Déclaration "detenteur d'équidé"
Sujet commencé par : qiliqili - Il y a 152 réponses à ce sujet, dernière réponse par Dedelindien1 personne suit ce sujet
Par qiliqili : le 18/10/11 à 12:16:30
  DéconnectéDire merci | apparemment les personnes qui n'ont pas fait leur déclaration reçoivent un mail des HN quelqu'un est au courant ou est-ce une rumeur? |
Par tyoc : le 18/10/11 à 16:25:49
| Dire merci | Tu crois que le concessionnaire va t'appeller pour te prévenir, J'ai pas besoin du concesionnaire, la télé va le faire.  Pour aller au fond du problème, faut des moyens humain et matériel. Et c'est pas demain la veille qu'il y aura des agents payés pour aller faire le listing des pâtures à la recherche d'équidés, avec un lecteur de puce à la main et un carnet à souche pour mettre des pv dans l'autre. Même sans aller jusque la. Il suffisait sur le site de demander le nombre de chevaux et les n° SIRE correspondant. |
Par salsababy : le 18/10/11 à 16:30:14
| Dire merci | Même sans aller jusque la. Il suffisait sur le site de demander le nombre de chevaux et les n° SIRE correspondant. dans ce cas ça demanderait un travail énorme sur la base de donnée... et elle ne serait jamais à jour, t'imagines le flux d'équidés dans chaque structure pro? Comme tu dis les pro ont déjà bien du mal à tenir un registre, ils vont pas en plus prévenir à chaque fois qu'un cheval bouge. (la base de données des structures pro n'est déjà même pas à jour : qd les gens ferment ils ne préviennent pas, quand d'autre ouvrent, ils ne préviennent pas forcément non plus) |
En lignePar tyoc : le 18/10/11 à 16:35:18
| Dire merci | Comme tu dis les pro ont déjà bien du mal à tenir un registre J'ai dis les particuliers. Le pro il a interêt à bien le tenir, ça fait partie de son boulot. On est bien d'accord que ça aurait été une usine à gaz à faire. Mais un des points pour faire cette déclaration d'équidés c'est pour les cas d'épidémies. Mais si on ne sait pas combien il y a de chevaux à un endroit, je vois pas comment on peut parler de gérer une épidémie. Ou alors c'est pas pour ça.  |
Par mirza : le 18/10/11 à 17:05:19
| Dire merci | +1 avec Kefir et Tyoc. Je trouve ça vachement empirique comme méthode de demander aux gens de déclarer leurs équidés. C'est comme si on faisait le recensement de la population en demandant d'aller se déclarer en mairie. Je vais très peu sur les forums  , ne lis pas de presse pro donc j'en ai vaguement entendu parlé l'an dernier mais je n'ai rien fait, j'ai oublié.Les HN savent où nous trouver s'ils ont vraiment besoin de l'info ils nous écrivent on répondra. |
Par salsababy : le 18/10/11 à 17:17:06
| Dire merci | pardon, c'est moi qui dit que les pros ont déjà du mal à tenir leur registre!  Mais si on ne sait pas combien il y a de chevaux à un endroit, je vois pas comment on peut parler de gérer une épidémie. si on sait où les trouver, le nombre importe peu vu que c'est la zone qui est bloquée. c'est plus important de savoir où les animaux se trouvent que de les dénombrer précisément. Quand une exploitation est bloquée, ça change rien qu'il y ait 10 ou 15 animaux à l'intérieur. |
Par kefiretlome : le 18/10/11 à 17:17:48
| Dire merci | C'est comme si on faisait le recensement de la population en demandant d'aller se déclarer en mairie. Accessoirement, c'est bien ce qui se passe déjà : à 16 ans, les jeunes doivent aller se faire recenser à la Mairie de leur commune (sinon, peuvent pas passer leur bac ou le permis  )Mais bon, ça, c'est de notoriété publique. |
Par mirza : le 18/10/11 à 17:25:44
| Dire merci | Oui mais se déclarer en mairie c'est juste une partie de la méthodo du recensement alors que là, si les HN attendent que les gens fassent la démarche, dans 10 ans ils auront 60% de l'effectif... je ne comprends pas. |
Par tyoc : le 18/10/11 à 18:46:11
| Dire merci | le nombre importe peu vu que c'est la zone qui est bloquée Ben si ça importe. Une épidémie est rarement découverte par les ex DSV sur contrôle. C'est généralement un proprio qui appelle un véto pour une maladie. En peu de temps la nouvelle circule parmis les cavaliers. Donc ceux qui ont peur que leur cheval soit mis en quarantaine (ou pire) pour X ou Y raisons, ont le temps de changer de zone. Et donc de contaminer une autre zone. |
Par salsababy : le 18/10/11 à 19:06:04
