Avis retractation achat après 6 mois pour arthrose
Sujet commencé par : didoum - Il y a 91 réponses à ce sujet, dernière réponse par edbayonne1 personne suit ce sujet
Par didoum : le 06/08/13 à 22:09:43
  DéconnectéDire merci | Bonjour, J'ai besoin de vos avis... J'ai vendu mon cheval il y a 6 mois, lusitanien de 8 ans pour 2000 euros pour du loisirs.. Pendant ces 6 mois le cheval a fait quelques concours (photos à l'appui) et allait apparament tres bien ... Jusqu'à ce soir ! Sa nouvelle propriétaire vient de me téléphoner m'indiquant que le cheval que je lui ai vendu il y a donc maintenant 6 mois sort de clinique et qu'il est atteint d'arthrose au niveau des deux jarrets... Elle me demande donc de récuperer le cheval, de la rembourser du prix d'achat soit 2000 euros, et de lui rembourser les frais vétérinaires, m'indiquant qu'elle est dans ses droits. Lors de la vente, il a été effectué une visite d'achat par un vétérinaire choisi par ses soins, qui a effectué quelques radios du cheval notamment le jarret droit et a donné son accord pour la vente. Je n'ai pas eu le compte rendu de cette visite, il a directement été envoyé à la nouvelle propriétaire. Elle m'indique aujourd'hui que sur ce compte rendu il y a quelques points négatifs sur le cheval ... Est-elle dans ses droits de m'obliger à récupérer le cheval et de me demander le remboursement du prix d'achat et des frais véto ? Merci d'avoir pris le temps de me lire .... En espérant des réponses rapidement car je vous avoue être un peu perdu là ... |
Par Furantzopie : le 06/08/13 à 22:15:06
| Déconnecté | Déjà dans un 1er temps je me rapprocherais du véto qui a fait la visite d'achat pour obtenir son compte rendu, car si c'était spécifié sur le CR du véto, et qu'elle l'a acheté en connaissance de cause elle peut pas se retourner contre toi. Et je te conseille d'écrire un mail à Maitre De Chessé, l'avocat de Cheval & Droit, tu auras une réponse rapide (en général sous 48h) il pourra te renseigner Lien |
Par salsababy : le 06/08/13 à 22:18:54
| Dire merci | le délai de 6 mois c'est la garantie légale de conformité ( Lien ) mais ça concerne les pro uniquement. tu n'as pas à t'inquiéter, surtout si y'a eu visite véto qui mentionne des "soucis" et qu'elle a acheté en connnaissance de cause, elle ne peut pas invoquer le vice caché c'est trop facile de vouloir se faire rembourser son jouet une fois qu'il est "cassé"  |
Par Canaille : le 06/08/13 à 22:21:55
| Dire merci | Elle ne peut rien obtenir du tout... Tu es un particulier, tu as vendu un cheval qui a passé la visite d'achat via le véto de l'acheteuse. Visiblement le véto a noté des choses sur le jarret donc l'acheteuse a accepté ce cheval en toute connaissance de cause Je ne vois pas ce qu'elle peut te reprocher !  Laisse tomber, ne réponds pas au mail et laisse là s'énerver seule... |
Par didoum : le 06/08/13 à 22:22:16
| Déconnecté Dire merci | Mail envoyé merci, j'étais présente lors de la visite d'achat et la véto a bien donné son accord pour la vente du cheval (sinon elle ne l'aurait pas acheté).. |
Par didoum : le 06/08/13 à 22:30:40
| Déconnecté Dire merci | D'accord merci pour ces informations ! J'avoue qu'elle m'a un peu mis le doute sachant qu'elle m'a dit "je me suis renseignée auprès de mon avocat je suis dans mes droits" .... Donc elle l'a monté, s'est bien eclaté en concours avec etc ... Et maintenant qu'il est boiteux elle veut me le rendre ce week end même ! Bah voyons ! |
Par irisetquiara39 : le 06/08/13 à 22:33:23
| Dire merci | un peu facile... |
Par paquerette20 : le 06/08/13 à 22:39:45
