (OUF) c'est les prestations de services qui passent à 19.6% |
Par mounia : le 05/12/12 à 12:58:01
| Déconnecté Dire merci | A ce propos vos pensions augmenteront elles en 2013 hors le fait de cette TVA ? et de combien moi je prends 80e  |
Par csabrina : le 05/12/12 à 12:58:19
| donc en gros, si je calcule bien, une séance payée 14€ passerait à 15.65€. par contre, sur une pension à 200€ passerait à 223€... et une pension à 500€ passerait à 560€...ca commence à chiffrer ! |
Par julot : le 05/12/12 à 13:00:33
Par julot : le 05/12/12 à 13:01:40
| Dire merci | J'ai mis en lien la page de la FFE où l'on trouve des explications et des renvois à des textes officiels. |
Par Emeline51 : le 05/12/12 à 13:02:04
| Dire merci | Oui, ici, toutes les pensions ont prévu d'augmenter leurs prix, à niveau de la TVA... Vu que les pensions sont déjà très chères, ça va faire mal. Et pour le coup, là la filière boucherie va bien fonctionner, parce qu'à coup sûr, aux prix des pensions, il y en des proprio qui ne vont pas suivre... Cela dit, a priori (alors info à vérifier, c'est le syndicat qui en a parlé au proprio de mon écurie) il y aurait possibilité, pour les pensions, de séparer les activités et services (certains restant donc à 7%, d'autre à 19.6%) pour tenter de réduire le coup des pensions (malgré augmentation légitime). |
Par keystar : le 05/12/12 à 13:15:31
| Déconnecté Dire merci | Ben, de mémoire pour la bouffe c'est encore 5.5% Cà passerait à 5 % au 1/1/2014, comme tout ce qui concerne les produits dits de première nécéssité. Ce qui va etre un vrai binz, c'est l'application de tx différents selon la destination du produit! sinon, comme tyoc, je ne signerai pas! |
Par camboui21 : le 05/12/12 à 13:28:32
| Dire merci | Personellement j'ai signé... je suis d'accord avec les propos de Tyoc.. cependant je n'ai pas de très gros revenu et le passage à une TVA de 20% serait très dur pour moi et vu qu'il n'y a pas d'autre pétition luttant contre cette hausse et bien j'ai signé. |
Par Thalis : le 05/12/12 à 13:49:47
| Dire merci | "En 2003 (ou 2004) les professionnel ont réussi à avoir la TVA à 5,5% en arguant du fait que la filière cheval était quasiment exclusive pour la viande qui a droit à ce taux réduit." Oui, en parti. La suite de l'argumentaire était que si ce n'etait pas viande, c'etait pour l'agrement et c'etait de l'agricole, comme les vaches, chiens et chats, qui eux etaient à 5.5%. Je ne m'explique d'ailleurs pas pourquoi les chevaux vont passer à 19.6 (20 ?), et eux (chiens et chats) vont rester à 7 (10 ?). Me semble pas que les chiens et chats soient pour la viande... |
Par caropl22 : le 05/12/12 à 14:54:40
| Dire merci | J'ai trouvé un tableau nteressant sur le site des haras ! Lien Donc sur la vente d'un cheval à un particulier ce n'est pas 20 %comme mentionné plus haut mais 2.1% !! Pas tout à fait pareil ! Message édité le 05/12/12 à 15:01 Message édité le 05/12/12 à 15:02 |
Par El Bimbo : le 05/12/12 à 15:06:13
| Dire merci | pour le particulier mais pas pour le professionnel |
Par caropl22 : le 05/12/12 à 15:29:17
| Dire merci | Faudrait-il mieux pas accepter cette augmentation de la TVA plutot que l'état ne viennent percevoir ces droits : Lien V : Evaluation forfaitaire minimale du revenu imposable d'après certains éléments du train de vie Version en vigueur au 10 octobre 2012 " 9. Chevaux de course âgés au moins de deux ans au sens de la réglementation concernant les courses : - par cheval de pur sang BASE 4 600 euros - par cheval autre que de pur sang et par trotteur BASE 2 700 euros 10. Chevaux de selle : par cheval âgé au moins de deux ans à compter du second cheval BASE 1 370 euros A vouloir toujours contester les décisions , on pourrait devoir payer plus cher, combien d'entre nous possèdent des chevaux, pour l'instant personne n'est venu vous réclamer quoi que ce soit lors de votre déclaration, mais l'état serait donc en droit de calculer nos chevaux ! |
Par juyjuy : le 05/12/12 à 15:32:39
| Dire merci | caropl : ton tableau correspond à ce qui se faisait AVANT le changement de taux de TVA. Pour les nouveaux barèmes, cherchez : "extrait du rapport de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n403)" Ça explique tout dans le détail... Enfin... Quand on décrypte le jargon... |
Par frederic62 : le 05/12/12 à 15:34:56