| Dire merci | quand un veto appelle pour une suspicion de maladie le matin, l'arrêté préfectoral de mise sous surveillance est pris l'après midi on va dire.... l'administration traîne pour certains dossiers, mais pas sur le sanitaire. Après y'aura toujours des gens malhonnêtes. |
Par tyoc : le 18/10/11 à 19:13:53
| Dire merci | l'arrêté préfectoral de mise sous surveillance est pris l'après midi Ce qui laisse du temps. Après y'aura toujours des gens malhonnêtes. Est ce qu'il y a des épidémies équines qui nécéssitent un abattage des chevaux ? |
Par farouck : le 18/10/11 à 19:16:20
| Dire merci | mon véto, spécialisé équin, et lui même éleveur, m'a expliqué l'inutilité et la complexité du systhème, car ce sont eux les premiers en cas d'épidémie qui sont les mieux placés pour prévenir qui de droit; il n'a d'ailleurs pas déclaré ses propres chevaux! une épidémie de gourme a touchée un club vers chez moiqui etl'année dernière, il m'a téléphoné pour me prévenir car il savait qu'il m'arrivais d'y amener mon cheval.Je vois mal comment les HN peuvent savoir ce genre de chose,qui et quand déplace ses chevaux occasionnellement.. |
Par salsababy : le 18/10/11 à 19:21:01
| Dire merci | je dirai l anémie infectieuse des équidés et la peste équine mais j'ai pas la réglementation sous les yeux et je ne m'avancerai pas car ce domaine de la santé animale car c'est pas mes missions |
Par JivagoetDjerba : le 24/10/11 à 19:20:16
| Dire merci | moi les haras m'ont envoyé un prospectus l'été dernier (peut être parce que je venais de me faire donner un cheval ?) et la ils m'ont envoyé un mail et je prefere le faire car si la DSV passe et que tu l'a pas fait t'as 450€ oiu 600 € d'amende je me souvient plus mais en tout cas ça me ferait chier de payer une amende pour une déclaration rapide et gratuite  |
Par MILY64 : le 24/10/11 à 23:02:47
| Dire merci | j'ai vu leur super pub ... j'ai trouvé le message carrement choquant, genre "faut faire peur aux gens pour qu'ils "obéissent" à la nouvelle loi"... Du coup j'ai pas déclaré mes gros... et oui, l'esprit de contradiction... Le problème c'est que la protection sanitaire me semble être un prétexte pour pondre autre chose, genre peut-être une nouvelle taxe qui verra le jour en fonction des statistiques... peut-être que je me trompe mais je trouve ça peu crédible en fait. |
Par Vanessa14 : le 24/10/11 à 23:41:57
| Dire merci | Moi j'ai reçu un mail ce matin ! Il previenne quand même que si rien est fait c'est une amende  |
Par El Bimbo : le 25/10/11 à 00:03:13
| Dire merci | pourquoi demander une déclaration de détention pour le sanitaire si ils savent où trouver les détenteurs, la preuve on reçoit leur mail ? |
Par DQR33 : le 25/10/11 à 00:06:32
| Déconnecté Dire merci | oui, mais ça ne situe pas les chevaux... |
Par Camille999 : le 25/10/11 à 01:33:48
| Dire merci | el bimbo, si tu reçois leur mail c'est peut être parce que tu es proprio d'un cheval titulaire d'une carte dématérialisée, ou que tu as un compte HN (justement, ils essayent de diffuser, mais les médias relayent peu, et les vétos non plus.... or il faut toucher l'agri qui fait 'un peu de pension' si on veut se faire une idée juste de la chose) Perso, je l'ai fait, je suis partagée : - est ce que ça me servira réellement à être prévenue en cas de problème sanitaire (les épidémies de rhino entre autres, surveillance de la MA aussi...) ? dans ce cas, je suis ravie - est ce que ça ne servira à rien ? (ça ne me dérange pas) - est ce que .... là je ne vois pas d'hypothèse négative ? des épidémies nécessitant un abattage ? je n'en ai jamais entendu parler pour les chevaux ? De toute façon, il y avait les mêmes réticences pour la puce, et malgré l'absence de contrôle, à force de menacer les gérants de pension, eux mêmes les ont souvent rendus obligatoire.... et si ça ne suffisait pas, maintenant ça pose même problème en cas d'équarissage.... et du coup, les vétos ont joué le jeu aussi (les miens refusent littéralement de vacciner un cheval non identifié) Vous ferez probablement comme pour la puce à mon avis.... vous finirez par vous en soucier, c'est rapide, gratuit, je ne vois pas trop ce qui vous fait peur moi (la puce était une étape un poil plus désagréable je trouve !)  |
Par alpine40 : le 25/10/11 à 08:27:09