| Dire merci | L'hallu elle doute de rien ! |
Par nanette41 : le 07/08/13 à 07:39:09
| Dire merci | Comme les autres : elle a fait des radios, et a accepté le cheval. Je pense que même si elle n'avait pas fait de visite vété, elle serait dans l'incapacité de prouver le moindre vice caché. L'arthrose peut parfaitement s'être développée à cause d'une "mauvaise utilisation" du cheval, donc au cours de ces derniers mois. Laisse courir ... c'est de l'esbroufe! |
Par nanette41 : le 07/08/13 à 07:40:18
| Dire merci | PS : ce qui me chagrine le plus, c'est pour le cheval qui doit souffrir et n'y est pour rien. Surtout avec une proprio dans cet état d'esprit ... |
Par laureBrrrrr : le 07/08/13 à 08:00:03
| Dire merci | Oui mais si le veto a valide une visite sur un cheval qui pour finir n est pas sain, je me demande si lui il n a pas engager sa responsabilité si en faite ce n est pas le cas ... Faut voir les compte rendus |
Par kirikou : le 07/08/13 à 08:29:50
| Dire merci | Elle peut peut-être se retourner contre son véto mais certainement pas contre le vendeur si c'est un particulier, surtout si une visite d'achat a été faite. Déjà, demande lui les radios de départ ET les radios qu'elle vient de faire pour les montrer à ton véto. Il devrait pouvoir te dire s'il y avait possibilité de voir l'arthrose à la visite d'achat: si oui, elle a acheté en connaissance de cause, si non, le cheval n'avait pas d'arthrose quand tu l'as vendu donc tu n'es pas en tort... |
Par DQR33 : le 07/08/13 à 08:59:36
| Déconnecté Dire merci | Je dirai pourtant que les contraintes sont quasiment les mêmes entre vendeur particulier et vendeur professionnel... La seule différence étant pour les vices cachées, me semble-t-il. Un acheteur doit apporter la preuve du vice cachée s'il achète à un particulier alors que c'est au vendeur professionnel d'apporter la preuve qu'il n'y avait pas de vice caché lors de la vente, ou que l'acheteur était forcément au courant. Sinon, les garanties pour l'acheteur sont les mêmes. Dans le cas présent, d'ailleurs, l'acheteur aura de la peine de parler de vice cachée si la visite véto parlait de ce genre de problème. (Je pensais qu'un comte-rendu de visite véto pour achat devait être remis aux deux parties ?) |
Par doudonyx : le 07/08/13 à 09:28:39
| Dire merci | yen a qui doutent de rien.... perso, ça me viendrait pas à l'idée de rendre un cheval comme ça.... surtout si visite véto et tout.... faut assumer quand même! perso j'ai jamais fait de visite véto quand j'ai acheté... bin au final, j'ai une fourbue (achetée en septembre, fourbure chronique déclarée en mars), une qui m'a déclaré un pb de fourchette (pas trop grave mais c'est chiant) 1 mois après l'achat, et un jeune de 18 mois qui était sensé être manipulé et tout et qui s'est révélé un vrai monstre... j'ai même pas rappelé les anciens proprios pour leur dire... je suis peut être trop c... mais bon, quand j'achète je m'attache et je pourrais pas rendre un cheval comme ça.... t'avais fais un contrat stipulant que c'était pour "loisir" ou pas? parce que si s'était stipulé, elle l'a dans le baba direct.... utilisation en dehors du contexte prévu... Message édité le 07/08/13 à 09:30 |
Par paquerette20 : le 07/08/13 à 09:28:46
| Dire merci | Pour info, concernant le "concept" de vice caché chez le cheval La garantie des vices cachés n’est pas admise d’office par la loi et le juge. Pour l’actionner, l’acheteur doit rapporter la preuve de l’existence d’une convention par laquelle le vendeur et lui ont voulu étendre la garantie aux vices cachés, en faisant de la destination de l’animal un élément contractuel. Autant dire que si tu n'as pas un contrat de vente faisant mention d'une garantie vice cachée noir sur blanc, il n'y a pas de discussion possible.... |