| Dire merci | caropl22: Il faudrait reporter correctement les informations et ne pas les tronquer ce que tu dis n'est valable que pour :" 1. En cas de disproportion marquée entre le train de vie d'un contribuable et ses revenus, la base d'imposition à l'impôt sur le revenu est portée à une somme forfaitaire déterminée en appliquant à certains éléments de ce train de vie le barème ci-après, compte tenu, le cas échéant, de la majoration prévue au 2, lorsque cette somme est supérieure ou égale à 44 772 € ; cette limite est relevée chaque année dans la même proportion que la limite supérieure de la première tranche du barème de l'impôt sur le revenu " Ce qui n'a rien à voir avec la plupart des possesseurs de chevaux ... |
Par juyjuy : le 05/12/12 à 16:22:21
| Dire merci | et c'est fait pour lutter contre les trafics... Drogues, animaux sauvages, armés, etc... Pour le tableau de la nouvelle TVA : [url]www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0465.asp#P5353_661214[/url] Article 23. Bonne lecture Message édité le 05/12/12 à 16:29 |
Par DQR33 : le 05/12/12 à 16:51:23
| Déconnecté Dire merci | Alors, je vais faire mal, très mal !  Combien parmi ceux qui pleurent avec cette augmentation de la TVA ont appliqué la baisse de cette même TVA quand elle a baissé ? Alors, d'accord, certains vont devoir mettre la clé sous la porte, mais ces mêmes personnes n'auraient probablement pas créé leur affaires si la TVA n'avait pas baissé... Ceci uniquement pour les professionnels, bien entendu. N'empêche que même pour les particuliers, les temps sont de plus en plus durs et qu'il y en aura de plus en plus qui ne pourront pas suivre.  |
Par tyoc : le 05/12/12 à 16:59:10
| Dire merci | Rhoooo, DQR t'as pas honte d'avoir copié/collé ta réponse de l'autre post. |
Par Medina : le 05/12/12 à 17:08:03
| Dire merci | je voudrais pas dire mais le pire dans cette histoire de hausse/baisse de la tva c'est les restaurateurs ! Pcq eux dans le genre ils s'en sont mis plein les poches .... pas mal hein ! Un joli cadeau de l'état ... désormais qu'ils viennent SURTOUT pas pleurer de la hausse de la tva ... Pour les chevaux , comme vs j'ai un peu peur de l'impact quand mm , mm si bon on a joué, on a perdu ... |
Par DQR33 : le 05/12/12 à 19:03:30
| Déconnecté Dire merci | Perdu, tyoc, c'est l'inverse ! Tu sais, Medina, c'est bien un peu pareil pour certains professionnels du monde du cheval, non ? Message édité le 05/12/12 à 19:10 |
Par Medina : le 05/12/12 à 19:38:19
| Dire merci | sur le principe oui après sur le montant mis dans ses poches perso , j'ai u doute : pas convaincue du tout que tu puisses t'en mettre autant ou ne serait-ce que faire fortune en élevant/vivant de/ exploitant des chevaux qu'en ayant un resto ... disons que les dépenses avec le paramètre "imprévu" sont quand mm plus lourdes dans le monde équin . Quand tu penses que les restaurateurs leur seule obligation était de signifier sur leur carte la baisse de la tva avec par ex UN menu ... genre tu appliquais la baisse de la tva sur le menu le moins cher et basta légalement, baisse de tva appliquée sur la carte merci tout plein ... |
Par Thalis : le 06/12/12 à 12:20:21
| Dire merci | Combien parmi ceux qui pleurent avec cette augmentation de la TVA ont appliqué la baisse de cette même TVA quand elle a baissé ? oh ben dit toi bien que les éleveurs de chevaux, la TVA ils se sont toujours assis dessus, vu qu'on est en concurrence directe avec les particuliers qui eux vendent au black. Donc la TVA qui augmente n'augmentera pas le prix des chevaux à la vente, ça augmentera juste la part de l'état Sinon pour les pensions, perso vu que je facture HT et que je calcule la TVA ensuite, ben du coup les proprios ont payé moins quand on est passé à 5.5 et paieront plus à 20%. J'y peux rien... |
Par kagnotte : le 06/12/12 à 12:45:12
| Dire merci | Avec les deux chevaux si les pensions augmentent trop je ne pourrais malheureusement pas suivre. Ca se finira avec les chevaux à la maison ce ne sera pas tip top, parce terrain pas immense ils auront un paddock de 2500 m² avec un abris, et on aura plus d'installation donc on ne fera quasiment que de la balade, mais pas grave ils seront avec nous. Après j'espère toujours trouver des prés de temps en temps pour la belle saison, et on ira dans une structure seulement pour prendre des cours. Ca me fendra le coeur de partir de la pension j'y suis bien, mais si je ne peux plus payer je ne vois que cette solution. Après effectivement on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre. Si il faut que ça augmente parce qu'on a triché, et bien on augmentera. Les avoir sous les fenêtres ne me dérange pas, mais mon terrain est vraiment juste malheureusement. |
En lignePar CaroDadou : le 06/12/12 à 12:56:20