| Dire merci | oui, mais ça ne situe pas les chevaux... ce qui veut dire quoi? que le fait de savoir ou ils se trouvent leur donnerai le droit d'aller faire leurs affaires sans que nous soyons prevenus? nan parce que su souci sanitaire il y a,je veux d'abord etre prevenu et si besoin accompagner les agents aux patures parce que la le truc c'est qu'il ont les adresses des patures et ils peuvent s'y rendre sans nous informer,en gros |
Par vanou85 : le 25/10/11 à 09:07:41
| Dire merci | Si j'a bien compris, un proprio qui a son cheval en pension dans un club n'a rien à faire. C'est au gérant de ma pension de faire la déclaration? |
Par alpine40 : le 25/10/11 à 09:27:27
| Dire merci | oui vanou |
Par vanou85 : le 25/10/11 à 09:48:56
| Dire merci | Ok, merci! |
Par Uriette : le 25/10/11 à 09:53:03
| Déconnecté Dire merci | Les agents de ifce ont la pression parce qu'ils n'ont pas enregistré suffisamment de déclarations et n'ont pas atteint leur objectifs. Alors le ministère les embête, et ils embêtent en retour les détenteurs. Cette déclaration a peut-être juste été inventée pour occuper les agents des ex-haras nationaux. Ou alors est-ce pour le fisc ? (les truands ne déclareront probablement pas...) Les agents de l'état même assermentés n'ont pas le droit de pénétrer comme ça chez les gens en leur absence pour profiter de la piscine... |
Par tyoc : le 25/10/11 à 10:08:39
| Dire merci | et ils embêtent en retour les détenteurs Pour le coup c'est les proprios qu'ils embêtent. Alors que bon nombnre ne sont pas concernés car pas détenteur mais juste propriétaire. |
Par DQR33 : le 25/10/11 à 10:29:47
| Déconnecté Dire merci | Tu fais pas une crise de paranoïa, là, alpine40 ? Tu donnes ton adresse aux impôts, est-ce que cela les autorisent à venir chez toi ? Je suppose qu'en cas de gros problème sanitaire, il peut être intéressant de localiser géographiquement les endroits où se trouve des équidés pour prendre certaines décisions... Et on donne aussi l'adresse à prévenir en cas de besoin, ce n'est pas pour rien. Pour les plus paranoïaques, ils ont certainement autre chose à faire que d'aller "visiter" sans raison les lieux de détention...  Pour finir, beaucoup de proprios ne sont pas impactés par ce truc parce qu'ils ne sont pas forcément détenteur. |
Par caju2904 : le 25/10/11 à 10:46:10
| Dire merci | MILY64 Le problème c'est que la protection sanitaire me semble être un prétexte pour pondre autre chose, genre peut-être une nouvelle taxe qui verra le jour en fonction des statistiques... peut-être que je me trompe mais je trouve ça peu crédible en fait. ALPINE40 ce qui veut dire quoi? que le fait de savoir ou ils se trouvent leur donnerai le droit d'aller faire leurs affaires sans que nous soyons prevenus? Je partage vos avis !! Je me demande bien à quoi sert cette lois ??? Je viens de recevoir leur mail ce matin !! |
Par salsababy : le 25/10/11 à 10:46:50
| Dire merci | Les agents de l'état même assermentés n'ont pas le droit de pénétrer comme ça chez les gens en leur absence pour profiter de la piscine... les agents habilités n'ont pas le droit de rentrer au domicile des gens sans leur accord mais une pâture ou une écurie n'est pas un local à usage d'habitation donc pas besoin de la présence ni de l'autorisation du propriétaire pour aller voir. après, je ne connais pas les habilitations des agents IFCE... |
Par DQR33 : le 25/10/11 à 11:09:41
| Déconnecté Dire merci | D'une façon plus générale, je dirais que les agents habilités, ou pas du reste, n'ont pas le droit de rentrer sur une propriété privée quel qu’elle soit... Au demeurant, les éleveurs de bétail sont soumis à ce genre de truc, non ? Se plaignent-ils que l'on viennent visiter leurs pâturages ? Et pour ceux envisageant une éventuelle taxe, ils ont déjà tout ce qui leur faut avec la carte de propriétaire... Pour mon compte, comme Camille999... sauf que par négligence je ne l'ai pas encore fait ! |
Par Uriette : le 25/10/11 à 11:10:26
| Déconnecté Dire merci | Salsababy : mais qui est-ce qui est-ce qui est habilité à vérifier les déclarations ? Ce que je voulais dire c'était qu'un agent assermenté n'a le droit de faire que ce pour quoi il est habilité et pas autre chose. Un gendarme sur ordre d'un juge peut entrer dans un domicile, mais ça ne lui donne pas le droit de dévaliser le frigo. J'imagine même pas la tête du contribuable moyen s'il savait qu'avec ses impôts on paye des mecs pour recenser des tondeuses à quatre pattes... Quand on voit le manque de moyen dans des services vraiment cruciaux on peut se poser des questions quand même ! |