Par edbayonne : le 07/08/13 à 09:39:50
| De toute façon le cheval ayant été vendu pour loisir et utilisé en concours y'a aucun recours .... d'où l'intérêt d'un vrai acte de vente Par contre .... "PS : ce qui me chagrine le plus, c'est pour le cheval qui doit souffrir et n'y est pour rien. Surtout avec une proprio dans cet état d'esprit ... " .... bah tu as une solution qui te permet de récupérer le cheval en toute légalité et sans trop de frais pour toi .... tu contactes la nana en lui disant que si vraiment le cheval ne lui convient plus au bout de 6 mois tu veux bien le récupérer mais que puisqu'elle l'a utilisé ( et mal en plus ) pendant 6 mois tu vas lui faire un contrat de location pour la modique somme mensuelle de 350 € ( ce qui est correct pour un cheval qui tourne en concours ) et si elle veut interrompre le contrat y'a pas de soucis elle te ramène le cheval à ses frais et toi tu lui fait cadeau des 100€ qu'elle te dois puisqu'elle à versé 2000€ d'avance ( 2000/6 ça fait 333€  ) et surtout tu penses a bien récupérer les papiers du cheval avec la carte de proprio signée  Message édité le 07/08/13 à 09:41 |
Par kirikou : le 07/08/13 à 09:38:15
| Dire merci | Non paquerette, tu interprètes mal: dans ta citation, ce qui est important, c'est le "en faisant de la destination de l’animal un élément contractuel" Donc si tu vends le cheval pour du "loisir" et que l'arthrose ne gène pas une utilisation de loisir, il n'y a pas vice caché. Si tu vends le cheval pour de la compétition de cso, la même arthrose peut être considérée comme un vice caché car rendant le cheval inapte à ce pourquoi il a été vendu même si le contrat de vente de fait pas mention d'une garantie de vice caché. En effet, cette garantie est sous-entendue par le fait qu'il y a écrit que le cheval est vendu pour de la compétition de cso. Mais il faut bien que cette "destination" soit écrite noir sur blanc sur le contrat de vente. Si rien n'est précisé sur le contrat de vente, elle ne peut rien faire contre toi. |
Par doudonyx : le 07/08/13 à 09:39:29
| Dire merci | paquerette20: c'est bon a savoir ça, vu le nombre de cas que l'on voit aujourd'hui!!! edbayonne: trop forte, tu es machiavélique!  |
Par edbayonne : le 07/08/13 à 09:44:59
| non pas machiavélique mais ma profession fait que je suis parfois confrontée à des cas spaces .... genre je te donne mon cheval car le club en veux plus .... et quelques années plus tard voyant que le cheval a parfaitement réussi sa reconversion en cheval de balade et que la gamine monte à cheval et non plus à poney ben comme je t'ai pas donné la carte de proprio signée le cheval est toujours officiellement à moi et je vais venir le rechercher .... ben légalement l'ancien proprio est dans son droit sauf qu'il doit rembourser TOUS les frais occasionnés par SON cheval pendant ce temps .... tu vois où je veux en venir .... une pluie de factures .... |
Par al : le 07/08/13 à 09:45:27
| Dire merci | comme les autres l'ont dit, tu n'es pas attaquable, surtout si tu as fait un contrat de vente avec la mention "vendu pour loisir". et puis un lusi à 2000€, c'était qd meme cadeau.... (mais bon ça ça n'entre pas en ligne de compte) |
Par phil50 : le 07/08/13 à 09:49:12
