Attaquer un véto en justice
Sujet commencé par : Juliie - Il y a 126 réponses à ce sujet, dernière réponse par Juliie1 personne suit ce sujet
Par Juliie : le 10/04/18 à 14:50:36
| Dire merci | Bonjour, Je suis dans une situation assez compliquée avec mon cheval. Je voudrais savoir si vous avez des conseils ou témoignages à m'apporter. Je fais faire une visite d'achat à mon cheval en septembre 2014. L'élevage était loin de chez moi et ne connaissant pas de vétos la bas, j'écoute l'éleveur qui me dit que son véto fait toutes ses VA, et qu'il est juriste ou je ne sais plus quoi (enfin j'y connais rien en droit mais de mémoire ça m'avais mis en confiance). Je n'ai pas pu être présente à la visite.. Bref, la visite est soit disant bonne. Il indique quelques fossettes aux deux naviculaires. Il note le cheval favorable pour toute activité sportive. Depuis 3 semaines, mon cheval est boiteux. On fait des radios, il a une sclérose du naviculaire droit, et une calcification d'un cartilage palmaire avec un vieux trait de fracture dessus... Je montre donc à mon véto les radios de la VA pour comparer. Il s'avère que le naviculaire droit était déjà moins joli que l'autre et... que le trait de fracture était déjà présent! L'avenir sportif du cheval est sérieusement compromis actuellement. Je vais demander à mon véto si pour lui, le cas est défendable. Mais ce que je souhaite savoir c'est si pour vous, il y a moyen de faire quelque chose contre le véto qui m'a fait la VA ou c'est trop tard? Que pensez vous que je pourrais obtenir si jamais ça aboutit? Enfin je pense qu'il faut déjà essayer à l'amiable? Merci d'avance! (Pas la peine de me faire la morale sur le fait de prendre le véto du vendeur... Je me suis assez punie toute seule...  ) |
Par Thalis : le 10/04/18 à 14:55:28
| Dire merci | Que le veto soit celui du vendeur n'entre pas en cause : le veto DOIT rester intègre et impartial. Le mien ne m'a jamais favorisé lors des visites d'achat des chevaux quand je vend, et heureusement ! Alors déjà tu peux intenter une action en vice caché auprès de l'éleveur (à l'amiable). Le vice est vraiment caché : tu as la radio de la VA, mais un rapport disant qu'il n'y a pas de soucis. Comme tu n'es pas toi meme véto, tu ne pouvais pas interpréter la radio. MAIS la radio prouve que le vice existait lors de la vente. Le délai d'action est "2 ans à partir de la découverte de vice" (à ne pas confondre avec la garantie de conformité, ou c'est 2 ans à partir de la vente) Contacte Cheval et Droit je pense. Mais je doute que tu t'en sortes sans que ça passe au tribunal. Tu as une assistance juridique qui prendrait en charge ce genre de cas ? Message édité le 10/04/18 à 15:32 |
Par Matchbox : le 10/04/18 à 14:59:17
| Dire merci | Je ne sais pas du tout, mais je pense que c'est mort. Ca fait plus de 3 ans déjà malheureusement. Comme Thalis: contacte cheval et droit, ils seront les plus à même de t'aider. |
Par Thalis : le 10/04/18 à 15:11:23
| Dire merci | Lien à retenir L’action en garantie des vices cachés doit être engagée dans les deux ans de la découverte du vice, mais également l’être dans les cinq ans de la vente. Donc là tu as découvert le vice y'a 3 semaines. ok pour les 2 ans. La prescription est de 5 ans à partir de la date de la vente. 2014, tu es encore dans les clous apparemment. (au niveau délais en tout cas) |
Par laureBrrrrr : le 10/04/18 à 17:42:15