Par salsababy : le 25/10/11 à 11:28:16
| Dire merci | ça figure dans le code rural, donc les agents habilités sur cette partie là du code rural je suppose. je serai curieuse de lire le mail que certains d'entre vous ont reçu, surtout la partie concernant les sanctions en cas de non déclaration. Parce que je ne trouve pas le natinf correspondant. après en pratique, no panic! y'a pas assez de monde pour aller vérifier si les détenteurs sont déclarés. On le fait lors des inspections (enfin, on informe les gens). D'ailleurs les services vétérinaires n'ont pas (encore?) accès à la liste des détenteurs déclarés. (l'ifce et les services vétérinaires ne travaillent pas sur la même base de données). D'une façon plus générale, je dirais que les agents habilités, ou pas du reste, n'ont pas le droit de rentrer sur une propriété privée quel qu’elle soit je suis habilité "code rural", j'ai le droit d'aller partout où se trouve des animaux, entre 8h et 20h, sauf dans les parties à usage d'habitation où là il faut l'accord de l'occupant (sauf si ordonnance du juge des libertés) et ce dans le département où je suis en résidence administrative + nouveauté 2010 dans les départements limitrophes. |
Par Uriette : le 25/10/11 à 11:46:45
| Déconnecté Dire merci | Salsa :Article R215-14 du code rural (je ne sais pas si c'est cela que tu cherches). Je pense que c'est peut-être une réglementation qui n'a pas pour but d'être contrôlée outre mesure. par contre si le cheval divague, qu'il provoque un accident et qu'en plus le lieu de détention n'a pas été déclaré, il est possible que ce soit considéré comme aggravant. Il faut aussi vérifier que les assurances n'exigent pas cette déclaration pour couvrir les dommages. (C'est pas impossible !) Message édité le 25/10/11 à 11:48 |
Par tyoc : le 25/10/11 à 11:44:12
Par tyoc : le 25/10/11 à 11:46:51
| Dire merci | Uriette, ton texte concerne l'identification (ou le manque) et pas la déclaration de détention. |
Par Uriette : le 25/10/11 à 11:47:33
| Déconnecté Dire merci | Merci Tyoc |
Par Uriette : le 25/10/11 à 11:48:11
| Déconnecté Dire merci | Pas seulement : 12° Pour toute personne détenant un ou plusieurs équidés domestiques, de ne pas se déclarer conformément aux dispositions de l'article D. 212-50-1 ou de ne pas signaler, conformément aux dispositions de l'article D. 212-50-2, toute modification des informations déclarées ; |
Par tyoc : le 25/10/11 à 11:49:19
| Dire merci | Tu as raison, autant pour moi. |
Par DQR33 : le 25/10/11 à 12:07:00
| Déconnecté Dire merci | Ok, salsababy J'avoue que je m'y perd dans tous les différents codes !  |
Par rasta : le 25/10/11 à 12:20:34
| Dire merci | j ai recu le mail ce matin car j ai un compte.... par chez moi une mairie avait envoye un copurrier aux particuliers qui ont des chevaux afin qu ils se declarent.... en mars un gendarme faisait le tours de tt les proprio de chevaux de la communaute de commune pour soit disant repere les lieux ou il peu y avoir divagation et avoir un numero en cas d urgence..... bizarement il n a fait que les endroit il y avait plusieurs chevaux et je ne l ai jamais vu a la maison...... |
Par ciriolla : le 25/10/11 à 12:43:41
| Dire merci | dans mon cas... je n'ai pas d'adresse de pre a leur donner.... c'est un lieu dit qui regroupe un zone tres etendue... pas de numero rien... le facteur connait juste les noms des gens et s'en contente... sinon ca donnerai 5chevaux au bout du chemin en terre suarella.. bonne chance pour les trouver |
Par Dedelindien : le 25/10/11 à 13:27:26
| Déconnecté | dans mon cas... je n'ai pas d'adresse de pre a leur donner.... c'est un lieu dit qui regroupe un zone tres etendue... pas de numero rien... le facteur connait juste les noms des gens et s'en contente... sinon ca donnerai 5chevaux au bout du chemin en terre suarella.. bonne chance pour les trouver Ben, vous le faites exprès ou quoi ? Ce n'est pas le nombre de chevaux, mais LE LIEU qui est à déclarer. Et puis ça vous sert à quoi de polémiquer la-dessus ? A rien, c'est comme çà, c'est obligatoire, donc on le fait si on est quelqu'un qui a un LIEU DE DETENTION D'EQUIDES juste un lieu, on ne vous demande rien sur vos chevaux. Lisez bien les textes et vous ne poserez plus tous les mêmes questions, vous comprendrez, enfin ..... j'espère |
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