| Dire merci | je crois que si  je veux dire : quand tu vends un cheval sous le cours du marché avec visite véto réservée, on ne doit pas exiger de toi la même chose que si tu vends un "top cheval parfait" à 50 000 pour la même utilisation enfin, c'est ce que j'avais compris de l'article à l'époque ... |
Par al : le 07/08/13 à 09:53:52
| Dire merci | oui phil. cela dit, si l'acheteuse vient porter plainte, même s'il n'y a pas de contrat en bonne et due forme, un juge lui répondra: heu Melle, un cheval de 8 ans, lusitanien, à 2000€...vous espériez peut-être avoir une bête de concours à ce prix-là? c'est plus de la jurisprudence qu'autre chose, mais je pense que c'est un argument en ta faveur, en cas de procès de sa part. de toute façon sort lui quelques arguments bien sentis, l'idéal étant de les sortir du bouquin "le cheval et la vente", jl'ai ptètre dans ma bibiothèque, à vérifier. histoire de bien lui clouer le bec, et puis après, laisse pisser elle a tenté un coup d'esbrouffe, tant pis pour elle |
Par didoum : le 07/08/13 à 09:57:21
| Déconnecté Dire merci | Merci pour vos réponses ... Donc alors .. Il a été effectué lors de l'achat une radio d'un des deux jarrets car la véto avait des doutes, suite à la radio la véto a déclaré qu'il n'y avait aucun problème au niveau du jarret ... Suite à cette visite véto la personne qui a acheté le cheval (habitant a 500 km de chez moi) n'est pas revenu le voir, elle a organisé son départ une semaine après à distance et m'a fait parvenir les 2000 € convenus (Oui en effet pour un PSL plein papiers pure race c'était cadeau ! Mais je voulais avant tout qu'il soit dans une bonne famille car je l'ai vraiment vendu à contre coeur) ... Le contrat de vente il y a marqué noir sur blanc : "utilisation : loisirs,... " edbayonne je ne peux pas le récupérer car maintenant j'habite paris intra-muros, et puis moi quand je l'ai vendu il n'avait pas d'arthrose, il était en pleine forme un bon lulu de 8 ans avec un tres gros coeur ! Elle en 6 mois elle a fait plusieurs concours en 1m10, des puissances à 1m25, du travail intensif et maintenant elle veut me le rendre parcequ'il est boiteux est bon pour la retraite ! Elle m'a dit "on peut au moins trouver un arrangement à l'amiable, une chose est sure, je te rend le cheval j'peux pas l'entretenir" ... Mais attend quand il te permettait de faire des concours là tu pouvais l'entretenir sans soucis il me semble ????  |
Par kirikou : le 07/08/13 à 10:01:24
| Dire merci | Bon, visite véto ok, utilisation autre que celle pour laquelle il était prévu, je pense qu'elle ne peut rien contre toi (à voir tout de même avec cheval et droit). Si tu tiens vraiment au cheval (d'un point de vue sentimental je veux dire), tu peux toujours lui proposer de lui reprendre gratuitement et lui trouver une bonne pension retraite. Mais bon s'il n'a que 8ans, faut avoir les moyens de lui payer la retraite un certain temps  |
Par didoum : le 07/08/13 à 10:06:04
| Déconnecté Dire merci | Oui Kirikou si j'avais pu sincérement je l'aurais fait ... Seulement là en étant dans paris intra-muros une bonne retraite ce sera en Normandie pour pas payer excessivement cher, mais je ne pourrais pas être là en cas de besoin, en plus je suis étudiante encore pour au moins deux ans donc qui dit étudiante dit très petits revenus ... Et comme j'ai dis à l'acheteuse "Quand je t'ai vendu le cheval c'était à contre coeur car je n'avais vraiment plus les moyens ni le temps de m'en occuper, alors c'est pas pour que tu me le rendes 6 mois après raide boiteux et bon pour la retraite ce qui va engendrer des frais de pire en pire chaque année" ... |
Par kirikou : le 07/08/13 à 10:08:21