| Dire merci | Je ne sais pas du tout, mais je pense que c'est mort. Ca fait plus de 3 ans déjà malheureusement. Pas forcemment parce que c'est pas je pense sur Vice Caché qu'il faut attaqué (donc l’éleveur) mais le véto qui a mal fait son boulot, ici a chaque fois ça a été réglé en passant par un avocat ou par l'assureur du cheval avec une demande de contre expertise des radios du cheval concerné par un véto exterieur et certifié. Dans le cas que j'ai en tête sur naviculaire, le véto du vendeur n'avait pas fourni les radios face antérieur sur la jument et validé la VA .. jument boiteuse quelques années plus tard, proprio remboursé du prix d'achat de la jument et dédommagement aprés négociation et contre expertise mais ça a été long (je crois que c'est l'assurance du véto qui a aligné) |
Par veronik : le 11/04/18 à 10:43:43
| Dire merci | Tu as la preuve que le véto VA n'a pas bien "lu" la radio. C'est donc une faute professionnelle. Comme tu es encore dans les temps, tu dois pouvoir faire quelque chose. |
Par Juliie : le 12/04/18 à 17:04:52
| Dire merci | Merci pour vos réponses! Je vais contacter Cheval et Droit dès que j’ai le compte rendu de mon veto avec les termes exacts. Oui j’ai une assistance juridique. J’ai un doute que ça se règle sans passer par le tribunal oui.. Après si je peux être indemnisée de la valeur d’achat du cheval, ça ne me pose AUCUN soucis  |
Par Matchbox : le 12/04/18 à 17:12:10
| Dire merci | C'est bon à savoir, merci thalis et laurebrrrrr |
Par dejavu : le 12/04/18 à 17:16:34
  DéconnectéDire merci | En général il faut porter plainte auprès du Conseil de l'ordre des vétos... Au mieux il aura un avertissement.... Le procès te prendra des années, le mieux étant de trouver une solution à l'amiable avec le vendeur. Une copine s'est trouvée dans un cas semblable avec cheval souffrant de kissing spines, elle venait de loin et a fait confiance au véto de la vendeuse en lui demandant expressément de bien vérifier le dos. (cheval acheté quand même 25.000 euros et destiné au dressage) Elle a constaté le problème deux semaines après la vente. c'était... il y a 13 ans environ... le cheval fait toujours tondeuse chez elle, on vient de lui donner raison mais la vendeuse s'est habilement déclarée en faillite. Quant au véto, il a eu un avertissement et il a fait appel... et a gagné son appel... Bonne chance! |
Par lapatateuh : le 12/04/18 à 17:42:27
| Dire merci | pas besoin de porter plainte contre le conseil. La plainte se fait contre le vétérinaire directement dans ce cas là. Et ça peut être très vite réglé comme prendre plusieurs années. Du moins en France. |
Par dejavu : le 12/04/18 à 17:49:56
| Déconnecté Dire merci | Oui contre le vétérinaire mais auprès du Conseil non? Et le vendeur est-il tout à fait innocent? |
Par River : le 12/04/18 à 18:16:14
| Dire merci | (C’est Ch*rv*lin le véto du haras où tu l’as acheté ?) |
Par lapatateuh : le 12/04/18 à 18:27:13
| Dire merci | Oui exactement. Tu porte son plainte au président de l’ordre de la région où est affilié le vétérinaire. Et après ça dépend de la nature pour les indemnités ... car la chambre ne prend aucune décision sur ça. |
Par pakret : le 12/04/18 à 19:04:11
| Dire merci | Moi je pense que c’est pas gagné pour toi... tu montre 1 rx à 10 veto tu auras 10 avis différents car chacun juge avec son expérience, et que comme c’est du vivant ça varie d’une personne à l’autre.... Parles en à ton veto en tout cas |
Par Juliie : le 12/04/18 à 19:37:53
| Dire merci | D’accord merci à tous pour vos avis! river Oui exactement c’est lui |
Par K.Zel : le 12/04/18 à 19:41:45
| Dire merci | Si tu contactes cheval et droit, demande-lui peut-être s'il connait dans ton coin un avocat spécialisé en droit équin dans ton coin parce que c'est quand même particulier. bonne chance et bon courage en tout cas. |