| Dire merci | Sur le prix de vente des chevaux, répercussion ou pas ? |
Par Thalis : le 06/12/12 à 13:02:23
| Dire merci | Caro : comme j'ai dit plus haut non, j'y crois pas. Y'a quasiment plus de chevaux de particuliers que de chevaux d'elevage sur le marché. Du coup les éleveurs sont obligés de s'aligner. Par contre des petits élevage qui vont mettre la clef sous la porte, ça va y en avoir (moi dans les premiers je pense : je ne peux pas indéfiniment vendre toujours moins cher, alors que les couts de productions et les taxes augmentent toujours plus) |
Par Assimilee : le 06/12/12 à 13:16:52
| Dire merci | Franchement si on se prend une telle augmentation je ne suis vraiment pas certaine de garder mon cheval... Donc je vais signé! L'historique du taux m'intéresse assez peu au final car: 1/ j'ai l'impression que les institutions européennes font plus gardes chiourme qu'autre chose. En revanche je leur vois rarement l'occasion d'être efficace. 2/ Le marché du cheval est assez local, il n'y a donc pas de dumping à fixer une TVA plus basse. On ne fausse pas la concurrence vis à vis des autres pays européen. 3/ L'europe va nous gonfler sur ce type de sujet en revanche la directive Bolkestein pas de problème. 4/ La situation économique n'est pas assez pourrie comme ca qu'il faut mettre encore des batons dans les roues à ceux qui survivent? 5/ En fiscalité en regle général changer la règle du jeu toutes les 2 min c'est assez gonflant! vive la stabilité! |
Par tyoc : le 06/12/12 à 13:33:16
| Dire merci | L'historique du taux m'intéresse assez peu au final Au contraire c'est très important pour ne pas proposer une pétition "farfelue". Il faut proposer quelque chose de concret et réaliste basé sur les lois de l'Europe puisque c'est là que le bât blesse. Sinon autant pisser dans un violon. |
Par CaroDadou : le 06/12/12 à 13:40:14
| Dire merci | Assi, idem ça va être très dur aussi. Pour au final quitter la pension et les prendre sous les fenêtres.... De toute façon, ça va encore être les chevaux qui vont trinquer. Entre les établissements qui vont mettre la clé sous la porte, ceux qui vont vendre à rabais ou ne pas vendre du tout et filer à la boucherie le surplus pas vendu, les petits proprios qui vont devoir vendre aussi.... Les gens hors cheval s'imaginent tous qu'on est Crésus pour avoir un (ou plusieurs) chevaux. J'en avais discuté avec un mec de Bercy qui trouvait ça toutafé normal et que de toute façon quand tu fais ou as un cheval t'as bien les moyens de payer. Non non, pour une partie on part juste pas en vacances et on bouffe des pâtes 6 mois sur 12.  |
Par Assimilee : le 06/12/12 à 13:42:12
| Dire merci | Dans la sctricte théorie je suis d'accord avec toi, mais a un moment on ne releve pas aussi fort un taux du jour au lendemain parce que ca te prend comme une envie de pisser. Enfin je ne sais pas quand ils ont baissé le taux ils auraient pu percuter non? Il s'est passé quoi entre 2004 et 2012 pour qu'ils se réveillent? Et encore une fois l'Europe serait parfait à la rigeur, mais la dans les circonstance ca leur fait quoi ce taux de TVA??? Je ne comprend vraiment pas, c'st pas de la réthorique. Ils inscrivent le dumping social dans la constitution, par contre qu'un taux soit plus bas alors qu'il n'y a pas de dumping ca leur pause un problème... Vraiment je ne comprend pas! Et franchement passer 2 ans à se prendre la tête la dessus, il y en a pas qui seraient payer à rien foutre à l'Europe |
Par tyoc : le 06/12/12 à 13:44:38
| Dire merci | Il s'est passé quoi entre 2004 et 2012 pour qu'ils se réveillent? Soit ils se sont réveillé, soit c'est une plainte d'un autre état "jaloux". |
Par Assimilee : le 06/12/12 à 13:45:14
| Dire merci | Assi, idem ça va être très dur aussi. Pour au final quitter la pension et les prendre sous les fenêtres.... Oui mais moi j'ai un balcon Caro c'est vrai que l'image du cavalier plein de fric doit déssert pas mal Pareil quand on parle de pension, oui ca coute chere, mais les gérants ne gagent pas bien leur vie pour autant... Et comme toi je pense que les chevaux vont trinquer. Rien que l'année dernière avec la pénurie de foin le nombre de collique à fait de la peine dans certaines écuries |
Par kagnotte : le 06/12/12 à 13:49:57
| Dire merci | Oui je pense que c'est négatif autant pour les proprios que les gérants de pensions. c'est aussi pour ça que jez préfère partir que d'avoir des dettes. Parce que nous aussi en ce moment c'est vache maigre à la maison, et j'ai l'impression que ça ne va pas s'arranger demain. |
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