| Dire merci | À voir ce qu'elle entend par "arthrose", certains véto sont hyper alarmistes quand ils en voient alors que si le cheval est mis au pré et marche toute la journée, il n'y a aucun soucis (bon, on oublie la compétition et ou la balade intensive malgré tout...). Mais je comprends bien ta situation et je ne peux que compatir |
Par paquerette20 : le 07/08/13 à 10:09:46
| Dire merci | kirikou : tu interprètes mal... En l'absence de contrat, il ne peut donc absolument pas y avoir de recours au bout de 6 mois. Et si en cas ce contrat (ce qui fait donc de l'animal un élément contractuel), il faut que le terme de garantie vice caché soit mentionné. De plus l'utilisation "loisir" n'exclue en rien le fait de faire des concours  Les compétitions "clubs", les trec etc.... |
Par didoum : le 07/08/13 à 10:12:46
| Déconnecté Dire merci | Dans le contrat "vice caché" n'est pas stipulé.. Je viens d'avoir le véto qui a fait la visite d'achat ... Il me confirme devant les radios que le cheval n'avait pas d'arthrose au jarret au moment de la vente... Cela peut-il s'etre developpé en 6 mois à cause d'une utilisation intensive ? |
Par paquerette20 : le 07/08/13 à 10:18:21
| Dire merci | Dans le contrat "vice caché" n'est pas stipulé.. ça suffit à ce que l'acheteur ne puisse pas faire jouer cette garantie.... cf le site des haras et le code rural : Lien L'arthrose a beaucoup de cause, dont une cause génétique mais aussi traumatisme et surutilisation chez les animaux "jeunes" (comme chez les humains d'ailleurs). |
Par kirikou : le 07/08/13 à 10:19:29
| Dire merci | En l'absence de contrat, il ne peut donc absolument pas y avoir de recours au bout de 6 mois. ça on est bien d'accord. il faut que le terme de garantie vice caché soit mentionné. ce n'est pas ce que dit le texte que tu as cité. Ce texte dit que si une destination est fixée au cheval (ex: cheval vendu pour la "compétition amateur de cso" cela inclut d'office une garantie pour vice caché. ...par laquelle le vendeur et lui ont voulu étendre la garantie aux vices cachés, en faisant de la destination de l’animal un élément contractuel.De plus l'utilisation "loisir" n'exclue en rien le fait de faire des concours Les compétitions "clubs", les trec etc.... oui, on est bien d'accord là dessus, c'est pour ça que j'ai précisé "compétition de cso" dans mon exemple, mais j'aurais même dû préciser "compétition amateur de cso". Disons que ce point là est à l'appréciation du juge si les partis vont jusque là (et franchement, pour 2000 euros, je doute que l'acheteuse ait intérêt à aller en justice). Message édité le 07/08/13 à 10:20 |
Par kirikou : le 07/08/13 à 10:20:46
| Dire merci | didoum >>> oui, une utilisation intensive peut conduire à de l'arthrose sur un cheval qui y est prédisposé. Tout est il qu'il n'y en avait pas quand tu l'as vendu, donc l'acheteuse ne peut rien contre toi. |
Par paquerette20 : le 07/08/13 à 10:22:40
| Dire merci | ah ok kirikou, j'avais pas compris ce que tu avais dit effectivement |
Par kirikou : le 07/08/13 à 10:25:35
Par marthounette : le 07/08/13 à 11:14:04
| Dire merci |  elle n'est vraiment pas gênée... Je pense que tu n'as rien à craindre, surtout si elle avait fait une visite d'achat et que suite à ça elle l'a acheté quand même. Le cheval était sain ou alors si effectivement il y avait des petits problèmes notés lors de cette visite, elle l'a acheté quand même. |
Par didoum : le 07/08/13 à 11:19:30