Par Juliie : le 12/04/18 à 19:43:44
| Dire merci | Mais oui de toute façon je vais en parler à mon veto qui doit revenir dans 2 semaines Je verrai ce qu’il me dit. Enfin apparement c’est assez flagrant que c’était déjà mauvais lors de la VA.. |
Par Colomba : le 12/04/18 à 20:44:22
| Déconnecté Dire merci | l'avocat qui avait défendu les droits de l'écurie a une époque ou nous avions eu un souci autre, m'avait raconté avoir gagné un procès contre le vendeur sur une affaire similaire : cheval acheté pour du concours, qui s'est mis a boité 18 mois apres. La visite véto semblait aussi ok et po urtant, tout comme toi, les examens ont mis en évidence une ancienne fracture, qui sous aucun doute était antérieure a la vente du cheval et qui compromettait l'avenir sportif de l'animal. Donc oui, ça se plaide et ça se gagne. A condition que tu ais bien précisé dans ton contrat d'achat que tu achetais pour faire de la compet. Et en l'occurence, c'est contre le vendeur que l'acheteur s'est retourné, l'animal ne remplissant pas les obligations du contrat de vente. |
Par Colomba : le 12/04/18 à 20:45:37
| Déconnecté Dire merci | Par contre oui, 3 ans c'est pas rien... |
Par El Bimbo : le 12/04/18 à 20:47:09
| Dire merci | Je connais qn qui a eu gain de cause contre un véto qui n'avait pas diagnostiqué une fourbure de travail sur un cheval de western (jeune) à la visite d'achat. Le pied était parti en pied bot. Ca a duré qq temps mais il a gagné et été remboursé au moins en partie de la valeur d'achat. |
Par Juliie : le 12/04/18 à 22:41:18
| Dire merci | Merci tout le monée! Ça promet de n’etre pas simple.. mais si j’ai moyen d’obtenir gain de cause j’irai au bout des demarches! |
Par al : le 12/04/18 à 23:33:19
| Dire merci | m'enfin si je comprends bien, ton cheval n'a pas été boiteux pendant 3 ans, ou bien? ça va être compliqué devant un juge, ça.... sinon +1 pakret |
Par Juliie : le 12/04/18 à 23:51:40
| Dire merci | Non le cheval n’a jamais boité, le « problème » est là. Enfin je verrai avec mon veto ce qu’il en pense, vu qu’il a vu les images |
Par al : le 13/04/18 à 00:24:00
| Dire merci | parce qu'on va te rétorquer, je le vois gros comme une maison, que si ça avait été une fracture réelle, elle aurait gêné dès le début. Y'a pas mal d'artéfacts et de pseudos-lésions qui n'en sont pas sur les radios..... (j'ai une jument "diagnostiquée" ataxique par un véto il y a maintenant 5 ans, il prévoyait que la jument allait mourir "dans les mois qui suivent" d'une ataxie monstrueuse car pour lui y'avait de l'arthrose C5-C7....j'ai montré les radios à mon ancien patron (véto qui passe ses journées à soigner des chevaux de CSI) et à mon ancien prof (spécialiste reconnu de l'ataxie chez le cheval), qui m'ont tous les 2 confirmé que ces lésions étaient hyper classiques et absolument pas en lien avec la clinique....mais le premier véto avait quand même prédit un avenir hyper sombre à cette jument....Résultat, 5 ans plus tard, elle n'a toujours pas commencé à vaciller/glisser/tomber ou que sais-je, elle se porte toujours comme un charme ) |
Par laureBrrrrr : le 13/04/18 à 07:33:29
| Dire merci | tu auras 10 avis différents car chacun juge avec son expérience, et que comme c’est du vivant ça varie d’une personne à l’autre.... OUai enfin Al et Pakret ça dépend quand même de ce qui est mis sur la VA, enfin les vétos autour de moi quand les radios sont pas nickel justement pour ne pas avoir de soucis mette sous réserve, enfin ne valide pas complètement les visites d'achat pour du sport équestre si y'a une petite merdouille au radio. Après l'acheteur prend ou non en connaissance de "risque" même si minim. Je pense que c'est la qu'il faut regarder ce qu'il y a vraiment sur la visite d'achat |
Par Juliie : le 13/04/18 à 07:35:14
| Dire merci | Ah oui d’accord! Merci Après toute façon, ça ne coute rien d’essayer.. Je vous dirai ce qu’en pense mon veto |
Par lapatateuh : le 13/04/18 à 08:47:44
| Dire merci | Cest à cause de tels comportements que les vétérinaires ne signent plus apte au sport de tel niveau pour telle discipline. Car tu prends des gros risques et les gens veulent que durent X années les chevaux durent alors que tu n’en sais rien comment ils ont été bossé , Ferré ... Alors vu que la RX parfaite n’existe ps, à part sur les livres d’ Anatomie, tu peux jouer sur les mots pour être en sécurité sans plomber ta carrière... Même si ce n’est pas un cheval à 15ke qui la plombera mais aller en procès pour ça... Et idem pour la lecture des radios, chacun va l interpréter comme il le souhaite, certains vont faire rentrer la clinique dans l interprétation et d’autres se baseront que sur les images... Mnt s’il y a une réelle fracture, ça aurait dû être signale et tu peux jouer sur ça. Mnt il existe aussi le cas que tu peux perdre, et ça peut se retourner contre toi. |
Par dejavu : le 13/04/18 à 09:25:31
| Déconnecté Dire merci | certains vont faire rentrer la clinique dans l interprétation et d’autres se baseront que sur les images... Et en cas de plainte on va justement souligner que la clinique ne laissait pas penser à quoi que ce soit et que seulement sur la base d'images pouvant être interprétées différemment etc. etc... Et puis si pendant 3 ans tu n'as rien remarqué cela confirme donc que l'examen clinique du cheval était bon. Il n'y a pas que les frais de procès à envisager, mais aussi des frais d'expertise qui grimpent très vite et sont à ta charge... et le restent si tu ne gagnes pas ton procès... Tu dois aussi continuer d'entretenir ton cheval correctement tout ce temps... En gros, oui, demande à ton véto puis aborde le sujet avec le vendeur avant de démarrer toute procédure. |
Par Juliie : le 13/04/18 à 09:40:25
| Dire merci | Oui je n’en vais pas aller porter plainte direct, c’est bien pour ça que je demande des avis.. Après aux dire de mon veto, les radios de la VA sont déjà mauvaises. Donc je vois pas pourquoi je ne devrais rien dire si je me suis bel et bien fait entuber, et que je me retrouve avec un cheval de 10 ans qui ne sautera peut être plus jamais une barre... Et à mes yeux un veto prend plus de risque à faire passer des chevaux avec des mauvaises radios, que de les refouler... Sauf quand y a le vendeur derrière peut être De toute façon, dans l’ordre, je demande à mon veto, puis après je vois avec Cheval et droit ce qu’ils en pensent |
Par Juliie : le 13/04/18 à 09:42:41
| Dire merci | Et pour la clinique je n’ai aucune certitude, car je n’étais pas là. Elle était peut être mauvaise! Et même si elle était bonne, ça n’êmpeche pas de lire les radios correctement. Car je n’aurais jamais pris le cheval si ça avait été le cas... |
Par Erzebeth : le 13/04/18 à 09:52:18