| Déconnecté Dire merci | Merci pour vos réponses.. Le cheval n'avait rien quand je l'ai vendu, en six mois elle sautait plusieurs fois par semaine, lui faisait passer 120 à 130 au moins une fois par semaine (il ne l'avait jamais fait auparavant) ... Alors est-ce ça ? Je ne sais pas vraiment ... Donc oui je suis dans mes droits elle ne peut pas me le rendre .... Même si j'avoue que du coup ça me fait vraiment ch*** de savoir ce qu'elle va en faire ... Ha si j'avais les moyens ... Il serait au pré tranquille ... Elle me dit qu'il n'est plus montable .... Pourtant je connais plusieurs chevaux qui ont de l'arthrose et qui sont montés ... Il n'est surement plus apte à la compétition c'est sure, mais de là à ce qu'il ne soit plus montable ... L'arthrose ca se gère plus ou moins avec infiltrations etc normalement, quelques ballades pourraient donc être possible ... |
Par Happiiiz : le 07/08/13 à 11:47:20
| Déconnecté | mais c'est quoi cette nana!? Pfff. Pauvre cheval tiens! Je comprends que tu sois mal. J'espère que ça va s'arranger et qu'il finira "bien". En tout cas d'accord avec les autres, si elle commence à t'attaquer, elle va avoir de drôles de surprises! |
Par Oc : le 07/08/13 à 11:53:00
| Dire merci | plus montable pour ce qu'elle en fait, clair qu'avec de l'arthrose dans les deux jarrets elle va pas lui faire sauter 130cm tous les WE donc il est immontable pour son objectif à elle par contre, tu lui as vendu pour du loisir (voir mon post sur la définition, mais donc en gros pour de la balade et des concours niveau club) est ce qu'elle t'a fait mention lors de sa visite ou autre de son envie de le mettre sur des barres de ce niveau (120-130) ? après elle n'a aucun recours contre toi, visite véto à l'appui |
Par al : le 07/08/13 à 12:21:44
| Dire merci | de toute façon la nana a signé le contrat avec écrit "utilisation: loisir", donc elle ne peut pas venir dire après "nan mais sauter 120, c'est du loisir".... |
Par didoum : le 07/08/13 à 13:06:49
| Déconnecté Dire merci | Quand je lui ai vendu c'était à contre coeur j'ai mis du temps à trouver "LA" personne qui pourrait lui convenir, elle me l'a acheté pour "des ballades, sautiller 70-80, un peu de dressage et beaucoup de papouilles" ... Ha bah oui j'ai vu ça !!!! Je suis ecoeurée ... Ce cheval c'était un peu le cheval de ma vie, mon premier cheval que j'ai vendu vraiment à contre coeur car étant étudiante je ne pouvais plus subvenir à ses besoins et je m'étais dit "lui il n'a pas demandé a être dans la merde, alors vaut mieux lui trouver une bonne famille qui saura s'en occuper " ... Bah il aura fallu 6 mois ! Elle ne se retournera pas contre moi elle a bien vu qu'elle arriverait pas à me la mettre à l'envers (j'ai bien fait de me renseigner) mais elle veut un arrangement à l'amiable, que au moins je récupère le cheval car ce n'est pas à elle de l'entretenir ! Non mais je rêve je suis a vrai dire totalement dégoutée, écoeurée, mais surtout pour lui .... C'est un cheval avec tellement un gros coeur ... |
Par edbayonne : le 07/08/13 à 13:19:13
| "sort de clinique et qu'il est atteint d'arthrose au niveau des deux jarrets... " .... je serai curieuse de voir son dossier médical à ce cheval .... et aussi très intéressée de voir ce que ça donne au bout de 6 mois supplémentaires avec une utilisation plus raisonnée .... et puis un cheval qui a de l'arthrose il faut le sortir en balade !!! sinon on aggrave son cas .... |
Par edbayonne : le 07/08/13 à 13:26:55
| si elle désire te le rendre gratos pour ne plus avoir à l'entretenir .... tu peux pas trouver quelqu'un qui serait ravi que tu lui vende ce cheval .... même 500€ ... ou qui accepterai de le prendre au pair .... ??? |
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