| Dire merci | Ben perso, j'y connais rien, mais quand tu as dit que ton véto avait tiqué sur les radios de la visite d'achat, ça m'a étonnée, parce qu'il me semble assez évident que pour un cheval au profil comme le tien, le véto n'a aucun intérêt à dire que ça passe quand il y a un doute. je pensais, comme le dit laure, que les vétos avaient plutôt tendance à se couvrir, ce qui, pour un usage sportif, est logique.  S'il n'a même pas émit une réserve alors que les radios étaient bof, pour un usage sport, je trouve normal de pouvoir se retourner contre lui. pour un usage loisir, c'est différent, mais là, c'était un cheval de sport acheté pour faire du concours en saut d'obstacle, donc bon... Alors il n'a peut-être pas boité de suite, mais ça me semble logique que si on fait des radios, c'est pour s'assurer que l'usage qu'on souhaite faire du cheval n'aura pas de contre-indication majeure. sinon, à quoi ça sert de faire des visites poussées sur un cheval de sport? Avis complètement extérieur hein. je réagis juste à ce que je lis, et je ne suis vraiment pas quelqu'un de procédurier. |
Par El Bimbo : le 13/04/18 à 10:09:17
| Dire merci | complètement ok avec Erzie. Et si on voit deux fois la même chose à plusieurs années d'intervalle sur une radio ce n'est pas un artefact. Et à l'époque s'il avait remarqué et douté il aurait refait des clichés pour être sûr. Là on a vraiment l'impression qu'il a fait une VA de complaisance pour son client éleveur. De plus une fracture déjà consolidée peut très bien ne pas gêner jusqu'à ce qu'on travaille assez fort donc plus ou moins longtemps après la mise au travail. Du coup une visite d'achat poussée sur un cheval juste sorti du pré ou pas bcp bossé par ex peut ne rien révéler en clinique et montrer de mauvais clichés. Donc il faut peut être en tenir plus compte que de la clinique, non ? |
Par juliedebert : le 13/04/18 à 10:18:18
| Dire merci | Franchement, c'est à être dégouté de vouloir devenir véto un jour... je pense qu'il arrivera un moment ou plus aucun véto ne voudra donner d'avis favorable, car il y aura toujours quelqu'un comme toi pour essayer de récupérer du fric sur un cheval boiteux. J'ai du mal à imaginer qu'il ait un quelconque intérêt à prendre des risques pour lui même uniquement pour faire plaisir au vendeur (à moins que ça soit sa maîtresse LOL). Et même en imaginant qu'il soit soudoyé, il faudrait que ça soit beaucoup beaucoup pour qu'il prenne le risque de devoir se taper un procès. Enfin bref, on vit dans un monde où presque tout le monde croit que les autres ne sont là que pour les entuber, à croire qu'ils n'ont que ça à faire. Se dire que le véto est de bonne foi et considère juste que ce cheval n'aura pas de souci car son défaut est mineur, ça ne vient pas à l'idée visiblement... Autrefois quand on avait un cheval boiteux on faisait avec, on n'essayait pas de trouver un responsable qui aurait à payer à notre place. Avec ces comportements je comprends les vétos de mon coin qui refusent même de faire une echo aux chevaux de selle, le milieu cavalier est vraiment très c**. Désolée j'ai conscience que mon discours est agressif, mais des fois j'ai quand même l'impression qu'il fait arrêter cette dérive qui est en train d'emmener notre société vers du toujours plus égoiste et toujours moins responsable. |
Par lapatateuh : le 13/04/18 à 10:25:57
| Dire merci | Un veterinaire se base sur une clinique pour faire les clichés. Je m’explique, tu as un contrat de 14 RX (le commun en France que je ne comprendrais jamais mais bon). Si ta clinique est bonne tu vas faire 14 clichés de façon globale. Si tu as un doute, tu vas faire plus de vues sur un endroit concret. Donc moins de profils ailleurs. Maintenant une clinique, une RX, c’est à l’interprétation de chaque personne.... nous sommes des humains, nous pouvons nous tromper nous sommes pas infaillibles. Mais ça fait de longues années que je n’ai pas vu de VA, sans réserve ... Jusqu’à ce matin, sur une pouliche que je souhaite acheter et dont ça m’a surpris... surtout que je ne suis pas ok avec l interprétation des RX ... Mais chacun prend le risque qu’il souhaite... Ça fait fuir des vendeurs / acheteurs un vétérinaire qui refuse de s’engager dans la visite. Mais s’il y avait moins de procédures , les vétérinaires , à l’écrit prendraient plus de risque. Tu peux faire deux radios à 5 ans d intervalle est avoir un artéfact identique, surtout sur certaines zones, sans sédation. Mais outre un artéfact tu peux avoir une lésion sur une RX qui ne soit pas significative... Acheter un cheval, ce n’est pas une science pure, c’est un gros risque à chaque fois, et avoir confiance au vétérinaire qui pratique la VA Est la base. (Et Jachete en moyenne 1 cheval par an, depuis plus de 18ans, maintenant que je suis de l’autre côté, c’est encore plus difficile pour moi à me décider). |
Par Juliie : le 13/04/18 à 10:28:33
| Dire merci | Il me fait sourire le dernier commentaire. Corrige moi si je me trompe, mais il me semblerait que tu ne n’aies pas vu les radios de mon cheval? Peut être que tu as envie d’avoir plein de grands prés remplis de chevaux boiteux, mais personnellement je n’ai pas acheté ce cheval pour le regarder manger de l’herbe 3 ans après. Si le veto m’a fait un mauvais compte rendu, il me semble que je suis en droit de n’en pas être satisfaite, sinon à quoi bon mettre 500€ de VA?! El Bimbo et Erzebeth, je suis totalement de votre avis Mon veto a d’abord pensé à un artefact tellement c'était étrange, avant de voir que le trait était présent sur les radios récentes.. |
Par Juliie : le 13/04/18 à 10:31:00
| Dire merci | Correction, pas ton commentaire lapatateuh, mais celui d’avant! Je conçois bien que lire des rx ne soit pas une science exacte... Mais il n’y a absolument eu aucune réserve sur rien du tout... Ni même une différence notée entre le pied droit et le gauche alors que visiblement c’est flagrant.. |
Par Juliie : le 13/04/18 à 10:35:54
| Dire merci | Et bien sûr qu’il y a un risque à prendre.. Mais là JAMAIS je ne l’aurais pris avec l’interpretation que m’a fait mon veto! |
Par Camille999 : le 13/04/18 à 11:02:12
| Dire merci | Oui juliedebert je trouve ton discours agressif et peu objectif : même "autrefois" , les vétos mettaient facilement des réserves sur des chevaux destinés à la compétition. Passer à côté d'un trait de fracture c'est quand même un peu gros comme ratage ! Des chevaux qui deviennent boiteux après achat pour X ou Y raison, c'est bien normal d'en faire son affaire, par contre un cheval qui aurait mérité une réserve lors de la VA et qui devient boiteux, c'est un peu normal de ne pas vouloir en faire les frais tout seul : à quoi bon se payer une VA ? |
Par dagob26 : le 13/04/18 à 11:17:25
| Dire merci | Bonjour, Je suis loin d'être une experte en radio et en droit mais je me pose juste une question peut être "bête" mais peut-on être sûrs que ce que l'on voit à la radio est ce qui provoque la boiterie ? Parce que les boiteries bon c'est tellement compliqué, |
Par marie12687 : le 13/04/18 à 11:27:03
| Dire merci | oui et puis bon quand on a un doute rien n'empêche soit de mettre une réserve, soit au véto de demander l'avis d'un confrère |
Par Juliie : le 13/04/18 à 11:32:04
| Dire merci | Exactement Marie et Camille, c’est ce que je lui reproche! Dagob, pour le cas de mon cheval, il y a deux choses pas jolies, le naviculaire et la calcification (et sa fracture). Les deux plus ou moins présentes à la VA. Mais il m’a bien dit qu’on ne savait pas exactement ce qui pouvait faire boiter. Après c’est sur que c’est le pied car on lui a anesthésié |
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